Articles sélectionnés pour le thème : vente vehicule d'occasion documents
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Quelles sont les conditions d’achat d’une voiture d’occasion
Quelles sont les conditions d'achat d'une voiture d'occasion ?
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Quelles sont les conditions d'achat d'une voiture d'occasion ?
Les voitures d'occasion proposées par les vendeurs professionnels sont en général plus chères que celles vendues par des particuliers. Ces véhicules bénéficient par contre d'un suivi régulier par des garagistes...
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Achat d'un véhicule routier usagé d'un particulier
Achat d'un véhicule routier usagé d'un particulier
Achat d'un véhicule routier usagé d'un particulier
Calcul de la TPS
La TPS ne s'applique pas lors de l'achat d'un véhicule routier usagé (aussi appelé véhicule d'occasion) d'un particulier qui n'est pas inscrit au fichier de la TPS.
Calcul de la TVQ
La personne qui achète un véhicule routier usagé immatriculé en vertu du Code de la...
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Vendre sa voiture occasion : déposer une petite annonce ...
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Vendre ma voiture
Sur ParuVendu.fr, déposer une annonce est gratuit pour les particuliers. Nous avons souhaité que cela soit le plus simple et rapide possible afin de faciliter au maximum votre...
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Vente - achat d'un véhicule d'occasion - vos-demarches.com
Lors de la vente d'un véhicule d'occasion, des démarches doivent être entreprises par l'acquéreur mais également par le vendeur.
La vente d'une voiture d'occasion entre particuliers doit être formalisée par un certificat de cession appelé également certificat de vente qui est obligatoire. Le certificat de cession doit être accompagné de la remise d'un certain nombre de documents...
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vos-demarches.com
Vente ou achat d'une voiture : quels sont vos droits ...
Vente ou achat d'une voiture : quels sont vos droits ?
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Que ce soit pour la vente d'une voiture d'occasion, pour la vente d'une voiture neuve, pour l' achat d'une voiture d'occasion ou pour l' achat d'une voiture neuve , les consommateurs ont des droits, d'un sens comme dans l'autre: documents liés à la vente d'une voiture neuve ou d'occase, contenu du contrat de vente du véhicule...
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Revenu Québec - Application de la TPS et de la TVQ ...
Application de la TPS et de la TVQ
Application de la TPS et de la TVQ - Vendeurs et acheteurs de véhicules routiers
En règle générale, la TPS et la TVQ s'appliquent sur les ventes, les locations et les réparations taxables de véhicules routiers.
Calcul de la TPS
La TPS est applicable sur la vente d'un véhicule routier neuf ou d'occasion faite par un commerçant inscrit au fichier de la...
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vente exportation véhicule neuf algerie - passmineral.top
vente de voiture neuve , Véhicule hors taxe pour
Vous cherchez une voiture essence d'occasion ? ou encore un utilitaire diesel neuf ? vente de berline , Véhicule hors taxe pour lexport Les pennes mirabeau
Mandataire ALGERIE neuf , achat voiture ALGERIE
AutoPromo vous permet de faire des économies pour acheter un véhicule ALGERIE neuf Mandataire ALGERIE Prix ALGERIE Remise ALGERIE Vente...
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http://www.passmineral.top
ADMIFIND - certificat de non gage
Certificat de non gage a telecharger
https://www.prefecture-enligne.fr
Un certificat de non gage, c'est quoi? Le certificat de non-gage est un document obligatoire lors d'une vente de véhicule d'occasion. Vous allez comprendre, grâce ...
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches
Le site officiel du Ministère de l'intérieur : Actualités, votre sécurité, vos démarches administratives, collectivités territoriales, immigration, préfet ...
Certificat de...
Site :
http://www.admifind.org
Thèmes liés : certificat vente d'un vehicule d'occasion / certificat de vente d'une voiture d'occasion / vente vehicule d'occasion documents / vente de vehicule d'occasion en ligne / vente de vehicule d'occasion
ADMIFIND - certificat de non gage
Certificat de non gage a telecharger
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Assurance auto : Documents nécessaires pour la vente d'une voiture
Quels sont les papiers nécessaires pour la vente d'une voiture ? Quant aux 6 documents indispensables à la vente même, découvrez-les en vidéo... regardez !
Elodie Tessier, chargée de clientèle du groupe France courtage (francecourtage.fr), vous donne ses conseils sur les papiers utiles à la vente et l'achat d'une voiture.
Coaching Vie Pratique, High Tech, Loisirs ... Retrouvez nos conseils, trucs et astuces en tout genre pour faciliter votre vie quotidienne sur sur http://www.minutefacile.com
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Ventes de pièces auto neuves et d'occasion et destruction ...
Destruction de véhicules à Nevers
Dépollution, déconstruction, et recyclage automobile.
N° d'agrément préfectoral : PR 580001D
Nous sommes agréés par la préfecture afin de procéder à la destruction administrative et physique des Véhicules Hors d'Usage (VHU). Cet agrément certifie que notre installation est conforme aux nouvelles exigences de traitement des véhicules, plus...
Contrôle technique d’une voiture d’occasion : mode d’emploi
Contrôle technique d'une voiture d'occasion : mode d'emploi !
Partager la publication "Contrôle technique d'une voiture d'occasion : mode d'emploi !"
Âgée de plus de 4 ans, votre voiture doit passer le contrôle technique. Voici un petit rappel de la loi, des cas particuliers et des modalités de ce contrôle obligatoire, notamment dans le cadre de la vente ou de l'achat d'un véhicule...
Site :
http://blog.dekra-norisko.fr
Conseil de vente d'une moto d'occasion - Moto Expert
Conseil de vente d'une moto d'occasion
Réussir la vente d'un véhicule d'occasion passe par quelques impératifs. Pour en obtenir le meilleur prix, l'objet de la vente doit se trouver dans le meilleur état possible et présenter le maximum de garanties à l'acheteur potentiel. Voici quelques conseils pour une transaction réussie ...
Le prix
Une bonne transaction se réalise avec un prix qui...
Site :
http://www.motoexpert.fr
http://www.autocadre.com/vente-voiture/3157-vendeur-document-conseil-voiture.html
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Lors de la vente d'un véhicule d'occasion, de nombreux documents sont à remettre à l'acheteur et d'autres sont à conserver. Il faut être très rigoureux dans les démarches administratives dans le sens où une erreur peut vous poser quelques problèmes après la vente: véhicule qui n'a pas été déclaré à la préfecture comme vendu, reçu de PV après la vente,...
Site :
http://www.autocadre.com
Route occasion: Acte de vente vehicule a imprimer
Declaration de cession d.un vehicule.. Imprimer Declaration de. Comment obtenir un certificat d.immatriculation vehicule de collection ? Peut-on vendre un. Certificat Cession de vehicule http. Certificat de cession vehicule a imprimer gratuit a votre disposition. Remplissez directement le certificat de vente. Document demande lors de la vente d'une voiture d'occasion. Toggle navigation CERTIFICAT...
Date: 2017-02-09 04:58:23
Site :
http://scootercasque.blogspot.be
Certificat immatriculation véhicule Cerfa 13750*05 Carte grise
Certificat d'immatriculation
d'un véhicule - carte grise
Le certificat d'immatriculation du véhicule, ou carte grise, est un document obligatoire pour pouvoir circuler légalement. Lors d'une cession de véhicule, le nom du nouveau propriétaire doit être renseigné sur la carte grise. Cette démarche s'effectue par télédéclaration en ligne auprès de l'Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS).
Où trouver le certificat ? Pourquoi faire une demande ?
Où trouver le formulaire de certificat d'immatriculation CERFA ?
A compter du 6 novembre 2017, toute demande de...
Site :
https://www.ouestfrance-auto.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / certificat vente d'un vehicule d'occasion / vente vehicule occasion carte grise / vente vehicule d'occasion documents / vente de vehicule d'occasion en ligne
Vente des véhicules d’occasion et pièces neuves à Clermont ...
Garanties
Aux prix du marché
Votre garagiste vous livre une voiture d'occasion avec son contrôle technique munie des documents et des factures d'entretien ainsi que sa carte grise actualisée auprès de la Préfecture.
Pièces de rechange pour entretenir votre véhicule
Pour donner une deuxième vie à votre nouvelle voiture d'occasion ou pour votre propre voiture, Anjou VO dans la...
Date: 2017-08-24 17:26:54
Site :
http://www.anjouvo.fr
Enchère voiture en ligne, achat et vente auto d'occasion ...
Trouver rapidement votre véhicule expertisé et garanti au meilleur prix
enchères de voitures d'occasion en ligne
1ère Plateforme de Vente aux enchères de voitures d'occasion entre particuliers et / ou professionnels
étape1
des voitures expertisées et garanties
Chaque véhicule est expertisé par un expert agréé et indépendant. Dans nos 120 points de contrôle partout en France où notre réseau d'experts effectue pour chaque véhicule un essai routier. UNE AUTOMOBILE SÛRE ET SANS SURPRISE avec les mêmes garanties que chez un professionnel, de particulier à particulier. A vous...
Site :
one-deal.com
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Acheter (pour revendre) une voiture d’occasion à l ...
Un professionnel de l'automobile qui achète pour revendre un véhicule d'occasion (voiture, moto, scooter, etc.) auprès d'un vendeur situé dans un autre Etat membre de l'Union européenne (on parle d'un « assujetti revendeur ») bénéficie d'un régime spécial en matière de TVA : le régime de la TVA sur marge qui permet de n'appliquer la TVA que sur la marge réalisée, à savoir la...
Site :
http://www.weblex.fr
Tout savoir sur les pièces détachées d'occasion en ligne
La plupart des vendeurs de pièces détachées en ligne d'occasion ne sont en réalité que des agences spécifiques qui jouissent de bonnes relations avec de nombreux fournisseurs de pièces auto. Grâce à leurs partenaires, ils arrivent à obtenir des pièces neuves et d'occasion de qualité. Cependant, le prix des articles vendus est généralement assez cher du fait du rôle...
Site :
http://www.vente-de-voitures.com
Choisir Alcopa Auction, expert en enchères de voitures d ...
Pourquoi choisir Alcopa Auction ?
Origines des voitures d'occasion présentés chez Alcopa Auction
La provenance de chaque véhicule d'occasion est systématiquement connue chez Alcopa Auction. La majorité de nos véhicules proviennent de nos partenariats avec des sociétés de location de longue durée et leasing (Arval Fleet Services, Arval Service Lease, ALD, Leaseplan), des sociétés de...
Toute l'Europe : Acheter une voiture d'occasion dans un ...
Acheter une voiture d'occasion dans un autre pays de l'Union européenne
29.08.2011 Partager :
Chaque année, les Européens achètent et revendent des milliers de véhicules d'occasion dans l'Union européenne.
Les textes européens protègent le consommateur et prévoient de nombreuses règles pour encadrer ses achats.
Un véhicule est considéré comme d'occasion quand sa première mise en...
Date: 2017-08-24 10:24:48
Site :
http://www.touteleurope.eu
Voiture : fixer le prix de vente de sa voiture avec l ...
Fixez le prix de vente de votre voiture
Pour vendre votre voiture, aidez-vous de sources telles que l'Argus de l'auto, les Petites annonces automobiles. Tenez compte des options disponibles dans votre véhicule, des réparations récentes et de la période de vente.
Si vous cherchez à vendre votre voiture d'occasion, vous pouvez fixer le prix à l'aide de différentes sources d'informations,...
Site :
http://changersavoiture.com
Qu’est-ce que le certificat de non gage
Le certificat de non gage : qu'est-ce que c'est ?
Sur cette page, vous trouverez toutes les informations relatives au certificat de non gage.
Lors d'une vente de véhicule d'occasion, le certificat de non gage est un document obligatoire à fournir.
On l'appelle également certificat de situation administrative . Il s'agit là d'un document que le vendeur doit impérativement fournir à l'acheteur lors de la vente d'une voiture . Inversement, lorsqu'un particulier achète un véhicule d'occasion, il doit demander au propriétaire le certificat de non gage, sous peine de ne pas être en mesure de...
Site :
https://www.certificatde-nongage.com
Vendre ou acheter une voiture : les pièces à fournir
Voici quelques conseils qui pourront vous aider lors de l'achat ou de la vente d'un véhicule d'occasion.
Les documents a fournir lors de la vente d'une voiture :
La carte grise,
Le Procès Verbal du contrôle technique,
Le carnet d'entretien (document facultatif),
La notice du constructeur (document facultatif).
1. Quels sont les documents que le vendeur doit remettre à l'acheteur du véhicule...
Site :
http://ta-voiture.com
Formulaires de taxe de vente au détail - fin.gov.on.ca
> Formulaires de taxe de vente au détail
Formulaires
Taxe de vente au détail
Annexe à la déclaration sous serment lors d'une demande d'exemption de la taxe de vente au détail lors du transfert d'un véhicule automobile entre sociétés, ou entre société et...
Site :
fin.gov.on.ca
Thèmes liés : societe de vente de vehicule d'occasion / declaration de vente d'un vehicule d'occasion / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente d un vehicule de societe / documents de vente d'un vehicule automobile
Achat de voiture d’occasion - Autopink
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À qui acheter sa voiture ?
L'achat d'une voiture d'occasion peut parfois vous poser quelques problèmes. En effet, se rapprocher d'un particulier ou aller voir un professionnel peut être un vrai dilemme. Toutefois, que ce soit via un particulier ou un professionnel, il y a toujours des pièges à éviter. Tout d'abord, il est incontestablement vrai qu'avoir recours à un...
Site :
https://www.autopink.com
Achat de voiture d’occasion - Autopink
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À qui acheter sa voiture ?
L'achat d'une voiture d'occasion peut parfois vous poser quelques problèmes. En effet, se rapprocher d'un particulier ou aller voir un professionnel peut être un vrai dilemme. Toutefois, que ce soit via un particulier ou un professionnel, il y a toujours des pièges à éviter. Tout d'abord, il est incontestablement vrai qu'avoir recours à un...
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Télécharger le Certificat de Cession de véhicule en pdf
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Comment télécharger le certificat de cession ?
Autrement appelé contrat de cession, le certificat de cession d'un véhicule est un document ou un formulaire à remplir en 3 exemplaires durant la vente ou la cession d'une voiture d'occasion. La récupération de ce document est gratuite, mais il sera tout de même important lors d'une vente de voiture d'occasion.
Le certificat de cession...
Site :
certificat-cession.fr
Revenu Québec- Achat de véhicules routiers neufs ou d'occasion
De plus, la personne qui achète au détail un véhicule automobile neuf ou d'occasion doit payer la TVQ à la Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) au moment de l'immatriculation du véhicule. Toutefois, si le véhicule automobile n'est pas immatriculé par l'acheteur dans les 15 jours suivant la date de livraison, la TVQ sera considérée comme payable par l'acheteur au moment...
Site :
revenuquebec.ca
Voiture occasion, Vehicules, Auto, Voiture Occasions, Encheres
Australe
Auto.fr Achat et vente de voitures d'occasion, annonces auto... communauté en ligne pour les fanatiques de voitures, véhicules, bolides, classiques, tunning et plus encore... tout sur auto.fr
Auto en direct Autoendirect propose des petites annonces de vente de voitures et de véhicules d'occasion de toutes marques et tous modèles déposées par des...
Site :
http://www.yakeo.com
Garagiste : Lettre au vendeur d'un véhicule d'occasion du ...
Exemple
Vous découvrez que vous avez été trompé sur l'état réel d'un véhicule d'occasion que vous venez d'acquérir.
Notre conseil
Tout vendeur d'un véhicule d'occasion (garagiste ou particulier) s'engage à respecter les termes de l'offre proposée. Si vous êtes victime d'une tromperie, vous pouvez exiger soit une diminution du prix de vente si le défaut est minime, soit une annulation...
Site :
http://www.nouvelobs.com
Thèmes liés : vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier / vente de vehicule d'occasion pour professionnel / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion
Garagiste : Lettre au vendeur d'un véhicule d'occasion du ...
Exemple
Vous découvrez que vous avez été trompé sur l'état réel d'un véhicule d'occasion que vous venez d'acquérir.
Notre conseil
Tout vendeur d'un véhicule d'occasion (garagiste ou particulier) s'engage à respecter les termes de l'offre proposée. Si vous êtes victime d'une tromperie, vous pouvez exiger soit une diminution du prix de vente si le défaut est minime, soit une annulation...
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http://tempsreel.nouvelobs.com
Thèmes liés : vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier / vente de vehicule d'occasion pour professionnel / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion
Exportation (hors de l'UE) d'un véhicule à moteur acheté ...
Vous êtes ici : Services > Particulier > Vous achetez - Véhicules
Exportation (hors de l'UE) d'un véhicule à moteur acheté en France
Publié le : jeudi 23 mai 2013 |
Mots clés : déménagement , exonération et franchise , france métropolitaine , hors ue , véhicule
Car Interior | © IceNineJon | Flickr
Le système d'immatriculation des véhicules (SIV) a modifié les formalités...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Site Vente voiture occasion | allemagne | DCAI
Site Vente véhicule d'occasion en allemagne
DCAI Automobile est spécialisé dans la vente de voitures d'occasion en provenance d'allemage.
L'objectif de l'agence DCAI Automobile est de proposer à nos clients, des voitures d'occasion en parfaites état et aux meilleurs prix.
Le meilleur site de vente de voitures d'occasion en allemagne
Nous avons mis en place notre site de vente de...
Date: 2017-08-25 00:52:29
Site :
automobile-occasion-allemagne.com
Document Vente Voiture Occasion - Bertha Roberts Blog
Le document de vente pour une voiture Voiture. Bien que l'examen physique de la voiture soit important les documents à remettre lors de la vente d'une voiture d'occasion sont essentiels. Aussi belle que soit la
Document Vente Voiture Occasion Image Results. More Document Vente Voiture Occasion images
AIDE ACHAT AUTO IMPORT ALLEMAGNE Importation de. auto allemande mandataire automobile Aide...
Date: 2017-09-27 21:52:44
Site :
bertharobertsblog.blogspot.com
Formalités Pour L'achat D'une Voiture D'occasion - Claar ...
Documents Pour Vente De Voiture sledx. Le contrat de vente dune voiture doccasion, a reunir lors de la vente ou lachat dune voiture 25 dune. Un bon de commande pour la voiture BOUTIQUE
carpets4u2. Quels documents administratifs pour lachat dun véhicule doccasion. Téléchargez tous les Document nécessaires pour lachat et la vente dune voiture occasion ou
Vehicule Import Occasion...
Date: 2018-03-07 21:25:48
Site :
http://claartheresablog.blogspot.com
Procédure de vente d'une voiture d'occasion
Pratique >> Comment vendre ou acheter un véhicule d'occasion
Procédure de vente d'un véhicule d'occasion
Mis à jour le 31 Octobre 2012
Vous venez de mettre en vente un véhicule en passant une annonce auto gratuite sur internet et une personne intéressée vous contacte pour acquérir votre bien. Après avoir vérifié rapidement le sérieux de l'acheteur , vous décidez de conclure la vente....
Site :
http://www.annonceauto.com
Acheter une voiture d'occasion à un professionnel - lcl.com
Pour l'achat d'une voiture d'occasion, il peut-être plus rassurant de s'adresser à un professionnel. Vous pouvez en effet bénéficier de certains conseils et de garanties qui s'appliquent exclusivement aux contrats de vente conclus avec un professionnel.
01/10/2016
Envie de changer de voiture ?
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de...
Site :
https://www.lcl.com
Papier Vente Voiture Occasion - Nancy Parker Blog
Papiers administratifs pour la vente d'un véhicule d. Liste de tous les papiers administratifs nécessaires lors de la vente d'un véhicule d'occasion. Démarches à faire après la vente de votre voiture d'occasion.
Vendre votre voiture quels documents nécessaires. Lors de la revente de votre voiture, vous devez pouvoir remettre à l'acheteur toute une série de documents Lors de la vente d'un...
Date: 2017-08-25 00:26:19
Site :
http://nancyparkerblog.blogspot.com
Vente Voiture Occasion Entre Particulier - voiture d'occasion
Vente Voiture Occasion Entre Particulier
formulaire vente voiture occasion entre particuliers georgina from Vente Voiture Occasion Entre Particulier, source:georginaherblog.blogspot.com
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Site :
http://ballardpop.com
Formulaire Vente Voiture Occasion - Emily Alexander Blog
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Achat et vente de voiture d' occasion et neuf. Vente de voiture d'occasion par lieu, par marque ou par modèle....
Date: 2018-01-19 12:36:32
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Cession de véhicule | service-public
Cession de véhicule
Cession de véhicule
Si vous vendez votre véhicule, vous devez obligatoirement et immédiatement remettre à l'acquéreur (particulier ou professionnel) plusieurs documents pour que celui-ci puisse obtenir un certificat d'immatriculation (carte grise) valide ainsi qu'effectuer certaines démarches obligatoires.
La démarche ci-dessous explique les formalités à effectuer...
Site :
https://service-public.nc
Kit véhicule d'occasion MAIF marque de Mutuelle Assurance ...
Mutuelle Assurance des Instituteurs de France - MAIF auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Kit véhicule d'occasion MAIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.
Le déposant est la société Mutuelle Assurance des...
Site :
http://marques.expert
Revenu Québec - Achat de véhicules routiers neufs ou d ...
Achat de véhicules routiers neufs ou d'occasion
Achat de véhicules routiers neufs ou d'occasion
La personne qui achète un véhicule routier autre qu'un véhicule automobile à un détaillant doit payer la TPS et la TVQ à ce vendeur, que le véhicule acheté soit neuf ou d'occasion.
Véhicule automobile
De la même façon, la personne qui achète un véhicule automobile (Ce lien ouvrira une...
Site :
revenuquebec.ca
Acheter une auto d'occasion à un particulier - Conseils ...
Acheter ou vendre votre véhicule le 15/01/2015 3 minutes de lecture
Acheter une auto d'occasion à un particulier
Vous êtes sur le point d'acheter une voiture d'occasion ? Bien sûr, c'est rassurant de s'adresser à un vendeur professionnel, notamment parce qu'il offre souvent une garantie sur le véhicule. Mais il est parfois plus intéressant de passer par un particulier. Quelques conseils...
Date: 2018-01-18 00:20:42
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Documents pour la vente d'un ... - madoccaz.blogspot.com
Votre véhicule d'occasion vient de trouver un acquéreur ! Très bien, il ne vous reste plus qu'à rassembler tous les documents à remettre à l'acheteur.
La carte grise
Le jour de la vente, vous devez obligatoirement remettre la carte grise de votre véhicule à l'acheteur.
Le certificat de cession
Le certificat de vente est juridiquement un contrat entre particuliers. Vous devez le remplir sans rature sous peine d'être refusé par l'administration. il doit comporter la date, la marque du véhicule, le type, le numéro dans la série du type, le millésime, la date de...
Date: 2017-08-08 15:38:05
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Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente vehicule d'occasion documents / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / certificat vente d'un vehicule d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces
Rachat voitures d'occasion en France
Rachat de tout type de véhicules d'occasion
Votre voiture est tombée en panne et vous avez envie de la céder? vous cherchez un concessionnaire automobile honnête avec un service professionnel et attentionné ? vous êtes alors au bon endroit : rachatvoitureoccasion.fr rachète votre véhicule d'occasion rapidement et vous paye immédiatement , sans obligation d'achat ni frais...
Date: 2017-08-26 13:41:46
Site :
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Acheter une auto d'occasion à un particulier - Conseils ...
Acheter une auto d'occasion à un particulier
Vous êtes sur le point d'acheter une voiture d'occasion ?
Bien sûr, c'est rassurant de s'adresser à un vendeur professionnel, notamment parce qu'il offre souvent une garantie sur le véhicule.
Mais il est parfois plus intéressant de passer par un particulier.
Quelques conseils pour que tout se passe bien.
Avoir les bons réflexes
Avoir les...
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