Articles sélectionnés pour le thème : vente vehicule occasion professionnel
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Les documents pour la vente d'un bateau
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Acheter ou vendre un bateau : les pièces à fournir
Dans le cadre de la vente d'un bateau, des documents doivent être fournis par le vendeur à l'acheteur, ces pièces obligatoires sont les suivantes :
La carte de circulation du bateau
Pour les bateaux dont le jaugeage correspond à trois tonneaux ou moins, le certificat de vente et carte d'immatriculation du navire doivent être barrées...
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Certificat de cession d'un véhicule : déclaration et code ...
Il est possible et facile de faire une déclaration de cession en ligne. Rapide, celle-ci se fait sur des plateformes agréées comme 123-cartegrise.fr.
Enregistrer directement en ligne la vente de votre véhicule
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Il est possible d'y suivre l'avancée de sa déclaration de cession et de recevoir un accusé d'enregistrement de déclaration de cession qui prouve...
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Model Facture Vente Voiture Entre Particulier Et ...
En Belgique (comme en France) , une facture est de forme libre, [...] Sans oublier la date du jour où a été fait la facture (n'est pas obligé de correspondre à la date de la livraison des marchandises) . Puis les numéros de TVA du fournisseur et de son client. Sans quoi la facture n'est pas valide. [...]
Faillite SNC - Excusabilité?
[...] 10 % des liquidateurs sont très réticents...
Date: 2018-03-19 01:52:18
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Véhicules à vendre au Cameroun | Jumia Deals (Vendito)
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Notre établissement propose un très large choix de pièces détachées d'occasion pour tout type de véhicules léger et utilitaire de toutes les marques.
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CHARIOT ELEVATEUR OCCASION et location | supralift
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Quelles sont les conditions d’achat d’une voiture d’occasion
Quelles sont les conditions d'achat d'une voiture d'occasion ?
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Les voitures d'occasion proposées par les vendeurs professionnels sont en général plus chères que celles vendues par des particuliers. Ces véhicules bénéficient par contre d'un suivi régulier par des garagistes...
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Voiture en vente ? Dossier vente de voiture en Belgique ...
Vendre une voiture ne s'improvise pas. Pour réussir la vente de votre voiture, il faut être bien informé et connaître les bons tuyaux. En suivant nos conseils, vous obtiendrez le prix le plus élevé, vendrez plus rapidement votre...
Voitures occasions au Maroc : Achat et vente sur Auto ...
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Les pièces constitutives d’une demande d’immatriculation ...
Les pièces constitutives d'une demande d'immatriculation
Modifié le 27/06/2017
Immatriculation d'un véhicule neuf acquis en France
Pour apprécier la validité d'une pièce justificative, il faut se placer à la date de la demande d'immatriculation. Ex : Si une pièce doit avoir moins de six mois, cette notion sous entend, à la date de la demande d'immatriculation. En cas de refus, il peut...
Date: 2017-08-25 02:21:55
Site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
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Vente d’une voiture d’occasion : les 7 arnaques les plus ...
Accueil / Auto & Transports / Vente d'une voiture d'occasion : les 7 arnaques les plus courantes
Vente d'une voiture d'occasion : les 7 arnaques les plus courantes
Auto & Transports 31 August 2015 Comments Off
Jamais à court d'imagination pour arnaquer les vendeurs d'un véhicule d'occasion, les malfrats maîtrisent désormais toutes les ficelles du numérique: marché de l'occasion virtuel,...
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http://www.ecodafrik.com
Déclaration d'achat d'un véhicule d'occasion | service ...
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Formulaire
Déclaration d'achat d'un véhicule d'occasion
Vérifié le 20 février 2017 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
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Envoyer par courriel
Cerfa n° 13751*02
Permet la revente d'un véhicule par un professionnel de l'automobile à un acquéreur définitif. Certificat de vente inclus.
Remplace le cerfa...
Site :
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Mémorandum D19-12-1 - Importation de véhicules
FMVSS : Federal Motor Vehicle Safety Standards
LSA : Loi sur la sécurité automobile
NIV : Numéro d'identification de véhicule
NSVAC : Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada
RSVA : Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles
RVI : Registraire des véhicules importés
TC : Transports Canada
VUS : Véhicule utilitaire sport
Définitions
1. Aux fins...
Site :
http://www.cbsa-asfc.gc.ca