Drouot Live et Online, enchères en ligne : avis des acheteurs

o Une offre unique pour acheter de l'art aux enchères en ligne, dans toutes les spécialités

o Les émotions des enchères en salle de vente avec Drouot Live

o Le frisson des enchères en ligne avec Drouot Online

Coordonnées de Drouot, site web et réseaux sociaux :

Étiquettes Enchères , Enchères 100% web , Enchères en live , expertissim , Paris , Résultats de ventes

Les ventes aux...

Lire la suite


Site : https://achetezdelart.com

Moulin de la Marquise | Belgische Molendatabase | Molenecho's

Joseph Dhaenens (Moulin de Moulbaix SPRL)

Openingstijden

Zaterdagen 14-18 u., andere dagen op afspraak (tel. 068 28 27 91, Joseph Dhaenens)

Foto: Philippe De Zitter, 04.05.2008  

Beschrijving / geschiedenis

De staakmolen van Moulbaix werd rond 1752 overgebracht uit Blicquy, waar hij amper enkele jaren voordien (in 1747) was opgericht door een zekere Mercier.

De...

Lire la suite


Site : http://www.molenechos.org

Leboncoin a 10 ans : du jaune pisseux au n°1 de la petite ...

Leboncoin, le site de petites annonces fête ses 10 années d'existence. Retour sur les étapes clés du site n°1 de l'annonce en ligne.

Cofondé par Olivier Aizac en 2006, le portail spécialisé dans les petites annonces en ligne s'est développé pour devenir une référence incontournable sur notre territoire. Lancé grâce à un partenariat avec l'éditeur norvégien Schibsted, il est la...

Lire la suite


Site : http://www.clubic.com

Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / site de vente d'occasion entre particuliers / vente d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / site de vente d'occasion particulier

Le C to C ou ventes entre particuliers, quel cadre ...

Le C to C ou ventes entre particuliers, quel cadre juridique ?

Par : Blandine Poidevin le

Catégories : Commerce électronique , droit des contrats , Responsabilités - Précédents judiciaires

Le réseau Internet a succédé avec succès au système des petites annonces. En 2008, 56% des internautes ont acheté ou vendu au moins un produit C to C (« Customer to Customer »).

Le C to C est...

Lire la suite


Site : https://www.jurisexpert.net

Circulaire relative à la saisie immobilière - jpm-copro.com

Préambule

 

L'ordonnance du 21 avril 2006 réformant la saisie immobilière et le décret du 27 juillet 2006 relatif aux procédures de saisie immobilière et de distribution modifient en profondeur cette procédure d'exécution en retenant notamment les orientations suivantes :

�?  Simplifier et accélérer la saisie immobilière en instituant un ensemble de règles communes à...

Lire la suite

Date: 2007-11-21 14:13:38
Site : http://jpm-copro.com

Nouvelles - Val-et-Châtillon

Publié le mercredi 07 mars 2018

Auteur : Olivier Béna

Pour la première activité de l'année 2018, « Les Amis d'Alfred Renaudin » ont eu l'honneur de recevoir Maître Sylvie Teitgen, commissaire-priseur chez Anticthermal à Nancy. Pendant près d'une heure et demie, Me Teitgen est venue présenter son métier, de plus en plus médiatisé par les émissions de télévision.

Cette profession...

Lire la suite


Site : http://val-et-chatillon.com

Noël de crise, faites vos cadeaux chez Emmaüs - Rue89 ...

1 200 tonnes collectées par an

Tout est d'occasion bien sûr, et rares sont les objets encore dans leur conditionnement d'origine. Récupérés chez des particuliers tout au long de l'année ou déposés là par des familles, ces jeux de société en pagaille et jouets pour tous les âges sont achetés ici par des brocanteurs et antiquaires d'abord, par des parents ou grands-parents sans trop de...

Lire la suite


Site : rue89strasbourg.com

Comment acheter ou louer un camion benne au meilleur prix ...

La location longue durée pour utilitaire

Quelle modalités de location pour un utilitaire ?

Véhicule utilitaire : aménagement intérieur avec hayon & géolocalisation

Mandataire utilitaire : achat de votre VUL

Utilitaires : PTAC, poids à vide et sécurité

Comment créer une société d'ambulance ?

Les métiers nécessitant un camion ambulant

Comment aménager un camion snack ?

Le camion...

Lire la suite


Site : vehicule-utilitaires.fr

encheresimmobilieres.fr - Enchères Immobilières : Ventes ...

Les biens les plus consultés UNE VILLA de 322,66 m2 à NICE (06) Mise en vente le 08/09/2016 à 09h Dépt : 06 Mise à prix 100 000 EUR EN DEUX LOTS : 1ER LOT UN APPARTEMENT - UN BOX - UNE CAVE 2e lot UN BOX à NICE (06) Mise en vente le 01/09/2016 à 09h Dépt : 06 Mise à prix 50 000 EUR IMMEUBLE (BERGERIE) et PARCELLE DE TERRAIN à EMBRUN (05) Mise en vente le 01/09/2016 à 13h Dépt : 05...

Lire la suite


Site : http://encheresimmobilieres.fr.composesite.com

Certificat de non gage en ligne

Webmasters : faites un lien depuis votre site !

Le certificat de non-gage

Document obligatoire lors de la vente, le certificat de non-gage est l'ancienne appellation de l'actuel « certificat de situation administrative ». Cette appellation a été choisie, car ce document ne mentionne pas uniquement le gage, mais aussi une autre procédure qui empêche le transfert de la carte grise :...

Lire la suite


Site : http://www.non-gage-cession.com

Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière

63 rue Pierre Charron 75008 Paris

JESTIMO SAS, 2014 - 2017

Conditions Générales de Vente

Article 1 (Généralités) :

Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...

Lire la suite


Site : http://jestimo.me

Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'objet d'occasion / site de vente d'occasion en ligne / site de vente d'occasion en france / site de vente materiel informatique d'occasion

Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications

Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications

Présentation des accusés d'enregistrement

Depuis la mise en place du nouveau système d'immatriculation (SIV), la carte grise originale est envoyée au domicile du titulaire en recommandé. Ce dispositif permet de vérifier l'adresse du titulaire du véhicule. Un accusé d'enregistrement est alors remis au titulaire du véhicule en...

Lire la suite


Site : https://www.ecartegrise.fr

Convention d'arbitrage - PAVAC - camvap.ca

Programme d'arbitrage pour les véhicules automobiles du canada Appelez-nous au 1-800-207-0685

Convention d'arbitrage

1.

RAISON D'ÊTRE DU PAVAC

1.1. Le Programme d'arbitrage pour les véhicules automobiles du Canada (PAVAC) est un programme volontaire de résolution de conflits qui permet de régler les différends admissibles qui surviennent entre les Fabricants d'automobiles et leurs clients....

Lire la suite


Site : http://www.camvap.ca

le contrat VDI - Vente, Téléprospection, Accueil ...

Cachet et signature de la Sté

Signature du VDI

Le présent modèle de contrat VDI est un exemple type pouvant servir de base à l'établissement d'un contrat entre une Société et des VDI. Il contient des clauses utiles, étant entendu que toute disposition particulière complémentaire peut être ajoutée selon accord entre les parties. Il convient d'établir le contrat VDI sur papier à...

Lire la suite

Date: 2017-10-06 13:46:08
Site : http://www.frederic-chartier.com

La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...

La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")

Fiche pratique J 141

Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services

3

On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...

Lire la suite

Date: 2018-01-18 01:06:36
Site : https://www.inc-conso.fr

La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...

La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")

Fiche pratique J 141

Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services

3

On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...

Lire la suite

Date: 2017-12-25 01:33:15
Site : conso.net

Commissaire-priseur — Wikipédia

28 avril 1816

rétablira la fonction en province. Face au succès des ventes aux enchères, les commerçants s'insurgent contre cette concurrence qu'ils jugent déloyale et demandent que la distinction soit établie entre les biens neufs et les biens d'occasions. Une loi de 1841 établira cette distinction et en posera une seconde entre les ventes judiciaires et les ventes volontaires. Paris est...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 22:51:07
Site : https://fr.wikipedia.org

Commissaire-priseur — Wikipédia

28 avril 1816

rétablira la fonction en province. Face au succès des ventes aux enchères, les commerçants s'insurgent contre cette concurrence qu'ils jugent déloyale et demandent que la distinction soit établie entre les biens neufs et les biens d'occasions. Une loi de 1841 établira cette distinction et en posera une seconde entre les ventes judiciaires et les ventes volontaires. Paris est...

Lire la suite

Date: 2018-03-17 19:17:14
Site : https://fr.wikipedia.org

Vendre Montres d’Occasion Paris - Achat Vente Or Paris

PLUSIEURS OPTIONS S'OFFRENT À VOUS :

L'ACHAT IMMÉDIAT

Recevez votre règlement immédiatement

Après une expertise précise réalisée sous votre regard et en toute discrétion, nous vous proposons une offre d'achat juste et en phase avec le marché. Vous avez le loisir de réfléchir, de refuser ou d'accepter notre offre. Si notre proposition d'achat retient votre attention, le règlement se...

Lire la suite


Site : http://www.mikaeldan.com

Thèmes liés : magasin achat et vente d'occasion / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion / vente bijoux d'occasion paris / magasin de vente d'occasion paris

Site institutionnel de l’Autorité de la concurrence (France)

Communiqués de 2013

19 décembre 2013 : Enquête sectorielle médicaments

Après avoir interrogé les acteurs du secteur et avoir analysé en profondeur son fonctionnement, l'Autorité de la concurrence rend public son avis.

Elle appelle de ses voeux une animation de la concurrence sur l'ensemble de la chaine de distribution et soutient notamment une ouverture encadrée de la distribution au...

Lire la suite


Site : http://www.autoritedelaconcurrence.fr

Vente sur Internet, Vente à Distance : la réglementation ...

Vente sur Internet, Vente à Distance : la réglementation

Partager

La Vente à Distance (VAD) consiste à vendre un bien ou à fournir une prestation de service au Consommateur sans la présence physique simultanée des parties. Cela concerne notamment la vente par catalogue, par téléphone ou par Internet. Elle est réglementée par le Code de la Consommation (articles L. 121-16 et...

Lire la suite


Site : http://www.moselle.cci.fr

Thèmes liés : achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente d'objets d'occasion sur internet / sites de vente d'occasion sur internet / vente de livres d'occasion sur internet

Texte adopté n° 295 - Projet de loi, adopté, dans les ...

relatif à la consommation.

(Texte définitif)

L'Assemblée nationale a adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur suit :

Voir les numéros :

Assemblée nationale : 1ère lecture : 1015, 1156, 1110, 1116, 1123 et T.A. 176.

2ème lecture : 1357, 1574 et T.A. 262.

1755. Commission mixte paritaire :...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Stop pièces auto les conditions générales de vente

Stop pièces auto les conditions générales de vente

 

 

Conditions générales de vente des biens à des particuliers

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site internet www.stopieces-auto.fr géré par l'Entreprise Stop Pièces Auto, Entreprise en nom propre, ayant son siège social 7 RD 386 - Les Sept Chemins à Vourles (69390),...

Lire la suite


Site : stopieces-auto.fr

Retrouvez les conditions générales de vente de Decoclico ...

Conditions Générales de Vente

Conditions générales de vente du site Decoclico.fr applicables à compter du 19 juin 2015

 

1.   Définitions

-        « Compte » : désigne le compte du Client créé dans les conditions prévues à l'article 4 des Conditions Générales accessible à partir du Site Internet et permettant au Client d'acheter les Produits proposés par...

Lire la suite


Site : http://www.decoclico.fr

Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / site de vente occasion sur internet / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion

Les voitures d'occasion | Institut national de la consommation

 

2- LE VEHICULE NE FONCTIONNE PAS CORRECTEMENT, QUELS SONT VOS RECOURS

Vous avez acheté une voiture d'occasion qui correspond à ce que vous recherchiez. Elle semble en bon état, et le prix correspond au budget que vous vous étiez fixé. Mais, peu de temps après l'achat, elle tombe en panne…

 

Ce n'est pas parce que c'est un véhicule d'occasion que les pannes sont inéluctables. Selon...

Lire la suite

Date: 2018-01-18 01:07:06
Site : https://www.inc-conso.fr

Protégez-Vous : Condamnations | Protégez-Vous.ca

Condamnations

Condamnations

Ces condamnations ont été rendues publiques récemment. Certaines infractions ont été commise il y a plusieurs mois (voire même plusieurs années) puisqu'il s'écoule généralement un long moment entre l'instant où l'infraction est constatée et celui où le verdict est rendu.

Infolettres

150 résultat(s) correspond(ent) à votre recherche

Entretien Garantie KL...

Lire la suite


Site : https://www.protegez-vous.ca

Comment profiter des ventes aux enchères immobilières ...

» Comment profiter des ventes aux enchères immobilières

Comment profiter des ventes aux enchères immobilières

| Le 01/09/2016 à 14h30

Sous réserve de déposer un chèque de consignation, toute personne est autorisée à enchérir. - © Avosb

Qu'elles soient organisées par les notaires ou qu'elles se déroulent à la barre du tribunal, ces ventes sont ouvertes à tous....

Lire la suite


Site : http://www.dossierfamilial.com

vente de playmobil d'occasion et collection dans le Wifeo ...

Nous vendons des jouets d'occasion et de collection. PLAYBOUTIK site internet spécialisée dans la vente à distance . PLAYBOUTIK est spécialisée dans l'achat-vente de PLAYMOBIL NEUFS ET OCCASION. L'entreprise PICARD est installée à DIVAJEU dans la Drôme .

Quelles sont les origines de la création de la boutique ?

Nous collectionnons nous-meme les Playmobil, et connaissons bien les...

Lire la suite


Site : http://www.wifeo.com

Thèmes liés : achat vente jouets d'occasion / sites de vente d'occasion sur internet / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente de jouets d'occasion montpellier

bordeaux-huissier.com | Étude Bonnamy-Vizoso | Huissier de ...

Protection de la Vie privée

Politique de protection de la Vie privée

Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la  cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...

Lire la suite


Site : http://www.bordeaux-huissier.com

Vente d’une voiture : pensez au certificat de non gage

Mentions légales

Vente d'une voiture : pensez au certificat de non gage

Les préfectures et sous-préfectures sont habilitées à établir un certificat de non gage. La démarche est gratuite. Elle nécessite la présentation de la carte grise du véhicule ainsi que de la preuve d'identité du propriétaire.

Avec ces renseignements, il est également possible de réclamer sur internet un...

Lire la suite


Site : http://www.comitelocal.org

Thèmes liés : certificat de vente d'une voiture d'occasion / vente d une voiture en l'etat / certificat de vente vehicule d'occasion gratuit / vente de moteur voiture d'occasion / certificat vente d'un vehicule d'occasion

VideSellerie.com - Achat et vente de matériel d'équitation

Achat et vente de matériel d'équitation

Rechercher pour :

C'est drôle les chemins, parfois...

Toute petite, presque b

ébé, à 3 ans,  il parait que je tannais mon gentil papa pour grimper à poney dès que l'occasion se présentait...ou même sans qu'elle se présente.

Une fois dessus, je m'en souviens un peu, je riais aux éclats à en perdre haleine, en suppliant le monsieur qui tenait...

Lire la suite


Site : http://www.videsellerie.com

Thèmes liés : vente de materiel d'occasion / vente de materiel d occasion / magasin achat vente produit d'occasion / magasin achat et vente d'occasion / achat et vente produits d'occasion

CONDITIONS GENERALES DE VENTE - Mode enfant | Tape à l’œil

Amériques (hors USA et Canada) et Océanie

23EUR

 

ARTICLE 7 - RESERVE DE PROPRIETE - TRANSFERT DES RISQUES

TAO conserve la propriété pleine et entière des Produits jusqu'au complet paiement du prix par le Client, en principal, frais et taxes compris.

Le transfert des risques de perte et de détérioration des Produits est réalisé au moment où le Client prendra physiquement possession des...

Lire la suite


Site : http://www.t-a-o.com

Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / site de vente d'objet d'occasion en belgique

Comment vendre vos objets d'occasion sur Facebook

Publié le 13.09.15

Partagez

Le réseau social Facebook est en train de lancer un service complet pour poster et trouver des petites annonces. Ce nouveau service va concurrencer les sites spécialisés de petites annonces comme LeBonCoin et même les géants du e-commerce comme Ebay . Pour les utilisateurs de Facebook, c'est une nouvelle façon de faire de bonnes affaires.

Facebook : vendre vos...

Lire la suite


Site : http://www.service-client.fr

Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion en ligne / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / site de vente d'objet d'occasion / vente d'objets d'occasion sur internet

Conditions générales de dépôt vente | Carland

Conditions générales de dépôt vente

Lorsque vous déposez une annonce sur Carland.fr

Carland > Conditions générales de dépôt vente

Condition général de dépôt vente

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles CARLAND.FR et son représentant légal, met à disposition des particuliers un service de diffusion d'annonces sur...

Lire la suite


Site : http://www.carland.fr

Gagnez plus en vendant aux Enchères d'Antiquités de ...

12.5%

Commission de vente

Les frais de commission à la vente s'élèvent à 12,5 % de l'offre gagnante, hors TVA. Ces revenus sont investis dans la promotion de nos ventes, à l'international, notamment via la publicité en ligne, les réseaux sociaux, les emailings et les campagnes télé.

Catawiki fera la promotion de vos lots à travers plusieurs plateformes de publicité en ligne - Google, Facebook et notre réseau de partenaires via des blogs et des sites internet thématiques.

Vendez dès maintenant

Que puis-je vendre dans les ventes aux enchères d'antiquités de Catawiki...

Lire la suite


Site : https://www.catawiki.eu

Thèmes liés : vente aux enchere d antiquite / vente au enchere objet d'art / vente d'enchere en ligne / vente antiquite enchere / vente d'enchere

Les ventes aux enchères immobilières : mode d’emploi

Le mois dernier, les notaires avaient organisé la septième Semaine nationale des ventes aux enchères immobilières notariales à Paris mais aussi dans quatorze autres villes de France. Contrairement aux idées reçues, les ventes aux enchères ne sont pas réservées que dans le cadre d'une procédure de saisie immobilière. C'est un moyen comme un autre de vendre son bien et il accessible à...

Lire la suite


Site : https://www.monfinancier.com

- Conditions Générales de Vente

 

Préambule

Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.

Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...

Lire la suite


Site : bergeredefrance.fr

Carte grise : Foire aux questions / Certificat d ...

1 - Où réaliser votre démarche de demande de certificat d'immatriculation ?

Uniquement par correspondance ou via une démarche en ligne.

Auprès d'un professionnel habilité, c'est-à-dire ayant signé une convention d'habilitation avec le Ministère de l'Intérieur.

Il vous appartient de vous renseigner auprès des professionnels habilités pour savoir si le service proposé est gratuit ou...

Lire la suite

Date: 2017-10-08 00:51:30
Site : http://www.hauts-de-seine.gouv.fr

Certificat de non gage gratuit - Télécharger au format PDF ...

Pourquoi demander un certificat de non gage gratuit

Toute transaction d'achat ou de vente d'un véhicule en France impose l'échange entre le vendeur et l'acquéreur d'un certificat de non gage gratuit. La demande concerne en fait tous les véhicules terrestres à moteur d'occasion. Il s'agit en fait de disposer d'une attestation avec une double finalité. D'une part, le but est de prouver...

Lire la suite


Site : https://www.declarationdecession.com

Conditions générales de vente - bergeredefrance.fr

 

Préambule

Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.

Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...

Lire la suite


Site : bergeredefrance.fr

Vendre - Peut on vendre sur Internet, et comment

* Si vous souhaitez être rappelé

Coût et délais d'un divorce amiable ?

Voulez-vous divorcer à l'amiable ?

Continuer

L'obligation d'immatriculation :

De nombreux internautes pensent pouvoir arrondir leurs fins de mois en vendant des objets leur ayant appartenu, ou même en revendant des objets achetés à bas prix sur Internet, par exemple sur des sites de vente aux enchères.

Cette pratique...

Lire la suite


Site : https://www.alexia.fr

Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'objet d'occasion / vente d'objets d'occasion sur internet / site de vente de jeux de societe d'occasion / site de vente d'occasion en france

Réponses aux questions de Marie DAILLOUX

Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.

Date de résiliation

Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier

Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?

 Voir sa réponse

 Cacher sa réponse

Sa réponse :

Bonjour, ...

Lire la suite


Site : http://juriste.documentissime.fr

clicandfly.com - Conditions générales de vente

Conditions de vente et d'utilisation du Site

 

En qualité de fournisseur d'application informatique, l'Agence de voyages édite, gère et met à disposition du public un moteur de réservation (ci-après «Moteur de réservation»).

Le Moteur de réservation a pour but de permettre la réservation de prestations touristiques.

Avant toute réservation sur le Moteur de réservation, il est...

Lire la suite


Site : http://www.clicandfly.com

Thèmes liés : vente de moteur d'occasion en france / vente d'objets d'occasion entre particuliers / sites de vente d'occasion sur internet / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / site de vente d'objet d'occasion

SURENDETTEMENT DE PARTICULIER - fbls.net

SURENDETTEMENT DE PARTICULIER

rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.

La procédure de surendettement des particuliers est prévue dans le code de la consommation et fait l'objet de la Loi n°2010-737 du 1er juillet 2010 modifiée par la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014, portant réforme du crédit à la consommation et du Décret n°2010-1304 du 29 octobre 2010 relatif aux procédures...

Lire la suite

Date: 2017-02-22 07:29:40
Site : http://www.fbls.net

Conso Blogger - ww2.news-encherevip.com

×

Conditions Générales d'Utilisation

EnchèreVIP.fr est la propriété de Sophora Media Ltd, 145 - 157 St John Street London EC1V 4PY United Kingdom, ci-après dénommée EnchèreVIP ou EnchèreVIP.fr ou "Nous" ou "Site web" ou "Site".

1. DEFINITIONS

En plaçant des offres sur EnchèreVIP.fr, vous ("participant, "client", "utilisateur", "gagnant de l'enchère") devez accepter l'intégralité...

Lire la suite


Site : http://ww2.news-encherevip.com

Le Site : Meilleurs Sites Internet, Top 100 Sites Web ...

Le Site

Le Site vous propose ici sa sélection des meilleurs sites internet, des sites les plus populaires. Classement des meilleurs sites web, des sites français les plus visités. Les plus beaux sites internet, les sites les plus consultés par ordre de popularité.

Top 100 sites internet les plus visités en France

1

Facebook (site le plus visité : réseaux sociaux)

Facebook.com

Créez un...

Lire la suite

Date: 2017-01-01 09:48:05
Site : http://www.lesite.com

Conditions Générales de Ventes – Livre Occasion Papeterie ...

Accueil >Conditions Générales de Ventes

Conditions Générales de Ventes Gonzague 2016-10-26T14:20:46+00:00

Entre la Société SAS FORUM DU LIVRE, BP 80231, 11 rue De La Visitation, Centre Commercial La Visitation, 35102 Rennes Cedex 3, au Capital Social de 225 000EUR , immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro 798 785 085, SIRET 798 785 085 00035,...

Lire la suite


Site : http://livres-occasion-papeterie-rennes.librairie ...

Thèmes liés : achat et vente de livres d'occasion a rennes / magasin achat vente produit d'occasion / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente de livres d'occasion sur internet

Les épaves et véhicules HS aux enchères | Alcopa Auction

Vente de véhicules non-roulants aux enchères

Les véhicules non-roulants aux enchères chez Alcopa Auction

À destination de tous les professionnels de l'automobile (garagistes, casses...), mais aussi des grands passionnés d'auto, Alcopa Auction organise la vente aux enchères de véhicules non-roulants, mis hors de la circulation pour cause de panne ou d'accident.

Que cela soit en salle de...

Lire la suite


Site : https://www.alcopa-auction.fr

Annonce particulier à particulier auto - Voiture occasion

voiture

Les conditions générales de vente des particuliers

Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles la société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR 293 187 716 23), ayant son siège social au 22-28,...

Lire la suite


Site : http://www.lacentrale.fr

Dépôt vente Forbach - Magasin Troc

 VOTRE MAGASIN SERA FERMÉ TOUS LES DIMANCHES D'AOÛT. MERCI.

WIR SIND GESCHLOSSEN ALLE SONNTAGE IM AUGUST. DANKE.

WE ARE CLOSED ALL SUNDAY TO AUGUST. THANK YOU.

 

 

Dépôt Vente et Achat Ca$h

En ACHAT CASH : Troc.com achète vos produits en paiement cash IMMEDIATEMENT. Le prix est déterminé en fonction de la côte d'articles d'occasion, de son état général et de la demande du produit...

Lire la suite


Site : http://www.troc.com

Thèmes liés : achat vente cash de produits d'occasion / magasin achat vente produit d'occasion / magasin achat et vente d'occasion / magasin vente objets d'occasion / achat et vente produits d'occasion