Articles sélectionnés pour le thème : vente de bateaux d'occasion entre particuliers
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Les documents nécessaires à la vente - Quels sont les ...
166 réaction(s)
Les documents à réunir lors de la vente d'une voiture
Quels sont les papiers à réunir pour acheter et vendre une automobile ? Soyez bien attentif à ces derniers car une erreur peut être préjudiciable pour le vendeur ...
Carte grise du véhicule
Le vendeur devra remettre à l'acheteur la carte grise barrée en mentionnant "Vendue le [date] à [nom et prénom de l'acheteur]...
Site :
http://www.fiches-auto.fr
Remorque bateau occasion, vente de remorques bateaux entre ...
Les remorques doivent être et rester en tous points, conformes au code de la route et à la législation européenne. Y compris pour celles de PTAC < 5OOkg.
Il est obligatoire de disposer d'un triangle de signalisation.
Une plaque de tare comporte les elements sur les capacités de la remorque.
L'attelage d'une remorque doit être homologué suivant la directive CE/94/20 (pour la capacité...
Date: 2017-12-02 20:06:57
Site :
http://www.remorquebateauoccasion.fr
Thèmes liés : vente de bateaux d'occasion entre particuliers / vente d'un bateau d'occasion certificat / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente bateaux d'occasion en france / vente de moteur d'occasion bateau
Ordinateurs d'occasion : à quel prix ? - Afrique - RFI
Car il est probable que ceux qui offrent un ordinateur portable à un de leurs proches n'auront probablement pas pris la peine de se soucier par avance du recyclage de l'ancien. Or, malgré toutes les directives en vigueur pour lutter contre la pollution dûe aux déchets électoniques et électriques, les D3E, il est loin d'être simple de se débarrasser d'un vieil ordinateur lorsqu'on n'a pas...
Site :
http://www.rfi.fr
Questions sur la vente de produits d'occasion : Cash Express
Qui peut vendre chez cash Express
Tout le monde.
Toute personne majeure, possédant une pièce d'identité peut vendre un produit lui appartenant chez Cash Express.
Quelle pièce d'identité puis-je présenter ?
Pour vendre un produit, vous devrez obligatoirement présenter une pièce d'identité originale en cours de validité. Nous la photocopierons à chacune de vos visites. Ainsi, même...
Site :
http://www.cashexpress.fr
Véhicules à vendre au Sénégal | Jumia Deals (Vendito)
Tout le Sénégal
Vente et achat de véhicules au Sénégal
Pour acheter un utilitaire, un camion ou bien une voiture neuve ou d'occasion au meilleur prix, les petites annonces sont idéales. Vous trouverez des milliers de modèles de voitures, des compactes, des berlines, des breaks, des monospaces de plus de 50 marques internationales. Découvrez aussi une sélection de motos et de deux roues,...
Site :
https://deals.jumia.sn
Accueil - jeanneau cherbourg bigship vente bateau cap ...
Cherbourg Plaisance il y a cinq ans maintenant pour organiser et développer la vente de bateaux d'occasions sur le Cotentin.
Il a décidé de se consacrer à son projet de transat avec son épouse Isabelle sur "Focus" leur Sun Odyssey 42 DS. La première étape est d'ailleurs réalisée avec succès puisque le bateau est aujourd'hui à Las Palmas, attendant ses propriétaires fin décembre pour...
Site :
http://www.jeanneau-cherbourg.com
Thèmes liés : vente de moteur d'occasion bateau / vente de bateaux d'occasion entre particuliers / vente de bateau d'occasion particulier / vente de bateaux d occasion de particulier / vente bateau d'occasion
TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux ...
TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux réduit - Livres
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Le 3° du A de l' article 278-0 bis du code général des impôts (CGI) soumet à la TVA au taux réduit de 5,5 % les opérations d'achat, d'importation, d'acquisition intracommunautaire, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de façon, ainsi que de location portant sur les livres sur tout type de support...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Cuves a eau - tous les fournisseurs - - citerne a eau ...
Demander un devis Contacter le fournisseur
Exemples de demandes de devis
CUVES À EAU : Bonjour, je suis gestionnaire d'une association possédant un chalet d'alpage situé à 2500m d'altitude et alimenté en eau par captage d'une source naturelle. L'hivers nous déplorons très souvent un gel dans les tuyaux amenant l'eau. Je souhaite donc etudier la possibilité de mettre en place une cuve...
Site :
http://www.hellopro.fr
L’accès à l’exécution en matière civile - AHJUCAF.org
A propos
L'AHJUCAF est une association qui comprend cinquante cours judiciaires suprêmes francophones.
Elle a pour objectif de renforcer la coopération entre institutions judiciaires, notamment par des actions de formation et des missions d'expertise.
La jurisprudence des cours suprêmes
Partenaires
L'accès à l'exécution en matière civile
Conseiller à la Cour de cassation française
La...
Date: 2017-08-25 01:55:41
Site :
http://www.ahjucaf.org
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes
I. Règle générale
1
Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Location yacht avec équipage, vente yachts, charter ...
Accueil > A propos de BGYB
Présentation de BERNARD GALLAY Yacht Brokerage
Depuis la création de la société en 1994, le marché des yachts et superyachts a connu des changements importants. Le nombre et la taille des bateaux ont augmenté, leur complexité technique s'est intensifiée, la législation, les normes et les standards de sécurité ont radicalement changé.
En quelques années,...
Site :
http://fr.bernard-gallay.com
Thèmes liés : vente de moteur d'occasion bateau / vente de bateaux d'occasion entre particuliers / vente de bateau d'occasion particulier / vente de bateaux d occasion de particulier / vente bateaux d'occasion en france
Stations de lavage - tous les fournisseurs - stations de ...
RENSON INTERNATIONAL Demande de devis Contacter le fournisseur
Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...
STATIONS DE LAVAGE : Bonjour, je souhaiterais installer un lavage à rouleau sur la commune d'argentat 19400 en corrèze. Il vient de s'ouvrir récemment une station de lavage oki à lance sur cette même commune. Cependant, il manquera ulterieurement une station à rouleau : je...
Site :
http://www.hellopro.fr
MOVE.CAR, logistique internationale dédiée à l'automobile
Que pouvons-nous faire pour vous aider ?
Choisissez une question correspondant à votre demande
Comment commander un véhicule ?
Il vous suffit de nous communiquer les coordonnées d'une annonce que vous avez localisée sur Internet ou d'utiliser le moteur de recherche de notre partenaire : AmeriCarOnline.com. En suite, sur ce site, choisissez vos options. Nous nous chargerons alors de votre...
Site :
https://www.move.car
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
Fiche pratique J 219
Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme
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Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...
Date: 2017-08-25 01:01:25
Site :
conso.net
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
Fiche pratique J 219
Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme
10
Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...
Date: 2018-01-18 01:05:49
Site :
https://www.inc-conso.fr
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
Fiche pratique J 219
Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme
10
Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...
Date: 2017-12-02 18:03:39
Site :
conso.net
Noël de crise, faites vos cadeaux chez Emmaüs - Rue89 ...
1 200 tonnes collectées par an
Tout est d'occasion bien sûr, et rares sont les objets encore dans leur conditionnement d'origine. Récupérés chez des particuliers tout au long de l'année ou déposés là par des familles, ces jeux de société en pagaille et jouets pour tous les âges sont achetés ici par des brocanteurs et antiquaires d'abord, par des parents ou grands-parents sans trop de...
Site :
rue89strasbourg.com
Code des douanes de la République démocratique du Congo ...
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT
CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime...
Site :
http://info.microetape.com
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES ...
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime douanier de la République Démocratique du Congo ;
Vu la loi n° 10/012 du 23 juin 2010 portant habilitation...
Date: 2011-06-19 16:06:38
Site :
http://leganet.cd
Mémorandum D19-12-1 - Importation de véhicules
FMVSS : Federal Motor Vehicle Safety Standards
LSA : Loi sur la sécurité automobile
NIV : Numéro d'identification de véhicule
NSVAC : Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada
RSVA : Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles
RVI : Registraire des véhicules importés
TC : Transports Canada
VUS : Véhicule utilitaire sport
Définitions
1. Aux fins...
Site :
http://www.cbsa-asfc.gc.ca
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...
Certificat d'immatriculation d'une voiture d'occasion en provenance de l'étranger
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès
Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Comment la Douane désengorge par la vente aux enchères ...
Comment la Douane désengorge par la vente aux enchères
Ghislaine Deudjui 3 Mai 2015
Sur le site de Cotco
L'opération qui dure depuis huit (8) mois a déjà permis de libérer le port de Douala de plus de milles conteneurs, sur les près de 4000 stockés dans l'enceinte portuaire.
Zone de Cotco à Douala, mercredi 22 avril 2015, il est environ 15h 30, une cinquantaine de personnes sont...
Site :
http://ghide.overblog.com
Foire aux questions sur la carte grise
L'age d'un vehicule est-il calculé à la date de l'achat du vehicule ou a la date de demande de la carte grise ?
La date d'achat du véhicule correspond à la date où vous avez pris possesion de celui-ci. Or, à cette date, votre véhicule posséde déjà une carte grise (souvent une carte W ou WW). En effet, la carte grise est obligatoire à la circulation du véhicule. Ainsi,...
Site :
carte-grise.org
Foire aux questions sur la carte grise
L'age d'un vehicule est-il calculé à la date de l'achat du vehicule ou a la date de demande de la carte grise ?
La date d'achat du véhicule correspond à la date où vous avez pris possesion de celui-ci. Or, à cette date, votre véhicule posséde déjà une carte grise (souvent une carte W ou WW). En effet, la carte grise est obligatoire à la circulation du véhicule. Ainsi,...
Site :
carte-grise.org
IV. Opérations d'assurance et de réassurance - BOFIP-I
Comparer les versions sélectionnées
2017-03-01T11:29:12.000+01:00
TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations exonérées en régime intérieur - Exonérations résultant de dispositions expresses de la loi
1
Le code général des impôts (CGI) exonère de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) :
- certaines activités relevant de la pêche ( CGI, art. 261, 2-4° ) ;
- les travaux...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Droit d'accise — Wikipédia
Définition et application[ modifier | modifier le code ]
L' accise (prononcé Aksiz, en phonétique \ak.siz\ ) est une taxe qui porte sur une quantité et non sur une valeur : ainsi la taxe sur les alcools consiste à prélever n euros par hectolitre d'alcool vendu. Au contraire, une taxe ad valorem porte sur la valeur d'un bien ou d'un service, comme la TVA . Le terme accise provient d'un...
Date: 2017-10-07 21:29:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente de bateaux d'occasion entre particuliers
transport voiture maroc - Transport de voiture et ...
Transport voiture Guadeloupe
Un large choix de destinations, notamment dans les Antilles Parmi la cinquantaine de destinations régulières proposées par notre société LogTrans, découvrez notre service de transport de voiture vers la Guadeloupe. Cette prestation fait partie de l'offre qui s'adresse aux particuliers et que...
Transport voiture Dakar
Déménager à l'étranger...
Conditions Générales de Vente | Bateaux Vedettes du Pont Neuf
Le site « vedettesdupontneuf.com» présente la société
VEDETTES DU PONT NEUF (ci- après « VPN ») :
Société Anonyme au Capital de 250 000 EUR
Ponton du Pont Neuf - Square du Vert Galant - 75001 PARIS
R.C.S. : PARIS B 775 740 350 (73 B 00076)
Téléphone : 01 46 33 98 38 Fax : 01.45 29 89 19.
2. OBJET ET CHAMP D'APPLICATION
L'achat en ligne et le déroulement des croisières de VPN ainsi...
Site :
http://vedettesdupontneuf.com
Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / site de vente en ligne vetement d'occasion / site de vente d'occasion en ligne / site achat vente vetement d'occasion / site de vente d'occasion entre particuliers
L'Argus — Wikipédia
De la création à la Seconde Guerre mondiale[ modifier | modifier le code ]
L'argus de l'automobile et des locomotions a été fondé en 1927 par Paul Rousseau (1868-1941), une personnalité des mondes de la presse et du sport, également passionné d'automobile. À l'époque, le véhicule motorisé est encore un bien de luxe, ou très utilitaire. Mais Paul Rousseau décide de favoriser son...
Date: 2017-11-19 19:58:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
L'ouverture d'un testament et ses suites... | Article ...
Publié par Sabine HADDAD le 05/12/2010 | Lu 140815 fois | 99 réactions
Suite au décès d'une personne, le premier geste du notaire chargé de régler sa succession sera de consulter le fichier central des dispositions de dernières volontés, afin de savoir si le défunt a déposé un testament chez un notaire. De deux choses l'une, soit un testament a été établi avec présence d'un...
Site :
http://www.documentissime.fr
Thèmes liés : vente de voiture d'occasion en france pas cher / vente de voiture pas cher d'occasion / vente d une voiture en l'etat / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion
Coût de la vie en Nouvelle-Calédonie - arys.free.fr
-Jouets x2
Immobilier
Aussi bien pour les locations que les achats de logement, le contraste est saisissant entre les prix de Nouméa (niveau de Versailles), la couronne du Grand Nouméa et les autres villes (prix divisés par 2) et la brousse, où les prix sont quasiment ceux de la construction.
Achat: Fin 2004 comptez 60 millions FCFP (500.000 EUR)...
Date: 2010-03-10 11:43:37
Site :
http://arys.free.fr
Thèmes liés : vente de voiture d'occasion pas cher ile de france / vente de voiture d'occasion en france pas cher / vente voiture d'occasion a bon prix / vente de voiture pas cher d'occasion / prix de vente vehicule d'occasion
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1.1er . Définitions
§ 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
1° " liste de déchets " : la liste de déchets visée par l'article 10 de l'ordonnance du 14 juin 2012 relative aux déchets ;
2° " transport " : l'ensemble des opérations de chargement, de déchargement et de déplacement des déchets d'un endroit à un autre ;
3° " contrat de...
Sabradou : un site pour vendre aux vide-greniers et ...
7 Par ailleurs, Sabradou affiche quotidiennement sur son site le calendrier des manifestations à venir.
Sabradou : entre braderie, vide-grenier, brocante et marché aux puces.
Une braderie est une activité que vous organisez et qui vous permet de vendre publiquement des marchandises usagées. La brocante constitue le lieu où se fait le commerce des objets d'occasions. On peut également s'y...
Site :
http://www.buziness24.com
Recherches de distributeurs et agents en Afrique
POLOGNE VETEMENTS CHERCHE AGENT COMMERCIAL POUR LA FRANCE
Installés en Pologne nous sommes une entreprise de vente en gros de vetements et accessoires pour enfant sous licence et recherchons agent commercial en France. Nous offrons une large gamme de produits et de licences, parmi ces dernieres les plus populaires sont la Reine des Neiges, les Minions, Star Wars, Cars, Avengers etc. Nous...
Date: 2017-03-24 23:28:29
Site :
http://www.export-forum.com