Articles sélectionnés pour le thème : livres d'occasion vente
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Certificat de cession d'un véhicule : déclaration et code ...
Il est possible et facile de faire une déclaration de cession en ligne. Rapide, celle-ci se fait sur des plateformes agréées comme 123-cartegrise.fr.
Enregistrer directement en ligne la vente de votre véhicule
Enregistrer votre cession en ligne
Il est possible d'y suivre l'avancée de sa déclaration de cession et de recevoir un accusé d'enregistrement de déclaration de cession qui prouve...
Site :
cartegriseminute.fr
Formulaire d'Acte de Vente Gratuit (Québec) | LawDepot
Type de Carrosserie
__________
Le Vendeur garantit que (1) le Vendeur est le propriétaire légal du Véhicule à Moteur ; (2) le Véhicule à Moteur est libre de tout privilège et charge, sauf la sûreté énoncée ci-dessous ; (3) le Vendeur dispose des droits et de l'autorité nécessaires pour vendre et transférer le Véhicule à Moteur ; et (4) le Vendeur s'engage à garantir et à défendre le titre du Véhicule à Moteur contre toute réclamation et demande de toute...
Site :
https://www.lawdepot.ca
Thèmes liés : garantie vente d'un vehicule particulier / acte de vente vehicule d'occasion gratuit / condition vente vehicule en l'etat / formulaire vente vehicule d'occasion particulier / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier
Formulaire d'Acte de Vente Gratuit (Québec) | LawDepot
Type de Carrosserie
__________
Le Vendeur garantit que (1) le Vendeur est le propriétaire légal du Véhicule à Moteur ; (2) le Véhicule à Moteur est libre de tout privilège et charge, sauf la sûreté énoncée ci-dessous ; (3) le Vendeur dispose des droits et de l'autorité nécessaires pour vendre et transférer le Véhicule à Moteur ; et (4) le Vendeur s'engage à garantir et à défendre le titre du Véhicule à Moteur contre toute réclamation et demande de toute...
Site :
https://www.lawdepot.com
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Estimation et critère de rareté des cartes postales ...
La lecture attentive des argus et catalogues amène à quelques constatations :
1. Les résultats de vente sur offre ou de vente aux enchères
Ils ne peuvent être qu'une simple indication à interpréter avec beaucoup de précautions.
En effet, de nombreux facteurs (c'est le cas de le dire en matière de cartes postales) peuvent venir influer le résultat de ces ventes :
Présence ou absence...
Site :
http://museedelacartepostale.fr
Thèmes liés : vente aux enchere carte postale / achat vente de livres d'occasion paris / achat et vente d'occasion / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion
Conditions générales de vente - Brico Privé
Les Produits achetés sur Bricoprivé sont livrés en France métropolitaine, Corse et Monaco.
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande.
Si la commande comporte des produits de marques différentes, ou si les dimensions du ou des produits l'imposent, plusieurs colis pourront être envoyés. La Société adresse à chaque Client un courrier électronique...
Site :
https://www.bricoprive.com
Thèmes liés : achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / sites de vente d'occasion sur internet / achat vente de livres d'occasion paris / achat et vente de livres d'occasion
vente matériel informatique neuf et occasion - web-dev74.fr
Ordinateur de bureau HP prodesk 600G1 i3 8Go
Ordinateur HP Prodesk 600 G1 processeur i3, occasion récente, révisé, très bon état. Windows 8.1 pro réinstallé. Garantie 1 an. Configuration : Processeur Intel core i3-4130 3.4Ghz Mémoire 8 Go DDR3 Disque dur 500 Go Graveur cd et DVD 4 ports usb 3.0 / 6 usb 2 Sortie VGA Windows 8.1 pro 64bits Cet ordinateur sera parfait pour une utilisation...
Site :
http://www.web-dev74.fr
Thèmes liés : vente de materiel informatique d'occasion / vente de materiel informatique d occasion / vente occasion materiel informatique / vente informatique d'occasion / vente informatique d occasion
Vente auto CESTAS - OXYLIO BORDEAUX : Voiture occasion CESTAS
TVA Récupérable:
Foire Aux Questions
Si nous décidons d´acheter un véhicule auprès d´OXYLIO, comment et où s´applique la garantie ?
La garantie constructeur est Européenne et valable dans tout le réseau arborant l´enseigne du constructeur.
En cas de panne, où que vous vous trouviez en Europe, vous avez droit à l'assistance du constructeur dans le cadre de la garantie, comprise...
Site :
http://oxyliobordeaux.com
Ventes aux enchères en ligne - Code promo et bon de ...
Ventes aux enchères en ligne
Qu'est-ce qu'une enchère en ligne?
Vous aimez faire de bonnes affaires sur Internet? Bien! Mais connaissez-vous tous les moyens pour y parvenir?
Ce dossier va vous permettre de découvrir les meilleurs sites d'enchères en ligne. En effet, le système d'enchères entre particuliers s'est particulièrement bien développé ces dernières années, et offre aux...
Site :
http://www.1001reductions.com
Gibert Joseph Ouvert le dimanche 24 décembre 2017 et horaires
Librairies en France, l'enseigne Gibert Joseph propose à ses clients un large choix de produits avec des livres neufs et d'occasion de tous les styles ainsi que des DVD et des CD. Le rachat de livres, CD et DVD fait donc partie de...
Site :
http://commerces.com
Thèmes liés : livres d'occasion vente / livres d occasion vente
CONDITIONS GENERALES DE VENTE - Tout pour votre bateau et ...
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
1 - Objet
Les Présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations de DRE-HOLL (société proposant à la vente les produits sur le Site Internet qu'elle exploite : www.tyboat.com et ses Clients (personnes physiques consommateurs et professionnels) dans le cadre de la vente de Produits par le biais du Site marchand...
Site :
http://www.tyboat.com
Conso Blogger - ww2.news-encherevip.com
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Conditions Générales d'Utilisation
EnchèreVIP.fr est la propriété de Sophora Media Ltd, 145 - 157 St John Street London EC1V 4PY United Kingdom, ci-après dénommée EnchèreVIP ou EnchèreVIP.fr ou "Nous" ou "Site web" ou "Site".
1. DEFINITIONS
En plaçant des offres sur EnchèreVIP.fr, vous ("participant, "client", "utilisateur", "gagnant de l'enchère") devez accepter l'intégralité...
Site :
http://ww2.news-encherevip.com
OSENAT vente automobiles juin 2017 - Auto ancienneAuto ...
OSENAT vente automobiles juin 2017
Publié le 24 juillet 2017
OSENAT vente automobiles juin 2017
Le catalogue de la vente indique, en lettre d'or, « vente inaugurale au grand Garage Napoléon ». Si la salle des ventes n'a pas changé, par contre toutes les réserves adjacentes à cette salle ont été vidées pour être transformées en hall d'exposition des voitures, qui, nous dit on, sera...
Gagner de l'argent facilement et économiser en 2017: 21 ...
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6. Convertissez votre forfait téléphonique en argent
S'il vous reste des minutes sur votre forfait téléphonique bloqué ou prépayé à la fin du mois, alors sachez qu'il est possible de les convertir en argent.
Pour savoir comment cela fonctionne, lisez notre dossier expliquant ce bon plan et comparant les deux principaux sites du domaine: Youpass et Phone...
Site :
http://www.bons-plans-de-la-toile.com
Wineandco - 5000 Vins & Champagnes - Achat Vins en ligne
Le 15/07/2017 par Florent D
8
Le site est très bien mais souvent des problèmes de livraisons
Le 11/07/2017 par Patrice L
10
Prix, délais, critique tout est très clair
Le 10/07/2017 par Monique L
10
Le 09/07/2017 par Serge M
8
je n'ai pas eu l'occasion d'en parler
Le 08/07/2017 par Eric B
10
Le 08/07/2017 par Christian S
10
C'est un site facile d'accès, intuitif, convivial, bien documenté....
Site :
http://www.wineandco.com
Thèmes liés : achat vente livres d'occasion bordeaux / site de vente en ligne d'occasion belgique / site de vente d'occasion en ligne / sites de vente d'occasion sur internet / achat et vente de livres d'occasion
Propriétés Territoires Actions Petites annonces vente ...
Ici pour voir toutes les petites annonces gratuites pour la chasse et la pêche
Pêche en eau douce Pêche en mer Propriétés Territoires Actions Trophées Taxidermie Véhicules Outdoor Vêtements Chasse Pêche Tir Vins, Gastronomie Voyages - séjours Petite annonce enchères Achat...
Site :
http://www.passion-sauvagine.org
Site de petites annonces au Sénégal | samadekk - Samadëkk
Samadekk est votre site de petites annonces gratuites au Sénégal ! Ce site simple et sympa a été conçu pour être facile d'utilisation et convivial. Vous êtes vendeur ? Créez votre propre boutique en ligne et déposez vos annonces gratuites sur notre site en quelques clics pour vendre vos articles d'occasion rapidement, par lot ou à l'unité. Ajoutez des photos de l'article ou produit que...
Date: 2017-08-24 23:58:02
Site :
http://samadekk.com
Noël de crise, faites vos cadeaux chez Emmaüs - Rue89 ...
1 200 tonnes collectées par an
Tout est d'occasion bien sûr, et rares sont les objets encore dans leur conditionnement d'origine. Récupérés chez des particuliers tout au long de l'année ou déposés là par des familles, ces jeux de société en pagaille et jouets pour tous les âges sont achetés ici par des brocanteurs et antiquaires d'abord, par des parents ou grands-parents sans trop de...
Site :
rue89strasbourg.com
Vente en ligne - Emmaüs Toulouse - emmaus31.org
Sacs à main, besaces, sacs de voyage, maroquinerie...faites vous plaisir avec les produits que nous vous proposons au fil des semaines. Modèles variés et expédition rapide !
RETRAITS SUR PLACE : Uniquement sur RDV au 05.61.08.18.18 ou sur emmaus31enligne@gmail.com
Rétro-Vintage
Bienvenue. Le rétro vintage est la tendance du moment. Une rubrique avec des objets d'époque, du mange...
Site :
http://www.emmaus31.org
Thèmes liés : vente d'objet d'occasion en ligne / vente en ligne de meubles d'occasion / vente de vetements d'occasion en ligne / site de vente en ligne vetement d'occasion / vente de vetements d occasion en ligne
Tour Auto : en 2017, direction la Bretagne et le sud du 24 ...
Peter Auto vient de dévoiler les dates du 27ème Tour Auto. Il se tiendra donc du 23 au 28 avril 2018. L'alternance étant de rigueur pour les organisateurs du Tour Auto, le rallye dédié aux...
Tour Auto : retour sur l'incroyable défi en 600D (vidéo) !
Lorsqu'un rêve traverse la tête d'un passionné d'automobiles et qui plus est d'anciennes, il ressort comme une sélection de fantasmes par...
Site :
https://lesvoitures.fr
Auto occasion CASTRES - Notre point de vente ETOILE ...
Voir notre sélection de véhicules
LE LABEL SMART OCCASIONS
Prenez le volant l'esprit libre avec les véhicules labellisés SO'smart Le label de SO'smart c'est l'assurance de profiter en toute tranquillité de votre véhicule smart d'occasion.
Des véhicules sélectionnés par vos distributeurs smart rigoureusement vérifiés selon 178 points de contrôle, livrés une fois l'entretien annuel effectué et qui bénéficient d'une garantie de 12 mois.
En somme, toute la qualité et l'esprit smart dans une occasion. Avec SO'smart, vous profitez également de tout l'univers de...
Site :
http://www.mercedes-etoile-occitanecastres.com
Thèmes liés : vente de vehicule d'occasion en ligne / achat et vente de vehicules d'occasion / vente de vehicule d'occasion / conditions de vente vehicule d'occasion / vente d un vehicule d occasion
Vente Quad Tondeuse à gazon Tronçonneuse Moto Cross Mulhouse
Vous êtes ici > Accueil > Conditions de vente
Conditions générales de vente
Art1 - Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente (les "CGV") s'appliquent de plein droit à la vente des produits (les"produits") commercialisés par la société Motoculture Jean ("notre société"), à l'exclusion des conditions d'achat de l'acheteur (le "client") et sous réserve de...
Site :
http://www.motoculture-jean.fr
Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / achat vente produit occasion / vente d'occasion de moto cross
Auto occasion ALBI - Notre point de vente ETOILE OCCITANE ...
Voir notre sélection de véhicules
LE LABEL SMART OCCASIONS
Prenez le volant l'esprit libre avec les véhicules labellisés SO'smart Le label de SO'smart c'est l'assurance de profiter en toute tranquillité de votre véhicule smart d'occasion.
Des véhicules sélectionnés par vos distributeurs smart rigoureusement vérifiés selon 178 points de contrôle, livrés une fois l'entretien annuel effectué et qui bénéficient d'une garantie de 12 mois.
En somme, toute la qualité et l'esprit smart dans une occasion. Avec SO'smart, vous profitez également de tout l'univers de...
Site :
http://www.mercedes-etoileoccitane-albi.com
Thèmes liés : vente de vehicule d'occasion en ligne / achat et vente de vehicules d'occasion / vente de vehicule d'occasion / conditions de vente vehicule d'occasion / vente d un vehicule d occasion
Procédure d’immatriculation | SPF Mobilité
Le formulaire de demande d'immatriculation
Tout véhicule à moteur (et sa remorque dont la masse maximum autorisée excède 750 kg) doit, pour pouvoir circuler sur la voie publique, être au préalable immatriculé dans le « répertoire des véhicules » tenu par la DIV. Ce dernier constitue une base de données qui respecte la loi du 8/12/1992 portant protection de la vie privée.
Lors de...
Date: 2017-08-25 02:07:14
Site :
https://mobilit.belgium.be
Vente auto VERFEIL - PEUGEOT VERFEIL AUTOMOBILES TOULOUSE EST
Les labels PREMIUM & PRIMO vous garantissent que les véhicules d'occasion que vous propose Peugeot Verfeil Automobiles répondent à des critères de qualité et de contrôles précis.
Label PREMIUM - Pour les véhicules de - de 6 ans et de - de 130 000 kms :
* Une garantie de 12 mois minimum
* 100 points de contrôle
* Un véhicule prêt à livrer
* La...
Site :
http://www.peugeotverfeiloccasiontoulouse.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente gratuite vehicule d'occasion / vente vehicule d occasion gratuit / vente d un vehicule automobile / vente de vehicule d'occasion
Projet de loi portant réforme des successions et des ...
Paragraphe 1 - Des modalités de l'acceptation à concurrence de l'actif net (art. 787 à 790 du code civil)
L'Assemblée nationale a, à l'initiative de sa commission des lois et avec l'avis favorable du Gouvernement, adopté deux amendements de coordination concernant les intitulés de la section 3 du chapitre IV du titre Ier du livre III du code civil et du paragraphe 1 de cette section.
Le...
Date: 2010-12-21 19:05:54
Site :
senat.fr
Voiture occasion BERNIS - Vente auto BERNIS - OXYLIO NIMES
Foires Aux Questions
Foire Aux Questions
Si nous décidons d´acheter un véhicule auprès d´OXYLIO, comment et où s´applique la garantie ?
La garantie constructeur est Européenne et valable dans tout le réseau arborant l´enseigne du constructeur.
En cas de panne, où que vous vous trouviez en Europe, vous avez droit à l'assistance du constructeur dans le cadre de la garantie, comprise...
Site :
http://oxylio-nimes.com
Thèmes liés : prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente de vehicule d'occasion en ligne / vente de vehicule d'occasion en france / vente vehicule d'occasion europe
Velo A1 vente vélos d'occasion certifiés haut de gamme
Vélo A1 - Comment choisir un vélo de la bonne taille
avril 09, 2016
Se baser sur la taille du cycliste: la façon la plus simple. Fonctionne bien pour 80 % des cyclistes qui sont proportionnées normalement, c'est-à-dire qu'ils n'ont pas des jambes très longues ou très courtes...
Site :
https://veloa1.com
Thèmes liés : vente de velo d occasion / vente de biens d'occasion / livres d'occasion vente / vente d'occasion / livres d occasion vente
Depanoto - Accessoires pour voitures anciennes ...
VENTE EN LIGNE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
La société «DEPANOTO & Compagnie» société par Actions simplifiées au capital de 38720 EUR inscrite au registre du commerce sous le numéro RCS CHARTRES 775145659 dont le siège est situé 4 rue de la Malerie 28400 NOGENT LE ROTROU adresse éléctronique: info@depanoto.fr , numéro individuel d'identification fiscale FR20775145659 téléphone...
Site :
http://www.depanoto-boutique.com
Le groupe Pautric se renforce - Auto Infos
Le premier distributeur du réseau BMW va ouvrir une concession à Vénissieux (69) à la fin novembre. Tout en poursuivant la modernisation de ses infrastructures, il envisage une nouvelle phase de croissance externe à compter de 2015.
Poursuivant le plan de modernisation et de standardisation de ses différents points de vente et de services, le groupe Pautric va inaugurer, le 27 novembre...
Date: 2018-01-18 01:07:12
Site :
http://auto-infos.fr
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Dépôt vente enfant La Rochelle - Charente Maritime
Dépôt vente enfant La Rochelle - Charente Maritime
... BAMBITROC, votre dépôt-vente enfant vêtements, jeux et jouets d'occasion sur la côte atlantique,à La Rochelle en Charente-Maritime ...
DEPÔTS
Retrouvez dans cette rubrique toutes les conditions pour déposer vos articles dans notre boutique : vêtements de 0 à 16 ans, chaussures, jouets, jeux, livres, puériculture... Tout l'univers...
Site :
http://www.bambitroc.com
Thèmes liés : depot vente de vetement d'occasion / vente de vetements d'occasion la rochelle / vente de jeux d'occasion / vente de jeux d occasion / vente de jouets d'occasion
Acheter une voiture en Espagne en 2017 (neuve ou d ...
Acheter une voiture en Espagne en 2017 (neuve ou d'occasion): toutes les formalités
Acheter une voiture neuve en Espagne peut permettre de faire de réelles économies, que l'on passe par un concessionnaire ou par les petites annonces. Le net à changer beaucoup de choses : grâce à lui, on peut consulter les sites de vente de voitures dans son canapé, et faire son choix avant de se déplacer...
Site :
http://mon-argent.fr
Achat Vente aux Enchères Petites Annonces - Mascoo
Copyright © 2006 - 2017 Mascoo - Tous Droits Réservés - All Rights Reserved Accueil du site | Partenaires | Affiches & Flyers | Contact | Mentions légales | Conditions d'utilisation
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Amis collectionneurs, le site Mascoo vous offre la possibilité de mettre en vente vos articles de collection pour une commission tr�?s raisonnable sur les ventes...
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Tromperie à la vente : les recours existent
Tromperie à la vente : les recours existent
24 octobre 2012
Auto Plus Le guide Anti-arnaque , Les dossiers d'Auto Plus , Tromperie à la vente : les recours existent 321 commentaires
Même si vous prenez toutes les précautions lors de l'achat d'un véhicule [lire nos conseils] , vous n'êtes pas à l'abri d'un couac. Compteur trafiqué et occasion maquillée sont légion. Mais pas de panique :...
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http://service.autoplus.fr
LA référence en matière de vente et de réparation de ...
Depuis plus de 12 ans, le Garage G. Lahey est LA référence en matière de vente et de réparation de véhicules européens à Rivière-du-Loup. En plus de notre service de vente de voitures d'occasion, nous vous offrons également une grande gamme de pièces importées.
Afin de répondre aux exigences de qualité élevées qui ont...
Site :
http://www.garagelahey.com
Thèmes liés : vente de pieces d'occasion pour voiture / vente de piece de voiture d occasion / prix de vente d'une voiture d'occasion / vente de voiture d'occasion chez professionnel / vente de voiture d'occasion chez un garagiste
Achat, vente de containers maritimes sur ToulouseBgood ...
Achat, vente de container maritimes en neuf et occasion sur notre dépôt de Toulouse.
Vous recherchez un conteneur maritime neuf ou d'occasion près de Toulouse ?
Dans notre dépôt de Toulouse, nos outils informatiques et nos transporteurs nous permettent d'assurer un service logistique performant. Afin de répondre à toutes vos demandes d'achat de conteneurs, BGOOD CONTAINERS SHIPPING, présent en France, en Europe et aux Émirats Arabes Unis, dispose de plusieurs dépôts de conteneurs avec un stock permanent de conteneurs maritimes neufs et d'occasion, révisés avec certificat CSC...
Date: 2018-03-14 14:55:57
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http://www.bgood-container.com
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Conditions générales de vente - sndiffusion.fr
Agence Albi (Siège) 05 79 66 64 84
Agence Toulouse 05 79 66 64 91
Agence Bordeaux 05 56 24 00 10
Agence Montauban 05 79 66 64 87
Agence Agen 05 79 66 64 92
Agence Castres 05 17 93 10 94
Agence Cahors 05 17 93 10 95
Agence Carcassonne 04 68 10 11 00
Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
I - COMMANDE :
La présente commande du matériel désigné au recto est ferme et...
Site :
https://www.sndiffusion.fr
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion controle technique / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / conditions generales de vente vehicule d'occasion / certificat vente d'un vehicule d'occasion
SURENDETTEMENT DE PARTICULIER - fbls.net
SURENDETTEMENT DE PARTICULIER
rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
La procédure de surendettement des particuliers est prévue dans le code de la consommation et fait l'objet de la Loi n°2010-737 du 1er juillet 2010 modifiée par la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014, portant réforme du crédit à la consommation et du Décret n°2010-1304 du 29 octobre 2010 relatif aux procédures...
Date: 2017-02-22 07:29:40
Site :
http://www.fbls.net
RESPONSABILITE DU FAIT DES PRODUITS DEFECTUEUX - jurisques.com
I - La responsabilité pénale des producteurs
Notre société de Consommation met sans cesse sur le marché de nouveaux produits manufacturés, agroalimentaires, sanitaires, ou les plus divers, issus des nouvelles technologies, et susceptibles de présenter un danger pour les utilisateurs et les tiers.
La nocivité de certains de ces produits peut ne se révéler pour l'environnement ou la...
Date: 2008-01-23 08:40:45
Site :
http://www.jurisques.com
Thèmes liés : reglementation de la vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / vente d'objet d'occasion / vente d objet d occasion
Loi sur la garantie en cas de vente au consommateur ...
La loi du 1er septembre 2004
impose une obligation de garantie légale au vendeur professionnel lors de la vente de biens de consommation à un consommateur qui achète pour un usage privé.
Selon cette loi, le vendeur final est responsable de tout défaut de conformité qui existe lors de la délivrance du bien et qui apparaît dans un délai de deux ans à compter de celle-ci. Ce délai...
Site :
http://economie.fgov.be
Thèmes liés : vente de biens d'occasion / reglementation de la vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / vente voiture d'occasion a bon prix / vente d une voiture en l'etat
Conditions Générales de Vente - Mon Mobilhome
1.FORMATION DU CONTRAT
L'acheteur reconnaît avoir pris connaissance des modèles de conditions générales de vente mis à la disposition des clients sur les lieux de ventes ou sur le site internet www.monmobilhome.com .La vente est ferme et définitive. Elle est conclue à la date d'acceptation de la commande par le vendeur et s'il s'agit d'une vente à crédit régi par l'article L.311-2 du...
Site :
http://monmobilhome.com
Une nouvelle réglementation sur la vente de chiens et ...
Une nouvelle réglementation sur la vente de chiens et chats
117843
La collaboration entre la Fondation 30 Millions d'Amis et le ministère de l'Agriculture a donné lieu à la publication d'une ordonnance pour mieux encadrer la cession des animaux de compagnie (08/10/2015). Une véritable avancée !
La vente de chiens et chats mieux réglementée. © SBL - Fotolia.com
Depuis plusieurs mois, les...
Site :
http://www.30millionsdamis.fr
Thèmes liés : reglementation de la vente de biens d'occasion / vente d'occasion entre particuliers / vente de livres d'occasion sur internet / livres d'occasion vente / livres d occasion vente
VENDRE DE L'OCCASION EN AUTOENTREPRENEUR - Communauté eBay
le 23-05-2009 04:08
désolé j'ai un peu caffouillé la donc je m'explique le livre de police est il obligatoire?
ben si l aiguille est volé et que tu peux pas prouver que tel personne te la vendu tel jour tu sera accuse toi tout seul de vente d objet volé .
le livre de...
Site :
communaute.ebay.fr
Thèmes liés : vente d'objets d'occasion sur internet / vente d'objet d'occasion / vente d objet d occasion / vente objet d occasion / vente de livres d'occasion sur internet
Actes uniformes - OHADA.com
n ABANDONS DE CRÉANCES
Aides financières consenties par une entreprise à une autre avec laquelle elle est liée par des relations commerciales, financières ou de participation au capital.
Ces opérations à caractère extraordinaire visent à maintenir en activité l'entreprise débitrice ou à préserver les sources d'approvisionnement afin d'assurer la poursuite des relations...
Site :
http://www.ohada.com
Conditions générales de vente - bergeredefrance.fr
Préambule
Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
Site :
bergeredefrance.fr
- Conditions Générales de Vente
Préambule
Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
Site :
bergeredefrance.fr
Vente véhicules de société dans le Pas-de-Calais - RS Garage
Prix : 10 990 EUR TTC garantie 12 mois ou 25 000 kms
Véhicules de société RENAULT
Modèle : RENAULT CLIO III (PHASE 2) SOCIÉTÉ 1.5 DCI 90 AIR
Version : 1.5 DCI 90 AIR + pack électrique + climatisation + radio cd + régulateur + anti brouillard avant + cache bagages
Mise en circulation : 02/11/2011
Kms : 28 539
Prix : 7 990 EUR HT garantie 12 mois ou 25 000 kms
Vous...
Site :
http://rs-garage62.com
Vente neuf et occasion - Boulevard Chevrolet Buick GMC ...
Recherche
Divulgation
L'offre s'adresse aux particuliers qui font la demande d'une carte Visa* GMMD Banque ScotiaMD (La Carte GM) ou aux titulaires actuels d'une carte Visa* GMMD Banque ScotiaMD. Crédit valide à l'achat au comptant, au financement à l'achat ou à la location au détail d'une voiture, d'un VUS ou d'un VUS pleine grandeur Chevrolet, Buick ou GMC 2018 neuf ou de démonstration...
Site :
http://www.gmrimouski.com
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
Fiche pratique J 219
Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme
10
Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...
Date: 2018-01-18 01:05:49
Site :
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Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
Fiche pratique J 219
Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme
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Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...
Date: 2017-08-25 01:01:25
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