Ventes de matériel d'exploitation d'occasion - gmaxe.co.in

Biens d'occasion : quelle TVA appliquer ? - CCI Paris Ile-de-France

14 avr 2016 , La vente de biens...

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Site : http://www.gmaxe.co.in

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Vente de biens d’occasion de l’École | Ecole polytechnique

Vente de biens d'occasion de l'École

1°) Procédure de vente des biens mobiliers de l'École polytechnique

Lors de sa séance du 23 octobre 2014, le Conseil d'administration de l'École polytechnique a validé la procédure de vente des biens mobiliers de...

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Date: 2017-10-08 02:57:58
Site : https://www.polytechnique.edu

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Vente de pièces détachées d’occasion : ROMAIN MOTOCULTURE ...

Vente de pièces détachées d'occasion : ROMAIN MOTOCULTURE au Langon (85)

Des pièces détachées d'occasion pour matériel de jardinage

Découvrez un grand choix de pièces d'occasions de matériel de motoculture.

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Date: 2017-12-24 10:42:33
Site : http://www.romainmotoculture.fr

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Vente de bateaux d'occasion : vente de bateaux et yachts d ...

Bateaux d'occasion Princess yachts, occasion boston whaler, occasion Leopard 32

Santarelli Marine, spécialiste de la vente et de l'achat de bateaux d'occasion Princess en Corse, est fier de présenter une large sélection de bateaux d'occasion actuellement à la vente. Nos bateaux d'occasion Princess,  Boston Whaler, Chris Craft, Windy, Nuova Jolly ont été minutieusement inspectés et les plus hautes exigeances en matières d'entretien...

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Site : http://www.santarelli-marine.fr

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Moto occasion, scooter occasion Toulouse (31) - Achat ...

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logiciel achat vente commerce occasion - ac-log.fr

:: ACCUEIL Page d'accueil - logiciel occasion :: LOGICIELS DE CAISSE La gamme des logiciels de caisse pour commer occasion :: SERVICES La gamme des services :: MATERIELS DE CAISSE Le matériel point de vente de la société :: CARTE DE FIDELITE Création de carte de fidélité PVC :: REFERENCES Les références clients (commerce occasion) :: SOCIETE Qui sommes-nous ? :: CONTACT Plus d'information sur nos logiciels

LE LOGICIEL ACHAT / VENTE

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Logiciel de gestion pour commerces...

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Site : http://www.ac-log.fr

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Moto occasion, scooter occasion Alpes-Maritimes (06 ...

Pour l'achat vente de votre moto d'occasion ou de votre scooter d'occasion dans les Alpes-Maritimes (06), Topannonces est votre meilleur allié ! Que vous soyez à la recherche d'une annonce scooter 50 ou 125 occasion, d'une annonce moto 125 occasion, ou...

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Achat et vente bateau d'occasion qualifié Occasion ...

Sélection de bateaux

Le Mille Sabords du Crouesty

Le Mille Sabords est un salon nautique dédié au marché du bateau d'occasion qui a lieu au Crouesty dans le Morbihan chaque année pendant le weekend de la Toussaint. LE SALON EUROPEEN DU BATEAU D'OCCASION : ...

» Tous les partenaires

La garantie professionnelle pour acheter un bateau d'occasion en toute confiance.

Le marché de la vente du bateau d'occasion étant en constante progression, il était...

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Site : http://www.occasion-plaisance.fr

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Vente de voitures d’occasion avec garantie à Clermont ...

Vente de voitures d'occasion avec garantie à Clermont-Créans 

Achetez un véhicule préparé et garanti : Anjou VO

Soucieux de la satisfaction permanente de ses clients, votre professionnel vous assure le meilleur suivi entre l'achat et la livraison de votre véhicule.

En outre, Anjou VO vous propose des véhicules...

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Date: 2017-08-26 12:46:04
Site : http://www.anjouvo.fr

Mandataire auto, vente voitures occasion Var Toulon - Auto ...

Auto Provence est un mandataire automobile dans le Var qui importe des véhicules neufs multi marques et assure aussi la vente de véhicules d'occasion. Il dispose de divers points de vente en France.

A la recherche de voitures d'occasion en vente vers Toulon ? Contactez Auto Provence pour lui faire part du modèle désiré. Vente de voitures d'occasion ou bien Mandataire automobile mais encore Vente de 4x4

Auto Provence...

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Site : http://www.autoprovence.fr

Vente de pièces détachées pour serveur d'occasion à ...

Vente de pièces détachées pour serveur d'occasion à Toulouse 31 - Vente écrans d'occasion Paris

Vente de pièces détachées pour serveur d'occasion à Toulouse 31

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Biens d’occasion, quelle TVA appliquer ? Une question ...

Le paiement de la TVA est du pour la vente de biens d'occasion par les  » assujettis-utilisateurs « 

Ce sont les assujettis qui revendent des biens qu'ils ont utilisés pour leur exploitation. A l'opposé, la vente de tels biens par des particuliers, quant à elle, n'est pas soumise à la TVA dès lors qu'elle ne constitue pas une activité commerciale.

Qu'est-ce qu'un bien d'occasion ?

« Sont considérés comme biens d'occasion les biens meubles corporels susceptibles de remploi, en l'état ou après...

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Site : sellermania.com

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Vente de bijoux d'occasion à Lyon - BIJOUTERIE D'OR KEL

Votre bijouterie d'Or Kel, spécialiste du bijou d'occasion à Lyon depuis 1998, vous propose cette [...]

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Spécialiste des bijoux d'occasions depuis 1998 à Lyon, votre bijouterie d'Or Kel vous propose en [...]

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Découvrer sans plus attendre dans votre bijouterie d'Or Kel cette très belle bague ancienne en OR...

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Voiture occasion - Annonce vente/achat voiture avec auto ...

Annonces de voitures d'occasion - Achat et vente

Nous sommes des spécialistes de l'annonce auto d'occasion depuis 1991. Lire la suite...

Notre expérience nous permet de vous proposer, outre des annonces auto, tous les conseils qui vous permettront de bien acheter ou de bien vendre votre auto d'occasion : consultez nos guides d'achat ou de vente ou nos essais voiture sans concessions écrits par...

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Site : http://www.auto-occasion.fr

Revenu Québec - Biens d'occasion

Biens d'occasion

Vente de biens d'occasion

La vente de biens d'occasion est généralement taxable au taux de 5 % pour la TPS et au taux de 9,975 % pour la TVQ. La vente de biens saisis ou repris par un créancier l'est aussi. Un antiquaire qui est inscrit doit généralement percevoir la TPS et la TVQ sur les meubles qu'il vend. Cependant, ces biens ne sont pas taxables s'ils sont vendus par...

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Site : revenuquebec.ca

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Voiture d'occasion Le Quesnoy : Garage Citroën - Véhicule ...

Véhicule d'occasion

Vente de voiture d'occasion Le Quesnoy - Garage Citroën Le Quesnoy

Citroën Le Quesnoy vend des voitures d'occasion de toutes marques. En tant que concessionnaire automobile, la reprise de voiture d'occasion constitue une option pour que le vendeur reparte avec une voiture neuve Citroën. C'est au garagiste et concessionnaire de maîtriser la gestion de son stock de...

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Site : http://www.garage-le-quesnoy.fr

Vente et achat de bijoux d'occasion - Cresus

Vente bijoux occasion

Acheter ou vendre ses bijoux d'occasion : une bonne affaire que vous propose Cresus, le leader de la vente de bijoux d'occasion en France. Avec sa boutique à Lyon, ainsi qu'un site Internet  cresus.fr fréquemment mis à jour, Cresus vous propose désormais un grand choix de bijoux d'occasion avec plus de 300 modèles signés des plus grands joailliers français.

Pourquoi vendre ses bijoux d'occasion ?

Parce que vous les avez trop portés et qu'ils vous ont lassé, que vous voulez en changer ou que vous vous avez un besoin urgent. Toutes ces raison...

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Site : https://www.cresus.fr

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Les guides d'achat - Mercier Auto

Les guides d'achat

Guide des ventes aux enchères automobiles

Il est désormais possible d'acheter une voiture d'occasion très récente à un prix défiant toute concurrence. Comment ? Grâce à la vente aux enchères automobile. Alors quelles sont les étapes importantes de l'achat d'une voiture lors d'une vente aux enchères automobile ? Quels sont les points à ne pas ...

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Le calcul de la cote d'un véhicule automobile

Il est essentiel d'estimer précisément le coût d'un véhicule lors de sa vente. La cote est un indice fiable pour les vendeurs comme pour les acheteurs....

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Site : mercier-auto.com

Voiture D’occasion | Certificat de non gage

Le certificat de non gage est-il un document obligatoire ? Le certificat de non gage fait partie de la liste des documents à fournir dans le cas d'une vente de véhicule d'occasion. Il est possible que l'acheteur ne vous le réclame pas, mais bien rare. A quoi sert ce document ? Pourquoi le fournir ou le... Read More

  9 décembre 2016  |    Laissez un commentaire

Qu'il s'agisse d'un...

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Site : https://certificats-de-non-gage.fr

Vente de voiture occasion à Madagascar:les papiers

Vente de voiture occasion à Madagascar:les papiers

Marché de vente de voiture d'occasion à Madagascar

A Madagascar, la vente de voiture d'occasion est une branche qui marche bien dans le secteur de vente automobiles. Concessionnaires automobiles, entreprises ou particuliers procèdent à cette branche pour se débarrasser d'une ancienne voiture. Les occasions sur le marché de vente de voiture...

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Site : http://www.gasy-automoto.com

Article 125 bis - Régime particulier applicable aux biens ...

La base d'imposition est déterminée selon l'une des deux méthodes suivantes :

                  a) Opération par opération : la base d'imposition est déterminée par la différence entre le prix de vente et le prix d'achat d'un bien d'oc Cette différence est calculée toute taxe comprise.

                  b) Globalisation : au cas où le commerçant...

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Site : http://www.fiscamaroc.com

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fiscalité marocaine TVA sur Bien d'occasion est elle ...

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Messages: 79

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Posté le: 08/02/2011 09:48:09    Sujet du message: TVA sur Bien d'occasion est elle récupérable?

Au fait, j'ai longuement fouillé dans ce sens, personne n'a pu me donner l'article qui stipule que les biens d'occasions ne sont pas taxés de TVA.

- Sur la facture , on mentionne pas que les...

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Site : http://www.makdonis-consulting.com

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Côte d'Ivoire - Petites annonces gratuites et bonne affaires

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Vente de véhicule d'occasion pas cher Marseille ...

Vente de véhicule d'occasion pas cher Marseille

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