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ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES ...
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime douanier de la République Démocratique du Congo ;
Vu la loi n° 10/012 du 23 juin 2010 portant habilitation...
Date: 2011-06-19 16:06:38
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Code des douanes de la République démocratique du Congo ...
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
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Date: 2017-10-08 00:57:44
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La seconde vie des objets saisis | Stéphane Champagne ...
La seconde vie des objets saisis
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La Presse
La majorité des objets saisis par les policiers et les douaniers est remise sur le marché. Il est alors possible d'acquérir, souvent à un prix dérisoire, certains de ces biens, qui vont des outils aux articles ménagers, en passant par les voitures. Mode d'emploi pour en profiter.
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Acheter une voiture au gaz naturel – Famille21
Dans notre boboïtude aigüe de la famille modèle à 2 enfants, nous avons voulu acheter une voiture dite "écologique", car quitte à polluer, nous voulions polluer avec bonne conscience.
Choisir une voiture écologique grâce à un comparatif
Opel Combo Tour CNG
Pour ce faire, il existe un comparatif suisse des voitures se basant sur plusieurs critères d'évaluation : l' ecomobiliste de l'...
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Mini pelle d'occasion à vendre - Achetez votre materiel TP ...
Photo de mini-pelle
Qu'est-ce qu'une mini pelle ?
La mini pelle, également appelée pelle compacte ou micro pelle, est un matériel de travaux publics, une pelleteuse de petite taille, pilotée par une personne qualifiée, pouvant être utilisée pour la démolition ou le creusement pour la réalisation de différents travaux de terrassement ou même paysagiste . Elle est généralement...
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Libellés : Pre-Owned Cars
Certaines personnes pensent que l'obtention d'un rabais de 20-30% sur une voiture d'occasion est déjà beaucoup. En fait, il ya des endroits où vous pouvez réellement obtenir une voiture avec 95% de rabais sur les voitures inscrites. Cher les voitures d'occasion à vendre peut être consulté en ligne et hors ligne grâce à des ventes aux enchères de voiture de...
Date: 2017-08-24 12:25:29
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Venez essayer et découvrir les caractères différents de nos motos et de nos scooters.
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FQCC - Acheter un VR
PRATIQUE
Acheter un VR
Quand on sait qu'un nouveau VR représente un investissement pouvant atteindre 200 000 $ pour une autocaravane hivérisée avec toutes les options et les accessoires, il est important de bien se renseigner avant d'acheter.
Les différents types de VR
Il existe deux grandes catégories de VR : les modèles qui doivent être remorqués comme la tente-caravane, la caravane...
Date: 2017-10-08 00:57:38
Site :
fqcc.ca
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion
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Date: 2017-08-25 02:41:04
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DETAILS SUR LA VENTE DES MOTOS
Nous commercialisons les motos depuis quelques années déjà. Nous vous proposons une gamme de BMW R1100 RT, R1150 RT, R 65 GS etc. mais aussi pluiseurs autres marques. Un atelier spécial motos est à votre disposition pour le reconditionnement et...
Date: 2013-08-16 08:44:57
Site :
http://www.garagepetitexad.com
Vos garanties à l'achat d'une voiture - ParuVendu
La garantie légale
L'acheteur bénéficie tout d'abord de la garantie légale.
« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus » (Code civil, art....
Site :
https://www.paruvendu.fr
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Le Bon Coin Auto : Le coin de la voiture d'occasion
Le Coin Auto
Ce blog a pour vocation de présenter les meilleurs services de petites annonces pour vendre une voiture, une moto, un bateau, ou un scooter, ainsi que les meilleurs sites français concernant l'automobile en général.
Vous trouverez par ailleurs des astuces, des conseils, un moteur de recherche spécialisé dans la recherche de petites annonces automobiles, des informations utiles...
Site :
http://www.coin-auto.eu
Achat de voiture d'occasion à un particulier : conseils - AXA
Mais si vous souhaitez acheter une voiture d'occasion à un particulier, petits conseils pratiques pour un achat en toute sérénité :
- Achetez une voiture de préférence près de chez vous,
- Vérifiez le prix fixé par le vendeur sur les sites spécialisés de cote,
- Contrôlez l'état général du véhicule (niveaux d'huile, état de la carrosserie, des pneus, etc.)
- Testez les équipements,
- Essayez l'automobile, et écoutez...
Site :
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Exemples de demandes de devis
SOLS EN PVC : Demande de devis...
Site :
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Rachat Voiture Occasion, Rachat Voiture en Panne - Rachat ...
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RACHAT DE VOITURE OCCASION
BYECAR est une société spécialisée dans le rachat de véhicule, quel que soit l'état: Voiture utilitaire, voiture occasion, voiture en panne, voiture accidentée.
BYECAR propose aujourd'hui un savoir-faire unique dans le rachat de voiture d'occasion partout en France métropolitaine. Quel que soit l'état de votre véhicule, le rachat de la voiture se clôt en l'espace d'une journée et le paiement est immédiat ! Alors qu'attendez-vous pour réussir votre rachat...
Site :
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(selon les conditions de l'opération en cours)
7.3 Délai de livraison
Le(s) Produit(s) et/ou Service(s) est (sont) habituellement livré(s) et/ou exécuté(s) dans un délai moyen de cinq (5) jours et maximal de trente (30) Jours Ouvrés à compter de la date de la Commande (hors weekend et jours fériés). Les...
Site :
mister-auto.com
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Les cessions - pernaud.fr
Voir également la recherche d'actifs .
Reprise d'entreprise ou d'actif, quelles procédures sont possibles ?
La reprise d'une entreprise ou la reprise des actifs d'une entreprise vont en réalité recouper plusieurs hypothèses.
En réalité en effet, deux types de procédures collectives sont potentiellement concernées, ce qui distingue deux circonstances de reprise, et deux modes de...
Site :
https://www.pernaud.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / vente aux encheres publiques apres liquidation judiciaire / vente encheres publiques liquidation judiciaire / vente aux encheres suite liquidation judiciaire / date ventes aux encheres liquidation judiciaire
Vente voiture parking vélizy2 - pres-de-chez-vous ...
et oui a framconville dans 95 parking de leclerc tu paye 5ou10 euro et c'est parti jusqu'a midi
1 - J'aime
16 octobre 2005 à 10h32
En réponse à severine00
Ca existe
et oui a framconville dans 95 parking de leclerc tu paye 5ou10 euro et c'est parti jusqu'a midi
Ah !
Merci pour la réponse !!! Dans ce cas on fera peut être un saut le wk prochain !
J'aime
4 novembre 2005 à 12h44
Ventes de...
Date: 2015-03-06 18:19:07
Site :
http://pres-de-chez-vous.aufeminin.com
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Vendez votre voiture à un pro ! - Appro Automobiles
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Qui est Appro Automobiles ?
Depuis plus de 10 ans Appro Automobiles est le partenaire des professionnels de l'automobile pour leurs approvisionnements en véhicules neufs et d'occasion récents au meilleur rapport qualité-prix. Appro...
Site :
appro-auto.com
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Vendre sa moto d’occasion cash rachat scooter 2 ou 3 roues ...
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J'ai pu vendre ma moto très rapidement. Service impeccable, je recommande fortement.
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Déplacement jusqu'à mon domicile, la vente s'est effectuée en très peu de temps. Super efficace.
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Vendre sa voiture par internet en Algérie? Un pas en avant ...
Vendre sa voiture par internet en Algérie? Un pas en avant !
Publié le : 1 Avril 2013 - 9935 lectures
Qui n'a pas été tenté un jour par l'idée de consulter les annonces de ventes de voitures sur Internet. C'est le geste qui vient à l'esprit de chaque algérien, qui souhaite acheter ou vendre sa bagnole en évitant d'aller aux souks traditionnels, comme El Harrach, Tidjelabine, ou encore...
Site :
http://www.autobip.com
le vendeur - Le paiement sans stress de ma voiture d'occasion
digitale au chèque de banque !"
Denis Brogniart
Depopass c'est simple et rapide
J'ouvre un compte
L'inscription se fait en ligne. J'envoie simplement mes justificatifs d'identité en les prenant en photo ou en les envoyant par email.
Je vois
les fonds
Je crée une transaction avec mon acheteur dans mon espace Depopass et je suis notifié quand les fonds sont arrivés. Je suis rassuré, les...
Site :
depopass.com
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Date: 2017-12-23 15:15:00
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Avis sur apropos dachat des voiture occasion au encher ...
Apropos dachat des voiture occasion au encher public
Rabie rachid 30-11-2013 18:54 9 578
Slt pr tous et merci pr vous conseil ..bn je peux avoir des des rensiegnement comment sa se fait lachat des voiture occasion sur les encher publik .parske on trouve des annance sur les journaux et avc un kilometrage tres bas mais je sais pa le prix et la procedur...merci de donner une idée sur...
Site :
https://www.moteur.ma
voiture occasion maroc,vente achat de voiture d'occasion ...
Avez-vous déjà une voiture précise en tête ? Alors la question se pose : faut-il mieux acheter à un professionnel ou à un particulier ? Vous devez tout d'abord examiner les différences au niveau juridique.
L'achat à un professionnel
L'achat à un professionnel vous offre certaines garanties. La voiture en vente a été attentivement examinée et a été le cas échéant remise en état.
Avantages pour l'acheteur : le vendeur est tenu responsable des éventuels...
Date: 2018-03-06 14:20:41
Site :
voiturebonoccasion.blogspot.com
Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2018-01-18 02:17:00
Site :
https://www.inc-conso.fr
Compagnie des transports strasbourgeois — Wikipédia
Standards[ modifier | modifier le code ]
GTS utilise au moins trois Mercedes-Benz Citaro et Citaro Low-Entry , dont plusieurs achetés d'occasion à Transdev Alsace, pour les lignes 27, 31 et les scolaires.
En 2011, les bus standards affrétés par la CTS sont ceux des entreprises Kunegel, qui exploite la ligne 27 avec plusieurs types de véhicules, tous d'occasion, à savoir, en 2011, quatre...
Date: 2017-08-25 04:25:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : vente de vehicule d'occasion en ligne / conditions generales de vente vehicule d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / vente d'occasion en ligne
Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2017-12-02 19:09:09
Site :
conso.net
Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2017-08-25 03:13:30
Site :
conso.net
Véhicule à vendre - Petites annonces à Antananarivo Madagascar
Vous pouvez retrouver le meilleur rapport qualité/prix sur ce portail en ligne. En parcourant cette rubrique, vous pouvez consulter des petites annonces publiées par des professionnels ou particuliers sur la vente auto à tana, la location de 4x4 ou la vente de camion. En effet, le site regroupe...
Site :
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Citroen occasion : Toutes les annonces Citroen occasion à ...
Citroen occasion : Toutes les annonces Citroen occasion à vendre sur AutoScout24
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Site :
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Achats et ventes - TPSGC
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) fait l'achat de biens et de services pour le compte des ministères et organismes en assurant le meilleur rapport qualité-prix pour les Canadiens.
L'approvisionnement comprend une gamme de produits allant de fournitures de bureau, de navires militaires à des systèmes de sécurité pour n'en nommer que quelques-uns. Nous améliorons...
Date: 2017-07-27 19:36:56
Site :
http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca
Oloron: il vend son camping-car et flaire une escroquerie ...
Jean-Yves, un Oloronais qui a mis en vente son camping-car sur un site de petites annonces, a flairé une escroquerie très commune lors d'un échange de courriels.
Dès le deuxième message, j'ai eu des doutes. » Jean-Yves M., un Oloronais qui a mis en vente son camping-car sur un célèbre site Internet de petites annonces, a rapidement flairé l'escroquerie. Le 4 août dernier, il propose...
Date: 2017-10-07 23:07:28
Site :
http://www.larepubliquedespyrenees.fr
Thèmes liés : recherche site vente de voiture d'occasion / petites annonces vente de voitures d'occasion / sites de vente d'occasion sur internet / vente voiture d'occasion a bon prix / vente de voiture d'occasion petit prix
Guide destiné à l'industrie sur les produits ... - canada.ca
Coordonnées - Bureau de la protection contre les rayonnements des produits cliniques et de consommation
Introduction
Le présent document fournit des renseignements concernant les exigences de sécurité applicables aux produits de consommation, y compris les produits usagés ou d'occasion, qui sont fabriques, importés, annoncés ou vendus au Canada.
Le présent document constitue un résumé...
Date: 2018-03-19 05:48:31
Site :
https://www.canada.ca
Subtilités légales sur les cartes grises - la4ldesylvie.fr
Il y a 20 invités en ligne
Subtilités légales sur les cartes grises
Lors d'achat de voiture de collection il existe un problème assez récurent : le vendeur n'est pas titulaire de la carte grise, voir même il ne dispose pas de papiers de ventes, uniquement la carte grise barrée.
C'était le cas lorsque j'ai acheté mes 2 FIAT 500 en septembre 2008 . Le vendeur avait seulement la carte...
Date: 2017-08-25 03:14:28
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Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente vehicule occasion carte grise / vente voiture carte grise / vente voiture prix carte grise / papier vente d'un vehicule d'occasion
Vente Les Voitures D'occasion au BENIN - Home | Facebook
· 23 février ·
Une voiture aux capacités hors route phénoménales
LAND ROVER LR3 V8 SE 2005/2006. Nouvelle Plaque BK (Série 5000). Allure aristocrate et moderne, respirant la solidité et un charme fou ! Puissant Moteur V8...
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8 choses à savoir avant d’acheter un vélo à assistance ...
12 mars 2015
8 choses à savoir avant d'acheter un vélo à assistance électrique
L'assistance, vous dis-je ! C'est l'assistance qui est électrique, pas le vélo. En d'autres termes, si on ne pédale pas, l'objet n'avance pas. La batterie électrique stimule le pédalier et permet donc d'accélérer le mouvement. Le vélo à assistance électrique (VAE, comme disent les spécialistes) suscite...
Site :
http://transports.blog.lemonde.fr
Thèmes liés : vente de voiture d'occasion a bas prix / vente de voiture d'occasion pas cher ile de france / achat et vente de voiture d'occasion en france / vente de velo d'occasion chez decathlon / magasin achat vente produit d'occasion
vice auto occasion, invoquez le vice sur une auto occasion
Vice caché sur une auto d'occasion
Vice caché sur une auto d'occasion
Il existe deux garanties concernant le vice d'une auto d'occasion: la contractuelle et la légale. Elles sont toutes les deux faites pour préserver l'acheteur d'un éventuel "mauvais" achat. La loi ne s'applique pas de la même façon selon que vous avez un litige avec un professionnel ou un particulier. Entre particuliers...
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http://www.auto-occasion.fr
Thèmes liés : vente voiture occasion particulier vice cache / vente auto d'occasion / vente auto d occasion / vente d auto d occasion / vente vehicule particulier vice cache
Lois, contrats de vente, procuration etc... - Voitures ...
Lois, contrats de vente, procuration etc...
Started by PL , Oct 03 2004 08:34 PM
This topic is locked
Posted 03 October 2004 - 08:34 PM
Vous vendez ou achetez?
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Vous vendez à un mineur? PRENEZ GARDE!!!!!!
Il peut faire annuler la vente et peu utiliser des clauses spéciales faisant référence au dole et à d'autres procédures pouvant vous forcer de le...
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Vente de voiture: dépot d'annonce - auto-selection.com
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Vente voiture
Bienvenue dans l'espace qui vous est réservé pour la mise en ligne de vos petites annonces automobiles.
Avant de procéder à la vente de voiture, c' est à dire avant de mettre votre annonce de vente sur Auto Sélection, nous vous conseillons de prendre connaissance de notre rubrique : Vente de voiture , conseil de vente . Elle vous évitera de tomber dans les pièges...
Véhicule grêlé - Actualité auto - FORUM Auto Plus
En homme libre toujours tu chériras la mer
daniel76
Posté le 11/12/2013 à 12:59:45
Bastringue1952 a écrit :
Si, en effet, tu te fiches de l'aspect, c'est une bonne affaire. Après, il ne faut pas envisager de revendre ensuite, si le besoin s'en fait sentir .
Ou en subissant la même décote. Moi qui garde mes véhicules, désormais je serais preneur, mais avec une plus forte...
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Vente de voiture américaine neuve et occasion
Venez découvrir notre Show Room de voitures américaines situé à Pontaul Combault dans l'Est parisien.
Un stock de voitures américaines neuves et d'occasion renouvelé en permanence !
Vente neuf & occasion
Implantée à Pontault Combault, en région parisienne mais aussi à Miami aux Etats Unis avec sa succursale, US CARS TECHNOLOGIE vous permet de bénéficier de ses infrastructures très performantes pour acheter votre future voiture américaine en toute sécurité. Nos services et des experts sont là pour vous aider à trouver votre futur voiture sans prendre de risque. Pour chaque achat, une...
Site :
uscars-technologie.com
Thèmes liés : vente de voiture americaine d'occasion / vente voitures americaines occasion / vente de voiture americaine neuve / petites annonces vente de voitures d'occasion / vente achat voiture americaine
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Vente d'une voiture : les formalités et le paiement ...
Vendre sa voiture dans les règles, c'est aussi en rendre compte à l'Administration, transmettre les documents afférents à l'acheteur, et se faire payer en toute sécurité.
La cession d'une voiture, à un particulier ou à un professionnel, doit être déclarée par son propriétaire à l'Administration. Et certains documents doivent être remis ensuite à l'acheteur du véhicule.
Les...
Date: 2017-08-25 00:56:02
Site :
http://www.dossierfamilial.com