Articles sélectionnés pour le thème : vente vehicule particulier
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Rectificatif sur le calcul de la VQ sur les véhicules d ...
Rectificatif sur le calcul de la VQ sur les véhicules d'occasion
9 décembre 2015
Beaucoup d'emportement dans l'affaire de la taxe de vente à percevoir sur les véhicules d'occasion vendus entre particuliers. Il est encore possible de vendre son véhicule pour 1$ et c'est encore la valeur de la transaction qui établit le montant de la TVQ à percevoir.
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Site :
http://www.autonet.ca
www.encheres-vo.com
Encheres-VO > Conditions Générales de vente
Conditions Générales de vente
VENTE AUX ENCHERES PHYSIQUES
Nature juridique de la vente
LA SOCIETE DE VENTE (Aquitaine Enchères Automobiles, Toulouse Enchères Automobiles, SCP Arnauné - Prim) organise et réalise des ventes aux enchères publiques de véhicules et d'autres matériels auxquelles sont applicables les dispositions générales des...
Site :
encheres-vo.com
Vendre sa moto aux enchères - lerepairedesmotards.com
Vendre sa moto aux enchères
Il vient parfois un moment ou par manque de place ou besoin de moyen, on peut être amené à se séparer de son fidèle deux roues. Si la vente de particulier à particulier permet de s'affranchir des intermédiaires, certains véhicules peuvent rapporter plus gros en passant par une maison de vente.Parce que contrairement à une idée reçue, les ventes aux...
Site :
http://www.lerepairedesmotards.com
Offres particuliers | Banque PSA Finance
Les offres "tout compris"
Et si vous restiez maître de vos projets ? Et si toujours rouler avec un véhicule neuf et changer régulièrement de voiture était possible ? Avec les offres "tout compris" de Banque PSA Finance, nous vous offrons la possibilité de renouveler votre véhicule au terme de votre financement tout en préservant votre épargne. Restez libre avec Banque PSA Finance et...
Date: 2017-12-25 02:32:06
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http://www.banquepsafinance.com
Thèmes liés : location vente vehicule neuf / vente d un vehicule / vente d un vehicule de particulier / achat et vente de vehicule / location vente vehicule particulier
Quelle TVA sur la vente d'un véhicule d'occasion? | Carré ...
Quelle TVA sur la vente d'un véhicule d'occasion?
Quelle TVA sur la vente d'un véhicule d'occasion?
Un article de Jérémy Renchy
Liens utiles
BOFIP
Vous êtes chef d'entreprise et vous disposez d'un parc de véhicules dont vous êtes propriétaire. Ces véhicules sont dits « immobilisés », ils figurent à l'actif de votre bilan dans les comptes commençant par « 2 ». Afin de...
Site :
http://www.carre-rg.fr
Voiture Occasion Mbour Senegal - Pam Culpepper BLog
Voiture d'occasion au Sénégal. Peugeot, citroën, Mercédes, Toyota, land Rover, les meilleures voitures d'occasion au Sénégal, Annonce voitures d
Voiture occasion Sénégal Achat et vente voiture. Expat, résident, professionnel, pour l'achat ou la vente de votre voiture d'occasion au Sénégal, choisissez DakarAuto, site gratuit d'annonce automobile, moto
Sociétés de location de voitures...
Date: 2017-10-15 19:02:24
Site :
http://pamculpepperblog.blogspot.com
CGV - AUTO1.com
Le site www.auto1.com est un service fourni par WKDA France SAS, société basée à Issy Les Moulineaux (ci-après "AUTO1.com" ou "nous").
§ 1 CONDITIONS GENERALES
AUTO1.com fonctionne comme une base de données accessible sur Internet. Nous listons les voitures à vendre et les concessionnaires auto agréés (ci-après "utilisateur" ou "marchand") peuvent utiliser la fonction de recherche...
Site :
https://www.auto1.com
La vente de véhicules d'occasion sur Internet débute en ...
La vente de véhicules d'occasion sur Internet débute en France. e-Annonces, premier site de vente de véhicules d'occasion vient d'être (...)
Archive Avril 1999
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lancé en France. Avec plus de 3 100 annonces déposées, le site enregistre, après quatre mois d'exploitation, une fréquentation de 100 000 contacts. En moyenne, il reçoit...
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https://atelier.bnpparibas
Thèmes liés : annonces gratuites vente de vehicule d'occasion / vente de vehicule d'occasion sur internet / vente de vehicule d'occasion en france / site de vente de vehicule d'occasion gratuit / sites de vente d'occasion sur internet
Dossier vente auto : check-list du vendeur - Voiture occasion
Parce qu'il ne faut rien oublier quand on vend sa voiture...
La carte grise
Elle doit être barrée, une fois le paiement effectué. Vous devez y inscrire lisiblement la mention "vendue le ... à ... heures" et signer en dessous. Sur les cartes grises récentes, le coin supérieur droit doit être découpé.
Le certificat de situation
Il est obligatoire (Anciennement certificat de non-gage) . Il prouve qu'aucun vendeur à crédit ou prêteur de fonds n'a inscrit de gage sur le véhicule. Il est valable un mois. Pour le demander, déplacez-vous à la Préfecture de votre...
Site :
http://www.lacentrale.fr
[Achat/vente] combien pouvons ns vendre de vehicule (Page ...
[Achat/vente] combien pouvons ns vendre de vehicule
combien de vehicule peut vendre un particulier pas an
avez vous un texte de lois sous le coude
merci d'avance
posté le 28 septembre 2005 22:10:19
Un problème avec votre assurance ?
Bénéficiez des conseils personnalisés d'un Agent Général près de chez vous.
Un engagement de réponse sous 48 heures et une solution élaborée sur mesure. Gratuit et sans engagement.
Mais sache qu'a partir d'un certain nombre, le fisc s'interesse a toi de tres pres.
posté le 28 septembre 2005 22:32:42
Re : [Achat/vente] combien pouvons...
Site :
http://forum.321auto.com
Thèmes liés : achat et vente de vehicule / particulier vente voiture combien par an / achat vente voiture particulier / achat vente voiture / vente d un vehicule de particulier
Achat Voiture A L'etranger D'occasion - Jones
ACHAT VEHICULE A L ETRANGER spuuk. Naccepte plus les véhicules de plus de 3 ans en vente doccasion sauf Le modèle de lettre Achat voiture a letranger a voiture doccasion A LETRANGER
Achat Vehicule Occasion Etranger liguegolflimousin.fr. Lachat dune voiture neuve est un achat conséquent, A contrario un véhicule est réputé dOCCASION quand il a Préparer la vente de sa voiture doccasion.
vente...
Date: 2017-08-20 17:11:30
Site :
http://joneskathyblog.blogspot.com
Véhicule utilitaire occasion Schaerbeek | Maximas Europe ...
Un véhicule au meilleur prix !
Maximas Europe sprl : vente et location de véhicule utilitaire d'occasion à Schaerbeek
Si vous êtes à la recherche d'un véhicule utilitaire d'occasion à Schaerbeek et dans les environs, nous avons tout ce qu'il vous faut ! Que ce soit pour la vente, l'achat ou encore la location, nous gérons tout. Nous sommes aussi votre intermédiaire entre la Belgique...
Site :
http://www.maximaseurope.be
Contrat de vente d’une automobile entre 2 particuliers
J'aimerais faire un commentaire sur le contenu de cette page.
Envoyer
L'Office de la protection du consommateur vous recommande de prévoir un contrat écrit avec l'acheteur de votre véhicule. Il n'est pas...
Site :
opc.gouv.qc.ca
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule automobile / vente de vehicule entre particulier / vente d un vehicule de particulier / vente d un vehicule automobile
Ventes Domaniales - F.A.Q :Tout savoir sur les ventes
Les biens appartenant aux collectivités locales et établissements publics qui en confient la vente au Domaine.
*Le Domaine ne vend pas les biens saisis sur décision administrative ou de justice (sauf exceptions).
Combien de temps sont garantis les biens vendus par le Domaine ?
Les biens vendus par le Domaine le sont SANS GARANTIE. Les acquéreurs sont réputés avoir vu les biens et pris...
Vendre sa voiture à un professionnel ou mandataire formalités
Le spécialiste du rachat automobile.
Peu importe la marque, l'âge, l'état.
Vendre sa voiture à un professionnel formalités
Remplissez les champs suivants
Pour une estimation plus rapide, saisissez votre immatriculation
La vente d'une voiture d'occasion à un particulier présente de nombreux désavantages.
Il est vrai que le prix de rachat du véhicule sera souvent légèrement supérieur...
Site :
allovendu.com
Ventes Domaniales - F.A.Q :Tout savoir sur les ventes
Tout savoir sur les ventes mobilières
F.A.Q. : Tout savoir sur les ventes domaniales
UNE QUESTION ?
Pour toute question ne figurant pas dans cette Foire Aux Questions, contactez nous directement via le formulaire de contact du site, en cliquant sur " Contact " dans la rubrique " Informations pratiques ".
Que vend le service du Domaine ?
Tous les objets mobiliers et matériels dont les...
Site en travaux - Ventes Domaniales
Tout savoir sur les ventes mobilières
F.A.Q. : Tout savoir sur les ventes domaniales
UNE QUESTION ?
Pour toute question ne figurant pas dans cette Foire Aux Questions, contactez nous directement via le formulaire de contact du site, en cliquant sur " Contact " dans la rubrique " Informations pratiques ".
Que vend le service du Domaine ?
Tous les objets mobiliers et matériels dont les...
Ouedkniss Auto - Achat et Vente, prix de l'occasion
Ouedkniss Auto
auto algerie
Une voiture d'occasion est Ouedkniss Auto qui a déjà connu un propriétaire, il a ensuite été vendu en seconde main, la notion de produit neuf n'existe donc plus. La vente de Ouedkniss Auto d'occasion peut se faire par l'intermédiaire d'un professionnel (concessionnaire, mandataire, garage) ou bien entre particuliers. Selon les pays, une autorité publique...
Site :
http://firahba.com
Ouedkniss Auto - Achat et Vente, prix de l'occasion
Ouedkniss Auto
auto algerie
Une voiture d'occasion est Ouedkniss Auto qui a déjà connu un propriétaire, il a ensuite été vendu en seconde main, la notion de produit neuf n'existe donc plus. La vente de Ouedkniss Auto d'occasion peut se faire par l'intermédiaire d'un professionnel (concessionnaire, mandataire, garage) ou bien entre particuliers. Selon les pays, une autorité publique...
Site :
http://firahba.com
Franchises Dépôt-Vente : ouvrir un magasin de vente de ...
voir la fiche enseigne demander une documentation
Ouvrir un dépôt vente, pourquoi pas en franchise ?
Porté par la crise mais aussi et surtout par la montée en puissance des valeurs écologiques du ré-emploi et du recyclage, le secteur du dépôt-vente est depuis plusieurs années en plein essor !
Dans une étude récente, Xerfi, le cabinet d'études sectorielles chiffrait le CA des magasins...
Voiture Occasion Pas Cher Lyon - Anderson Sheryl Blog
08.12 Cher , Lyon , Occasion , Pas , Voiture , Voiture Occasion Pas Cher Lyon
Voiture occasion annonces achat, vente auto de. Voiture occasion annonces automobiles 162 217 annonces achat, vente de voitures d'occasions
Voitures d' occasion et neuves sur bonneVoiture.fr. bonneVoiture.fr est un site de petites annonces auto gratuites et de services pour votre voiture d'occasion cote, assurance,...
Date: 2017-08-24 23:38:50
Site :
http://andersonsherylblog.blogspot.com
Contrôle technique périodique - Carte grise
Contrôle technique périodique
Le contrôle technique périodique des véhicules légers évolue au 1er janvier 2008
L'arrêté ministériel du 13 octobre 2006 modifie certaines dispositions de l'arrêté ministériel du 18 juin 1991, relatives au contrôle technique périodique obligatoire des véhicules légers.
Les principales modifications concernent la nomenclature du contrôle. Elles...
Site :
carte-grise.org
Tuyaux: Contrat de vente de voiture au luxembourg
Contrat de vente de voiture au luxembourg
Contrat de vente de voiture au luxembourg
Contrat de vente de voiture d.occasion. l.Acquereur n.ont connaissance au moment de la vente. Le present contrat est regi par le droit luxembourgeois. L.ULC met a disposition des consommateurs un contrat-type a utiliser dans le cadre d.une vente de voiture d.occasion. Pour acceder au contrat, vous pouvez. Vente,...
Date: 2017-08-24 13:53:00
Site :
http://maison-sanitaire.blogspot.com
Nouveau certificat d’immatriculation véhicule (ex-carte grise)
Nouveau certificat d'immatriculation véhicule (ex-carte grise)
Ces fiches pratiques vous sont fournies par les Assistant(e)s Privé(e)s Officéo dont le métier est d'aider les particuliers dans la gestion de certains aspects de leur vie privée notamment en ce qui concerne les démarches administratives.
Certificat de demande d'immatriculation : Pièces à fournir, dans tous les cas, pour tout...
Date: 2017-08-26 14:50:48
Site :
officeo.fr
Voiture Occasion Hummer Belgique - Bazemore Winter Blog
Voitures occasion achat et vente auto de sport,. Achat de voiture d'occasion ou neuve. Trouvez votre véhicule de prestige, de sport ou de collection en occasion ou neuf en quelques clics sur Annonces Automobile !
voitures occasion et neuves, motos occasion. Constamment à la recherche de solutions innovantes, AUTOMARKET.LU a consolidé sa place parmi les portails les plus utilisés au Luxembourg...
Détails des services - Budget Martinique
Location de véhicules utilitaires
Professionnels ou Particuliers ?
Que ce soit pour un transport de marchandise ou un déménagement, Budget vous propose une gamme de véhicule utilitaire pour répondre à vos attentes.
Pour toutes réservations, contacter nous au 05 96 42 04 04. Notre équipe est disponible afin de vous conseiller le véhicule utilitaire le plus adapté à votre besoin.
Location longue durée
Budget aide les entreprises Martiniquaises à optimiser la gestion de leur...
Site :
budget-martinique.com
Thèmes liés : location vente vehicule utilitaire / location vente vehicule particulier / location vente vehicule / vente vehicule utilitaire d'occasion / vente de vehicule d'occasion particulier
Cession d'une voiture de société à un particulier ...
Lors de la vente de la voiture, vous devez fournir à l'acheteur les documents suivants :
un extrait Kbis de moins de 3 mois ;
une copie de la carte d'identité du gérant de l'entreprise ;
le certificat d'immatriculation (carte grise), barré et comportant la mention « vendu le... » suivie de la date et l'heure de la transaction et la signature du gérant ;
un exemplaire du certificat de cession, l'autre étant à conserver par le vendeur ;
le certificat de situation administrative, dit aussi « de non-gage » ;
un certificat de contrôle technique de moins de 6 mois, si le véhicule a plus de 4 ans.
Ensuite, la déclaration de...
Site :
http://www.autogenius.fr
MyCarAndGo | Vente de véhicules neufs et d'occasion ...
VENTE DE VEHICULES
NETTOYAGE AUTOMOBILE
MyCar&Go est une société basée sur le secteur de Bourgoin Jallieu spécialisée dans la vente de véhicules neufs et d'occasion toutes marques. Que vous soyez un particulier ou un professionnel, MyCar&Go vous propose des véhicules d'occasion faiblement kilométrés & sous garantie afin que vous puissiez rouler...
Site :
http://mycarandgo.fr
Economie | Acheter sa voiture aux enchères ? Adjugé
Chaque jeudi, environ 250 véhicules sont mis en vente par Anaf auto auction. Point particulier : ils sont adjugés aux enchères.
Le 25/09/2016 à 11:00
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La vente a lieu dans un entrepôt. Les utilitaires et véhicules professionnels sont vendus en premier. Photo Laurène PERRUSSEL-MORIN
Jeudi, 10 h 50. Depuis le parc auto d'Anaf auto auction , une voix grésille dans le micro...
Site :
http://www.leprogres.fr
Thèmes liés : vente aux encheres d auto / vente aux enchere vehicule utilitaire / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / vente au enchere vehicule de l'etat / vente d un vehicule pour pieces
Expédition (vers un pays de l'UE) d'un véhicule à moteur ...
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Expédition (vers un pays de l'UE) d'un véhicule à moteur acheté en France
Publié le : jeudi 23 mai 2013 |
La vente d'un véhicule neuf fait, en principe, l'objet d'une facturation hors taxes.
Définition
La vente d'un véhicule neuf (c'est-à-dire, selon la réglementation fiscale communautaire, un véhicule âgé de moins...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Vente d'un véhicule d'occasion : obligations - BricoZone
Lobo67 50 ans, Namur
La procédure de vente
Si vous vendez votre véhicule à d'autres particuliers, la procédure dépend de l'état du véhicule. On distingue les véhicules qui peuvent encore circuler sur la voie publique des véhicules hors d'état de circuler.
Les informations figurant ci-dessous se limitent aux véhicules qui peuvent encore circuler sur la voie publique.
.
Contrôle...
Site :
https://www.bricozone.be
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion controle technique / formulaire vente vehicule d'occasion particulier / certificat vente d'un vehicule d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion procedure / vente d'un vehicule particulier procedure
Vente de véhicule d’occasion, escroquerie, vices cachés et ...
Vente de véhicule d'occasion, escroquerie, vices cachés et l'assurance.
4425 lectures
Par Michel Benezra, Avocat.
- vendredi 7 octobre 2016
La vente de véhicules d'occasion est une source inépuisable de contentieux, notamment en matière de vices cachés ou d'escroquerie. De nombreuses victimes apprennent à leur dépens les règles de cette vente particulière, mais encadrée par la...
vendez votre voiture.quebec - vendez votre voiture.quebec
Comment vendre sa voiture de la meilleure manière possible ? Tout propriétaire souhaite céder son automobile rapidement et à bon prix. Il existe différentes manières de procéder, mais bon nombre d'entre elles sont peu avantageuses. Internet a favorisé l'essor d'un nouveau canal, le rachat immédiat ! Un site comme vendezvotrevoiture.quebec vous permet de vendre une voiture d'occasion ou...
Date: 2017-11-02 15:44:07
Site :
http://vendezvotrevoiture.quebec
La Ferté-Bernard. Une première vente aux enchères de ...
Un bâtiment de ventes aux enchères publiques de véhicules vient de sortir de terre à La Ferté-Bernard. Marie-Line Balsan, commissaire-priseur, et son associé Christophe Charnet organisent une première vente ce mardi 5 janvier.
Pourquoi créer cette activité de vente aux enchères et pourquoi à La Ferté-Bernard ?
Avant de m'installer ici, j'étais commissaire-priseur à...
Date: 2017-08-25 01:39:03
Site :
http://www.lemainelibre.fr
Choc Auto - Garage automobile : vente de pièces et de ...
Garage automobile : vente de pièces et véhicules d'occasion à Thyez, Cluses et Sallanches
Pièces détachées
Pour des pièces détachées, ou une réparation de votre voiture, faites appel à Choc Auto à Thyez !
Choc Auto, c'est plus de 30 années d'expérience dans l'automobile !
Située près de Cluses, nous possédons, pour votre véhicule, un large choix de pièces neuves à la vente...
Site :
http://www.chocauto.fr
Parc Enchères | Comment ça marche
04 42 84 07 38
info@parcsencheres.com
VISITE DES VÉHICULES
Tous les samedis, le matin de 10h à 13h à Aubagne.
Le matin de la vente vous avez la possibilité de visiter et de démarrer tous les véhicules.
Une équipe est à votre entière disposition à cet effet, mais aussi pour vous conseiller et répondre à vos éventuelles questions.
LA VENTE
Tous les samedis à partir de 13h30.
Les...
Site :
http://www.parcsencheres.net
Thèmes liés : vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / garantie vente d'un vehicule particulier / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / vente au enchere vehicule de l'etat
Conditions Générales de Vente • Vente aux enchères de ...
Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente
EncheresNet.com by Mercier & Cie organise et réalise des ventes aux enchères publiques de véhicules et d'autres matériels sur Internet auxquelles sont applicables les dispositions générales des présentes conditions.
EcnheresNet.com agit en qualité de mandataire du vendeur et n'est donc pas partie à la vente, liant seuls...
Site :
http://www.encheresnet.com
Vente de Fourgons bas pas cher. Véhicule utilitaire ...
Mentions légales .
Fort d'une expérience de plus de 20 ans, utilitaire-pas-cher.com est spécialisé dans la vente de véhicules utilitaires...
Site :
http://www.utilitaire-pas-cher.com
Thèmes liés : vente utilitaire pas cher / vente vehicule pas cher / vente vehicule utilitaire / vente d un vehicule de particulier / vente de vehicule en france
Vente ordinateur occasion geneve sur vigoos
Votre recherche n'a pas renvoyé de résultat correspondant complètement à votre recherche "vente ordinateur occasion geneve"
Néanmoins, les résultats suivants se rapprochent de votre recherche :
1
Ibuy magasin d'informatique en ligne - achat, vente de PC »
Titre de la page d'accueil du site : Ibuy Computer Shop in Geneva, Magasin informatique Genève
Description fournie par le site : ur...
Site :
http://www.vigoos.com
Enchères, Particuliers | Le Particulier
Les ventes aux enchères : des transactions rapides, transparentes et sécurisées
04/03/2011
Les ventes aux enchères de biens immobiliers ont aujourd'hui la cote auprès des particuliers. [...] Les enchères ont la cote auprès des particuliers. Les acheteurs viennent y chercher des biens introuvables ailleurs et les vendeurs, une transaction rapide et sécurisée. [...] Si les...
Enchères, Particuliers | Le Particulier
Les ventes aux enchères : des transactions rapides, transparentes et sécurisées
04/03/2011
Les ventes aux enchères de biens immobiliers ont aujourd'hui la cote auprès des particuliers. [...] Les enchères ont la cote auprès des particuliers. Les acheteurs viennent y chercher des biens introuvables ailleurs et les vendeurs, une transaction rapide et sécurisée. [...] Si les...
Site :
http://droits.leparticulier.fr
TVA sur marge véhicule d'occasion - compta-online.com
TVA sur marge véhicule d'occasion
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Bonjour,
Je suis nouvelle ici et après des recherches sur le forum et sur internet, je n'ai pas trouvé de réponse satisfaisante à ma question.
Je travaille pour un garage qui a une activité de vente de véhicule...
Voiture occasion BRESSOLS - SUD OUEST AUTO UTILITAIRE
renault
Présentation
Situé lieu-dit Moulis à Bressols, entre Montauban et Toulouse, sur l'axe autoroutier A20, le Garage Sud-Ouest Auto Utilitaire est à votre service pour la vente de véhicules utilitaires neufs et occasions ainsi que les véhicules de tourisme et 4X4 occasions. Notre atelier est à votre disposition pour la réparation et l'entretien de vos véhicules...
Site :
http://sudouest-auto-utilitaire.com
Thèmes liés : vehicule utilitaire vente occasion / voiture occasion vehicule vente toutes marque / vente vehicule tourisme occasion / vente vehicule utilitaire / vente voiture occasion toute marque
CARIZY.com, la nouvelle plateforme en ligne d’achat/vente ...
CARIZY.com, la nouvelle plateforme en ligne d'achat/vente de voitures d'occasion
--
11 septembre 2016 à 12:21
CARIZY.com, la nouvelle plateforme en ligne d'achat/vente de voitures d'occasion CARIZY
Le marché de la voiture d'occasion représentait plus de 5,6 millions de ventes en 2015, dont les deux tiers réalisés entre particuliers. Nouvel acteur numérique, la start-up CARIZY.com sécurise...
Date: 2018-03-19 03:30:06
Site :
http://www.liberation.fr
Vente de véhicules d'occasion jusqu ... - direct-vehicule.fr
Acheter avec toutes les garanties
Rapidement sur demande ou immédiatement en stock.
Extrait de nos offres
Les stars du marché sont chez DIRECT VÉHICULE....
Site :
https://www.direct-vehicule.fr
Thèmes liés : vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / vente de vehicule d'occasion / vente d un vehicule d occasion
Vehicule.com : Voiture d'occasion annonce auto moto
Venez partager ici avec les autres membres toutes vos passions automobiles
vehicule.com
Site d'achat et vente de véhicule d'occasion , voiture, auto, utilitaire, moto. Consultez toutes nos annonces de voitures d'occasions déposées par les professionnels ou les particuliers en France et en Belgique sur vehicule.com. Achetez ou vendez votre vehicule d'occasion grâce à notre site de petite...
Site :
http://www.vehicule.com
Voiture D’occasion | Certificat de non gage
Le certificat de non gage est-il un document obligatoire ? Le certificat de non gage fait partie de la liste des documents à fournir dans le cas d'une vente de véhicule d'occasion. Il est possible que l'acheteur ne vous le réclame pas, mais bien rare. A quoi sert ce document ? Pourquoi le fournir ou le... Read More
9 décembre 2016 | Laissez un commentaire
Qu'il s'agisse d'un...
Contrat obligatoire pour la vente de voitures d'occasion ...
Désengorger les tribunaux
Objectif, lutter contre les compteurs trafiqués
La proposition de loi est soutenue par Pierre Chasseray, délégué général de l'association de défense des automobilistes "40 Millions d'Automobilistes" qui s'alarme de l'ampleur que prend le phénomène de rajeunissement de compteur. La Fédération internationale de l'Automobile (FIA) évalue à 40 % le taux de...
Site :
https://www.challenges.fr
Certificat de cession en ligne (vente véhicule d’occasion)
Plaques
Tout savoir sur le certificat de cession et comment l'enregistrer en ligne
Le certificat de cession est un formulaire standard de l'État (cerfa n° 13754*02) qui doit être obligatoirement remis par le vendeur d'un véhicule d'occasion à l'acheteur, que ce soit un particulier ou un professionnel. Non seulement le document est indispensable à l'acheteur pour faire immatriculer le...
Site :
eplaque.fr
Certificat de cession en ligne (vente véhicule d’occasion)
Plaques
Tout savoir sur le certificat de cession et comment l'enregistrer en ligne
Le certificat de cession est un formulaire standard de l'État (cerfa n° 13754*02) qui doit être obligatoirement remis par le vendeur d'un véhicule d'occasion à l'acheteur, que ce soit un particulier ou un professionnel. Non seulement le document est indispensable à l'acheteur pour faire immatriculer le...
Site :
eplaque.fr