Articles sélectionnés pour le thème : sites de vente d'occasion sur internet
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Certificat de vente
Quelles informations figurent sur un certificat de vente ou de cession ?
Le certificat de vente ou de cession donné par le vendeur à l'acheteur d'une voiture fait mention de plusieurs informations :
- Nom, prénom, adresse du vendeur
- Nom, prénom, adresse de l'acheteur
- Date de la transaction et type de la transaction (à titre onéreux ou à titre gratuit)
- Genre, marque, modèle, type,...
Site :
http://www.certificatdevente.com
A lire avant de poster une annonce - Matériel d' occasion ...
Comme sur beaucoup de site de vente d'occasion, des tentatives de fraudes existent. Il est relativement simple de les éviter.
D'une manière générale, contacter toujours le vendeur ou l'acheteur par téléphone, cela évite quasiment toute fraude. En effet, les arnaqueurs ne répondent pas au téléphone, et vous pouvez ainsi vérifier le bien fondé de l'annonce en parlant avec lui...
Site :
http://www.occasarc.com
Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'occasion en france / sites de vente d'occasion / sites de vente d occasion / vente materiel de bureau d'occasion
Système centralisé de vente de quotas de dindon (SCVQ ...
Une vente de quotas de dindon par le système centralisé est prévue le 9 octobre 2015. Selon le volume d'offres de vente reçues, il pourrait y avoir à cette occasion quatre séances distinctes, soit une pour le quota de dindon léger et une autre pour le quota de dindon lourd, et ce, pour chacune des zones 2 et 3.
Cette enchère est de type « plafond ». Le prix maximum d'un mètre carré...
Site :
http://volaillesduquebec.qc.ca
Thèmes liés : achat et vente d'occasion / achat vente d occasion / sites de vente d'occasion sur internet / sites de vente d'occasion / sites de vente d occasion
Conditions générales de vente - 3suisses.fr
( dernière mise à jour : le 24/05/2017 )
PRÉAMBULE
Ce site est édité par la Société LIVELLE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle au capital de 67.620.000 euros dont le siège social est 243-245 rue Jean Jaurès 59650 VILLENEUVE D'ASCQ, immatriculée au registre du Commerce de Lille Métropole sous le numéro 805 175 585.
Les présentes conditions générales de vente...
Site :
https://www.3suisses.fr
Thèmes liés : site de vente materiel informatique d'occasion / sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'occasion en france / site de vente d'occasion en ligne / site de vente d'occasion suisse
Acheter un bien immobilier aux enchères : un mode d'achat ...
Acheter un bien immobilier aux enchères : un mode d'achat alternatif
Acheter un bien immobilier aux enchères : un mode d'achat alternatif
Devenir propriétaire et vivre chez soi, un rêve pour beaucoup de français. Bien que la plupart des transactions immobilières se déroulent par le biais des agences immobilières ou des études notariales, la vente aux enchères représente un mode d'achat...
Site :
http://www.mlg-avocats.com
Annonce VTT : Achat et vente de velo en occasion
Vente de VTT et velo occasion
Ce site vous propose de découvrir les dernières annonces de vtt et velo d´occasion sur internet. Les annonces VTT, sont reprises et classées dans les catégories appropriées. Vous avez alors le choix de naviguer à travers les catégories d´annonces VTT qui vous intéressent. (Vtt suspendu, vtt semi rigide, vtt rigide, accessoire vtt) afin de trouver un vtt pas cher . Pour les personnes...
Site :
http://www.vtt-occasion.fr
Thèmes liés : vente vtt tout suspendu occasion / vente de velo d'occasion decathlon / vente de velo d occasion / sites de vente d'occasion sur internet / site de vente de moto d'occasion
Voilier JEANNEAU SANGRIA d'occasion - Annonces du Bateau
?
I. Le classement des petites annonces
La société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR 293 187 716 23), ayant son siège social au 22-28, rue Joubert 75009 Paris (ci-après Annonces du Bateau) met à la disposition des consommateurs et des professionnels de...
Site :
http://www.annoncesbateau.com
Thèmes liés : contrat de vente d'un bateau d'occasion / vente de moteur d'occasion bateau / vente bateaux d'occasion en france / vente bateau d'occasion / vente de bateau d occasion
BENETEAU - Bateau à moteur BENETEAU d'occasion
867 annonces bateaux à moteur
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I. Le classement des petites annonces
La société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR 293 187 716 23), ayant son siège social au 22-28, rue Joubert 75009 Paris (ci-après Annonces du Bateau) met à la disposition des...
Site :
http://www.annoncesbateau.com
Thèmes liés : contrat de vente d'un bateau d'occasion / vente de moteur d'occasion bateau / vente bateaux d'occasion en france / vente bateau d'occasion / vente de bateau d occasion
QUICKSILVER - Bateau à moteur QUICKSILVER d'occasion
254 annonces bateaux à moteur
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I. Le classement des petites annonces
La société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR 293 187 716 23), ayant son siège social au 22-28, rue Joubert 75009 Paris (ci-après Annonces du Bateau) met à la disposition des...
Site :
http://www.annoncesbateau.com
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SUNSEEKER - Bateau à moteur SUNSEEKER d'occasion
80 annonces bateaux à moteur
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I. Le classement des petites annonces
La société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR 293 187 716 23), ayant son siège social au 22-28, rue Joubert 75009 Paris (ci-après Annonces du Bateau) met à la disposition des...
Site :
http://www.annoncesbateau.com
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Conditions de vente - L’Occitane France
Conditions de Vente
Conditions de vente
Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.
Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.
En conséquence, le fait pour le Client de commander un...
Date: 2017-12-02 20:27:28
Site :
fr.loccitane.com
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SEA RAY - Bateau à moteur SEA RAY d'occasion
114 annonces bateaux à moteur
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I. Le classement des petites annonces
La société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR 293 187 716 23), ayant son siège social au 22-28, rue Joubert 75009 Paris (ci-après Annonces du Bateau) met à la disposition des...
Site :
http://www.annoncesbateau.com
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GUY COUACH - Bateau à moteur GUY COUACH d'occasion
100 annonces bateaux à moteur
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I. Le classement des petites annonces
La société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR 293 187 716 23), ayant son siège social au 22-28, rue Joubert 75009 Paris (ci-après Annonces du Bateau) met à la disposition des...
Site :
http://www.annoncesbateau.com
Thèmes liés : contrat de vente d'un bateau d'occasion / vente de moteur d'occasion bateau / vente bateaux d'occasion en france / vente bateau d'occasion / vente de bateau d occasion
CHRIS CRAFT - Bateau à moteur CHRIS CRAFT d'occasion
33 annonces bateaux à moteur
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I. Le classement des petites annonces
La société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR 293 187 716 23), ayant son siège social au 22-28, rue Joubert 75009 Paris (ci-après Annonces du Bateau) met à la disposition des...
Site :
http://www.annoncesbateau.com
Thèmes liés : contrat de vente d'un bateau d'occasion / vente de moteur d'occasion bateau / vente bateaux d'occasion en france / vente bateau d'occasion / vente de bateau d occasion
JEANNEAU - Bateau à moteur JEANNEAU d'occasion
Plus de 1 000 annonces bateaux à moteur
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I. Le classement des petites annonces
La société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR 293 187 716 23), ayant son siège social au 22-28, rue Joubert 75009 Paris (ci-après Annonces du Bateau) met à la disposition des...
Site :
http://www.annoncesbateau.com
Thèmes liés : contrat de vente d'un bateau d'occasion / vente de moteur d'occasion bateau / vente bateaux d'occasion en france / vente bateau d'occasion / vente de bateau d occasion
Conditions de vente - L’Occitane France
Conditions de Vente
Conditions de vente
Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.
Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.
En conséquence, le fait pour le Client de commander un...
Date: 2017-10-08 00:55:30
Site :
fr.loccitane.com
Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / site de vente occasion sur internet
Crédit Agricole d’Ile de France - Acheter sa voiture aux ...
Acheter sa voiture aux enchères
Les ventes aux enchères permettent souvent de réaliser de bonnes affaires.
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Où acheter ?
Des ventes aux enchères se tiennent régulièrement partout en France. Les dates des ventes sont consultables dans le journal « Le moniteur des ventes » ou sur le site Internet interencheres.com, qui vous donneront aussi accès aux listes des...
Site :
https://www.ca-paris.fr
Ventes aux enchères - Ville de Beaucouzé (49)
Vente aux enchères de biens municipaux
La commune de Beaucouzé vend son matériel d'occasion aux enchères.
Par l'intermédiaire de WEBENCHERES, site de vente aux enchères sur internet réservé aux établissements publics et aux collectivités territoriales, le matériel réformé de...
Site :
http://www.beaucouze.fr
Thèmes liés : site vente aux encheres internet / vente villa enchere / vente enchere bien public / site vente enchere particulier / vente enchere sur site
Dix conseils pour acheter une voiture d’occasion
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Date: 2017-08-24 22:50:30
Site :
http://jactiv.ouest-france.fr
Dix conseils pour acheter une voiture d’occasion
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Date: 2017-12-02 15:03:05
Site :
http://jactiv.ouest-france.fr
CONTRAT DE LICENCE D'UN LOGICIEL - murielle-cahen.com
Accueil
CONTRAT DE LICENCE D'UN LOGICIEL
La licence concédée sur un logiciel fait aujourd'hui partie des contrats les plus utilisés. Pourtant il s'agit d'un contrat dont la nature juridique est pleine d'ambiguïté. Beaucoup y voit un contrat à la fois proche de la vente et proche de la location .
Pourtant la nature juridique d'un contrat a pour conséquence d'en déterminer une partie du...
Site :
murielle-cahen.com
Thèmes liés : vente de logiciels d occasion / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente licence logiciel occasion / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / site de vente d'occasion entre particuliers
Crédit Agricole Atlantique Vendée - Acheter sa voiture aux ...
Acheter sa voiture aux enchères
Les ventes aux enchères permettent souvent de réaliser de bonnes affaires.
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Où acheter ?
Des ventes aux enchères se tiennent régulièrement partout en France. Les dates des ventes sont consultables dans le journal « Le moniteur des ventes » ou sur le site Internet interencheres.com, qui vous donneront aussi accès aux listes des...
Crédit Agricole Normandie Seine - Acheter sa voiture aux ...
Acheter sa voiture aux enchères
Les ventes aux enchères permettent souvent de réaliser de bonnes affaires.
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Des ventes aux enchères se tiennent régulièrement partout en France. Les dates des ventes sont consultables dans le journal « Le moniteur des ventes » ou sur le site Internet interencheres.com, qui vous donneront aussi accès aux listes des...
Site :
https://www.ca-normandie-seine.fr
Crédit Agricole de Guadeloupe - Acheter sa voiture aux ...
Acheter sa voiture aux enchères
Les ventes aux enchères permettent souvent de réaliser de bonnes affaires.
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Des ventes aux enchères se tiennent régulièrement partout en France. Les dates des ventes sont consultables dans le journal « Le moniteur des ventes » ou sur le site Internet interencheres.com, qui vous donneront aussi accès aux listes des...
Site :
https://www.ca-guadeloupe.fr
Conditions générales de vente : un modèle libre et gratuit ...
Vente en ligne ·
23/08/2017
Les conditions générales de vente ( CGV ) sont les informations obligatoires que le vendeur doit fournir à la personne qui achète un produit ou un service. La loi impose que certaines informations soient présentées de manière claire, comme le prix, les modalités de livraison, les délais de livraison, les frais associés à la prestation, etc.
Vous trouverez...
Site :
https://www.donneespersonnelles.fr
Thèmes liés : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / sites de vente d'occasion sur internet / vente d'objet d'occasion en ligne
Crédit Agricole Martinique-Guyane - Acheter sa voiture aux ...
Acheter sa voiture aux enchères
Les ventes aux enchères permettent souvent de réaliser de bonnes affaires.
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Des ventes aux enchères se tiennent régulièrement partout en France. Les dates des ventes sont consultables dans le journal « Le moniteur des ventes » ou sur le site Internet interencheres.com, qui vous donneront aussi accès aux listes des...
Site :
https://www.ca-martinique.fr
Crédit Agricole Alpes Provence (Bouches-du-Rhône, Hautes ...
Acheter sa voiture aux enchères
Les ventes aux enchères permettent souvent de réaliser de bonnes affaires.
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Où acheter ?
Des ventes aux enchères se tiennent régulièrement partout en France. Les dates des ventes sont consultables dans le journal « Le moniteur des ventes » ou sur le site Internet interencheres.com, qui vous donneront aussi accès aux listes des...
Crédit Agricole Centre Loire (Départements du Cher, du ...
Acheter sa voiture aux enchères
Les ventes aux enchères permettent souvent de réaliser de bonnes affaires.
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Où acheter ?
Des ventes aux enchères se tiennent régulièrement partout en France. Les dates des ventes sont consultables dans le journal « Le moniteur des ventes » ou sur le site Internet interencheres.com, qui vous donneront aussi accès aux listes des...
Site :
https://www.ca-centreloire.fr
Crédit Agricole Réunion - Acheter sa voiture aux enchères
Acheter sa voiture aux enchères
Les ventes aux enchères permettent souvent de réaliser de bonnes affaires.
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Des ventes aux enchères se tiennent régulièrement partout en France. Les dates des ventes sont consultables dans le journal « Le moniteur des ventes » ou sur le site Internet interencheres.com, qui vous donneront aussi accès aux listes des...
Site :
https://www.ca-reunion.fr
Voile Évasion achat du voilier - voileevasion.qc.ca
École de voile Louis Charbonneau
Site de plus de 300 pages surtout axées sur les techniques de voile. Amusez-vous !
Vous rêvez de vous acheter un voilier ?
La voile n'est pas faite pour tout le monde, alors venez vérifier si ...
Ça demande un apprentissage, de la patience face aux éléments de la nature ...
la vie à bord : nombreux préparatifs, gérer la vie à bord les travaux du...
Date: 2017-11-29 20:31:14
Site :
http://www.voileevasion.qc.ca
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")
Fiche pratique J 141
Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services
3
On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...
Date: 2017-12-25 01:33:15
Site :
conso.net
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")
Fiche pratique J 141
Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services
3
On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...
Date: 2018-01-18 01:06:36
Site :
https://www.inc-conso.fr
Conditions Générales de Vente - France Direct Shop
Mon Panier
Conditions Générales de Vente
Le présent site Internet www.francedirectshop.fr (le " Site Internet") est édité par la société France Direct Shop, B.V. immatriculée à GR Amsterdam, dont le numéro de TVA NL854848071B01, et dont le siège social est situé Kingsfordweg 151 1043 GR Amsterdam.
Email : info@francedirectshop.fr , numéro de téléphone:01 86 65 00 05 (offre...
Site :
http://www.francedirectshop.fr
Thèmes liés : site de vente d'occasion en ligne / site de vente d'occasion en france / sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'occasion entre particuliers / site de vente d'occasion particulier
Crédit Agricole Des Savoie - Acheter sa voiture aux enchères
Acheter sa voiture aux enchères
Les ventes aux enchères permettent souvent de réaliser de bonnes affaires.
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Où acheter ?
Des ventes aux enchères se tiennent régulièrement partout en France. Les dates des ventes sont consultables dans le journal « Le moniteur des ventes » ou sur le site Internet interencheres.com, qui vous donneront aussi accès aux listes des...
Site :
https://www.ca-des-savoie.fr
Vendre sur eBay : les astuces des pros - clubic.com
Vendre sur eBay : les astuces des pros !
Sommaire
6. Pour conclure
Réussir sa vente : l'annonce
Le nerf de la guerre pour un vendeur sur eBay est sans conteste l'annonce, sa formulation, sa mise en forme. Voici quelques pistes pour s'améliorer dans ce délicat exercice.
Étude de marché
On peut tout vendre sur eBay. Enfin presque tout. Enfin surtout ce qui se vend bien. En réalité, si vous...
Site :
http://www.clubic.com
Termes & Conditions - Informations - riviera-villages.com
o Numéro de compte : 10432000200 - Clé RIB : 93
o Domiciliation : Soc Marseillaise de Crédit Quai Gabriel Péri, 83990 Saint Tropez
o IBAN : FR 76 3007 7049 7410 4320 0020 093
o Code BIC: SMCTFR2A
o Intitulé du compte : KON TIKI
Lors de votre virement il est impératif de noter le n° de dossier ou le nom de la réservation.
3 - TARIFS
3.1 : Tarifs et taxes de séjour
o Les tarifs, pour...
Date: 2017-10-07 23:35:13
Site :
riviera-villages.com
Concessionnaire MERCEDES NIMES - Auto occasion NIMES
smart
Présentation
Depuis 2001 nous sommes installés entre Ville active et le stade des Costières, aux abords du centre ville de Nîmes.
Nous regroupons les activités de vente de voitures neuves et d'occasion ainsi que les services atelier réparation, entretien et carrosserie. Plus de 70...
Site :
http://www.mercedes-nimes.com
Thèmes liés : vente de voiture d occasion toutes marques pieces / vente de voiture d'occasion toute marque / voiture occasion vehicule vente toutes marque / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / vente de pieces d'occasion pour voiture
Voiture en vente - Guide-achat-vente-auto.be
Nederlands : autozoekertjes
Placez votre annonce voiture sur Internet : c'est efficace et gratuit !
En Belgique, plus de 10 sites vous proposent de déposer votre petite annonce, la plupart du temps gratuitement ou presque : lequel vous aidera vraiment à vendre ou à trouver votre voiture d'occasion ? A moins de prendre le temps d'insérer votre...
Livres d'occasion | Livres, revues ... - Marseille Forum
Livres, revues, sites internet sur Marseille
Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Livres d'occasion
Yay - 08 Mai 2010 à 18:46:43
Tranquille collègue
j'ai cherché sur le forum, mais je n'ai pas trouvé.
Voilà, avez-vous une bonne adresse de magasin de livres d'occasion.
Je ne cherche pas des livres rares, ni à me faire avoir par les attrapes touristes des ventes...
Date: 2017-08-25 07:04:34
Site :
http://www.marseilleforum.com
Thèmes liés : vente de livres d'occasion sur internet / vente livres d'occasion paris / livres d'occasion vente / livres d occasion vente / vente livre occasion gibert paris
Termes & Conditions - Informations - riviera-villages.com
o Numéro de compte : 10432000200 - Clé RIB : 93
o Domiciliation : Soc Marseillaise de Crédit Quai Gabriel Péri, 83990 Saint Tropez
o IBAN : FR 76 3007 7049 7410 4320 0020 093
o Code BIC: SMCTFR2A
o Intitulé du compte : KON TIKI
Lors de votre virement il est impératif de noter le n° de dossier ou le nom de la réservation.
3 - TARIFS
3.1 : Tarifs et taxes de séjour
o Les tarifs, pour...
Site :
riviera-villages.com
Matériel d'occasion : internet ou revendeurs, nos conseils ...
Nous le savons tous, le bon matériel photo se paie cher. Parfois même trop au goût de notre compte en banque. Alors pour éviter de se fâcher avec leur banquier, certains ont fait le choix d'acquérir leur boîtier, leurs optiques ou encore leurs accessoires d'occasion.
Comment alors ne pas se faire arnaquer, comment acheter dans ce grand marché de la seconde main, sans hériter d'un...
Site :
https://www.focus-numerique.com
Thèmes liés : vente de materiel d'occasion / vente de materiel d occasion / magasin de vente d'appareil photo d'occasion / vente appareil photo argentique d'occasion / vente d'appareil photo numerique d'occasion
Annonces immobilières en Vendée : hotels, notaires ...
Pour la construction de votre maison individuelle, résidence principale ou secondaire en Vendée, nous saurons vous proposer le meilleur prix pour votre terrain en lotissement ou hors lotissement et pour la construction de votre maison, qu'elle soit traditionnelle, contemporaine, maison BBC... sur le secteur de La Roche sur Yon, les Sables d'Olonne... Grâce à son expérience, nous pouvons...
Site :
http://www.vendee-immobilier.com
Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / vente tout terrain occasion / vente maison occasion / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion
Cote Argus — Wikipédia
Origine[ modifier | modifier le code ]
Fondé en 1927 par Paul Rousseau (1868-1941), le journal L'Argus de l'automobile et des locomotions [N 2] comprend dès son premier numéro un tableau des cours des voitures d'occasion. Le nom du journal fait référence à Argus , nom latin du géant de la mythologie grecque Argos, lequel reçut l'épithète de Panoptès (celui qui voit tout), car il...
Date: 2017-08-23 04:43:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
LOT DE 9 QUILLES ANCIENNES BOIS d'occasion - Troc.com
Dépôt Vente et Achat Ca$h
En ACHAT CASH : Troc.com achète vos produits en paiement cash IMMEDIATEMENT. Le prix est déterminé en fonction de la côte d'articles d'occasion, de son état général et de la demande du produit sur le marché. La proposition se fait UNIQUEMENT sur place en magasin.
En DEPOT-VENTE : Vous apportez vos objets. Ensemble, nous fixons un prix de vente pour une...
Site :
http://www.troc.com
Thèmes liés : achat vente cash de produits d'occasion / magasin achat vente produit d'occasion / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / magasin achat et vente d'occasion
Conditions générales de vente | Jemabonne
Service des abonnements (indiquez le nom du magazine) :
CS 50002
59718 LILLE CEDEX 9 FRANCE
9. RESPONSABILITÉ
Nous nous engageons exclusivement à respecter les dispositions légales et réglementaires applicables en vigueur en France. Aucune réglementation propre au pays de consultation du Site ne pourra nous être opposée.
Le Site est accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24,...
Site :
https://www.jemabonne.fr
Thèmes liés : site de vente de jeux de societe d'occasion / site de vente d'objet d'occasion / site de vente materiel informatique d'occasion / sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'occasion en ligne
Vente de mobil home neuf et d'occasion dans le camping l ...
Située dans le camping de l'Etoile d'Or à Argeles sur Mer , notre société est spécialisée dans la vente de mobil-homes neufs et la vente de mobil-homes d'occasion .
Nous travaillons en collaboration aussi bien avec les grandes marques française (IRM, O'Hara, Louisiane, Rapidhome, ...) qu'européenne (Willerby, BK Bluebird, Sun Roller, ...). Nous assurons les démarches de la prise de commande jusqu'à la réception de votre résidence de loisirs.
Vous retrouverez sur notre site une large gamme de mobil-homes à vendre qui répondra à coup sûr à votre recherche et à vos attentes en termes de budget,...
Site :
http://www.mobil-home-argeles.fr
Thèmes liés : vente de mobile home d'occasion / vente de mobile d'occasion / vente de mobile d occasion / sites de vente d'occasion sur internet / vente de biens d'occasion
CONTRAT DE LICENCE D'UN LOGICIEL - murielle-cahen.com
Accueil
CONTRAT DE LICENCE D'UN LOGICIEL
La licence concédée sur un logiciel fait aujourd'hui partie des contrats les plus utilisés. Pourtant il s'agit d'un contrat dont la nature juridique est pleine d'ambiguïté. Beaucoup y voit un contrat innomé, un contrat à la fois proche de la vente et proche de la location .
Pourtant la nature juridique d'un contrat a pour conséquence d'en...
Site :
murielle-cahen.com
Thèmes liés : vente de logiciels d occasion / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / site de vente d'objet d'occasion / vente d'objets d'occasion sur internet
ACHAT VOITURE OCCASION DOCUMENTS INDISPENSABLES - 1
Loi Publié le 16/10/2015 - 18:30
Achat d'une occasion : contrôlez les papiers !
17 commentaires
A froid, nous sommes tous capables d'énumérer les documents indispensables à l'achat d'une auto. Mais dans l'urgence ou lors d'un coup de coeur, on oublie tout.
Nous sommes tous susceptibles un jour, dans le feu de l'action, de zapper au moins une des précautions élémentaires. Pourtant, nulle...
Site :
https://news.autoplus.fr
CARSYS MOTORS : Voiture occasion NORDHOUSE - Vente auto ...
03 88 52 13 20
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Conditions générales de vente MARKETPLACE - conforama.fr
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Préambule
La place de marché Marketplace by Confo (ci-après la « Marketplace ») est un site permettant à des acheteurs (ci-après le ou les « Client(s) ») d'entrer en relation avec des vendeurs, sociétés indépendantes vis-à-vis de CONFORAMA (ci-après le ou les « Marchand(s) »). CONFORAMA met à disposition la plateforme de la Marketplace pour procéder à une...
Site :
conforama.fr
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