Articles sélectionnés pour le thème : achat et vente d'occasion
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le Relais : Actualités
En 2003, le premier des trois Relais africains est créé au Burkina Faso, avec l'ouverture d'un centre de tri de vêtements d'occasion. Dès son démarrage, le Relais burkinabé apporte également son soutien à l'émergence de projets locaux d'activités socio-économiques pourvoyeurs d'emplois. Le tout premier projet à recevoir ce soutien est celui de l'association Wend Puiré de Koudougou,...
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Comment acheter une voiture d'occasion à un particulier
4 parties: Choisir le véhicule Rencontrer le vendeur Inspecter le véhicule Acheter le véhicule
Acheter une voiture chez un particulier peut être très économique en temps et en argent pour l'acheteur [1] .Vous pouvez négocier le prix plus librement, avec un négociateur moins expérimenté et ayant des méthodes commerciales différentes de celles d'un commercial travaillant pour un...
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Tromperie à la vente : les recours existent
Tromperie à la vente : les recours existent
24 octobre 2012
Auto Plus Le guide Anti-arnaque , Les dossiers d'Auto Plus , Tromperie à la vente : les recours existent 321 commentaires
Même si vous prenez toutes les précautions lors de l'achat d'un véhicule [lire nos conseils] , vous n'êtes pas à l'abri d'un couac. Compteur trafiqué et occasion maquillée sont légion. Mais pas de panique :...
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Ventes de chevaux et contrats annexes - Cheval et Droit
DONATION
Cour d'Appel de Paris - Pôle 4 - Chambre n° 9 - du 24/11/2011 - n° R.G. : 10/03426
Madame C. confie, par contrat, sa jument à une association de protection du cheval. Elle précise bien qu'elle ne peut plus assumer les soins nécessaires et l'hébergement, mais qu'elle << se réserve la possibilité de la reprendre, si sa situation s'améliore >>.
Dix-huit mois plus tard, elle...
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Achat Dacia Sandero neuve et occasion - Aramisauto
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L'assurance facultative Garantie Prix d'Achat (Protexxio Capital ans) souscrite auprès de Cardif Assurances Risques Divers et Axa Assistance France Assurances s'ajoutant au montant de la mensualité hors assurances facultatives : EUR/mois Garantie Prix d'Achat (Plus Que...
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Achat Volkswagen Tiguan neuve et occasion - Aramisauto
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Voiture occasion MAZÉ - Vente auto MAZÉ - LG AUTOMOBILES
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Vente de caravanes et de camping-cars à Rouen - Caravane ...
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Carte grise (certificat d'immatriculation) : toutes les ...
plusieurs mentions concernent la carrosserie
le type de carburant ou la source d'énergie
la puissance administrative
le nombre de places assises
le niveau sonore à l'arrêt
la vitesse du moteur
l'indication de la classe environnementale
Le prix de la carte grise
Le prix de la carte grise dépend du montant de taxes et redevances que vous devrez payer lors de l'immatriculation du véhicule. Ce...
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Samedi : 08h30 - 12h30 / 13h30 - 17h30
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Vendée Automobiles propose à la vente des Véhicules utilitaires, appelés plus couramment dans le jargon automobile « VU » ou « VUL » pour Véhicules utilitaires Légers, c'est-à-dire allant jusqu'à 3T5.
Notre stock se compose de différents types d'utilitaires d'occasions : Fourgons, Fourgonnettes, Camionnettes, Véhicules de Sociétés, ou Véhicules carrossés...
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§ 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
1° " liste de déchets " : la liste de déchets visée par l'article 10 de l'ordonnance du 14 juin 2012 relative aux déchets ;
2° " transport " : l'ensemble des opérations de chargement, de déchargement et de déplacement des déchets d'un endroit à un autre ;
3° " contrat de...
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Achat Peugeot 208 Nouvelle neuve et occasion - Aramisauto
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magasin occasion - achat vente - facebook.com
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Etre en indivision | Notaires de France
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Etre en indivision
L' indivision Acte par lequel une personne décide de la manière dont sa succession doit être réglée. est la situation juridique dans laquelle deux ou plusieurs personnes sont propriétaires ensemble d'un même bien. A priori, elle permet un financement, un entretien et une gestion plus faciles. Mais cette situation n'est pas sans risque. Mieux vaut...
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Occasion moto : les points à vérifier et conseils achat ...
Correspondance du numéro de cadre avec la carte grise!
Circuit électrique
La moto doit tenir le plein phare, même moteur arrêté
Le démarrage doit être rapide et franc, moto froide
Vérifier tous les commodos et fonctionnement correct des différentes positions : clignos, klaxon, feu stop
Vérifier l'absence de chatterton et autres rafistolages qui ne sont...
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Achat vente échange
Acheter chez O'CD
Les prix des CD, Vinyles, DVD, Blu-Ray et Jeux Vidéo chez O'CD sont en moyenne très inférieurs à ceux d'autres acteurs du marché spécialisé. Ils se font tout petits pour que vous puissiez vous faire plaisir sans réfléchir. A vous de fouiner dans les bacs pour trouver la perle rare ou la nouveauté fraîchement arrivée.
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Bienvenue chez LANDES VEHICULES OCCASION, votre spécialiste véhicules toutes marques à Mont-de-Marsan.
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* Afin de nous faciliter la vente, un essai peut être proposer à notre clientèle. Pour cela, un montant unitaire et forfaitaire de 89 EUR est déduit du montant vous revenant. Le véhicule est ainsi assuré par notre compagnie d'assurance pour les éventuels essais, sans franchises, ni risque de vol. Un contrat de dépôt-vente est établi, vous aurez ainsi la possibilité de suspendre votre...
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Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés ...
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Publics concernés : acheteurs et opérateurs économiques.
Objet : régime de droit commun fixant les règles générales de passation et d'exécution des marchés publics passés par les acheteurs.
Entrée en vigueur : le décret s'applique aux marchés publics pour lesquels une consultation est engagée ou un avis d'appel à la concurrence est...
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Vente hors établissement ou hors du lieu habituel d'exercice de la profession
Vente hors établissement ou hors du lieu habituel d'exercice de la profession
Professions libérales (livre XIV CDE) - art. XIV.38 et suivants CDE
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Crédit Social – Don de voiture: le guide pour ceux qui ...
Don de voiture: le guide pour ceux qui cherchent ou veulent donner leur véhicule gratuitement
La cession d'un véhicule à titre gratuit vous l'avez rêvé ? Et bien certains le font ! Donner sa voiture est un acte citoyen, pour permettre aux bénéficiaires du RSA et à ceux qui n'ont pas les moyens de s'en acheter une de pouvoir continuer à vivre, à se déplacer et à aller travailler. Si...
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http://creditsocial.net
RFPI - Plus-values immobilières - Opérations imposables
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1
Seules sont imposables les plus-values réalisées lors d'une cession à titre onéreux d'un bien immobilier ou d'un droit y afférent. Cette cession constitue le fait générateur de l'impôt.
Par cession à titre onéreux, il y a lieu d'entendre toutes les transmissions qui comportent une contrepartie en faveur du cédant. Elles...
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Thèmes liés : vente aux encheres d'un bien immobilier en indivision / vente aux encheres publiques d'un bien immobilier / vente aux encheres d un bien immobilier / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion
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Conditions générales de vente
Art1 - Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente (les "CGV") s'appliquent de plein droit à la vente des produits (les"produits") commercialisés par la société Motoculture Jean ("notre société"), à l'exclusion des conditions d'achat de l'acheteur (le "client") et sous réserve de...
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RFPI - Plus-values immobilières - Opérations imposables
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Thèmes liés : vente aux encheres d'un bien immobilier en indivision / vente aux encheres publiques d'un bien immobilier / vente aux encheres d un bien immobilier / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion
Nîmes : elle attaque un centre de contrôle technique après ...
Nîmes : elle attaque un centre de contrôle technique après un achat sur Leboncoin
il y a 415 jours 105 FABIEN ARNAUD
Des problèmes de freinage et de train avant ont été détectés au second contrôle.
F. A.
A près l'achat d'une voiture sur leboncoin, une Nîmoise saisit la justice pour mise en danger de la vie d'autrui.
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