Articles sélectionnés pour le thème : vente vehicule assurance
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Saisie-appréhension en droit français — Wikipédia
Les conditions de fond[ modifier | modifier le code ]
Le créancier doit être muni d'un titre exécutoire constatant une obligation de délivrance ou de restitution d'un bien (détention précaire), sauf lorsque le propriétaire du bien se prévaut d'une clause de réserve de propriété. La saisie-attribution peut être exercée à des fins conservatoires, sur autorisation préalable du juge,...
Date: 2017-08-17 15:02:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / vente au enchere vehicule de l'etat / condition vente vehicule en l'etat / vente enchere vehicule saisie / vente d un vehicule
Achat Voiture A L'etranger D'occasion - Jones
ACHAT VEHICULE A L ETRANGER spuuk. Naccepte plus les véhicules de plus de 3 ans en vente doccasion sauf Le modèle de lettre Achat voiture a letranger a voiture doccasion A LETRANGER
Achat Vehicule Occasion Etranger liguegolflimousin.fr. Lachat dune voiture neuve est un achat conséquent, A contrario un véhicule est réputé dOCCASION quand il a Préparer la vente de sa voiture doccasion.
vente...
Date: 2017-08-20 17:11:30
Site :
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DCR ENGINEERING - Conditions Générales de Vente de ...
Cliquez sur le menu de droite selon vos critères de choix ...
Un grand choix de véhicules est présent sur ce site, mis à jour régulièrement, avec de nombreuses photos et leurs principales caractéristiques. Ceux-ci sont disponibles immédiatement ou sous 3 semaines en moyenne (sauf import USA en cours).
L'année de chaque Corvette en vente sur notre site correspond à un caractère...
Site :
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Garantie Voiture Occasion Particulier - Jones
Garantie Voiture Occasion Particulier , Occasion , Particulier , Voiture
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Garantie mecanique Garantie mécanique véhicules d'occasion. La garantie mécanique ou comment acheter ou vendre sereinement une voiture...
Date: 2017-08-20 17:11:30
Site :
http://joneskathyblog.blogspot.com
Auto occasion VESOUL - Notre point de vente AUTOMOBILE ...
ds
Présentation
Bienvenue à la Concession Citroën de Vesoul, située rue Victor Dollé, au coeur de la zone Technologia !
L'équipe commerciale de Citroën-Select vous attend pour vous faire découvrir et essayer le véhicule de votre choix, et vous conseiller...
Site :
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vendez votre voiture.quebec - vendez votre voiture.quebec
Comment vendre sa voiture de la meilleure manière possible ? Tout propriétaire souhaite céder son automobile rapidement et à bon prix. Il existe différentes manières de procéder, mais bon nombre d'entre elles sont peu avantageuses. Internet a favorisé l'essor d'un nouveau canal, le rachat immédiat ! Un site comme vendezvotrevoiture.quebec vous permet de vendre une voiture d'occasion ou...
Date: 2017-11-02 15:44:07
Site :
http://vendezvotrevoiture.quebec
certificat de cession gratuit > certificat de vente moto ...
Déclaration de cession d'un' véhicule service-public.fr.
remet l'exemplaire' n2 au nouveau propriétaire avec les autres éléments nécessaires à la vente. le formulaire cerfa n1577601 remplace le formulaire n1375403 depuis le 8 septembre 2017. Télécharger le formulaire 596.5 KB Nouvelle fenêtre. Ministère chargé de l'intérieur.' Pour toute explication, consulter les fiches pratiques.:...
Site :
http://prefecture-enligne.fr
Thèmes liés : vente d un vehicule / certificat vente vehicule cerfa / certificat de vente vehicule moto / certificat vente vehicule / vente vehicule accidente assurance
Vente ou achat d'une voiture : quels sont vos droits ...
Vente ou achat d'une voiture : quels sont vos droits ?
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Que ce soit pour la vente d'une voiture d'occasion, pour la vente d'une voiture neuve, pour l' achat d'une voiture d'occasion ou pour l' achat d'une voiture neuve , les consommateurs ont des droits, d'un sens comme dans l'autre: documents liés à la vente d'une voiture neuve ou d'occase, contenu du contrat de vente du véhicule...
Site :
http://www.web-libre.org
Conditions générales de vente. Réservez en ligne aujourd ...
Vous avez oublié votre référence de réservation ?
Entrez votre adresse email et nous vous enverrons votre numéro de référence à cette adresse.
Email :
Votre référence de réservation vous a été envoyée par email.
Référence non trouvée
Nous n'avons pas trouvé une réservation lié à l'adresse email indiquée. Veuillez Nous contacter en utilisant ce lien.
Conditions de vente de...
Site :
http://www.rentalcars.com
Suisse-France : Quelles Démarches Lors D’achats Et D ...
Démarches générales pour l'achat d'un véhicule à l'étranger
Il y a deux moyens d'acheter un véhicule à l'étranger :
Par un mandataire
Par vos propres moyens
Il existe plusieurs mandataires, en voici quelques uns parmi les plus connus dans la région: Frey, Amag, Autoplanet, Auto Kunz AG, Elite auto, Aramis auto...
L'avantage des mandataires est qu'ils commandent en volume, et...
Date: 2018-01-17 17:55:14
Site :
http://frontalier.moncoachfinance.com
Les papiers à fournir et formalités pour vendre sa voiture ...
Attention : il arrive qu'un propriétaire signe une promesse de vente de sa voiture à un tiers. Dans ce cas, il devra, avant de la vendre au nouvel acheteur, s'assurer que la promesse est valablement rompue.
Démarche de déclaration de cession en ligne
Il n'est désormais plus possible d'effectuer la déclaration de cession en se rendant à la préfecture (ou sous-préfecture) ou par...
Site :
https://www.legalplace.fr
Vente de voiture entre particuliers - Elite Auto
moi
LA VENTE D'UN VÉHICULE À UN PARTICULIER
Vous êtes décidé à revendre votre ancienne voiture et vous avez fait le choix de directement réaliser une vente de votre voiture entre particuliers.
Un choix que de nombreux automobilistes font, la principale motivation est bien sûr d'ordre financier car dans la majorité des cas le vendeur récupèrera davantage d'argent par rapport à un...
Acheter un véhicule immatriculé en dernier lieu au ...
Avant de circuler pour la 1ère fois sur la voie publique avec un véhicule motorisé d'occasion, l'acquéreur doit faire immatriculer le véhicule à son nom et obtenir le certificat d'immatriculation auprès de la SNCA.
Un certain nombre de démarches auprès de différents organismes doivent être accomplies, selon un ordre bien défini :
demande d'un numéro d'immatriculation (si...
Date: 2017-10-05 06:48:49
Site :
http://www.guichet.public.lu
Expertise voiture ancienne - Retro Valeur - Experveo
vérification conformité du véhicule
> Identification
> Vérification conformité de la carte grise avec le véhicule, des factures d'entretien avec le kilométrage compteur.
> Vérification et tests de fonctionnement de la sellerie, de l'habitacle.
> Vérification de la conformité d'origine (cuirs, tissus, équipements d'époque)
Calcul de la valeur agréée pour l'assureur
Après une étude de marché sur des véhicules similaires, les résultats de ventes aux enchères et la consultation de la...
Site :
experveo.fr
Thèmes liés : vente au enchere vehicule de l'etat / vente d un vehicule / vente enchere vehicule collection / achat vente vehicule de collection / condition vente vehicule en l'etat
Conditions | Particulier | Vendre véhicule - AutoPlus
AutoPlus - Conditions | Particulier | Vendre véhicule
Forums
injecteur mort sur passat sw 2006 - Page : 4 - Volkswagen - FORUM Auto Journal
Je suis d'accord pour faire une actions contre VW et les poursuivre pour ce défaut connu sur leurs véhicules, dangereux pour nous consommateur, et dont aucune action de retour du véhicule en concessions n'as été prise de leur part pour le changement des...
Site :
http://recherche.autoplus.fr
Louer une voiture : 20 avantages et inconvénients
Accueil / Auto / Guide d'achat / Louer une voiture : 20 avantages et inconvénients /
Louer une voiture : 20 avantages et inconvénients
Est-il préférable de louer ou d'acheter une automobile? Si la location de voitures est une option avantageuse à plusieurs égards, notamment en raison des paiements mensuels qui sont beaucoup moins élevés qu'à l'achat, cette option compte aussi son lot de...
Site :
http://selection.readersdigest.ca
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Voiture Occasion Nord Pas De Calais Pas Cher - Brown
Mercier Auto Vente aux enchères de véhicules d'. Vente aux enchères de voitures d'occasion à Lille, Nord (59). Commissaire Vente Conseil Département du Pas de Calais lundi 29 février Voitures d' occasion aux enchères sur Lille. Créez votre C'est moins cher ! Vous définissez
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Date: 2017-08-24 23:38:16
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Voiture Occasion Utilitaire Particulier - Pam Culpepper BLog
Vente de utilitaire d'occasion de particuliers 320 annonces disponibles. Imprimer les certificats de cession de véhicule, d'immatriculation CERFA
OCCASION VOITURE ANNONCES AUTO DE PARTICULIER. Occasion voiture (Achat, vente, location de particulier a particulier de voitures d'occasion et motos)
Utilitaires occasion , Camion benne & Fourgon occasion (2). (2) Utilitaires occasion. Des milliers...
Date: 2017-10-15 19:02:24
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Voiture d'occasion France , auto, pas cher
321 Voiture occasion : Acheter et vendre annonce d'occasion, Achat / vente de particulier à particulier, consultation annonce gratuite, petites annonces auto pour acheter une voiture neuve, acheter et vendre une occasion voiture ; trouver une assurance auto, un mandataire, un credit voiture, la cote d'un véhicule occasion ; l'actualité automobile, sport auto, essai automobile ; et les conseils...
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La politique voiture - LE BLOG ! ACTUALITE SOCIALE HPE/DXC ...
Anonyme a dit...
43 les syndicats sont ils prêt à accompagner les actions juridiques comme dans des certaines actions précédentes ?
CFTC HP a dit...
Bien sûr, aucun problème. C'est ce qu'on avait proposé en 2009 mais ils avaient renoncé à enlever les voitures. Comme toujours, le salarié concerné devra à un moment faire un choix : accepter et se contenter de la prime proposée ou...
Date: 2017-12-24 12:12:21
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Thèmes liés : vente vehicule assurance auto / condition vente vehicule en l'etat / vente vehicule assurance remboursement / vente vehicule accidente assurance / vente vehicule pas cher
Camping-cars en vente aux enchères - experts-tourisme.fr
Camping-cars en vente aux enchères
Une vente aux enchères saisis ou une vente aux enchères de police peuvent être l'un des meilleurs endroits pour obtenir une bonne affaire sur un camping-car bon. Ce type d'enchères, c'est comme une vente aux enchères, sauf pour les véhicules proposés ont tous été repris pour une raison ou une autre. Certains en ont été saisis pour non-paiement...
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Thèmes liés : vente enchere vehicule saisie / vente au enchere vehicule de l'etat / liste vehicule vente enchere / vente d'enchere / vente au enchere d'etat
Les conditions générales de vente VPauto
News - Partenariats
Conditions générales de vente VPauto
VPAuto SAS est l'opérateur des ventes volontaires déclaré auprès du Conseil des Ventes Volontaires ; il organise la vente des lots à titre volontaire, de même que la logistique.
Maîtres Couton & Veyrac, Maître Galludec, et la Selarl Guignard, titulaires d'offices de Commissaires-Priseurs judiciaires, organisent la vente des lots...
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Agence De L'occasion De Voiture En Tunisie - Caldwell ...
Comment viter les arnaques lors de la vente Tunisie news. Le nombre descroqueries lors dachat ou vente dune voiture sur de livrer votre véhicule en Tunisie agence de location de voiture en tunisie
Comment viter les arnaques lors de la vente ou. attendez la réception du montant total avant de livrer votre véhicule en Tunisie agence de location de voiture en tunisie A loccasion de Ramadan...
Date: 2017-09-27 22:28:26
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caldwelldorothyblog.blogspot.com
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Thèmes liés : resiliation assurance auto vente vehicule / vente vehicule assurance auto / resiliation assurance auto vente voiture / assurance auto vente voiture / site vente en ligne pas cher
Achat de véhicules neufs sur Internet : la prime aux bas ...
Auto
Achat de véhicules neufs sur Internet : la prime aux bas prix
Alors que les ventes automobiles ne cessent de diminuer, de nouveaux acteurs du secteur continuent d'assurer leur développement en proposant la vente de véhicules neufs sur Internet. Avec une politique de bas prix, ils séduisent de plus en plus de consommateurs.
« Il y a quelques années, les consommateurs avaient quelques...
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Thèmes liés : vente vehicule neuf sur internet / vente d un vehicule automobile / vente vehicule neufs france / vente de voiture neuf a bas prix / prix de vente vehicule neuf
Vente aux enchères Marseille et Vitrolles - Five Auction
Adresse : ZA DE L'ANJOLY, 33 RUE DE BERLIN 13127 VITROLLES
Contact : Me Tabutin
Fax : 04 91 79 04 73
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Voir les 182 lots
2 Ventes par mois Le Vendredi à partir de 11h00 dans notre centre de vente de VITROLLES.
Située aux portes de Marseille, à 20mn du centre ville et des ports, à 10 mn de l'aéroport Marseille Provence et de la gare TGV d'Aix en Provence.
Spécialiste de la vente de véhicules...
Site :
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Thèmes liés : ventes aux encheres publiques de vehicules d'occasion / ventes aux encheres publiques de vehicules d occasion / vente aux encheres de vehicules d'occasion / vente aux encheres de vehicules d occasion / vente vehicule utilitaire d'occasion
Démarches vente de véhicule | L'olivier – assurance auto
Appliquez-vous des frais de contentieux ?
Assurez-vous que votre compte est provisionné en vue des prélèvements.
En cas de rejet de paiement, vous avez 10 jours à partir de la date du rejet pour régulariser votre situation. Passé ce délai, 20 EUR de frais d'impayé vous seront facturés.
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Comment souscrire une assurance auto ?
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Chez L'olivier, il est...
Date: 2017-10-04 08:44:01
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https://www.lolivier.fr
Thèmes liés : vente vehicule assurance auto / vente vehicule assurance / vente de vehicule auto
Vente, cession d'un véhicule d'occasion / L’actualité ...
Posté le 24/08/2017 à 09:50 par Vanessa
Bonjour Eva,
Ce blocage peut arrive quand une précédente vente a été annulée après l'enregistrement de la cession auprès des services de préfecture. Dans ce cas, nous vous conseillons de vous rapprocher de votre vendeur afin qu'il demande auprès de sa préfecture, l'annulation de cette cession.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 24/08/2017 à...
Site :
https://www.cartegrise.com
VILLANUEVA SPORT AUTOMOBILE : Concessionnaire ISUZU ...
Voir notre sélection de véhicules
Arrivée de la marque Lotus au Pays Basque
Villanueva Sport Automobile est heureux de vous annoncer la distribution officielle de la prestigieuse marque Lotus sur le Sud Ouest.
Nous sommes en train d' organiser l' accueil de Lotus au sein de notre établissement à Bayonne, en assurant le Sav, ainsi que la vente de véhicules neufs et occasions.
La gamme se compose des modèles " Elise, Exige, et Evora ".
Basé sur la philosophie du constructeur " Light is right" ( ce qui est léger est bien ), venez découvrir cette gamme qui saura vous surprendre à travers ses...
Site :
http://www.villanueva-sport-automobile.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente de vehicule d'occasion en france / vente de vehicule d'occasion / vente d un vehicule d occasion / vente vehicule d occasion
Vendre sa voiture d’occasion - Magazine | Crédit Mutuel
Les prix de vente de voiture d'occasion par des professionnels sont plus élevés, compte tenu des garanties complémentaires et de la révision intégrale du véhicule.
Trouver son acheteur
Si la vente de votre véhicule est concomitante à l'achat d'une nouvelle, vous pouvez demander à votre vendeur professionnel de vous reprendre votre ancien véhicule. Le prix perçu sera moindre, mais les...
Site :
https://www.creditmutuel.fr
Vente de voiture d'occasion toutes marques - Financement
Toutes nos occasions sont sélectionnées afin de vous garantir le meilleur usage. Une garantie mécanique de 3 mois est systématiquement appliquée sur chacune d'entre elles.
Reprise
Nous vous proposons la reprise de votre véhicule sur l'achat d'une occasion, la valeur sera déterminée en fonction de son état, de son kilométrage ainsi que sa date de mise en service. L'estimation est gratuite et sans engagement.
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GTA 38 – Grand Tourisme Automobile – Un site utilisant ...
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LA VENTE « PARTICULIER A PARTICULIER »
La vente entre particuliers est devenue chose commune. Les sites de mise en relation fleurissent et offrent la possibilité d'une mise en relation. Mais que se passe-t-il ensuite?
Obligations de l'acquéreur...
Site :
http://gta38.com
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / vente de vehicule entre particulier / vente d'un vehicule de tourisme a un particulier / vente d'un vehicule particulier procedure / vente d un vehicule de particulier
Ewigo - Agence automobile à Toulouse (31)
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ACHAT-Vente de vehicules d'occasion entre particuliers
L'agence automobile Ewigo Toulouse en Haute-Garonne (région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées) est spécialisée en transactions de véhicules d'occasion entre particuliers. Nous vous proposons de vendre votre voiture ou d'en acheter une d'occasion en bénéficiant de nombreux services complémentaires.
Tous les véhicules présentés sur notre site sont non seulement révisés et...
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Depot Vente Voiture Luxe Saint Maximin | Presti Car Select
03 59 28 07 63
41 Rue Benoît Frachon 60740 Saint-Maximin
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L'estimation de véhicule de prestige
Le concessionnaire de véhicules de prestige à Saint-Maximin fait de la...
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http://www.vente-voiture-prestige.fr
Thèmes liés : vente de voiture de luxe d'occasion / vente vehicule haut de gamme / vente de voiture de luxe / vente voiture occasion haut de gamme / vente de voiture d'occasion 59
Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et ...
Accueil > Bibliothèque > Lexique et définitions assurance
Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et les définitions
AGIRA, COURTIER, INDICE FNB, RESILIATION... Vous trouverez ci-dessous les principaux termes usuels de l'assurance et leur(s) définition(s) en "clair et sans décodeur"
Le mot que vous recherchez commence par un :
Z
ADAPTABLE:
Se dit des primes, des garanties, des...
Site :
http://www.netassurances.com
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule automobile / garantie vente d'un vehicule particulier / certificat de vente d'un vehicule automobile / documents de vente d'un vehicule automobile
Ventes encheres automobile ludres 54 sur vigoos
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Titre de la page d'accueil du site : Les Ventes aux Enchères Publiques immobilieres et mobilieres
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Garage auto Brignais - AUTO CARROSSERIE DE LA CONVENTION ...
Contactez-nous
Garage automobile : Entretien, réparation mécanique et carrosserie
Le garage Auto Carrosserie de la Convention est implanté à Brignais (ouest lyonnais), depuis une quinzaine d'années et vous accueille du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 14h à 19h. Notre garage automobile est un agent du constructeur Opel. Il regroupe des professionnels assurant en atelier :
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http://www.autocarrosserie-convention.fr
Importation Voiture Japonaise D'occasion - Claar Theresa Blog
Voiture occasion Vente voitures d'occasion ,. Voitures utilitaires sur Vivastreet. Des milliers d'annonces pour acheter et vendre votre véhicule utilitaire près de chez vous
Importer une voiture d'occasion du Japon. tradecarview est japonais exportateur voitures d'occasion et le plus grand marché en ligne du Japon de voitures d'occasion de voitures japonaises d'occasion et
voiture occassion...
Date: 2018-01-17 21:18:40
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http://claartheresablog.blogspot.com
8 conseils pour acheter une auto d’occasion | Protégez-Vous.ca
Vous magasinez une voiture usagée? Suivez nos conseils pour éviter les citrons et dénicher la perle rare au bon prix.
1. Les éléments qui ont un impact sur le prix du véhicule
Le kilométrage
Pour les véhicules de moins de 5 ans, les prix baissent aux alentours des 100 000 km, car la garantie du constructeur n'est généralement plus en vigueur. Un kilométrage élevé (130 000 km et...
Site :
https://www.protegez-vous.ca
REPACOM Schifflange - Un service complet pour votre véhicule
Services
Au Garage REPACOM, depuis sa fondation, "le client est Roi" .
Le Garage Repacom installé à Fentange depuis 1995 a repris en 2016 les activités, le bâtiment et surtout le personnel qualifié du Garage Olivier Origer à Schifflange.
Avec plus de 20 ans d'expérience dans le commerce et la restauration de véhicule, cette reprise permet d'assurer la continuité du...
Site :
http://www.garage-repacom.com
Thèmes liés : vente d un vehicule / vente vehicule assurance
Ville de Montréal - Arrondissement Outremont - Vignettes ...
Vignettes de stationnement
Stationnement sur rue réservée aux résidents (SRRR)
Seuls les résidents de l'arrondissement d'Outremont habitant à une adresse reliée à une zone réservée peuvent obtenir une vignette de stationnement en se rendant au bureau d'arrondissement pour remplir une demande de permis.
Documents nécessaires pour la demande
1- Preuve de résidence dans le secteur...
Date: 2017-12-25 03:53:45
Site :
http://ville.montreal.qc.ca
Thèmes liés : documents de vente d'un vehicule automobile / certificat de vente d'un vehicule automobile / contrat de vente d'un vehicule automobile saaq / contrat de vente d'un vehicule automobile / facture de vente d'un vehicule de societe
Garantie auto - extension de garantie | AutoJM
Avantages pour les 2 types de contrat :
- Elle est cessible en cas de revente du véhicule, à condition que le contrat soit payé en totalité par le client au jour de la vente de la voiture.
- Kilométrage illimité
- Pas de plafond sur le montant des réparations
- Pièces couvertes du 1er jour de la garantie OPTEVEN jusqu'au dernier jour
- Pas de frais à avancer, règlement direct au...
Site :
http://www.autojm.fr
[Achat/vente] combien pouvons ns vendre de vehicule (Page ...
[Achat/vente] combien pouvons ns vendre de vehicule
combien de vehicule peut vendre un particulier pas an
avez vous un texte de lois sous le coude
merci d'avance
posté le 28 septembre 2005 22:10:19
Un problème avec votre assurance ?
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Mais sache qu'a partir d'un certain nombre, le fisc s'interesse a toi de tres pres.
posté le 28 septembre 2005 22:32:42
Re : [Achat/vente] combien pouvons...
Site :
http://forum.321auto.com
Thèmes liés : achat et vente de vehicule / particulier vente voiture combien par an / achat vente voiture particulier / achat vente voiture / vente d un vehicule de particulier
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Vice caché : Réparation des préjudices
PREJUDICES PRINCIPAUX
Le remboursement du véhicule et de « sa carte grise »
La vente d'un véhicule affecté d'un vice caché par le vendeur, doit être annulée sur le fondement de la garantie légale des vices cachés.
Le propriétaire du véhicule est remboursé du prix de vente du véhicule, qu'il doit restituer au vendeur ou constructeur.
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Site :
http://www.traesch-avocat.fr
Thèmes liés : vente d un vehicule automobile / vente d un vehicule / vente vehicule assurance remboursement / prix de vente vehicule / vente vehicule assurance vendeur
Vente aux encheres landes 40 voiture utilitaires poids ...
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Conditions Générales de Vente
La société Espace Enchère Sud Aquitaine organise et réalise principalement des ventes volontaires de véhicules automobiles, de matériels, de bureautique , matériels industriel et de manière...
Site :
http://www.espace-enchere-sud-aquitaine.fr