Articles sélectionnés pour le thème : certificat vente vehicule occasion
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Dix conseils pour acheter une voiture d’occasion
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Date: 2017-08-24 22:50:30
Site :
http://jactiv.ouest-france.fr
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
Vendre moto occasion - Annonce gratuite | Ouest France Auto
Pour vendre votre voiture entre particuliers en toute sécurité, nous vous recommandons le service Depopass.
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Site :
https://www.ouestfrance-auto.com
Véhicules collection antérieurs à 1960 : plus de contrôle ...
Posté le 05/12/2017 à 08:27 par christophe
bonjour,
je possède un véhicule de 1985 en carte grise normale à mon nom avec un contrôle technique valable jus qu en juillet 2018.
pour le passage en carte grise collection faut il un contrôle technique de moins de 6 mois ou puis je faire la démarche avec le contrôle technique actuel ?
merci,cordialement
Posté le 21/11/2017 à 18:30 par...
Site :
https://www.cartegrise.com
Démarches carte grise pour une voiture d'occasion ...
Carte grise voiture d'occasion : ce qu'il faut vérifier lors de l'achat.
Achat entre particuliers :
Généralement, lors de l'achat d'un nouveau véhicule entre particuliers, toute l'attention est portée au véhicule mais il est important de ne pas négliger la partie « papiers d'immatriculation » qui vous permettra de régulariser votre achat du point de vue administratif.
Pour...
La carte grise – procédure de vente voiture occasion avec ...
CARTE GRISE
La carte grise
Le nom officiel de la carte grise est "certificat d'immatriculation". C'est la carte d'identité de votre véhicule... mais ce n'est pas un certificat de propriété. Elle indique le numéro minéralogique de votre véhicule, ses caractéristiques techniques (puissance, émissions de CO2, nombre de places assises), ainsi que sa date de première mise en...
Site :
http://www.motorlegend.com
Protégez-Vous : Condamnations | Protégez-Vous.ca
Condamnations
Condamnations
Ces condamnations ont été rendues publiques récemment. Certaines infractions ont été commise il y a plusieurs mois (voire même plusieurs années) puisqu'il s'écoule généralement un long moment entre l'instant où l'infraction est constatée et celui où le verdict est rendu.
Infolettres
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Entretien Garantie KL...
Site :
https://www.protegez-vous.ca
Comment lever un gage ou une opposition sur un véhicule ...
Comment lever un gage ou une opposition sur un véhicule ?
15 octobre 2014
par Elise Khapeo 2 commentaires
Vous avez bien réfléchi et il est temps de vendre votre véhicule d'occasion . Oui, mais vous savez pertinemment qu'il y a quelque chose qui bloque : vous ne pourrez pas obtenir le certificat de situation administrative nécessaire à la vente car votre voiture est en gage ou sous le coup...
Site :
http://www.rouletitine.fr
Conditions générales de vente | Site officiel PSA
Conditions Générales de Vente Peugeot
ARTICLE 1 - DEFINITIONS
Automobiles Peugeot : la société Automobiles Peugeot, société anonyme au capital de 172 711 770 euros dont le siège social est situé 7 rue Henri Sainte-Claire Deville 92500 Rueil-Malmaison, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 552 144 503. Numéro de TVA intracommunautaire : FR...
Site :
https://coc.psa-peugeot-citroen.com
Vente de véhicules d'occasion de qualité ABC AUTO FRANCE Niort
ABC AUTO FRANCE, votre spécialiste dans la vente de voitures d'occasion de QUALITÉ dans toute la France.
Implanté à NIORT dans les Deux-Sèvres, nous vous proposons un choix permanent de voitures d'occasion.
Quelque soit votre budget, que vous soyez un particulier ou bien un professionnel, à la recherche d'une voiture, d'un véhicule de loisirs, haut de gamme, si toutefois nous n'étions...
Date: 2017-10-05 19:45:25
Site :
http://www.abcautofrance.com
Certificat de non gage pour une caravane : Comment et ou l ...
Qui doit faire la demande de l'attestation de non gage ? Quelles sont les démarches à suivre ?
Qui doit faire la demande du certificat de situation administrative ?
Lors de la vente d'une caravane d'occasion, le vendeur doit remettre un bon nombre de documents à l'acheteur comme la carte grise barrée, le formulaire de cession de véhicule et le certificat de situation administrative (appelé...
Date: 2018-03-17 12:49:48
Site :
quelle-demarche.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / certificat de vente vehicule d'occasion gratuit / vente vehicule d'occasion obligation vendeur / certificat vente d'un vehicule d'occasion / certificat de vente d'un vehicule pour pieces
Formalités achat vente voiture Suisse - Communes.com
Formalités achat vente voiture Suisse
Certificat d'immatriculation Suisse
Demande de carte grise en ligne
Plus besoin de se déplacer à la préfecture du département Moselle pour faire une demande de carte grise à Suisse.
Rendez vous sur le site Eplaque.fr pour commander votre carte grise à Suisse. Commandez votre Carte Grise en ligne à Suisse.
Gagnez du temps avec Eplaque...
Site :
http://www.communes.com
Assurance automobile : les accidents matériels | Institut ...
3- L'INDEMNISATION
Qui vous indemnise ?
Pour accélérer le règlement des accidents matériels, les assureurs ont signé la convention d'indemnisation directe de l'assuré et de recours entre sociétés d'assurance automobile («IRSA» ou «IDA»), qui prévoit que chaque assureur indemnise son propre assuré pour les sinistres dont le montant est inférieur au plafond fixé par cette convention...
Date: 2018-01-18 03:22:33
Site :
https://www.inc-conso.fr
Carte grise pratique, votre carte grise en ligne pour 21,9 ...
gr/km. (Saisir 0 si rien)
1ere mise en circulation (B)*
(jj/mm/aaaa)
* champs sont obligatoires.
* en cas de changement de tarifs cartegrisepratique calculera la différence et soit remboursera la différence soit demandera l'appoint.
Opération à effectuer uniquement en Préfecture : véhicule ...
Site :
http://carte-grise-pratique.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente de vehicule pour pieces sans carte grise / declaration de vente d'un vehicule d'occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / vente vehicule occasion carte grise
Achat d’une voiture d’occasion : 5 conseils et étapes ...
Achat d'une voiture d'occasion : 5 conseils et étapes !
Achat d'une voiture d'occasion : 5 conseils et étapes !
11 juin 2015
Publié dans: Véhicule
Acheter une voiture d'occasion : 5 étapes essentielles
Vous avez décidé de changer de voiture ? Vous souhaitez acheter un véhicule d'occasion ? Voici 5 conseils pour éviter les mauvaises surprises.
1. Les prix des voitures d'occasion ?
Avant...
Site :
https://www.pv.be
Ventes aux enchères : mode d’emploi | interencheres.com
Acheter aux enchères
Que peut-on acheter dans une vente aux enchères ?
Tous les biens meubles (meuble par opposition à immeuble), d'occasions ou neufs (depuis la loi n° 2011-850 du 20 juillet 2011 de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques), sont susceptibles d'être vendus aux enchères par un commissaire-priseur : meubles et objets d'art (tableau, bijou,...
Site :
http://www.interencheres.com
Démarches administratives / Accueil - Les services de l ...
Cartes grises
Comment réaliser une démarche d'immatriculation de véhicule ?
- auprès d'un professionnel de l'automobile dûment habilité par la préfecture https://immatriculation.ants.gouv.fr/Services-associes/Ou-immatriculer-votre-vehicule2 ou par Internet https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1050 pour les changements de titulaire d'un certificat...
Date: 2017-10-08 01:06:46
Site :
http://www.manche.gouv.fr
Thèmes liés : certificat vente d'un vehicule d'occasion / vente de vehicule d'occasion en france / vente de vehicule d'occasion pour professionnel / certificat de vente d'un vehicule automobile / vente d'un vehicule automobile d'occasion
Cartes grises / Démarches administratives / Accueil - Les ...
Mise à jour le 30/08/2017
Comment réaliser une démarche d'immatriculation de véhicule ?
- auprès d'un professionnel de l'automobile dûment habilité par la préfecture https://immatriculation.ants.gouv.fr/Services-associes/Ou-immatriculer-votre-vehicule2 ou par Internet https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1050 pour les changements de titulaire d'un certificat...
Date: 2017-10-08 00:42:59
Site :
http://www.manche.gouv.fr
Thèmes liés : certificat vente d'un vehicule d'occasion / vente de vehicule d'occasion en france / vente de vehicule d'occasion pour professionnel / certificat de vente d'un vehicule automobile / vente d'un vehicule automobile d'occasion
«Site de vente de camping-cars d'occasion en Allemagne ...
À: Mitch67 · 6 mars 2013 à 7:27
Re: Site de vente de camping-cars d'occasion en Allemagne?
#7 de 8 réponses · 40 911 affichages · Partager
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VoyageForum connectés à leur compte. ( ? )
bonjour Mitch,
Tu as envie de t'acheter un CC en RFa ? Et le message de Julien calme tes envies ? alors soit tu as mal lu, soit tu cherches une certaine...
Site :
https://voyageforum.com
Thèmes liés : site de vente d'occasion en allemagne / vente de vehicule d'occasion en allemagne / vente d occasion en allemagne / site de vente d'occasion en france / sites de vente d'occasion
Subtilités légales sur les cartes grises - la4ldesylvie.fr
Il y a 20 invités en ligne
Subtilités légales sur les cartes grises
Lors d'achat de voiture de collection il existe un problème assez récurent : le vendeur n'est pas titulaire de la carte grise, voir même il ne dispose pas de papiers de ventes, uniquement la carte grise barrée.
C'était le cas lorsque j'ai acheté mes 2 FIAT 500 en septembre 2008 . Le vendeur avait seulement la carte...
Date: 2017-08-25 03:14:28
Site :
http://www.la4ldesylvie.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente vehicule occasion carte grise / vente voiture carte grise / vente voiture prix carte grise / papier vente d'un vehicule d'occasion
Vente d’une voiture : pensez au certificat de non gage
Mentions légales
Vente d'une voiture : pensez au certificat de non gage
Les préfectures et sous-préfectures sont habilitées à établir un certificat de non gage. La démarche est gratuite. Elle nécessite la présentation de la carte grise du véhicule ainsi que de la preuve d'identité du propriétaire.
Avec ces renseignements, il est également possible de réclamer sur internet un...
Site :
http://www.comitelocal.org
Thèmes liés : certificat de vente d'une voiture d'occasion / vente d une voiture en l'etat / certificat de vente vehicule d'occasion gratuit / vente de moteur voiture d'occasion / certificat vente d'un vehicule d'occasion
Coupon détachable d'une carte grise : pourquoi et comment ...
Régions Grand-Est, Bourgogne-Franche-Comté et départements Seine-et-Marne et Val-de-Marne : fin des démarches à la préfecture
3 oct. 2017 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Depuis le 2 octobre 2017, dans les départements 08, 10, 21, 25, 39, 51, 52, 54, 55, 57, 58, 67, 68, 70, 71, 77, 88, 89, 90, 94, les demandes de carte grise se font uniquement en...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion barrer carte grise / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente vehicule occasion carte grise / vente vehicule d'occasion obligation vendeur / certificat vente d'un vehicule d'occasion
Camping-car : acheter neuf ou d'occasion ? | Dossier Familial
» Camping-car : acheter neuf ou d'occasion ?
Camping-car : acheter neuf ou d'occasion ?
Chantal Masson
| Le 11/05/2011 à 10h15
Symbole de liberté, le camping-car fait de plus en plus d'adeptes. Mais cette autonomie a un prix ! Acheter d'occasion peut être la solution.
Tous les ans, il se vend quelque 65 000 camping-cars en France, dont pas moins de 47 000 d'occasion. La vente d'un...
Date: 2017-12-25 02:11:35
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Fiche 3 – La saisie des meubles corporels (Fiche Juriste ...
Un bien meuble corporel est un bien qui a une existence matérielle et qui peut être déplacé (ex : un téléviseur, une voiture).
Les procédures civiles d'exécution, et notamment les saisies de meubles corporels, sont régies par la loi n°91-650 du 9 juillet 1991 et le décret n°97-755 du 31 juillet 1992.
Le créancier qui dispose d'un titre exécutoire et qui souhaite recouvrer la somme...
Date: 2017-08-24 23:55:19
Site :
http://www.europe-eje.eu
W garage / Certificat d'immatriculation / Démarches ...
Le certificat W garage, qui remplace la carte W, est un document d'immatriculation qui permet aux véhicules utilisés par un professionnel du commerce de l'automobile à des fins professionnelles de circuler à titre provisoire. Il est valable pour l'année civile et doit être renouvelé chaque année.
Véhicules concernés :
Peuvent être immatriculés W garage, les véhicules :
neufs...
Date: 2018-03-19 04:01:42
Site :
http://www.eure.gouv.fr
sur Automobile.fr Autoscout24.fr mobile.de - allemagne .fr
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Site :
https://www.auto-allemagne.fr
Thèmes liés : vente de vehicule d'occasion sur internet / vente vehicule d'occasion controle technique / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente d'un vehicule sans controle technique automobile / certificat vente d'un vehicule d'occasion
Immatriculation d'un véhicule d'occasion - Services Etat ...
* justificatif de domicile (liste au C de la rubrique Pièces à joindre à toute demande de carte grise )
* original de la carte grise portant la mention "cédé le ...", et signée par le ou les vendeurs ou pour les véhicules importés, si la carte grise a été retirée par les autorités administratives du pays d'origine une pièce officielle prouvant l'origine de propriété du véhicule...
Date: 2017-10-08 00:36:34
Site :
http://www.maine-et-loire.gouv.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / certificat vente d'un vehicule d'occasion / certificat de vente d'un vehicule automobile / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces
L'acte de vente du scooter - scooter-system.fr
Scooter System vous propose un dossier d'information sur l'Acte de vente, document incontournable dans toute vente ou échange de scooter. Où l'obtenir, comment le remplir, quels éléments y faire figurer... Toutes les réponses !
Le 02/07/2012 à 10h47
Conseils pratiques Eroan Boyer 5 réactions
Lors de la vente ou de l'échange d'un scooter 50, 125 ou d'un maxi scooter entre particuliers,...
Site :
https://www.scooter-system.fr
Thèmes liés : documents vente scooter d'occasion / acte de vente vehicule d'occasion gratuit / vente de scooter d'occasion papier / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente scooter d'occasion
FAQ | Douanes Madagascar
1.1.Que dois-je faire si je veux déménager à Madagascar ?
Demande et pièces justificatives:
Certificat de changement de résidence délivré par la mairie visé par l'Ambassade de Madagascar ou consulat au lieu de départ;
Formalité de déménagement définitif visé par l'Ambassade de Madagascar ou consulat du lieu de départ;
Liste des marchandises visées par l'Ambassade de Madagascar ou...
Date: 2017-10-07 11:44:14
Site :
http://www.douanes.gov.mg
Certificat immatriculation - La préfecture de Police
En cas de vente ou de don de votre véhicule , la déclaration de cession se fait en ligne sur le site de l'agence nationale des titres sécurisés (ANTS) . Vous devez choisir la démarche "Je déclare une cession"
Pour vous aider dans votre démarche en ligne, vous pouvez suivre la procédure à réaliser à partir de la vidéo suivante :
En cas de perte, vol ou détérioration, la demande de...
Date: 2017-12-02 18:42:28
Site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente de vehicule d'occasion en ligne / declaration de vente d'un vehicule d'occasion / vente de vehicule d'occasion en france / certificat vente d'un vehicule d'occasion
Certificat immatriculation - La préfecture de Police
En cas de vente ou de don de votre véhicule , la déclaration de cession se fait en ligne sur le site de l'agence nationale des titres sécurisés (ANTS) . Vous devez choisir la démarche "Je déclare une cession"
Pour vous aider dans votre démarche en ligne, vous pouvez suivre la procédure à réaliser à partir de la vidéo suivante :
En cas de perte, vol ou détérioration, la demande de...
Date: 2018-03-19 01:58:42
Site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente de vehicule d'occasion en ligne / declaration de vente d'un vehicule d'occasion / vente de vehicule d'occasion en france / certificat vente d'un vehicule d'occasion
Mon véhicule - Gie Argos
Que faire lorsque vous achetez un véhicule d'occasion à un particulier ?
Lorsque l'on désire acheter un véhicule d'occasion, le faire auprès d'un particulier permet d'obtenir des conditions financières plus avantageuses que si le même achat est réalisé dans un garage ou une...
Date: 2012-12-05 10:58:11
Site :
http://gieargos.org
Questions sur la vente d'un véhicule d'occasion en Italie ...
différence entre un Mandataire automobiles et AUTO-ITALIE.FR
Questions fréquemment posées pour l'achat d'une voiture en ITALIE.
Dans le cadre de vos prestations, quelles sont les garanties que vous apportez quant à la conformité du véhicule par rapport aux critères de l'annonce?
RÉPONSE: La conformité du véhicule, ainsi que des documents administratifs, sont vérifiés chez le...
Site :
https://www.auto-italie.fr
Tuyaux pour acheter un véhicule - USA Travel and Tourism ...
Search
Achat de voitures aux États-Unis
Nous recevons pas mal de courrier de gens qui demandent comment acheter une voiture, comment trouver une assurance automobile et comment opérer une voiture aux États-Unis. Certaines gens veulent juste acheter une voiture bon marché pour visiter les États-Unis pendant quelques mois et puis la revendre. D'autres aimeraient acheter une nouvelle voiture...
Date: 2017-06-08 19:18:18
Site :
http://www.usatourist.com
Vente bon de commande VO spécial garages Bons de commande ...
Vente bon de commande VO spécial garages Bons de commande véhicule d'occasion
Imprimerie spéciale garages
Bon de commande VO, dossiers VO/VN
Vous êtes garagiste, vous vendez des voitures d'occasion. Vous cherchez une société qui imprime des bons de commande, certificats de vente, pochettes vo vn, dossiers VO, enveloppes VO VN, CERFA ?
SCB AUTO vous propose sa...
Site :
http://www.scb-auto.com
Thèmes liés : vente des voitures bonne occasion / certificat de vente d'une voiture d'occasion / societe vente de voiture d occasion / formulaire de vente d'une voiture d'occasion / certificat vente d'un vehicule d'occasion
Les documents nécessaires à la vente d'une voiture ...
En France, vous avez la possibilité de vendre votre voiture vous même, sans passer par un intermédiaire. Cependant, si vous trouvez un acheteur, sachez que vous devrez lui transmettre un certain nombre de pièces administratives et des justificatifs. Voici les documents nécessaires.
Un imprimé de déclaration de cession de véhicule.
15 jours avant la vente, vous devez aller demander ce...
Démolition Automobile - Casses automobiles (pièces ...
Destruction de tous types de
véhicules
La casse Démolition Automobile située à Auterive dans le département de la Haute-Garonne, est à votre service en tant que casse automobile.
Nous sommes là pour le remorquage, la destruction de véhicules de tous types et la vente de pièces détachées toutes marques et toutes époques.
Nous effectuons la reprise...
Date: 2017-08-25 07:07:20
Site :
http://www.demolition-automobile.fr
Thèmes liés : vente de piece detachee automobile d'occasion toute marque / vente de pieces detachees automobile d'occasion / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente de pieces automobile d'occasion / vente de piece automobile d occasion
Rétro Assurances - Véhicules de collection
Quelques remarques :
L'ancienneté du véhicule est calculée à partir de l'année de fabrication / mise en circulation.
Depuis 2009, la circulation en Carte Grise Collection est libre, y compris à l'étranger dans tous les pays mentionnés sur la carte verte d'attestation d'assurance.
Pour les automobiles en carte grise de collection, la périodicité du contr�?le technique (pour les autos)...
Site :
retro.fr
Acheter vos voitures italiennes en ligne
Pourquoi acheter sa voiture italienne en ligne?
C'est bien connu, le marché de la voiture est bien plus intéressant en Italie (et dans d'autres pays de l'Union Européenne) qu'en France. Il existe plusieurs facteurs expliquant un choix beaucoup plus importants, notamment sur les occasions très récentes, et des prix et qualité beaucoup plus attractifs :
Le culte de la voiture en Italie: cela...
Site :
http://www.voituresitaliennes.eu
Faites l'achat de votre voiture neuve ou occasion en Allemagne
JMConsulting - Qui sommes nous ?
Société de conseil en achat voiture Allemagne basée a ses débuts en Allemagne, JMConsulting a su proposer une solution directement dictée par les besoins de ses clients.
En vous offrant un suivi sur mesure pour accompagner votre achat d`un véhicule d´occasion en Allemagne, JMConsulting vous guide pour vous permettre de réaliser la meilleure affaire dans la...
Date: 2017-08-26 14:42:33
Site :
http://www.jm-consulting.eu
Conditions Générales d’Achat | Artcurial
CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUES
Mis à jour le 23 mars 2017
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 312-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcurial SAS agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l'acquéreur. les rapports entre Artcurial SAS et l'acquéreur sont...
Site :
artcurial.com
Vendre sa voiture accidentée, rachat de véhicule hors service.
Accueil Vendre sa voiture accidentée
Procéder sans difficulté à un rachat voiture occasion accidentée
Vendre sa voiture en panne ou accidentée à un professionnel n'est pas souvent chose très aisée, surtout pour les véhicules ayant plus de 10 ans d'existence. La majorité des garages proposent en effet un service de reprise pour les voitures en bon état qui ont au plus cinq ans....
Site :
https://www.vendresonauto.be
Thèmes liés : vente de voiture d'occasion pour professionnel / condition de vente de voiture d'occasion / vente de voiture d'occasion a bas prix / vente voiture d'occasion a bon prix / prix de vente d'une voiture d'occasion
Conditions générales de vente - Véhicules neufs et d'occasion
Article 3 - Commande de Véhicule
3-1. Description des Véhicules
Les caractéristiques essentielles de chaque Véhicule sont indiquées dans la fiche technique figurant
sur le Site, contenant une photographie du Véhicule et précisant notamment ses particularités et son
prix unitaire.
Les photographies illustrant les Véhicules, à l'appui du texte, n'entrent pas dans le champ contractuel.
Les...
Site :
https://www.autobonplan.com
Comment lire votre carte grise
La carte grise d'un véhicule est aussi appelée aujourd'hui le certificat d'immatriculation. Tout type de véhicule (camion, voiture, moto, autres) doit avoir sa propre carte grise en bonne et due forme pour pouvoir circuler en toute sécurité et en toute légalité. La carte grise joue donc le rôle de carte d'identité pour chaque véhicule. Il est de ce fait important que chacun sache...
Site :
cartegriseminute.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente vehicule occasion carte grise / vente voiture carte grise / vente voiture prix carte grise / conseil vente voiture carte grise
5 conseils pour vendre sa voiture à un particulier
Estimation GRATUITE immédiate
2. Le dol, une pratique plus grave que vous ne le pensez...
Il est tout naturel de vouloir vendre sa voiture le plus rapidement possible. Et son apparence lors de la vente ne doit rien laisser à redire. Le nettoyage, le polissage et le ménage à l'intérieur de votre véhicule est une obligation. En effet, vous aurez bien plus de chances de vendre une voiture...
Vice caché lors de la vente d'une auto - Voiture occasion
Le vice lors de la vente d'une auto
Vice caché lors de la vente d'une auto
Rarement, mais cela arrive, il peut y avoir un vice caché lors de la vente d'une auto.
Dédommagements en cas de vice à la vente d'une auto?
S'il y a vice caché, la loi est sans équivoque (articles 1645 & 1646 du Code Civil) : "si le vendeur ignorait les vices de la chose (l'auto), il ne sera tenu qu'à la...
Site :
http://www.auto-occasion.fr
Thèmes liés : vente auto d'occasion / vente auto d occasion / vente d auto d occasion / vente d une voiture en l'etat / certificat de vente d'une voiture d'occasion
Une voiture sans carte grise, est-ce grave ...
Une voiture sans carte grise, est-ce grave ?
Une voiture sans carte grise, est-ce grave ?
Certains automobilistes roulent au volant d'une voiture sans carte grise. Savez-vous quels sont les risques liés à ce comportement ? Nous vous disons tout
Mon Portail Financier
Rouler sans carte grise, un problème ?
Voiture sans carte grise, les règles à suivre
La loi oblige tout propriétaire d'une...
Site :
http://www.monportailfinancier.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente voiture carte grise / vente vehicule occasion carte grise / certificat vente d'un vehicule d'occasion / achat et vente de vehicules d'occasion
Nîmes : elle attaque un centre de contrôle technique après ...
Nîmes : elle attaque un centre de contrôle technique après un achat sur Leboncoin
il y a 415 jours 105 FABIEN ARNAUD
Des problèmes de freinage et de train avant ont été détectés au second contrôle.
F. A.
A près l'achat d'une voiture sur leboncoin, une Nîmoise saisit la justice pour mise en danger de la vie d'autrui.
La voiture d'occasion que Nadia Ghouafria a achetée 1...
Site :
http://www.midilibre.fr
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion controle technique / vente d'une voiture controle technique / vente d une voiture sans controle technique / vente vehicule occasion controle technique / vente vehicule controle technique
Quel est le véhicule de tourisme idéal dans une société
Quel est le véhicule de tourisme idéal dans une société ?
Publié le
I. Les choix permettant une baisse des taxes auxquelles le véhicule de tourisme est soumis.
La taxe sur les véhicules de société :
Les sociétés doivent déclarer les voitures particulières qu'elles possèdent ou dont elles ont la disposition (véhicules loués par la société) et s'acquitter d'une taxe annuelle...
Site :
http://www.eridyaec.fr
Télécharger Contrat location voiture gratuit ...
Logiciel Windows
Windows
C'est un programme qui gère l'ensemble de l'activité d'une entreprise de location de voiture du devis à la facturation en passant par la réservation le retour l'entretien le contrat et les alertes suivant le planning [...] logiciel de gestion pour les agences de location de voitures , gestion des locations contrats réservation retours facturation...