Articles sélectionnés pour le thème : vente d un vehicule d occasion
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LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1.1er . Définitions
§ 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
1° " liste de déchets " : la liste de déchets visée par l'article 10 de l'ordonnance du 14 juin 2012 relative aux déchets ;
2° " transport " : l'ensemble des opérations de chargement, de déchargement et de déplacement des déchets d'un endroit à un autre ;
3° " contrat de...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Comment acheter sa voiture d’occasion en Allemagne ...
Acheter votre nouvelle voiture d'occasion en Allemagne peut vous permettre de faire une très belle affaire. En effet, nos voisins germaniques ont le goût des belles voitures neuves, ce qui les amène à en changer régulièrement. De fait le marché de l'occasion en Allemagne peut-être très intéressant pour certains modèles ! Mais acheter une voiture dans un pays voisin ce n'est pas pareil...
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Concessionnaire automobile à ANNECY - Vente de voitures d ...
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Au Top Auto vous accueille sur rendez-vous du lundi au samedi.
Sur notre parc, vous pourrez regarder, toucher, comparer ( VOLKSWAGEN T4 et VOLKSWAGEN T5 , VOLKSWAGEN T6 Westfalia, MERCEDES-BENZ Vito , MERCEDES BENZ Viano , MERCEDES-BENZ Westfalia ) et surtout, essayer nos véhicules.
Nous vous apporterons le conseil pour bien définir votre projet d'achat.
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La société Au Top Auto est spécialisée dans la vente de Multi-van d'occasion depuis plus de 10 ans.
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ORA7 : Voiture occasion SEREZIN DU RHONE - Vente auto ...
Présentation
Bienvenue chez ORA7, Agence de Sérezin du Rhône,
Situé à Sérezin du Rhône au bord de l'Autoroute A7 à 10 minutes au sud de Lyon et s'entendant sur plus de 1000 m² de surface commerciale et une centaine de voitures en parc.
Ora7 est devenu au fil...
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Date: 2018-01-18 04:27:07
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Casse auto, vente de pièces détachées et de véhicules ...
Casse auto, vente de pièces détachées et de véhicules accidentés - Bobigny
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Comment lever un gage ou une opposition sur un véhicule ...
Comment lever un gage ou une opposition sur un véhicule ?
15 octobre 2014
par Elise Khapeo 2 commentaires
Vous avez bien réfléchi et il est temps de vendre votre véhicule d'occasion . Oui, mais vous savez pertinemment qu'il y a quelque chose qui bloque : vous ne pourrez pas obtenir le certificat de situation administrative nécessaire à la vente car votre voiture est en gage ou sous le coup...
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Vente de Camions VL chevaux et vans neufs • Les Vans AB
Accès clients
Camions VL neufs pour transport chevaux
Retrouvez ici toutes nos annonces de camions VL neufs pour transport chevaux. Que vous soyez éleveur et/ou cavalier, vous cherchez une alternative au van classique ? Découvrez les camions VL neufs VANS AB...
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Cameroun:Les concessionnaires dénoncent la vente ...
Cameroun:Les concessionnaires dénoncent la vente informelle des pneus :: CAMEROON
Cameroun:Les concessionnaires dénoncent la vente informelle des pneus :: CAMEROON
Fort de l'importation considérable de véhicules qui rentrent dans le sol camerounais, l'industrie et surtout le commerce de la pneumatique ont connu un taux d'augmentation de 7 %. Découverte d'un secteur fort rentable où tous les...
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Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...
Posté le 22/09/2017 à 09:16 par Vanessa
Bonjour Zaki,
Nous vous conseillons de vous rapprocher de votre préfecture ou d'appeler l'ANTS au 0811 105 716 car seuls les services de l'Etat seront habilités à traiter votre demande.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 22/09/2017 à 09:09 par Vanessa
Bonjour Jean-Marc,
Peu import l'origine du véhicule, c'est l'acquéreur qui doit faire les...
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Vente et location de locotracteurs, UNIMOG et véhicules ...
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Nos activités
Depuis 1956, la société LOCA-SION implantée dans le nord de la France, développe et fait valoir son expertise dans 4 domaines :
Les locotracteurs
En savoir plus
La société LOCA-SION propose une gamme étendue de locotracteurs sur pneus destinés à effectuer de la manutention de wagons sur embranchement particulier (EP / ITE).
En ce qui concerne les réseaux de tramway ou de métro, LOCA-SION est en mesure de pouvoir fournir là aussi une réponse spécifique en terme de matériel rail route de traction ou de travail.
les UNIMOG
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Tracteurs 4 roues...
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Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...
Certificat d'immatriculation d'une voiture d'occasion en provenance de l'étranger
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès
Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les...
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2. VNO-IMPORT-03 - VEHICULES IMPORTS NEUFS ET OCCASIONS. VL,4X4,UTILITAIRE
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Mercier automobiles, leader de la vente aux enchères ...
Mercier automobiles, leader de la vente aux enchères automobiles dans le Nord
Mercier automobiles, leader de la vente aux enchères automobiles dans le Nord
Jihane Bensouda - mis à jour le
28.12.17
Linked-In
Mercier automobiles, leader de la vente aux enchères auto dans le Nord de la France, vous propose lors de ses ventes aux enchères de 300 à 450 véhicules d'occasion.
Que vous...
Date: 2018-01-17 10:27:00
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Mercier automobiles, leader de la vente aux enchères ...
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Jihane Bensouda - mis à jour le
03.08.12
Linked-In
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Concessionnaire Ford de véhicules neufs et d'occasion ...
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Garage Automobile Peugeot Ennevelin - Garage ECO 59
Accueil
GARAGE AUTOMOBILE A ENNEVELIN 59
Quelle que soit la marque de votre voiture, faites faire son entretien régulier chez EcoGarage, le garage-automobile à Ennevelin 59 et aux alentours de Phalempin, Chemy, Hauplin-Ancoise, Attiches, Templemars, Vendeville, Carnin, Carvin, Avelin et dans les villes environnantes. Situé au rue Nicéphore Niépce 59710 Ennevelin et se spécialisant dans la mécanique, pneumatiques, carrosserie, peinture auto, vitrage et climatisation, il vous reçoit sur rendez-vous du lundi au vendredi, de 7h30 à 12h et de...
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Richard Bielle, CFAO : « Notre histoire, c’est l’Afrique ...
Envoyer
Richard Bielle est revenu aux commandes de CFAO fin 2013, après une pause d'un an. © Vincent Fournier / J.A
Spécialiste de l'automobile et de la pharmacie, le géant de la distribution est en pleine mutation. Dans quelques mois, il ouvrira son premier hypermarché Carrefour en Côte d'Ivoire. Récit et rencontre avec son patron, revenu aux commandes après un break.
Perte du contrat...
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Acheter une Citroën Méhari sur AutoScout24.fr
Voiture iconique et encore disponible sur le marché de l’occasion, la célèbre Citroën Méhari a été créée en 1968 par Roland de la Poype, qui imagine une voiture de plage en créant une carrosserie en ABS thermoformé et teinté dans la masse qu'il fait monter sur un châssis de Citroën 2 CV par ses collaborateurs. La petite voiture intéresse immédiatement Citroën, qui confie sa...
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Les voitures d'occasion en vente sur Internet
Acheter une voiture sur Internet
Une fois n'est pas coutume, j'aimerais aborder avec vous la thématique de l'automobile. Tout simplement parce que les sites parlant de ce secteur d'activités sont de plus en plus nombreux sur la toile. Pour ce billet, je vais me concentrer sur les sites de petites annonces automobiles.
Des centaines de sites d'annonces sur le web
Les sites proposant la vente de...
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Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Présentation des accusés d'enregistrement
Depuis la mise en place du nouveau système d'immatriculation (SIV), la carte grise originale est envoyée au domicile du titulaire en recommandé. Ce dispositif permet de vérifier l'adresse du titulaire du véhicule. Un accusé d'enregistrement est alors remis au titulaire du véhicule en...
Site :
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Vente de véhicules pour PMR Marseille 13 - Nîmes - GNS ...
Véhicules pour PMR Nîmes : Véhicules aménagés pour personnes handicapées Marseille
Véhicules aménagés pour personnes handicapées Marseille
Vous recherchez un spécialiste de l' aménagement de véhicule pour PMR à Marseille...
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http://www.gnsadaptation.com
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Véhicule à vendre - Petites annonces à Antananarivo Madagascar
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Achats et ventes de véhicules à Madagascar
Ne vous ruinez plus à faire des réparations, passez immédiatement à l'achat d'une voiture d'occasion sur evarotra.mg . Vous pouvez retrouver le meilleur rapport qualité/prix sur ce portail en ligne. En parcourant cette rubrique, vous pouvez consulter des petites annonces publiées par...
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Loisirs Carrosserie 26 - Vente camping-car caravanes neuf ...
Réparation vitrage
Electricité
N'hésitez pas à nous confier vos camping-cars, nous les réparons du moteur jusqu'aux roues
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Recyclage de véhicules à Woippy (57)
La société Woippy Casse est spécialisée dans l'enlèvement et la destruction de véhicules hors d'usage (VHU), ainsi que la vente de pièces détachées de toutes les marques.
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Entreprise familiale en activité depuis 1978, Woippy Casse s'occupe de l'enlèvement des véhicules hors d'usage, de la récupération de leurs déchets et de la revalorisation des composants restants. Nous sommes agréés par...
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LE VERNET AUTOMOBILE : Voiture occasion LE VERNET - Vente ...
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Le Vernet Automobiles vous propose un large choix de véhicules d'occasion toutes marques à la vente à des prix attractifs, disponibles sur parc ou en arrivage rapide. Toutes nos voitures sont vendues révisées par notre atelier et garanties par nos soins, pour parer à tous les imprévus.
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Mercedes-Benz Fiscalculator
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Informations pratiques
La taxe de circulation (TC) est due pour une période de douze mois consécutifs. La première période débute le premier jour du mois au cours duquel le véhicule est immatriculé à la DIV.
La taxe prend fin uniquement lorsque le véhicule est rayé de l'immatriculation lors du renvoi de la plaque d'immatriculation à la DIV. La taxe de circulation est...
Date: 2014-03-20 11:35:13
Site :
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Voitures d'occasion en Bordeaux, Aquitaine - Hertz Rent2Buy
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Voiture d'occasion à Bordeaux, Aquitaine
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Concessionnaire Ford de véhicules neufs et d'occasion ...
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Livraison intracommunautaire de biens - Belgian VAT Desk
Informations parues dans nos Actualités TVA de ces dernières années sur ce thème
Vous trouverez ci-après quelques informations intéressantes parues dans nos Actualités TVA de ces dernières années sur le sujet :
Livraison intracommunautaire - Le délai dans lequel le transport doit avoir lieu est sans importance.
C.J.U.E. - 2010 - _18.11.2010_X_C-84_09
Un particulier suédois achète...
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Centre de service Toyota - Joliette Toyota
Joliette Toyota | Concessionnaire Véhicules Toyota neufs & d'occasion | Centre de service Toyota
357, boul. Antonio-Barrette,
BONNE ET HEUREUSE ANNÉE 2018
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J'ai été accueillie avec le sourire. Je me suis sentie en famille. - Mme Piuze
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Thèmes liés : prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / vente vehicule utilitaire d'occasion
Régime particulier de TVA pour les ventes de biens d’occasion
Une difficulté sur le site ?
Les dispositions de l'article 13, B, sous c), de la sixième directive 77/388/CEE doivent être interprétées en ce sens qu'elles ne s'opposent pas à une législation nationale qui soumet à la taxe sur la valeur ajoutée les opérations par lesquelles un assujetti revend, après les avoir affectés à son exploitation, des biens dont l'acquisition n'a pas fait l'objet d'une exclusion du droit à déduction conformément à l'article 17, paragraphe 6, de ladite directive 77/388, alors même que ladite...
Date: 2017-10-08 03:16:47
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Auto occasion GEX - Notre point de vente NISSAN GEX SEGNY ...
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L'équipe de la concession NISSAN de Gex vous propose tout au long de l'année un choix de véhicules d'occasion toutes marques révisés et garantis et de véhicules utilitaires. Découvrez...
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Conditions, Emprunt, Voiture neuve - Economie
Il suffit alors pour le client de se rendre dans un des huit points de vente Cardoen du pays pour essayer et décider d'acheter oui ou non la voiture en question. [...] ` Si, après l'avoir vue et essayée chez Cardoen, la voiture réservée ne lui convient pas, le client se verra rembourser les 50 euros', précise M. Roelands. En revanche, si le véhicule lui convient, il paiera au comptant...
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« Présentation / Garage 74 / GARAGE LAURENT BOCHET
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