Achat / Vente mobilier de bureau : les avantages ...

La vente de son mobilier de bureau d'occasion va contribuer à financer ce renouvellement. Confiez la reprise de votre mobilier à un acheteur grossiste de meubles de réemploi. La valorisation de l'ensemble du mobilier à vendre représente une économie non négligeable et diminue le coût d'un déménagement d'entreprise.

Achat / Vente de mobilier clé en main

Bénéficiez d'un seul interlocuteur pour l'achat et la...

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Le lit de vos rêves: Vente mobilier bureau occasion belgique

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Materiel professionnel - Enchere : Vente aux encheres

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Achat vente meuble d’occasion - Dépôt vente Le Mans ...

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De l'argent rapide pour faire face aux imprévus

Des meubles empilés dans un coin du garage ne sont pas très esthétiques. Un vieux meuble de grand-mère laissé dans le grenier peut finir par se détériorer. Pourquoi vouloir les conserver si vous ne vous en servez plus ? Ici, il n'est pas question de les jeter, mais de les revendre. Le troc est la meilleure solution si vous ne savez pas où placer vos vieux meubles. Table, chaise, étagères, canapé, clic-clac,...

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Automobiles d'occasion – Ventes entre particuliers ...

Automobiles d'occasion - Ventes entre particuliers

Automobiles d'occasion - Ventes entre particuliers

Vente ou achat d'une automobile d'occasion : transaction entre particuliers

Office de la protection du consommateur

Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Contexte

La Loi sur la protection du consommateur ne s'applique pas lorsque la vente d'une automobile d'occasion se fait entre particuliers....

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TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art ...

Les livraisons de biens d'occasion, d'oeuvres d'art, d'objets de collection ou d'antiquité exportés à destination de pays ou territoires situés hors du territoire fiscal de la Communauté européenne sont exonérées de la TVA, en application de l' article 262-I du CGI . Cette exonération porte sur la marge ou sur le prix total selon le régime appliqué au bien.

Le vendeur assujetti doit...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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Les clés pour acheter du mobilier design aux enchères ...

La tendance du mobilier design n'est plus à démontrer ; alors, quand on rêve de pièces de design à prix plus raisonnable, comment fait-on ? Se ruiner dans des rééditions authentiques ou bien... foncer en salle des ventes !

Pour démystifier ce lieu, en décrypter le fonctionnement et vous donner envie de sauter le pas, j'ai posé quelques questions à Maître Stéphane Prenveille,...

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Bonjour et bienvenue sur la page magasin du magasin Troc.com by Troc de l'Ile du Château d'Olonne.

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Maroc | Mesures spécifiques à la taxe sur la valeur ...

Maroc | Mesures spécifiques à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) de la loi de finances pour 2016

1 février 2016

L'application du taux de 10% dans le cadre des contrats «Mourabaha» et «Ijara Mountahia Bitamlik»

La loi de finances pour l'année budgétaire 2016 a ajoutée à la liste des opérations soumises à la TVA au taux réduit de 10% de l'article 99 du CGI, avec droit à déduction,...

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Site : http://www.lexplicite.fr

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Dépôt-vente - AFE, Agence France Entrepreneur

Dépôt-vente - Règlementation Date de mise à jour 20 février 2017

Nature de l'activité - Commerciale

 Chambre de commerce et d'industrie

Définition de l'activité

Le dépôt-vente est un mode de commercialisation de biens de consommation d'occasion (prêt-à-porter, meubles et équipement de la maison, matériel informatique, antiquités, etc.).

Ces articles sont vendus par des...

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Site : https://www.afecreation.fr

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Hôtel Drouot — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Drouot (homonymie) .

Hôtel Drouot

Jean-Jacques Fernier et André Biro

Construction

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L'hôtel des ventes de Drouot ou hôtel Drouot, situé 9, rue Drouot et propriété de Drouot S.A. , est le principal hôtel des ventes de Paris . Avec ses 20 salles de vente aux enchères regroupées en deux lieux spécialisés [1]...

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Date: 2018-01-17 20:33:04
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Droit - Mémoire - DEA - DESS - La protection de l ...

            Un système politique démocratique évolué se caractérise sur un plan juridique par des lois faites par le peuple et pour le peuple. Le droit positif sert alors l'individu en ce qu'il lui est spécialement adapté. En servant l'individu, la loi ainsi faite sert en fait au plus grand nombre de citoyens, somme d'individus ayant les mêmes inspirations. La loi se...

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Date: 2003-01-05 12:36:36
Site : http://www.glose.org

D 3 30 - Loi sur les droits d’enregistrement(LDE)

Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève

décrète ce qui suit :

Titre I Objet des droits

Art. 1 Définition

1 Les droits d'enregistrement sont un impôt qui frappe toute pièce, constatation, déclaration, condamnation, convention, transmission, cession et en général toute opération ayant un caractère civil ou judiciaire, dénommées dans la présente loi : « actes et...

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Date: 2013-11-14 08:27:51
Site : https://www.ge.ch

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Nous sommes une compagnie canadienne de traitement de l'eau en Afrique. Nous sommes distributeur exclusif en Afrique de la première entreprise des États-Unis dans le traitement de l'eau dans le monde. A partir de Dakar nous proposons des installations...

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Date: 2017-03-24 23:28:52
Site : http://www.export-forum.com

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Le Site vous propose ici sa sélection des meilleurs sites internet, des sites les plus populaires. Classement des meilleurs sites web, des sites français les plus visités. Les plus beaux sites internet, les sites les plus consultés par ordre de popularité.

Top 100 sites internet les plus visités en France

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Date: 2017-01-01 09:48:05
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Maroc: Loi n° 15-95 formant le Code de commerce ...

WIPO Lex

Maroc

Loi n° 15-95 formant le Code de commerce (promulguée par Dahir n° 1-96-83 du 15 rabii 1417 (1 août 1996))

Loi n° 15-95 formant code de commerce

Référence

Livre premier : Le commerçant

Titre Premier : Dispositions générales Titre II : l' acquisition de la qualité de commerçant Titre lll : La capacité commerciale Titre IV : les obligations du commerçant

Livre II: le...

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Date: 2017-08-25 01:37:17
Site : http://www.wipo.int

Code des Impôts - Accueil

Les bénéfices d'une entreprise industrielle, commerciale, artisanale, agricole ou immobilière sont ceux

qui proviennent de toutes les opérations traitées par ses établissements en République Démocratique du

Congo ainsi que tous accroissements des avoirs investis en vue des susdites activités y compris les

accroissements qui résultent de plus-values et moins-values soit réalisées, soit...

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Site : http://www.dgi.gouv.cd

Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / reglementation de la vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / contrat de vente d'un vehicule d'occasion gratuit

Actes uniformes - OHADA.com

n     ABANDONS DE CRÉANCES

Aides financières consenties par une entreprise à une autre avec laquelle elle est liée par des relations commerciales, financières ou de participation au capital.

Ces opérations à caractère extraordinaire visent à maintenir en activité l'entreprise débitrice ou à préserver les sources d'approvisionnement afin d'assurer la poursuite des relations...

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Site : http://www.ohada.com

France, droit administratif, domaine public et domaine ...

Section 3. Régime juridique du domaine public et du domaine privé

Sous-section 1. Le domaine public

718. L'entrée des biens dans le domaine public (§1), leur sortie ( §2 ), leur délimitation ( §3 ), les obligations et les droits de l'administration ( §4 ), feront l'objet de nos développements.

§ 1. L'entrée des biens dans le domaine public

719. Il convient de distinguer entre le...

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Date: 2011-01-15 14:53:17
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