Articles sélectionnés pour le thème : vente de bateaux d'occasion entre particuliers
→ 84 articles
Voir également 3 Vidéos pour ce thème
Vente bateaux d'occasion entre particuliers - Annonces ...
Vente bateaux d'occasion entre particuliers - Annonces achat, vente, location http://www.beaux-bateaux.com Avec BeauxBateaux.com, les propriétaires de bateaux augmentent la visibilité de leurs annonces
et les internautes peuvent effectuer une première visite en ligne.
Déposer votre annonce sur notre site, c'est bénéficier d'une mise en valeur inégalée de votre annonce, ainsi que d'une large diffusion.
À partir de vos photos nous fabriquons des vidéos...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : vente de bateaux d'occasion entre particuliers / vente de bateau d'occasion particulier / vente de bateaux d occasion de particulier / site de vente d'occasion entre particuliers / vente d'occasion entre particuliers
PARTICULIER VEND UN OBJET D OCCASION CERTIFICAT DE VENTE D ...
Recherche de particulier vend un objet d occasion certificat de vente d'o
Liens commerciaux
Les documents WeBrocante.fr Les documents WeBrocante.fr ATTESTATION DE VENTE Je soussigné
Contrat de vente d'une voiture d'occasion Entre : LE VENDEUR Nom/Prénom............................................................ Adresse
Pour le Certificat de vente, c'est le vendeur d'un véhicule d ... lorsque vous achetez un véhicule d'occasion à un particulier. ... ou vend un véhicule...
Site :
http://particulier.galerie-creation.com
Vente bateaux d'occasion entre particuliers - Annonces achat, vente, location
Vente bateaux d'occasion entre particuliers - Annonces achat, vente, location http://www.beaux-bateaux.com Avec BeauxBateaux.com, les propriétaires de bateaux augmentent la visibilité de leurs annonces
et les internautes peuvent effectuer une première visite en ligne.
Déposer votre annonce sur notre site, c'est bénéficier d'une mise en valeur inégalée de votre annonce, ainsi que d'une large diffusion.
À partir de vos photos nous fabriquons des vidéos...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : vente de bateaux d'occasion entre particuliers / vente de bateau d'occasion particulier / vente de bateaux d occasion de particulier / site de vente d'occasion entre particuliers / vente d'occasion entre particuliers
La vente d'un bateau d'occasion - Mers & Bateaux
Accueil papiers et propriété La vente d'un bateau d'occasion
La vente d'un bateau d'occasion
4 mars 2016 R. Yhuel papiers et propriété 5
Lors de la vente d'un bateau d'occasion ( voilier ou vedette), entre particuliers, le changement de propriétaire doit être enregistré par le bureau de douane du port d'attache dans un délai d'un mois par le vendeur.
Voilà, c'est fait. Vous avez attendu plus ou moins longtemps mais le...
Site :
https://mersetbateaux.com
Thèmes liés : vente de bateaux d'occasion entre particuliers / vente de bateau d'occasion particulier / vente de bateaux d occasion de particulier / acte de vente d'un bateau d'occasion / acte de vente d'un bateau de plaisance d'occasion
Port à sec, vente bateau d'occasion et vedette d'occasion
Share on facebook Share on email Share on twitter More Sharing Services 0
NAVY SERVICE VOTRE BASE NAUTIQUE EN MEDITERRANEE
Depuis la fin des années 80 NAVY SERVICE développe avec succès le concept du port à sec. Nos adhérents, propriétaire de voiliers, catamarans, bateaux à moteur, chaque année plus nombreux, ont compris l'intérêt tant économique que sécuritaire de ce type de stationnement. Situé entre Corse et Baléares, c'est le point de départ idéal pour...
Site :
http://www.navyservice.com
Thèmes liés : vente de bateaux d'occasion entre particuliers / vente de moteur d'occasion bateau / vente de bateau d'occasion particulier / vente de bateaux d occasion de particulier / vente bateau d'occasion en corse
Formalités pour vendre un bateau d'occasion
Vendre un bateau d'occasion entre particuliers ne demande pas de compétences spécifiques. Il faut juste que le changement de propriétaire soit enregistré par le bureau des douanes du port d'attache.
François-Xavier Ricardou Le
le bateau n'est pas francisé
Si le bateau est francisé
Le vendeur transmet au bureau des douanes du port d'attache du bateau un dossier complet comprenant :
une photocopie d'une pièce d'identité de l'acheteur
l'orignal et la copie de la facture d'achat du navire ou de l'acte de vente...
Site :
https://www.bateaux.com
Thèmes liés : vente de bateaux d'occasion entre particuliers / vente de bateau d'occasion particulier / vente de bateaux d occasion de particulier / acte de vente d'un bateau de plaisance d'occasion / acte de vente d'un bateau d'occasion
Achat d’un bateau d’occasion - Vente bateau occasion
Les documents administratifs nécessaire pour l'achat d'un bateau :
- L'acte de vente en 3 exemplaire.
- Les documents relatifs à la norme CE
* Déclaration écrite de conformité CE
* Manuel du propriétaire
* Contrôler la plaque CE et le N° HIN
- Si le bateau est immatriculé le vendeur doit vous fournir :
* la carte de circulation : si navigation en mer et longueur du bateau inférieure à 7 m
* le titre de navigation : si navigation en mer et longueur du bateau supérieure ou égale à 7 m (inférieure à 24 mètres)
* le certificat du bateau : pour la navigation en...
Site :
http://www.ventedebateaux.com
Thèmes liés : documents pour la vente d'un bateau d'occasion / acte de vente d'un bateau d'occasion / vente d'un bateau d'occasion certificat / vente de bateaux d'occasion entre particuliers / vente de bateau d'occasion particulier
Promesse et compromis de contrat de vente d'un bateau de ...
Promesse et compromis de contrat de vente d'un bateau de plaisance
Articles
Promesse et compromis de contrat de vente d'un bateau de plaisance
| Par Nizar Fassi | 1 minute de lecture | 0 commentaires
×
commentez, partagez votre avis, aidez à mettre à jour les données si besoin
Fermer
Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec...
Site :
https://www.rachatducredit.com
Thèmes liés : vente de bateaux d'occasion entre particuliers / contrat de vente d'un bateau d'occasion / compromis de vente d'un bateau d'occasion / vente de bateau d'occasion particulier / acte de vente d'un bateau de plaisance d'occasion
Utilitaire Porte Voiture Occasion - Nancy Parker Blog
Plateau porte voiture occasion Véhicule utilitaire occasion. Consultez notre sélection Plateau porte voiture d'occasion de toutes marques sur vehiculeutilitaire, le journal des véhicules utilitaires d'occasion
Utilitaire occasion Utilitaires occasion , Camion benne. Utilitaires occasion. Des milliers d'annonces pour acheter et vendre votre véhicule utilitaire près de chez vous
Voitures...
Date: 2017-09-27 22:26:33
Site :
http://nancyparkerblog.blogspot.com
Marché du bateau d'occasion en France - Informations ...
Statistiques des ventes de bateaux d'occasion
Statistiques des ventes de bateaux d'occasion
De 2013 à 2015, le marché du bateau d'occasion en France a été particulièrement actif : il ne s'est jamais vendu autant de bateaux d'occasions de plus de 10 mètres en France (voile et moteur) que depuis le début de la « crise ». En clair, depuis 2008, et à l'exception de l'année 2010 qui a...
Site :
https://www.antipode-yachts.com
Thèmes liés : vente de moteur d'occasion bateau / vente de bateaux d'occasion entre particuliers / vente de bateau d'occasion particulier / vente bateaux d'occasion en france / vente bateau d'occasion
Occasions - Nord Nautic loisirs, vente de bateaux neufs et ...
Mentions Légales
Occasions
Notre sélection d'offre de bateaux d'occasion, remorques et accessoires nautiques à prix réduit. Nous apportons un soin tout particulier à nos offres occasions (bateaux, moteurs, remorques et accessoires nautiques). Nous nous efforçons de vous proposer une majorité de Beneteau occasion, Bayliner occasion, Quicksilver occasion et Zodiac occasion... Nous avons une...
Site :
http://www.nordnautic.fr
Thèmes liés : vente de moteur d'occasion bateau / vente de bateaux d'occasion entre particuliers / vente de bateau d'occasion particulier / vente bateau d'occasion / vente de bateau d occasion
Marine Pro Service Achat & Vente de Bateau, Moteurs et ...
Ventes Nautisme
Bateaux & Moteurs en Neuf et Occasion
Pour les amoureux du nautisme et pour ceux et celles qui rêvent d'évasion, faire un tour sur l'eau à bord d'un bateau est vraisemblablement une expérience incomparable. Entouré par les flots et par un paysage dépaysant, la navigation permet notamment de se délasser, de se retrouver, de passer des moments agréables en famille et entre...
Site :
http://www.marineproservice.fr
Thèmes liés : vente de moteur d'occasion bateau / vente de bateaux d'occasion entre particuliers / vente moteur bateau hors bord occasion / vente de bateau d'occasion particulier / vente de bateaux d occasion de particulier
Voiture Occasion Utilitaire Particulier - Pam Culpepper BLog
Vente de utilitaire d'occasion de particuliers 320 annonces disponibles. Imprimer les certificats de cession de véhicule, d'immatriculation CERFA
OCCASION VOITURE ANNONCES AUTO DE PARTICULIER. Occasion voiture (Achat, vente, location de particulier a particulier de voitures d'occasion et motos)
Utilitaires occasion , Camion benne & Fourgon occasion (2). (2) Utilitaires occasion. Des milliers...
Date: 2017-10-15 19:02:24
Site :
http://pamculpepperblog.blogspot.com
Vente Voiture Occasion A Madagascar - McBroom Georgia Blog
Achat et vente de voitures à Madagascar expat. Trouvez des voitures neuves ou d'occasion à vendre à Madagascar. Publiez gratuitement votre annonce si vous souhaitez acheter ou vendre une voiture.
Circuits découvertes de Madagascar Voyage. Carrefour entre l'Afrique et l'Asie, Madagascar regorge d'une nature unique au monde Allée des baobabs, Tsingy de Bemaraha, Tsingy de l'Ankarana,...
Date: 2017-10-06 19:00:20
Site :
mcbroomgeorgiablog.blogspot.com
Annonce Vente Voiture Occasion Sfax - McBroom Georgia Blog
Annonce de vente de voiture occasion en tunisie PEUGEOT 306 Ariana # Annonce de vente de voiture occasion en tunisie PEUGEOT 206 Sfax
Annonces de maisons en vente Vente immobilier. Annonces de maisons en vente entre particuliers ou par agence. Consulter nos annonces de maisons en vente entre particuliers. Vous avez une maison à vendre ?
Annonces en Tunisie Annonces Sfax, Tunisie. I Annonces Sfax...
Date: 2017-12-11 12:22:22
Site :
mcbroomgeorgiablog.blogspot.com
Annonce Vente Voiture Occasion Sfax - Anderson Sheryl Blog
Sfax Annoncele premier site d'annonces gratuites pour la. Sfax Annonce le premier site d vente séjour ,chambre a coucher ,chambre des amies et salle a manger en bonne occasion contacter GSM 50960087
Tunisie annonce Ahaya.tn. Ahaya.tn est un site d'annonces gratuites en Tunisie. Vous pouvez créer vos annonces en cliquant sur le lien Publier une annonce. Annonces immobilier, voitures
Voiture...
Date: 2017-08-24 23:38:50
Site :
http://andersonsherylblog.blogspot.com
Artículos - Nautica Legal
Acheter un bateau en Espagne. Aspects juridiques et fiscaux
ACHETER UN BATEAU EN ESPAGNE. ASPECTS JURIDIQUES ET FISCAUX
Cet article traite des questions juridiques les plus pertinentes à prendre en compte lors de l'achat d'un bateau de plaisance d'occasion en Espagne.
1 .- Documents de l'embarcation
Une fois décidée l'achat d'un bateau en Espagne, il est nécessaire de procéder à la...
Date: 2018-01-18 05:15:07
Site :
http://www.nauticalegal.com
Thèmes liés : vente de bateaux d'occasion en espagne / vente de bateaux d'occasion entre particuliers / documents pour la vente d'un bateau d'occasion / contrat de vente d'un bateau d'occasion / vente de bateau d'occasion particulier
Vente Voiture Occasion Jijel - McBroom Georgia Blog
17.48 Jijel , Occasion , Vente , Vente Voiture Occasion Jijel , Voiture
Appartement a vendre a Jijel. passer des annonces a vendre a Jijel gratuitement annonces algerie voiture occasion annonce voiture location maisons particulier a particulier immobilier vacances
Voitures occasion à vendre à Setif en Algérie. Achat et vente de voitures en Algérie. Acceuil; Inscription; Ajouter annonce....
Bateau nautisme Port el Kantaoui - Petites annonces ...
par
bateau nautisme Port el Kantaoui
Suivez les petites annonces bateau nautisme Port el Kantaoui (Tunisie) entre particuliers et professionnels classées par rubriques comme et passez vous aussi vos annonces gratuites bateau nautisme...
Site :
1000-annonces.com
Thèmes liés : vente de bateaux d'occasion entre particuliers / vente de bateau d'occasion particulier / vente de bateaux d occasion de particulier / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion
Acheter son bateau d’occasion d’un particulier ou d’un ...
28 février 2012
Acheter son bateau d'occasion d'un particulier ou d'un concessionnaire reconnu?
L'état et la condition d'un bateau sont de loin le critère le plus important à considérer à l'achat
Sujet*:
Message*:
Bonjour, J'ai trouvé cet article sur le site Internet du Guide du Bateau, et j'ai pensé que cela pourrait vous intéresser: ...
Site :
http://www.guideautoweb.com
Thèmes liés : vente d'occasion particulier / vente d'occasion entre particuliers / vente de moteur d'occasion bateau / vente de bateaux d'occasion entre particuliers / vente de bateau d'occasion particulier
LOA bateau : la location avec option d'achat de bateaux
La Location avec Option d'Achat pour financer son bateau
LOA Bateau : fonctionnement de la location avec option d'achat
Vous choisissez et négociez vous même votre bateau, mais celui ci est acheté par l'organisme de financement qui vous le loue. A la fin de la LOA, vous pouvez en devenir propriétaire en levant l'option d'achat sur le bateau, vous pouvez également le racheter à la banque à...
Date: 2016-04-05 14:54:23
Site :
http://www.leasing-bateaux.com
Thèmes liés : contrat de vente d'un bateau d'occasion / vente bateaux d'occasion en france / vente de bateaux d'occasion entre particuliers / vente de bateau d'occasion particulier / vente de bateaux d occasion de particulier
Acheter un bateau d'occasion - moteurboat.com
En 10 questions
Acheter un bateau d'occasion
L'achat d'une occasion peut inquiéter le plaisancier, surtout si c'est la première fois. Entre les démarches administratives à effectuer et la peur de passer à côté d'éléments importants - et parfois invisibles à l'oeil du profane -, l'acheteur a de quoi être déboussolé. Petit tour d'horizon des questions les plus fréquentes rencontrées...
Site :
http://www.moteurboat.com
Thèmes liés : vente de bateaux d'occasion entre particuliers / vente de bateau d'occasion particulier / vente de bateaux d occasion de particulier / vente de moteur d'occasion bateau / acte de vente d'un bateau de plaisance d'occasion
Régime d'imposition de la marge | SPF Finances
Régime d'imposition de la marge
Régime particulier d'imposition de la marge
A quels assujettis s'adresse le régime de la marge bénéficiaire ?
Ce régime s'adresse à :
l'entreprise assujettie qui agit pour son propre compte, ou
l'entreprise assujettie qui agit en tant que commissionnaire au sens de l' article 13 du Code de la TVA
et qui :
soit achète des biens visés par le régime de la...
Date: 2017-10-08 03:16:49
Site :
https://finances.belgium.be
Le Guide d'Achat des annonces du Bateau - Bateau occasion
Quelques rappels avant d'acheter :
Assurez le bateau dont vous allez prendre livraison.
Vérifiez que les frais annuels de francisation ont bien été réglés durant la période précédente, sinon vous aurez à les supporter pour rester en règle. Vérifiez également qu'aucune dette ne grève le bateau (frais de stationnement à la capitainerie, d'entretien, etc.).
Pendant l'achat
Certains...
Site :
http://www.annoncesbateau.com
Thèmes liés : vente de bateaux d'occasion entre particuliers / acte de vente d'un bateau d'occasion / documents pour la vente d'un bateau d'occasion / contrat de vente d'un bateau d'occasion / vente de bateau d'occasion particulier
Achat vente Vetement Occasion en ligne : femme, enfant ...
ocomtroipom
Le site : www.ocomtroipom.com
La société : La société ocomtroipom est une boutique de vente en ligne de vêtements et jouets d'occasion pour les enfants de 0 à 10 ans.
Services: Tous les vêtements, doudous et accessoires d'occasion présentés sur le site, sont proches du neuf, à prix doux, très rigoureusement sélectionnés et notés selon leur état :
- Neuf avec...
Site :
http://www.planeteachat.com
Acheter un bateau avec L'Occasion du Bateau : annonces ...
Acheter un bateau
Déterminer le type de votre bateau
Selon l'usage que vous voulez en faire, vous vous orienterez vers tel ou tel type de bateau: vedette fluviale ou mixte, vedette rapide, pénichette ou bateau logement de 15 m et plus.
Nous pouvons vous aider à définir vos envies et vous guider en...
Site :
http://www.annonces-bateaux-occasions.com
Thèmes liés : vente de bateaux d'occasion entre particuliers / vente de moteur d'occasion bateau / vente de bateau d'occasion particulier / vente bateaux d'occasion en france / vente bateau d'occasion
Juridique - achat d'un bateau et vices cachés ...
Quand un dommage survient suite à une vente d'un bateau de plaisance et que vous estimez que ce dommage est anormal et lié à un problème de structure du navire ou de ses équipements ou un problème de fabrication, deux actions principales s'offrent à vous :
le défaut de conformité ;
et la garantie des vices cachés
Il ne faut pas confondre ces deux notions proches, mais clairement...
Site :
http://www.actunautique.com
Thèmes liés : contrat de vente d'un bateau d'occasion / vente de bateaux d'occasion entre particuliers / vente d'objets d'occasion entre particuliers / achat et vente de livres d'occasion a rennes / documents pour la vente d'un bateau d'occasion
Automobiles, 4x4 - Haut de Gamme, Luxe - LesAnnonces.fr
Trouvez vite l'auto de vos rêves !
consultez nos sites Internet
YOUBOAT
Achat, Vente et infos bateaux & voiliers
"Youboat.fr est votre site si vous recherchez ou vous souhaitez en savoir plus sur les bateaux à moteurs, voiliers, pneumatiques et semi-rigides ou meme les moteurs et accessoires nautiques. Près de 8.000 annonces, une application Iphone dédiée, une offre en dépot d'annonce à...
Site :
http://www.lesannonces.fr
Paru Vendu - petites annonces gratuites, auto, immo ...
ParuVendu.fr est un site de petites annonces classées en ligne qui appartenait depuis sa création en 2004 pendant plus de 6 ans à la société Comareg (membre du groupe Hersant Média), spécialisée dans les journaux gratuits de petites annonces de proximité avec un important réseau de journaux locaux de petites annonces diffusés partout en France sous le nom Paru Vendu. Ce réseau de...
Site :
http://www.netoo.com
Top meilleurs sites d’annonces occasion gratuites en ligne
Accueil > web > Meilleurs sites d'annonces gratuites en ligne
Meilleurs sites d'annonces gratuites en ligne
15 septembre 2016 web Pas de commentaire
Les sites d'annonces rencontrent beaucoup de succès et ne cessent de se développer chaque jour. En effet, on trouve de milliers de sites en ligne qui permettent à ses membres de publier leur annonces de vente ou des achats de bien sur...
Site :
https://meilleurs.top
Gagner de l'argent facilement et économiser en 2017: 21 ...
0Ajouter une revue | Dernière news
6. Convertissez votre forfait téléphonique en argent
S'il vous reste des minutes sur votre forfait téléphonique bloqué ou prépayé à la fin du mois, alors sachez qu'il est possible de les convertir en argent.
Pour savoir comment cela fonctionne, lisez notre dossier expliquant ce bon plan et comparant les deux principaux sites du domaine: Youpass et Phone...
Site :
http://www.bons-plans-de-la-toile.com
Mandataire auto : les meilleurs importateurs automobiles
Vente de véhicules neuf et occasions récentes. + 800 voitures en stock, arrivage permanent. Le plus grand choix au meilleur prix !
Nom officiel : SN Diffusion - Site pro (SARL). En ligne depuis 17 ans (2000).
LESCURE D'ALBI (France) et Toulouse (France)
Vente de voitures neuves à prix mandataire parmi les plus grandes marques automobiles. Nous proposons des remises sur les véhicules neufs en...
Site :
webrankinfo.com
TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art ...
2015-05-06T11:54:42.000+02:00
TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité - Principes d'imposition
Les principes d'application de la TVA diffèrent selon que l'on se trouve en présence de biens livrés par :
- des personnes qui les ont utilisés pour les besoins de leurs exploitations (assujettis-utilisateurs) ;
- des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Ventes Domaniales Véhicules Rennes - liensutiles.fr
Ventes Domaniales Véhicules Rennes: Tous les liens utiles
Ventes Domaniales - Dates des prochaines ventes
09 mars 2018
SALLE DES VENTES DE SAINT-MAURICE (94400) CAPACITE D'ACCUEIL: Pour respecter la réglementation ERP (Etablissements Recevant du Public) la capacité de la salle des ventes de ...
A suivre sur http://www.ventes-domaniales.fr/rubrique.php3?id_rubrique=48
Densité de l'expression...
Site :
http://www.liensutiles.fr
Dépot vente en ligne bébé : revendre les vêtements de ses ...
>> Zoom sur les marques qui collectent vos vêtements
Pourquoi revendre
les vêtements de ses enfants ?
L'achat de vêtements pour bébés et enfants représente souvent un sacré budget. Quand ils sont bébés, vos enfants ne portent leurs vêtements que très peu de temps. Ils grandissent vite et n'ont souvent pas le temps de porter tous les vêtements qui leur ont été offerts. Résultat,...
Vice caché : comment obtenir un remboursement ...
Voir plus
La garantie des vices cachés : qu'est-ce que c'est ?
La garantie des vices cachés vous permet d'obtenir le remboursement du prix de la vente ou une réduction du prix, si vous avez acheté quelque chose et que par la suite vous vous rendez compte que ce bien a un défaut que vous n'aviez pas pu voir avant. Pour faire jouer la garantie des vices cachés, le défaut doit :
Etre...
Site :
https://www.voslitiges.com
ACHETER un BATEAU NEUF ou d'OCCASION - seme.cer.free.fr
Acheter avant tout le bateau qui vous convient
Le plus important avant d'acheter son bateau est de se poser un certain nombre de question :
- Êtes-vous plutôt amateur de pêche ?
- Recherchez-vous un usage sportif particulier comme le ski nautique ?
- Recherchez-vous la vitesse ou les voyages ?
- Vous sentez-vous plus voile ou moteur ?
- Quel permis avez-vous ou comptez-vous passer * ?
-...
Site :
http://seme.cer.free.fr
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Dans l'exemple susmentionné, l'assujetti-revendeur ne peut pas faire apparaître séparément sur la facture qu'il délivre, la T.V.A. relative à la livraison de la voiture d'occasion vendue sous le régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire.
Lorsque l'assujetti-revendeur vend cette voiture automobile à un assujetti, ce dernier n'est pas autorisé à opérer la déduction de...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2017-12-25 00:57:06
Site :
conso.net
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Site :
conso.net
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2018-01-18 00:19:17
Site :
https://www.inc-conso.fr
Simulation crédit auto : Prêt voiture en Belgique
Demander mon crédit
Astuce : Pour maximiser vos chance de voir votre dossier accepté, n'hésitez pas à demander un prêt auprès de plusieurs prêteurs en même temps.
Étape décisive, l'achat d'une nouvelle voiture nécessite un financement assez conséquent, qui se compte en milliers d'euros pour les modèles de base et en dizaines de milliers d'euros pour les voitures haut de gamme,...
Site :
https://www.pret-simulation.be
TVA belge sur la création artistique - dessindepresse.com
II. Voyons à présent le régime réservé aux LIVRAISONS
TERMINOLOGIE :
Livraison de biens
La livraison de bien est un transfert du pouvoir de disposer d'un bien comme un propriétaire. Elle est soumise à la TVA belge si le lieu de la...
Site :
https://www.dessindepresse.com
Jumia Car (Carmudi) - Site No. 1 de la vente de véhicules ...
Toute la Côte d'Ivoire
Vente et achat de véhicules en Côte d'Ivoire
Pour acheter un utilitaire, un camion ou bien une voiture neuve ou d'occasion au meilleur prix, les petites annonces sont idéales. Vous trouverez des milliers de modèles de voitures, des compactes, des berlines, des breaks, des monospaces de plus de 50 marques internationales. Découvrez aussi une sélection de motos et de...
Site :
http://car.jumia.ci
Conditions générales et particulières des Annonces Du Bateau
Conditions générales & particulières
Les conditions générales de vente des particuliers
Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles la société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR...
Site :
http://www.annoncesbateau.com
Thèmes liés : site de vente d'occasion en ligne / site de vente d'objet d'occasion / contrat de vente d'un bateau d'occasion / sites de vente d'occasion sur internet / vente de bateaux d'occasion entre particuliers
Véhicules à vendre au Cameroun | Jumia Deals (Vendito)
Tout le Cameroun
Vente et achat de véhicules au Cameroun
Pour acheter un utilitaire, un camion ou bien une voiture neuve ou d'occasion au meilleur prix, les petites annonces sont idéales. Vous trouverez des milliers de modèles de voitures, des compactes, des berlines, des breaks, des monospaces de plus de 50 marques internationales. Découvrez aussi une sélection de motos et de deux roues,...
Site :
https://deals.jumia.cm
Le Bon Coin : petites annonces gratuites d'occasion sur ...
Leboncoin.fr permet de publier très facilement des petites annonces gratuites avec photo, classées par région de France et notamment des petites annonces immobilières, offres de vente ou achat de voiture, moto, articles divers d'occasion, meubles, locations saisonnières de vacances, offres et demandes d'emploi, animaux et services de proximité de particuliers et de...
Site :
http://www.netoo.com
annoncesbateau.com
Conditions générales & particulières
Les conditions générales de vente des particuliers
Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles la société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR...
Site :
http://annoncesbateau.com
Thèmes liés : site de vente d'occasion en ligne / site de vente d'objet d'occasion / contrat de vente d'un bateau d'occasion / sites de vente d'occasion sur internet / vente de bateaux d'occasion entre particuliers
TVA applicable aux échanges européens - professionnels ...
Accueil professionnels > Fiscalité > Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) >TVA applicable aux échanges européens
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « TVA applicable aux échanges européens » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre...
Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...
Posté le 22/09/2017 à 09:16 par Vanessa
Bonjour Zaki,
Nous vous conseillons de vous rapprocher de votre préfecture ou d'appeler l'ANTS au 0811 105 716 car seuls les services de l'Etat seront habilités à traiter votre demande.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 22/09/2017 à 09:09 par Vanessa
Bonjour Jean-Marc,
Peu import l'origine du véhicule, c'est l'acquéreur qui doit faire les...
Site :
https://www.cartegrise.com