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Une voiture sans carte grise, est-ce grave ...
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Certains automobilistes roulent au volant d'une voiture sans carte grise. Savez-vous quels sont les risques liés à ce comportement ? Nous vous disons tout
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Rouler sans carte grise, un problème ?
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La loi oblige tout propriétaire d'une...
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Depuis le 1er Octobre 2005, une directive européenne vient harmoniser les certificats d'immatriculation et la vente des véhicules dans l'espace communautaire. Ceci facilite désormais l'achat et la vente des véhicules entre les pays de l'UE.
Il est ainsi...
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J Annonce Voiture Occasion - Gloria Whatley Blog
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Ventes aux enchères de véhicules : conseils pour réussir vos achats
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Pièces à fournir pour un véhicule d'occasion précédemment immatriculé à l'étranger
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Pièces à fournir pour un véhicule d'occasion précédemment immatriculé à l'étranger
26/04/2017
A - Véhicule en provenance de l'Espace Economique Européen*
(cf. Arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules)
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Certificat d'immatriculation (carte grise). Un exemplaire du formulaire cerfa n°13754*02. L'encadré certificat de vente sauf dans certains cas particuliers.
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acheter une voiture d’occasion - vente-de-voiture.com
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Bon nombre de Français préfèrent se passer d'un professionnel pour acquérir une voiture d'occasion. Certes, cette démarche présente de nombreux avantages, mais également des inconvénients. Que faire alors pour acheter une voiture au meilleur prix et avec une garantie ? Cette option est-elle la meilleure ?
Quels sont les avantages d'acheter une voiture entre particuliers ?
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annulation vente véhicule occasion professionnel : Droits ...
Message par airaxl » 10 févr. 2015, 12:39
Bonjour,
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juridissimo.com
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Service de carte grise - Carte grise rapide | Vente Carte ...
Faire sa carte grise, comment ça marche ?
La carte grise est obligatoire pour permettre la circulation des véhicules à moteur.
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Concessionnaires de véhicules neufs et d'occasion au ...
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Concessions
Fondé en 2001 par la famille Dusablon, Le Groupe Le Prix du Gros a su se développer à travers les années. Notre compagnie qui figure parmi le plus vaste réseau de véhicules neufs et d'occasion au Québec est composée de plus de 700 employés dévoués qui ont à coeur le succès de l'entreprise, qui ne cesse de s'accroître.
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Voiture Haut De Gamme Occasion - Brooks Alma Blog
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Véhicule haut de gamme Bordeaux Négociant Véhicules. Véhicule haut de gamme Bordeaux, VENTE VEHICULE HAUT DE GAMME; BASE VEHICULE D'OCCASION; CONTACT; NEGOCIANT VEHICULES PRESTIGES. Some
Voiture de prestige , auto, pas cher » » Hautdegamme.fr. Haut de gamme est spécialisé en voiture haut de gamme ferrari,...
Date: 2017-08-15 05:42:22
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Acheter Une Voiture D Occasion En Italie - Linda Bergeron Blog
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Voiture occasion Vente voitures d'occasion , Auto occasion. Des milliers d'annonces pour acheter et vendre avec grande baignoire électrique en inox avec une porte qui sert d'escalier Voiture d'occasion
achat voiture Italie Import Vie Pratique FORUM Pratique. Bonjour, j'ai l'intention d'acheter une voiture en Italie, * Acheter entre...
Date: 2018-03-08 16:00:19
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Rachat voiture d'occasion cash - Accidentée | Gagée | HS
Rachat véhicule illico
Comment vendre votre véhicule d'occasion facilement et rapidement sur le marché de l'occasion, sachant que ce marché est saturé ?
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Assurance Voiture Pas Cher Pour Bmw D Occasion
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Assurance Voiture Pas Cher Pour Bmw D Occasion
Friday, July 21st, 2017 - Assurance Auto
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Lors de la vente du véhicule d'occasion, le vendeur doit impérativement vous remettre quatre documents obligatoires : la carte grise, le certificat de cession, le certificat de situation administrative (de non gage) et le rapport du contrôle technique.
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Voiture Occasion Region Centre - Anderson Sheryl Blog
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Voiture occasion : Annonces achat vente de voitures d'occasion
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Revenu Québec - Biens d'occasion
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Vente de biens d'occasion
La vente de biens d'occasion est généralement taxable au taux de 5 % pour la TPS et au taux de 9,975 % pour la TVQ. La vente de biens saisis ou repris par un créancier l'est aussi. Un antiquaire qui est inscrit doit généralement percevoir la TPS et la TVQ sur les meubles qu'il vend. Cependant, ces biens ne sont pas taxables s'ils sont vendus par...
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