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Rectificatif sur le calcul de la VQ sur les véhicules d ...
Rectificatif sur le calcul de la VQ sur les véhicules d'occasion
9 décembre 2015
Beaucoup d'emportement dans l'affaire de la taxe de vente à percevoir sur les véhicules d'occasion vendus entre particuliers. Il est encore possible de vendre son véhicule pour 1$ et c'est encore la valeur de la transaction qui établit le montant de la TVQ à percevoir.
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On vend des voitures le dimanche matin sur le MIN de Nantes
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Selon les dimanches, jusqu'à cent voitures sont exposées. Le vendeur paie 10 à 45 EUR. Et les essais sont possibles.© Photo Nathalie Bourreau
Le dimanche matin depuis mi-juin, le Marché d'intérêt national (MIN) de Nantes est le lieu d'exposition et de ventes de véhicules. Ambiance.
Soleil éclatant sur les carrosseries hier sur le Marché d'intérêt national de Nantes....
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Date: 2014-11-20 09:36:02
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Spécialiste de l'utilitaire d'occasion leger et mi-lourd.Achat et vente
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Vente aux enchères Marseille et Vitrolles - Five Auction
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Contact : Me Tabutin
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Spécialiste de la vente de véhicules...
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Vente, cession d'un véhicule d'occasion / L’actualité ...
Posté le 24/08/2017 à 09:50 par Vanessa
Bonjour Eva,
Ce blocage peut arrive quand une précédente vente a été annulée après l'enregistrement de la cession auprès des services de préfecture. Dans ce cas, nous vous conseillons de vous rapprocher de votre vendeur afin qu'il demande auprès de sa préfecture, l'annulation de cette cession.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 24/08/2017 à...
Site :
https://www.cartegrise.com
Législation sur la vente de pièces d'occasions automobile ...
3
Bonjour à tous,
Je suis en création d'entreprise dans la negoce de pièces detachées neuves , d'occasion, ainsi que la negoce de véhicules d'occasions à caractère sportifs. j'ai quelques interrogation au niveau juridique:
1) Lors d'une vente de pièces d'occasions, quelles sont les responsabilités et garanties obligatoires de la société envers le client? Je...
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Entretien de voitures toutes marques à Béziers - Garage ...
Achat de voiture neuve avec reprise à Béziers
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Five Auction Béthune - Nord Enchères - Automobiles d ...
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Five Auction Béthune - Nord Enchères
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avenue de la Ferme du Roy 62400 Béthune
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Commissaire priseur judiciaire Alexis Duhamel vous propose à la vente aux enchères, un large choix de véhicules.
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Biens d'occasion : quelle TVA appliquer - CCI Paris Ile-de ...
Biens d'occasion : quelle TVA appliquer ?
Ne seront évoquées que les règles particulières applicables à la vente de biens d'occasion par des « assujettis-revendeurs » (assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée - TVA - qui achètent des biens d'occasion en vue de les revendre).
La vente de biens d'occasion par les " assujettis-utilisateurs " (assujettis qui revendent des...
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Ford GT 40 Replica livrée gulf occasion à Paris (75 Paris ...
Superbe réplique usine de la Ford GT40 Gulf.
Véhicule disponible en Angleterre.
Le prix affiché s'entend livré à Paris et immatriculé en France.
Autres véhicules d'occasion disponibles et véhicule neufs personnalisables sur demande.
Nos Ford GT40 Replica sont équipées du moteur Ford 302 ou 351 (entre 400ch et 450ch).
Conduite exclusivement a droite comme les GT40 24H du Mans avec passage de vitesse a droite
Disponible neuve entièrement configurable à 160 000 EUR.
D'autres modèles d'occasion avec entre 5 000 à 20 000 km, et entre 1995 et 2005
Entre 95 000 EUR et 125 000 EUR selon l'état, l'année et la...
Fiat Huningue | Vente voiture neuve, vehicule occasion
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Le garage NOVU 24 est spécialisé dans la récupération de véhicules hors d'usage (VHU) et la vente de pièces détachées automobile d'occasion et neuve.
Nous sommes situés sur la Zone Artisanale Les Chasselines, à La Bachellerie (24210).
Nous possédons également un atelier mécanique.
Recyclage de véhicules hors d'usage
Nous sommes spécialisés dans la récupération de véhicules hors d'usage. Nous pouvons enlever vos épaves chez vous ou sur le lieu où elles se trouvent. Notre équipe se déplace dans un rayon de 30 km autour de La Bachellerie. Nous proposons nos services aussi bien...
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Vente de véhicules et pièces détachées d'occasion
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Le spécialiste de la voiture sans permis depuis 30 ans à Aubagne dans les Bouches du Rhône.
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Déclaration de cession véhicule / L’actualité carte grise ...
Je dois vendre ma voiture et donc faire la déclaration de cession du véhicule sur le site ANTS sauf qu'un moment il me demande le code confidentiel.
Quand je met mon code confidentiel il me dise " Le code confidentiel n'a pas été vérifié avec le numéro d'immatriculation saisi."
Je n'arrive a joindre personne... quelqu'un peut m'aider ?
Merci
Posté le 06/11/2017 à 09:38 par...
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Franchises Dépôt-Vente : ouvrir un magasin de vente de ...
voir la fiche enseigne demander une documentation
Ouvrir un dépôt vente, pourquoi pas en franchise ?
Porté par la crise mais aussi et surtout par la montée en puissance des valeurs écologiques du ré-emploi et du recyclage, le secteur du dépôt-vente est depuis plusieurs années en plein essor !
Dans une étude récente, Xerfi, le cabinet d'études sectorielles chiffrait le CA des magasins...
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Annulation de la vente d'un véhicule automobile pour vice ...
ANNULATION de la vente d'une voiture d'occasion entre 2 particuliers
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Hyundai Tucson à Casablanca168 000 DHS
Le 18/03/2018
Volkswagen Passat à Rabat165 000 DHS
Le 18/03/2018
Qui sommes nous ? / Nous...
Conditions générales de vente - Multimarque France
1. Portée des conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de véhicules neufs conclues entre le Client et le Vendeur et n'engagent aucune autre personne.
Elles ne s'appliquent pas aux ventes effectuées à des professionnels ou pour un usage professionnel.
2. Modalités de commande et de livraison
2.1 Acceptation de commande
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Date: 2017-11-19 07:12:26
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Newsletter n°5 : La définition d'un véhicule neuf - Euromotor
La définition d'un véhicule neuf
La situation précaire des distributeurs officiels en l'absence de définition d'un véhicule neufs
Par Maître Renaud BERTIN
Magistère de Juriste d'Affaires Interne et Européen de l'Université de NANCY
Major du Diplôme Scientifique de Maîtrise en Droit Européen de l'Université de LIEGE
Alors que la Commission Européenne promulgue depuis plus d'une...
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Achat d'un véhicule routier usagé d'un particulier
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Auto occasion ESCALQUENS - SKODA TOULOUSE
Das WeltAuto les Occasions garanties de Volkswagen
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Pièces à fournir pour un véhicule d'occasion précédemment immatriculé à l'étranger
26/04/2017
A - Véhicule en provenance de l'Espace Economique Européen*
(cf. Arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules)
L'acheteur du véhicule d'occasion doit...
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Vente aux enchères publiques par internet - La Minute Droit
5 mars 2013 A la une , Civil
Il n'y a pas vente aux enchères publiques lorsque la vente est librement conclue
Une société organisait sur son site Internet des enchères par voie électronique en vue de la vente de véhicules d'occasion. Le Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques a engagé une action pour que soit interdite la poursuite de cette activité exercée...
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Expédition (vers un pays de l'UE) d'un véhicule à moteur ...
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Expédition (vers un pays de l'UE) d'un véhicule à moteur acheté en France
Publié le : jeudi 23 mai 2013 |
La vente d'un véhicule neuf fait, en principe, l'objet d'une facturation hors taxes.
Définition
La vente d'un véhicule neuf (c'est-à-dire, selon la réglementation fiscale communautaire, un véhicule âgé de moins...
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Messages: 7
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