CALANDRE : Voiture occasion LA TESTE DE BUCH - Vente auto ...

toyota

Présentation

CALANDRE est spécialisée depuis plus de 20 ans dans la distribution et le financement de voitures haut de gamme, sportives et américaines. L'entreprise a pour objectif d'offrir à...

Lire la suite


Site : http://www.calandre-net.com

Thèmes liés : vente voiture occasion haut de gamme / vente de voiture americaine d'occasion / vente voitures americaines occasion / vente voiture haut de gamme / condition de vente de voiture d'occasion

Des dizaines de matériel handicapé occasion, scooter ...

Vds fauteuil électrique neuf servi 3 mois avant décès de mon pére. - Année 2016.

Trés peu servi avec assise anti-escarre offert.

Prix neuf : 3.600 euros facture à l'appui pour tout intérressé.

Autonomie : Non communiqué.

Largeur d'assise : non communiqué. Couleur : noir.

N'hésitez pas à demander des photos, je suis à votre disposition.

Région : Champagne Ardenne (51) Prix : 1.500...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 13:30:55
Site : http://www.handiprojet.com

CALANDRE - Voiture occasion LA TESTE DE BUCH - Vente auto ...

toyota

Présentation

CALANDRE est spécialisée depuis plus de 20 ans dans la distribution et le financement de voitures haut de gamme, sportives et américaines. L'entreprise a pour objectif d'offrir à...

Lire la suite


Site : http://www.calandre-net.com

Thèmes liés : vente voiture occasion haut de gamme / vente de voiture americaine d'occasion / vente voitures americaines occasion / vente voiture haut de gamme / condition de vente de voiture d'occasion

Les pièces constitutives d’une demande d’immatriculation ...

Les pièces constitutives d'une demande d'immatriculation

Modifié le 27/06/2017

Immatriculation d'un véhicule neuf acquis en France

Pour apprécier la validité d'une pièce justificative, il faut se placer à la date de la demande d'immatriculation. Ex : Si une pièce doit avoir moins de six mois, cette notion sous entend, à la date de la demande d'immatriculation. En cas de refus, il peut...

Lire la suite

Date: 2017-08-25 02:21:55
Site : prefecturedepolice.interieur.gouv.fr

Choisir des pneus selon votre profil de conduite ...

Conseils avant d'acheter des pneus d'hiver

Du moment de la pose à l'achat d'un deuxième jeu de jantes, voici quelques trucs pour «réussir» l'achat de vos pneus d'hiver. Avant de faire installer des pneus d'hiver qui ont des années d'usure, prenez quelques instants pour mesurer la bande de roulement à l'aide d'une pièce de 25 ¢. Plongez-la­ dans une rainure, le nez du caribou vers le...

Lire la suite


Site : https://www.protegez-vous.ca

Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente de voiture d'occasion chez concessionnaire / achat et vente de voiture d'occasion

Convention CMR signée le 19 mai 1956 à Génève

1. - La lettre de voiture doit contenir les indications suivantes :

 

a) le lieu et la date de son établissement ;

b) le nom et l'adresse de l'expéditeur ;

c) le nom et l'adresse du transporteur ;

d) le lieu et la date de la prise en charge de la marchandise et le lieu prévu pour la livraison ;

e) le nom et l'adresse du destinataire ;

f) la dénomination courante de la nature de la...

Lire la suite


Site : http://www.logistiqueconseil.org

Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers / vente voiture d'occasion a bon prix / vente de voiture d'occasion a bas prix / calculer le prix de vente d'une voiture d'occasion

Enchères explicatifs - Encheres-saisie.com : Enchères ...

Assez similaire aux défauts d'étiquetage, sauf que là, il est question de défauts relatifs à l'emballage des produits qui n'est pas conforme aux lois en vigueur.

Là encore, les produits finissent à l'enchère saisie aux prix les plus bas du marché.

Inscription ici

Quand une entreprise est une faillite, la liquidation judiciaire enchères est incontournable et c'est ainsi qu'il vous est...

Lire la suite

Date: 2017-03-05 10:28:30
Site : http://www.encheres-saisie.com

nos conseils pour acquerir une remorque d'occasion ...

LES CONSEILS DE CEVENNES-REMORQUES POUR CHOISIR UNE REMORQUE D'OCCASION

Vous souhaitez acquérir une remorque d'occasion

1er conseil : ne vous précipitez pas sur la 1ere remorque venue.

fixez vous un budget, et vérifiez que pour le même budget vous ne trouviez pas une remorque neuve...

 

CEVENNES REMORQUES vente et location de remorques dans le Gard sur ALES 30

 

attention aussi à ne pas...

Lire la suite


Site : http://www.cevennes-remorques.fr

Thèmes liés : vente remorque porte voiture occasion / vente remorque porte voiture / recherche vente voiture d'occasion / recherche vente d occasion voiture / vente vehicule d'occasion controle technique

Les ventes de voitures électriques progressent de +64% en ...

PROGRESSION. Au total, 17.266 voitures particulières électriques neuves ont été immatriculées en 2015 en France , dans un marché de 1,91 million d'unités, selon les statistiques publiées lundi par le Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA). Une part de 0,9% donc, contre 0,59% en 2014, quand 10.561 nouvelles voitures électriques avaient été mises sur les routes. Des...

Lire la suite


Site : https://www.sciencesetavenir.fr

Les conseils de l'Expert > Vice Caché d'un véhicule d'occasion

Les conseils de l'Expert

Un homme averti en vaut deux ! Retrouvez ici toutes les questions et réponses de notre Expert ! Une question ? Ne restez pas sans réponse ! Utilisez le forum auto et recueillez les réponses/conseils d'autres conducteurs.

Vice Caché d'un véhicule d'occasion

Garantie obligatoire

Tout vendeur d'un véhicule - qu'il s'agisse d'un professionnel de la vente de véhicules...

Lire la suite


Site : http://www.cible-auto.com

Ventes de chevaux et contrats annexes - Cheval et Droit

DONATION

Cour d'Appel de Paris - Pôle 4 - Chambre n° 9 - du 24/11/2011 - n° R.G. : 10/03426

Madame C. confie, par contrat, sa jument à une association de protection du cheval. Elle précise bien qu'elle ne peut plus assumer les soins nécessaires et l'hébergement, mais qu'elle << se réserve la possibilité de la reprendre, si sa situation s'améliore >>.

Dix-huit mois plus tard, elle...

Lire la suite


Site : http://www.chevaletdroit.com

Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers / contrat de vente d'une voiture d'occasion / achat et vente de voiture d'occasion / vente et achat voiture d occasion

importation vehicules americain - USA Passion import de ...

Vous souhaitez acquérir un véhicule Américain spécifique à vos propres exigences ?

 

Pour réaliser votre rêve Américain, en toute sérénité, vous trouverez ci-dessous, en toute transparence, le process d'importation unique d'USA Passion.

 

Recherche Personnalisée gratuite :

 

Quels que soient vos critères : budget, marque, modèle, année, version, couleur, équipements, finitions,...

Lire la suite


Site : http://www.usa-passion.com

Vice caché achat véhicule occasion - 60 Millions de ...

par MICHEL34 » 28 Juillet 2016, 08:46

Bonjour alaureau,

Tout d'abord je rectifie les termes employés par cannibal en réponse à votre post disant qu'il existe 3 types de garanties pour vices cachés, alors qu'il énumère parfaitement la garantie commerciale du vendeur payante ou gratuite et éventuellement celle du constructeur qui la complète.

En effet, la portée de ces garanties...

Lire la suite


Site : 60millions-mag.com

Thèmes liés : vente vehicule d'occasion obligation vendeur / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente d une voiture en l'etat / vente de voiture d'occasion toute marque

Garantie auto - extension de garantie | AutoJM

 

Avantages pour les 2 types de contrat :

- Elle est cessible en cas de revente du véhicule, à condition que le contrat soit payé en totalité par le client au jour de la vente de la voiture.

- Kilométrage illimité

- Pas de plafond sur le montant des réparations

- Pièces couvertes du 1er jour de la garantie OPTEVEN jusqu'au dernier jour

- Pas de frais à avancer, règlement direct au...

Lire la suite


Site : http://www.autojm.fr

Conditions Générales - Voitures d'occasion Nissan France

Le Site n'est en aucun cas un site de vente direct et les prix affichés sont des prix indicatifs susceptible de varier chez le Concessionnaire auquel l'Internaute devra s'adresser afin de négocier et, le cas échéant, effectuer un achat. L'Internaute prend connaissance du fait que les Concessionnaires ont une marge de manoeuvre en ce qui concerne la fixation des prix ou les gammes de Produits...

Lire la suite


Site : http://www.nissan-occasions.fr

Thèmes liés : site vente de voiture d'occasion france / site de vente d'occasion en france / site de vente de voiture d'occasion en ligne / vente d une voiture en l'etat / sites de vente d'occasion sur internet

Showroomprive.be - les grandes marques en ventes privées ...

Site fermé ou non opérationnel

Site saturé

Le colis est directement mis en distribution à domicile.

Le colis est directement mis en distribution à domicile.

Une nouvelle tentative de livraison est effectuée le lendemain.

Bureau de poste

Site fermé

Une nouvelle tentative de livraison est effectuée le lendemain si rien n'indique que le bureau de poste sera à nouveau fermé. Si le lendemain...

Lire la suite


Site : mode-promotion.com

Thèmes liés : achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente voiture d'occasion a bon prix / vente d une voiture en l'etat / achat et vente de voiture d'occasion en france

Showroomprive.be - les grandes marques en ventes privées ...

Site fermé ou non opérationnel

Site saturé

Le colis est directement mis en distribution à domicile.

Le colis est directement mis en distribution à domicile.

Une nouvelle tentative de livraison est effectuée le lendemain.

Bureau de poste

Site fermé

Une nouvelle tentative de livraison est effectuée le lendemain si rien n'indique que le bureau de poste sera à nouveau fermé. Si le lendemain...

Lire la suite


Site : mode-promotion.com

Thèmes liés : achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente voiture d'occasion a bon prix / vente d une voiture en l'etat / achat et vente de voiture d'occasion en france

DGCCRF - Véhicule automobile neuf (achat) | Le portail des ...

Le vendeur de voitures neuves est tenu à des obligations liées à l'information du consommateur (dénomination de vente, prix, consommation de carburant, émission de dioxyde de carbone, bonus-malus écologique). Différents documents doivent être remis au client : document d'information, bon de commande. Il convient d'être vigilant sur la garantie du véhicule acheté.

 

Un véhicule neuf...

Lire la suite

Date: 2017-12-02 20:21:49
Site : https://www.economie.gouv.fr

Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges

Par Par B. Terriere et O. Van Fraeyenhoven (Lawfort)

Jeudi 14.10.04

Le 1er septembre 2004, a été adoptée la Loi relative à la protection des consommateurs lors de la vente de biens de consommation, transposant la Directive européenne 99/44/EG. Cette Loi entrera en vigueur le 1er janvier 2005.

La Directive a été élaborée en vue d'harmoniser les législations dans les différents Etats...

Lire la suite


Site : http://www.droitbelge.be

Loi sur la garantie en cas de vente au consommateur ...

La loi du 1er septembre 2004

 impose une obligation de garantie légale au vendeur professionnel lors de la  vente de biens de consommation à un consommateur qui achète pour un usage privé. 

Selon cette loi, le vendeur final est responsable de tout défaut de conformité qui existe lors de la délivrance du bien et qui apparaît dans un délai de deux ans à compter de celle-ci. Ce délai...

Lire la suite


Site : http://economie.fgov.be

Thèmes liés : vente de biens d'occasion / reglementation de la vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / vente voiture d'occasion a bon prix / vente d une voiture en l'etat

Albert Michel

Accueil

Accueil

Bienvenue sur le site du garage Albert Michel & Fils, nous revendons des véhicules de collection depuis 1970 avec comme critères, de parfaites conditions ou état concours.

Depuis 1990, nous vendons aussi des motos d'occasion de marque Harley Davidson® et de type custom toutes marques.

Un modèle vous intéresse, vous désirez avoir plus de détails, n'hésitez pas à nous contacter pour de plus...

Lire la suite

Date: 2018-01-18 03:33:01
Site : http://www.albertmichel.be

Thèmes liés : vente de voiture d'occasion toute marque / voiture occasion vehicule vente toutes marque / vente de motos d'occasion / vente motos d occasion / vente voiture occasion toute marque

Les recours en cas de vice cache - autocote.com

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus». Pour que les problèmes survenus sur une voiture d'occasion (défauts graves, non apparents et non dus à une...

Lire la suite


Site : http://www.autocote.com

Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / vente vehicule particulier vice cache / prix de vente d'une voiture d'occasion / condition de vente de voiture d'occasion / vente d'une voiture d'occasion procedure

Véhicules collection antérieurs à 1960 : plus de contrôle ...

Posté le 05/12/2017 à 08:27 par christophe

bonjour,

je possède un véhicule de 1985 en carte grise normale à mon nom avec un contrôle technique valable jus qu en juillet 2018.

pour le passage en carte grise collection faut il un contrôle technique de moins de 6 mois ou puis je faire la démarche avec le contrôle technique actuel ?

merci,cordialement

Posté le 21/11/2017 à 18:30 par...

Lire la suite


Site : https://www.cartegrise.com

Comment je me suis préparé pour atteindre le sommet du ...

05/11/2010

Comment je me suis préparé pour atteindre le sommet du Ventoux

A 800 mètres du sommet du Mont Ventoux, derrière moi il y a 22 kilomètres d'ascension à 7,1% de pente moyenne, des passages à plus de 10% de pente, un dénivellé de 1560 mètres, il me reste 80 mètres de dénivellé à faire pour atteindre le sommet, ces derniers mètres seront les plus difficiles, les plus beaux,...

Lire la suite

Date: 2017-12-02 22:07:03
Site : http://enveloavecrafael.blogs.dhnet.be

Thèmes liés : vente de velo d'occasion chez decathlon / vente de velo d'occasion decathlon / vente de velo d occasion / recherche site vente de voiture d'occasion / site de vente d'occasion en ligne

AUTO CASSE GIGNAC - Casse auto, ventes de pièces ...

La casse est ouverte du lundi au vendredi de 8h30 à 18h et le samedi de 8h30 à 13h

 

Casse auto, ventes de pièces détachées utilitaires et automobiles, vente de véhicules accidentés entre Marseille et Aix En Provence : Auto Casse Gignac  

Auto Casse Gignac, casse agrée VHU n° PR1300038D, nous sommes des professionnels pour la dépollution automobile !;

La société a été crée...

Lire la suite


Site : http://www.autocassegignac.com

Dans les coulisses des ventes aux enchères ... - Corse-Matin

Dans les coulisses des ventes aux enchères publiques

Par Fred SCARBONCHI--04 février 2016 à 15:51

"C'est mon dernier prix!" Cette rengaine, Roberto Rudi, huissier de justice, n'aura cessé de la répéter dans une salle des ventes d'Ajaccio.

 

Nous sommes mercredi matin, à 10 heures, à deux pas de l'avenue Noël-Franchini, rue des Terrasses-Fleuries. Une vingtaine d'acheteurs s'est donné...

Lire la suite


Site : corsematin.com

Thèmes liés : vente au enchere de l'etat / vente au enchere de l etat / vente aux encheres publiques apres liquidation judiciaire / vente encheres publiques liquidation judiciaire / vente d une voiture en l'etat

http://www.autocadre.com/vente-voiture/3144-vendre-voiture-controle-technique.html

Partager l'info

Céder sa voiture sans contrôle technique

Vous souhaitez vendre ou donner votre véhicule d'occasion sans trop de frais et vous pensiez à vendre votre véhicule sans contrôle technique ? Attention, la loi exclu seulement la présentation du contrôle technique sous certaines conditions.

 

Il est possible de vendre un véhicule sans contrôle technique dans deux types de cas :

-       Si le véhicule a moins de 4 ans

-       Ou si vous vendez votre voiture à un garage ou à un concessionnaire.

 

Pour les ventes entre particuliers, peu importe le type de vente, sachez qu'il est...

Lire la suite


Site : http://www.autocadre.com

Vente auto PIERRELAYE - SEMA AUTO 95 : Voiture occasion ...

volkswagen

Présentation

Située à Pierrelaye, Sema Auto 95 vous propose un large choix de véhicules d'occasions de toutes marques.

Sema Auto 95 c'est un stock permanent de véhicule révisée, contrôlé et préparer dans nos ateliers avec une garantie de 3 mois ou 5000kms Moteur et Boite de Vitesse.

Pour plus de garantie Sema Auto 95 vous...

Lire la suite


Site : http://www.semaauto95.com

Thèmes liés : voiture occasion vehicule vente toutes marque / vente auto d'occasion / vente auto d occasion / vente d auto d occasion / vente de voiture d'occasion toute marque

Vendre sa moto aux enchères - lerepairedesmotards.com

Vendre sa moto aux enchères

Il vient parfois un moment ou par manque de place ou besoin de moyen, on peut être amené à se séparer de son fidèle deux roues. Si la vente de particulier à particulier permet de s'affranchir des intermédiaires, certains véhicules peuvent rapporter plus gros en passant par une maison de vente.Parce que contrairement à une idée reçue, les ventes aux...

Lire la suite


Site : http://www.lerepairedesmotards.com

Michel Galloyer

LOCATION DE VOITURES DE PRESTIGE

MASERATI - PORSCHE - BENTLEY...

RÊVER LE TEMPS D'UNE JOURNÉE OU D'UN WEEK-END !

Louez sur Angers et sa région, 

 

Rolls-Royce, Porsche, Mercedes AMG,

Maserati, AstonMartin, Bentley...

Qui n'a jamais rêvé de savourer les plaisirs de la conduite ou d'une promenade dans l'un de ces merveilleux véhicules ?

Aujourd'hui, je propose donc à chacun d'accéder à...

Lire la suite


Site : http://michelgalloyer.com

Appréciations de la RENAULT Clio 4 X98 2012-2018

Vos signalements effectués par cette interface

il existe aussi le 1,5 dci 86 ch sur la clio 4

Admin : pas pour la France en tout cas. Peut-être écrivez-vous d'Algérie ?

Le moteur dci 85 est commercialisé en algerie à la place du dci 90 est du à la qualité du gazole ! le dci 90 est conforme aux normes EURO 5 donc le gazole ne lui convient pas (EURO 3) si vous rouliez avec une clio 4 DCI 90...

Lire la suite


Site : http://www.fiches-auto.fr

ICHARD.FR - Pièces détachées pour voitures de collection

  Contact

Site de vente en ligne, pièces anciennes de voitures de collection- Pièces pour voitures de collection

 Les Ets Ichard sont spécialisés dans la vente de pièces détachées de voiture collection

Renault 8 , Dauphine , 4L , Renault 4CV , Citroën Traction , Peugeot 203 et Peugeot 403

Evénement à ne pas manquer ! 

Rendez-vous les 2 et 3 décembre à CHAMBERY (73) à l'occasion de l'Auto Rétro. Retrouvez-nous sur notre stand de pièces détachées pour Renault 8 , Dauphine , Renault 4cv , 4L , Citroën Traction , Peugeot 203 et 403 .

Dès à présent, il vous est possible de passer commande pour votre...

Lire la suite


Site : ichard.fr

Sanctions pour vente produits périmés - juristudiant.com

Bonjour,

Citation :

Si] un client tombe malade (donc dommage) à cause d'un produit périmé, AVANT la DLC, il n'y a pas vraiment de responsabilité du distributeur, mais du fabricant... Par contre, si le distributeur vend des produits ayant dépassés la DLC, sa responsabilité PEUT se voir engagé, car il ne peut ignorer cela en vue de ses compétences et pouvoirs

Là, on est d'accord, mais vous rajoutez une condition. Donc ce qu'on appelle une "circonstance de l'espèce".

Ici, la question était "quelle sanction pour dépassement de la DLC ?" et rien d'autre. C'est-à-dire, infraction constatée à l'occasion d'un contrôle et...

Lire la suite


Site : http://www.juristudiant.com

Thèmes liés : vente de voiture pas cher d'occasion / vente voiture occasion pas cher / reglementation vente voiture occasion controle technique / vente d'une voiture controle technique / vente d une voiture sans controle technique

Vendre sa voiture : les bons réflexes - turbo.fr

Vendre sa voiture : les bons réflexes

Vendre sa voiture : les bons réflexes

Par La Rédaction De Turbo.fr

Publié le Mardi 19 Juin 2007 à 00h00

Vendre sa voiture : quels sont les bons réflexes à prendre pour éviter les mauvaises surprises ?

Fixer le prix

Fixer un prix ou plut�?t un prix plancher, à condition qu'il reste réaliste. Quitte à la...

Lire la suite


Site : http://www.turbo.fr

Crédit Social – Don de voiture: le guide pour ceux qui ...

Don de voiture: le guide pour ceux qui cherchent ou veulent donner leur véhicule gratuitement

La cession d'un véhicule à titre gratuit vous l'avez rêvé ? Et bien certains le font ! Donner sa voiture est un acte citoyen, pour permettre aux bénéficiaires du RSA et à ceux qui n'ont pas les moyens de s'en acheter une de pouvoir continuer à vivre, à se déplacer et à aller travailler. Si...

Lire la suite


Site : http://creditsocial.net

Vente neuf et occasion - Boulevard Chevrolet Buick GMC ...

Recherche

Divulgation

L'offre s'adresse aux particuliers qui font la demande d'une carte Visa* GMMD Banque ScotiaMD (La Carte GM) ou aux titulaires actuels d'une carte Visa* GMMD Banque ScotiaMD. Crédit valide à l'achat au comptant, au financement à l'achat ou à la location au détail d'une voiture, d'un VUS ou d'un VUS pleine grandeur Chevrolet, Buick ou GMC 2018 neuf ou de démonstration...

Lire la suite


Site : http://www.gmrimouski.com

DGCCRF - Véhicule automobile d’occasion (achat) | Le ...

Achat chez un professionnel

L'information sur les lieux de vente

Les véhicules en vente ou exposés en vue de la vente doivent être munis d'un étiquetage apposé sur le véhicule ou à proximité et portant, en caractères apparents et de mêmes dimensions, les mentions obligatoires suivantes :

la "dénomination de vente" : la marque, le type, le modèle, la version, le cas échéant, la...

Lire la suite

Date: 2017-08-25 00:02:13
Site : https://www.economie.gouv.fr

Conseils achat voiture occasion - Le Moniteur Automobile

SauvegarderRetirer

Rédigé par David Leclercq le 10.11.2014

Si vous avez signé un contrat avec un particulier, vous ne pourrez rétracter que si le vendeur a omis de vous remettre certains documents légaux... Auprès d'un vendeur professionnel, par contre, cela dépend des circonstances de vente.

Vendeur particulier

J'ai signé auprès d'un vendeur particulier, puis-je me rétracter ?

Si vous...

Lire la suite


Site : https://www.moniteurautomobile.be

Cuves a eau - tous les fournisseurs - - citerne a eau ...

Demander un devis Contacter le fournisseur

Exemples de demandes de devis

CUVES À EAU : Bonjour, je suis gestionnaire d'une association possédant un chalet d'alpage situé à 2500m d'altitude et alimenté en eau par captage d'une source naturelle. L'hivers nous déplorons très souvent un gel dans les tuyaux amenant l'eau. Je souhaite donc etudier la possibilité de mettre en place une cuve...

Lire la suite


Site : http://www.hellopro.fr

MAROC - cdiscount.com

Prix renseigné par le vendeur

GPS POIDS LOURD CAMION CAMPING CAR 7 POUCES HD EUROPE + MAROC

?

Note moyenne 4,2/5 - 18 avis

5 étoiles  

18 avis dont 6 ont la note maximale 5/5

10L'avis le plus utile: "Bon GPS Poids Lourd"

Gps simple d'utilisation, mais très performant. Un prix raisonnable pour un appareil haut de gamme. Livraison hyper-rapide. Je suis totalement sati... Lire l'avis...

Lire la suite


Site : cdiscount.com

Thèmes liés : vente gps poids lourd occasion / vente gps occasion maroc / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente voiture d'occasion a bon prix

ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES ...

ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES DOUANES

 

Le Président de la République,

Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;

Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime douanier de la République Démocratique du Congo ;

Vu la loi n° 10/012 du 23 juin 2010 portant habilitation...

Lire la suite

Date: 2011-06-19 16:06:38
Site : http://leganet.cd

Code des douanes de la République démocratique du Congo ...

Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)

Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)

ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT

CODE DES DOUANES

Le Président de la République,

Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;

Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime...

Lire la suite


Site : http://info.microetape.com

Accident non responsable et defaut controle technique ...

6067 message(s) , Inscription le 13/08/2008

Modérateur

Mon confrère JEETENDRA, plus spécialiste que moi dans les longs exposés, reprend ce qui sera appliqué en avril 2009, initialement prévu pour le 1er janvier 2009. Il faudra certainement revenir sur ce sujet qui va évoluer au fil du temps

Il conforte ma position, à savoir que si ce n'est pas écrit dans les conditions générales ni...

Lire la suite


Site : experatoo.com

Accident non responsable et defaut controle technique ...

5920 message(s) , Inscription le 13/08/2008

Modérateur

Mon confrère JEETENDRA, plus spécialiste que moi dans les longs exposés, reprend ce qui sera appliqué en avril 2009, initialement prévu pour le 1er janvier 2009. Il faudra certainement revenir sur ce sujet qui va évoluer au fil du temps

Il conforte ma position, à savoir que si ce n'est pas écrit dans les conditions générales ni...

Lire la suite


Site : experatoo.com

Ma voiture à la casse - Après-Vente - Dacia France

Je prends rendez-vous

Ma voiture à la casse

Il est temps de vous débarrasser de votre vieille voiture et vous ne savez pas à qui vous adresser ?

Quelles sont les démarches nécessaires, est-ce payant ?

Découvrez le service goodbye-car.com,  leader du recyclage automobile et partenaire de DACIA :Vous bénéficierez en quelques clics d'un service gratuit, économique et écologique

La...

Lire la suite


Site : dacia.fr

Vente aux enchères pour voiture ? Plus simple ici

Vendre sa voiture à un professionnel

Vente aux enchères pour voiture: à quel prix?

La pratique de la vente aux enchères pour voiture est aujourd'hui accessible à tous les particuliers. Pourtant ce genre de cession automobile peut s'avérer plus coûteuse qu'avantageuse. Basée sur le principe du plus offrant, les propositions spontanées des acquéreurs n'apportent aucune garantie d'un...

Lire la suite


Site : https://www.vendrevoituremaintenant.be

Vente aux enchères pour voiture ? Plus simple ici

Vendre sa voiture à un professionnel

Vente aux enchères pour voiture: à quel prix?

La pratique de la vente aux enchères pour voiture est aujourd'hui accessible à tous les particuliers. Pourtant ce genre de cession automobile peut s'avérer plus coûteuse qu'avantageuse. Basée sur le principe du plus offrant, les propositions spontanées des acquéreurs n'apportent aucune garantie d'un...

Lire la suite


Site : https://www.vendresavoiture.fr

Car System - Systemes des voitures

Lorsque vous entreprenez de vendre un véhicule d'occasion, vous devez mettre certains documents à la disposition de l'acheteur afin qu'il puisse faire immatriculer le véhicule à son nom sans difficulté, et obtenir la carte grise sur le site https://www.commandersacartegrise.com/ . Parmi les documents que vous devez fournir, il y a le certificat de cession, document qui atteste qu'il y a...

Lire la suite


Site : http://www.car-system.fr

CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN Prêt sur gages Horaires Adresse ...

CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN

CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN

CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN Prêt sur Gages Crédit Personnel Rachat de Crédit Banque Epargne Achat d'Or Ventes aux enchères bijoux Micro-crédit social

Utilisé aujourd'hui par les personnes traversant des difficultés financières en leur permettant un accès à un prêt ou crédit moins cher sans caution,le CREDIT MUNICIPAL...

Lire la suite


Site : credit-social.com

QARSON : Voiture occasion ISLES LES VILLENOY - Vente auto ...

Nouveau service Qarson : la Garantie Satisfait ou Remboursé est lancée !

Qarson a le plaisir de vous informer que nous lançons la Garantie Satisfait ou Remboursé !

Elle est incluse pour tous nos véhicule et valable pendant 14 jours ou 1 000 kms après la livraison de celui-ci.

En quoi consiste cette garantie ?

Vous disposez d'un délai de 14 jours ou de 1 000 kms pour tester votre nouveau...

Lire la suite


Site : http://pros.lacentrale.fr

Thèmes liés : garantie vente de voiture occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / achat et vente de voiture d'occasion / vente et achat voiture d occasion