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Télécharger le Certificat de Cession de véhicule en pdf
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Comment télécharger le certificat de cession ?
Autrement appelé contrat de cession, le certificat de cession d'un véhicule est un document ou un formulaire à remplir en 3 exemplaires durant la vente ou la cession d'une voiture d'occasion. La récupération de ce document est gratuite, mais il sera tout de même important lors d'une vente de voiture d'occasion.
Le certificat de cession...
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Certificat De Vente De Voiture avec les meilleures ...
Meilleures Idées De Conception De Maison Et Référence
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Dans ce post ou article, vous trouverez de nombreuses images ou informations avec notre meilleure sélection que nous pouvons faire. Il y a tellement de photos ou de galeries sur certificat de vente de voiture dans la catégorie voiture que vous pouvez voir ou choisir comme source d'inspiration. Nous espérons que cet article...
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Vente et suivi de véhicules d'occasion (69)
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Nous...
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Thèmes liés : vente de vehicules d occasion petit prix / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces
MyCarAndGo | Vente de véhicules neufs et d'occasion ...
VENTE DE VEHICULES
NETTOYAGE AUTOMOBILE
MyCar&Go est une société basée sur le secteur de Bourgoin Jallieu spécialisée dans la vente de véhicules neufs et d'occasion toutes marques. Que vous soyez un particulier ou un professionnel, MyCar&Go vous propose des véhicules d'occasion faiblement kilométrés & sous garantie afin que vous puissiez rouler...
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Voiture Occasion Boite Automatique - Linda Bergeron Blog
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Date: 2018-03-07 21:26:55
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Vente utilitaire occasion, passer annonce pour vendre ...
Vente utilitaire occasion, passer annonce pour vendre fourgon et véhicules utilitaires
Bienvenue sur Utilitaire-Market
Utilitaire Market, 1ère plateforme française
pour la vente de véhicules utilitaires neufs et d'occasions
Des annonces «Premium» qui apparaissent en tête de liste.
Un espace pour gérer vos annonces 7 j sur 7 et 24 h sur 24
Utilitaire Market, le site spécialiste véhicule...
Achat et vente de voitures d'occasion entre particuliers
La Macif est partenaire de CARIZY, plateforme en ligne d'achat et de vente de voitures d'occasion entre particuliers (1) .
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Les prix de particuliers à particuliers, la sécurité en plus
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Tous les véhicules sont contrôlés par un expert indépendant, diplômé d'Etat
Pas d'arnaque possible !
Carizy encadre la transaction, la...
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Quelle TVA sur la vente d'un véhicule d'occasion? | Carré ...
Quelle TVA sur la vente d'un véhicule d'occasion?
Quelle TVA sur la vente d'un véhicule d'occasion?
Un article de Jérémy Renchy
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Vous êtes chef d'entreprise et vous disposez d'un parc de véhicules dont vous êtes propriétaire. Ces véhicules sont dits « immobilisés », ils figurent à l'actif de votre bilan dans les comptes commençant par « 2 ». Afin de...
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Formalités Pour L'achat D'une Voiture D'occasion - Claar ...
Documents Pour Vente De Voiture sledx. Le contrat de vente dune voiture doccasion, a reunir lors de la vente ou lachat dune voiture 25 dune. Un bon de commande pour la voiture BOUTIQUE
carpets4u2. Quels documents administratifs pour lachat dun véhicule doccasion. Téléchargez tous les Document nécessaires pour lachat et la vente dune voiture occasion ou
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Date: 2018-03-07 21:25:48
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Vente Domaniale Vehicule | Uncategorized ...
Expert achat vente de voiture; Essai voiture 17 juin 2010. Vente de parcelles agricoles à LES BULLES demande PERIN Didier. CONTRAT DE CONCESSION DOMANIALE, DE GESTION ET D. Trajets hors-arrondissement: lutilisation du véhicule est limitée à la zone de Acheter votre voiture doccasion aux enchères avec FIVEAUCTION; réseau national de vente aux enchères publiques de véhicules doccasions Ou...
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Voiture Occasion Benin - Mildred Mills Blog
ACHAT VOITURE D'OCCASION AU BENIN Vous habitez Cotonou et ses environs, Porto/Novo et les régions Ouémé/Plateau, Ouidah et ses environs, Abomey, Bohicon,
Caméra Embarquée Voiture HD 2.5" Infrarouge pas cher. Cette mini caméra est un réel outil de surveillance grâce à son détecteur de mouvement, elle se déclenche au moindre déplacement devant
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Date: 2017-08-24 23:13:35
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Conditions | Particulier | Vendre véhicule - AutoPlus
AutoPlus - Conditions | Particulier | Vendre véhicule
Forums
injecteur mort sur passat sw 2006 - Page : 4 - Volkswagen - FORUM Auto Journal
Je suis d'accord pour faire une actions contre VW et les poursuivre pour ce défaut connu sur leurs véhicules, dangereux pour nous consommateur, et dont aucune action de retour du véhicule en concessions n'as été prise de leur part pour le changement des...
Site :
http://recherche.autoplus.fr
Voiture D’occasion | Certificat de non gage
Le certificat de non gage est-il un document obligatoire ? Le certificat de non gage fait partie de la liste des documents à fournir dans le cas d'une vente de véhicule d'occasion. Il est possible que l'acheteur ne vous le réclame pas, mais bien rare. A quoi sert ce document ? Pourquoi le fournir ou le... Read More
9 décembre 2016 | Laissez un commentaire
Qu'il s'agisse d'un...
TOULOUSE ENCHERES AUTOMOBILES : Voiture occasion BLAGNAC ...
TVA Récupérable:
Informations
Depuis 1993, Toulouse Enchères automobiles présente un large choix de véhicules d'occasion de tourisme et d'utilitaires, toutes marques, toutes gammes et pour tous les budgets qui sont vendus lors de nos sessions de vente.
Nous cultivons la transparence dans nos différents centres de vente :
Le contrôle technique systématique sur les voitures, une annonce détaillée (type...
Site :
http://pros.lacentrale.fr
La promesse de vente d'une voiture - LegalPlace
La promesse de vente d'une voiture
La promesse de vente d'une voiture est une forme de contrat qui engage le vendeur à vendre son véhicule d'occasion à un tiers selon un prix de vente convenu à l'avance. C'est ce que l'on appelle communément « mettre une option d'achat » sur un véhicule pendant une durée déterminée et durant laquelle le vendeur s'engage à ne pas vendre son véhicule...
Site :
https://www.legalplace.fr
Ventes de véhicules d’occasion - Abidjan.net
L'Union Nationale des Journalistes de CI en séminaire à l'ambassade des Etats Unis
- RTI - 25/1/2012
Presse 2012
La vente de véhicules d'occasion connaît un essor vu l'apparition de nombreux parcs autos aux différents carrefours de la ville d'Abidjan. Mais, force est de reconnaître que la vente de ''particulier à particulier'' s'intensifie de plus en plus.
« Stéphane, je voudrais que la...
Date: 2012-02-03 09:38:09
Site :
http://news.abidjan.net
Voiture Occasion A Ne Pas Acheter - Brown
Home Unlabelled Voiture Occasion A Ne Pas Acheter
Voiture Occasion A Ne Pas Acheter
Comment acheter une voiture d'occasion 16 étapes. Choisissez la voiture qui vous convient. Cela signifie qu'il ne faut pas chercher la voiture que vous voulez, mais celle dont vous avez besoin.
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Voiture Occasion Allemagne Comment acheter sans. Trouvez votre voiture pas...
Date: 2018-01-29 13:03:15
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TOULOUSE ENCHERES AUTOMOBILES - 31700 BLAGNAC
TVA Récupérable:
Informations
Depuis 1993, Toulouse Enchères automobiles présente un large choix de véhicules d'occasion de tourisme et d'utilitaires, toutes marques, toutes gammes et pour tous les budgets qui sont vendus lors de nos sessions de vente.
Nous cultivons la transparence dans nos différents centres de vente :
Le contrôle technique systématique sur les voitures, une annonce détaillée (type...
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http://pros.lacentrale.fr
Vendre ou acheter une voiture : les pièces à fournir
Voici quelques conseils qui pourront vous aider lors de l'achat ou de la vente d'un véhicule d'occasion.
Les documents a fournir lors de la vente d'une voiture :
La carte grise,
Le Procès Verbal du contrôle technique,
Le carnet d'entretien (document facultatif),
La notice du constructeur (document facultatif).
1. Quels sont les documents que le vendeur doit remettre à l'acheteur du véhicule...
Site :
http://ta-voiture.com
CITROEN BACCHI BOUTEILLE FREJUS : Concessionnaire CITROEN ...
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Présentation
CITROEN FREJUS est une Société Anonyme dirigée par Pascal Bacchi et Jean Francois Bouteille appartenant au Groupe Bacchi-Bouteille qui distribue également les Marques du Groupe Fiat (Fiat - Alfa Romeo - Lancia et Chatenet).
Nos...
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http://www.citroen-frejus.com
Thèmes liés : vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / societe de vente de vehicule d'occasion
Acheter une voiture aux enchères c’est possible avec ...
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La vente aux enchères de voitures de seconde main existe et Mercier Auto en est la preuve que cela fonctionne. Mercier Auto est un site Internet de premier choix qui va permettre au plus grand nombre de trouver toutes sortes de modèles d'occasion pour toutes les bourses.
Vous recherchez un véhicule en particulier ? Un utilitaire ? Une berline ? Une citadine ? Vous...
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Comment vendre une voiture d'occasion - directoccasion à ...
3 formules pour bien vendre votre voiture
1 Le dépôt-vente automobile
Vendez en toute tranquilité. Exposez votre voiture chez direct occasion, nous nous chargeons de la présentation et de la vente à votre place. Vous êtes uniquement en contact avec direct occasion, qui assure votre véhicule "tous dommages", sécurise la transaction et garantit votre règlement. en savoir plus
2 La reprise...
Vente de véhicules de tourisme d'occasion en Rhône-Alpes
actualités
Vente de véhicules de tourisme d'occasion en Rh�?ne-Alpes
Spécialisés dans la vente de voitures de tourisme, nous proposons aux particuliers et aux professionnels, habitant la région Rh�?ne-Alpes, de...
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Vente de pièces automobiles d’occasion à Toulon, pièce de ...
Vente pièces automobiles d'occasion de véhicules recyclés à Toulon, Var (83)
Agréée par la préfecture du Var (83), la casse automobile Général Auto de Toulon est un centre VHU spécialisé dans le recyclage automobile qui propose la vente de pièce automobile d'occasion aux particuliers et aux professionnels de la région PACA.
Notre équipe possède un large stock de pièces d'occasion garantie 3 mois pour tous types de véhicules légers et...
Date: 2017-06-06 11:49:13
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Les obligations du vendeur d'un véhicule d'occasion vis-à ...
1. La vente ou la cession à titre gratuit d'un véhicule d'occasion en état d'usage
1. 4. Les obligations du vendeur d'un véhicule d'occasion vis-à-vis de l'acquéreur
Le vendeur d'un véhicule d'occasion est tenu à quelques obligations vis-à-vis de l'acheteur. Certes, un véhicule d'occasion n'est pas neuf et on ne peut donc pas en exiger les mêmes caractéristiques.
Néanmoins,...
Site :
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Vente de voiture occasion à Madagascar:les papiers
Vente de voiture occasion à Madagascar:les papiers
Marché de vente de voiture d'occasion à Madagascar
A Madagascar, la vente de voiture d'occasion est une branche qui marche bien dans le secteur de vente automobiles. Concessionnaires automobiles, entreprises ou particuliers procèdent à cette branche pour se débarrasser d'une ancienne voiture. Les occasions sur le marché de vente de voiture...
Site :
http://www.gasy-automoto.com
Certificat vente de voiture d’occasion
10 juin 2016 | Laissez un commentaire
Vous êtes un particulier et souhaitez mettre en vente une voiture ? Connaissez-vous la liste des documents pour vendre une voiture ? En plus de la carte grise et de la preuve du contrôle technique, vous devrez fournir les certificats pour la vente de voiture d'occasion. Mais quels sont les certificats demandés ? Comment les obtenir ? Voici...
VENDRE SA VOITURE À UN PROFESSIONNEL | Allovendu
LA VENTE DE SA VOITURE À UN PARTICULIER
La vente d'une voiture d'occasion à un particulier présente de nombreux désavantages.
Il est vrai que le prix de rachat du véhicule sera souvent légèrement supérieur à celui que vous aurez si vous êtes en affaire avec des professionnels de la reprise auto, mais que de complications et de démarches supplémentaires... Il faudra vous armer de...
Site :
allovendu.com
Vente ou achat d'une voiture : quels sont vos droits ...
Vente ou achat d'une voiture : quels sont vos droits ?
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Que ce soit pour la vente d'une voiture d'occasion, pour la vente d'une voiture neuve, pour l' achat d'une voiture d'occasion ou pour l' achat d'une voiture neuve , les consommateurs ont des droits, d'un sens comme dans l'autre: documents liés à la vente d'une voiture neuve ou d'occase, contenu du contrat de vente du véhicule...
Site :
http://www.web-libre.org
Vente véhicules et utilitaires d'occasion militaires
VEHICULES MILITAIRES D'OCCASION
Depuis plus de 25 ans, la société LYS TOUT TERRAIN implantée dans le nord de la France est spécialisée dans la vente de véhicules militaires d'occasion vers l'Afrique, et aux particuliers à travers le monde.
L'activité principale est la remise en état et la vente de camions et matériels pour de transport et TP tout terrain reformé des armées de l'OTAN.
Nous proposons à les la vente, outre les utilitaires 4x4, camion 6 ou 10 roues, des engins de travaux publics, remorques...
Franchises Dépôt-Vente : ouvrir un magasin de vente de ...
voir la fiche enseigne demander une documentation
Ouvrir un dépôt vente, pourquoi pas en franchise ?
Porté par la crise mais aussi et surtout par la montée en puissance des valeurs écologiques du ré-emploi et du recyclage, le secteur du dépôt-vente est depuis plusieurs années en plein essor !
Dans une étude récente, Xerfi, le cabinet d'études sectorielles chiffrait le CA des magasins...
Achat et vente de véhicules - European Commission
Vente d'un véhicule d'occasion
TVA d'un véhicule acheté dans votre pays de l'UE
Lorsque vous achetez un véhicule neuf chez un concessionnaire de votre pays de l'UE, vous devez payer la TVA. Si vous utilisez ce véhicule à des fins privées, cette TVA ne vous sera pas remboursée (à moins que vous ne le revendiez encore neuf à un ressortissant d'un autre pays de l'UE -- voir ci-dessous pour...
Date: 2017-08-24 20:37:58
Site :
ec.europa.eu
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier / vente de vehicule d'occasion particulier / achat et vente de vehicule d occasions / vente vehicule d occasion particulier
Achat et vente de véhicules - European Commission
Vente d'un véhicule d'occasion
TVA d'un véhicule acheté dans votre pays de l'UE
Lorsque vous achetez un véhicule neuf chez un concessionnaire de votre pays de l'UE, vous devez payer la TVA. Si vous utilisez ce véhicule à des fins privées, cette TVA ne vous sera pas remboursée (à moins que vous ne le revendiez encore neuf à un ressortissant d'un autre pays de l'UE -- voir ci-dessous pour...
Date: 2017-12-01 15:20:11
Site :
ec.europa.eu
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier / vente de vehicule d'occasion particulier / achat et vente de vehicule d occasions / vente vehicule d occasion particulier
Achat voiture ex auto-école - Linternaute.com
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Achat voiture ex auto-école
yagu 19 Messages postés samedi 27 août 2011Date d'inscription 23 septembre 2017 Dernière intervention - 30 janv. 2015 à 11:23 - Dernière réponse : snocky. 21152 Messages postés mardi 11 octobre 2011Date d'inscription 24 décembre 2017 Dernière intervention
J'ai acheté un...
Date: 2017-12-12 06:27:19
Site :
http://auto.linternaute.com
Voiture d'occasion Le Quesnoy : Garage Citroën - Véhicule ...
Véhicule d'occasion
Vente de voiture d'occasion Le Quesnoy - Garage Citroën Le Quesnoy
Citroën Le Quesnoy vend des voitures d'occasion de toutes marques. En tant que concessionnaire automobile, la reprise de voiture d'occasion constitue une option pour que le vendeur reparte avec une voiture neuve Citroën. C'est au garagiste et concessionnaire de maîtriser la gestion de son stock de...
Site :
http://www.garage-le-quesnoy.fr
Automobile - maroc-diplomatique.net
Quelque 163 110 voitures neuves ont été vendues en 2016 au Maroc, soit un record, indique une étude présentée, mardi, à Casablanca.
Cette étude, qui était au centre d'une table ronde initiée sous le thème »véhicules d'occasion'', précise qu'environ 83 000 des véhicules vendus ont de surcroît été écoulés au premier semestre de 2016, soit plus 34 pc par rapport à la même...
Site :
http://maroc-diplomatique.net
Le marche de la vente de voitures d'occasion sur internet
Le marche de la vente de voitures d'occasion sur internet
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EXPERT
Le marché de la voiture d'ocasion est florissant. Une voiture est dite d'occasion dès lors qu'elle a plus de 6 mois (à partir de la date de la 1ere immatriculation) et plus de 6000 km. La France connaît un incroyable dynamisme du marché de la voiture d'occasion avec plus de 5 millions de transactions par an - par comparaison, le marché de la voiture neuve est de l'ordre de 2 millions de transactions.
Le marché de la voiture d'occasion a bien entendu été boulversé par l'arrivée de la technologie internet. Ce...
Site :
http://www.businesscoot.com
AUTO DISCOUNT BORDEAUX – Vente de véhicules d'occasion à ...
BIENVENUE SUR LE SITE AUTO DISCOUNT BORDEAUX
Vente de véhicules d'occasion à prix discount à Bordeaux
La Société « Auto Discount Bordeaux » a le plaisir de vous accueillir sur son site de vente de véhicules d'occasion à prix discount.
Notre devise : Vous servir !
Auto Discount Bordeaux est spécialisée dans la distribution de véhicules d'occasion, principalement de marques italiennes.
Nous sommes implantés en région Aquitaine et...
Site :
http://auto-discount-bordeaux.com
voitures-occasion-vente
Maroc Voiture Occasion et Neuve:
Conseils pour acheter et vendre
Comment acheter une voiture d'occasion ou neuve au maroc?
Comment trouver une assurance automobile en ligne?
Comment acheter une voiture bon marché pour visiter le maroc pendant les vacances et puis la revendre?
Cette article vise a repondre a ces questions
Acheter une auto, neuf ou occasion ?
A vrai dire, on n'a pas toujours le...
Date: 2017-02-14 17:25:32
Site :
http://voitures-occasion-vente.blogspot.com
Achat et Vente de Moto / Scooter Occasion Nice | Speed Bike 06
Contact
Scooters et Motos d'occasion à Nice
Speed Bike 06 vous propose à la vente, des véhicules d'occasions révisés & garantis. Ce sont des véhicules récents mis en dépôt vente par nos...
Site :
https://speedbike06.com
Thèmes liés : vente scooter d'occasion nice / vente moto d'occasion nice / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente de vehicule d'occasion particulier
Véhicule d'occasion, quels sont les recours en cas de litige
Vente / Achat d'un véhicule d'occasion, quels sont mes recours ?
Petites annonces de particuliers à particuliers dans les journaux spécialisés ou sur internet, concessionnaires automobiles... Les moyens d'achat/vente de véhicules d'occasion se multiplient. Mais ces achats peuvent parfois vous réserver de mauvaises surprises.
Vous avez acheté un véhicule d'occasion et le moteur ne...
Site :
http://www.questions-juridiques.com
Accueil - vente vehicule occasion, Bourgoin, Bourgoin ...
Tél. : 09 70 35 12 31
Accueil
L'entreprise Démolition Saint Genoise, installée à Saint-Genis-Laval, dans la métropole de Lyon (69), vous propose toute une sélection de véhicules multi-marques d'occasion à petit prix. Créé en 2000, l'établissement est au service des particuliers et des professionnels.
Nous vendons plus de 50...
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Vendre sa voiture à un professionnel ou mandataire formalités
Le spécialiste du rachat automobile.
Peu importe la marque, l'âge, l'état.
Vendre sa voiture à un professionnel formalités
Remplissez les champs suivants
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La vente d'une voiture d'occasion à un particulier présente de nombreux désavantages.
Il est vrai que le prix de rachat du véhicule sera souvent légèrement supérieur...
Site :
allovendu.com
Procédure de vente d'une voiture d'occasion
Pratique >> Comment vendre ou acheter un véhicule d'occasion
Procédure de vente d'un véhicule d'occasion
Mis à jour le 31 Octobre 2012
Vous venez de mettre en vente un véhicule en passant une annonce auto gratuite sur internet et une personne intéressée vous contacte pour acquérir votre bien. Après avoir vérifié rapidement le sérieux de l'acheteur , vous décidez de conclure la vente....
Site :
http://www.annonceauto.com
TVA Intra-communautaire sur les véhicules d'occasion ...
Faisons un rappel des dispositions applicables en matière de vente de véhicule d'occasion.
Au sens communautaire, un véhicule d'occasion est un véhicule qui a été mis en circulation depuis au moins 6 mois et qui a au moins 6 000 Km (interprétation de l'article 298 sexies du CGI).
Il résulte de l'article 297 A du CGI que la taxation sur marge est applicable aux livraisons effectuées...
Site :
https://blogavocat.fr
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / prix de vente vehicule d'occasion / conditions generales de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion
Comment créer une entreprise de vente de voitures d’occasion
Comment créer une entreprise de vente de voitures d'occasion ?
Comment créer une entreprise de vente de voitures d'occasion ?
Mis à jour le 02/06/2017
Le commerce de voiture d'occasion se distingue en deux activités : la vente ou le dépôt-vente. Des investissements importants comme le choix d'un local vaste, et une étude de marché seront nécessaires. Il n'est pas exigé de diplôme...
Date: 2017-08-25 00:45:45
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