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Achat d'un bateau d'occasion : le certificat de non-gage.
Vérification du certificat de non-gage dans le cadre de l'acquisition d'un bateau d'occasion.
Vous souhaitez faire l'acquisition de votre premier bateau d'occasion ? Ce topo a pour visée de vous éclairer sur les différents documents administratifs que vous devez solliciter auprès de l'acheteur avant de conclure la vente ; notamment afin de vous assurer qu'il n'y a pas de gage en cours...
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Véhicules d'occasion | Ventes de véhicules à petit prix
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Date: 2017-08-26 15:30:50
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TVA intracommunautaire et achat - revente de véhicule
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Bonjour,
au risque que cette question ai été posé plusieurs fois, je me lance car je ne suis pas sur des réponses que j'ai lus,
j'ai trouver une réponse ici (qui m'a l'air bonne):...
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Acheter une moto aux enchères - motomag.com
Les ventes aux enchères regorgent de véhicules d'occasion affichés à des tarifs défiant toute concurrence. Des affaires intéressantes, à condition de savoir en décrypter le fonctionnement. Découvrez comment participer pour y dénicher la perle rare.
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Les ventes aux enchères publiques proposent et adjugent un bien, par exemple une moto, au mieux-disant...
Date: 2018-01-18 00:58:22
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Taxe de vente au détail - Ministry of Finance ...
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Taxe de vente au détail
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Informations pratiques - Mercier Auto
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Des véhicules expertisés : Avant d'être proposé aux enchères publiques, chaque véhicule subit un contrôle technique multipoints réalisé par un opérateur indépendant. Des véhicules préparés : Chaque véhicule présenté en vente est soigneusement préparé. Nos équipes lavent, lustrent, aspirent les véhicules avant qu'ils soient présentés aux...
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Quels papiers à donner en cas de vente de votre voiture ...
Nederlands : Documenten bij de verkoop van de wagen
Vous vendez votre voiture à un particulier ? Vous devez lui remettre:
la Demande d'Immatriculation reçue au contrôle technique (l'acheteur devra la transmettre à sa...
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Contrôle technique allégé pour les voitures d'occasion - Midas
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Contrôle technique allégé pour les voitures d'occasion
Connaissez-vous déjà la nouvelle législation et la réglementation simplifiée qui existent désormais en matière de contrôle technique des véhicules d'occasion ? Un arrêté royal a en effet fixé les règles en vigueur depuis le 14 août 2011. La loi prévoit notamment un contrôle visuel de l'état du...
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3 B Automobile - Accueil
Depuis 2005 Le Groupe 3B Automobile est spécialisé dans la vente de véhicules d'occasion et véhicules récents, VO et VN.
Nous vendons plus de 1000 véhicules par an dans toute la France, aux particuliers, à l'unité ou par lot, aux marchands et...
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Carte grise : Foire aux questions / Certificat d ...
1 - Où réaliser votre démarche de demande de certificat d'immatriculation ?
Uniquement par correspondance ou via une démarche en ligne.
Auprès d'un professionnel habilité, c'est-à-dire ayant signé une convention d'habilitation avec le Ministère de l'Intérieur.
Il vous appartient de vous renseigner auprès des professionnels habilités pour savoir si le service proposé est gratuit ou...
Date: 2017-10-08 00:51:30
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VERITABLE EXPLOSION DU MARCHE DES VEHICULES D'OCCASION ...
VÉRITABLE EXPLOSION DU MARCHÉ DES VÉHICULES D'OCCASION
LA CONCURRENCE EST RUDE POUR LES CONCESSIONNAIRES
Oumar Fédior | Publication 22/04/2013
Les concessionnaires automobiles vont-ils tous continuer à survivre ? En tout cas, le marché des véhicules d'occasion voient ses chiffres se multiplier au moment celui des véhicules neufs peine à se relever.
Avec les voitures...
Date: 2017-08-26 15:02:01
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ATP 75 propose la vente ou la location de matériel neuf ou d'occasion de Nous expédions dans toute la France ainsi qu'a l'étranger. Balayeuse Hako Hamster 800 E, auto-aspirante, batteries neuves,...
Date: 2013-12-19 18:22:11
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Auto Auctions Une vente aux enchères de l'automobile est un moyen de vendre des véhicules aux enchères à travers un système d'appel d'offres. Cependant, la plupart des voitures d'occasion sont vendues aux enchères d'automobiles. Les différents véhicu[ More ]
2012-02-15
Comment enchérir sur une vente aux enchères de voitures Repo
Les policiers confisquent des milliers de voitures chaque...
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http://www.iabridal.com
Le contrôle technique pour la vente d'un véhicule
Si Nathalie Jassurmalin veut vendre sa voiture d'occasion qui a plus de 4 ans, elle devra remettre à l'acheteur une preuve que le contrôle technique a été réalisé depuis moins de 6 mois.
La preuve est en fait un procès-verbal qui permettra au nouveau propriétaire du véhicule d'obtenir la nouvelle carte grise (ou certificat d'immatriculation).
Il est cependant possible de ne pas...
Date: 2017-08-25 00:04:46
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Acheter une voiture, les démarches à suivre
L'achat d'une voiture neuve chez un particulier implique souvent des amis, des proches (membres d'une même famille) ou des connaissances. Il peut s'agir d'une auto neuve récemment acquise et remise en vente, le prix dépendant du vendeur. Si elle date de moins de six mois, elle reste considérée comme neuve et ne fait pas l'objet d'un contrôle technique.
Acheter une voiture d'occasion
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Accueil > Services > Certificat de non gage
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Formalités en cas de vente de votre voiture | ASSURAUTO
Voici une liste des différentes formalités à ne pas négliger si vous allez vendre votre voiture
1. La visite obligatoire au controle technique
L'art. 23 §1er - 3° de l'AR 15.03.68 modifié le 17.03.2003 stipule que « indépendamment des règles concernant les contrôles périodiques, des contrôles non périodiques sont obligatoires : Avant l'immatriculation d'une voiture, d'une voiture...
Site :
http://assurances-autos.be
Rectificatif sur le calcul de la VQ sur les véhicules d ...
Rectificatif sur le calcul de la VQ sur les véhicules d'occasion
9 décembre 2015
Beaucoup d'emportement dans l'affaire de la taxe de vente à percevoir sur les véhicules d'occasion vendus entre particuliers. Il est encore possible de vendre son véhicule pour 1$ et c'est encore la valeur de la transaction qui établit le montant de la TVQ à percevoir.
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Logiciel Vo Vn - Gestion véhicules d'occasions et neufs ...
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Date: 2017-09-12 15:36:29
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Opel Besancon | Vente voiture neuve, vehicule occasion
Movano Combi
Votre concessionnaire Opel vous accueille dans son point de vente Bisontin ! Nous vendons des véhicules de toute la gamme Opel, neufs ou d'occasion. Nous disposons aussi d'un garage pour effectuer des réparations de toutes sortes.
Notre métier est de vous conseiller vers l'achat du modèle idéal par rapport à vos...
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Fiat Besancon | Vente voiture neuve, vehicule occasion
Wrangler Unlimited
Fiat Besançon est spécialisé dans la vente de véhicules de la marque Fiat. Nous vendons des Fiat neuves mais aussi d'occasion, à moindre coût. Nous effectuons régulièrement des réparations automobiles et sommes à même de réparer votre Fiat.
Notre concession Fiat est située à Besançon, entre Beaune et Montbéliard, dans le Doubs. Nous vendons tous les modèles des marques Fiat, Alfa Romeo, Lancia, Jeep et...
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https://www.fiat-besancon.fr
Voiture occasion : Annonces achat vente de voitures d'occasion
Annonces de vente et achat de voitures d'occasion
Autoccaz un des portails phares des annonces de vente et d'achat de voitures d'occasion en France, vous propose des véhicules de toute marques et modèles, selon tout type de budget.
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Vente voiture occasion en Belgique
Vente voiture occasion en Belgique
mardi 8 octobre 2013
Voiture la plus vendue en Belgique en 2013
Le marché de la vente de voiture en Belgique est un marché très concurrentiel et très évolutif. Chaque marque d'automobile ne cesse d'innover dans ces caractéristiques pour attirer de nouveaux acheteurs qui cherchent qui sont de plus en plus exigeants et qui ont des goûts très...
Date: 2017-06-25 00:21:39
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Avec plus de 30 ans au service de KIA et d'autres marques (SUBARU, SSANG YONG, DAIHATSU, SUBARU, ISUZU, LADA), le garage Descollonges et toute son équipe bénéficie d'un savoir-faire dans la vente et la réparation de véhicules...
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Thèmes liés : vente de voiture d'occasion toute marque / vente de vehicule d'occasion / vente d un vehicule d occasion / vente vehicule d occasion / vente de voiture d'occasion chez un garagiste
Vente piece pour scooter Var 83 - l'atelier du scoot
Nos secteurs d'activité - L'Atelier du Scoot à La Seyne sur Mer est le spécialiste du scooter : vente de scooters neuf et d'occasion, réparation et vente d'accessoire de scooter.
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Vous avez un soucis avec votre scooter ? Vous souhaitez faire l'acquisition d'un deux roues mais vous en savez pas quel modèle choisir ?
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Régime d'imposition de la marge | SPF Finances
Régime d'imposition de la marge
Régime particulier d'imposition de la marge
A quels assujettis s'adresse le régime de la marge bénéficiaire ?
Ce régime s'adresse à :
l'entreprise assujettie qui agit pour son propre compte, ou
l'entreprise assujettie qui agit en tant que commissionnaire au sens de l' article 13 du Code de la TVA
et qui :
soit achète des biens visés par le régime de la...
Date: 2017-10-08 03:16:49
Site :
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Achat d'un véhicule d'occasion - internet-juridique.net
Internet Juridique > Consommateurs > Automobile > Achat véhicule d'occasion
Achat véhicule d'occasion
Les transactions de voitures d'occasion représentent plus de la moitié des transactions automobiles. Ainsi, ce marché est vaste, et s'il permet très souvent de faire de bonnes affaires il arrive aussi d'avoir de mauvaises surprises.
Mieux vaut donc être prudent avant de s'engager. Voici...
Site :
http://www.internet-juridique.net
Vehicule de toute marque - Voitures | Niamey
Vente de Toyota land cruiser hard top
Bonjour a tous je suis Abdel Aziz wabi manager de la société MYWAB.
MYWAB est un espace de vente de véhicule d'occasion sur parc de vente et a l'extérieur.
Avec notre équipe...
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Voiture de sport occasion Yvelines : préparateur ...
La vente de voitures de sport d'occasion dans les Yvelines
Vous souhaitez acheter une automobile Porsche ou Ferrari ? Spécialisé dans la vente de voiture de sport d'occasion dans les Yvelines, Daniel DROIT vous propose également des stages de pilotage et la location de Porsche 911 GT3 Cup et Ferrari F430 F1. Préparateur automobile, Daniel DROIT assure également le coaching de coureurs ainsi...
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http://www.danieldroitracing.fr
L’Afrique : Grand marché des voitures d’occasion - Le Blog ...
L'Afrique : Grand marché des voitures d'occasion
© Correspondance particulière de : Blaise Pascal Dassié
06-11-2008
Elles proviennent d'Allemagne, des Pays-Bas, de Belgique, de France ou d'Amérique. Tous les jours, par centaines, elles sont embarquées vers quatorze ports africains différents : Tripoli, Beughazi, Tema, Conakry... sont inondés. Lomé au Togo, Douala au Cameroun,...
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Vente de motos pour pièces vers Marseille
Bientôt sur la toile votre site e-commerce spécialisé 2 et 3 roues sans oublier les quads.Environ 40.000 pièces et 2000 vehicules en stock seront présentes pour l'ouverture du site.Le site proposera a la vente de l'occasion, du neuf, de l'outillage,...
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Pole Position Moto à Vitrolles, près de Marseille, vous propose toute l'année environ 50 motos d'occasion avec une...
Site :
http://www.polepositionmoto.com
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Vendre sa voiture d'occasion entre particuliers - Humour
Quand tu vends ta voiture d'occasion entre particuliers...
13 juin 2016
Marché véhicule occasion
Vendre sa voiture d'occasion entre particuliers ressemble parfois à un parcours du combattant ... Tentative d'illustration de ce (long) procédé !
PS : une version (très courte) de ce procédé de vente est décrite tout en bas de ce (long) post!
Quand tu te décides à vendre ta voiture d'occasion...
Quand tu penses que tu vas vendre ta voiture en 10...
Site :
https://actualites-voitures-occasion.carizy.com
Thèmes liés : vente de voiture d'occasion entre particuliers / formalites vente voiture d'occasion particulier / particulier vente de voiture d'occasion / vente de voiture d occasion de particulier / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers
L'occasion De Voiture Au Maroc - Georgina Her Blog
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Date: 2017-09-27 23:30:10
Site :
http://georginaherblog.blogspot.com
Bien vendre ou acheter sa voiture >> Papiers et ...
Bien utiliser la cote officielle VA-France permet d'avoir le prix exact de la voiture en y incluant les éventuelles réparations à venir :
- Si le véhicule est en « bon » état :
Le véhicule est en bon état de marche avec une usure normale. Quelques impacts et éraflures légers peuvent être observés sur la carrosserie.
Avis VA-France : Le véhicule est une bonne affaire (mécaniquement...
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http://www.va-france.com
AutoScout24 - Conseils utiles Vente de voiture: Contrat de ...
Contrat de vente
D'après la loi, le contrat de vente d'un véhicule d'occasion n'est pas obligatoire pour vendre sa voiture. Mais il est préférable de rédiger un contrat de vente écrit. Il peut par exemple se révéler utile pour les 2 parties afin de se protéger en cas de litige après la vente. Il est très facile de rédiger un contrat de vente. Un modèle de contrat type est...
Date: 2017-11-28 15:20:16
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Véhicules D'occasion Martinique - Europcar
Service dédié à la vente de véhicules issus de la location courte et longue durée.
D'où viennent nos voitures ?
Notre parc véhicules d'occasion est entièrement constitué de nos véhicules de location courte et longue durée. Fort de leurs révisions et de leurs suivis mécanique régulier, 70% d'entre eux furent exclusivement réservé à notre clientèle de professionnels.
Quelles sont...
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Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / vente vehicule d'occasion documents / vente vehicule utilitaire d'occasion / vente de vehicule d'occasion pour professionnel / vente de vehicule d'occasion
Certificat non-gage : vendre son véhicule à l'étranger.
Le certificat de non-gage
Appelé également « certificat de situation administrative », le non-gage a pour but de prouver qu'un véhicule n'est :
§ ni « opposé » : il n'y a pas de prêt ou de crédit-bail en cours ;
§ ni « gagé » : le véhicule n'est pas considéré comme volé, dangereux et il n'y a pas de contraventions en attente de paiement.
Ainsi, le nouveau propriétaire...
Site :
http://www.non-gage-rapide.net
Garantie auto, garantie mécanique, pièces et main d'oeuvre ...
Voir aussi :
Ce qu'il faut savoir sur les contrats de garantie mécanique Eurola
Pour souscrire nos garanties mécaniques, aucun contrôle ni vérification ne sont nécessaires.
Véhicules couverts
Tous les véhicules d'occasions sans limite d'âge ou de kilométrage peuvent être garantis.
Types de véhicules garantis...
Site :
http://www.garanties-france.com
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente vehicule utilitaire d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule
Vente de pièces détachées neuves ou d'occasion pour ...
Nos secteurs d'activité - Ecomobiles 33 est le spécialiste de la vente et de la location de voitures sans permis au Haillan près de Bordeaux. Découvrez l'ensemble des services de notre garage sur notre site internet.
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