Articles sélectionnés pour le thème : vente d'occasion entre particuliers
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Top 8 meilleurs sites pour acheter et revendre des places ...
Un concert est complet et vous cherchez absolument à acheter des places d'occasion ? Ou alors il vous reste quelques billets à revendre, et vous n'avez pas envie de passer des heures à essayer de les revendre devant la salle ? Pas de panique, internet est là, et on vous guide dans une petite sélection de nos sites préférés...
Site :
http://www.topito.com
Thèmes liés : achat vente occasion le bon coin / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion / site de vente d'occasion entre particuliers / vente d'occasion entre particuliers
Dépôt-vente de vêtements femme et enfant
Pretachanger.fr, le dépôt-vente en ligne du moment
Le Dépôt-Vente : la solution pour revendre ses vêtements
Les dépôts-ventes de vêtements sont un bon moyen de revendre vos vêtements, de regagner du pouvoir d'achat, mais aussi de consommer autrement et de lutter contre la surconsommation et le gaspillage. La mode d'occasion est devenue la tendance du moment et il est plus en plus...
Site :
https://www.pretachanger.fr
Argus suisse: comment connaitre le prix de sa voiture ...
Cette estimation permettra de ne pas trop se tromper par rapport aux prix du marché lors d'une mise en vente sur un site entre particuliers par exemple, ou avant de démarcher un garage (pour ne pas se faire avoir).
Comment savoir le prix de ma voiture ?
Il y a des outils équivalents à l'argus en Suisse. La détermination du prix au plus juste est importante dans l'optique d'une négociation...
Site :
http://www.placersonargentensuisse.com
Acheter un appartement : investir dans la pierre
Acheter un appartement : réalisez une transaction avantageuse
Cela n'est un secret pour personne, le fait d'opter pour un achat d'appartement est le meilleur moyen d'investir ses deniers.
La pierre est en effet l'une des valeurs les plus lucratives, puisque les biens immobiliers ne perdent que très rarement de la valeur dans le temps, sauf crise très exceptionnelle. Quoiqu'il arrive, leur prix...
Site :
http://www.acheterunappartement.site
Thèmes liés : vente au enchere d'appartement / vente aux encheres d un bien immobilier / vente aux encheres bien immobilier / vente aux encheres appartement / acheter aux encheres un appartement
La logistique automobile, enjeux et ressources
Pour suivre la publication de nouveaux articles / ressources, inscrivez-vous gratuitement à la Newsletter FAQ Logistique
Article rédigé par Frédéric LEGRAS,...
Date: 2017-07-24 08:53:52
Site :
http://www.faq-logistique.com
http://www.autocadre.com/vente-voiture/3144-vendre-voiture-controle-technique.html
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Céder sa voiture sans contrôle technique
Vous souhaitez vendre ou donner votre véhicule d'occasion sans trop de frais et vous pensiez à vendre votre véhicule sans contrôle technique ? Attention, la loi exclu seulement la présentation du contrôle technique sous certaines conditions.
Il est possible de vendre un véhicule sans contrôle technique dans deux types de cas :
- Si le véhicule a moins de 4 ans
- Ou si vous vendez votre voiture à un garage ou à un concessionnaire.
Pour les ventes entre particuliers, peu importe le type de vente, sachez qu'il est...
Site :
http://www.autocadre.com
Vente neuf et occasion - Boulevard Chevrolet Buick GMC ...
Recherche
Divulgation
L'offre s'adresse aux particuliers qui font la demande d'une carte Visa* GMMD Banque ScotiaMD (La Carte GM) ou aux titulaires actuels d'une carte Visa* GMMD Banque ScotiaMD. Crédit valide à l'achat au comptant, au financement à l'achat ou à la location au détail d'une voiture, d'un VUS ou d'un VUS pleine grandeur Chevrolet, Buick ou GMC 2018 neuf ou de démonstration...
Site :
http://www.gmrimouski.com
Conditions générales de ventes et de réservations
Conditions générales de ventes et de réservations
Conditions générales de ventes et de réservations
Conditions générales de ventes et de réservations
En vous rendant sur notre site internet pour acheter nos produits, vous pouvez, à votre choix, procéder au paiement en ligne ou au paiement en magasin lors du retrait de vos produits. Si vous choisissez le règlement en ligne, votre...
Site :
https://www.bureau-vallee.fr
CREDIT MUNICIPAL DIJON Mon compte crédit en ligne Prêt sur ...
CREDIT MUNICIPAL DIJON Vente bijoux Agence République Crédit conso
CREDIT MUNICIPAL DIJON
CREDIT MUNICIPAL DIJON
CREDIT MUNICIPAL DIJON mon compte en ligne Achat et Vente d'or et bijoux aux enchères Prêt sur Gage Crédit personnel sans justificatif Rachat de Crédit Epargne Achat d'Or Microcrédit-social.
Utilisé aujourd'hui par les personnes traversant des difficultés financières en...
Site :
credit-social.com
DlalaOnline OuedKniss Annonce Algérie Vente et Achat ...
Voir plus d'annonces
Plus d'informations sur le site Dlala Online
DlalaOnline est un site de petites annonces gratuites et de bonnes affaires en Algérie, vous pouvez postez et consultez des annonces dans diverses catégories comme : Immobilier, Automobile, Meubles, Informatiques, Électroménager, Livres...etc. Le site a été lancé en février 2011 par des jeunes informaticiens dans le but de rendre la vente et l'achat facile et rapide entre particulier et professionnels, chose qui est faite, car chaque jour c'est des...
Site :
http://dlalaonline.com
Thèmes liés : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / site de vente d'occasion entre particuliers / site de vente d'occasion gratuit / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion
Achat d'un véhicule sur internet : quelles précautions?
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Achat d'un véhicule sur internet : quelles précautions?
Autodeclics 05/10/2017 Me Grégoire Marchac
© Quelques conseils avant un achat sur le web Achat d'un véhicule sur internet : quelles précautions?
Les achats de véhicules neufs ou...
Site :
msn.com
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente de vehicule d'occasion sur internet / vente vehicule d'occasion documents / certificat vente d'un vehicule d'occasion
Achat et vente de planeurs d'occasion - Avion24.fr
Aide
Planeurs
Un planeur est un aérodyne qui est, par définition, dépourvu de moteur. L'une des caractéristiques principale du planeur est sa finesse qui se traduit, en pratique, par la capacité de parcourir une grande distance en perdant un minimum d'altitude.
Les...
Site :
http://www.aeroplane24.com
Thèmes liés : achat et vente de voiture d'occasion / vente et achat voiture d occasion / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion / vente de voiture d'occasion entre particuliers
TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons intracommunautaires de biens exonérées
1
L' article 262 ter-I du code général des impôts (CGI) exonère :
- les livraisons de biens expédiés ou transportés par le vendeur, par l'acquéreur ou pour leur compte, dans un autre État membre de l'Union européenne, à destination d'un assujetti ou d'une personne morale non assujettie...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
JURIPOLE - Droit de préemption, par Gilbert GANEZ LOPEZ
Droit de préemption urbain - ZAD
DROIT DE PREEMPTION
Droit de préemption urbain
Zones d'aménagement différé
Espaces naturels sensibles des départements
Par
Vice-Président du tribunal de Grande Instance de Nantes
Juin 2000
L'étude est principalement restreinte aux aspects purement judiciaires.
1 - Exposé préliminaire - Généralités
1 - Le législateur a donné à certaines...
Site :
http://www.juripole.fr
Thèmes liés : vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / vente au enchere objet d'art / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'occasion paris
France, droit administratif, domaine public et domaine ...
Section 3. Régime juridique du domaine public et du domaine privé
Sous-section 1. Le domaine public
718. L'entrée des biens dans le domaine public (§1), leur sortie ( §2 ), leur délimitation ( §3 ), les obligations et les droits de l'administration ( §4 ), feront l'objet de nos développements.
§ 1. L'entrée des biens dans le domaine public
719. Il convient de distinguer entre le...
Date: 2011-01-15 14:53:17
Site :
http://www.denistouret.net
Vente de voiture entre particuliers : les obligations du ...
C'est décidé : vous vendez votre voiture. Mais avez-vous pensé à tout ? Generali fait le point sur vos obligations et les règles à respecter.
Une annonce précise et transparente
Chaque année en France, 4 à 6 millions de voitures changent de propriétaire. Comme des millions de Français, vous souhaitez vendre votre véhicule. Vous avez donc fixé le prix et publié une annonce sur les...
Site :
https://www.generali.fr
Annonce particulier à particulier auto - Voiture occasion
voiture
Les conditions générales de vente des particuliers
Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles la société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR 293 187 716 23), ayant son siège social au 22-28,...
Site :
http://www.lacentrale.fr
CGU | Mentions Légales - Figaro
Conditions Générales d'Utilisation
Société du Figaro, SAS au capital de 16.860.475 EUR, dont le siège est 14, bd Haussmann, 75009 PARIS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 542 077 755 (ci-après « Le Figaro »), édite un site d'informations générales www.lefigaro.fr , ci-après le « Site » permettant un accès à différentes...
Date: 2017-08-25 05:38:58
Site :
http://mentions-legales.lefigaro.fr
Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo
Annexes 4 à 9
1. Utilisation du site Web
1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.
1.2...
Site :
opodo.fr
Délire de Lire, la librairie de livres d'occasion à Ciney ...
Le libraire d'occasion depuis 1985 à la rue du Centre 88 à 5590 Ciney (Province de Namur - Belgique) : Délire de Lire c'est 36.000 livres d'occasion. Toutes bonnes affaires en bon état. Vente en magasin et sur internet. Envois rapides et soignés par Bpost. 083.215.694 de 10 à 18H du MERCREDI au samedi
Rechercher dans ce blog
Nous achetons vos livres
Nous achetons aux particuliers les...
Date: 2017-08-26 15:28:27
Site :
http://deliredelireciney.blogspot.com
Thèmes liés : vente de livres d'occasion sur internet / livres d'occasion vente / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion / livres d occasion vente
iPhone 6 : le smartphone d’Apple déjà en vente sur Leboncoin
l'iPhone 6 ne sera mis en vente que demain. Cependant, certains acheteurs vendent déjà le nouveau smartphone d'Apple sur Leboncoin
Écran plus grand, appareil photo plus performant et processeur A8 plus puissant, l'iPhone 6, en plus d'être un bijou technologique, promet d'être un très gros succès commercial pour Apple.
Le dernier smartphone de la firme de Cupertino a déjà battu le record de précommandes en une journée avec 4 millions de réservations en 24 heures . Avec de tels chiffres, il est acté que l'iPhone 6 et l'iPhone 6 Plus connaîtront des ruptures de stock. Tous les modèles d'iPhone ont déjà vu leurs délais...
Date: 2017-12-02 20:03:01
Site :
begeek.fr
Thèmes liés : vente d'iphone occasion en france / site de vente d'occasion entre particuliers / site de vente d'occasion d'appareil photo / site de vente d'occasion appareil photo / vente d'occasion entre particuliers
www.selectour.com
Les conditions générales de ventes
PREAMBULE
Le présent site (ci-après le « Site ») donne accès à un portail de voyages édité par la société SELECTOUR AFAT ENTREPRISE et permettant notamment la réservation et l'achat de séjours, week-ends, croisières, vols, trains, hôtels, location de voiture.
L'internaute qui effectue une réservation en ligne est dirigé par géolocalisation...
Site :
https://www.selectour.com
RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Base d ...
RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Base d'imposition - Prix d'acquisition en cas de partage de biens indivis
I. Régime fiscal de droit commun applicable aux gains nets réalises lors du partage de valeurs mobilières, droits sociaux et titres assimilés
A. Régime de droit commun
1. Principes
1
Le partage constitue une cession à titre onéreux imposable à l'impôt sur le...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'occasion entre particuliers / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion
Marine Pro Service Achat & Vente de Bateau, Moteurs et ...
Ventes Nautisme
Bateaux & Moteurs en Neuf et Occasion
Pour les amoureux du nautisme et pour ceux et celles qui rêvent d'évasion, faire un tour sur l'eau à bord d'un bateau est vraisemblablement une expérience incomparable. Entouré par les flots et par un paysage dépaysant, la navigation permet notamment de se délasser, de se retrouver, de passer des moments agréables en famille et entre...
Site :
http://www.marineproservice.fr
Thèmes liés : vente de moteur d'occasion bateau / vente de bateaux d'occasion entre particuliers / vente moteur bateau hors bord occasion / vente de bateau d'occasion particulier / vente de bateaux d occasion de particulier
Vide-Dressing, Rachat de Vêtements et ... - Pretachanger
Partenariat
Nous suivre
Pretachanger est le 1er vide-dressing pour acheter, vendre et se faire racheter ses vêtements. Sur Pretachanger on trouve des vêtements de Marque pas chers pour femme, Vêtements enfant et Vêtements bébé, des chaussures, sacs et accessoires de mode comme neuf et de luxe d'occasion de qualité. Pretachanger c'est un dépôt-vente en ligne avec plus de 200 000 articles de mode de grandes marques comme COMPTOIR DES COTONNIERS , THE KOOPLES , MAJE , SANDRO ... Pretachanger et le...
Site :
https://www.pretachanger.fr
Thèmes liés : vente en ligne pas cher vetement / vente de vetements d'occasion en ligne / vente de vetements d occasion en ligne / vente vetement en ligne moins cher / achat vetement d'occasion en ligne
Conditions Générales de Vente - bipandgo.com
Conditions générales d'utilisation du télépéage intersociétés pour les véhicules légers
Au 1er juin 2016
Préambule
Le télépéage inter sociétés offre aux utilisateurs de véhicules légers la possibilité d'emprunter, à l'aide d'un télébadge, les voies équipées du télépéage dans les gares des sociétés d'autoroutes, des exploitants d'ouvrages à péage et des...
Date: 2017-09-18 13:10:24
Site :
https://www.bipandgo.com
Vente de vélos d’occasion | BAPAV
Dans le but de promouvoir le vélo comme moyen de transport urbain, accessible à tous, l'association Brest à pied et à vélo, vend des vélos d'occasion à bas prix. Le prix tourne entre 40 et 80EUR, hors adhésion.
Nous essayons de mettre à jour une liste de vélos à vendre en bas de cette page. N'hésitez pas à nous appeler, ou à passer nous voir dans notre local au 19 rue Bruat.
Les vélos proposés sont généralement des dons faits à l'association par des particuliers. Si les vélos sont réparables, les bénévoles, salariés et volontaires en service civique les remettent en état de rouler....
Site :
http://bapav.org
Thèmes liés : vente de velo d occasion / vente de pieces detachees d'occasion / vente d'occasion entre particuliers / vente piece d'occasion / vente de pieces d occasion
Comment acheter une maison saisie par un créancier
2 parties: Faire preuve de diligence raisonnable Écrire l'offre et finaliser la transaction
Vous cherchez une nouvelle maison et vous tombez sur l'annonce d'une propriété saisie par un créancier. C'est peut-être une bonne affaire, pensez-vous. Soyez sans crainte, il existe des trucs et des astuces qui vous aideront à mieux comprendre le marché des maisons saisies. Note : cet article...
Site :
fr.wikihow.com
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / annonce vente de voiture d'occasion entre particulier / contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers / vente voiture d'occasion a bon prix / vente de voiture d'occasion a bas prix
5 astuces indispensables pour revendre ses livres ! – Le ...
Pour ce premier article j'ai décidé de vous parler du sujet que je maîtrise le mieux : la vente de livre. Depuis 3 ans je vends en effet des livres d'occasions , la plupart sur internet. Ce qu'il y a de bien avec les livres , c'est que ça intéresse un peu près tout le monde et qu'on en a tous au moins un chez soi. Romans , livres scolaires , livres de cuisine, de bricolage .......à...
Site :
http://lemarchandeur.fr
Thèmes liés : vente de livres d'occasion sur internet / livres d'occasion vente en ligne / achat vente livres d'occasion tours / achat vente de livres d'occasion paris / achat et vente de livres d'occasion
Estimation voiture occasion, prix de votre auto ...
Bmw : 44 %
Renault : 47.3 %
La décote par marque ne s'accentue pas au même rythme au fil des années, selon la catégorie et le modèle. Certaines marques, par exemple, ont une réputation d'extrême résistance, de fiabilité qui vous permet de vendre facilement et à un prix honnête un quatre-roues de 10 ans et plus. D'autres se déprécient peu sur 3 ans mais vieilliront plus mal, passé...
Transaction voiture − transaction moto : Les questions à ...
Acheter ou vendre un véhicule d'occasion à un particulier plutôt qu'à un professionnel permet généralement de réaliser une transaction dans de meilleures conditions financières. En contrepartie, ce type d'opération comporte plus de risques, car les particuliers ne sont pas soumis aux mêmes obligations que les professionnels. De plus, cette opération implique d'effectuer seul de...
Site :
http://www.juridiqueauto.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier / vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier / contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers
Bref, j'ai acheté une voiture d'occasion à un garage en ...
Bref, j'ai acheté une voiture d'occasion à un garage en Espagne
Après avoir acheté une voiture d'occasion en Italie , j'ai poursuivi l'aventure, mais cette fois en direction de nos voisins de la péninsule ibérique. Voici comment cela s'est passé et les conseils que je peux vous donner. Si vous souhaitez compléter cet article, je vous invite à utiliser la rubrique « commentaires »...
Site :
http://agenda-automobile.com
Etre en indivision | Notaires de France
Courriel Imprimer
Etre en indivision
L' indivision Acte par lequel une personne décide de la manière dont sa succession doit être réglée. est la situation juridique dans laquelle deux ou plusieurs personnes sont propriétaires ensemble d'un même bien. A priori, elle permet un financement, un entretien et une gestion plus faciles. Mais cette situation n'est pas sans risque. Mieux vaut...
Site :
https://www.notaires.fr
Thèmes liés : vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'occasion entre particuliers / achat et vente d'occasion
Vélos électriques - Kalkhoff Center - NewBikeStore
B. Moteur BIONX: le renouveau ?
BIONX
L'un des tous premiers bon moteur (avec Panasonic) électriques. Qui a essuyé les plâtres, car presque trop en avance sur son époque il y a 12 ans...
Les nouveautés 2016 sont pourtant très excitantes. Le moteur est le plus silencieux du marché, et le modèle rapide est d'une puissance (500 w) largement au-dessus de quasi tous les moteurs homologués en...
Site :
http://www.new-bikestore.com
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Conseil achat voiture entre particuliers - Experveo
Formulaire de rétractation
Pour activer la garantie panne mécanique du véhicule d'occasion expertisé, * il est impératif d'activer la garantie Cirano dans les 30 jours qui suivent l'expertise Experveo et dans les 7 jours qui suivent la cession/l'achat du véhicule d'occasion.
Si vous avez acheté l'expertise Experveo pour un véhicule que vous voulez...
Site :
experveo.fr
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Conseil achat voiture entre particuliers - Experveo
Formulaire de rétractation
Pour activer la garantie panne mécanique du véhicule d'occasion expertisé, * il est impératif d'activer la garantie Cirano dans les 30 jours qui suivent l'expertise Experveo et dans les 7 jours qui suivent la cession/l'achat du véhicule d'occasion.
Si vous avez acheté l'expertise Experveo pour un véhicule que vous voulez...
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experveo.fr
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / formulaire vente vehicule d'occasion particulier / garantie vente d'un vehicule particulier / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers
36H Immo, Viager, Vente Aux Enchères Notariales ...
Vous êtes attaché à la pierre et souhaitez investir dans l'immobilier ? Certains bons plans vous permettront d'acheter autrement, que ce soit pour habiter ou pour louer, avec, parfois, des économies à la clé !
Achetez en viager
La vente en viager est une opération intéressante à redécouvrir. Ce type d'achat doit s'envisager sur le long terme car, pour être valable, la vente en viager...
Site :
immonot.com
J'envisage d'acheter un camping car, quels sont les pièges ...
Signaler Pat 56- 29 janv. 2014 à 22:20
Bonjour,
Nous avons acheté un camping-car ADRIA MATRIX Axess M650SF neuf en 2012 nous rencontrons de grosses difficultés pour faire réparer plusieurs dysfonctionnements.
Problèmes de construction et de concessionnaire.
Signaler jacky- 6 sept. 2014 à 23:02
Bonjour. Il n'y a pas de bons et de mauvais camping-cars. Le principal est que vous vous sentiez...
Date: 2017-09-21 13:17:15
Site :
http://voyage.linternaute.com
CODE DE COMMERCE ET LIQUIDATION JUDICIAIRE
TITRE IV : De la liquidation judiciaire.
Chapitre préliminaire : De l'ouverture et du déroulement de la
liquidation judiciaire.
Article L640-1
Il est institué une procédure de liquidation judiciaire ouverte à tout débiteur mentionné à l'article L.
640-2 en cessation des paiements et dont le redressement est manifestement impossible.
La procédure de liquidation judiciaire est...
Date: 2017-04-20 16:41:56
Site :
http://lexinter.net
Thèmes liés : date ventes aux encheres liquidation judiciaire / vente encheres publiques liquidation judiciaire / vente aux encheres publiques apres liquidation judiciaire / vente aux encheres suite liquidation judiciaire / vente enchere liquidation judiciaire
Les batailles de vins au Moyen-Age | Le blog d'iDealwine ...
par Angelique de Lencquesaing 2 janvier 2012
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Aux 13e et 14e siècles, les rivalités entre les régions viticoles s'exacerbent et aux arguments purement qualitatifs pour expliquer la notoriété d'un vignoble s'ajoutent des raisons politiques ou d'intérêt particulier. La renommée d'un vin se détache alors de ses seules qualités intrinsèques : considérations subjectives, médicales,...
Site :
http://www.idealwine.net
Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente d'occasion entre particuliers / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / vente d'occasion particulier
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...
Certificat d'immatriculation d'une voiture d'occasion en provenance de l'étranger
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès
Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Code de la Défense (Partie réglementaire) Titre V ...
Code de la Défense (Partie réglementaire) Titre V : Explosifs
Chapitre I
Chapitre II : Autorisations et agréments
Section 1 : Dispositions communes
Article R. 2352-1 du code de la défense
(Décret n° 2009-1440 du 23 novembre 2009)
Pour l'application du présent titre, on entend :
1° Par " produits explosifs " toutes poudres et substances explosives et tous produits ouvrés comportant, sous...
Date: 2017-08-26 10:48:08
Site :
http://www.ineris.fr
Le régime de l'indivision | Notaires de France
L' indivision Acte par lequel une personne décide de la manière dont sa succession doit être réglée. est la situation juridique dans laquelle deux ou plusieurs personnes sont propriétaires ensemble d'un même bien. A priori, elle permet un financement, un entretien et une gestion plus faciles. Mais cette situation n'est pas sans risque. Mieux vaut l'anticiper par une convention...
Site :
https://www.notaires.fr
Thèmes liés : vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'occasion entre particuliers / achat et vente d'occasion
Le contrat de vente de voiture d’occasion: tout ce qu’il ...
Date du prochain contrôle technique
Dommages subis lors de précédents accidents et les réparations effectuées
Les réparations de grandes ampleurs réalisées dans un autre contexte qu'un accident (par exemple, si on a changé le moteur)
Les défauts (le plus précisément possible)
Les documents remis lors de la vente
Certificat d'immatriculation
Certificat de visite au contrôle technique
Rapport d'occasion
Formulaire «Demande...
Site :
https://www.ventedirectedemavoiture.be
Thèmes liés : contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers / contrat de vente d'une voiture d'occasion / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers
Lausanne Fiduciaire Contagest - Services et conseils en ...
[18.12.2009]
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) : Changements au 1er janvier 2010
Dès cette date une nouvelle base légale simplifiée entre en vigueur. Les principaux changements pour la plupart des contribuables sont :
Assujettissement obligatoire dès 100'000 CHF de chiffre d'affaires. Les entreprises qui n'atteindraient pas ce chiffre (base : chiffre d'affaires réalisé en 2009) peuvent...
Site :
http://www.fiduciaire-contagest.ch
Thèmes liés : vente privee vehicule d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente de vehicule d'occasion particulier / vente de vehicule d'occasion
Comment bien gérer son parc auto – Lavieeco
Les gestionnaires de parc automobile ont le choix entre la location longue durée (LLD), la dotation personnelle, le leasing et l'achat sur fonds propres. La LLD a le vent en poupe, mais ne représente guère plus de 20 000 véhicules contre 1.3 million en France. L'octroi d'un véhicule à un employé est un facteur de motivation.
Filiales de multinationales, grandes ou moyennes sociétés,...
Site :
http://lavieeco.com
CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE ...
il y a 2 ans
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1 2635 Route de Carpentras BEDOIN Tel : Portable : CONDITIONS GENERALES 1- PAIEMENT Toutes nos factures sont payables à réception - Pénalités de retard : En cas de retard de paiement les pénalités de retard dues sont égales au taux REFI majoré de 10 points et ce dès le premier jour de retard. A partir du 01/01/2013, conformément aux...
Site :
http://docplayer.fr
L’État vend ses biens immobiliers, profitez-en ! | Le Revenu
Afin de rationaliser son parc immobilier, l'État cède chaque année une partie de son patrimoine. L'occasion pour les particuliers d'acquérir des biens souvent atypiques, à condition de bien maîtriser les procédures.
Casernes de gendarmerie ou de cavalerie, sites militaires, châteaux, couvents, hôtels particuliers, villas dans un département d'outre-mer ou à l'étranger, maisons...
Site :
http://www.lerevenu.com
Acheter une voiture en Espagne d'occasion - jesaisplus.fr
, 1 5 3 78368 vues
Pourquoi les prix sont bas ?
A cause des taxes. En Espagne vous pouvez avoir une différence jusqu'à 30% entre le prix hors taxe ( HT ) et le prix toutes taxes comprises ( TTC ). Pour que les espagnols n'aient pas à payer leur voiture plus cher qu'en France, et pour éviter l'exode commercial, les concessionnaires s'adapent pour avoir un prix hors taxe bas, pour qu'une fois...
Site :
http://www.jesaisplus.fr
La responsabilité des représentants en France des ...
La responsabilité des représentants en France des constructeurs étrangers
A la suite d'une panne moteur grave d'un véhicule d'occasion de marque étrangère acquis à l'étranger, la Cour de cassation vient de se prononcer le 9 février 2010 sur le recours contre le représentant en France du constructeur en cause.
La libre circulation des biens et services au sein de l'Union européenne est...