Articles sélectionnés pour le thème : site de vente d'occasion particulier
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Location longue durée (LLD) sur véhicules d'occasion très ...
TRANCHE DE PRIX
A propos de nous
L'Agence 123web.fr basée pour la France à Montpellier, est une agence web qui c'est spécialisée depuis des années dans les sites de location longue durée automobile. Elle travaille en collaboration avec de nombreux loueurs indépendants et courtiers dans toute la France. Elle est notamment propriétaire du premier portail indépendant de location longue...
Site :
http://lld-occasion.fr
Bien vendre votre moto sans souci | Touring Assurances ...
Comment vendre sa moto ?
Vous pouvez la vendre de particulier à particulier ou à un marchand, tenant compte du fait que vous la vendrez toujours plus cher à un particulier.
La meilleure manière de vendre sa moto est de la placer sur un ou plusieurs sites spécialisés dans la vente de motos d'occasion : n'oubliez pas les photos qui permettent à l'acheteur potentiel...
Date: 2017-08-26 15:36:26
Site :
https://emag.touring-assurances.be
Thèmes liés : certificat vente d'un vehicule d'occasion / vente de motos d'occasion / vente motos d occasion / site de vente de moto d'occasion / vente vehicule d'occasion controle technique
Carte grise suite à l'achat d'un véhicule en leasing / L ...
Posté le 11/07/2016 à 17:53 par Cartegrise.com
Bonjour Catherine,
Vous pouvez demander au locataire qu'il contacte son organisme de financement afin qu'il lui fournisse un échéancier du montant qu'il reste à régler sur le crédit de son véhicule. Cela vous permettra de vérifier la somme exacte qu'il reste à devoir et de connaître le montant du chèque de banque à émettre pour...
Site :
https://www.cartegrise.com
Voitures | Petites annonces au Sénégal | Jumia Deals (Vendito)
Tout le Sénégal
La voiture au Sénégal, une alliée du quotidien
Pour une longue route ou pour se déplacer en ville, la voiture est devenue un équipement indispensable. On est loin aujourd'hui des premiers modèles à vapeur qui ont vu le jour à la fin du XVIIIème siècle. C'est avec l'utilisation du moteur à explosion que la voiture est réellement née. En 1889, le premier moteur à...
Site :
https://deals.jumia.sn
Toulouse Vente Informatique - Achats - Ventes ...
INFO·SYS Services informatiques en région toulousaine
Nous proposons une large gamme de services informatiques pour les particuliers et les professionnels.
Vous trouverez dans nos trois domaines des précisions sur nos savoirs-faire. Nous vous dépannons, conseillons et concevons vos projets informatiques.
Basé sur la région toulousaine, nous nous déplaçons, et nos devis sont gratuits.
Nouvellement cree dans l'agglomeration nord de Toulouse, MCI Informatic peut...
Site :
http://www.toulouseweb.com
Thèmes liés : achat et vente de materiel informatique d'occasion / site de vente materiel informatique d'occasion / vente materiel informatique occasion toulouse / vente de materiel informatique d'occasion / vente de materiel informatique d occasion
Conditions Générales de Vente - Brittany Ferries
En cas de présentation tardive, l'embarquement n'est plus garanti.
3) Installations à bord :
a) Les installations à bord (cabine, couchette ou siège en salon) sont obligatoires en traversée de nuit. Les réservations pour des traversées de nuit sans installation et uniquement sur le Transmanche, ne seront acceptées que dans le cas où plus aucune installation ne serait disponible à bord...
Site :
http://www.brittany-ferries.fr
36H Immo, Viager, Vente Aux Enchères Notariales ...
Vous êtes attaché à la pierre et souhaitez investir dans l'immobilier ? Certains bons plans vous permettront d'acheter autrement, que ce soit pour habiter ou pour louer, avec, parfois, des économies à la clé !
Achetez en viager
La vente en viager est une opération intéressante à redécouvrir. Ce type d'achat doit s'envisager sur le long terme car, pour être valable, la vente en viager...
Site :
immonot.com
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
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Sa réponse :
Bonjour, ...
Conditions générales de vente. Réservez en ligne aujourd ...
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Entrez votre adresse email et nous vous enverrons votre numéro de référence à cette adresse.
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Référence non trouvée
Nous n'avons pas trouvé une réservation lié à l'adresse email indiquée. Veuillez Nous contacter en utilisant ce lien.
Conditions de vente de...
Site :
http://www.rentalcars.com
Code promo & Code promotion eBay - Octobre 2017 | Groupon
Livraison Gratuite Sur Les Articles Anti-déprime De L'hiver
15/02/2017 UTC
Livraison Gratuite Sur Les Articles Anti-déprime De L'hiver
A propos de la marque eBay
Beaucoup ont sûrement déjà fait des achats sur Ebay. Saviez-vous qu'il existe un moyen de faire encore plus d'économies lors de vos commandes sur le site? Avec les coupons Groupon profitez d'occasions en or pour acheter... à peu...
Site :
https://www.groupon.fr
Thèmes liés : site de vente d'occasion en ligne / site d'enchere en ligne gratuit / site d'enchere en ligne / site d enchere en ligne / vente d'enchere en ligne
Achat Bijoux d'occasion Marseille - Bijouterie L'Aurore
Alliance Mauboussin en or blanc à Marseille
Prix : 900EUR Marque : Mauboussin
Vous êtes à la recherche d'une alliance ? La Bijouterie l'Aurore vous présente cette magnifique alliance Mauboussin Subtile Éternité à Marseille. Or Blanc 18 kt, 750 millièmes ; 6 g...
En savoir plus
Vous recherchez une bague émeraude et diamants à Marseille ? Allez faire un tour à la Bijouterie...
Site :
http://www.bijouterie-laurore.com
Thèmes liés : vente bijoux d'occasion marseille / vente bijoux d'occasion / vente bijoux d occasion / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion
Bref, j'ai acheté une voiture d'occasion à un garage en ...
Bref, j'ai acheté une voiture d'occasion à un garage en Espagne
Après avoir acheté une voiture d'occasion en Italie , j'ai poursuivi l'aventure, mais cette fois en direction de nos voisins de la péninsule ibérique. Voici comment cela s'est passé et les conseils que je peux vous donner. Si vous souhaitez compléter cet article, je vous invite à utiliser la rubrique « commentaires »...
Site :
http://agenda-automobile.com
Mercier Auto, spécialiste de l'enchère automobile
Mercier Auto, vente aux enchères de voitures d'occasion
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14
Mercier Auto, vente aux enchères de voitures d'occasion
L'automobile est un marché en constante évolution, non seulement au niveau des voitures en elles-mêmes, mais aussi à l'échelle des canaux de distribution. Voyons pourquoi...
Afin de s'adapter à un contexte économique pas toujours favorable à l'achat de véhicules...
Site :
https://www.le-bottin.com
Estimation gratuite- 40 ans d'expérience Achat-Vente ...
CONTACT
Mes estimations sont rapides et gratuites et couvrent le 06 et la région Provence Alpes Côte d'Azur.
Pour tout renseignement ou afin d'organiser un rendez-vous à votre domicile ou à mon magasin , n'hésitez pas à m'appeler au :
06 09 84 83 34 ou 04 93 80 15 87.
Envoyez-moi vos photographies par MMS au : 06 09 84 83 34
Par mail à : contact@riviera-antiquites.com ou remplissez le...
Vente de voitures neuf et occasion en Suisse | Autociel
autociel: qui sommes-nous ?
Markus Häfeli
Markus Häfeli crée en 2002 Autociel.ch. En 2012, il fonde Bourse CO2 à la Conversion (VD), une société qui aide les particuliers et les professionnels à réduire leur sanction CO2 lors de l'importation de leur voiture. Il est également Vice-président de VFAS , l'Association Suisse du commerce automobile indépendant.
Services et prix font la...
Date: 2017-10-07 22:53:56
Site :
http://www.autociel.ch
Conditions Générales de Vente Smartbox
Coffret
supplémentaire
Nous vous rappelons que les e-Coffrets sont délivrés par email et ne sont soumis à aucun frais de livraison supplémentaire.
Article 6 : Non conformité
Article 6.1 : Réserves à faire au transporteur pour les détériorations ou les manquants
Tout Coffret Cadeau livré devra faire l'objet d'un contrôle minutieux de la part du Client et d'éventuelles réserves sur le...
Date: 2017-08-24 23:16:45
Site :
http://www.smartbox.com
Thèmes liés : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat vente de livres d'occasion paris / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion / site de vente d'objet d'occasion
Les (h)éros du feu
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix
Tél. : +33 (0)8 203 203 63
Mail : support@ovh.com
2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés.
L'utilisation du site http://calendrier2017herosdufeu.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou...
Site :
https://www.calendrierherosdufeu.fr
Thèmes liés : site de vente materiel informatique d'occasion / sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'objet d'occasion / site de vente d'occasion en france / site de vente d'occasion en ligne
Utilitaire Centre occasion, fourgon Tours Bourges Orléans ...
Utilitaire Centre occasion, fourgon Tours Bourges Orléans occasion
Bienvenue sur Utilitaire-Market
Loiret
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Vous cherchez un véhicule utilitaire occasion Centre pour vos besoins professionnels ou personnels? Affinez vos critères (kilométrage, modèle...) sur le moteur de recherches et découvrez toutes les petites ...
Vendre Sa Voiture à un Particulier Ou à un Professionnel
Accueil Les conseils de Mister Occaz Vendre Sa Voiture à un Particulier Ou à un Professionnel ?
Vendre Sa Voiture à un Particulier Ou à un Professionnel ?
Vous voulez vendre votre voiture mais vous ne savez pas si vous voulez la vendre en privé ou à un professionnel ?
Comme pour tout, il y a des aspects positifs et négatifs aux deux options. Ce qui signifie qu'il n'y a pas une seule...
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes
I. Règle générale
1
Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Ordinateurs à vendre au Sénégal | Jumia Deals (Vendito)
Tout le Sénégal
L'univers de l'ordinateur au Sénégal
Rythmé par les réalités qui font des technologies de l'information et de la communication un facteur de développement économique et social, le Sénégal , pays phare de l'Afrique de l'Ouest, est résolu à vulgariser, sur son territoire, l'accès aux ordinateurs, dans toutes leurs variantes. C'est ainsi que se sont multipliés les...
Site :
https://deals.jumia.sn
Thèmes liés : site de vente d'ordinateurs portables d'occasion / vente d'occasion ordinateur portable a dakar / vente ordinateur portable d'occasion / vente d'ordinateur portable d'occasion / vente d ordinateur portable d occasion
Photographe documentaire de mariage - Romain NEGRE ...
Dans l'hypothèse où l'Utilisateur serait amené à fournir des informations, il s'engage à :
- délivrer des informations réelles, exactes, à jour au moment de leur saisie dans le formulaire d'inscription du service, et notamment à ne pas utiliser de faux noms ou adresses, ou encore des noms ou adresses sans y être autorisé.
- maintenir à jour les données d'inscriptions en vue de...
Site :
http://www.romain-negre.com
Thèmes liés : site de vente d'objet d'occasion / site de vente d'occasion entre particuliers / sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'occasion particulier / site de vente d'occasion en france
Casa Case - Vente à domicile de jeux et de loisirs créatifs
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur : Ovh - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés.
L'utilisation du site casa-case.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles...
Site :
https://www.casa-case.fr
Thèmes liés : site de vente materiel informatique d'occasion / site de vente de jeux de societe d'occasion / sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'objet d'occasion / site de vente d'occasion en ligne
Conditions Générales de Vente V.O. | Platine Automobiles
Retour
ARTICLE 1 - CONTRAT
Le présent contrat régit les relations commerciales entre la société PLATINE AUTOMOBILES, ci après dénommée "le vendeur" et l'acheteur, ci-après dénommé "le client". Il constitue un bon de commande dans le cadre de la vente dun véhicule, ou un contrat de mandat. Le client autorise le vendeur à effectuer les démarches préalables à la livraison du...
Site :
http://platine-automobiles.com
Produits manufacturés Afrique - export-forum.com
Offres Afrique de produits manufacturés, équipements et services industriels
Traitement de l'eau
SENEGAL TRAITEMENT DE L'EAU / REF SN4414
Nous sommes une compagnie canadienne de traitement de l'eau en Afrique. Nous sommes distributeur exclusif en Afrique de la première entreprise des États-Unis dans le traitement de l'eau dans le monde. A partir de Dakar nous proposons des installations...
Date: 2017-03-24 23:28:52
Site :
http://www.export-forum.com
Argus suisse: comment connaitre le prix de sa voiture ...
Cette estimation permettra de ne pas trop se tromper par rapport aux prix du marché lors d'une mise en vente sur un site entre particuliers par exemple, ou avant de démarcher un garage (pour ne pas se faire avoir).
Comment savoir le prix de ma voiture ?
Il y a des outils équivalents à l'argus en Suisse. La détermination du prix au plus juste est importante dans l'optique d'une négociation...
Site :
http://www.placersonargentensuisse.com
1000 motors : ventes de véhicules Neuf 0 km et d'Occasion ...
Nadine
Retraitée
Tres bon site avec une base de clients nombreux . les contacts après parution de l'annonce sont importants. seule (petite) restriction pour moi, le grand nombre de d'éléments à préciser pour déposer une...
Site :
http://www.1000motors.com
Thèmes liés : vente de vehicule d'occasion pour professionnel / vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier / vente de vehicule d'occasion / vente d un vehicule d occasion
Achat d'un ancêtre • Questions souvent posées - FAQ - FBVA
en cas de vente d'une voiture par un commerçant du secteur automobile, l'obligation de mentionner le kilométrage sur le document de vente;
en cas d'achat d'une voiture par un commerçant du secteur automobile, l'obligation de mentionner le kilométrage sur un document signé par les deux parties et dont un exemplaire est délivré à l'acheteur.
La base de données de CAR-PASS est déjà bien...
Site :
https://www.bfov-fbva.be
CONDITIONS GENERALES DE VENTE - Mode enfant | Tape à l’œil
Amériques (hors USA et Canada) et Océanie
23EUR
ARTICLE 7 - RESERVE DE PROPRIETE - TRANSFERT DES RISQUES
TAO conserve la propriété pleine et entière des Produits jusqu'au complet paiement du prix par le Client, en principal, frais et taxes compris.
Le transfert des risques de perte et de détérioration des Produits est réalisé au moment où le Client prendra physiquement possession des...
Site :
http://www.t-a-o.com
Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / site de vente d'objet d'occasion en belgique
Carte grise : bugs en série du nouveau système ...
Certains automobilistes et professionnels ont des difficultés pour obtenir une carte grise. Sont notamment concernés les véhicules importés.
Fotolia
Mise à jour du 6 décembre 2017
Sortie de crise prochaine ?
Le 5 décembre, le ministère de l'intérieur a annoncé que le bug empêchant la délivrance des certificats WW avait été identifié et que le problème était résolu : « La...
Site :
60millions-mag.com
Vendre sa moto aux enchères - lerepairedesmotards.com
Vendre sa moto aux enchères
Il vient parfois un moment ou par manque de place ou besoin de moyen, on peut être amené à se séparer de son fidèle deux roues. Si la vente de particulier à particulier permet de s'affranchir des intermédiaires, certains véhicules peuvent rapporter plus gros en passant par une maison de vente.Parce que contrairement à une idée reçue, les ventes aux...
Conditions de vente - L’Occitane France
Conditions de Vente
Conditions de vente
Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.
Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.
En conséquence, le fait pour le Client de commander un...
Date: 2017-12-02 20:27:28
Site :
fr.loccitane.com
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Conditions de vente - L’Occitane France
Conditions de Vente
Conditions de vente
Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.
Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.
En conséquence, le fait pour le Client de commander un...
Date: 2017-10-08 00:55:30
Site :
fr.loccitane.com
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Un artiste peut il être auto-entrepreneur ? | La Maison ...
Un artiste peut il être auto-entrepreneur ?
23 novembre 2009 258 commentaires
par Maître Didier BERNHEIM
Avocat à la Cour
Président d'honneur de la Maison des Artistes.
La Loi n° 2008-776 du 4 août 2008 dite Loi LME (Loi de modernisation de l'économie) comporte 175 articles et 97 pages et un nombre considérable de modifications de suppressions ou d'ajouts aux textes figurant déjà dans...
Site :
lamaisondesartistes.fr
Thèmes liés : condition generale de vente auto entrepreneur / vente occasion auto entrepreneur / vente auto d'occasion france / vente auto d'occasion / vente auto d occasion
DGCCRF - Véhicule automobile d’occasion (achat) | Le ...
Achat chez un professionnel
L'information sur les lieux de vente
Les véhicules en vente ou exposés en vue de la vente doivent être munis d'un étiquetage apposé sur le véhicule ou à proximité et portant, en caractères apparents et de mêmes dimensions, les mentions obligatoires suivantes :
la "dénomination de vente" : la marque, le type, le modèle, la version, le cas échéant, la...
Date: 2017-08-25 00:02:13
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Comment reconnaitre une arnaque - Richesse-et-finance.com
10.1 Partager :
Introduction
Chaque année, des Canadiens sont victimes de fraudes, qu'elles soient en ligne, par la poste, en personne ou au téléphone, et ils y perdent des millions de dollars.
Nous avons le plaisir de vous présenter la première édition canadienne du Petit livre noir de la fraude. Cet ouvrage a pour but de vous sensibiliser au vaste éventail de fraudes qui visent les...
Site :
http://richesse-et-finance.com
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Vente aux encheres - JOUETS - TRAINS - aponem.com
La vente sera faite au comptant. Les acquéreurs paieront en sus des enchères:
Frais volontaire de 25.20% TTC.
Frais judiciaire de 14.4 % TTC
Le dernier enchérisseur sera considéré comme adjudicataire et responsable du paiement. Il est tenu de déclarer son nom et adresse aussitôt l'adjudication prononcée.
Toute personne qui se porte enchérisseur s'engage à régler personnellement et...
Site :
http://www.aponem.com
Vendre votre voiture? Sans risques et fiable en ligne
Vendre votre voiture en 1 jour
jevoudraisvendremavoiture.be est une plateforme de vente aux enchères de voitures d'occasion en Belgique. Des particuliers peuvent y vendre leurs voitures à des revendeurs professionnels de façon rapide, facile et sûre. Les revendeurs automobiles affiliés à la plateforme sont invités à faire des offres pour votre voiture d'occasion. Le jour suivant, vous...
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Estimation voiture
Comment calculer la cote d'un véhicule utilitaire ?
La cote d'une voiture se base tout d'abord sur le prix en sortie d'usine. Celui-ci varie bien évidemment en fonction du modèle et de la série dont il s'agit.
C'est pourquoi ces informations sont absolument nécessaires afin de déterminer un montant pertinent.
Il convient ensuite de soustraire à ce prix d'achat neuf la...
Reprise voiture : comment ça marche ? | Simplauto.com
La reprise de votre voiture cash sans condition est un excellent moyen de vous séparer rapidement de votre auto. Généralement, on vous propose une estimation gratuite en ligne: une première offre vous est immédiatement proposée, sous condition de présentation du véhicule. Si l'offre vous intéresse, il vous est proposé de prendre un rendez-vous afin de mener une expertise plus précise...
Site :
https://www.simplauto.com
Contrôle technique automobile : Informations et réglementation
Informations et réglementation sur le contrôle technique automobile
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Le contrôle technique automobile c'est quoi ?
Le contrôle technique automobile a pour objectif de vérifier la fiabilité et la sécurité des voitures particulières légères (VP, VL), des utilitaires (VU) et des camping-cars de moins de 3.5 tonnes.
A...
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http://www.auto-technique.fr
N°1 de la vente de peintures pas chères - Peinture Destock
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Noël de crise, faites vos cadeaux chez Emmaüs - Rue89 ...
1 200 tonnes collectées par an
Tout est d'occasion bien sûr, et rares sont les objets encore dans leur conditionnement d'origine. Récupérés chez des particuliers tout au long de l'année ou déposés là par des familles, ces jeux de société en pagaille et jouets pour tous les âges sont achetés ici par des brocanteurs et antiquaires d'abord, par des parents ou grands-parents sans trop de...
Site :
rue89strasbourg.com
Les véhicules les plus polluants seront bannis de ...
Le gouvernement bruxellois a confirmé jeudi l'entrée en vigueur de la zone basse émission de polluants étendue à tout le territoire de la capitale, et de facto l'interdiction d'y circuler pour les véhicules diesel les plus polluants à partir du 1er janvier 2018.
Nonante caméras de contrôle intelligentes seront installées un peu partout d'ici la fin de l'année. Une vaste campagne...
Site :
http://www.dhnet.be
Vente et location de véhicules électriques Lyon - PELICAN
Le Group Burby's spécialiste des voiturettes électriques exposait ses modèles à l'occasion du Mondial de l'Automobile à [...]
En savoir plus
Spécialiste de la golfette électrique homologuée route ou non
Pelican propose la vente et location de golfettes électriques et de BUS électriques de 2 à 29 places.
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Revendre-vetements.com - Achat et vente de vêtements d ...
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Revendez dans les meilleurs conditions des vêtements dont vous n'avez plus l'utilité. Une fois votre compte créé, déposez une ou plusieurs...
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http://revendre-vetements.com
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Les véhicules les plus polluants seront bannis de ...
Les véhicules les plus polluants seront bannis de Bruxelles à partir de l'an prochain
Belga Publié le
jeudi 28 septembre 2017 à 14h22
- Mis à jour le
vendredi 29 septembre 2017 à 13h53
Bruxelles
Le gouvernement bruxellois a confirmé jeudi l'entrée en vigueur de la zone basse émission de polluants étendue à tout le territoire de la capitale, et de facto l'interdiction d'y circuler pour...
Site :
http://www.lalibre.be
L'intérêt des ventes judiciaires immobilières - maison.com
Pour chaque bien immobilier à vendre, une visite publique est organisée une semaine avant la date de la vente. Il suffit de se rendre sur place à l'heure indiquée.
Pour obtenir plus d'informations sur le bien qui vous intéresse, il faut aller consulter le cahier des conditions de vente au greffe des saisies immobilières du TGI concerné. On y trouve la description du bien avec photos et...
Site :
maison.com
Annonce Buggy - occasion Buggy - Vente Buggy
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Simplifiez votre recherche de buggy occasion
Tous les jours de nouvelles petites annonces de buggys sont mises en ligne par des particuliers et des professionnels pour acheter votre buggy...
Site :
http://www.joujoumania.fr
Thèmes liés : recherche site vente vehicule occasion / site de vente d'occasion en france / annonce vente vehicule occasion / vente de vehicule d'occasion en france / vente de vehicule d'occasion pour professionnel
Région IDF et Nord | IFRAC FORMATION
DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
Site :
ifrac-formation.com
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