Articles sélectionnés pour le thème : achat vente vehicule occasion documents
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Revenu Québec - Achat de véhicules routiers neufs ou d ...
Achat de véhicules routiers neufs ou d'occasion
Achat de véhicules routiers neufs ou d'occasion
La personne qui achète un véhicule routier autre qu'un véhicule automobile à un détaillant doit payer la TPS et la TVQ à ce vendeur, que le véhicule acheté soit neuf ou d'occasion.
Véhicule automobile
De la même façon, la personne qui achète un véhicule automobile (Ce lien ouvrira une...
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revenuquebec.ca
Ouedkniss Auto - Achat et Vente, prix de l'occasion
Ouedkniss Auto
auto algerie
Une voiture d'occasion est Ouedkniss Auto qui a déjà connu un propriétaire, il a ensuite été vendu en seconde main, la notion de produit neuf n'existe donc plus. La vente de Ouedkniss Auto d'occasion peut se faire par l'intermédiaire d'un professionnel (concessionnaire, mandataire, garage) ou bien entre particuliers. Selon les pays, une autorité publique...
Site :
http://firahba.com
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Une voiture d'occasion est Ouedkniss Auto qui a déjà connu un propriétaire, il a ensuite été vendu en seconde main, la notion de produit neuf n'existe donc plus. La vente de Ouedkniss Auto d'occasion peut se faire par l'intermédiaire d'un professionnel (concessionnaire, mandataire, garage) ou bien entre particuliers. Selon les pays, une autorité publique...
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Certificat De Vente De Voiture avec les meilleures ...
Meilleures Idées De Conception De Maison Et Référence
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Dans ce post ou article, vous trouverez de nombreuses images ou informations avec notre meilleure sélection que nous pouvons faire. Il y a tellement de photos ou de galeries sur certificat de vente de voiture dans la catégorie voiture que vous pouvez voir ou choisir comme source d'inspiration. Nous espérons que cet article...
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http://silverbox.org
Vente De Voiture D'occasion En France De Particulier A ...
Voitures utilitaires , Achat Vente voitures. Particulier. Gard. A Vendre Mercedes 230SL toit pagode. 1963. HardTop.TBE. Pas de Publiée dans Voiture d'occasion Var La Farlede 83210. PREMIUM.
Voiture occasion , ANNONCES GRATUITES de Voiture. Particulier. Gard. A Vendre 139000 EUROS PRIX DE VENTE 96000 EUROS POUR PLUS DE RENSEIGNEMENT gps distribution changée en octobre 2015 la voiture
Voiture D...
Date: 2017-08-20 17:15:53
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http://savoylisablog.blogspot.com
Documents Pour Vendre Une Voiture D'occasion à Un ...
Quels documents pour vendre une voiture ?. La liste des documents administratifs à fournir lorsque vous vendez votre voiture comprend différents justificatifs. Comment vendre une voiture à un particulier
Dossier vente auto étape par étape pour bien. Puis, pensez à bien présenter votre véhicule. Vous y gagnerez ; comme le fait d' avoir les papiers obligatoires prêts le jour de la...
Date: 2017-08-24 23:38:16
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http://brownmandyblog.blogspot.com
DEMANDE D'IMMATRICULATION (VEHICULE D'OCCASION)
» DEMANDE D'IMMATRICULATION (VEHICULE D'OCCASION)
DEMANDE D'IMMATRICULATION (VEHICULE D'OCCASION)
Quels sont documents à fournir pour un changement de propriétaire de carte grise ?
Cette modification est à effectuer sur une carte grise lors de la vente/de l'achat d'un véhicule. En tant qu'acheteur de la voiture, du scooter, de la moto ou autre véhicule...
Site :
http://www.hopcartegrise.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente vehicule d'occasion documents / certificat vente d'un vehicule d'occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions
Vente de voiture occasion à Madagascar:les papiers
Vente de voiture occasion à Madagascar:les papiers
Marché de vente de voiture d'occasion à Madagascar
A Madagascar, la vente de voiture d'occasion est une branche qui marche bien dans le secteur de vente automobiles. Concessionnaires automobiles, entreprises ou particuliers procèdent à cette branche pour se débarrasser d'une ancienne voiture. Les occasions sur le marché de vente de voiture...
Site :
http://www.gasy-automoto.com
L’achat d’un véhicule d’occasion : Vérifier les documents ...
Lors de la vente du véhicule d'occasion, le vendeur doit impérativement vous remettre quatre documents obligatoires : la carte grise, le certificat de cession, le certificat de situation administrative (de non gage) et le rapport du contrôle technique.
Le certificat d'immatriculation (ex carte grise)
Ce certificat comporte des renseignements précis sur le véhicule (marque, modèle, type,...
Site :
https://www.gmf.fr
Certificat d'immatriculation — Wikipédia
Le certificat d'immatriculation est ensuite envoyé au domicile [12] .
Prérequis[ modifier | modifier le code ]
Les documents requis pour l'immatriculation dépendent du véhicule:
Les documents pour un véhicule neuf sont le Certificat de conformité communautaire; le certificat de vente (contrat d'achat/facture); une pièce d'identité; un justificatif de domicile; un quitus fiscal; une...
Date: 2018-01-15 21:31:36
Site :
https://fr.wikipedia.org
Revenu Québec- Achat de véhicules routiers neufs ou d'occasion
De plus, la personne qui achète au détail un véhicule automobile neuf ou d'occasion doit payer la TVQ à la Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) au moment de l'immatriculation du véhicule. Toutefois, si le véhicule automobile n'est pas immatriculé par l'acheteur dans les 15 jours suivant la date de livraison, la TVQ sera considérée comme payable par l'acheteur au moment...
Site :
revenuquebec.ca
Acheter un véhicule d'occasion | Belgium.be
Acheter un véhicule d'occasion
Avant l'achat
Sur cette page, vous trouverez toutes les informations utiles à l'achat d'un véhicule d'occasion en Belgique. Si vous achetez un véhicule à l'étranger , la procédure est peut être différente.
Vous pouvez acheter un véhicule d'occasion chez un vendeur de voitures professionnel ou auprès d'un particulier. Le marchand professionnel doit...
Date: 2017-08-25 00:06:34
Site :
https://www.belgium.be
ATTESTATION DE VENTE D'OBJET ENTRE PARTICULIER, Galerie ...
ATTESTATION DE VENTE Je soussigné
... dans le cadre d'une vente entre particuliers, devait impérativement c. ... Sujet: Que doit comporter une lettre de cession/attestation de vente ?
Ce document intitulé « vente entre particuliers » issu de Droit-Finances (droit-finances.commentcamarche.net) est soumis au droit d'auteur.
Convention de vente entre particuliers Date d'achat: ...... /...
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http://attestation.galerie-creation.com
Site Vente voiture occasion | allemagne | DCAI
Site Vente véhicule d'occasion en allemagne
DCAI Automobile est spécialisé dans la vente de voitures d'occasion en provenance d'allemage.
L'objectif de l'agence DCAI Automobile est de proposer à nos clients, des voitures d'occasion en parfaites état et aux meilleurs prix.
Le meilleur site de vente de voitures d'occasion en allemagne
Nous avons mis en place notre site de vente de...
Date: 2017-08-25 00:52:29
Site :
automobile-occasion-allemagne.com
Ventes aux enchères de véhicules : conseils pour réussir ...
Ventes aux enchères de véhicules : conseils pour réussir vos achats
avril 21, 2017
Ingrid B. Changer de logiciel VO
Vous souhaitez acquérir un véhicule d'occasion aux enchères pour étendre votre parc automobile à moindre coût ?
Les ventes aux enchères publiques sont une belle opportunité pour réaliser de bonnes affaires, à condition de connaître leur fonctionnement.
Kepler Solutions...
Site :
https://www.kepler-solutions.fr
AVIS OCCASIONS : Conditions Générales de Ventes – Avis ...
AVIS OCCASIONS : Conditions Générales de Ventes
Généralités
AVIS PACIFICAR propose en permanence un parc de véhicules d'occasion très récents.
Tous ces véhicules (exceptés les véhicules en dépôts-vente, identifiés sur le site internet http://www.avistahiti-ventevo.com dans la rubrique « petit prix ») sont entièrement révisés et livrés équipés de 4 pneus neufs, et de 6 mois...
Site :
https://www.avistahiti-ventevo.com
vente et achat de voiture neuve et d’occasion au cameroun ...
Cameroun Online : le Portail du Cameroun sur le Net
Occasion, recherche voiture d'occasion pour achat au cameroun, 2008-10-22 09:59:1 Neuf, vente HOWO 8×4 Camion à benne, 2009-07-15 04:10:4, 4266.» Chat Online OR GO TO » Feedback Form
Achat et vente tous véhicules Cameroun - Expat Blog
Acheter et vendre tout type de véhicule au Cameroun, neuf ou occasion.» Chat Online OR GO TO »...
Date: 2013-12-17 06:46:10
Site :
http://www.leconcasseur.com
Acheter une voiture d'occasion à un professionnel - lcl.com
Pour l'achat d'une voiture d'occasion, il peut-être plus rassurant de s'adresser à un professionnel. Vous pouvez en effet bénéficier de certains conseils et de garanties qui s'appliquent exclusivement aux contrats de vente conclus avec un professionnel.
01/10/2016
Envie de changer de voiture ?
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de...
Site :
https://www.lcl.com
Kit véhicule d'occasion MAIF marque de Mutuelle Assurance ...
Mutuelle Assurance des Instituteurs de France - MAIF auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Kit véhicule d'occasion MAIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.
Le déposant est la société Mutuelle Assurance des...
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http://marques.expert
Vente voiture d’occasion - Faire sa carte grise en ligne ou ...
Vente voiture d'occasion : Formalités et conseils avec Cartegrise.com
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Cartegrise.com vous permet d'immatriculer votre véhicule ou de traiter votre demande de carte grise sans passer par la préfecture : grâce à son réseau de 100 garages agréés à côté de chez vous ou... directement en ligne !
Vendre un véhicule d'occasion
Tout ce qu'il faut...
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Revenu Québec - Achat d'un véhicule routier usagé d'un ...
Achat d'un véhicule routier usagé d'un commerçant
Achat d'un véhicule routier usagé d'un commerçant
Calcul de la TPS
La personne qui achète au détail un véhicule routier (Ce lien ouvrira une nouvelle fenêtre) usagé (aussi appelé véhicule d'occasion) doit payer la TPS au commerçant qui lui vend le véhicule. La TPS est généralement calculée sur le prix de vente convenu entre...
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revenuquebec.ca
Promesse de vente d'un véhicule d'occasion - OuestFrance-Auto
La promesse de vente d'une voiture est une forme de contrat qui engage le vendeur à vendre son véhicule d'occasion à un tiers selon un prix de vente convenu à l'avance. C'est ce que l'on appelle communément "mettre une option d'achat" sur un véhicule pendant une durée déterminée et durant laquelle le vendeur s'engage à ne pas vendre son véhicule à un...
Certificat de non gage officiel : je télécharge >>
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Je déclare avoir lu et accepté sans réserve les Conditions Générales de certificatdenongage.com et je commande un accès au service et à l'assistance de certificatdenongage.com de 0,90 EUR ttc à regler immédiatement ainsi qu'en cas d'obtention du certificat des frais administratifs, d'obtention et d'envoi du certificat par email ou par courrier de...
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http://www.certificatdenongage.com
Achat de voiture d’occasion - Autopink
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À qui acheter sa voiture ?
L'achat d'une voiture d'occasion peut parfois vous poser quelques problèmes. En effet, se rapprocher d'un particulier ou aller voir un professionnel peut être un vrai dilemme. Toutefois, que ce soit via un particulier ou un professionnel, il y a toujours des pièges à éviter. Tout d'abord, il est incontestablement vrai qu'avoir recours à un...
Site :
https://www.autopink.com
Achat de voiture d’occasion - Autopink
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À qui acheter sa voiture ?
L'achat d'une voiture d'occasion peut parfois vous poser quelques problèmes. En effet, se rapprocher d'un particulier ou aller voir un professionnel peut être un vrai dilemme. Toutefois, que ce soit via un particulier ou un professionnel, il y a toujours des pièges à éviter. Tout d'abord, il est incontestablement vrai qu'avoir recours à un...
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La vente et la cession à titre gratuit d'un véhicule d ...
Dossier à jour de la loi de finances pour 2017
Dossier de synthèse
La vente et la cession à titre gratuit d'un véhicule d'occasion
Introduction du dossier de synthèse
Avec plus de 150 millions de véhicules immatriculés en France, la vente de véhicules d'occasion représente un marché important et lucratif. Les articles R.322-4 et R.322-9 du code de la route ont instauré une...
Site :
http://www.documentissime.fr
Achat d'un véhicule sur internet : quelles précautions?
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Achat d'un véhicule sur internet : quelles précautions?
Autodeclics 05/10/2017 Me Grégoire Marchac
© Quelques conseils avant un achat sur le web Achat d'un véhicule sur internet : quelles précautions?
Les achats de véhicules neufs ou...
Site :
msn.com
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente de vehicule d'occasion sur internet / vente vehicule d'occasion documents / certificat vente d'un vehicule d'occasion
voitures-occasion-vente
Maroc Voiture Occasion et Neuve:
Conseils pour acheter et vendre
Comment acheter une voiture d'occasion ou neuve au maroc?
Comment trouver une assurance automobile en ligne?
Comment acheter une voiture bon marché pour visiter le maroc pendant les vacances et puis la revendre?
Cette article vise a repondre a ces questions
Acheter une auto, neuf ou occasion ?
A vrai dire, on n'a pas toujours le...
Date: 2017-02-14 17:25:32
Site :
http://voitures-occasion-vente.blogspot.com
Vente Objet D Occasion | BeCompta.be
Amortissement ordinateurs d'occasion
[...] Allant acquérir 10 ordinateurs de bureau d'occasion pour un usage uniquement professionnel, quelle est la durée d'amortissement légale ? 3 ans pour du matos neuf et 2 pour du matos d'occasion ? [...] D'étaler sur la durée de vie PRESUMEE de l'objet.. Peu de contrôleurs, à ma connaissance, refuseraient aujourd'hui un amortissement en deux ans...
Date: 2018-01-18 05:45:37
Site :
becompta.be
Privilège Moto, achat et vente de motos d'occasions
ACHETER VENDRE
QUI SOMMES-NOUS
Fort de douze années d'expériences dans le commerce et la réparation de motos, PRIVILÈGE MOTO se positionne en tant que prestataire de service de confiance.
Nous agissons à titre d'intermédiaire entre particuliers dans l'achat et la vente de motos. Nous facilitons ainsi la mise en relation entre les acheteurs et les vendeurs.
POURQUOI NOUS CHOISIR ?
Notre rôle est avant tout de séduire les particuliers en leur offrant les mêmes services et garanties qu'un...
Site :
http://privilegemoto.com
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion
Alcopa Auction : qu'est-ce que c'est ? | Actu Auto France
Alcopa Auction : acheter une voiture d'occasion aux enchères
Posted on
by Hadrien Augusto
Professionnels, particuliers, concessions et garages, l'achat de véhicule d'occasion possède un large panel de possibilités à comparer. Aujourd'hui, la rédaction d'Actu Auto France a rencontré Mme Dromain, assistante marketing digital d'Alcopa Auction. Les caractéristiques de la société ? Donner la...
Site :
http://www.actuautofrance.fr
Vendre sa voiture : Les démarches à suivre
Calculer
La vente de véhicule d'occasion
La vente de voiture d'occasion est un secteur en plein essor et elle contribue massivement à la situation économique française. Si vous désirez céder votre voiture d'occasion, voici la liste complète des papiers à fournir ainsi qu'une explication sur la formalité vente voiture d'occasion.
Que faut-il comme papier pour vendre une voiture ?
Vendre...
Site :
cartegriseminute.fr
Conseils utiles pour l'achat d'un véhicule d'occasion ...
Vous achetez votre voiture d'occasion chez un particulier : demandez simplement un contrat de vente en bonne et due forme, dont voici un modèle :
(nom et adresse du vendeur)..................................................................................................
Date : ..../..../....
CONTRAT DE VENTE ENTRE PARTICULIERS
(à établir en deux exemplaires)
Pour vente d'une voiture...
Date: 2017-08-25 01:27:06
Site :
https://www.touring.be
Voiture Occasion Moteur Hs Cassé - Emily Alexander Blog
Rachat Voiture Occasion, Accidentée ou hs. Rachat de voiture occasion, accidentée ou moteur hs, engagement respecté et transaction rapide j'ai vendu ma voiture en une journée un peu moins chére au
Achat Voiture Moteur Hs à Vendre semiodata.fr. embrayage HS ou boîte de vitesse HS). Voitures Voiture accidentee occasion & neuves à Belgique. Moteur Casse Mitula Voiture moteur casse...
Date: 2017-12-15 01:08:19
Site :
emilyalexanderblog.blogspot.com
Vente de véhicule entre particuliers : les documents ...
Lorsque vous vendez votre voiture à un particulier, des documents sont à remettre au nouveau propriétaire du véhicule. Ces documents vont permettre à l'acheteur du véhicule d'occasion de pourvoir établir un nouveau certificat d'immatriculation à son nom.
Liste des documents pour la vente de son véhicule
Voici les documents à avoir pour la vente d'un véhicule à un particulier qui...
Site :
https://www.legipermis.com
Achat d'une voiture : neuve, occasion, à l'étranger ...
Vous êtes ici : Ornikar > Permis > Autour de la voiture > Acheter une voiture
Acheter une voiture
Après avoir obtenu leur permis de conduire en ayant suivi notre formation , les jeunes diplômés de l'examen pratique cherchent généralement à acheter leur première voiture. Mais acheter une automobile peut s'avérer être bien plus complexe que prévu pour les conducteurs, qu'ils aient...
Site :
https://www.ornikar.com
Conseils achat voiture d'occasion - Le Moniteur Automobile
Quelle garantie sur un véhicule d'occasion ?
Chez qui ?
La garantie légale de 12 mois sur un véhicule d'occasion n'est offerte que par un vendeur professionnel : elle n'est pas obligatoire dans le cas d'une vente « de particulier à particulier ».
Pour qui ?
Cette garantie ne s'applique qu'aux acheteurs particuliers utilisant leur véhicule à des fins privées, mais pas aux...
L'achat de voitures d'occasion chez Alcopa Auction ...
Est-ce que l'on peut récupérer la TVA à l'exportation ?
D'où viennent les véhicules proposés à la vente ?
Contrairement aux idées reçues, les saisies et les liquidations judiciaires sont marginales dans notre activité. Les véhicules que nous présentons sont principalement de provenance française et sont issus des :
Sociétés de location longue durée
Sociétés de crédits et de...
voiture occasion maroc,vente achat de voiture d'occasion ...
2:57 No comments
L'achat d'une voiture d'occasion à un professionnel (et plus encore à un particulier) requiert de prendre quelques précautions juridiques mais aussi techniques car les recours sont difficiles.
L'acquisition d'une voiture d'occasion engendre forcément des coûts d'entretien un peu plus onéreux ; il est donc important de bien préparer son achat, en ayant quelques...
Date: 2017-06-25 00:48:44
Site :
voiturebonoccasion.blogspot.com
Nouveau certificat d’immatriculation véhicule (ex-carte grise)
Nouveau certificat d'immatriculation véhicule (ex-carte grise)
Ces fiches pratiques vous sont fournies par les Assistant(e)s Privé(e)s Officéo dont le métier est d'aider les particuliers dans la gestion de certains aspects de leur vie privée notamment en ce qui concerne les démarches administratives.
Certificat de demande d'immatriculation : Pièces à fournir, dans tous les cas, pour tout...
Date: 2017-08-26 14:50:48
Site :
officeo.fr
DGCCRF - Véhicule automobile d’occasion (achat) | Le ...
Achat chez un professionnel
L'information sur les lieux de vente
Les véhicules en vente ou exposés en vue de la vente doivent être munis d'un étiquetage apposé sur le véhicule ou à proximité et portant, en caractères apparents et de mêmes dimensions, les mentions obligatoires suivantes :
la "dénomination de vente" : la marque, le type, le modèle, la version, le cas échéant, la...
Date: 2017-08-25 00:02:13
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Acheter et vendre un véhicule d'occasion en Ontario
Page d'accueil Le ministère Nouvelles Publications Nous joindre
Acheter et vendre un véhicule d'occasion en Ontario
En vertu de la loi de l'Ontario, les particuliers désireux de vendre un véhicule motorisé, y compris une motocyclette, doivent remettre une Trousse d'information sur les véhicules d'occasion aux acheteurs éventuels. Cette trousse constitue un guide sur le processus d'achat ou...
Site :
http://www.mto.gov.on.ca
finaliser la vente d'une voiture d'occasion entre ...
finaliser la vente d'une voiture d'occasion entre particuliers
Vous avez bien fait vos devoirs et cherché le type de voiture que vous souhaitez. Vous avez rencontré le vendeur particulier, effectué un essai sur route , posé toutes les bonnes questions et fait subir à la voiture une inspection préalable à l'achat . Vous êtes à présent prêt à l'acheter, alors comment faire pour...
Site :
https://www.carproof.com
A propos de nous - BCAuto Enchères - bca.com
Le groupe BCA rassemble acheteurs et vendeurs de véhicules d'occasion depuis près de 70 ans
Le groupe BCA en Europe
British Car Auctions est né en 1946 à Farnham en Angleterre et fut l'une des premières entreprises à permettre d'acheter ou de vendre des véhicules d'occasion aux enchères. Lors de la première vente aux enchères, BCA a vendu 14 véhicules pour 8.250...
Site :
https://www.bca.com
Conditions générales de vente - Véhicule neuf et occasion ...
Nos experts vous répondent dès que possible.
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Conditions générales de vente - Véhicule neuf et occasion
a - Le présent document constitue :
soit un contrat de vente, si...
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https://www.onlydrive.fr
Le certificat de cession de véhicule - amaguiz.com
Le certificat de cession : un formulaire nécessaire à l'immatriculation de votre nouveau véhicule
Le certificat de cession est un document qui sert de preuve pour la vente ou l' achat de véhicule d'occasion . Ce document peut être retiré auprès d'une préfecture ou d'une gendarmerie ou téléchargé sur le web. Sans ce certificat, l'acheteur sera dans l'impossibilité d'établir une...
Site :
https://www.amaguiz.com
Achat d'un véhicule routier usagé d'un particulier
Achat d'un véhicule routier usagé d'un particulier
Achat d'un véhicule routier usagé d'un particulier
Calcul de la TPS
La TPS ne s'applique pas lors de l'achat d'un véhicule routier usagé (aussi appelé véhicule d'occasion) d'un particulier qui n'est pas inscrit au fichier de la TPS.
Calcul de la TVQ
La personne qui achète un véhicule routier usagé immatriculé en vertu du Code de la...
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revenuquebec.ca
Service de demande de carte grise en ligne
Remplir le formulaire de demande de carte grise en ligne
Quel service propose notre site pour votre carte grise ?
Si vous avez déjà, par le passé, acheté un véhicule et passé des heures interminables dans votre Prefecture pour effectuer les démarches liées à la demande de votre carte grise, sachez que cette époque est désormais révolue.
En effet, grâce à notre site, vous allez...
Site :
https://www.formulairecartegrise.fr
Acheter une voiture, les démarches à suivre
L'achat d'une voiture neuve chez un particulier implique souvent des amis, des proches (membres d'une même famille) ou des connaissances. Il peut s'agir d'une auto neuve récemment acquise et remise en vente, le prix dépendant du vendeur. Si elle date de moins de six mois, elle reste considérée comme neuve et ne fait pas l'objet d'un contrôle technique.
Acheter une voiture d'occasion
L'achat...
Site :
cartegriseminute.fr
Certificat de non gage en ligne
Webmasters : faites un lien depuis votre site !
Le certificat de non-gage
Document obligatoire lors de la vente, le certificat de non-gage est l'ancienne appellation de l'actuel « certificat de situation administrative ». Cette appellation a été choisie, car ce document ne mentionne pas uniquement le gage, mais aussi une autre procédure qui empêche le transfert de la carte grise :...
Site :
http://www.non-gage-cession.com