Articles sélectionnés pour le thème : vente de materiel d'occasion et tva
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Hôtel Drouot — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Drouot (homonymie) .
Hôtel Drouot
Jean-Jacques Fernier et André Biro
Construction
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L'hôtel des ventes de Drouot ou hôtel Drouot, situé 9, rue Drouot et propriété de Drouot S.A. , est le principal hôtel des ventes de Paris . Avec ses 20 salles de vente aux enchères regroupées en deux lieux spécialisés [1]...
Date: 2018-01-17 20:33:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Poids Lourds - nacelle time-france sur porteur mercedes ...
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Conditions générales de ventes
Ventes aux enchères Conditions générales de vente Métropole du Mans Les présentes Conditions Générales s'appliquent à toutes les enchères reçues sur le site WebEnchères de Le Mans Métropole, Communauté Urbaine. Elles définissent les conditions de bonne utilisation du site d'enchères. Les opérations effectuées sur le site WebEnchères...
Site :
webencheres.com
TVA – Liquidation - Taux réduits - Appareillages et ...
TVA - Liquidation - Taux réduits - Appareillages et équipements spéciaux pour handicapés
1
Aux termes du 2° du A de l' article 278-0 bis code général des impôts (CGI) , la TVA est perçue au taux réduit de 5,5 % en ce qui concerne les opérations d'achat, d'importation, d'acquisition intracommunautaire, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de façon portant sur :
- les...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
TVA à l'importation : généralités - Site officiel de ...
L'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.
I/ Modalités générales d'application.
Fait générateur/exigibilité
A l'importation, le fait générateur se produit et la taxe devient exigible au moment où le bien est considéré comme importé. L'article 293 du code général des impôts précise que les biens...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes
I. Règle générale
1
Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Non, Christie's et Sotheby's ne sont pas les rois des ...
0 réaction
C'est une question pour un champion: "Je suis la première Maison de ventes aux enchères en France, je suis, je suis....?". La plupart d'entre nous répondront Sotheby's, Christie's, voire Artcurial ou Piasa. Normal: ces maisons de ventes sont de tous les records et adjugent des oeuvres de tout premier plan. L'an dernier, Christie's a par exemple décroché la palme de la plus...
Site :
https://www.challenges.fr
L'incidence du contrôle fiscal au niveau de l'entreprise ...
· Taux des retenus à la source :
Bénéfices des professions non commerciales (BNC) :
24% retenue à la source, libératoire de l'IRG, applicable aux revenus versés par des débiteurs établis en Algérie à des bénéficiaires ayant leur domicile fiscal hors d'Algérie, en ce qui concerne:
· Les sommes versées en rémunération d'une activité déployée en Algérie dans l'exercice...
Date: 2017-08-26 08:06:48
Site :
http://www.memoireonline.com
Marché vente aux enchères des véhicules légers et lourds ...
Marché vente aux enchères des véhicules légers et lourds, d'EDF, d'ERDF et son service commun
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Sujet
Date de clôture estimée : 26/02/13
Etat : Première publication
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Paris La Défense Cedex
Mickael Guillotin
Direction des...
Conditions générales de vente | Site officiel PSA
Conditions Générales de Vente Peugeot
ARTICLE 1 - DEFINITIONS
Automobiles Peugeot : la société Automobiles Peugeot, société anonyme au capital de 172 711 770 euros dont le siège social est situé 7 rue Henri Sainte-Claire Deville 92500 Rueil-Malmaison, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 552 144 503. Numéro de TVA intracommunautaire : FR...
Site :
https://coc.psa-peugeot-citroen.com
FAILLITE - 102 Annonces - Destockage Grossiste Liquidation
Nombre de résultats par page : 6 30 150
Résultat de votre recherche FAILLITE VITRINES DES GROSSISTES - 10 Résultats
1. 06 Fashion Import Export - La société Fashion Import/Export est spécialisée dans la vente et l'achat de lots de marchandise neuves provenant de déstockage, fins de séries ou de collection, saisies, liquidations, faillites, surplus de stock, ... Nos clients et...
Site :
https://www.destockplus.com
Machines a cremes glacees - partenaire de vos achats ...
GRIS Demande de devis Contacter le fournisseur
Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...
MACHINES À CRÈMES GLACÉES : Madame, monsieur, dans le cadre d'une création d'entreprise (ouverture de café-restaurant), j'aurais aimé avoir des renseignements sur les machines à glaces que vous proposez. Je recherche une machine à glace à l'italienne servant deux parfums, plus un...
Site :
http://www.hellopro.fr
toporama: Où acheter un GPS au Maroc
Comment acheter son gps au Maroc?
Après mon article sur « les grandes marque de GPS s'installent au Maroc », la question qui m'a été souvent posée est : où acheter un GPS au Maroc ? La réponse est ci-dessous.
Il y a Trois méthodes pour acheter son GPS au Maroc !
I-Les souks !
Les Souks populaires, sont la destination de 99% de marocains pour acheter ce dont ils ont...
Date: 2017-10-15 13:41:58
Site :
http://toporama.blogspot.com
Thèmes liés : vente gps occasion maroc / vente de materiel d'occasion et tva / vente de materiel d'occasion / vente de materiel d occasion / magasin achat et vente d'occasion
La taxe sur la valeur ajoutée (cours de tva résumé)
Accueil » Cours de Fiscalité » La taxe sur la valeur ajoutée (cours de tva résumé)
Màj le
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La taxe sur la valeur ajoutée (cours de tva résumé)
Ce cours résume très brièvement les dispositions du Code Général des Impôts relatives à la taxe sur la valeur ajoutée. Il ne saurait remplacer les lois et règlements en vigueur (« Législation et réglementation...
Site :
http://www.tifawt.com
Les spécificités comptables des agences de voyages ...
Contact
Les spécificités comptables des agences de voyages
Expert comptable et Conseil des agences de voyage depuis 28 ans, nous résumons pour vous ici leurs spécificités comptables.
N'hésitez pas à contacter Ketty au 01 49 95 04 40 ou via ecai@cabinetecai.com pour plus d'informations ou nous rencontrer pour voir comment répondre au mieux à vos besoins. Bonne lecture !
Agence de...
Site :
cabinetecai.com
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Les spécificités comptables des agences de voyages
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Récupération de la TVA sur les dépenses - Franchise 2017
Une entreprise assujettie à la TVA encaisse au nom de l'Etat des taxes facturées directement à ses clients. Les taxes collectées doivent être reversées à l'Etat, déduction faite des taxes payées sur les achats professionnels : c'est la récupération de la TVA sur les dépenses. Explications.
La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) est perçue par le professionnel ou l'entreprise qui...
Accident non responsable et defaut controle technique ...
5920 message(s) , Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Mon confrère JEETENDRA, plus spécialiste que moi dans les longs exposés, reprend ce qui sera appliqué en avril 2009, initialement prévu pour le 1er janvier 2009. Il faudra certainement revenir sur ce sujet qui va évoluer au fil du temps
Il conforte ma position, à savoir que si ce n'est pas écrit dans les conditions générales ni...
Site :
experatoo.com
Accident non responsable et defaut controle technique ...
6067 message(s) , Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Mon confrère JEETENDRA, plus spécialiste que moi dans les longs exposés, reprend ce qui sera appliqué en avril 2009, initialement prévu pour le 1er janvier 2009. Il faudra certainement revenir sur ce sujet qui va évoluer au fil du temps
Il conforte ma position, à savoir que si ce n'est pas écrit dans les conditions générales ni...
Site :
experatoo.com
Service Homologation
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Mentions légales
CONDITIONS GENERALES DE VENTE RELATIVES A L'HOMOLOGATION DE VEHICULES DES MARQUES FIAT, ALFA ROMEO, LANCIA, FIAT PROFESSIONAL, ABARTH, CHRYSLER, JEEP ET DODGE
PREAMBULE
La société FCA France, Société Anonyme au capital de 235 480 520 EUR, dont le siège social est sis 6 rue Copernic-Trappes 78083 Yvelines Cedex 9- RCS...
Site :
http://www.homologationfiatgroup.fr
Vente en ligne : la rédaction des conditions générales de ...
Les conditions générales de vente sont définies à l'article L. 441-6 du code de commerce. Elles doivent obligatoirement comporter les mentions prévues à l'article L. 441-6 du code de commerce et par la loi Chatel.
Quand la rédaction de conditions générales de vente est-elle obligatoire ?
Les conditions générales de vente servent à clarifier les relations entre le vendeur et...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : site de vente d'occasion entre particuliers / vente d'objets d'occasion entre particuliers / site de vente d'objet d'occasion / site de vente d'occasion en ligne / vente d'objet d'occasion en ligne
OVC1000 PLATINE DE PUISSANCE POUR FOUR ARTHUR MARTIN ...
Service clients par téléphone, chat, e-mail.
Remboursement si vous n'avez pas reçu ce que vous aviez commandé en cas de paiement avec PayPal.
Gestion simplifiée des retours.
Consultez les conditions . Vos droits légaux en tant que consommateur ne seront pas affectés.
Détails sur le vendeur
10 disponible(s) / 2 objets déjà vendus
Saisissez une quantité inférieure ou égale à...
Site :
ebay.fr
Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / achat et vente de materiel informatique d'occasion / tva sur vente de biens d'occasion
Hesperide.com - Conditions Générales de Ventes
4.1.3 Paiement en plusieurs fois : en 3 fois par carte bancaire à partir de 300EUR TTC
Notre partenaire Cofinoga propose un paiement en trois fois.
Le recours à ce service de paiement fractionné est réservé aux commandes d'un montant minimum de 300EUR TTC (trois cents euros toutes taxes comprises) hors frais de transport.
Le choix de l'une de ces cartes de paiement vaut acceptation tacite de...
Site :
http://www.hesperide.com
Quel est le véhicule de tourisme idéal dans une société
Quel est le véhicule de tourisme idéal dans une société ?
Publié le
I. Les choix permettant une baisse des taxes auxquelles le véhicule de tourisme est soumis.
La taxe sur les véhicules de société :
Les sociétés doivent déclarer les voitures particulières qu'elles possèdent ou dont elles ont la disposition (véhicules loués par la société) et s'acquitter d'une taxe annuelle...
Site :
http://www.eridyaec.fr
Remboursement frais auto-entrepreneur
Accueil > Statut auto-entrepreneur et micro-entrepreneur > Auto-entrepreneur dans la pratique
Remboursement frais auto-entrepreneur
Si un auto-entrepreneur se fait rembourser des charges par un client, ce remboursement de frais entre dans son chiffre d'affaires et donc dans le calcul de ses cotisations sociales, à moins qu'il ne s'agisse de débours.
Déduction des charges de...
Véhicules d'exception en vente au Finshop de Bruxelles | L ...
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Le journalisme de qualité nécessite des investissements importants. Si vous souhaitez partager un article, nous...
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Voiture de societe - Meilleurtauxpro.com
Voiture de fonction et de service
L'attribution d'une voiture de fonction est une alternative moins onéreuse à l'augmentation de salaire brute.
Argument de poids pour le recrutement et la fidélisation des salariés.
Confort de gestion : pas de suivi en temps réel des déplacements pour le décompte des indemnités kilométriques.
Inconvénients
Voiture de fonction et de...
Date: 2018-03-19 04:44:19
Site :
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Depanoto - Accessoires pour voitures anciennes ...
VENTE EN LIGNE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
La société «DEPANOTO & Compagnie» société par Actions simplifiées au capital de 38720 EUR inscrite au registre du commerce sous le numéro RCS CHARTRES 775145659 dont le siège est situé 4 rue de la Malerie 28400 NOGENT LE ROTROU adresse éléctronique: info@depanoto.fr , numéro individuel d'identification fiscale FR20775145659 téléphone...
Site :
http://www.depanoto-boutique.com
Vendre - Peut on vendre sur Internet, et comment
* Si vous souhaitez être rappelé
Coût et délais d'un divorce amiable ?
Voulez-vous divorcer à l'amiable ?
Continuer
L'obligation d'immatriculation :
De nombreux internautes pensent pouvoir arrondir leurs fins de mois en vendant des objets leur ayant appartenu, ou même en revendant des objets achetés à bas prix sur Internet, par exemple sur des sites de vente aux enchères.
Cette pratique...
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Code de la TVA - Tunisie - jurisitetunisie.com
Code de la TVA
Copyright Jurisite Tunisie ©2012
Tableau "A" - Liste des opérations exonérées De la taxe sur la valeur ajoutée
Rubriques 20 à 29 tel que modifié par l'article 41 de la loi n° 2007-69 du 37 décembre 2007
Sont exonérés de la taxe sur la valeur ajoutée :
20-
a) L'importation, la fabrication et la vente du papier...
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http://www.jurisitetunisie.com
Thèmes liés : certificat de vente d'un vehicule automobile / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente d un vehicule automobile / condition vente vehicule en l'etat / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise
Quand un clubber belge se lance dans la "good food" | L'Echo
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE - Tout pour votre bateau et ...
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
1 - Objet
Les Présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations de DRE-HOLL (société proposant à la vente les produits sur le Site Internet qu'elle exploite : www.tyboat.com et ses Clients (personnes physiques consommateurs et professionnels) dans le cadre de la vente de Produits par le biais du Site marchand...
Site :
http://www.tyboat.com
Termes & Conditions - Informations - riviera-villages.com
o Numéro de compte : 10432000200 - Clé RIB : 93
o Domiciliation : Soc Marseillaise de Crédit Quai Gabriel Péri, 83990 Saint Tropez
o IBAN : FR 76 3007 7049 7410 4320 0020 093
o Code BIC: SMCTFR2A
o Intitulé du compte : KON TIKI
Lors de votre virement il est impératif de noter le n° de dossier ou le nom de la réservation.
3 - TARIFS
3.1 : Tarifs et taxes de séjour
o Les tarifs, pour...
Date: 2017-10-07 23:35:13
Site :
riviera-villages.com
Termes & Conditions - Informations - riviera-villages.com
o Numéro de compte : 10432000200 - Clé RIB : 93
o Domiciliation : Soc Marseillaise de Crédit Quai Gabriel Péri, 83990 Saint Tropez
o IBAN : FR 76 3007 7049 7410 4320 0020 093
o Code BIC: SMCTFR2A
o Intitulé du compte : KON TIKI
Lors de votre virement il est impératif de noter le n° de dossier ou le nom de la réservation.
3 - TARIFS
3.1 : Tarifs et taxes de séjour
o Les tarifs, pour...
Site :
riviera-villages.com
Assurance automobile : les accidents matériels | Institut ...
3- L'INDEMNISATION
Qui vous indemnise ?
Pour accélérer le règlement des accidents matériels, les assureurs ont signé la convention d'indemnisation directe de l'assuré et de recours entre sociétés d'assurance automobile («IRSA» ou «IDA»), qui prévoit que chaque assureur indemnise son propre assuré pour les sinistres dont le montant est inférieur au plafond fixé par cette convention...
Date: 2018-01-18 03:22:33
Site :
https://www.inc-conso.fr
Les ventes des Domaines - HOTCHKISS M201
DES JEEPS FRANCAISES
AUX DOMAINES US !
A première vue assez surprenante, la vente de jeeps réformées par l'armée française par les Domaines US s'inscrit dans le cadre des programmes d'assistances mutuelles (PAM) dont ont bénéficié de nombreux pays au début des années Cinquante et en particulier la France.
L'aide au titre du PAM a pris la forme d'une aide en nature de produits...
Date: 2016-02-14 15:55:29
Site :
http://s294984131.onlinehome.fr
Thèmes liés : vente des domaines de l'armee / vente aux encheres domaine de l'etat / vente au enchere vehicule de l'etat / vente de vehicule d'occasion en france / vente au enchere de l'etat francais
Découvrez les Conditions Générales de Vente d'ELECTRO ...
1070 Anderlecht
2. GÉNÉRALITÉS
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site internet www.electrodepot.be .
Les présentes conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.
Le site internet electrodepot.be vous propose tous produits destinés notamment à...
Site :
https://www.electrodepot.be
Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / achat et vente produits d'occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat vente produit d occasion / vente piece d'occasion
Définition, mise en œuvre et exécution de la sous ...
> Définition, mise en oeuvre et exécution de la sous-traitance
Autres Marchés publics
Définition, mise en oeuvre et exécution de la sous-traitance
Moniteur N° 5668 -
Publié le 13/07/2012
Instruction n° 12-012-m0 du 30 mai 2012 Direction générale des finances publiques NOR : BUD Z 12 00030 J
Introduction
La loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 modifiée relative à la...
Site :
lemoniteur.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente vehicule d'occasion / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier
livrespaschers.ch - Comment économiser sur les livres
livrespaschers.ch - Comment payer les livres moins cher
Pourquoi les Suisses doivent-ils payer les livres si cher ? Pourquoi doivent-ils payer environ 50 % plus cher par rapport aux Français pour les mêmes ouvrages ?
Par exemple, le roman "Elle et lui" de Marc Levy : environ 21,50 euros (= 23.65 CHF à un cours de 1,10) en France, il est à environ 35,50 CHF en Suisse !
C'est pourquoi je...
Date: 2015-08-12 15:31:17
Site :
http://www.livrespaschers.ch
Thèmes liés : site de vente d'occasion suisse / site de vente de jeux video d'occasion / site de vente materiel informatique d'occasion / site de vente d'occasion en france / achat et vente de livres d'occasion
Antic Shop Déballage - Déballage marchand d'antiquaires en ...
On désignera par la suite :
'Site' : le site https://www.anticshopdeballage.com/ et l'ensemble de ses pages.
'Produits' : l'ensemble des produits (matériels) et services (immatériels) qu'il est possible d'acheter ou auxquels il est possible de souscrire sur le site.
'Editeur' : La personne, morale ou physique, responsable de l'édition et du contenu du site et présentée dans les mentions...
Site :
https://www.anticshopdeballage.com
Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'objet d'occasion / site de vente d'occasion gratuit / site de vente d'occasion en ligne / site de vente d'occasion entre particuliers