Argus Automobile| L'argus automobile de Tunisie

Ensemble, préservons la vie de nos enfants

LES SEPT FINALISTES

Le Volkswagen Amarok élu Pick-up International 2018

LES ÉQUIPAGES CITROËN RÉPONDENT PRÉSENT

BSB Toyota renforce sa présence au sahel tunisien

Présentation du Hyundai Creta en Tunisie

Inauguration du premier showroom

4 éme Manche du Championnat National de Drift 2017

Rallye du Chott 2017

1ère place en 2016, nouveau défi en 2017 pour Hend Chaouch

RedBull Car Park Drift

SERVICES  Argus Automobile de Tunisie

DÉPÔT-VENTE

Vous n'avez pas le temps de vous occuper de la vente de votre véhicule d'occasion ?

Expertise et...

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Site : http://www.argusautomobile.tn

Réponses aux questions de Marie DAILLOUX

Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.

Date de résiliation

Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier

Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?

 Voir sa réponse

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Sa réponse :

Bonjour, ...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

Site Vente voiture occasion | allemagne | DCAI

Site Vente véhicule d'occasion en allemagne

DCAI  Automobile est spécialisé dans la vente de voitures d'occasion en provenance d'allemage.

L'objectif de l'agence DCAI Automobile est de proposer à nos clients, des voitures d'occasion en parfaites état et aux meilleurs prix.

Le meilleur site de vente de voitures d'occasion en allemagne

Nous avons mis en place notre site de vente de...

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Date: 2017-08-25 00:52:29
Site : automobile-occasion-allemagne.com

Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et ...

Accueil > Bibliothèque > Lexique et définitions assurance

Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et les définitions

AGIRA, COURTIER, INDICE FNB, RESILIATION... Vous trouverez ci-dessous les principaux termes usuels de l'assurance et leur(s) définition(s) en "clair et sans décodeur"

Le mot que vous recherchez commence par un :

Z

ADAPTABLE:

Se dit des primes, des garanties, des...

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Site : http://www.netassurances.com

Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule automobile / garantie vente d'un vehicule particulier / certificat de vente d'un vehicule automobile / documents de vente d'un vehicule automobile

enchères et ventes de voitures de luxe et ... - HVMC Motors

VOIR LA VENTE

Général

Créer un département  consacré  à la vente aux enchères de véhicules de luxe et de collection au sein de la Principauté  s'inscrit dans le plan de développement de l'Hôtel  des Ventes de Monte-Carlo (HVMC).

Après 3 ventes organisées sur le quai du...

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Site : http://motors.hvmc.com

Thèmes liés : vente enchere vehicule collection / vente de voiture de luxe au enchere / vente enchere voiture collection seine / vente au enchere vehicule de l'etat / ventes aux encheres de vehicules automobiles

IMPORTANTE VENTE DE CAMPING CARS - thierry-lannon.com

Conditions pour encherir et conditions de vente :

Vente judiciaire, règlement au comptant, frais légaux 14,352 % en sus des enchères. Fiche d'inscription et de consignation disponible durant l'exposition, ou sur demande auprès du secrétariat. Chèque de consignation de 1200 € pour enchérir (sauf petits matériels ou outillages).

Liste ci-dessus modifiable et non limitative en raison de la procédure et des dernières vérifications en cours, sur l'ensemble du stock. Possibilité ponctuelle de vente en lot(s) pour le matériel...

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Site : http://www.thierry-lannon.com

Thèmes liés : condition vente vehicule en l'etat / ventes aux encheres com / vente enchere judiciaire / vente d'enchere / vente au enchere d'etat

Documents nécessaires pour la vente d'une voiture ...

Quels sont les papiers nécessaires pour la vente d'une voiture ? Quels documents doivent réunir le vendeur et l'acheteur pour la conclusion de la vente ? Elodie Tessier, chargée de clientèle du groupe France courtage (francecourtage.fr), vous donne ses conseils sur les papiers utiles à la vente et l'achat d'une voiture. Préalablement, avertissez votre compagnie d'assurance de la vente de...

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Site : http://www.minutefacile.com

Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / condition de vente d une voiture / vente d'une voiture controle technique / vente d une voiture sans controle technique / vente d une voiture

Ambulance et véhicule sanitaire léger (VSL ...

une déclaration sur l'honneur attestant que les installations matérielles sont conformes aux normes exigées ;

une photocopie du bail commercial ou de l'acte de vente.

La délivrance de l'agrément est soumise aux conditions suivantes :

disposer d'au moins 2 véhicules, dont une ambulance ou une ASSU ;

un équipage du véhicule conforme  : personnels ayant reçu une formation spécifique...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : condition vente vehicule en l'etat / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion

Crédit des voitures occasions - Crédit au Maroc avec ...

Je finance mon véhicule neuf

"J'ai décidé d'acheter une voiture d'occasion afin de bénéficier d'un meilleur rapport qualité prix. Grâce au Salaf Auto Occasion,  Wafasalaf m'a permis de financer mon achat dans les meilleures conditions possibles."

Omar F.

Client Wafasalaf

En route pour vivre vos envies !

Notre thématique auto vous présente toutes les bonnes questions à vous poser...

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Date: 2017-08-25 01:03:21
Site : http://www.wafasalaf.ma

Jurisprudence loi Badinter. Indemnisation des victimes d ...

Loi n° 85-677 du 5 juillet 1985 tendant à l'amélioration de la situation 

des victimes d'accidents de la circulation et à l'accélération des 

procédures d'indemnisation 

Journal Officiel du 6 juillet 1985 en vigueur le 1er janvier 1986 

Le Président de la République...

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Date: 2016-05-30 13:05:41
Site : http://www.maitrechabrux.com

Thèmes liés : vente vehicule occasion a l'etranger / contrat de vente d'un vehicule automobile / condition vente vehicule en l'etat / vente d'un vehicule d'occasion procedure / certificat de vente d'un vehicule automobile

Voitures d'occasion Agence de Bordeaux - PARCOURS OCCASIONS

Mentions légales

* UN CRÉDIT VOUS ENGAGE ET DOIT ÊTRE REMBOURSÉ. VÉRIFIEZ VOS CAPACITÉS DE REMBOURSEMENT AVANT DE VOUS ENGAGER. Offre de crédit accessoire à une vente à partir de 1.500EUR et dÂ'une durée de 12 à 60 mois. Pour lÂ'achat dÂ'un véhicule dÂ'occasion, financé en totalité sans apport en crédit classique, le Taux Annuel Effectif Global est compris entre 5,88% et...

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Site : http://www.occasions-parcours.com

Acheteur qui ne doit pas percevoir la TPS ni calculer ou ...

L'acheteur qui ne doit pas percevoir la TPS ni calculer ou percevoir la TVQ sur un véhicule routier d'occasion est généralement un particulier. Toutefois, il peut également s'agir d'un inscrit qui n'a pas eu droit à un crédit de taxe sur les intrants (CTI) ou à un remboursement de la taxe sur les intrants (RTI) pour les taxes payées sur un véhicule. C'est le cas, par exemple, d'une grande entreprise dans le régime de la TVQ.

Lorsqu'un commerçant inscrit aux fichiers de la TPS et de la TVQ accepte un véhicule routier en échange d'un véhicule qu'il vend, le crédit accordé pour le véhicule remis en échange réduit...

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Site : revenuquebec.ca

Thèmes liés : condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier / prix de vente vehicule d'occasion

Un dispositif fiscal dédié aux voitures d’occasion | L ...

Un dispositif fiscal dédié aux voitures d'occasion

Par | Edition N°:3910 Le 19/11/2012 | Partager

La mesure du budget 2013 cible les importateurs

Près de 220 millions de DH de recettes fiscales par an

Un nouveau business s'offre aux concessionnaires de véhicules : le marché de l'occase. Le frein fiscal qui se dressait devant eux devrait être bientôt levé. En effet, le budget 2013...

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Site : http://www.leconomiste.com

Définition, mise en œuvre et exécution de la sous ...

> Définition, mise en oeuvre et exécution de la sous-traitance

Autres Marchés publics

Définition, mise en oeuvre et exécution de la sous-traitance

Moniteur N° 5668 -

Publié le 13/07/2012

Instruction n° 12-012-m0 du 30 mai 2012 Direction générale des finances publiques NOR : BUD Z 12 00030 J

Introduction

La loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 modifiée relative à la...

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Site : lemoniteur.fr

Thèmes liés : conditions generales de vente vehicule d'occasion / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier

FINEOCAR | Alternative au prêt sur gage, crédit et micro ...

Faire une estimation en ligne 1 minute pour tout comprendre Nos agences

FINEOCAR

Vous recherchez une alternative au prêt sur gage, au crédit ou au micro-crédit? Vous avez même songé à mettre en gage votre voiture sans trouver une solution? Découvrez une alternative avec FINEOCAR qui vous garantit un rachat de votre véhicule avec un paiement rapide généralement en 24 heures....

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Site : https://www.fineocar.com

Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / condition de vente d une voiture / vente d une voiture / prix de vente d une voiture / vente en ligne voiture france

Contrôle occasion - GOCA

INDEPENDANCE OBJECTIVITE     QUALITE                                       PROFESSIONNALISME  UNIFORMITE                 

Contrôle occasion

Le contrôle occasion est obligatoirement requis lors de la vente par un particulier ou un commerçant d'un véhicule immatriculé en Belgique. Une voiture destinée à la vente doit être soumise...

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Site : http://www.goca.be

CGV | GLS transporteur de colis

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente

General Logistics Systems France, SAS au capital social de 7 782 000 EUR - R.C. Toulouse 315 334 011 - SIRET 315 334 011 01434 - APE 5229B - N° TVA Européen FR 39 315 334 011 - Avril 2017

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INTRODUCTION

General Logistics Systems France, ci-après dénommée GLS France, agissant en tant que commissionnaire de transport, se...

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Site : https://gls-group.eu

Automobiles d'occasion – Ventes entre particuliers ...

Automobiles d'occasion - Ventes entre particuliers

Automobiles d'occasion - Ventes entre particuliers

Vente ou achat d'une automobile d'occasion : transaction entre particuliers

Office de la protection du consommateur

Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Contexte

La Loi sur la protection du consommateur ne s'applique pas lorsque la vente d'une automobile d'occasion se fait entre particuliers....

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Site : http://www4.gouv.qc.ca

Voiture de société d'occasion, véhicule fonction tva ...

sécurité et dans le confort

Audi Q7 TDI BLACK EDITION : 69.990EUR HT

New Audi Q7 3xS-Line TDI 272cv, Série BLACK EDITION 2016, full options, 8.000km

Prix neuf: 103.000EUR TTC

Garantie Audi 3ans ou 100.000km

Votre prix société : 69.990EUR HT tout compris, si transformé par UTAC avec TVA récupérable et exo de TVS. (hors coût de carte grise)

Audi SQ5 PLUS TDI 340CV : 60.990EUR HT

Audi SQ5...

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Site : http://businesscars.fr

Conditions générales de vente - Automobile Club Association

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Préambule

L'Automobile Club Association, dénommée ci-dessous « l'ACA », sise 38 avenue du Rhin CS 80049 67027 STRASBOURG CEDEX, inscrite au registre des associations du Tribunal d'Instance de Strasbourg sous vol.4 folio 5, est propriétaire et exploitante du site https://www.automobile-club.org/

Ce site a pour vocation :

- d'informer les internautes sur l'actualité en matière de...

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Site : https://www.automobile-club.org

comment acheter et vendre aux encheres - Montargis

comment acheter et vendre aux encheres

Comment acheter ?

Chacun peut acheter dans une vente aux enchères. Les ventes sont annoncées sur le site  www.interencheres.com , dans la Gazette de l'Hôtel Drouot, dans L'éclaireur du Gatinais et dans le Journal de Gien.Vous pouvez également consulter notre calendrier des ventes sur ce site.

Pour les ventes importantes, des catalogues sont...

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Date: 2018-03-19 01:32:55
Site : http://www.montargis-gien-encheres.fr

Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / comment vendre ses objets en salle des ventes / vendre objet vente aux encheres / vente enchere objet art / vendre et acheter aux encheres

Pourquoi acheter une voiture chez un concessionnaire

Pourquoi acheter une voiture chez u...

Tout ce qu'il faut savoir concernant l'achat d'une voiture chez un concessionnaire

L'achat d'une voiture, neuve ou d'occasion, est une importante décision pour chaque foyer. C'est pour cette raison qu'il est important de connaître toutes les conditions et les renseignements concernant le modèle que vous allez choisir s'il correspond vraiment à vos...

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Site : https://www.ebuyclub.com

De Bels - achat & vente de voitures accidentées belges ...

+32 (0)56 60 23 56 (tel)

+32 (0)56 61 07 48 (fax)

info@debels.com

CONDITIONS DE VENTE

• Les véhicules sur ce site ne sont pas réparés, ne sont pas en ordre de contrôle technique et ne sont pas livrés, sauf avis contraire.

• Les acheteurs potentiels doivent se rendre sur place afin de juger de l'état réel des véhicules. Le cas échéant, les acheteurs qui décident de se baser uniquement sur les données multimédias (photos, films,...) mises à disposition sur ce site, ne pourront par la suite pas prétendre que l'état réel...

Lire la suite

Site : http://www.debels.com

Thèmes liés : condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / garantie vente d'un vehicule particulier / condition de vente vehicule entre particulier / condition vente vehicule en l'etat / conditions de vente vehicule particulier

Questions / Réponses - FQCQ

Qui doit suivre un cours de conduite selon la Loi?

Tout conducteur âgé de 16 et 17 ans.

Tout conducteur de 18 ans et plus qui transporte un passager, dans les sentiers fédérés, sur un motoquad conçu à  l'origine pour ne transporter qu'une seule personne et modifié par l'ajout d'un siège installé selon les normes du fabricant du siège.

Quelles sont les conditions pour les jeunes...

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Site : http://www.fqcq.qc.ca

Thèmes liés : certificat de vente d'un vehicule automobile / contrat de vente d'un vehicule automobile saaq / contrat de vente d'un vehicule automobile / vente d un vehicule automobile / vente d un vehicule de societe

Hesperide.com - Conditions Générales de Ventes

4.1.3 Paiement en plusieurs fois : en 3 fois par carte bancaire à partir de 300EUR TTC

Notre partenaire Cofinoga propose un paiement en trois fois.

Le recours à ce service de paiement fractionné est réservé aux commandes d'un montant minimum de 300EUR TTC (trois cents euros toutes taxes comprises) hors frais de transport.

Le choix de l'une de ces cartes de paiement vaut acceptation tacite de...

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Site : http://www.hesperide.com