Articles sélectionnés pour le thème : achat et vente d'occasion
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Contrat de vente automobile en Suisse – contrat type de ...
Lors de l'achat d'une voiture, il convient de s'assurer que le contrat de vente est conforme à la loi. Si l'une des parties (acquéreur ou vendeur) agit en qualité de négociant, il est à présumer qu'il s'agit d'un contrat à caractère usuel. Si, par contre, la vente se règle entre des particuliers, il est nécessaire d'établir un contrat de vente qui contienne toutes les informations...
Site :
https://fr.comparis.ch
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule automobile / contrat de vente d'une voiture d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers
achat de montres de marque - Achat/Vente d'or - Bijouterie ...
Où vendre sa montre ?
La passion des garde-temps est une maîtresse exigeante...
Vous convoitez de nouvelles acquisitions pour votre collection, et vous ne savez pas à qui vous adresser afin d'assurer un destin décent à la montre dont vous allez vous défaire.
Vous recherchez également un interlocuteur sérieux qui saura apprécier et évaluer votre montre au meilleur prix.
Choisissez Gemme : notre savoir-faire en achat de montres de prestige date de 1985, date de la création de notre bijouterie joaillierie. Nous avons acquis la confiance...
Site :
https://www.gemme-rachat-or.com
Thèmes liés : vente montre occasion luxe / vente occasion montre marque / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion / vente de biens d'occasion
Bank Of Algeria - Banque d'Algérie
INSTRUCTION N° 02-94 DU 25 JANVIER 1994 RELATIVE
AUX FACTURATIONS ET VENTES EN DEVISES
PAR LES CONCESSIONNAIRES AGREES
Article 1er :
L'article 134 de la Loi de Finances pour 1994, "autorise en dispense des formalités de commerce extérieur, le dédouanement pour la mise à la consommation de véhicules de tourisme neufs ou usagés n'excédant pas trois (03) ans ...
Date: 2017-02-14 09:34:21
Site :
http://www.bank-of-algeria.dz
AUTOMOBILES STARTERRE : Voiture occasion ST FONS - Vente ...
renault
Présentation
Vous faire profiter de la meilleure remise possible sur votre achat automobile tout en vous faisant bénéficier des meilleurs services, c'est la mission que se donne quotidiennement notre équipe.
Notre offre se compose de plus de 2000 véhicules 0KM et occasions récentes, à découvrir sur 30 000m² d'exposition, en bordure du périphérique Sud de Lyon.
A la recherche d'une voiture occasion ou encore...
Site :
http://www.starterre-occasion.com
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Sage Automobile, vente et reprise de véhicules depuis Annecy
-35%
Sage Automobile reprise et vente de véhicules neuf et d'occasion à Annecy
Basé à Annecy, notre garage Sage Automobile est votre adresse pour trouver le véhicule de vos rêves. Actifs depuis 40 ans, nous mettons à profit notre expérience pour vous proposer à la vente un large choix de véhicules neufs et d' occasion qui respectent toutes les normes de sécurité.
Un garage pour...
IV. Opérations d'assurance et de réassurance - BOFIP-I
Comparer les versions sélectionnées
2017-03-01T11:29:12.000+01:00
TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations exonérées en régime intérieur - Exonérations résultant de dispositions expresses de la loi
1
Le code général des impôts (CGI) exonère de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) :
- certaines activités relevant de la pêche ( CGI, art. 261, 2-4° ) ;
- les travaux...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Import auto Italie - Vente automobiles Courtage Auto à ...
Acheter une voiture en Italie
Beaucoup de personnes ont pu s'apercevoir à travers de sites tels Subito.it , Secondmano.it , Autoscout24 ou encore Automobile.fr que les propositions des vendeurs italiens étaient nettement moins chères qu'en France. Ces différences tarifaires peuvent parfois se traduire par 20 voir 25% de moins que les prix du marché français.
Plusieurs raisons à cela,...
Site :
http://www.courtage-expertise-auto.fr
Achat Bijoux d'occasion Aix En Provence - Bijouterie L'Aurore
La bijouterie L'Aurore est votre spécialiste dans la vente et le rachat de bijoux de toutes époques : de l'époque de Napoléon III (XIXème siècle) aux bijoux d'aujourd'hui (y compris des montres, des parures...),...
Site :
http://www.bijouterie-laurore.com
Thèmes liés : vente bijoux d'occasion marseille / vente bijoux d'occasion / vente bijoux d occasion / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion
Conseil achat voiture entre particuliers - Experveo
Formulaire de rétractation
Pour activer la garantie panne mécanique du véhicule d'occasion expertisé, * il est impératif d'activer la garantie Cirano dans les 30 jours qui suivent l'expertise Experveo et dans les 7 jours qui suivent la cession/l'achat du véhicule d'occasion.
Si vous avez acheté l'expertise Experveo pour un véhicule que vous voulez...
Site :
experveo.fr
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / formulaire vente vehicule d'occasion particulier / garantie vente d'un vehicule particulier / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers
Camping-car - Fourgon aménagé - Vente et location Lyon ...
Starterre est un centre automobile multimarque. Vente de véhicules 0km et occasions récentes. Notre équipe vous accompagne dans votre achat de voiture 0km ou de voiture d'occasion....
Site :
http://www.starterre-campingcar.fr
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Matériel restauration occasion - Achat / Vente Equipement ...
Déjà vendus
Désolé mais vous arrivez trop tard ; tous les produits présents ici ont déjà été vendus. Qu'ils soient d'occasions ou...
Site :
https://www.negoce-chr.com
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Comment acheter sa voiture en Allemagne sans arnaque
Il suffit de regarder sur le site automobile.fr (Mobile.de en version allemande) pour se rendre compte de l'énorme parc automobile allemand chez les professionnels. En achetant votre voiture d'occasion en Allemagne, vous allez économiser entre 10% et 30% par rapport au marché français. Pour vous aider dans votre recherche, nous avons noué des partenariats avec des mandataires de confiance...
Site :
http://mandataire-auto.com
Voiture occasion : petites annonces achat voiture ...
Dernières petites annonces de voitures les plus récentes
Un grand choix de voiture d'occasion de toutes marques et à tout prix !
Chaque jour, des milliers d'annonces de véhicule sont mises à jour ou publiées par les internautes et les concessions ou garages auto pour faciliter vos achats. Retrouvez ci-dessous quelques exemples de voitures dernièrement déposées sur SeVehiculer. Vous trouverez peut-être parmi le coup de coeur. Et si ce n'est pas le cas, vous pouvez utiliser notre moteur de recherche : Vous trouverez certainement la voiture qui vous correspond.
Ventes de voiture d'occasion aux...
Site :
http://www.sevehiculer.com
Track Motor
Venez essayer et découvrir les caractères différents de nos motos et de nos scooters.
Un large choix pour tous les styles de conduite et tous les budgets.
Des espaces accessoires et vêtements dédiés à chaque marque
VEHICULES D'OCCASION
TRACK MOTOR c'est aussi le plus grand hall dédié à la moto...
Site :
http://www.trackmotor.com
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Conseil achat voiture entre particuliers - Experveo
Formulaire de rétractation
Pour activer la garantie panne mécanique du véhicule d'occasion expertisé, * il est impératif d'activer la garantie Cirano dans les 30 jours qui suivent l'expertise Experveo et dans les 7 jours qui suivent la cession/l'achat du véhicule d'occasion.
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Dépôt-vente de vêtements femme et enfant
Pretachanger.fr, le dépôt-vente en ligne du moment
Le Dépôt-Vente : la solution pour revendre ses vêtements
Les dépôts-ventes de vêtements sont un bon moyen de revendre vos vêtements, de regagner du pouvoir d'achat, mais aussi de consommer autrement et de lutter contre la surconsommation et le gaspillage. La mode d'occasion est devenue la tendance du moment et il est plus en plus...
Site :
https://www.pretachanger.fr
Vente aux enchères : un incroyable catalogue saisi par les ...
Société / Actu
Vente aux enchères : un incroyable catalogue saisi par les douanes
Ils font chaque matin la joie de la presse thaïlandaise : c'est le feuilleton quotidien de la saga des vedettes de cinéma, des Peoples, des héritiers de grandes familles, des wonderboys et des fils de milliardaires. Toujours accompagnés de très jolies filles, actrices à la mode ou covergirls, mais aussi...
Site :
http://www.gavroche-thailande.com
Bref, j'ai acheté une voiture d'occasion à un garage en ...
Bref, j'ai acheté une voiture d'occasion à un garage en Espagne
Après avoir acheté une voiture d'occasion en Italie , j'ai poursuivi l'aventure, mais cette fois en direction de nos voisins de la péninsule ibérique. Voici comment cela s'est passé et les conseils que je peux vous donner. Si vous souhaitez compléter cet article, je vous invite à utiliser la rubrique « commentaires »...
Site :
http://agenda-automobile.com
Acquisition lors d'une vente aux enchères | Cabinet DGK ...
Se porter acquéreur lors d'une vente aux enchères d'un bien immobilier
Toute personne qui désire acheter un bien immobilier à la barre d'un Tribunal de Grande Instance doit prendre contact avec un Avocat inscrit au Barreau du Tribunal afin de le représenter lors de l'audience d'adjudication.
- LES FORMALITES PREALABLES A L'ADJUDICATION
Nous avons besoin de connaître votre identité...
Site :
http://www.cabinet-dgk.com
SNG RECUP | Pièces détachées d'occasions pour Mercedes & Smart
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À PROPOS
Nous avons un service de dépollution et un département pièces détachées d'occasions...
Site :
http://sngrecup.be
Thèmes liés : vente de pieces detachees d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / vente piece d'occasion / vente de pieces d occasion / vente pieces detachees occasion
Technicien Accordeur & Préparateur de Pianos - BIENVENUE
Un grand merci aux plus de 6.000 visiteurs par mois qui consultent ce site !
Mon site Internet est spécialisé dans le conseil avant achat des pianos + des conseils avisés pour bien entretenir son instrument.
Tout au long de l'année certains d'entre-vous se décident à louer, acquérir leur premier piano ou reprendre des cours sur le piano...
Date: 2017-11-25 13:57:06
Site :
http://www.alainchauvelaccordeurdepianos.fr
Thèmes liés : site de vente d'occasion entre particuliers / vente d'occasion entre particuliers / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion / site de vente d'occasion particulier
Voiture sans permis pas cher paris - Spécialiste Vente ...
Vente de voiture sans permis à Paris : garagedu12.com, le spécialiste de la voiture sans permis sur Paris et �?le de France
Vous envisagez l'achat d'une voiture sans permis ? Nous vendons des véhicules...
Site :
http://www.garagedu12.com
Comment et pourquoi remplacer sa voiture par un vélo
Ecrit par Brice
Cela faisait des années que je me rendais sur mon lieu de travail, non pas à vélo, mais en voiture. Un parcours d'à peine 4,5 km matin et soir, entre deux villes de la proche banlieue parisienne, Châtillon et Montrouge. Des trajets effectués en voiture, systématiquement puisque le même trajet en bus réclame une quarantaine de minutes, dont pas mal de marche, et d'attente...
Site :
lecurionaute.fr
La Centrale des Particuliers : Vente de véhicules d'occasion
La Centrale des Particuliers
Découvrez dans cette article La Centrale des Particuliers, qui est un site spécialisé dans l'achat et la vente de véhicules en France, proposant à ses visiteurs de nombreux services pratiques.
Présentation
La Centrale des Particuliers est à l'origine un journal de petites annonces automobiles à destination de particuliers désireux de vendre leur véhicule...
Site :
http://www.coin-auto.eu
Comment et pourquoi remplacer sa voiture par un vélo
Ecrit par Brice
Cela faisait des années que je me rendais sur mon lieu de travail, non pas à vélo, mais en voiture. Un parcours d'à peine 4,5 km matin et soir, entre deux villes de la proche banlieue parisienne, Châtillon et Montrouge. Des trajets effectués en voiture, systématiquement puisque le même trajet en bus réclame une quarantaine de minutes, dont pas mal de marche, et d'attente...
Site :
lecurionaute.fr
Greffe du Tribunal de commerce de Lyon
08/08/2017 - Registre des bénéficiaires effectifs
2 août 2017 - la loi dite sapin II du 9 décembre 2016 et l'ordonnance du 1er décembre 2016 ont instauré un dépôt en annexe spécifique des bénéficiaires effectifs.
Les sociétés civiles ou commerciales et les GIE, qui ont leur siège en France, ainsi que les sociétés commerciales qui ont un établissement en France sont tenus à...
Site :
http://www.greffe-tc-lyon.fr
Thèmes liés : vente aux encheres publiques apres liquidation judiciaire / vente encheres publiques liquidation judiciaire / vente aux encheres suite liquidation judiciaire / vente enchere liquidation judiciaire / site de vente d'occasion en ligne
Greffe du Tribunal de commerce de Lyon
08/08/2017 - Registre des bénéficiaires effectifs
2 août 2017 - la loi dite sapin II du 9 décembre 2016 et l'ordonnance du 1er décembre 2016 ont instauré un dépôt en annexe spécifique des bénéficiaires effectifs.
Les sociétés civiles ou commerciales et les GIE, qui ont leur siège en France, ainsi que les sociétés commerciales qui ont un établissement en France sont tenus à...
Site :
http://www.greffe-tc-lyon.fr
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Immatriculer un navire de plaisance - Internet des ...
Immatriculer un navire de plaisance
Article créé le 29/06/2016
Mis à jour le 21/09/2016
Vous venez d'acheter un navire neuf ou d'occasion et souhaitez l'immatriculer
Pour pouvoir être immatriculé en France, un navire ou un Véhicule Nautique à Moteur V.N.M. (engin de type scooter de mer, jet ski) doit appartenir pour au moins 50% à un ressortissant d'un des États membres de l'Union...
Date: 2017-10-08 02:59:14
Site :
http://www.vendee.gouv.fr
Thèmes liés : acte de vente d'un bateau d'occasion / acte de vente d'un bateau de plaisance d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion formalites / site de vente d'occasion en france / achat et vente de vehicule d'occasion en france
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Moto vendue par un professionnel
Cette moto est vendue par un professionnel qui, comme la loi l'exige, vous offrira une garantie d'au moins un an. Les motos peuvent parfois sembler plus chères chez un professionnel mais cette différence vous donne aussi une année de tranquillité et un achat...
Site :
http://www.motoweb.be
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VENDEE AUTOMOBILES - concessionnaire, vente, voitures ...
VARADES AUTOMOBILES est un centre
V.O. marchand spécialiste de l'achat et
de la vente de véhicules d'occasions
aux professionnels de l'automobile.
Notre métier c'est le négoce v.o.
Notre...
Site :
http://www.varades-automobiles.fr
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Achat et vente de livre ancien et livre rare. Achat de ...
Bienvenue à la Librairie du Cardinal
Librairie de livres anciens rares et d'occasion
La Librairie du Cardinal vous propose un large choix d'ouvrages anciens et rares ou d'occasion. A vocation généraliste, notre librairie propose de nombreux ouvrages en tous domaines : littérature, histoire, sciences, christianisme, etc.
Vous souhaitez vendre vos livres anciens ?
Nous achetons les livres...
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https://www.librairie-du-cardinal.com
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Vente de vêtements d’occasion pour femme enceinte pas chers
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Boutique de vente en ligne de vêtements de grossesse pour les futures mamans
Créé par deux femmes, notre site Inelle est destiné aux futures mamans qui veulent bien s'habiller durant leur grossesse et mettre en valeur leur jolie silhouette. Sur notre boutique de vente en ligne,...
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https://www.inelle.fr
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Ne gênez plus vos voisins, louez un piano
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Pour les débutants : Pianos série étude : 45 EUR
Livré avec 3e pédale de sourdine et siège réglable
Les pianos sont livrés avec siège réglable
Pour les bons niveaux et pour...
Date: 2017-10-28 15:54:53
Site :
http://toulon.francepianos.com
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Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
08/08/2017 - Registre des bénéficiaires effectifs
2 août 2017 - la loi dite sapin II du 9 décembre 2016 et l'ordonnance du 1er décembre 2016 ont instauré un dépôt en annexe spécifique des bénéficiaires effectifs.
Les sociétés civiles ou commerciales et les GIE, qui ont leur siège en France, ainsi que les sociétés commerciales qui ont un établissement en France sont tenus à...
Site :
http://www.greffe-tc-lyon.fr
Thèmes liés : vente aux encheres publiques apres liquidation judiciaire / vente encheres publiques liquidation judiciaire / vente aux encheres suite liquidation judiciaire / vente enchere liquidation judiciaire / site de vente d'occasion en ligne
Financement de l’achat de sa voiture ? - Assurance Belgique
Financement de l'achat de sa voiture ?
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Il est rare qu'un client paie sa voiture au comptant sans qu'il ait besoin de recourir à un crédit pour le financement de l'achat de sa voiture !
En tel cas, plusieurs questions peuvent se poser :
Quelle formule dois-je choisir ?
Chez qui dois-je faire mon crédit ?
A quoi dois-je faire attention ?
Dois-je verser un acompte ?
Les formules de...
Site :
assurance.be
MITSUBISHI d'occasion - achat et vente - autoscout24.ch
MITSUBISHI: Voitures de démonstration
Mitsubishi
La Mitsubishi Motor Corporation, fondée en 1970, tient son origine du groupe Mitsubishi, fondé au Japon en 1890 par Iwasaki Yataro. C'est sous sa direction que la première voiture japonaise produite en série est fabriquée en 1917. Pendant la Deuxième Guerre Mondiale, Mitsubishi est l'un des principaux fabricants d'armes. Par la suite,...
Site :
https://www.autoscout24.ch
Thèmes liés : achat et vente de voiture d'occasion / vente et achat voiture d occasion / vente voiture d'occasion a bon prix / vente de voiture d'occasion toute marque / prix de vente d'une voiture d'occasion
CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN Prêt sur gages Horaires Adresse ...
CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN
CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN
CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN Prêt sur Gages Crédit Personnel Rachat de Crédit Banque Epargne Achat d'Or Ventes aux enchères bijoux Micro-crédit social
Utilisé aujourd'hui par les personnes traversant des difficultés financières en leur permettant un accès à un prêt ou crédit moins cher sans caution,le CREDIT MUNICIPAL...
Site :
credit-social.com
Minimex - FUNDP
(Il n' y a pas de jurisprudence)
1.4.1.2. Les ressources disponibles
Les allocations familiales perçues par le demandeur du minimex et à son seul profit sont prises en considération pour le calcul de ses ressources [68] .
Les allocations de chômage doivent être prises en considération pour l'octroi du minimex [69] , peu importe que ces allocations fassent l'objet d'une saisie [70]...
Date: 2005-05-23 06:37:45
Site :
http://www.dfls.be
Mandataire occasion, Votre voiture occasion pas cher à Lille
Reprise de votre véhicule d'occasion que vous achetiez une voiture ou pas
Auto-ici peut vous proposer des solutions de reprise.
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Nettoyage du véhicule
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GARANTIE
Garantie constructeur de 24 à 84 mois selon les marques et modèles
Extension de garantie avec couverture...
Site :
https://www.auto-ici.fr
Mandataire Auto, LOA et crédit pour voiture neuve avec ...
Occasions Sélection
Nos véhicules d'Occasion sélectionnés, révisés et préparés pour chacun de nos clients.
Auto-Novéo vous propose une gamme de voitures d'occasion sélectionnée. Vous trouverez des...
Site :
http://www.autonoveo.com
Thèmes liés : voiture occasion vehicule vente toutes marque / recherche site vente de voiture d'occasion / achat et vente de voiture d'occasion / vente et achat voiture d occasion / vente de voiture d'occasion toute marque
Garages et Concessionnaires - Citroën France
Fermer
RECHERCHER VOTRE POINT DE VENTE
Pour trouver le point de vente Citroën le plus proche de chez vous, indiquez votre code postal, votre ville ou votre département. Vous pouvez également vous géolocaliser, si cette fonctionnalité est activée sur votre...
Site :
http://www.citroen.fr
Thèmes liés : achat et vente de vehicule d'occasion en france / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente de vehicule d'occasion en france / vente de voiture d'occasion chez citroen
Ordinateur portable windows 7,pc windows 7 pro 32 bits ...
Ordinateur Portable Windows 7 et Ordinateur de Bureau Windows 10 Pro
Acteur incontournable sur le marché informatique, connu comme grossiste de pc occasion et broker informatique spécialisé dans la vente d'ordinateur portable windows 7, notre entreprise Portables.org a été crée en 1995 et vous propose depuis toutes ces années du matériel informatique neuf et reconditionné de qualité à...
Site :
http://www.portables.org
Café du Prêt - J’ai besoin d’argent, aidez-moi ! Une ...
Un besoin financier urgent est comme un appel à l'aide, surtout quand sa banque refuse l'emprunt. Qu'il s'agisse d'une offre de prêts d'argent sans intérêts, ou d'un crédit urgent entre particulier, il y a d'autres solutions qu'un prêt bancaire pour arriver à ses fins, même pour un interdit bancaire. Sachez qu'il est aussi possible d'emprunter sans avoir de contrat à durée...
Site :
http://cafedupret.fr
L'Argus — Wikipédia
De la création à la Seconde Guerre mondiale[ modifier | modifier le code ]
L'argus de l'automobile et des locomotions a été fondé en 1927 par Paul Rousseau (1868-1941), une personnalité des mondes de la presse et du sport, également passionné d'automobile. À l'époque, le véhicule motorisé est encore un bien de luxe, ou très utilitaire. Mais Paul Rousseau décide de favoriser son...
Date: 2017-11-19 19:58:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Estimation et critère de rareté des cartes postales ...
La lecture attentive des argus et catalogues amène à quelques constatations :
1. Les résultats de vente sur offre ou de vente aux enchères
Ils ne peuvent être qu'une simple indication à interpréter avec beaucoup de précautions.
En effet, de nombreux facteurs (c'est le cas de le dire en matière de cartes postales) peuvent venir influer le résultat de ces ventes :
Présence ou absence...
Site :
http://museedelacartepostale.fr
Thèmes liés : vente aux enchere carte postale / achat vente de livres d'occasion paris / achat et vente d'occasion / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion
ADAMAS à Nice dans les Alpes-Maritimes (06)
Adamas, créateur de bijoux,
joaillier & bijoutier à Nice (06)
ADAMAS Joaillier Créateur Bijoutier depuis 1989 à Nice, est spécialisé dans l'achat et la vente de bijoux anciens et d'occasion.
Nous achetons de l'or aux particuliers, tous bijoux (même bijoux abîmés / cassés / détériorés), broutilles, pièces d'or, diamants, pierres précieuses, montres de marque, bijoux signés mais...
Date: 2017-08-25 08:02:01
Site :
http://www.adamas-joaillier.fr
Thèmes liés : vente bijoux d'occasion nice / vente bijoux d'occasion / vente bijoux d occasion / vente bijoux occasion nice / vente bijoux occasion
Le C to C ou ventes entre particuliers, quel cadre ...
Le C to C ou ventes entre particuliers, quel cadre juridique ?
Par : Blandine Poidevin le
Catégories : Commerce électronique , droit des contrats , Responsabilités - Précédents judiciaires
Le réseau Internet a succédé avec succès au système des petites annonces. En 2008, 56% des internautes ont acheté ou vendu au moins un produit C to C (« Customer to Customer »).
Le C to C est...
Site :
https://www.jurisexpert.net
Achat et leasing d'une voiture dans un autre pays de l'UE ...
Mise à jour : 13/03/2017
Achat et leasing d'une voiture
En tant que citoyen de l'UE, vous avez le droit d'acheter ou de vendre une voiture dans n'importe quel pays de l'UE .
Le droit à une protection juridique
Lorsque vous achetez une voiture à l'étranger, vos droits -- ainsi que le montant de la TVA à payer -- varient selon que:
la voiture est neuve ou d'occasion;
la voiture est achetée à...
Date: 2017-08-22 13:44:55
Site :
europa.eu
Les pièces constitutives d’une demande d’immatriculation ...
Les pièces constitutives d'une demande d'immatriculation
Modifié le 27/06/2017
Immatriculation d'un véhicule neuf acquis en France
Pour apprécier la validité d'une pièce justificative, il faut se placer à la date de la demande d'immatriculation. Ex : Si une pièce doit avoir moins de six mois, cette notion sous entend, à la date de la demande d'immatriculation. En cas de refus, il peut...
Date: 2017-08-25 02:21:55
Site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr