Articles sélectionnés pour le thème : certificat vente vehicule occasion
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Acheter une moto d'occasion : Carte grise, certificats de ...
L'achat d'une moto ou un scooter d'occasion s'accompagne inévitablement de formalités administratives plus ou moins fastidieuses. Entre la carte grise, le certifcat de non-gage, certificat de vente, etc., Moto-Station vous rappelle ici l'essentiel à savoir pour une bonne transaction, entre particuliers ou avec un professionnel. L'immatriculation de votre moto ou scooter vous semblait...
Site :
http://www.moto-station.com
MOVE.CAR, logistique internationale dédiée à l'automobile
Que pouvons-nous faire pour vous aider ?
Choisissez une question correspondant à votre demande
Comment commander un véhicule ?
Il vous suffit de nous communiquer les coordonnées d'une annonce que vous avez localisée sur Internet ou d'utiliser le moteur de recherche de notre partenaire : AmeriCarOnline.com. En suite, sur ce site, choisissez vos options. Nous nous chargerons alors de votre...
Site :
https://www.move.car
Un acheteur de véhicule qui ne fait pas sa carte grise ...
522 message(s) , Inscription le 24/01/2008
Bjr,
si vous avez transmis votre volet du certificat de cession à la préfecture, si la préfecture à fait son travail, le véhicule doit apparaitre comme cédé à "untel" à telle date. La mention de cession apprait en bas de l'extrait de certificat d'immatriculation, même si le transfert d'immatriculation lui-même n'a pas été fait.
Si vous avez...
Site :
experatoo.com
Crédit Agricole d’Ile de France - Acheter sa voiture aux ...
Acheter sa voiture aux enchères
Les ventes aux enchères permettent souvent de réaliser de bonnes affaires.
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Où acheter ?
Des ventes aux enchères se tiennent régulièrement partout en France. Les dates des ventes sont consultables dans le journal « Le moniteur des ventes » ou sur le site Internet interencheres.com, qui vous donneront aussi accès aux listes des...
Site :
https://www.ca-paris.fr
Crédit Agricole Alpes Provence (Bouches-du-Rhône, Hautes ...
Acheter sa voiture aux enchères
Les ventes aux enchères permettent souvent de réaliser de bonnes affaires.
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Où acheter ?
Des ventes aux enchères se tiennent régulièrement partout en France. Les dates des ventes sont consultables dans le journal « Le moniteur des ventes » ou sur le site Internet interencheres.com, qui vous donneront aussi accès aux listes des...
Crédit Agricole Martinique-Guyane - Acheter sa voiture aux ...
Acheter sa voiture aux enchères
Les ventes aux enchères permettent souvent de réaliser de bonnes affaires.
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Des ventes aux enchères se tiennent régulièrement partout en France. Les dates des ventes sont consultables dans le journal « Le moniteur des ventes » ou sur le site Internet interencheres.com, qui vous donneront aussi accès aux listes des...
Site :
https://www.ca-martinique.fr
Crédit Agricole Réunion - Acheter sa voiture aux enchères
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Les ventes aux enchères permettent souvent de réaliser de bonnes affaires.
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https://www.ca-reunion.fr
Crédit Agricole Normandie Seine - Acheter sa voiture aux ...
Acheter sa voiture aux enchères
Les ventes aux enchères permettent souvent de réaliser de bonnes affaires.
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Des ventes aux enchères se tiennent régulièrement partout en France. Les dates des ventes sont consultables dans le journal « Le moniteur des ventes » ou sur le site Internet interencheres.com, qui vous donneront aussi accès aux listes des...
Site :
https://www.ca-normandie-seine.fr
Crédit Agricole de Guadeloupe - Acheter sa voiture aux ...
Acheter sa voiture aux enchères
Les ventes aux enchères permettent souvent de réaliser de bonnes affaires.
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https://www.ca-guadeloupe.fr
Crédit Agricole Centre Loire (Départements du Cher, du ...
Acheter sa voiture aux enchères
Les ventes aux enchères permettent souvent de réaliser de bonnes affaires.
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Des ventes aux enchères se tiennent régulièrement partout en France. Les dates des ventes sont consultables dans le journal « Le moniteur des ventes » ou sur le site Internet interencheres.com, qui vous donneront aussi accès aux listes des...
Site :
https://www.ca-centreloire.fr
Crédit Agricole Atlantique Vendée - Acheter sa voiture aux ...
Acheter sa voiture aux enchères
Les ventes aux enchères permettent souvent de réaliser de bonnes affaires.
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Des ventes aux enchères se tiennent régulièrement partout en France. Les dates des ventes sont consultables dans le journal « Le moniteur des ventes » ou sur le site Internet interencheres.com, qui vous donneront aussi accès aux listes des...
Crédit Agricole Des Savoie - Acheter sa voiture aux enchères
Acheter sa voiture aux enchères
Les ventes aux enchères permettent souvent de réaliser de bonnes affaires.
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Où acheter ?
Des ventes aux enchères se tiennent régulièrement partout en France. Les dates des ventes sont consultables dans le journal « Le moniteur des ventes » ou sur le site Internet interencheres.com, qui vous donneront aussi accès aux listes des...
Site :
https://www.ca-des-savoie.fr
Procédure de vente d'une moto d'occasion - motovente.com
Procédure de vente d'une moto d'occasion
Le Vendeur
Lors de la vente du véhicule, le propriétaire doit fournir à l'acheteur les documents suivants:
Carte grise
Elle doit être barrée et son coin supérieur droit découpé. Le vendeur doit y inscrire la mention "vendu le..." et signer.
Un certificat de non gage de moins de 1 mois
Ce document permet d'attester que le vendeur n'a pas de problèmes judiciaires avec ce véhicule (contravention non...
Site :
http://www.motovente.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion procedure / vente d'occasion moto / vente d occasion moto / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente vehicule d'occasion documents
CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE ...
il y a 2 ans
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1 2635 Route de Carpentras BEDOIN Tel : Portable : CONDITIONS GENERALES 1- PAIEMENT Toutes nos factures sont payables à réception - Pénalités de retard : En cas de retard de paiement les pénalités de retard dues sont égales au taux REFI majoré de 10 points et ce dès le premier jour de retard. A partir du 01/01/2013, conformément aux...
Site :
http://docplayer.fr
Achat d'un véhicule d'occasion - internet-juridique.net
Internet Juridique > Consommateurs > Automobile > Achat véhicule d'occasion
Achat véhicule d'occasion
Les transactions de voitures d'occasion représentent plus de la moitié des transactions automobiles. Ainsi, ce marché est vaste, et s'il permet très souvent de faire de bonnes affaires il arrive aussi d'avoir de mauvaises surprises.
Mieux vaut donc être prudent avant de s'engager. Voici...
Site :
http://www.internet-juridique.net
Vente Voiture occasion, optimiser vos annonces de vente de ...
Accueil >
Vente de voiture , conseil de vente
Procéder à la vente d'une voiture occasion est un acte relativement rare ( 3 à 20 fois dans une vie ), parfois long et difficile, c'est souvent un engagement financier lourd dont les consequences peuvent s'averer dramatiques en cas de problémes , aussi veillez à respecter le cheminement et les procedures exposées ci dessous :
1 Vente de la...
Quels papiers à donner en cas de vente de votre voiture ...
Nederlands : Documenten bij de verkoop van de wagen
Vous vendez votre voiture à un particulier ? Vous devez lui remettre:
la Demande d'Immatriculation reçue au contrôle technique (l'acheteur devra la transmettre à sa...
acheter une voiture d’occasion - vente-de-voiture.com
0
Bon nombre de Français préfèrent se passer d'un professionnel pour acquérir une voiture d'occasion. Certes, cette démarche présente de nombreux avantages, mais également des inconvénients. Que faire alors pour acheter une voiture au meilleur prix et avec une garantie ? Cette option est-elle la meilleure ?
Quels sont les avantages d'acheter une voiture entre particuliers ?
Le grand...
voiture occasion maroc,vente achat de voiture d'occasion ...
Vous vous apprêtez à investir dans une voiture d'occasion ? Que ce soit via un vendeur particulier ou professionnel, il y a toujours des pièges à éviter. Voici nos dix conseils !
1. Vendeur particulier ou professionnel, que choisir ?
Acheter à un professionnel vous assure une garantie mécanique minimum de trois mois. En cas de casse du moteur, du levier de vitesse ou en cas de découverte...
Date: 2017-06-25 00:48:44
Site :
voiturebonoccasion.blogspot.com
voiture occasion maroc,vente achat de voiture d'occasion ...
Vous vous apprêtez à investir dans une voiture d'occasion ? Que ce soit via un vendeur particulier ou professionnel, il y a toujours des pièges à éviter. Voici nos dix conseils !
1. Vendeur particulier ou professionnel, que choisir ?
Acheter à un professionnel vous assure une garantie mécanique minimum de trois mois. En cas de casse du moteur, du levier de vitesse ou en cas de découverte...
Assurance auto : Documents nécessaires pour la vente d'une voiture
Quels sont les papiers nécessaires pour la vente d'une voiture ? Quant aux 6 documents indispensables à la vente même, découvrez-les en vidéo... regardez !
Elodie Tessier, chargée de clientèle du groupe France courtage (francecourtage.fr), vous donne ses conseils sur les papiers utiles à la vente et l'achat d'une voiture.
Coaching Vie Pratique, High Tech, Loisirs ... Retrouvez nos conseils, trucs et astuces en tout genre pour faciliter votre vie quotidienne sur sur http://www.minutefacile.com
Pour profiter des conseils MinuteFacile au quotidien :
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importation vehicules americain - USA Passion import de ...
Vous souhaitez acquérir un véhicule Américain spécifique à vos propres exigences ?
Pour réaliser votre rêve Américain, en toute sérénité, vous trouverez ci-dessous, en toute transparence, le process d'importation unique d'USA Passion.
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Quels que soient vos critères : budget, marque, modèle, année, version, couleur, équipements, finitions,...
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http://www.usa-passion.com
Achat d'un véhicule sur internet : quelles précautions?
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Achat d'un véhicule sur internet : quelles précautions?
Autodeclics 05/10/2017 Me Grégoire Marchac
© Quelques conseils avant un achat sur le web Achat d'un véhicule sur internet : quelles précautions?
Les achats de véhicules neufs ou...
Site :
msn.com
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente de vehicule d'occasion sur internet / vente vehicule d'occasion documents / certificat vente d'un vehicule d'occasion
Mémorandum D19-12-1 - Importation de véhicules
FMVSS : Federal Motor Vehicle Safety Standards
LSA : Loi sur la sécurité automobile
NIV : Numéro d'identification de véhicule
NSVAC : Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada
RSVA : Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles
RVI : Registraire des véhicules importés
TC : Transports Canada
VUS : Véhicule utilitaire sport
Définitions
1. Aux fins...
Site :
http://www.cbsa-asfc.gc.ca
Accident non responsable et defaut controle technique ...
6067 message(s) , Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Mon confrère JEETENDRA, plus spécialiste que moi dans les longs exposés, reprend ce qui sera appliqué en avril 2009, initialement prévu pour le 1er janvier 2009. Il faudra certainement revenir sur ce sujet qui va évoluer au fil du temps
Il conforte ma position, à savoir que si ce n'est pas écrit dans les conditions générales ni...
Site :
experatoo.com
Accident non responsable et defaut controle technique ...
5920 message(s) , Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Mon confrère JEETENDRA, plus spécialiste que moi dans les longs exposés, reprend ce qui sera appliqué en avril 2009, initialement prévu pour le 1er janvier 2009. Il faudra certainement revenir sur ce sujet qui va évoluer au fil du temps
Il conforte ma position, à savoir que si ce n'est pas écrit dans les conditions générales ni...
Site :
experatoo.com
Le régime de la TVA sur la marge • LégiFiscal
0,833
Exemple : Un négociant en véhicules de tourisme d'occasion a acquis un véhicule auprès d'un particulier pour 10.000 EUR. Il revend ce véhicule 14.000 EUR TTC.
Marge TTC = 14.000 - 10.000 = 4.000 EUR
Marge HT = 4.000 x 0,833 = 3.332 EUR
TVA due sur cette opération = 3.332 EUR x 20% = 666,40 EUR
En cas d'acquisition de lots hétérogènes (tri nécessaire pour séparer les matières...
Site :
legifiscal.fr
voiture occasion maroc,vente achat de voiture d'occasion ...
2:57 No comments
L'achat d'une voiture d'occasion à un professionnel (et plus encore à un particulier) requiert de prendre quelques précautions juridiques mais aussi techniques car les recours sont difficiles.
L'acquisition d'une voiture d'occasion engendre forcément des coûts d'entretien un peu plus onéreux ; il est donc important de bien préparer son achat, en ayant quelques...
Date: 2017-06-25 00:48:44
Site :
voiturebonoccasion.blogspot.com
Assurance temporaire - Assurancetemporaire.org
Une offre de garanties auto jeune et peut-être toujours en train de se développer pour avoir une assise définitive au coeur des conducteurs, l'assurance temporaire n'en demeure pas moins une formule gagnante pour de nombreux clients qui y ont vu une échappatoire à une assurance auto classique parfois figée et souvent sous-utilisée. Il s'agit en effet d'un contrat d'assurance assez souple...
Site :
assurancetemporaire.org
Litiges et recours pour l'achat d'un véhicule d'occasion
Litiges et recours pour l'achat d'un véhicule d'occasion
Le véhicule que vous venez d'acheter à un particulier est déjà en panne. Vice caché ou usure normale ? L'annulation de la vente est-elle possible ?
252
https://scribium.com/b702r6
Que l'on soit vendeur ou acheteur d'un véhicule d'occasion, on a tout intérêt à faire une bonne affaire. L'honnêteté du vendeur et la prudence de...
Site :
https://scribium.com
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier
Acheter une voiture Italienne en France: qules risques?
Acheter sa voiture en Italie
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Acheter une voiture vendue en France en papiers Italiens: attention au piège
Les informations figurant sur cette page ont pour but d'informer les éventuels acquéreurs sur les risques du cas particulier de l'achat d'un véhicule d'occasion d'origine Italienne, en vente en France, et qui n'aurait pas encore été Francisée. Entendu par là une...
Site :
http://www.expressdriver.fr
Assurance temporaire - Assurancetemporaire.org
Nous nous engageons pour un service irréprochable !
Mieux nous connaitre en regardant cette vidéo dédiée à l'assurance temporaire
Des conseillers disponibles
Très disponible, nous sommes à votre écoute pour de simples renseignement ou pour créer votre assurance temporaire ensemble. Profitez d'une souscription par téléphone, fax ou mail !
Appeler
Une assurance temporaire réellement...
Site :
assurancetemporaire.org
Voiture allemande d’occasion à vendre en France
Home / Consommation / Voiture allemande d'occasion à vendre en France
Voiture allemande d'occasion à vendre en France
by Allemagne
Depuis le 1er Octobre 2005, une directive européenne vient harmoniser les certificats d'immatriculation et la vente des véhicules dans l'espace communautaire. Ceci facilite désormais l'achat et la vente des véhicules entre les pays de l'UE.
Il est ainsi...
Site :
en-allemagne.com
Carte grise pour motos - essai-voiture.net
Menu
Carte grise pour motos et deux roues
La carte grise est le certificat d'immatriculation qui doit être attaché pour chaque véhicule terrestre à moteur afin de pouvoir circuler sur la voie publique et cela inclut les motos. La personne titulaire de la carte doit posséder le permis moto.
Les 2 roues de moins de 50 cm3 doivent être immatriculés mais la délivrance d'une carte grise sera...
Site :
essai-voiture.net
Rachat auto cash, reprise voiture | Speed-Auto
Reprise du véhicule à domicile
Reprise de votre véhicule en 24H
Les conseils pour la vente de sa voiture
Speed-Auto, le spécialiste du rachat auto au meilleur prix
Speed-Auto est une société reconnue pour son savoir-faire dans le rachat de véhicules d'occasions. Après plusieurs années d'existence à se perfectionner et à élargir son périmètre d'intervention, Speed-Auto propose...
Date: 2017-08-25 00:44:29
Site :
http://www.speedauto.fr
Faut-il faire venir un expert pour un véhicule d'occasion
Posted by Adrien Sallé | 6 août 2013 | Pratique | 15 |
Lorsque l'on achète un ordinateur, celui-ci a passé un certain nombre de contrôles, il possède une garantie et en cas de pépin, le service après-vente est sensé vous aider et vous dédommager notamment si vous rencontrez un vice caché. En automobile, et plus particulièrement pour la vente et l'achat de véhicules d'occasion entre...
Site :
http://abcmoteur.fr
Les démarches concernant les Véhicules, Permis, transport...
Résiliation
Démarches concernant les véhicules
Lorsque l'on possède un véhicule, il est impératif d'accomplir des démarches administratives pour avoir le droit de circuler sur la voie publique (permis de conduire, carte grise, assurance, contrôle technique...). On distingue donc des démarches obligatoires comme celles susmentionnées et d'autres liées au non respect des règles de...
Date: 2018-01-16 11:20:53
Site :
quelle-demarche.com
4x4 et véhicules d'occasion en Belgique | Garage Collard ...
Plan d'acces
4x4, SUV, pick-up et voitures d'occasion
Le Garage Collard, à Tenneville, est votre spécialiste des 4x4 d'occasion en Wallonie depuis plus de 45 ans. Retrouvez, au bord de la nationale 4, entre Marche-en-Famenne et Bastogne, un des plus grands choix en SUV, pick-up et autres véhicules tout-terrain d'occasion en Belgique. Notre sélection comprend également un large éventail de...
Site :
http://www.garagecollard.be
Achat et leasing d'une voiture - Belgique - europa.eu
Achat et leasing d'une voiture
- Belgique
Puis-je payer le véhicule en espèces?
Oui, pour les montants ne dépassant pas 3 000 euros (au moment de la publication de ces informations, une proposition législative vise à porter cette limite à 7 500 euros). Toute somme égale ou supérieure à 10 000 euros (ou l'équivalent dans une autre devise) doit être déclarée à la douane, à l'entrée...
Date: 2017-12-13 21:41:05
Site :
europa.eu
Achat et leasing d'une voiture – Belgique - EUROPA
Achat et leasing d'une voiture
- Belgique
* Informations non encore fournies par les autorités nationales
Puis-je payer le véhicule en espèces?
Oui, pour les montants ne dépassant pas 3 000 euros (au moment de la publication de ces informations, une proposition législative vise à porter cette limite à 7 500 euros). Toute somme égale ou supérieure à 10 000 euros (ou l'équivalent dans...
Date: 2017-10-11 07:29:23
Site :
europa.eu
Nos dossiers conseils - centaure.com
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Stages récupération de points Stages clients Groupama
La fiscalité des véhicules de société
Les véhicules...
Site :
http://www.centaure.com
Transports - France-Diplomatie - Ministère de l’Europe et ...
Transports en commun
Importation de véhicule
L'importation d'un véhicule neuf en Afrique du Sud coûte très cher. Les droits de douane étant prohibitifs (droit de base : 42,5 % de la valeur du véhicule + droits additionnels + TVA, ce qui conduit à des droits avoisinant 85 % de la valeur du véhicule). L'importation d'un véhicule d'occasion (un an au minimum) est libre. Lors de...
Date: 2017-08-25 00:40:31
Site :
diplomatie.gouv.fr
Controle technique voiture : règlementation et obligations ...
Le contrôle anti-pollution
Le contrôle technique est un examen périodique qui concerne l'ensemble des véhicules automobiles de moins de 3,5 tonnes. Obligatoire depuis 1992, il doit être effectué avant la quatrième année du véhicule, puis tous les deux ans, dans un centre de contrôle technique agréé.
Notre site, Simplauto.com, vous permet de comparer les prix des centres de contrôle...
Site :
https://www.simplauto.com
Les documents nécessaires à la vente - Quels sont les ...
166 réaction(s)
Les documents à réunir lors de la vente d'une voiture
Quels sont les papiers à réunir pour acheter et vendre une automobile ? Soyez bien attentif à ces derniers car une erreur peut être préjudiciable pour le vendeur ...
Carte grise du véhicule
Le vendeur devra remettre à l'acheteur la carte grise barrée en mentionnant "Vendue le [date] à [nom et prénom de l'acheteur]...
Site :
http://www.fiches-auto.fr
Déclaration de cession d'un véhicule - Site de la commune ...
Pour plus d'informations sur les formalités à accomplir au moment de remplir le formulaire, voir comment remplir la déclaration de cession d'un véhicule .
Pour remplir le formulaire à imprimer, vous pouvez aussi vous aider de la notice du cerfa 13754 (voir en bas de page en pièce jointe) également téléchargeable en ligne.
Pour remplir les différents champs concernant les caractéristiques du véhicule, aidez-vous de la carte grise.
S'il s'agit de l'ancien modèle, munissez-vous d'un tableau de correspondance (accessible sur internet)...
Site :
http://commune-de-soye.com
Acheter une voiture d'occasion, conseils d'achat (1/1)
Découvrez nos Stages de pilotage F1 et GT !
Si vous êtes décidé pour un véhicule d'occasion, il est très important de prendre votre temps pour comparer les offres.
Un petit prix à l'achat peut parfois engendrer un gros coût à l'entretien. Au moment de déterminer votre budget global, vous devrez donc évaluer le prix d'achat et le coût d'utilisation.
Une fois...
Carte Grise en ligne : votre carte grise par Internet en ...
En ligne Dans un garage En préfecture
Faire sa carte grise en ligne :
Depuis le 15 octobre 2009, il n'est plus obligatoire de se rendre à la préfecture pour obtenir sa carte grise.
En tant que professionnel agréé et habilité auprès du Ministère de l'intérieur (habilitation N° 9744 - agrément N°14871) , CarteGrise-enligne.com vous permet d'obtenir votre certificat d'immatriculation...
Vente de véhicule : formalités et démarches pour la cession
Devez-vous signaler la vente de la voiture à la Préfecture ?
Le vendeur est tenu de déclarer, à la Préfecture de son domicile, la vente de son véhicule.
Un imprimé à remplir est disponible en Préfecture. Il faudra indiquer l'identité et le domicile déclaré de l'acheteur.
Cette formalité doit être faite dans les 15 jours suivant la transaction.
3. La Préfecture peut-elle s'opposer...
Site :
http://www.infodroit.com
Thèmes liés : formalites vente vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d'occasion controle technique / contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers / vente vehicule d'occasion obligation vendeur / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers
Conditions générales de vente - sndiffusion.fr
Agence Albi (Siège) 05 79 66 64 84
Agence Toulouse 05 79 66 64 91
Agence Bordeaux 05 56 24 00 10
Agence Montauban 05 79 66 64 87
Agence Agen 05 79 66 64 92
Agence Castres 05 17 93 10 94
Agence Cahors 05 17 93 10 95
Agence Carcassonne 04 68 10 11 00
Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
I - COMMANDE :
La présente commande du matériel désigné au recto est ferme et...
Site :
https://www.sndiffusion.fr
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion controle technique / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / conditions generales de vente vehicule d'occasion / certificat vente d'un vehicule d'occasion
Dix conseils pour acheter une voiture d’occasion
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Date: 2017-12-02 15:03:05
Site :
http://jactiv.ouest-france.fr