Articles sélectionnés pour le thème : condition vente vehicule en l'etat
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CENTRE AUTOMOBILE DE L'ETOILE - Notre point de vente ...
DÉCOUVREZ LES 5 ENGAGEMENTS DE L'OFFRE GARANTIE OR
Engagement N°1 : Garantie OR jusqu'à 36 mois
Renault Occasions vous fait bénéficier d'une garantie pièces et main-d'oeuvre (pièces mécaniques et électriques) de 12, 24 ou 36 mois avec une assistance 24h/24 en France métropolitaine et dans 30 pays européens pendant la durée de la garantie.
Engagement N°2 : Essai du véhicule
Pour...
Site :
http://www.renaultoccasion-saint-nazaire.com
Convention d'arbitrage - PAVAC - camvap.ca
Programme d'arbitrage pour les véhicules automobiles du canada Appelez-nous au 1-800-207-0685
Convention d'arbitrage
1.
RAISON D'ÊTRE DU PAVAC
1.1. Le Programme d'arbitrage pour les véhicules automobiles du Canada (PAVAC) est un programme volontaire de résolution de conflits qui permet de régler les différends admissibles qui surviennent entre les Fabricants d'automobiles et leurs clients....
Site :
http://www.camvap.ca
Conditions générales de vente | Centrale Carte Grise
OU EN EST MA CARTE GRISE ?
Conditions générales de vente (mise à jour le 16/07/2011)
Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par Centrale Carte Grise dont le siège social est 19 Rue Louis Morin 33360 QUINSAC, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro RCS 802107193 commercialisant le site centralecartegrise.fr et d'autre part, par toute...
Site :
http://www.centralecartegrise.fr
Thèmes liés : vente vehicule particulier carte grise / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / condition vente vehicule en l'etat / condition de vente vehicule entre particulier / conditions de vente vehicule particulier
Bus Discothèque Paris - Sortie à Paris en BusDiscotheque ...
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Article 1 - Définition de la prestation :
La prestation comprend le véhicule en état de marche, le chauffeur qualifié, l´assurance professionnelle pour les personnes transportées, le carburant, les kilomètres, le temps selon devis, ainsi que les options définies avec le client (traiteur, boissons, DJ etc..). Toute unité de tarification (heure, kilomètre,)...
Site :
http://busdiscotheque.com
Thèmes liés : condition vente vehicule en l'etat / facture de vente d'un vehicule de societe / societe de vente de vehicule d'occasion / vente d un vehicule de societe / conditions de vente vehicule d'occasion
Bus Discothèque - Choisissez votre ville
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Article 1 - Définition de la prestation :
La prestation comprend le véhicule en état de marche, le chauffeur qualifié, l´assurance professionnelle pour les personnes transportées, le carburant, les kilomètres, le temps selon devis, ainsi que les options définies avec le client (traiteur, boissons, DJ etc..). Toute unité de tarification (heure, kilomètre,)...
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http://www.busdiscotheque.com
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Vente, cession d'un véhicule d'occasion / L’actualité ...
Posté le 24/08/2017 à 09:50 par Vanessa
Bonjour Eva,
Ce blocage peut arrive quand une précédente vente a été annulée après l'enregistrement de la cession auprès des services de préfecture. Dans ce cas, nous vous conseillons de vous rapprocher de votre vendeur afin qu'il demande auprès de sa préfecture, l'annulation de cette cession.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 24/08/2017 à...
Site :
https://www.cartegrise.com
Allpneus | vente pneus pas chers conseil pro - Conditions ...
Conditions générales de vente All Pneus
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS GENERALES DE VENTE.
ELLES DEFINISSENT LES CONDITIONS ET RESTRICTIONS DE VENTE QUE VOUS ACCEPTEZ EN COCHANT LE BOUTON "J'ai lu les conditions générales de vente et je les accepte".
1. Définitions
On désignera par la suite:
'Site' ou 'service' : le site http://www.allpneus.com et l'ensemble de ses...
Site :
http://www.allpneus.com
Thèmes liés : condition generale de vente vehicule neuf / condition vente vehicule en l'etat / site vente en ligne pas cher / condition de vente vehicule neuf / condition de vente vehicule
Flottes d'entreprise - La revente des véhicules d'occasion
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Flottes d'entreprise - La revente des véhicules d'occasion
Valeur de marché, valeur résiduelle, amortissement - autant de notions qu'un gestionnaire de parc doit constamment avoir en tête à l'heure de sortir un véhicule de son parc. Pour les nombreuses entreprises, principalement des PME, qui possèdent leurs propres voitures, la revente sur le marché de l'occasion est une occasion...
Comment bien gérer son parc auto – Lavieeco
Les gestionnaires de parc automobile ont le choix entre la location longue durée (LLD), la dotation personnelle, le leasing et l'achat sur fonds propres. La LLD a le vent en poupe, mais ne représente guère plus de 20 000 véhicules contre 1.3 million en France. L'octroi d'un véhicule à un employé est un facteur de motivation.
Filiales de multinationales, grandes ou moyennes sociétés,...
Site :
http://lavieeco.com
Fiche 3 – La saisie des meubles corporels (Fiche Juriste ...
Un bien meuble corporel est un bien qui a une existence matérielle et qui peut être déplacé (ex : un téléviseur, une voiture).
Les procédures civiles d'exécution, et notamment les saisies de meubles corporels, sont régies par la loi n°91-650 du 9 juillet 1991 et le décret n°97-755 du 31 juillet 1992.
Le créancier qui dispose d'un titre exécutoire et qui souhaite recouvrer la somme...
Date: 2017-08-24 23:55:19
Site :
http://www.europe-eje.eu
Tuyaux: Contrat de vente de voiture au luxembourg
Contrat de vente de voiture au luxembourg
Contrat de vente de voiture au luxembourg
Contrat de vente de voiture d.occasion. l.Acquereur n.ont connaissance au moment de la vente. Le present contrat est regi par le droit luxembourgeois. L.ULC met a disposition des consommateurs un contrat-type a utiliser dans le cadre d.une vente de voiture d.occasion. Pour acceder au contrat, vous pouvez. Vente,...
Date: 2017-08-24 13:53:00
Site :
http://maison-sanitaire.blogspot.com
AVIS DE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES BORNEFONDEN | ActuBurkina
AVIS DE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES BORNEFONDEN
AVIS DE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES BORNEFONDEN
on:
BØRNEfonden (Fondation pour les Enfants)
261, Rue de la Culture | 10 B.P. 13 595 | Ouagadougou | Burkina Faso
Tél. (+226) 25 30 61 82/83
AVIS DE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
L'ONG danoise BORNEfonden/Burkina met en vente aux enchères publiques un véhicule à l'état dont les caractéristiques...
Site :
http://actuburkina.net
Thèmes liés : avis de vente aux encheres publiques / date ventes aux encheres publiques / ventes aux encheres publiques / vente au enchere vehicule de l'etat / vente au enchere de l'etat francais
Questions sur la vente d'un véhicule d'occasion en Italie ...
différence entre un Mandataire automobiles et AUTO-ITALIE.FR
Questions fréquemment posées pour l'achat d'une voiture en ITALIE.
Dans le cadre de vos prestations, quelles sont les garanties que vous apportez quant à la conformité du véhicule par rapport aux critères de l'annonce?
RÉPONSE: La conformité du véhicule, ainsi que des documents administratifs, sont vérifiés chez le...
Site :
https://www.auto-italie.fr
Stop pièces auto les conditions générales de vente
Stop pièces auto les conditions générales de vente
Conditions générales de vente des biens à des particuliers
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site internet www.stopieces-auto.fr géré par l'Entreprise Stop Pièces Auto, Entreprise en nom propre, ayant son siège social 7 RD 386 - Les Sept Chemins à Vourles (69390),...
Site :
stopieces-auto.fr
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE VENTE AUX ... - Auctelia
Tout Membre ayant mis en ligne un lot, placé une enchère électronique ou ayant remis une offre accepte les présentes conditions générales de vente et de vente aux enchères qui sont d'application dès l'affiliation pour toute mise en ligne, soumission d'enchère ou d'offre
L'Acheteur ne dispose pas du droit de renoncer à l'achat et reconnait agir en qualité de professionel
Article 1 :...
Site :
auctelia.com
Contrôle technique d’une voiture d’occasion : mode d’emploi
Contrôle technique d'une voiture d'occasion : mode d'emploi !
Partager la publication "Contrôle technique d'une voiture d'occasion : mode d'emploi !"
Âgée de plus de 4 ans, votre voiture doit passer le contrôle technique. Voici un petit rappel de la loi, des cas particuliers et des modalités de ce contrôle obligatoire, notamment dans le cadre de la vente ou de l'achat d'un véhicule...
Site :
http://blog.dekra-norisko.fr
vente "pour piéces" - Vos droits - FORUM Auto Plus
Posté le 25/01/2009 à 19:58:44
Attention, depuis peu, vous ne pouvez vendre un véhicule pour destruction qu'à un repreneur agréé qui procèdera à sa destruction dans des conditions respectueuses de l'environnement. A un particulier, c'est de toute manière interdit.
Pour vendre un véhicule, même "pour pièces", il est obligatoire de passer le CT, mais ce dernier n'a pas à être...
Date: 2009-01-28 17:55:26
Site :
http://forum.autoplus.fr
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / condition vente vehicule en l'etat / vente vehicule pour pieces sans controle technique / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / certificat de vente d'un vehicule pour pieces
Conditions de ventes aux enchères SAINT PIERRE
Stéphane SELIER & Jean-Christophe PUEYO,
Huissiers de Justice associés,
notre étude est composée de deux Huissiers de Justice
territorialement compétents pour agir sur l'ensemble
du département de la Réunion (974).
5 rue de la Charité - BP 59
97452 - SAINT PIERRE cedex
Tél : 02 62 25 10 35
Fax : 02 62 25 62 49
Mail : contact@huissier-la-reunion.fr
Conditions des ventes aux enchères...
8 conseils pour acheter une auto d’occasion | Protégez-Vous.ca
Vous magasinez une voiture usagée? Suivez nos conseils pour éviter les citrons et dénicher la perle rare au bon prix.
1. Les éléments qui ont un impact sur le prix du véhicule
Le kilométrage
Pour les véhicules de moins de 5 ans, les prix baissent aux alentours des 100 000 km, car la garantie du constructeur n'est généralement plus en vigueur. Un kilométrage élevé (130 000 km et...
Site :
https://www.protegez-vous.ca
Le Transport maritime de votre véhicule utilitaire, camion ...
Vous trouverez ici tout ce qu'il faut savoir pour expédier un véhicule utilitaire, camion, remorque ou tout autre véhicule roulant à destination de la Martinique (port de la Pointe des Grives - Fort de France)
Les modes de transport
Nous vous proposons deux modes de transport différents:
Dans le cas où le véhicule
n'est pas
conteneurisable (Dimensions « hors tout «, largeur > 2,00m...
Date: 2016-12-10 14:13:55
Site :
http://blog.long-cours.com
Thèmes liés : certificat de vente d'un vehicule pour pieces / facture de vente d'un vehicule de societe / vente d un vehicule pour pieces / vente d un vehicule de societe / vente d un vehicule
Acheter un véhicule d'occasion | Belgium.be
Acheter un véhicule d'occasion
Avant l'achat
Sur cette page, vous trouverez toutes les informations utiles à l'achat d'un véhicule d'occasion en Belgique. Si vous achetez un véhicule à l'étranger , la procédure est peut être différente.
Vous pouvez acheter un véhicule d'occasion chez un vendeur de voitures professionnel ou auprès d'un particulier. Le marchand professionnel doit...
Date: 2017-08-25 00:06:34
Site :
https://www.belgium.be
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Site :
conso.net
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2018-01-18 00:19:17
Site :
https://www.inc-conso.fr
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2017-12-25 00:57:06
Site :
conso.net
Conditions générales de vente - Véhicules neufs et d'occasion
Article 3 - Commande de Véhicule
3-1. Description des Véhicules
Les caractéristiques essentielles de chaque Véhicule sont indiquées dans la fiche technique figurant
sur le Site, contenant une photographie du Véhicule et précisant notamment ses particularités et son
prix unitaire.
Les photographies illustrant les Véhicules, à l'appui du texte, n'entrent pas dans le champ contractuel.
Les...
Site :
https://www.autobonplan.com
Versement acompte pour achat voiture occasion ...
Versement acompte pour achat voiture occasion
Posté le 11/11/2008 à 23:25:18
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Bonjour,
Je souhaite acheter une voiture auprès d'un particulier (107 d'occasion), mais je souhaite l'essayer puis revenir une semaine après (délais pour débloquer mon prêt) pour l'achat. Le particulier souhaite un acompte de 10 % en liquide pour réserver la vennte si la voiture m'interesse...
Date: 2016-10-27 18:42:40
Site :
http://www.forum-auto.com
Expertise voiture ancienne - Retro Valeur - Experveo
vérification conformité du véhicule
> Identification
> Vérification conformité de la carte grise avec le véhicule, des factures d'entretien avec le kilométrage compteur.
> Vérification et tests de fonctionnement de la sellerie, de l'habitacle.
> Vérification de la conformité d'origine (cuirs, tissus, équipements d'époque)
Calcul de la valeur agréée pour l'assureur
Après une étude de marché sur des véhicules similaires, les résultats de ventes aux enchères et la consultation de la...
Site :
experveo.fr
Thèmes liés : vente au enchere vehicule de l'etat / vente d un vehicule / vente enchere vehicule collection / achat vente vehicule de collection / condition vente vehicule en l'etat
Pieces auto d'origine, pièces détachées à prix discount
Conditions générales de vente
Préambule
Les termes des présentes conditions générales de vente commençant par une majuscule ont le sens qui leur est donné à l'article 13 ci-après intitulé « Définitions ».
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à tous les Produits vendus par la Société sur le Site Internet et livrés en Belgique.
Le Client de la Société...
Site :
mister-auto.be
Fiche 3 – La saisie des meubles corporels (Fiche Juriste ...
Les huissiers de justice en Europe
Accueil > Fiches EJE > Belgique > Fiche 3 - La saisie des meubles corporels (Fiche Juriste)
Fiche 3 - La saisie des meubles corporels (Fiche Juriste)
strict warning: Non-static method view::load() should not be called statically in /var/home/europeeje/public_html/sites/default/modules/views/views.module on line 879.
strict warning: Declaration of...
Date: 2017-10-08 00:34:34
Site :
http://www.europe-eje.eu
Thèmes liés : vente vehicule saisie judiciaire belgique / condition vente vehicule en l'etat / vente vehicule saisie judiciaire / vente publique oeuvres d'art / vente publique saisie
Les 10 étapes pour vendre sa voiture rapidement
Accueil Les conseils de Mister Occaz Les 10 étapes pour vendre sa voiture rapidement
Les 10 étapes pour vendre sa voiture rapidement
Un professionnel est habitué à vendre des voitures : il fait ça tous les jours. Mais pour un particulier, c'est souvent quelque chose d'exceptionnel ou d'inhabituel.
Cela ne s'improvise pas. C'est donc normal de ne pas se sentir à l'aise pour évaluer...
Ventes automobiles AUTOROLA
L'inscription sur Autorola.fr est gratuite.
1.2.2
Seuls les professionnels du secteur automobile peuvent se faire enregistrer en tant qu'utilisateur des enchères automobiles en ligne Autorola.fr. Différents droits et obligations s'appliquent aux différents types d'utilisateurs.
1.2.3
Autorola.fr se réserve le droit de refuser l'accès aux utilisateurs sans justification ou de fixer d'autres...
Site :
autorola.fr
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / site d'enchere de vehicule / vente au enchere vehicule de l'etat / vente aux encheres d'automobiles / vente d automobile au enchere
Auto occasion TOURLAVILLE - CITROEN CHERBOURG
Si vous changez d'avis dans les 10 jours suivant votre achat, nous remplaçons votre véhicule1.
1. Voir conditions générales de vente.
2. REPRISE DU VÉHICULE PRÉCÉDENT
Votre point de vente réalise à votre demande une offre de reprise pour votre ancien véhicule.
3. 93 POINTS DE CONTRÔLE
Après vérification des éléments d'identification habituels, chaque véhicule bénéficie systématiquement de 93 points de contrôle : sécurité, carrosserie, organes mécaniques, normes de pollution. Rien n'est laissé au hasard.
4. GARANTIE 12 MOIS MINIMUM
Une...
Site :
http://www.citroen-occasion-cherbourg.com
Thèmes liés : conditions generales de vente vehicule d'occasion / condition generale vente vehicule occasion / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / condition vente vehicule en l'etat
Concessionnaire CITROEN BAYEUX - Auto occasion BAYEUX
Si vous changez d'avis dans les 10 jours suivant votre achat, nous remplaçons votre véhicule1.
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2. REPRISE DU VÉHICULE PRÉCÉDENT
Votre point de vente réalise à votre demande une offre de reprise pour votre ancien véhicule.
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Après vérification des éléments d'identification habituels, chaque véhicule bénéficie systématiquement de 93 points de contrôle : sécurité, carrosserie, organes mécaniques, normes de pollution. Rien n'est laissé au hasard.
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Site :
http://www.citroen-occasion-bayeux.com
Thèmes liés : conditions generales de vente vehicule d'occasion / condition generale vente vehicule occasion / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / condition vente vehicule en l'etat
Auto occasion ST LO - CITROEN ST LO : Concessionnaire ...
Si vous changez d'avis dans les 10 jours suivant votre achat, nous remplaçons votre véhicule1.
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2. REPRISE DU VÉHICULE PRÉCÉDENT
Votre point de vente réalise à votre demande une offre de reprise pour votre ancien véhicule.
3. 93 POINTS DE CONTRÔLE
Après vérification des éléments d'identification habituels, chaque véhicule bénéficie systématiquement de 93 points de contrôle : sécurité, carrosserie, organes mécaniques, normes de pollution. Rien n'est laissé au hasard.
4. GARANTIE 12 MOIS MINIMUM
Une...
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http://www.citroen-occasion-saintlo.com
Thèmes liés : conditions generales de vente vehicule d'occasion / condition generale vente vehicule occasion / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / condition vente vehicule en l'etat
Auto occasion PONTOISE - Concessionnaire CITROEN PONTOISE
Si vous changez d'avis dans les 10 jours suivant votre achat, nous remplaçons votre véhicule1.
1. Voir conditions générales de vente.
2. REPRISE DU VÉHICULE PRÉCÉDENT
Votre point de vente réalise à votre demande une offre de reprise pour votre ancien véhicule.
3. 93 POINTS DE CONTRÔLE
Après vérification des éléments d'identification habituels, chaque véhicule bénéficie systématiquement de 93 points de contrôle : sécurité, carrosserie, organes mécaniques, normes de pollution. Rien n'est laissé au hasard.
4. GARANTIE 12 MOIS MINIMUM
Une...
Site :
http://www.citroen-occasion-pontoise.com
Thèmes liés : conditions generales de vente vehicule d'occasion / condition generale vente vehicule occasion / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / condition vente vehicule en l'etat
Aide juridique pour la vente d'un bien par une ...
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Pour retrouver l'ensemble des questions posées par les collectivités cliquer ici
Introduction
Une collectivité territoriale peut être amenée à céder un bien mobilier ou immobilier pour diverses raisons : évolution de ses besoins, nécessités de remplacement, contraintes financières, etc.
Ses...
Site :
agorastore.fr
Aide juridique pour la vente d'un bien par une ...
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Introduction
Une collectivité territoriale peut être amenée à céder un bien mobilier ou immobilier pour diverses raisons : évolution de ses besoins, nécessités de remplacement, contraintes financières, etc.
Ses...
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agorastore.fr
Les voitures électriques polluent-elles plus qu’on ne l ...
Plus la transition vers le véhicule électrique paraît évidente, plus les critiques à l'égard de ses vertus environnementales se font virulentes. Bilan carbone parfois désastreux, manque de matières premières pour les batteries, recyclage problématique : où est la vérité ?
La performance environnementale des véhicules électriques est un sujet abondamment traité ces dernières...
Site :
auto-moto.com
Thèmes liés : vente vehicule electrique monde / vente vehicule electrique 2015 / vente de vehicule electrique en france / vente de vehicule electrique / condition vente vehicule en l'etat
achat dissimulé vehicule demonstration < 3 mois ...
achat dissimulé vehicule demonstration < 3 mois
Posté le 04/12/2013 à 10:17:50
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Bonjour
Suite annonce parue dans le Bon Coin, Auris HSD de 20 kms immatriculée le 30/09/2013, je me suis rendu à une concession Toyota .
Le prix étant intéressant, j'ai donc acheté cette voiture mi-octobre comme véhicule d'occasion.
3 semaines plus tard, ne recevant pas ma carte grise,...
Date: 2015-05-14 17:28:17
Site :
http://www.forum-auto.com
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
voitures-occasion-vente: Vente voiture occasion allemagne
Vente voiture occasion allemagne
Vente voiture occasion allemagne.
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne et l'application de la directive européenne sur "l'harmonisation des certificats d'immatriculation et la vente des véhicules dans l'espace communautaire" a simplifié les formalités d'achats intracommunautaires. La nouvelle "carte...
Date: 2017-10-06 18:27:42
Site :
http://voitures-occasion-vente.blogspot.com
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
Site :
http://lescomparateurs.com
CERFA 13754-01 : Certificat de Cession - Certificat de vente
CERFA 13754-01 : Certificat de Cession - Certificat de vente
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CERFA 13754-01 : Certificat de Cession - Certificat de vente
Téléchargez le Cerfa 13754-01 (CERTIFICAT DE CESSION - CERTIFICAT DE VENTE) afin de procéder à la déclaration auprès de la préfecture de la cession d'un véhicule à titre gratuit ou onéreux.
Ce formulaire doit être rempli en trois exemplaires identiques, et devra...
Site :
https://www.lettre-officielle.com
Thèmes liés : certificat vente vehicule cerfa / certificat vente vehicule / condition vente vehicule en l'etat / vente d un vehicule / vente vehicule documents
Rent - Renault Retail Group
Renault Rent +
Des avantages pour votre mobilité
La carte RENT+ a été conçue pour satisfaire vos besoins de mobilité, dans votre vie privée comme dans votre activité professionnelle.
Elle vous donne accès à de nombreux avantages pour 39EUR(1), et vous pouvez profiter d'une offre de lancement à 29EUR si vous faites partie des 1000 premiers clients à acquérir la carte RENT+.
Elle est...
Site :
http://www.renault-retail-group.fr
Thèmes liés : location vente vehicule renault / location vente vehicule particulier / condition vente vehicule en l'etat / location vente vehicule utilitaire / location vente vehicule
Mémorandum D19-12-1 - Importation de véhicules
FMVSS : Federal Motor Vehicle Safety Standards
LSA : Loi sur la sécurité automobile
NIV : Numéro d'identification de véhicule
NSVAC : Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada
RSVA : Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles
RVI : Registraire des véhicules importés
TC : Transports Canada
VUS : Véhicule utilitaire sport
Définitions
1. Aux fins...
Site :
http://www.cbsa-asfc.gc.ca
Conditions Générales de Vente - bipandgo.com
Conditions générales d'utilisation du télépéage intersociétés pour les véhicules légers
Au 1er juin 2016
Préambule
Le télépéage inter sociétés offre aux utilisateurs de véhicules légers la possibilité d'emprunter, à l'aide d'un télébadge, les voies équipées du télépéage dans les gares des sociétés d'autoroutes, des exploitants d'ouvrages à péage et des...
Date: 2017-09-18 13:10:24
Site :
https://www.bipandgo.com
Contrôle technique > faq - autocontrole.be
Remorques, attaches-remorque et porte-vélos
1.
Est-ce que mon véhicule, équipé d'un porte-vélos, est soumis au contrôle annuel?
Si le porte-vélos est monté sur une attache-remorque, cette attache-remorque doit être contrôlée avant la première mise en service. Le véhicule est en suite exempté du contrôle périodique jusqu'au jour où il atteint 4 ans d'âge.
2.
Mon véhicule...
Date: 2017-05-16 13:33:41
Site :
http://www.autocontrole.be
S'acheter une voiture pas chère: Les encans de la ...
Pour les gens dans la grande région de Montréal, voici les infos pour acheter une voiture ou autres produits en encans.
Comment se déroulent les enchères publiques?
Les enchères publiques de la Ville de Montréal sont organisées 12 fois par année à la fourrière municipale. Vous êtes tous invités à y participer.
Les portes de la fourrière municipale ouvrent à 8 h pour vous permettre d'examiner librement les marchandises en vente. Vous disposez alors d'une heure et quart pour examiner les biens mis en vente. Les encans débutent à 9 h 15 et durent approximativement 3 heures.
Les enchères...
Site :
grattecenne.com
Thèmes liés : commissaires priseurs ventes aux encheres publiques / condition vente vehicule en l'etat / vente de voitures aux encheres publiques / calendrier des ventes aux encheres publiques / site de vente aux encheres publiques
S'acheter une voiture pas chère: Les encans de la ...
Pour les gens dans la grande région de Montréal, voici les infos pour acheter une voiture ou autres produits en encans.
Comment se déroulent les enchères publiques?
Les enchères publiques de la Ville de Montréal sont organisées 12 fois par année à la fourrière municipale. Vous êtes tous invités à y participer.
Les portes de la fourrière municipale ouvrent à 8 h pour vous permettre d'examiner librement les marchandises en vente. Vous disposez alors d'une heure et quart pour examiner les biens mis en vente. Les encans débutent à 9 h 15 et durent approximativement 3 heures.
Les enchères...
Site :
grattecenne.com
Thèmes liés : commissaires priseurs ventes aux encheres publiques / condition vente vehicule en l'etat / vente de voitures aux encheres publiques / calendrier des ventes aux encheres publiques / site de vente aux encheres publiques
Conditions générales de vente Experveo
3.2.1. Défintions
Prestataire : L'Automobile Club Association - 38 avenue du Rhin - CS 80049 - 67027 Strasbourg Cedex.
Bénéficiaire : Toute personne ayant souscrite la prestation MON EXPERT CONSEIL comprenant l'adhésion à la carte EXPERVEO de l'Automobile Club Association.
3.2.2. Objet de la prestation
Toute question, réclamation amiable par ou contre l'adhérent suite à un litige en...
Site :
experveo.fr
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