Meuble cuisine table: Acheter meubles occasion

Meuble pas cher Antiquits Cuisine pas cher Armoire occasion. La Caverne des Particuliers - dpot-vente, achat vente de meubles. Meuble tv, canap, cuisine, meuble design, mobilier pas cher, meuble salle de. Achetez et vendez en ligne ou prs de chez vous des meubles d occasion, de l lectromnager.

GloryLand - spcialiste de laposachat vente de produits daposoccasion. Meubles pas chers et bonnes...

Lire la suite


Site : https://meublecuisinetable.blogspot.com

Vente Voiture Occasion Ebay - Vernell Steiger Blog

Autoscout24 Voiture occasion 1Â 887Â 451. Voiture occasion 1Â 887Â 451 voitures occasion sur Auto Scout24, acheter et vendre auto, annonces auto gratuites, auto occasion. Petites annonces de voitures

automobilevoiture.shop.ebay.fr eBay Auto Moto Achetez. Automobilevoiture.ebay.fr title eBay Auto Moto Achetez ou vendez votre véhicule sur les Petites Annonces gratuites d'eBay description...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 23:18:39
Site : vernellsteigerblog.blogspot.com

Vente Voiture Occasion Ebay - Mary Dinwiddie Blog

Recherche de voiture d' occasion Le Parking. 91 bmw e9 d'occasion sur le Parking, la recherche de voiture d'occasion la plus rapide du web. Essence, diesel, hybride ? Trouvez l'automobile de vos rêves.

Auto occasion Voiture occasion Annonce vente. 200.000 annonces de voiture d'occasion, des centaines d'essais auto et un guide d'achat pour acheter sans se tromper! Passez votre annonce...

Lire la suite

Date: 2017-12-11 03:08:31
Site : marydinwiddieblog.blogspot.com

Voiture Occasion Controle Technique - Anderson Sheryl Blog

Voiture occasion en vente dans les concessions. Vente de voiture occasion des concessionnaires auto Bernard situés en Rhone Alpes, Franche Comté et Bourgogne

Controle technique voiture règlementation et obligations. Toutes les informations concernant la règlementation et les obligations en vigueur du contrôle technique automobile. Véhicules concernés, délais, amendes,

Voitures d' occasion...

Lire la suite

Date: 2017-11-14 15:17:15
Site : http://andersonsherylblog.blogspot.com

Vente Voiture Occasion Ebay - McBroom Georgia Blog

06.36 Ebay , Occasion , Vente , Vente Voiture Occasion Ebay , Voiture

eBay Produits électroniques, Voitures, Vêtements. Soutenez de bonnes causes en achetant sur eBay. Les revenus de la vente seront reversés à une association à but non lucratif vérifiée.

Autoscout24 Voiture occasion 1Â 887Â 451. Voiture occasion 1Â 887Â 451 voitures occasion sur Auto Scout24, acheter et vendre auto,...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 23:25:46
Site : mcbroomgeorgiablog.blogspot.com

Meuble cuisine table: Site meuble occasion particulier

Achat vente Meubles occasion, meubles pas cher Trouvez vos Meubles occasion sur Achetez Vendez vos. Du neuf, aller sur le site au Qubec d un magasin comme Conforama en France qui. Sites de troc, daposoccasion, daposchange aux Etats-Unis, Petites annonces Petit aperu des meilleurs sites du troc et de l change aux Etats-Unis, pour faire des.

Meubles pas chers et bonnes affaires : retrouvez toutes...

Lire la suite


Site : https://meublecuisinetable.blogspot.com

vente materiel de patisserie occasion en tunisie -SBM ...

Achat et vente neuf ou occasion en Tunisie - Expat Blog

Les dernières petites annonces achat et vente en Tunisie Matériel professionnel Monastir. Prix : 500dt CHERCHE POUSSETTE ENFANT OCCASION» Chat Online OR GO TO » Feedback Form

OCCASION TUNISIE Region Sfax Facebook

OCCASION TUNISIE Region Sfax shared a link. March 14, 2010 INFORMATIQUE Materiels ...

Lire la suite

Date: 2013-12-17 05:30:44
Site : http://www.leconcasseur.com

Ventes aux enchères en ligne - Les sites utiles

Economiser de l'argent > Vente aux enchères

Ventes aux enchères en ligne

Des centaines de ventes aux enchères ont lieu chaque jour en France, elles sont ouvertes à toute personne majeure et permettent de réaliser de très bonnes affaires.

Auparavant, les ventes aux enchères ne concernaient que les objets de collection onéreux tels les grands crus ou les bijoux de luxe. De nos jours,...

Lire la suite

Date: 2018-01-03 15:07:26
Site : http://www.i-argent.com

achat vente montre diamant et bijoux or en ligne - Demcoquartz

En Belgique il n'y a aucune taxe sur les transactions de

Rachat d'Or contrairement en France qui est de 10% , les prix que nous affichons sont NET

Et payés en espèces .

La vente en Belgique est totalement légale et plus intéressante que  

Dans nos pays limitrophes

Le cours de l'or varie constamment, mais les prix que l'on vous propose sont toujours

Intéressants suivant les cours de...

Lire la suite


Site : http://www.demcoquartz.com

Thèmes liés : vente montre occasion luxe / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion / vente d'occasion en ligne belgique / vente montre occasion bruxelles

La vente et la cession à titre gratuit d'un véhicule d ...

Dossier à jour de la loi de finances pour 2017

Dossier de synthèse

La vente et la cession à titre gratuit d'un véhicule d'occasion

Introduction du dossier de synthèse

Avec plus de 150 millions de véhicules immatriculés en France, la vente de véhicules d'occasion représente un marché important et lucratif. Les articles R.322-4 et R.322-9 du code de la route ont instauré une...

Lire la suite


Site : http://www.documentissime.fr

European Commission - PRESS RELEASES - Press release ...

Back to the search results

Ce lundi 14 février, le Conseil Ecofin a adopté à l'unanimité le texte formel de la 7ème directive TVA, établissant dans l'Union européenne un régime commun de taxation pour les ventes de biens d'occasion et d'oeuvres d'art de collection et d'antiquités ainsi que pour les importations d'oeuvres d'art dans la Communauté. ...

Lire la suite


Site : europa.eu

TVA belge sur la création artistique - dessindepresse.com

II. Voyons à présent le régime réservé aux LIVRAISONS

TERMINOLOGIE :

Livraison de biens

La livraison de bien est un transfert du pouvoir de disposer d'un bien comme un propriétaire. Elle est soumise à la TVA belge si le lieu de la...

Lire la suite


Site : https://www.dessindepresse.com

Acheter une voiture, les démarches à suivre

L'achat d'une voiture neuve chez un particulier implique souvent des amis, des proches (membres d'une même famille) ou des connaissances. Il peut s'agir d'une auto neuve récemment acquise et remise en vente, le prix dépendant du vendeur. Si elle date de moins de six mois, elle reste considérée comme neuve et ne fait pas l'objet d'un contrôle technique.

Acheter une voiture d'occasion

L'achat...

Lire la suite


Site : cartegriseminute.fr

Vente Aux Encheres Publiques De Vehicules D Occasion ...

Vente Aux Encheres Publiques De Vehicules D Occasion

Posted on

by admin

Lusage de linternet pour les enchères tend à augmenter: en 2011, 30 OVV. Les opérateurs nationaux spécialisés dans la vente de véhicules doccasion ont juillet 2011 de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques. Et la réalisation de ventes aux enchères de véhicules doccasion Découvrez...

Lire la suite


Site : http://oraclecbct.com

Achats sur Internet

Mise à jour le 13 mars 2018, proposez vos liens 

.

2EMEMAIN : un site de petites annonces gratuites, vous pouvez y vendre et acheter des articles de seconde main et neuf sans commission (Belgique)

ACHAT-FUTE : des conseils pour acheter avec succès sur Internet, opportunités d'achat, ou chercher, quels critères de sélection utiliser...

ACHETER MOINS CHER : ce site permet de trouver, comparer...

Lire la suite


Site : liensutiles.org

Idinvest Partners | Partenaire de la croissance des ...

Synthesio, société du portefeuille digital d'Idinvest, vient de racheter sa deuxième startup en 6 mois

Six mois après l'acquisition de Bunkr, Synthesio annonce la finalisation du rachat de Social Karma, une startup basée en Belgique qui a développé des outils d'analyse d'audience sur les réseaux sociaux et levé 1 million d'euros depuis son lancement en 2012. Fondé en 2006 par Loïc...

Lire la suite


Site : http://www.idinvest.com

ACHATS sur INTERNET - liensutiles.org

Mise à jour le 3 octobre 2017, proposez vos liens 

.

1001 REDUCTIONS : propose les codes promo et bons de réduction des sites marchands pour acheter moins cher en ligne (France)

2EMEMAIN : un site de petites annonces gratuites, vous pouvez y vendre et acheter des articles de seconde main et neuf sans commission (Belgique)

ACHAT-FUTE : des conseils pour acheter avec succès sur Internet,...

Lire la suite


Site : liensutiles.org

Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

La taxe afférente due est de

24.000 x 20,5

120,5

 = 4.083 F

Dans l'exemple susmentionné, l'assujetti-revendeur ne peut pas faire apparaître séparément sur la facture qu'il délivre, la T.V.A. relative à la livraison du meuble d'occasion vendu sous le régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire. Lorsqu'il fait usage de la dispense de délivrer une facture,...

Lire la suite


Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

Dans l'exemple susmentionné, l'assujetti-revendeur ne peut pas faire apparaître séparément sur la facture qu'il délivre, la T.V.A. relative à la livraison de la voiture d'occasion vendue sous le régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire.

Lorsque l'assujetti-revendeur vend cette voiture automobile à un assujetti, ce dernier n'est pas autorisé à opérer la déduction de...

Lire la suite


Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger

HD-DVD et Blu-Ray

L'achat de véhicules à l'étranger

L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...

Lire la suite


Site : http://www.lescomparateurs.com

Vente à découvert — Wikipédia

l'exercice d' option d'achat .

L'emprunt de titres est la couverture la plus adaptée, les autres techniques ayant une incidence sur la trésorerie. L'emprunt permet de se faire livrer des titres contre la promesse de restituer des titres de même nature à une date future, généralement dans quelques jours ou quelques semaines, et moyennant une commission (fee).

La vente à découvert est...

Lire la suite

Date: 2017-08-12 23:56:26
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / achat vente livres d'occasion tours / achat et vente d'occasion / achat et vente de livres d'occasion

L’achat d’un logement - Vivre en Belgique

Construire ou acheter un bien existant?

" data-placement="top" data-content=" Les informations reprises ci-dessous sont principalement extraites de notaire.be " title="">

Acquérir un terrain et faire construire, ou acheter un logement existant? Chaque formule a ses avantages, mais aussi ses inconvénients.

Faire construire:

Pour construire, il faut d'abord un bon terrain et obtenir toutes les...

Lire la suite

Date: 2018-03-19 03:21:58
Site : http://www.vivreenbelgique.be

Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com

Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.

Mise à jour en février 2011

En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...

Lire la suite


Site : http://www.lescomparateurs.com

Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com

Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.

Mise à jour en février 2011

En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...

Lire la suite


Site : http://lescomparateurs.com

Vente publique - Cahier Général - Accueil

Cahier général uniforme des charges et conditions des ventes publiques d'immeubles

(juillet 1995)

Applicabilité

Le présent cahier général des charges est d'application à toute vente publique immobilière, volontaire ou judiciaire, à laquelle il est procédé en Belgique et qui y renvoie. Il peut y être dérogé soit dans le cahier spécial des charges de la vente, soit dans son...

Lire la suite

Date: 2005-11-09 11:29:30
Site : http://www.notatournai.be

Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

 

       BUT DE LA CIRCULAIRE

    1. Le régime de l'entrepôt autre que douanier dans sa forme en vigueur en Belgique depuis le 1 er janvier 1996, appelé plus communément régime de l'entrepôt T.V.A., est commenté et réglé par la circulaire n° 9 du 5 novembre 1996 de l'Administration de la taxe sur la valeur ajoutée, de l'enregistrement et des domaines et par les addenda du...

Lire la suite


Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

Thèmes liés : vente objet d'occasion belgique / vente d'objet d'occasion belgique / site de vente d'objet d'occasion en belgique / reglementation de la vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion

Moulin de la Marquise | Belgische Molendatabase | Molenecho's

Joseph Dhaenens (Moulin de Moulbaix SPRL)

Openingstijden

Zaterdagen 14-18 u., andere dagen op afspraak (tel. 068 28 27 91, Joseph Dhaenens)

Foto: Philippe De Zitter, 04.05.2008  

Beschrijving / geschiedenis

De staakmolen van Moulbaix werd rond 1752 overgebracht uit Blicquy, waar hij amper enkele jaren voordien (in 1747) was opgericht door een zekere Mercier.

De...

Lire la suite


Site : http://www.molenechos.org

Revendre-meubles.com: achat et vente de meubles d'occasion

Revendre-meubles.com est le premier site gratuit spécialisé dans les transactions de meubles entre particuliers!

Revendre ses meubles

Revendez dans les meilleurs conditions des meubles dont vous n'avez plus l'utilité. Une fois votre compte créé, déposez une ou plusieurs annonces en les mettant en valeur par des photos et un descriptif détaillé. Les acquéreurs potentiels vous contacteront par mail ou téléphone suivant votre souhait, et viendront prendre le mobilier à l'adresse que vous aurez précisée.

Visualisez les annonces de meubles...

Lire la suite


Site : revendre-meubles.com

Thèmes liés : achat vente d'occasion meubles / vente meubles d'occasion belgique / vente occasion particulier meuble / vente meuble occasion belgique / site de vente d'occasion entre particuliers

Revendre-meubles.com: achat et vente de meubles d'occasion

Revendre-meubles.com est le premier site gratuit spécialisé dans les transactions de meubles entre particuliers!

Revendre ses meubles

Revendez dans les meilleurs conditions des meubles dont vous n'avez plus l'utilité. Une fois votre compte créé, déposez une ou plusieurs annonces en les mettant en valeur par des photos et un descriptif détaillé. Les acquéreurs potentiels vous contacteront par mail ou téléphone suivant votre souhait, et viendront prendre le mobilier à l'adresse que vous aurez précisée.

Visualisez les annonces de meubles...

Lire la suite


Site : revendre-meubles.com

Thèmes liés : achat vente d'occasion meubles / vente meubles d'occasion belgique / vente occasion particulier meuble / vente meuble occasion belgique / site de vente d'occasion entre particuliers

Livraison intracommunautaire de biens - Belgian VAT Desk

Informations parues dans nos Actualités TVA de ces dernières années sur ce thème

Vous trouverez ci-après quelques informations intéressantes parues dans nos Actualités TVA de ces dernières années sur le sujet :

Livraison intracommunautaire -  Le délai dans lequel le transport doit avoir lieu est sans importance.

C.J.U.E. - 2010 - _18.11.2010_X_C-84_09

Un particulier suédois achète...

Lire la suite


Site : http://www.vatdesk.be

Cartes Postales Anciennes | Pearltrees

Carte Postale et Carte Postale Ancienne : définitions. 2 mars 2013 by Ry Un sujet s'imposait pour le premier billet de ce blog consacré aux Cartes Postales Anciennes.

Qu'est-ce qu'une carte postale ? La carte postale est introduite en France par la loi de finance du 20 décembre 1872. Carte postale. Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Une carte postale anglaise de 1910. Fonctions...

Lire la suite


Site : http://www.pearltrees.com

Achat/vente de biens | impots.gouv.fr

l'entrée en France d'un bien :

- originaire ou en provenance d'un État ou d'un territoire n'appartenant pas à l'Union européenne,

- ou en provenance d'un territoire rattaché à un autre État membre de l'UE mais ne faisant pas partie de l'UE (ex : Mont Athos, Melilla, Îles Canaries, Jersey, Guernesey...). Cf. 1° de l'article 256-0 du CGI ;

la mise à la consommation en France d'un bien...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 17:06:07
Site : https://www.impots.gouv.fr

CONDITIONS GENERALES DE VENTE - Mode enfant | Tape à l’œil

Amériques (hors USA et Canada) et Océanie

23EUR

 

ARTICLE 7 - RESERVE DE PROPRIETE - TRANSFERT DES RISQUES

TAO conserve la propriété pleine et entière des Produits jusqu'au complet paiement du prix par le Client, en principal, frais et taxes compris.

Le transfert des risques de perte et de détérioration des Produits est réalisé au moment où le Client prendra physiquement possession des...

Lire la suite


Site : http://www.t-a-o.com

Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / site de vente d'objet d'occasion en belgique

ACHETER un BATEAU NEUF ou d'OCCASION - seme.cer.free.fr

Acheter avant tout le bateau qui vous convient

Le plus important avant d'acheter son bateau est de se poser un certain nombre de question :

- Êtes-vous plutôt amateur de pêche ?

- Recherchez-vous un usage sportif particulier comme le ski nautique ?

- Recherchez-vous la vitesse ou les voyages ?

- Vous sentez-vous plus voile ou moteur ?

- Quel permis avez-vous ou comptez-vous passer * ?

-...

Lire la suite


Site : http://seme.cer.free.fr

Conditions générales de vente | Renard & Fils ...

Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE GARANTIE DE VÉHICULES NEUFS

Les présentes conditions s'appliquent à toute vente de véhicule neuf Renault par un concessionnaire ou agent agréé

Renault (ci-après le « vendeur »). Exprimant des clauses particulières et essentielles pour le vendeur, elles

l'emportent sur toutes autres conditions générales, en ce...

Lire la suite


Site : http://www.renardetfils.be

Faire vider sa maison gratuitement peut rapporter gros ...

SERVICE ZERO CONTRAINTE DE TROC.COM

Faire vider sa maison gratuitement peut rapporter gros

Peu connu du grand public, le service VIP Zéro contrainte est un service en or pour tous ceux qui doivent vider un logement et ne savent que faire des meubles et autres objets qu'il renferme.

Service gratuit, le « 0 contrainte » fait non seulement gagner du temps mais aussi du calme et de l'argent ... un...

Lire la suite


Site : infos-75.com

Thèmes liés : vente de meubles d'occasion sur internet / vente meubles d'occasion belgique / magasin vente meuble d'occasion / achat vente d'occasion meubles / sites de vente d'occasion sur internet

Faire vider sa maison gratuitement peut rapporter gros ...

SERVICE ZERO CONTRAINTE DE TROC.COM

Faire vider sa maison gratuitement peut rapporter gros

Peu connu du grand public, le service VIP Zéro contrainte est un service en or pour tous ceux qui doivent vider un logement et ne savent que faire des meubles et autres objets qu'il renferme.

Service gratuit, le « 0 contrainte » fait non seulement gagner du temps mais aussi du calme et de l'argent ... un...

Lire la suite


Site : infos-75.com

Thèmes liés : vente de meubles d'occasion sur internet / vente meubles d'occasion belgique / magasin vente meuble d'occasion / achat vente d'occasion meubles / sites de vente d'occasion sur internet

Friperie en ligne : les vêtements d'occasion au goût du jour

Email de votre ami:

Le format de l'adresse e-mail n'est pas valide

Porter le vêtement de quelqu'un d'autre : l'idée continue de rebuter plus d'un consommateur. « J'ai bien conscience que les habits de seconde main sont nettoyés et entretenus avant d'être exposés dans les friperies, confie Sabrina, 25 ans. Toutefois, la garde-robe reste, pour moi, fortement liée à l'intimité de...

Lire la suite


Site : https://www.consoglobe.com

Thèmes liés : site de vente en ligne vetement d'occasion / vente de vetements d'occasion en ligne / vente de vetements d occasion en ligne / magasin vente vetement d'occasion / depot vente de vetement d'occasion paris

CONDITIONS GENERALES DE VENTE - Tout pour votre bateau et ...

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1 - Objet

Les Présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations de DRE-HOLL (société proposant à la vente les produits sur le Site Internet qu'elle exploite : www.tyboat.com et ses Clients (personnes physiques consommateurs et professionnels) dans le cadre de la vente de Produits par le biais du Site marchand...

Lire la suite


Site : http://www.tyboat.com

Decathlon | Matériel, vêtements et chaussures de sport.

PROGRAMME DE FIDELITE DECATHLON BELGIQUE (Mis à jour au 01/01/2014)

1 TITULAIRES DU PROGRAMME DE FIDELITÉ

Le Programme de fidélité est proposé par Decathlon BELGIUM, société anonyme, dont le siège social est établi à 1070 Anderlecht, Drève Olympique 50 et inscrite à la B.C.E. sous le numéro 0449.296.278.

à tous les clients particuliers (personnes physiques) de plus de 18 ans et...

Lire la suite


Site : https://www.decathlon.be

Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / magasin achat et vente d'occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion

Sabradou : un site pour vendre aux vide-greniers et ...

7 Par ailleurs, Sabradou affiche quotidiennement sur son site le calendrier des manifestations à venir.

Sabradou : entre braderie, vide-grenier, brocante et marché aux puces.

Une braderie est une activité que vous organisez et qui vous permet de vendre publiquement des marchandises usagées. La brocante constitue le lieu où se fait le commerce des objets d'occasions. On peut également s'y...

Lire la suite


Site : http://www.buziness24.com

BELGIQUE 056/33.39.07 - Rue du Nouveau-Monde 178b, 7700 ...

Rue du Nouveau-Monde 178b, 7700 Mouscron - BELGIQUE 056/33.39.07

Menu et widgets

Ouverture des portes à 19h, début des concerts à 20h.

1 euro pour les membres des maisons de jeunes

2 euros en prévente

Soirée concert organisé avec le Centre Culturel de Mouscron.

Partager :

Nos stages pour Toussaint 2017

 30 octobre au 3 novembre (mercredi 1er novembre férié)

 

Pour les 3-6 ans,...

Lire la suite


Site : http://www.mjlafregate.be

Guide d’achat d’une voiture neuve - Assurance Belgique

Guide d'achat d'une voiture neuve

4651

Vous souhaitez acheter une voiture neuve ? Quels sont les différents paramètres dont il faut tenir compte ? Quelles sont les différentes étapes nécessaires à la concrétisation de votre projet ?

Voyons, pas à pas, quelles sont les démarches qui vous mèneront à l'achat de la voiture de vos rêves, ou tout au moins, à l'achat de la voiture...

Lire la suite


Site : assurance.be

Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

l'introduction de la marchandise dans une zone franche ou un entrepôt franc.

 

32. Hormis la transformation sous douane, ces destinations et régimes douaniers sont ceux repris à l'article 23, § 4 du Code de la T.V.A.

Or, les livraisons de biens qui ont été placés, dès leur entrée dans la Communauté, sous l'un des régimes visés à l'article 23, § 4, du Code de la T.V.A., avec...

Lire la suite


Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

Thèmes liés : reglementation de la vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / vente meubles d'occasion belgique / vente objet d'occasion belgique

Leasing et location | Renta.be

LOCATION LONG TERME & LEASING: confusion des termes

1. Depuis toujours les personnes non averties confondent la portée du mot «LEASING» avec d'autres tels que «LA LOCATION LONG TERME», «LEASING OPERATIONNEL», «RENTING», «FULL OPERATIONAL LEASING» et nombreux autres termes encore !

Il nous paraissait donc utile de vous apporter ces quelques précisons «terminologiques» avant de...

Lire la suite

Date: 2017-11-13 15:56:24
Site : http://www.renta.be

Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges

I. INTRODUCTION

1/-. PRINCIPES GÉNÉRAUX

Lorsqu'un événement, qu'il soit fautif ou accidentel entraîne un dommage, l'évaluation de celui-ci ne s'avère pas toujours chose aisée.

Dans le cadre de l'expertise médicale, l'objectif avoué des protagonistes est, après avoir, le cas échéant, réglé l'épineux problème de la responsabilité - qu'elle soit contractuelle, extra-contractuelle...

Lire la suite


Site : http://www.droitbelge.be

Thèmes liés : vente appareil medical d'occasion / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente objet d'occasion belgique / vente d'objet d'occasion belgique

Avis relatif à la sécurité des systèmes de retenue pour ...

Les principales entreprises étrangères opérant sur le marché sont :

GRACO,

MAXI-COSI. La société MAXI-COSI est une société hollandaise fondée en 1968. Son activité principale était celle de détaillant en puériculture. C'est la marque commerciale sous laquelle la société MAXI-MILAAN commercialise son produit. MAXI-COSI a introduit en Europe le siège dos à la route, en 1984. Cette...

Lire la suite


Site : http://www.securiteconso.org

Véhicules d'exception en vente au Finshop de Bruxelles | L ...

mdxhealth

 

Le nouveau site web de L'Echo n'est pas optimalisé pour être utilisé avec les anciennes versions de votre navigateur web. Les versions plus récentes sont plus rapides, offrent une meilleure expérience d'utilisateur et sont gratuits. Plus d'infos

Le journalisme de qualité nécessite des investissements importants. Si vous souhaitez partager un article, nous...

Lire la suite


Site : https://www.lecho.be

Conditions générales de vente - bergeredefrance.fr

 

Préambule

Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.

Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...

Lire la suite


Site : bergeredefrance.fr

- Conditions Générales de Vente

 

Préambule

Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.

Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...

Lire la suite


Site : bergeredefrance.fr