Articles sélectionnés pour le thème : prix de vente vehicule
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On vend des voitures le dimanche matin sur le MIN de Nantes
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Selon les dimanches, jusqu'à cent voitures sont exposées. Le vendeur paie 10 à 45 EUR. Et les essais sont possibles.© Photo Nathalie Bourreau
Le dimanche matin depuis mi-juin, le Marché d'intérêt national (MIN) de Nantes est le lieu d'exposition et de ventes de véhicules. Ambiance.
Soleil éclatant sur les carrosseries hier sur le Marché d'intérêt national de Nantes....
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Site de vente de voiture d’occasion au Cameroun
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Date: 2017-08-24 06:01:17
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Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
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En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
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Date: 2017-12-25 00:57:06
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Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
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Date: 2018-01-18 00:19:17
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Automobile : voiture neuve ou d'occasion? | Banque Nationale
Imprimer
Voiture Neuve Ou D'Occasion?
Afin de faire le meilleur choix entre une voiture neuve ou usagée, il importe de considérer une série de points importants, comme les suivants, qui sont tirés de diverses chroniques de l'Office de la protection du consommateur du Québec.
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INFORMEZ-VOUS
Recueillez toute l'information disponible sur les marques et les modèles qui vous...
Date: 2016-07-26 02:11:48
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Vendre sa moto aux enchères - lerepairedesmotards.com
Vendre sa moto aux enchères
Il vient parfois un moment ou par manque de place ou besoin de moyen, on peut être amené à se séparer de son fidèle deux roues. Si la vente de particulier à particulier permet de s'affranchir des intermédiaires, certains véhicules peuvent rapporter plus gros en passant par une maison de vente.Parce que contrairement à une idée reçue, les ventes aux...
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Vente de voitures neuves et d'occasion à Châteauneuf-sur-Loire
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Vente de voitures neuves et d'occasion à Châteauneuf-sur-Loire
Que ferions-nous aujourd'hui sans notre voiture ? Nous sommes beaucoup à nous poser la question. Les avantages de posséder une voiture sont si nombreux qu'il serait difficile de tous les énumérer : liberté d'action et de mouvement, non dépendant des transports en commun, transporter sa famille partout, n'importe...
Date: 2018-03-19 02:54:44
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Voiture Occasion Mbour Senegal - Pam Culpepper BLog
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Vendre Sa Voiture à un Particulier - Conseils Utiles
Vendre sa voiture à un particulier
Comment vendre une voiture à un particulier ?
Vendre sa voiture à un particulier peut apparaître comme plus avantageux que de la vendre à un garage. Il faut savoir qu'une bonne transaction se déroule grâce à un juste prix. Le vendeur et l'acheteur doivent tous les deux avoir l'impression d'avoir fait une bonne affaire.
Aussi, définir le prix idéal est...
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Assurance automobile : les accidents matériels | Institut ...
3- L'INDEMNISATION
Qui vous indemnise ?
Pour accélérer le règlement des accidents matériels, les assureurs ont signé la convention d'indemnisation directe de l'assuré et de recours entre sociétés d'assurance automobile («IRSA» ou «IDA»), qui prévoit que chaque assureur indemnise son propre assuré pour les sinistres dont le montant est inférieur au plafond fixé par cette convention...
Date: 2018-01-18 03:22:33
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Stop pièces auto les conditions générales de vente
Stop pièces auto les conditions générales de vente
Conditions générales de vente des biens à des particuliers
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site internet www.stopieces-auto.fr géré par l'Entreprise Stop Pièces Auto, Entreprise en nom propre, ayant son siège social 7 RD 386 - Les Sept Chemins à Vourles (69390),...
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DGCCRF - Véhicule automobile d’occasion (achat) | Le ...
Achat chez un professionnel
L'information sur les lieux de vente
Les véhicules en vente ou exposés en vue de la vente doivent être munis d'un étiquetage apposé sur le véhicule ou à proximité et portant, en caractères apparents et de mêmes dimensions, les mentions obligatoires suivantes :
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Date: 2017-08-25 00:02:13
Site :
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Achat au enchére à Lyon ou aillleurs.... (Page 1 ...
Bienvenue sur le forum Voitures opinions
Achat au enchére à Lyon ou aillleurs....
Hors ligne
Bonjour,
Quelqu'un a t'il déjà acheté une voiture aux enchères chez ANAF à Lyon ou dans une vente ailleurs ?
Est ce suffisemment interessant financièrement, le risque n'est pas trop grand en cas de pb ou vice caché ?
posté le 10 septembre 2003 13:37:46
Re : Achat au enchére à Lyon ou...
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Les raisons de nous vendre votre voiture | HGrégoire
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Les raisons de nous vendre votre voiture
Comprenez-vous bien la loi du consommateur en ce qui concerne la vente de votre voiture? Vous pourriez être surpris par les maux de tête qui peuvent être causés par la vente de votre véhicule usagé directement à un acheteur potentiel.
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Les Prix serrés Dacia - Après-Vente - Dacia France
Ce n'est pas parce que votre Dacia a quelques années qu'elle ne peut pas bénéficier de forfaits spécifiques. Nous avons mis en place des forfaits prix serrés pour les véhicules de plus de 6 ans.
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Thèmes liés : prix de vente vehicule
TVA intracommunautaire et achat - revente de véhicule
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Alerter
Bonjour,
au risque que cette question ai été posé plusieurs fois, je me lance car je ne suis pas sur des réponses que j'ai lus,
j'ai trouver une réponse ici (qui m'a l'air bonne):...
Site :
https://www.compta-online.com
Thèmes liés : tva sur vente vehicule de tourisme d'occasion / achat et vente de vehicule d'occasion en france / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / tva sur vente de biens d'occasion
Vente véhicule d'une société à un particulier - Freelance ...
Vente véhicule d'une société à un particulier
1 2 suiv
29/09/08 à 22:41
Inscrit le 28 Mai 2008
Messages: 298
Bonjour,
cet après-midi je me demandais si c'était vraiment intéressant d'acheter un véhicule pro via la société, pour bénéficier de la déduction de TVA notamment.
Je me suis alors demandé si la société pouvait ensuite revendre ce véhicule, disons au bout d'un...
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La courte prescription de l'action en paiement du prix d ...
LA COURTE PRESCRIPTION DE L'ACTION EN PAIEMENT DU PRIX D'UN VEHICULE
Les transactions portant sur les véhicules automobiles vendus par des professionnels à des particuliers, malgré le formalisme qu'implique l'immatriculation, n'échappent pas à la rigueur de la prescription biennale. C'est l'apport d'un arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation du 25 février 2010.
Le...
L’achat d’un véhicule d’occasion : Vérifier les documents ...
Lors de la vente du véhicule d'occasion, le vendeur doit impérativement vous remettre quatre documents obligatoires : la carte grise, le certificat de cession, le certificat de situation administrative (de non gage) et le rapport du contrôle technique.
Le certificat d'immatriculation (ex carte grise)
Ce certificat comporte des renseignements précis sur le véhicule (marque, modèle, type,...
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Posté le 22/09/2017 à 09:16 par Vanessa
Bonjour Zaki,
Nous vous conseillons de vous rapprocher de votre préfecture ou d'appeler l'ANTS au 0811 105 716 car seuls les services de l'Etat seront habilités à traiter votre demande.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 22/09/2017 à 09:09 par Vanessa
Bonjour Jean-Marc,
Peu import l'origine du véhicule, c'est l'acquéreur qui doit faire les...
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Photocopie de justificatif de domicile de moins de 6 mois ou Original d'un extrait Kbis de moins de 2 ans pour une société.
Coût du duplicata carte grise :
En cas de perte de la carte grise, le montant des taxes est dû ainsi que la redevance d'acheminement :
Dans le FNI : jusqu'au...
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Vente, cession d'un véhicule d'occasion / L’actualité ...
Posté le 24/08/2017 à 09:50 par Vanessa
Bonjour Eva,
Ce blocage peut arrive quand une précédente vente a été annulée après l'enregistrement de la cession auprès des services de préfecture. Dans ce cas, nous vous conseillons de vous rapprocher de votre vendeur afin qu'il demande auprès de sa préfecture, l'annulation de cette cession.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 24/08/2017 à...
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Prix de vente de l’auto - opc.gouv.qc.ca
J'aimerais poser une question à l'Office sur un problème de consommation.
J'aimerais faire un commentaire sur le contenu de cette page.
Avertissement : Merci de nous aider à améliorer l'information contenue dans cette page. Toutefois, si vous avez une question à poser à l'Office ou encore une plainte à formuler, nous vous invitons à nous joindre , puisque nous ne répondons pas aux commentaires laissés...
Site :
opc.gouv.qc.ca
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Thèmes liés : vente d un vehicule automobile / prix de vente vehicule
Le régime de la TVA sur la marge • LégiFiscal
0,833
Exemple : Un négociant en véhicules de tourisme d'occasion a acquis un véhicule auprès d'un particulier pour 10.000 EUR. Il revend ce véhicule 14.000 EUR TTC.
Marge TTC = 14.000 - 10.000 = 4.000 EUR
Marge HT = 4.000 x 0,833 = 3.332 EUR
TVA due sur cette opération = 3.332 EUR x 20% = 666,40 EUR
En cas d'acquisition de lots hétérogènes (tri nécessaire pour séparer les matières...
Site :
legifiscal.fr
TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art ...
Cette disposition concerne les ventes effectuées par les négociants (négociants en biens d'occasion, antiquaires, galeries d'art, etc.) et plus généralement toute personne qui a acheté en vue de la revente, ainsi que les assujettis utilisateurs qui ont eu droit à une déduction totale ou partielle lors de l'acquisition, importation ou livraison à soi-même des biens (biens d'équipement...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Voiture Occasion Tille - Thomas Katie Blog
More Voiture Occasion Tille images
Plan Beauvais carte de Beauvais (60000) et infos. Vous recherchez la carte ou le plan de Beauvais et de ses environs ? Trouvez l'adresse qui vous intéresse sur le plan de Beauvais ou préparez un calcul d
Loisirs Toute l'actualité sur Le Monde.fr.. Le street artiste C215 mobilisé pour la Fête du timbre Post de blog. La Fête du timbre, organisée les 11 et...
Date: 2017-09-27 22:05:07
Site :
http://thomaskatieblog.blogspot.com
Journée marteau : des voitures aux enchères à 1 euro ...
Abonnement Annonces Légales
Journée marteau : des voitures aux enchères à 1 euro !
Une vingtaine de véhicules sur les 300 mis en vente vendredi prochain chez VP Auto à Anceaumeville auront pour mise à prix l'euro symbolique, dans les cadre des journées "marteau"
Publié le 26 Mar 12 à 19:28
Justine Hédier Rouzet est commissaire-priseur chez VP Auto à Anceaumeville
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Ford GT 40 Replica livrée gulf occasion à Paris (75 Paris ...
Superbe réplique usine de la Ford GT40 Gulf.
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L'acheteur dispose de 7 jours à compter de la fin de la vente pour procéder au règlement et à l'enlèvement du lot.
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Comment récupérer les lots remportés ?
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Véhicules d'occasion et TVA sur la marge : les ...
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Un décret du 24 juin 2015 vient de préciser les pièces justificatives nécessaires pour que les revendeurs de véhicules d'occasion puissent pratiquer la TVA sur la marge. Cette mesure vise à éviter les fraudes liées à l'application abusive de ce régime de TVA en cas d'achat de véhicules à un professionnel basé dans l'Union européenne.
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