Articles sélectionnés pour le thème : condition vente vehicule en l'etat
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H.D.Autos - Specialiste dans la vente de vehicules d'occasion
Specialiste dans la vente de vehicules d'occasion
Import/export de véhicules d'occasion
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Vente - achat d'un véhicule d'occasion - vos-demarches.com
Lors de la vente d'un véhicule d'occasion, des démarches doivent être entreprises par l'acquéreur mais également par le vendeur.
La vente d'une voiture d'occasion entre particuliers doit être formalisée par un certificat de cession appelé également certificat de vente qui est obligatoire. Le certificat de cession doit être accompagné de la remise d'un certain nombre de documents...
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Vente - achat d'un véhicule d'occasion - vos-demarches.com
La vente d'une voiture d'occasion entre particuliers doit être formalisée par un certificat de cession appelé également certificat de vente qui est obligatoire. Le certificat de cession doit être accompagné de la remise d'un certain nombre de documents également obligatoires.
Quels sont les documents qu'il faut produire pour la vente d'un véhicule d'occasion, ou pour l'achat d'un...
Site :
vos-demarches.com
Ventes aux enchères de véhicules : conseils pour réussir ...
Ventes aux enchères de véhicules : conseils pour réussir vos achats
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Certificat d'immatriculation (carte grise). Un exemplaire du formulaire cerfa n°13754*02. L'encadré certificat de vente sauf dans certains cas particuliers.
La vente d'un véhicule d'occasion entre...
Date: 2017-09-19 13:21:29
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Contrat de vente d'une voiture d' occasion privée.. Contrat de vente d'une voiture d'occasion privée. Pour l'acheteur. autoscout24.be voiture de location, etc.), toutes les informations concernant
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Date: 2017-09-27 23:30:10
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Briscadieu Bordeaux — Vendre et acheter aux enchères ...
Prendre contact avec l'Etude directement par téléphone : 05 56 31 32 33 ou par mail : contact@briscadieu-bordeaux.com
pour faire vendre meubles, objets d'art ou tableaux.
Si ces derniers nécessitent une expertise, un rendez-vous peut-être pris soit à l'Etude soit à votre domicile.
Dans le cas d'une expertise, le Commissaire-Priseur, quelle que soit la matière peut être assisté par ses...
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Thèmes liés : vente au enchere vehicule de l'etat / condition vente vehicule en l'etat / vente au enchere objet d'art / vente au enchere de l'etat / vente au enchere de l etat
Vente aux encheres - Leclere - Maison de ventes
CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES
Leclere maison de ventes est une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par la loi du 10 juillet 2000 et agréée sous le numéro 2006-602. En cette qualité Leclere maison de ventes agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l'acquéreur. Les commissaires priseurs habilités sont Damien Leclere, Delphine...
Site :
leclere-mdv.com
Vente aux encheres - AUTOMOBILES DE COLLECTION - MOTORCARS ...
CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES
Leclere maison de ventes est une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par la loi du 10 juillet 2000 et agréée sous le numéro 2006-602. En cette qualité Leclere maison de ventes agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l'acquéreur. Les commissaires priseurs habilités sont Damien Leclere, Delphine...
Site :
http://leclere-mdv.com
Expédition (vers un pays de l'UE) d'un véhicule à moteur ...
Vous êtes ici : Services > Particulier > Vous achetez - Véhicules
Expédition (vers un pays de l'UE) d'un véhicule à moteur acheté en France
Publié le : jeudi 23 mai 2013 |
La vente d'un véhicule neuf fait, en principe, l'objet d'une facturation hors taxes.
Définition
La vente d'un véhicule neuf (c'est-à-dire, selon la réglementation fiscale communautaire, un véhicule âgé de moins...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
La promesse de vente d'une voiture - LegalPlace
La promesse de vente d'une voiture
La promesse de vente d'une voiture est une forme de contrat qui engage le vendeur à vendre son véhicule d'occasion à un tiers selon un prix de vente convenu à l'avance. C'est ce que l'on appelle communément « mettre une option d'achat » sur un véhicule pendant une durée déterminée et durant laquelle le vendeur s'engage à ne pas vendre son véhicule...
Site :
https://www.legalplace.fr
Les raisons de nous vendre votre voiture | HGrégoire
Rechercher
Les raisons de nous vendre votre voiture
Comprenez-vous bien la loi du consommateur en ce qui concerne la vente de votre voiture? Vous pourriez être surpris par les maux de tête qui peuvent être causés par la vente de votre véhicule usagé directement à un acheteur potentiel.
VENDRE VOTRE VÉHICULE
MAINTENANT
Pourquoi vendre votre automobile à HGrégoire?
Parce que nous sommes...
Site :
https://www.hgregoire.com
Thèmes liés : condition vente vehicule en l'etat / vente d une voiture en l'etat / documents de vente d'un vehicule automobile / vente d un vehicule automobile / achat et vente de vehicule
L'achat d'un véhicule par le biais de Enchères 113 : salle ...
ZA - 390 rue les Portes Domitiennes
34740 Vendargues
Tel : 04 67 70 63 00
Fax : 04 67 70 63 36
Acheter un véhicule à la vente aux enchères
MODALITÉS GENERALES
votre contact email
La vente aux enchères est faite au plus offrant à main levée ou haute voix dans la salle des ventes à partir d' une mise à prix indiquée sur la liste de la vente. L' huissier de justice énonce la mise à...
Site :
http://www.encheres113.com
Thèmes liés : vente au enchere vehicule de l'etat / condition vente vehicule en l'etat / liste vehicule vente enchere / vente au enchere de vehicule / vente au enchere de l'etat
Calcul de l'avantage en nature véhicule - Rue de la paye
Avantage en nature véhicule
Avantage en nature véhicule
Lorsqu'un véhicule d'entreprise est mis à la disposition d'un salarié qui l'utilise à des fins à la fois professionnelles et personnelles, l'utilisation privée constitue un avantage en nature.
Il importe peu que l'employeur soit propriétaire ou locataire du véhicule.
L'avantage en nature véhicule sera évalué, au choix de...
Site :
https://www.ruedelapaye.com
Thèmes liés : condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / condition vente vehicule en l'etat / vente d un vehicule de particulier / vente d un vehicule / prix de vente vehicule
http://www.encheres-vo.com/condition-vente-enchere-auto
Encheres-VO > Les ventes
Les ventes
Les véhicules sont vendus en vente aux enchères dites publiques, c'est-à-dire ouvertes à tous, particuliers comme professionnels.
Les enchères sont dirigées par un commissaire priseur habilité qui détermine la mise à prix, le montant des enchères minimum et prononce l'adjudication du véhicule au plus offrant.
La vente est ferme et définitive dès le...
Site :
encheres-vo.com
Vente aux encheres - Vente des réserves de l’Aventure ...
Damien Leclere & Delphine Martin-Orts
CONDITIONS DE VENTE
LECLERE MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n° RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA intracommunautaire
FR05492914551. Damien Leclere et Delphine Orts, commissaires-priseurs de ventes volontaires.
CONDITIONS APPLICABLES À LA VENTE - DROIT APPLICABLE
Les ventes de véhicules et de lots...
Site :
http://leclere-mdv.com
Enchère comment acheter en enchère ? | Enchère en ligne
Enchère comment acheter en enchère ?
Inscrivez-vous:
Lors de votre première connexion vous devez vous inscrire à enchere-enligne.fr. Pour cela cliquez à tout moment sur le lien s'inscrire situé en haut à droite ou dans le menu principal. Une fois l'inscription terminée un email de confirmation vous est envoyé pour vérifier l'adresse email que vous avez indiqué. Il vous faut cliquer sur...
Site :
http://www.enchere-enligne.fr
Thèmes liés : vente au enchere vehicule de l'etat / vente au enchere de l'etat / vente au enchere de l etat / condition vente vehicule en l'etat / acheter aux encheres en ligne
Vente aux encheres - AUTOMOBILES DE COLLECTION - MOTORCARS ...
tél. +33 (0)6 60 52 23 64 / delagneau@leclere-mdv.com
Administrateur :
tél. +33 (0)6 17 69 84 46 / maxime@leclere-mdv.com
Commissaires-priseurs :
CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES
LECLERE MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n° RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA intracommunautaire FR05492914551.
Damien Leclere, Delphine Orts et...
Site :
leclere-mdv.com
Salmson, 1950 S4 / 61 Caractéristiques techniques Marque ...
CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES
LECLERE MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n° RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA intracommunautaire FR05492914551.
Damien Leclere, Delphine Orts et Yonathan Chamla, commissaires-priseurs de ventes volontaires.
CONDITIONS APPLICABLES À LA VENTE - DROIT APPLICABLE
Les ventes de véhicules...
Site :
http://leclere-mdv.com
Thèmes liés : condition vente vehicule en l'etat / vente au enchere vehicule de l'etat / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / vente au enchere de l'etat francais / vente au enchere de l'etat
Vente aux encheres - COLLECTION ET LIVRES LIVRES ...
CONDITIONS DE VENTE
Conditions générales
LECLERE MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n°RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA
intracommunautaire FR05492914551. Damien Leclere et Delphine Orts, commissaires-priseurs de ventes volontaires.
Conditions applicables à la vente - Droit applicable
Les ventes intervenant par l'intermédiaire LECLERE...
Site :
http://leclere-mdv.com
Thèmes liés : vente au enchere de l'etat francais / condition vente vehicule en l'etat / vente au enchere vehicule de l'etat / vente au enchere de l'etat / vente au enchere de l etat
Vendre un véhicule immatriculé en dernier lieu au ...
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Vendre un véhicule immatriculé en dernier lieu au Luxembourg
Dernière mise à jour de cette page le 17-06-2016
Le changement de propriétaire d'un véhicule immatriculé en dernier lieu au Luxembourg nécessite de la part du vendeur (personne privée) l'accomplissement d'un certain nombre de...
Date: 2017-08-23 09:55:01
Site :
http://www.guichet.public.lu
Achat et vente de véhicules - European Commission
Vente d'un véhicule d'occasion
TVA d'un véhicule acheté dans votre pays de l'UE
Lorsque vous achetez un véhicule neuf chez un concessionnaire de votre pays de l'UE, vous devez payer la TVA. Si vous utilisez ce véhicule à des fins privées, cette TVA ne vous sera pas remboursée (à moins que vous ne le revendiez encore neuf à un ressortissant d'un autre pays de l'UE -- voir ci-dessous pour...
Date: 2017-08-24 20:37:58
Site :
ec.europa.eu
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier / vente de vehicule d'occasion particulier / achat et vente de vehicule d occasions / vente vehicule d occasion particulier
Achat et vente de véhicules - European Commission
Vente d'un véhicule d'occasion
TVA d'un véhicule acheté dans votre pays de l'UE
Lorsque vous achetez un véhicule neuf chez un concessionnaire de votre pays de l'UE, vous devez payer la TVA. Si vous utilisez ce véhicule à des fins privées, cette TVA ne vous sera pas remboursée (à moins que vous ne le revendiez encore neuf à un ressortissant d'un autre pays de l'UE -- voir ci-dessous pour...
Date: 2017-12-01 15:20:11
Site :
ec.europa.eu
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Vente aux encheres - MOBILIER & OBJETS D’ART - Collection ...
CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES
LECLERE MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n° RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA intracommunautaire
FR05492914551. Damien Leclere et Delphine Orts, commissaires-priseurs de ventes volontaires.
Conditions applicables à la vente - Droit applicable
Les ventes intervenant par l'intermédiaire...
Site :
leclere-mdv.com
Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / condition vente vehicule en l'etat / vente d'enchere / vente au enchere d'etat / vente d enchere
Vente aux encheres - art nouveau, art déco - Maison de ventes
CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES
LECLERE MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n° RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA intracommunautaire FR05492914551. Damien Leclere, Delphine Orts et Yonathan Chamla, commissaires-priseurs de ventes volontaires.
Conditions applicables à la vente - Droit applicable
Les ventes intervenant par...
Site :
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Thèmes liés : vente aux encheres volontaire d'une maison / vente au enchere de l'etat francais / vente au enchere vehicule de l'etat / vente aux encheres d une maison / condition vente vehicule en l'etat
Comment remplir son certificat de vente de voiture - Overblog
Comment remplir son certificat de vente de voiture ?
Zoé
30 juin 2011
Lorsque vous vendez un véhicule, vous êtes dans l'obligation de remplir un certificat de vente de véhicule, qui devra être rempli le jour de la vente du véhicule. Voici un article qui vous guidera afin de pouvoir remplir correctement et facilement votre certificat de vente de véhicule.
Présentation
Le certificat de...
Site :
https://www.over-blog.com
Thèmes liés : remplir certificat de vente vehicule en ligne / certificat de vente vehicule en ligne / certificat vente vehicule / vente vehicule particulier carte grise / condition vente vehicule en l'etat
Vente aux encheres - Photographies - Leclere - Maison de ...
Damien Leclere & Delphine Martin-Orts
CONDITIONS DE VENTE
LECLERE MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n° RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA
intracommunautaire FR05492914551. Damien Leclere et Delphine Orts, commissaires-priseurs de ventes volontaires.
Conditions applicables à la vente - Droit applicable
Les ventes intervenant par...
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Restauration voiture ancienne & de sport Atelier Sport Auto 56
Atelier Sport Auto 56
Entretien, réparation et restauration de véhicules moderne, de sport et de collection - Vente de pièces détachées - Importation de véhicules - Assistance en course circuit et rallye - Transport en remorque fermé.
Spécialisation vehicules de sport et de collection
Spécialisé dans la réparation, et restauration de véhicules de sport et de collection, ainsi que dans la vente...
Site :
http://www.asa56-mg.com
Thèmes liés : vente de vehicule pour piece detachee / vente vehicule de collection a restaurer / achat vente vehicule de collection / condition vente vehicule en l'etat / vente d un vehicule pour pieces
Vente De Voiture D'occasion En Italie - Bazemore Winter Blog
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Voitures utilitaires Allemagne en Provence, Achat Vente. Publiée dans Vente voiture AlpesdeHauteProvence Manosque 04100 Bonjour Je remets en vente de ma Lancia Delta du a un acheteur fantôme .
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Mandataire automobile à Lyon, importation de véhicules de ...
20, allée des Blés d'Or
69970 CHAPONNAY
Tel. 04 72 07 76 09
Port. 06 07 06 37 47
Courticars est un négociant de véhicules neufs importés de l'Union Européenne depuis 2001 à Chaponnay, proche de Lyon.
Spécialisé dans l'importation et la vente de véhicules neufs, en provenance de concessionnaires des pays de l'Union Européenne pour les grandes marques comme Citroën, Peugeot, Renault,...
Site :
http://www.courticars.com
Thèmes liés : prix de vente vehicule neuf / condition vente vehicule en l'etat / vente voiture neuve pas cher / vente voiture internet neuve / vente de voiture neuve peugeot
Vente aux encheres - Design - Leclere - Maison de ventes
CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES
LECLERE MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n° RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA intracommunautaire FR05492914551. Damien Leclere et Delphine Orts, commissaires-priseurs de ventes volontaires.
Conditions applicables à la vente - Droit applicable
Les ventes intervenant par l'intermédiaire...
Site :
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La vente d'un véhicule pour pièces détachées à un ...
La vente d'un véhicule pour pièces détachées à un particulier est strictement interdite par la loi lorsqu'il s'agit d'un véhicule hors d'usage (non roulant) et est soumise à plusieurs conditions lorsqu'il s'agit d'un véhicule roulant.
Qu'est-ce que la vente d'un véhicule pour pièces détachées ?
Dans certains cas, le propriétaire d'un véhicule peut souhaiter s'en débarrasser, en...
Site :
https://www.legalplace.fr
Vente d’accommodement – Vente d’autos d’occasion
J'aimerais poser une question à l'Office sur mes obligations.
J'aimerais faire un commentaire sur le contenu de cette page.
Avertissement : Merci de nous aider à améliorer l'information contenue dans cette page. Toutefois, si vous avez une question à poser à l'Office ou encore une plainte à formuler, nous vous invitons à nous joindre , puisque nous ne répondons pas aux commentaires...
Site :
opc.gouv.qc.ca
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Vente aux encheres - Vente courante : tableaux, mobilier ...
04 91 50 00 00
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Vente listée : tableaux, mobilier et objets d'art
Exposition :
de 9h à 11h. Vente à 11h
CONDITIONS DE VENTE
Conditions générales
LECLERE MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n°RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA
intracommunautaire FR05492914551. Damien Leclere et Delphine Orts, commissaires-priseurs de...
Site :
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Vente aux encheres - Art nouveau, art déco - Leclere ...
+33 (0)6 12 94 54 92 - posalski@leclere-mdv.com
Expert (à partir du lot 80)
Amélie Marcilhac
Membre du Syndicat des Experts Professionnels
+33 (0)1 43 26 00 47 - info@marcilhacexpert.com
CONDITIONS DE VENTE
Conditions générales
LECLERE MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n°RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA
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Site :
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Vente aux encheres - Mobilier ancien et objets d'art ...
04 91 50 00 00
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Mobilier ancien et objets d'art
expositions :
Samedi 26 novembre de 11h00 à 18h00
Lundi 28 novembre de 11h00 à 12h00
téléphone pendant l'exposition : 01 48 00 20 01
commissaires-priseurs :
Ensemble provenant d'une collection particulière parisienne (les numéros de lots suivis d'un *
CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES
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Vente aux encheres - Mobilier ancien et objets d'art ...
04 91 50 00 00
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Mobilier ancien et objets d'art
expositions :
Samedi 26 novembre de 11h00 à 18h00
Lundi 28 novembre de 11h00 à 12h00
téléphone pendant l'exposition : 01 48 00 20 01
commissaires-priseurs :
Ensemble provenant d'une collection particulière parisienne (les numéros de lots suivis d'un *
CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES
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Vente De Voiture D'occasion En Italie - Linda Bergeron Blog
Vente voitures occasion, neuves et utilitaires en Belgique. Portail de vente des voitures occasion en Belgique de toutes marque. ACCUEIL; voitures occasion. ALFA ROMEO; Nos partenaires location de voiture en Tunisie
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Date: 2017-08-21 12:33:36
Site :
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annulation vente véhicule (Résolu!) - Sur la Toile (SLT)
L'acheteur pourra obtenir l'annulation de la vente et le versement de dommages-intérêts s'il démontre l'intention de tromper du vendeur et si la tromperie a porté sur un élément essentiel du contrat,
- Une action pénale fondée sur le délit de tromperie :
L'acheteur devra déposer une plainte entre les mains du procureur de la République et informer la Direction de la concurrence, de la...
Site :
https://www.surlatoile.com
Thèmes liés : condition vente vehicule en l'etat / vente d une voiture en l'etat / vente voiture professionnel vice cache / vente d un vehicule / certificat vente vehicule
Vente aux encheres - BIJOUX & MONTRES - Leclere - Maison ...
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Expert montres :
+33 (0)6 87 73 89 21
CONDITIONS DE VENTE
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Conditions Générales de Vente – Véhicule d’occasion ...
Conditions Générales de Vente - Véhicule d'occasion
ARTICLE 1 - CONTRAT
Le présent contrat régit les relations commerciales entre la société REFLEX V.O., ci-après dénommée « le vendeur » et l'acheteur, ci-après dénommé « le client ». Il constitue un bon de commande dans le cadre de la vente d'un véhicule d'occasion. Le client autorise le vendeur à effectuer les démarches...
Site :
https://www.garagepochet.fr
AVIS OCCASIONS : Conditions Générales de Ventes – Avis ...
AVIS OCCASIONS : Conditions Générales de Ventes
Généralités
AVIS PACIFICAR propose en permanence un parc de véhicules d'occasion très récents.
Tous ces véhicules (exceptés les véhicules en dépôts-vente, identifiés sur le site internet http://www.avistahiti-ventevo.com dans la rubrique « petit prix ») sont entièrement révisés et livrés équipés de 4 pneus neufs, et de 6 mois...
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Encheres-VO > Conditions Générales de vente
Conditions Générales de vente
VENTE AUX ENCHERES PHYSIQUES
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LA SOCIETE DE VENTE (Aquitaine Enchères Automobiles, Toulouse Enchères Automobiles, SCP Arnauné - Prim) organise et réalise des ventes aux enchères publiques de véhicules et d'autres matériels auxquelles sont applicables les dispositions générales des...
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CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES
LECLERE MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n° RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA
intracommunautaire FR05492914551. Damien Leclere, Delphine Orts et Yonathan Chamla, commissaires-priseurs de ventes volontaires.
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