Dépôt-vente meubles, électroménager - Chartres (28)

Motoculteur thermique Diesse Minitriss en promo AgriEuro

DROIT DE RÉTRACTATION

Assistance et Garantie

Si vous êtes un client particulier (les clients professionnels ayant acheté avec TVA sont exclus), vous pouvez exercer votre droit de rétractation dans un délai de 14 jours à partir de la date de réception de la marchandise sans avoir à justifier les raisons ni à payer de pénalités.

Ce droit doit être exercé exclusivement sur l'ensemble de...

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Site : https://www.agrieuro.fr

Thèmes liés : achat et vente produits d'occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat vente produit d occasion / vente appareils d'occasion / vente d occasion d appareil

Achats et ventes - TPSGC

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) fait l'achat de biens et de services pour le compte des ministères et organismes en assurant le meilleur rapport qualité-prix pour les Canadiens.

L'approvisionnement comprend une gamme de produits allant de fournitures de bureau, de navires militaires à des systèmes de sécurité pour n'en nommer que quelques-uns. Nous améliorons...

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Date: 2017-07-27 19:36:56
Site : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca

Le point sur : le contrôle technique moto

Toutefois, certains véhicules entrant dans la catégorie des véhicules particuliers ne sont pas soumis au contrôle technique :

les voiturettes sans permis,

les motos, 2 roues et 3 roues,

les caravanes et remorques,

les voitures immatriculées dans les services diplomatiques ou assimilés,

les voitures immatriculées dans les séries FFECSA (Forces françaises et éléments civils stationnés...

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Site : http://moto-securite.fr

TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...

TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes

I. Règle générale

1

Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Fix-mobile - Vente de cellulaires à des prix imbattables ...

Services aux entreprises

Alimenter la tendance...

À l'origine FIX-MOBILE se consacrait uniquement à la réparation. Dans un marché en constante évolution nous nous sommes adaptés pour répondre à un nouveau besoin... Aujourd'hui nous sommes en bonne position pour prétendre que FIX-MOBILE est un joueur important dans l'industrie du téléphone d'occasion. Nous vous réservons quelques...

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Site : https://www.fix-mobile.ca

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Bébé Confort | FAQs

Sièges auto

Puis-je utiliser la nacelle Compacte de Bébé Confort comme lit pour mon bébé ?

La Nacelle Compacte offre à votre enfant un confort pour la sieste et les promenades. Mais pour assurer le repos d'une bonne nuit de sommeil, nous vous recommandons de faire dormir votre bébé dans un véritable lit. Le matelas d'un vrai lit est plus épais, possède une meilleure ventilation, et est...

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Site : http://www.bebeconfort.com

Authie Tourisme

/* salon expo */

Pour obtenir des invitations, cliquez ici

CONCESSIONNAIRE MOBIL-HOME depuis 1978 dans le Nord, le Pas-de-Calais et la Somme, nous avons fait preuve de rigueur et de sérieux tout au long de ces années et disposons aujourd'hui des meilleures marques.

Un grand choix en Neuf et Occasion vous est proposé.

Vous pouvez nous retrouver sur nos Expos répertoriées dans la rubrique "Où...

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Site : http://www.authiemobilhome.fr

Les audioprothésistes au banc d’essai dans 60 millions de ...

Les audioprothésistes au banc d'essai dans 60 millions de consommateurs

Quelle garantie d'indépendance en ce qui concerne le conseil à l'usager ?

Article publié le samedi 9 juillet 2011.

Voir les réactions

Dans son numéro de Juin 2011 (n°461), la revue 60 millions de consommateurs a mené une enquête en partenariat avec la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) chez les...

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Date: 2017-12-24 17:30:37
Site : http://www.unapeda.asso.fr

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Sèvre Moto - Spécialiste motos & scooters à Clisson

4 Bis Rue Des Malifestes - Zac Câlin - 44190 CLISSON

Bienvenue sur notre site

Sèvre moto, vous accueille dans le vignoble nantais depuis 2005 à Clisson.

Situé entre Nantes et Cholet, notre expérience depuis plus de 25 ans dans le monde de la moto nous a permis de construire une structure en constante évolution pour mieux vous servir.

L'équipe constituée de 6 personnes, sera toujours à votre écoute et vous conseillera dans le choix de vos accessoires et commandes de pièces, d'achats de motos neuves ou d'occasions ou bien encore d'entretiens sur votre moto.

De nombreuses marques nous...

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Site : http://www.sevre-moto.com

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Contrôle occasion - GOCA

INDEPENDANCE OBJECTIVITE     QUALITE                                       PROFESSIONNALISME  UNIFORMITE                 

Contrôle occasion

Le contrôle occasion est obligatoirement requis lors de la vente par un particulier ou un commerçant d'un véhicule immatriculé en Belgique. Une voiture destinée à la vente doit être soumise...

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Site : http://www.goca.be

iPhone — Wikipédia

iPhone, marque déposée[ modifier | modifier le code ]

La marque « iPhone » a été au centre d'un contentieux entre Apple et la société Cisco Systems . Cette dernière a racheté en 2000 la société Infogear, qui avait déposé cette marque le 20 mars 1996 (Infogear avait hérité des droits sur la marque après que la société l'ayant précédemment déposée, Cisco, renonça à...

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Date: 2017-08-25 01:41:15
Site : https://fr.wikipedia.org

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Boulevard beaumarchais - revoirfoto.com

Le Boulevard Beaumarchais, un rêve de photographe

De passage à Paris, il est un quartier que tout photographe se doit de fouler, ne serait-ce qu'une fois. Le Boulevard Beaumarchais dans le troisième arrondissement et ses nombreuses enseignes consacrées au matériel photographique, spécialisées ou grand public, forment un patchwork connu des nombreux passionnés

et professionnels de la...

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Site : http://www.revoirfoto.com

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TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble ...

- en application des  articles 98 et suivants du code des marchés publics .

120

La Cour de justice a jugé que des intérêts moratoires alloués par décision de justice ne devaient pas être soumis à la TVA ( aff. C-222/81, B.A.Z. Bausystem, 1er juillet 1982 ).

Il résulte de cette jurisprudence que les intérêts moratoires, qui ne sont pas la contrepartie de l'octroi d'un crédit (il...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Ordinateurs à vendre en Côte d'ivoire | Jumia Deals (Vendito)

Toute la Côte d'Ivoire

L'univers de l'ordinateur en Côte d'Ivoire

Rythmée par les réalités qui font des technologies de l'information et de la communication un facteur de développement économique et social, la Côte d'Ivoire, pays phare de l'Afrique de l'Ouest, est résolue à vulgariser, sur son territoire, l'accès aux ordinateurs, dans toutes leurs variantes. C'est ainsi que se sont...

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Site : https://deals.jumia.ci

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RSA - bofip.impots.gouv.fr

RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas

I. Frais de déplacement

1

Les frais de déplacement sont engagés notamment au titre :

- du transport du domicile au lieu de travail ;

- du transport pendant les horaires...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Comment et où acheter un smartphone pas cher ? Le guide

Un smartphone pas cher avec un forfait

Bien choisir son modèle : de très bons smartphones à moins de 250EUR

Le marché des smartphones a bien évolué depuis quelques années, ce qui de manière globale profite au consommateur. On retrouve désormais non seulement une diversité de modèles qui n'existaient pas avant (avec des gammes pour chaque budget), mais aussi de plus en plus de canaux de...

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Site : https://www.cpascher.fr

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8 conseils pour acheter une auto d’occasion | Protégez-Vous.ca

Vous magasinez une voiture usagée? Suivez nos conseils pour éviter les citrons et dénicher la perle rare au bon prix.

1. Les éléments qui ont un impact sur le prix du véhicule

Le kilométrage

Pour les véhicules de moins de 5 ans, les prix baissent aux alentours des 100 000 km, car la garantie du constructeur n'est généralement plus en vigueur. Un kilométrage élevé (130 000 km et...

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Site : https://www.protegez-vous.ca

Ordinateurs à vendre au Sénégal | Jumia Deals (Vendito)

Tout le Sénégal

L'univers de l'ordinateur au Sénégal

Rythmé par les réalités qui font des technologies de l'information et de la communication un facteur de développement économique et social, le Sénégal , pays phare de l'Afrique de l'Ouest, est résolu à vulgariser, sur son territoire, l'accès aux ordinateurs, dans toutes leurs variantes. C'est ainsi que se sont multipliés les...

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Site : https://deals.jumia.sn

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Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo

Annexes 4 à 9

1. Utilisation du site Web

1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.

1.2...

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Site : opodo.fr

Jumia Mall | Site d'achat et Vente en ligne au Cameroun

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Site : jumia.cm

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Règlement sur les véhicules automobiles usagés ou d’occasion

Règlement sur les véhicules automobiles usagés ou d'occasion

C.P. 1997-2014  1997-12-29

Retour à la référence de la note de bas de page a L.C. 1997, ch. 36

Application

1  Le présent règlement s'applique à tout véhicule automobile -- usagé ou d'occasion, fabriqué antérieurement à l'année civile pendant laquelle on cherche à l'importer -- qui, selon le cas :

a)  est équipé de...

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Site : http://laws-lois.justice.gc.ca

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