Articles sélectionnés pour le thème : vente d un vehicule de particulier
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Expédition (vers un pays de l'UE) d'un véhicule à moteur ...
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Expédition (vers un pays de l'UE) d'un véhicule à moteur acheté en France
Publié le : jeudi 23 mai 2013 |
La vente d'un véhicule neuf fait, en principe, l'objet d'une facturation hors taxes.
Définition
La vente d'un véhicule neuf (c'est-à-dire, selon la réglementation fiscale communautaire, un véhicule âgé de moins...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Achat d'un véhicule d'occasion : Entreprises Québec
Achat d'un véhicule d'occasion
Achat d'un véhicule d'occasion
Diverses ressources peuvent vous aider à limiter les risques de désagréments lors de l'achat ou de la location d'un véhicule d'occasion. Vous pouvez entre autres apprendre si le véhicule est libre de dettes, s'il a déjà été accidenté, et si le propriétaire a le droit de le vendre.
Dossier du véhicule
Le dossier du...
Site :
http://www2.gouv.qc.ca
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente de vehicule d'occasion particulier
Vente de voiture d’occasion | Seynod | Ewigo (74)
Achat et Vente de véhicules d'occasion à Annecy
La bonne occasion de changer d'auto !
Cette entreprise est entrée dans une démarche de satisfaction client avec Plus que PRO. Avis clients contrôlés
Recueil des avis en cours
Découvrez nos avantages !
des véhicules sélectionnés avec soin
Suivi personnalisé
de chaque projet de vente ou d'achat
Service Après-Vente
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Site :
http://www.ewigo-annecy.fr
Vente de voitures d’occasion à Tulle - votrevendeurauto.com
Mallet Automobiles, spécialisé dans la vente de véhicules légers, met en vente une large gamme de voitures d'occasion.
Attentifs à vos besoins, nos experts automobiles vous guideront parmi nos offres pour trouver le véhicule d'occasion qui correspond le plus à vos attentes.
Mallet Automobiles met également son expertise à votre service pour le montage de votre dossier de financement ...
Site :
http://www.votrevendeurauto.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente de vehicule d'occasion
Les documents pour vendre une voiture a un professionnel agrée
Formalités Administratives
Les formalités et les documents à respecter lors de la vente d'une voiture :
La vente d'un véhicule d'occasion a un professionnel, nécessite peu de document comparant a la vente à un particulier. En effet, un professionnel de rachat de voiture...
Site :
https://ma-voiture-a-vendre.com
Voiture d'occasion en ligne : l'alliance PSA et Aramisauto
corporate 24.10.2016
Le Groupe PSA et Aramisauto : un projet d'alliance pour devenir un acteur mondial de la vente de véhicules d'occasion
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Dans le cadre de son nouveau plan stratégique « Push to Pass », le Groupe PSA a pour objectif de devenir un constructeur automobile de référence et un fournisseur de mobilité plébiscité par ses clients. Cette ambition conduit aujourd'hui le...
Site :
https://www.groupe-psa.com
Quelle Garantie Pour Une Voiture D'occasion De Particulier ...
vente de voiture entre particulier / protection du. Voiture et vice caché La Loi dit Le recours pour vices cachés doit la vente de véhicules ou d'un simple particulier est tenu, en vertu des articles 1641 à 1649 du Code civil, d'accorder à l'acheteur une garantie des défauts cachés de la chose vendue,. Quelle et le numeros du service consommateur.
Conseils pour acheter une voiture...
Date: 2018-03-07 21:25:48
Site :
http://claartheresablog.blogspot.com
Vente de véhicules d'occasion jusqu ... - direct-vehicule.fr
Acheter avec toutes les garanties
Rapidement sur demande ou immédiatement en stock.
Extrait de nos offres
Les stars du marché sont chez DIRECT VÉHICULE....
Site :
https://www.direct-vehicule.fr
Thèmes liés : vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / vente de vehicule d'occasion / vente d un vehicule d occasion
Vente - achat d'un véhicule d'occasion - vos-demarches.com
La vente d'une voiture d'occasion entre particuliers doit être formalisée par un certificat de cession appelé également certificat de vente qui est obligatoire. Le certificat de cession doit être accompagné de la remise d'un certain nombre de documents également obligatoires.
Quels sont les documents qu'il faut produire pour la vente d'un véhicule d'occasion, ou pour l'achat d'un...
Site :
vos-demarches.com
Vente de véhicules de tourisme d'occasion en Rhône-Alpes
Vente de véhicules de tourisme d'occasion en Rh�?ne-Alpes
Spécialisés dans la vente de voitures de tourisme, nous proposons aux particuliers et aux professionnels, habitant la région Rh�?ne-Alpes, de découvrir nos...
Site :
http://www.lukas-autos.com
CARVENTURA |Comment évaluer le prix de mon véhicule d ...
Comment évaluer le prix de mon véhicule d'occasion ?
Article par : Romain Publié le : 20/07/2017
Vendre son véhicule, c'est aussi savoir donner le juste prix à son bien pour trouver rapidement un acheteur. Vous avez surement interrogé les sites d'annonces entre particuliers, cherché des véhicules d'occasion en vente chez des concessionnaires mais vous restez toujours perplexe quant à...
Site :
https://www.carventura.com
Vente - achat d'un véhicule d'occasion - vos-demarches.com
Lors de la vente d'un véhicule d'occasion, des démarches doivent être entreprises par l'acquéreur mais également par le vendeur.
La vente d'une voiture d'occasion entre particuliers doit être formalisée par un certificat de cession appelé également certificat de vente qui est obligatoire. Le certificat de cession doit être accompagné de la remise d'un certain nombre de documents...
Site :
vos-demarches.com
Annulation de la vente d'un véhicule automobile pour vice ...
ANNULATION de la vente d'une voiture d'occasion entre 2 particuliers
Le Cabinet LEYMARIE a obtenu l'annulation d'une vente de véhicule automobile AUDI A3 entre 2 particuliers, dont le compteur kilométrique avait été modifié.
Tribunal d'Instance de MAUBEUGE, 28 juin 2013 : " En l'espèce, il est constant entre les parties que le véhicule AUDI A3 litigieux présente un...
Site :
https://www.avocat-leymarie.com
Télécharger le Certificat de Cession de véhicule en pdf
Un certificat de cession en ligne ou un certificat de cession de véhicule PDF, certificat de cession d'un véhicule d'occasion et un certificat de vente d'un véhicule à imprimer sera mis à la disposition des éventuels vendeurs d'un véhicule. Effectivement, pour la récupération d'un certificat de cession gratuit, les vendeurs n'auront nullement besoin de fournir des pièces. Bien...
Site :
certificat-cession.fr
certificat de cession gratuit
Certificat de cession d'un' véhicule Cerfa n1375402 voiture occasion zoomcar.fr.
A compter du 8 septembre 2017, le formulaire cerfa n1577601 remplace le formulaire n1375403. Télécharger le certificat de cession Certificat de cession de véhicule. Lors de la vente d'une' voiture d'occasion, le vendeur et l'acheteur' doivent signer le certificat de cession de véhicule en 3...
Site :
http://prefecture-enligne.fr
Contrat obligatoire pour une vente de véhicule d’occasion ...
Contrat obligatoire pour une vente de véhicule d'occasion?
5 juillet 2015
Contrat de vente voiture occasion
Une proposition de loi pour rendre la contractualisation obligatoire dans le cadre d'une vente de véhicule d'occasion.
65% des transactions effectuées sur le marché des véhicules d'occasion le sont entre particuliers. Afin de réglementer ce secteur, et de protéger les deux parties,...
Annonces ventes domaniales vehicules utilitaire ...
COMMERCIAL AMéNAGEMENT DE VéHICULES UTILITAIRES (H/F) L'activité ORSYMOBIL au sein de Würth France consiste à concevoir, développer et commercialiser une solution d'aménagement de véhicule utilita...
- -
Vous cherchez plus d'informations sur ventes domaniales vehicules utilitaire ? Comparez les prix, trouvez toutes les offres d'achat, vente ventes domaniales vehicules utilitaire et les...
Site :
http://www.pointvente.fr
TPS et TVQ : vente ou don d’un véhicule routier d’occasion ...
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Portail Québec
TPS et TVQ : vente ou don d'un véhicule routier d'occasion
Revenu Québec
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La vente de véhicules routiers d'occasion est assujettie à la taxe sur les produits et services (TPS) et à la taxe de vente du Québec (TVQ). Cependant, il y a certaines...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Acheter une voiture d'occasion avec garantie constructeur
Véhicules d'occasion : Citroën , DS Automobiles et autres marques
Véhicules particuliers, occasions garanties
Garantie Citroën SELECT
La garantie CITROEN SELECT (anciennement EUROCASION) couvre la réparation et/ou le remplacement, main-d'oeuvre comprise, des pièces et organes mécaniques nécessaires pour remédier aux défauts constatés et permettre la remise du véhicule dans son état antérieur et son bon fonctionnement compte tenu de son âge et/ou d'une usure normale.
Les travaux exécutés sous garantie bénéficient de la même garantie que...
Site :
http://www.pacific-tilkin.be
La vente de véhicules d'occasion sur Internet débute en ...
La vente de véhicules d'occasion sur Internet débute en France. e-Annonces, premier site de vente de véhicules d'occasion vient d'être (...)
Archive Avril 1999
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lancé en France. Avec plus de 3 100 annonces déposées, le site enregistre, après quatre mois d'exploitation, une fréquentation de 100 000 contacts. En moyenne, il reçoit...
Site :
https://atelier.bnpparibas
Thèmes liés : annonces gratuites vente de vehicule d'occasion / vente de vehicule d'occasion sur internet / vente de vehicule d'occasion en france / site de vente de vehicule d'occasion gratuit / sites de vente d'occasion sur internet
Revenu Québec - Application de la TPS et de la TVQ ...
Application de la TPS et de la TVQ
Application de la TPS et de la TVQ - Vendeurs et acheteurs de véhicules routiers
En règle générale, la TPS et la TVQ s'appliquent sur les ventes, les locations et les réparations taxables de véhicules routiers.
Calcul de la TPS
La TPS est applicable sur la vente d'un véhicule routier neuf ou d'occasion faite par un commerçant inscrit au fichier de la...
Site :
revenuquebec.ca
Voiture d'occasion pas cher, vente sur Chartres et export
Accueil > Voiture d'occasion pas cher, vente sur Chartres et export de voiture
Voiture d'occasion pas cher, vente sur Chartres et export de voiture
Nous vendons quelques véhicules d'occasion accidentés ou sinistrés provenant de compagnies...
Les documents pour la vente d'un véhicule d'occasion
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Acheter ou vendre un véhicule : les pièces à fournir
Lorsque vous vendez une véhicule, vous devez fournir certains documents obligatoires. Si vous êtes acheteur, le vendeur doit vous presenter les pièces administratives lors de la vente (certificat de vente,...
Site :
certificat-cession.fr
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion documents / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / certificat vente d'un vehicule d'occasion
Les documents pour la vente d'un véhicule d'occasion
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Acheter ou vendre un véhicule : les pièces à fournir
Lorsque vous vendez une véhicule, vous devez fournir certains documents obligatoires. Si vous êtes acheteur, le vendeur doit vous presenter les pièces administratives lors de la vente (certificat de vente,...
Site :
certificat-cession.fr
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Vente d'un véhicule d'occasion : obligations - BricoZone
Lobo67 50 ans, Namur
La procédure de vente
Si vous vendez votre véhicule à d'autres particuliers, la procédure dépend de l'état du véhicule. On distingue les véhicules qui peuvent encore circuler sur la voie publique des véhicules hors d'état de circuler.
Les informations figurant ci-dessous se limitent aux véhicules qui peuvent encore circuler sur la voie publique.
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Contrôle...
Site :
https://www.bricozone.be
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion controle technique / formulaire vente vehicule d'occasion particulier / certificat vente d'un vehicule d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion procedure / vente d'un vehicule particulier procedure
Voiture Utilitaire 4x4 D'occasion - Bertha Roberts Blog
Consultez nos annonces de véhicule utilitaire d'occasion et voiture commerciale sur vehiculeutilitaire. Avec notre service d'annonces trouvez le véhicule qui
AutoScout24 +200.000 voitures d'occasion et autos. Conseils pour l'achat et la vente de voiture d' occasion. Accueil. Rechercher. Auto occasion Moto Campingcars / Caravanes Camions Utilitaire; 4x4; Monospace;
4x4 rhone alpes occasion...
Date: 2017-08-24 23:19:00
Site :
bertharobertsblog.blogspot.com
Vente ou achat d'une voiture : quels sont vos droits ...
Vente ou achat d'une voiture : quels sont vos droits ?
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Que ce soit pour la vente d'une voiture d'occasion, pour la vente d'une voiture neuve, pour l' achat d'une voiture d'occasion ou pour l' achat d'une voiture neuve , les consommateurs ont des droits, d'un sens comme dans l'autre: documents liés à la vente d'une voiture neuve ou d'occase, contenu du contrat de vente du véhicule...
Site :
http://www.web-libre.org
Application des taxes – Véhicules routiers : Services ...
La plupart des transactions (ventes, locations ou réparations) relatives aux véhicules routiers sont assujetties à la taxe sur les produits et services (TPS) et à la taxe de vente du Québec (TVQ).
Cependant, les modalités d'application des taxes varient selon plusieurs paramètres, notamment l'objet de la transaction (véhicule neuf ou d'occasion et masse nette du véhicule), les parties...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Voiture Martinique Occasion - Ann Janke Blog
Agence de location de voiture pas cher en Martinique et Guadeloupe, Pop's Car vous offre une gamme de véhicules dès votre arrivée à l'aéroport. Pour vos vacances
Occasion97 Voitures Occasion de Martinique,. Occasion 97 vehicules d'occasion en Martinique, Guadeloupe, Guyane et Réunion. Voitures d'occasions de professionnels garantie.
Occasion97 Voitures Occasion de Martinique. Occasion 97...
Date: 2018-03-09 15:44:55
Site :
http://annjankeblog.blogspot.com
Voiture D’occasion | Certificat de non gage
Le certificat de non gage est-il un document obligatoire ? Le certificat de non gage fait partie de la liste des documents à fournir dans le cas d'une vente de véhicule d'occasion. Il est possible que l'acheteur ne vous le réclame pas, mais bien rare. A quoi sert ce document ? Pourquoi le fournir ou le... Read More
9 décembre 2016 | Laissez un commentaire
Qu'il s'agisse d'un...
Vehicule.com : Voiture d'occasion annonce auto moto
Venez partager ici avec les autres membres toutes vos passions automobiles
vehicule.com
Site d'achat et vente de véhicule d'occasion , voiture, auto, utilitaire, moto. Consultez toutes nos annonces de voitures d'occasions déposées par les professionnels ou les particuliers en France et en Belgique sur vehicule.com. Achetez ou vendez votre vehicule d'occasion grâce à notre site de petite...
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http://www.vehicule.com
Garantie mécanique véhicules d'occasion : automobile, 4x4 ...
Comparez les prix des garanties mecaniques sur le marché...
La garantie mécanique pour les autos d'occasion se développe.
Attention, toutes les garanties mécaniques n'offrent pas les mêmes avantages. Comparez les prix du marché avant de choisir votre garantie auto . N'hésitez pas à nous contacter pour plus d'infos... Lire la suite
J'ai acheté une Peugeot 206 d'occasion à un professionnel il y a 2 mois. Contrôle technique vierge... mais quelques jours après l'achat,...
Casse automobile sur Vitrolles, pièces détachées auto ...
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SURPLUS AUTOS SARL a été créée en 1963.
L'entreprise et la casse auto se situaient à l'origine sur le Parc du Griffon et ont été transférées en 1970 sur la Zone Industrielle des Estroublans de Vitrolles, face à l'aéroport de Marseille Provence.
Forte d'une expérience de plus de 50 ans, toute l'équipe de SURPLUS AUTOS à Vitrolles vous accueille du lundi au samedi matin pour répondre au mieux à toutes vos demandes.
SURPLUS AUTOS , c'est LA casse autos des Bouches-du-Rhône !
SURPLUS...
Site :
http://www.surplusauto13.fr
voitures-occasion-vente: Vente voiture occasion allemagne
Vente voiture occasion allemagne
Vente voiture occasion allemagne.
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne et l'application de la directive européenne sur "l'harmonisation des certificats d'immatriculation et la vente des véhicules dans l'espace communautaire" a simplifié les formalités d'achats intracommunautaires. La nouvelle "carte...
Date: 2017-10-06 18:27:42
Site :
http://voitures-occasion-vente.blogspot.com
Occasions - Peugeot Maroc
SOPRIAM premier importateur à ouvrir des show room dédiés à la vente de véhicules d'occasion Peugeot. Un grand choix de véhicules d'occasion très récents, à faible kilométrage, proposés à des prix compétitifs. Des formules de financement adaptées vous sont également proposées.
REPRISE VEHICULES D'OCCASION : SOPRIAM RACHÈTE VOTRE ANCIENNE VOITURE QUELLE QUE SOIT SA MARQUE !
SOPRIAM représentant exclusif de la marque Peugeot au Maroc lance en avant première la reprise des...
Date: 2018-01-15 17:33:39
Site :
http://www.peugeot.ma
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion au maroc / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier
Imposition des ventes de véhicules par des particuliers ...
Imposition des ventes de véhicules par des particuliers
13e législature
Question écrite n° 13994 de Mme Catherine Dumas (Paris - UMP)
publiée dans le JO Sénat du 17/06/2010 - page 1511
Mme Catherine Dumas attire l'attention de Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de...
Date: 2016-10-21 11:23:08
Site :
senat.fr
Vente de voiture entre particuliers - Elite Auto
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LA VENTE D'UN VÉHICULE À UN PARTICULIER
Vous êtes décidé à revendre votre ancienne voiture et vous avez fait le choix de directement réaliser une vente de votre voiture entre particuliers.
Un choix que de nombreux automobilistes font, la principale motivation est bien sûr d'ordre financier car dans la majorité des cas le vendeur récupèrera davantage d'argent par rapport à un...
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Nous cultivons la transparence dans nos différents centres de vente :
Le contrôle technique systématique sur les voitures, une annonce détaillée (type...
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Vente de Vehicule particulier pas cher. Véhicule ...
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Site :
http://www.utilitaire-pas-cher.com
Thèmes liés : vente vehicule pas cher / vente utilitaire pas cher / vente d un vehicule de particulier / vente de vehicule a un particulier / vente vehicule utilitaire
Vente de véhicule entre particuliers : les documents ...
Lorsque vous vendez votre voiture à un particulier, des documents sont à remettre au nouveau propriétaire du véhicule. Ces documents vont permettre à l'acheteur du véhicule d'occasion de pourvoir établir un nouveau certificat d'immatriculation à son nom.
Liste des documents pour la vente de son véhicule
Voici les documents à avoir pour la vente d'un véhicule à un particulier qui...
Site :
https://www.legipermis.com
Télécharger le Certificat de Cession de véhicule en pdf
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Comment télécharger le certificat de cession ?
Autrement appelé contrat de cession, le certificat de cession d'un véhicule est un document ou un formulaire à remplir en 3 exemplaires durant la vente ou la cession d'une voiture d'occasion. La récupération de ce document est gratuite, mais il sera tout de même important lors d'une vente de voiture d'occasion.
Le certificat de cession...
Site :
certificat-cession.fr
Qualité - Prix - Services | ORIGIN OCCASIONS
Mentions légales
* UN CRÉDIT VOUS ENGAGE ET DOIT ÊTRE REMBOURSÉ. VÉRIFIEZ VOS CAPACITÉS DE REMBOURSEMENT AVANT DE VOUS ENGAGER. Exemple pour l'achat d'un véhicule d'occasion financé en totalité, sans apport, sur une durée de 60 mois, taux annuel effectif global fixe de 7.5% sans frais de dossier et hors assurances facultatives. Le coût d'une assurance Décès, Perte Totale et Irréversible d'Autonomie, Maladie-Accident, s'ajoute au montant de la mensualité ci-dessus. Offre de crédit accessoire à une vente à partir de 1.500EUR d'une durée de 12 à 60 mois, le Taux Annuel...
Vente de véhicules en ligne | CarsOnTheWeb
Vente de véhicules en ligne
Comment ça marche ?
Accueil
Services
CarsOnTheWeb est un site de vente de véhicules en ligne proposant aux distributeurs et concessionnaires automobiles professionnels un choix d'environ 2 000 véhicules par jour. Des voitures et véhicules de tourisme aux camionnettes et utilitaires légers en passant par les véhicules endommagés, vous trouverez sur notre site...
Site :
carsontheweb.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule de tourisme a un particulier / vente d un vehicule de particulier / site de vente de vehicule en ligne / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / vente d un vehicule automobile
Revenu Québec- Achat de véhicules routiers neufs ou d'occasion
De plus, la personne qui achète au détail un véhicule automobile neuf ou d'occasion doit payer la TVQ à la Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) au moment de l'immatriculation du véhicule. Toutefois, si le véhicule automobile n'est pas immatriculé par l'acheteur dans les 15 jours suivant la date de livraison, la TVQ sera considérée comme payable par l'acheteur au moment...
Site :
revenuquebec.ca
Véhicules - Balsan Enchères
Ventes en live Le live
d'Interencheres
Une société de Vente aux Enchères Publiques de véhicules et de matériels, neuf et d'occasion, ouvert à tous, particuliers et professionnels, proposant un large choix, à tous les prix pour tous budgets
Situé à la Ferté-Bernard (72400 commune de CHERRE) à 25 minutes du MANS et 1h30 de PARIS le long de l'Autoroute A11 à proximité immédiate de la sortie n°5, sur la zone d'Activités du Coutier, notre espace de vente spécialisé céhicules dispose d'une vaste aire de stockage de 10 000m² pour les...
Vente de véhicules d’occasion en ligne - KEPLER SOLUTIONS
Le boom de la vente de véhicules d'occasion en ligne
août 7, 2017
KEPLER SOLUTIONS Logiciel VO / VN
A l'ère du numérique et des entreprises 2.0, la vente en ligne n'a cessé de croître et d'assurer sa position sur le web.
De nombreux secteurs d'activité ont vu leur croissance multipliée grâce aux développements de sites et plateformes e-commerces de vente en ligne.
Banque,...
Site :
https://kepler-solutions.fr
Voitures d'occasion Agence de Montpellier - PARCOURS
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