Achat d'un ancêtre • Questions souvent posées - FAQ - FBVA

en cas de vente d'une voiture par un commerçant du secteur automobile, l'obligation de mentionner le kilométrage sur le document de vente;

en cas d'achat d'une voiture par un commerçant du secteur automobile, l'obligation de mentionner le kilométrage sur un document signé par les deux parties et dont un exemplaire est délivré à l'acheteur.

La base de données de CAR-PASS est déjà bien...

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Site : https://www.bfov-fbva.be

Véhicules à vendre au Sénégal | Jumia Deals (Vendito)

Tout le Sénégal

Vente et achat de véhicules au Sénégal

Pour acheter un utilitaire, un camion ou bien une voiture neuve ou d'occasion au meilleur prix, les petites annonces sont idéales. Vous trouverez des milliers de modèles de voitures, des compactes, des berlines, des breaks, des monospaces de plus de 50 marques internationales. Découvrez aussi une sélection de motos et de deux roues,...

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Site : https://deals.jumia.sn

La Ferté-Bernard. Une première vente aux enchères de ...

Un bâtiment de ventes aux enchères publiques de véhicules vient de sortir de terre à La Ferté-Bernard. Marie-Line Balsan, commissaire-priseur, et son associé Christophe Charnet organisent une première vente ce mardi 5 janvier.

Pourquoi créer cette activité de vente aux enchères et pourquoi à La Ferté-Bernard ?

Avant de m'installer ici, j'étais commissaire-priseur à...

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Date: 2017-08-25 01:39:03
Site : http://www.lemainelibre.fr

Véhicules à vendre au Cameroun | Jumia Deals (Vendito)

Tout le Cameroun

Vente et achat de véhicules au Cameroun

Pour acheter un utilitaire, un camion ou bien une voiture neuve ou d'occasion au meilleur prix, les petites annonces sont idéales. Vous trouverez des milliers de modèles de voitures, des compactes, des berlines, des breaks, des monospaces de plus de 50 marques internationales. Découvrez aussi une sélection de motos et de deux roues,...

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Site : https://deals.jumia.cm

Conseils achat et vente de voiture | LeVeodrome

Conseils achat et vente de voiture

Vous vous lancez dans une démarche d'achat ou de vente d'un véhicule ?

Leveodrome.com est là aussi pour vous aider et répondre à vos interrogations.

Dois-je acheter une voiture neuve ou une voiture d'occasion ?

Il se vend chaque année environ 2 millions de voitures neuves et 5 millions de voitures d'occasion.

Votre choix dépendra de raisons...

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Site : leveodrome.com

Achat et leasing d'une voiture – Belgique - EUROPA

Achat et leasing d'une voiture

- Belgique

* Informations non encore fournies par les autorités nationales

Puis-je payer le véhicule en espèces?

Oui, pour les montants ne dépassant pas 3 000 euros (au moment de la publication de ces informations, une proposition législative vise à porter cette limite à 7 500 euros). Toute somme égale ou supérieure à 10 000 euros (ou l'équivalent dans...

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Date: 2017-10-11 07:29:23
Site : europa.eu

Mon Argent – Acheter une voiture en Allemagne en 2017 ...

Acheter une voiture en Allemagne en 2017: neuve ou d'occasion

Pour savoir si ça vaut le coup ou pas d'aller en Allemagne pour trouver sa voiture, il faut bien en mesurer les avantages et les risques. Car les pièges à éviter son légions pour trouver les bonnes affaires. BMW, Audi, Mercedes, c'est vrai que les allemandes ont du répondant. Mais pour les avoir moins cher, il faut choisir le bon...

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Site : http://mon-argent.fr

Voiture occasion Guadeloupe vente, achat de véhicules pas ...

Vous recherchez une voiture d'occasion ?

RACHAT IMMEDIAT

NOTRE PRÉOCCUPATION LA SATISFACTION DU CLIENT

D'une manière générale, nous prenons en compte toujours les caractéristique de la voiture suivants : état de la carrosserie, contrôle technique, entretien de la voiture, procès verbal à régler, ... Chaque client est unique, soyez assuré que VO-OCCASIONS prendra en compte toutes les spécificités de votre voiture.

Reprise du véhicule sans obligation

Parce que se renseigner sur les tarifs de reprise auto ne...

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Site : https://www.vo-occasions.com

Certificat de cession

Où obtenir le certificat de cession automobile ?

Pour obtenir un certificat vous pouvez :

- Vous présenter en Préfecture au guichet muni de votre carte grise et d'une piè...

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Définition du certificat de cession automobile

Il faut savoir que la vente d'un véhicule n'est pas la même procédure que celle d'un bien classique (tél...

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Un certificat de vente est-il...

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Site : http://www.certificatdecession.fr

Conseils achat et vente de voiture | LeVeodrome

Conseils achat et vente de voiture

Vous vous lancez dans une démarche d'achat ou de vente d'un véhicule ?

Leveodrome.com est là aussi pour vous aider et répondre à vos interrogations.

Dois-je acheter une voiture neuve ou une voiture d'occasion ?

Il se vend chaque année environ 2 millions de voitures neuves et 5 millions de voitures d'occasion.

Votre choix dépendra de raisons...

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Site : leveodrome.com

Estimation voiture occasion, prix de votre auto ...

Bmw : 44 %

Renault : 47.3 %

La décote par marque ne s'accentue pas au même rythme au fil des années, selon la catégorie et le modèle. Certaines marques, par exemple, ont une réputation d'extrême résistance, de fiabilité qui vous permet de vendre facilement et à un prix honnête un quatre-roues de 10 ans et plus. D'autres se déprécient peu sur 3 ans mais vieilliront plus mal, passé...

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Site : https://www.vendezvotrevoiture.be

Certificat de Non Gage en Ligne Officiel

Que ce soit pour vendre une voiture ou en acheter, le certificat de non gage reste un document important à la succession. Il joue également un rôle essentiel sur l'immatriculation de la voiture.

Il existe deux types de certificat administratif : le certificat administratif simple et le certificat administratif détaillé. Pour obtenir un certificat de non gage simple, le numéro...

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Site : certificats-de-non-gage.fr

Certificat de Non Gage en Ligne Officiel

Que ce soit pour vendre une voiture ou en acheter, le certificat de non gage reste un document important à la succession. Il joue également un rôle essentiel sur l'immatriculation de la voiture.

Il existe deux types de certificat administratif : le certificat administratif simple et le certificat administratif détaillé. Pour obtenir un certificat de non gage simple, le numéro...

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Site : certificats-de-non-gage.fr

Concessionnaires auto & garages Ile-de-France – Réseau Citroën

Conditions générales d'utilisation du site

Préambule :

Le présent site (ci-après dénommé « Site ») est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilise. L'accès et l'utilisation de ce Site sont soumis aux présentes « Conditions Générales» détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l'accès à ce Site impliquent...

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Site : http://www.reseau.citroen.fr

Non, Christie's et Sotheby's ne sont pas les rois des ...

0 réaction

C'est une question pour un champion: "Je suis la première Maison de ventes aux enchères en France, je suis, je suis....?". La plupart d'entre nous répondront Sotheby's, Christie's, voire Artcurial ou Piasa. Normal: ces maisons de ventes sont de tous les records et adjugent des oeuvres de tout premier plan. L'an dernier, Christie's a par exemple décroché la palme de la plus...

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Site : https://www.challenges.fr

Faites votre changement de carte grise (Nouveau propriétaire)

>>> Déclarer en ligne

La carte grise du véhicule

La carte grise du véhicule sera aussi remise à l'acheteur. Pour une ancienne carte grise sans le coupon détachable, elle sera barrée avec la mention « vendu le » ou « cédé le » avec la date, l'heure de cession et la signature du vendeur. Pour une nouvelle carte grise, le coupon détachable sera complété avec les coordonnées de...

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Site : carte-grise.org

Vendre sa voiture en Belgique, pourquoi, astuces et conseils

Respect de la vie privé garanti à 100%. Nous ne partageons

jamais votre email

0800/16.900

Vendre sa voiture en Belgique, pourquoi, astuces et conseils !

Vendre sa voiture, pour la première fois, est une tâche complexe et chronophage, surtout quand on n'a pas l'habitude. Il est nécessaire de penser à toutes les formalités administratives, prendre le temps de rédiger une annonce pertinente...

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Site : https://www.ventedirectedemavoiture.be

Vente Voiture occasion, optimiser vos annonces de vente de ...

Accueil >

Vente de voiture , conseil de vente

Procéder à la vente d'une voiture occasion est un acte relativement rare ( 3 à 20 fois dans une vie ), parfois long et difficile, c'est souvent un engagement financier lourd dont les consequences peuvent s'averer dramatiques en cas de problémes , aussi veillez à respecter le cheminement et les procedures exposées ci dessous :

 

1 Vente de la...

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Site : http://www.auto-selection.com

Questions les plus fréquentes - ffve.org

Attestation et véhicule équipé au G.P.L.

L'attestation FFVE de datation d'un véhicule de collection ne peut plus (2014) être délivrée pour un véhicule dont la carburation a été modifiée pour l'équiper au G.P.L.

C'est une modification majeure des caractéristiques du véhicule, ce qui nous empêche de délivrer une attestation de datation.

Attestation motocyclette refusée en...

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Site : http://www.ffve.org

Questions les plus fréquentes - ffve.org

Attestation et véhicule équipé au G.P.L.

L'attestation FFVE de datation d'un véhicule de collection ne peut plus (2014) être délivrée pour un véhicule dont la carburation a été modifiée pour l'équiper au G.P.L.

C'est une modification majeure des caractéristiques du véhicule, ce qui nous empêche de délivrer une attestation de datation.

Attestation motocyclette refusée en...

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Site : http://www.ffve.org

Conditions générales de vente | Alcopa Auction

Conditions générales de vente en salle

Pour participer aux ventes aux enchères physiques il faut impérativement être muni de :

Pour les particuliers :

Votre carte bancaire, un acompte sera exigé pour tout véhicule adjugé directement en salle

de 500 EUR pour toute adjudication inférieure à 8 000 EUR

de 800 EUR pour toute adjudication égale ou supérieure à 8 000 EUR

de 1200 EUR pour...

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Site : https://www.alcopa-auction.fr

Cote Argus — Wikipédia

Origine[ modifier | modifier le code ]

Fondé en 1927 par Paul Rousseau (1868-1941), le journal L'Argus de l'automobile et des locomotions [N 2] comprend dès son premier numéro un tableau des cours des voitures d'occasion. Le nom du journal fait référence à Argus , nom latin du géant de la mythologie grecque Argos, lequel reçut l'épithète de Panoptès (celui qui voit tout), car il...

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Date: 2017-08-23 04:43:10
Site : https://fr.wikipedia.org

Achat et leasing d'une voiture - Luxembourg - EUROPA

Achat et leasing d'une voiture

- Luxembourg

* Informations non encore fournies par les autorités nationales

Puis-je payer le véhicule en espèces?

Oui, il n'existe aucune restriction en la matière. Toute somme égale ou supérieure à 10 000 euros ou l'équivalent dans une autre devise doit être déclarée à la douane, à l'entrée ou à la sortie du territoire luxembourgeois, à l'aide...

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Date: 2017-10-11 07:29:11
Site : europa.eu

Les 10 étapes pour vendre sa voiture rapidement

Accueil Les conseils de Mister Occaz Les 10 étapes pour vendre sa voiture rapidement

Les 10 étapes pour vendre sa voiture rapidement

Un professionnel est habitué à vendre des voitures : il fait ça tous les jours. Mais pour un particulier, c'est souvent quelque chose d'exceptionnel ou d'inhabituel.

Cela ne s'improvise pas. C'est donc normal de ne pas se sentir à l'aise pour évaluer...

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Site : http://reprise-rachatdevoiture.com

Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et ...

Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et Moto)

SITE OFFICIEL: toute imitation partielle ou totale de ce site entrainera des poursuites judiciaires*

Document officiel délivrable par les organismes autorisées depuis 1995 

L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats...

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Date: 2017-12-15 08:49:16
Site : http://www.autococ.com

Voiture de societe - Meilleurtauxpro.com

Voiture de fonction et de service

L'attribution d'une voiture de fonction est une alternative moins onéreuse à l'augmentation de salaire brute.

Argument de poids pour le recrutement et la fidélisation des salariés.

 

Confort de gestion : pas de suivi en temps réel des déplacements pour le décompte des indemnités kilométriques.

Inconvénients

Voiture de fonction et de...

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Date: 2018-03-19 04:44:19
Site : https://www.meilleurtauxpro.com

Garantie auto - extension de garantie | AutoJM

 

Avantages pour les 2 types de contrat :

- Elle est cessible en cas de revente du véhicule, à condition que le contrat soit payé en totalité par le client au jour de la vente de la voiture.

- Kilométrage illimité

- Pas de plafond sur le montant des réparations

- Pièces couvertes du 1er jour de la garantie OPTEVEN jusqu'au dernier jour

- Pas de frais à avancer, règlement direct au...

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Site : http://www.autojm.fr

Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger

HD-DVD et Blu-Ray

L'achat de véhicules à l'étranger

L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...

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Site : http://www.lescomparateurs.com

Accident non responsable et defaut controle technique ...

5920 message(s) , Inscription le 13/08/2008

Modérateur

Mon confrère JEETENDRA, plus spécialiste que moi dans les longs exposés, reprend ce qui sera appliqué en avril 2009, initialement prévu pour le 1er janvier 2009. Il faudra certainement revenir sur ce sujet qui va évoluer au fil du temps

Il conforte ma position, à savoir que si ce n'est pas écrit dans les conditions générales ni...

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Site : experatoo.com

Accident non responsable et defaut controle technique ...

6067 message(s) , Inscription le 13/08/2008

Modérateur

Mon confrère JEETENDRA, plus spécialiste que moi dans les longs exposés, reprend ce qui sera appliqué en avril 2009, initialement prévu pour le 1er janvier 2009. Il faudra certainement revenir sur ce sujet qui va évoluer au fil du temps

Il conforte ma position, à savoir que si ce n'est pas écrit dans les conditions générales ni...

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Site : experatoo.com

Faites votre changement de carte grise (Nouveau propriétaire)

carte grise en ligne

Simplifiez vous la carte grise et obtenez votre carte grise en ligne ainsi que vos nouvelles plaques d'immatriculation en 1 clic en passant par un professionnel de l'automobile habilité et agréé par le Ministère de l'Intérieur et le Trésor Public.

Vous évitez les files d'attente en préfecture , la carte grise est traitée en 24h et elle est expédiée à votre...

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Site : carte-grise.org

Vendre Gratuitement voiture automatique occasion

Déposer une annonce voiture boîte automatique d'occasion. Dans les 24h, elle sera en ligne. Contrôle Technique obligatoire.

Pour déposer votre annonce, cliquez sur le bouton suivant:

Uniquement en France.

Le site Handiprojet.com est premier sur tous les moteurs de recherches.

Un professionnel à votre écoute, 6 jours sur 7

de

un suivi que vous avez nulle part ailleurs

Pour nous joindre : 06...

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Date: 2017-01-01 19:33:45
Site : http://www.handiprojet.com

CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE ...

il y a 2 ans

Total affichages :

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1 2635 Route de Carpentras BEDOIN Tel : Portable : CONDITIONS GENERALES 1- PAIEMENT Toutes nos factures sont payables à réception - Pénalités de retard : En cas de retard de paiement les pénalités de retard dues sont égales au taux REFI majoré de 10 points et ce dès le premier jour de retard. A partir du 01/01/2013, conformément aux...

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Site : http://docplayer.fr

Ventes aux enchères : mode d’emploi | interencheres.com

Acheter aux enchères

Que peut-on acheter dans une vente aux enchères ?

Tous les biens meubles (meuble par opposition à immeuble), d'occasions ou neufs (depuis la loi n° 2011-850 du 20 juillet 2011 de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques), sont susceptibles d'être vendus aux enchères par un commissaire-priseur : meubles et objets d'art (tableau, bijou,...

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Site : http://www.interencheres.com

Vente de voiture neuve Citroën à Launaguet - Garage ATS ...

Entretien de voiture toutes marques à Launaguet

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REPARATEUR AGREE, GARAGE AUTOMOBILES CITROËN A LAUNAGUET : ENTRETIEN ET REPARATION - VENTE VEHICULES NEUFS ET D'OCCASION

Votre Garage Automobile Citroën ATS, situé dans la zône d'activité Triazis à Launaguet, à la sortie "Borderouge" de la rocade, vous accueille du lundi au vendredi de 8h à 12H et de 14h à 19h.

Nous sommes...

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Site : http://www.garageats.fr

Concessionnaire Toyota à Québec (Ste-Foy, près de Lévis)

Ste-Foy Toyota, ça roule... pour moi !

Top 14 des raisons pour faire affaires avec Ste-Foy Toyota

RÉPUTATION DE GRANDE QUALITÉ

Ste-Foy Toyota est un concessionnaire de la ville de Québec desservant la population de la grande région de Québec et la rive-sud depuis plus de 40 ans, en plus de compter sur une fidèle clientèle aux quatre coins de la province...

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Site : ste-foytoyota.com

Thèmes liés : vente vehicule d'occasion controle technique / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion

Votre Concessionnaire Toyota Ville de Québec | Ste-Foy Toyota

Ste-Foy Toyota, ça roule... pour moi !

Top 14 des raisons pour faire affaires avec Ste-Foy Toyota

RÉPUTATION DE GRANDE QUALITÉ

Ste-Foy Toyota est un concessionnaire de la ville de Québec desservant la population de la grande région de Québec et la rive-sud depuis plus de 40 ans, en plus de compter sur une fidèle clientèle aux quatre coins de la province...

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Site : ste-foytoyota.com

Thèmes liés : vente vehicule d'occasion controle technique / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion

Véhicules collection antérieurs à 1960 : plus de contrôle ...

Posté le 05/12/2017 à 08:27 par christophe

bonjour,

je possède un véhicule de 1985 en carte grise normale à mon nom avec un contrôle technique valable jus qu en juillet 2018.

pour le passage en carte grise collection faut il un contrôle technique de moins de 6 mois ou puis je faire la démarche avec le contrôle technique actuel ?

merci,cordialement

Posté le 21/11/2017 à 18:30 par...

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Site : https://www.cartegrise.com

W garage / Certificat d'immatriculation / Démarches ...

Le certificat W garage, qui remplace la carte W, est un document d'immatriculation qui permet aux véhicules utilisés par un professionnel du commerce de l'automobile à des fins professionnelles de circuler à titre provisoire. Il est valable pour l'année civile et doit être renouvelé chaque année.

Véhicules concernés : 

Peuvent être immatriculés W garage, les véhicules :

neufs...

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Date: 2018-03-19 04:01:42
Site : http://www.eure.gouv.fr

Aide juridique pour la vente d'un bien par une ...

Un expert vous répond gratuitement

Entrez votre question

Votre question a été envoyée

Pour retrouver l'ensemble des questions posées par les collectivités cliquer ici

 

Introduction

Une collectivité territoriale peut être amenée à céder un bien mobilier ou immobilier pour diverses raisons : évolution de ses besoins, nécessités de remplacement, contraintes financières, etc.

Ses...

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Site : agorastore.fr

Aide juridique pour la vente d'un bien par une ...

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Introduction

Une collectivité territoriale peut être amenée à céder un bien mobilier ou immobilier pour diverses raisons : évolution de ses besoins, nécessités de remplacement, contraintes financières, etc.

Ses...

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Site : agorastore.fr

La vente aux enchères de voitures, comment ça marche

Acheter une voiture d'occasion est souvent le meilleur moyen de faire une affaire, d'autant plus si vous allez l'acquérir dans une vente aux enchères. Comment se passe une enchère de véhicules ? Peut-on vraiment y trouver son bonheur ? Nos conseils pour enchérir à bon escient.

© Fotolia

Le principe des ventes aux enchères de voitures

Au même titre que les ventes aux enchères...

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Date: 2017-10-05 06:44:41
Site : http://www.journaldesfemmes.com

Télécharger Contrat location voiture gratuit ...

Logiciel Windows

Windows

C'est un programme qui gère l'ensemble de l'activité d'une entreprise de location de voiture du devis à la facturation en passant par la réservation le retour l'entretien le contrat et les alertes suivant le planning [...] logiciel de gestion pour les agences de location de voitures , gestion des locations contrats réservation retours facturation...

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Site : http://logiciels.lelogicielgratuit.com

Déclaration de cession d'un véhicule - Site de la commune ...

Pour plus d'informations sur les formalités à accomplir au moment de remplir le formulaire, voir comment remplir la déclaration de cession d'un véhicule .

Pour remplir le formulaire à imprimer, vous pouvez aussi vous aider de la notice du cerfa 13754 (voir en bas de page en pièce jointe) également téléchargeable en ligne.

Pour remplir les différents champs concernant les caractéristiques du véhicule, aidez-vous de la carte grise.

S'il s'agit de l'ancien modèle, munissez-vous d'un tableau de correspondance (accessible sur internet)...

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Site : http://commune-de-soye.com

Normes d’hygiène pour exercer une activité de restauration ...

La location longue durée pour utilitaire

Quelle modalités de location pour un utilitaire ?

Véhicule utilitaire : aménagement intérieur avec hayon & géolocalisation

Mandataire utilitaire : achat de votre VUL

Utilitaires : PTAC, poids à vide et sécurité

Comment créer une société d'ambulance ?

Les métiers nécessitant un camion ambulant

Comment aménager un camion snack ?

Le camion...

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Site : vehicule-utilitaires.fr

Thèmes liés : vente vehicule utilitaire d'occasion / vente camion d'occasion en france / location vente vehicule utilitaire / vehicule utilitaire vente occasion / vente vehicule utilitaire

sur Automobile.fr Autoscout24.fr mobile.de - allemagne .fr

 

PACK NEGOCIATION 0EUR

Notre service Contact et Negociation vous permet de tout savoir sur un véhicule, afin que vous soyez assurés de faire le bon choix avant votre achat

PACK ADMINISTRATIF 499EUR

Bénéficiez de notre expérience en  pour sécuriser votre transaction en Allemagne, et partez vous même chercher votre nouvelle voiture

PACK LIVRAISON 1499EUR

Reposez vous sur notre équipe de professionnels pour cadrer l'intégralité de votre transaction, et faites vous livrer...

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Site : https://www.auto-allemagne.fr

Thèmes liés : vente de vehicule d'occasion sur internet / vente vehicule d'occasion controle technique / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente d'un vehicule sans controle technique automobile / certificat vente d'un vehicule d'occasion

Démarches d'immatriculation: détails du dossier de ...

Le changement de titulaire d'une carte grise ou l'immatriculation d'un véhicule neuf est traité en 24h à réception de votre dossier complet. Pour l'enregistrement d'un changement de domicile sur la carte grise ou pour établir un duplicata du certificat d'immatriculation, il faut passer par notre partenaire Service-CarteGrise.fr.

La réglementation

Changement de nom / titulaire

Suite...

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Site : cartegriseminute.fr

Démarches d'immatriculation: détails du dossier de ...

Cession véhicule

Le changement de titulaire d'une carte grise ou l'immatriculation d'un véhicule neuf est traité en 24h à réception de votre dossier complet. Pour l'enregistrement d'un changement de domicile sur la carte grise ou pour établir un duplicata du certificat d'immatriculation, il faut passer par notre partenaire Service-CarteGrise.fr.

La réglementation

Changement de nom...

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Site : cartegriseminute.fr

Informations et démarches pour votre carte grise avec ...

100% sécurisé Paiement par carte bancaire

Cyberplus Banque Populaire

Pourquoi doit-on passer par un prestataire de carte grise ?

La suppression du service en 2017 de la délivrance de la carte grise en préfecture, impose aux usagers de se tourner principalement vers les prestataires agréés par le ministère de l'intérieur pour toute demande ou modification de carte grise, et...

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Site : https://cartegrise-siv.fr

Conditions Générales d’Achat | Artcurial

CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

Mis à jour le 23 mars 2017

 

Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 312-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcurial SAS agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l'acquéreur. les rapports entre Artcurial SAS et l'acquéreur sont...

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Site : artcurial.com