Articles sélectionnés pour le thème : vente d'occasion entre particuliers
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Le Soir d'Algérie
Par Maître Lazali Mohamed, commissaire-priseur
Dans cet entretien, maître Lazali Mohamed,
commissaire-priseur, décortique les différentes phases d'une vente aux enchères.Il définit par ailleurs les particularités de la professionet ses difficultés.
Donnons la parole à l'expert !
Soirmagazine : Qu'est-ce qu'une vente aux enchères publiques ?
Mr Lazali Mohamed : Le code civil donne...
Site :
lesoirdalgerie.com
Contrat de vente automobile en Suisse – contrat type de ...
Lors de l'achat d'une voiture, il convient de s'assurer que le contrat de vente est conforme à la loi. Si l'une des parties (acquéreur ou vendeur) agit en qualité de négociant, il est à présumer qu'il s'agit d'un contrat à caractère usuel. Si, par contre, la vente se règle entre des particuliers, il est nécessaire d'établir un contrat de vente qui contienne toutes les informations...
Site :
https://fr.comparis.ch
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule automobile / contrat de vente d'une voiture d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers
Aide pour le suivi de vos colis en fonction de votre ...
Certains vendeurs peuvent également proposer la livraison express en seulement 24h.
Comment suivre ses colis avec Priceminister ?
Lorsque vous commandez des produits sur Priceminister, vous recevez automatiquement un email de confirmation qui rappel les produits achetés et les différentes étapes d'acheminement de vos produits. Pour suivre l'avancement de votre commande, connectez-vous à...
Site :
http://suivi-colis.org
Vente de livres anciens à Paris - Librairie d’occasion ...
La vente de livres anciens à Paris est assurée en particulier par les librairies d'occasion. Les manuels anciens regroupent les ouvrages littéraires datant du XVe siècle au XIXe siècle. Il s'agit ainsi des manuscrits et estampes du Moyen-âge, des livres illustrés, des grands textes de la littérature française, des reliures, du théâtre et de la poésie.
Vente de livres anciens et d'éditions recherchées à Paris
En principe, les éditions anciennes sont très difficiles à trouver, car elles sont en publication très limitée. En plus de cela, ces ouvrages sont pour la plupart entre les mains des collectionneurs privés et soigneusement...
Site :
http://www.boulinier.com
Thèmes liés : vente livres d'occasion paris / livres d'occasion vente / livres d occasion vente / vente livre occasion paris / magasin de vente d'occasion paris
Achat d'un véhicule d'occasion : Entreprises Québec
Achat d'un véhicule d'occasion
Achat d'un véhicule d'occasion
Diverses ressources peuvent vous aider à limiter les risques de désagréments lors de l'achat ou de la location d'un véhicule d'occasion. Vous pouvez entre autres apprendre si le véhicule est libre de dettes, s'il a déjà été accidenté, et si le propriétaire a le droit de le vendre.
Dossier du véhicule
Le dossier du...
Site :
http://www2.gouv.qc.ca
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente de vehicule d'occasion particulier
Licéité des licences d'occasion d'un logiciel - Staub ...
Les juridictions allemandes, saisies du litige, ont posé à la CJUE la question de savoir si l'acquéreur d'occasion d'une licence de logiciel peut être considéré comme « acquéreur légitime » ayant le droit de reproduire le logiciel pour l'utiliser de manière conforme à sa destination, et s'il peut se prévaloir à ce titre de la règle de l'épuisement des droits d'auteur contre une...
Site :
http://www.staub-associes.com
Thèmes liés : vente ordinateur d'occasion / vente d'ordinateurs d'occasion / vente d ordinateurs d occasion / vente d occasion ordinateur / vente de materiel informatique d'occasion
Le contrôle technique pour la vente d'un véhicule
Si Nathalie Jassurmalin veut vendre sa voiture d'occasion qui a plus de 4 ans, elle devra remettre à l'acheteur une preuve que le contrôle technique a été réalisé depuis moins de 6 mois.
La preuve est en fait un procès-verbal qui permettra au nouveau propriétaire du véhicule d'obtenir la nouvelle carte grise (ou certificat d'immatriculation).
Il est cependant possible de ne pas...
Date: 2017-08-25 00:04:46
Site :
https://www.assurland.com
Quelle fiscalité pour l'achat et la vente d'art par un ...
Amateur d'art ou collectionneur non professionnel, l' achat et la vente d'oeuvres d'art sont des opérations soumises à fiscalité : TVA, droits de douane, imposition des plus-values...
Vous avez des doutes ? Voici un rappel de la fiscalité française sur le sujet.
Retrouvez également nos articles sur la conservation et l'assurance de vos oeuvres, consultez notre guide pour savoir où...
Site :
https://achetezdelart.com
Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / vente publique oeuvres d'art / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente d'objet d'occasion
Voiture d'occasion : revendre ou acheter un véhicule en Suisse
Acheter un véhicule neuf au prix de l'occasion
A la recherche d'une voiture à petit prix ? Avant de vous tourner vers un véhicule d'occasion, visitez le site Citroën Carstore .
Découvrez des centaines de Citroën disponibles dans toute la Suisse et bénéficiez de réductions jusqu'à -20% ! Toute la gamme Citroën est représentée : les amoureux de voitures citadines choisiront une Citroën C1 tendance, tandis que les amateurs d'originalité préfèreront une Citroën C4 Cactus tout équipée. Des modèles utilitaires sont également...
Site :
http://www.citroen.ch
Automobile : voiture neuve ou d'occasion? | Banque Nationale
Imprimer
Voiture Neuve Ou D'Occasion?
Afin de faire le meilleur choix entre une voiture neuve ou usagée, il importe de considérer une série de points importants, comme les suivants, qui sont tirés de diverses chroniques de l'Office de la protection du consommateur du Québec.
- Auto neuve-
INFORMEZ-VOUS
Recueillez toute l'information disponible sur les marques et les modèles qui vous...
Date: 2016-07-26 02:11:48
Site :
https://www.bnc.ca
Conseils lors d'un achat/vente d'une voiture d'occasion
Est-ce que le prix demandé est correct? Pour avoir une base de comparaison, consultez les cotes de l'occasion .
Celles-ci reprennent les prix moyens des transactions de particulier à particulier pour une voiture en parfait état.
Attention, les prix des professionnels sont en général de 15% à 25% supérieurs à ceux de la cote vu que la TVA est ajoutée ainsi que leur marge...
Site :
http://www.carguide.be
Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger
HD-DVD et Blu-Ray
L'achat de véhicules à l'étranger
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...
La rémunération des particuliers sur Internet - Cgv Expert
à partir de 360EUR TTC
Dépôt de marque FR
Délai de 10 jours
Protection de 10 ans
CGV-expert.fr est cofinancé par l'Union européene. L'europe s'engage en basse normandie avec le fonds européen de développement régional.
La rémunération des particuliers sur Internet
Publié le 23/04/2012 par cgv-expert , vu 12341 fois, catégorie : Sites Ecommerce
L'administration fiscale a-t-elle en...
Site :
http://www.cgv-expert.fr
Thèmes liés : vente d'objets d'occasion sur internet / site de vente d'objet d'occasion / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / sites de vente d'occasion sur internet
Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et ...
Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et Moto)
SITE OFFICIEL: toute imitation partielle ou totale de ce site entrainera des poursuites judiciaires*
Document officiel délivrable par les organismes autorisées depuis 1995
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats...
Date: 2017-12-15 08:49:16
Site :
http://www.autococ.com
portrait du commerce de détail - metiers-quebec.org
détaillants d'appareils électroniques, informatiques et ménagers :
Le marché québécois des produits électroniques, informatiques et ménagers est évalué à plus de 4,0 milliards de dollars dont près de 80 % des ventes sont effectuées par les détaillants spécialisés, alors que les grandes surfaces occupent que 20 % du marché. Le marché des produits informatiques ...
Date: 2012-12-02 18:07:08
Site :
http://www.metiers-quebec.org
Hôtel Drouot — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Drouot (homonymie) .
Hôtel Drouot
Jean-Jacques Fernier et André Biro
Construction
modifier - modifier le code - modifier Wikidata
L'hôtel des ventes de Drouot ou hôtel Drouot, situé 9, rue Drouot et propriété de Drouot S.A. , est le principal hôtel des ventes de Paris . Avec ses 20 salles de vente aux enchères regroupées en deux lieux spécialisés [1]...
Date: 2018-01-17 20:33:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Hôtel Drouot — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Drouot (homonymie) .
Hôtel Drouot
Jean-Jacques Fernier et André Biro
Construction
modifier - modifier le code - modifier Wikidata
L'hôtel des ventes de Drouot ou hôtel Drouot, situé 9, rue Drouot et propriété de Drouot S.A. , est le principal hôtel des ventes de Paris . Avec ses 20 salles de vente aux enchères regroupées en deux lieux spécialisés [1]...
Date: 2017-08-24 21:06:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Acheter une voiture occasion - Conseil d' achat et de vente
Acheter une voiture - Conseils d' achat
Acheter une voiture occasion ou neuve est un acte réfléchi, qui est souvent synonyme d'engagement financier relativement important à moyen terme, aussi nous vous conseillons de respecter les principes suivants avant d'acheter une voiture, aussi tentante soit elle :
Choisir sa voiture :
Sélectionner une liste de voitures correspondant à vos envies ou...
Idinvest Partners | Partenaire de la croissance des ...
Synthesio, société du portefeuille digital d'Idinvest, vient de racheter sa deuxième startup en 6 mois
Six mois après l'acquisition de Bunkr, Synthesio annonce la finalisation du rachat de Social Karma, une startup basée en Belgique qui a développé des outils d'analyse d'audience sur les réseaux sociaux et levé 1 million d'euros depuis son lancement en 2012. Fondé en 2006 par Loïc...
Site :
http://www.idinvest.com
Certificat de cession
Où obtenir le certificat de cession automobile ?
Pour obtenir un certificat vous pouvez :
- Vous présenter en Préfecture au guichet muni de votre carte grise et d'une piè...
> Lire la suite
Définition du certificat de cession automobile
Il faut savoir que la vente d'un véhicule n'est pas la même procédure que celle d'un bien classique (tél...
> Lire la suite
Un certificat de vente est-il...
Site :
http://www.certificatdecession.fr
Vente de véhicule d’occasion, escroquerie, vices cachés et ...
Vente de véhicule d'occasion, escroquerie, vices cachés et l'assurance.
4425 lectures
Par Michel Benezra, Avocat.
- vendredi 7 octobre 2016
La vente de véhicules d'occasion est une source inépuisable de contentieux, notamment en matière de vices cachés ou d'escroquerie. De nombreuses victimes apprennent à leur dépens les règles de cette vente particulière, mais encadrée par la...
Téléphone Samsung pas cher, comparer les smartphones ...
Comparatif de smartphones et téléphones Samsung Galaxy
+ de 25 000 fans :
Partager Twitter Partager
Numéro 2 du marché mondiale de la téléphonie mobile, le constructeur Sud-Coréen Samsung ne cesse d'innover pour faire face aux smartphones de son éternel rival Apple . Meilleurmobile vous aide à comparer tous les téléphones Samsung depuis un seul et même endroit en vous proposant des...
Site :
meilleurmobile.com
Les Echos Études - Le marché des véhicules d'occasion
Le marché des véhicules d'occasion
Les réseaux professionnels à la conquête du circuit C2C : nouvelles offres et nouveaux modèles économiques
À partir de 2 750 EUR HT
Publiée en juillet 2017
À partir de 2 750 EUR HT
Redigée en français
Une étude pour
Disposer des chiffres clés du marché français des véhicules d'occasion par segments et par circuits de distribution
Analyser...
Café du Prêt - J’ai besoin d’argent, aidez-moi ! Une ...
Un besoin financier urgent est comme un appel à l'aide, surtout quand sa banque refuse l'emprunt. Qu'il s'agisse d'une offre de prêts d'argent sans intérêts, ou d'un crédit urgent entre particulier, il y a d'autres solutions qu'un prêt bancaire pour arriver à ses fins, même pour un interdit bancaire. Sachez qu'il est aussi possible d'emprunter sans avoir de contrat à durée...
Site :
http://cafedupret.fr
Matériel médical : les 120 meilleurs sites (Santé et beauté)
Site e-commerce proposant à la vente 3000 références de matériel et équipement médicaux ainsi que leurs accessoires.
Nom officiel : MediProStore - Site pro (SAS) - Vente en ligne. En ligne depuis 7 ans (2011).
HAGUENAU (France)
Vous trouverez une large gamme de matériel médical: un tensiomètre, un stéthoscope, ou même un otoscope parmi les grandes marques de matériel médical :...
Site :
webrankinfo.com
Les pièges à éviter lors de l’achat d’un smartphone d’occasion
Si les smartphones neufs sont très prisés du grand public, il existe aussi un marché de l'occasion qui permet de mettre la main sur des téléphones récents à des prix parfois très attractifs. Toutefois, l'achat d'un mobile de seconde main n'est pas un acte tout à fait anodin : puisqu'il s'agit d'un appareil qui a déjà servi, il convient de vérifier plusieurs points pour éviter un...
Date: 2018-01-18 01:34:38
Site :
http://www.frandroid.com
Thèmes liés : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion
Bien en indivision : Vendre sans l'accord de tous, c'est ...
Nos partenaires
Bien en indivision : Vendre sans l'accord de tous, c'est possible !
Une nouvelle procédure permet la vente d'un bien en indivision malgré l'opposition d'une partie des indivisaires. Mieux vaut cependant se mettre d'accord avec eux plutôt que de passer en force.
La vente d'un bien en indivision nécessite normalement l'unanimité des indivisaires, c'est-à-dire de tous ceux qui...
Site :
http://www.planete-patrimoine.com
Thèmes liés : vente aux encheres d'un bien immobilier en indivision / vente aux encheres d un bien immobilier / vente au enchere d'une maison en indivision / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion
TVA - Régimes sectoriels - Dispositions particulières ...
2015-03-04T14:25:16.000+01:00
TVA - Régimes sectoriels - Dispositions particulières applicables aux oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité
I. Dispositions communes à certaines opérations portant sur les oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité
A. Taux de la TVA de 5,5 %
1
Aux termes du 1° du I de l' article 278-0 bis du code général des impôts (CGI) la TVA est...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : tva sur vente de biens d'occasion / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente d'objet d'occasion / vente d objet d occasion
Télécharger Contrat location voiture gratuit ...
Logiciel Windows
Windows
C'est un programme qui gère l'ensemble de l'activité d'une entreprise de location de voiture du devis à la facturation en passant par la réservation le retour l'entretien le contrat et les alertes suivant le planning [...] logiciel de gestion pour les agences de location de voitures , gestion des locations contrats réservation retours facturation...
Qualité - Prix - Services | ORIGIN OCCASIONS
Mentions légales
* UN CRÉDIT VOUS ENGAGE ET DOIT ÊTRE REMBOURSÉ. VÉRIFIEZ VOS CAPACITÉS DE REMBOURSEMENT AVANT DE VOUS ENGAGER. Exemple pour l'achat d'un véhicule d'occasion financé en totalité, sans apport, sur une durée de 60 mois, taux annuel effectif global fixe de 7.5% sans frais de dossier et hors assurances facultatives. Le coût d'une assurance Décès, Perte Totale et Irréversible d'Autonomie, Maladie-Accident, s'ajoute au montant de la mensualité ci-dessus. Offre de crédit accessoire à une vente à partir de 1.500EUR d'une durée de 12 à 60 mois, le Taux Annuel...
Dépot vente en ligne bébé : revendre les vêtements de ses ...
>> Zoom sur les marques qui collectent vos vêtements
Pourquoi revendre
les vêtements de ses enfants ?
L'achat de vêtements pour bébés et enfants représente souvent un sacré budget. Quand ils sont bébés, vos enfants ne portent leurs vêtements que très peu de temps. Ils grandissent vite et n'ont souvent pas le temps de porter tous les vêtements qui leur ont été offerts. Résultat,...
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Utilitaires : PTAC, poids à vide et sécurité
Comment créer une société d'ambulance ?
Les métiers nécessitant un camion ambulant
Comment aménager un camion snack ?
Le camion...
Site :
vehicule-utilitaires.fr
Camping car d'occasion à vendre entre particulier
- Motorhome occasion
Les marques de camping car les plus connues
Les marques de camping car d'occasion que vous allez rencontrer le plus souvent sur ce site sont celles qui font partie des premiers constructeurs. En Europe, 4 grands groupes se partagent 95% du marché: Les camping car Trigano, Pilote, Rapido et Hymer.
Qui sommes nous ?
Camping Car Occasion publie les annonces des vendeurs...
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http://www.campingcar-occasion.net
Thèmes liés : vente occasion particulier camping car / site de vente d'occasion entre particuliers / site de vente d'occasion particulier / vente d'occasion entre particuliers / site de vente d'occasion en france
Vice caché : comment obtenir un remboursement ...
Voir plus
La garantie des vices cachés : qu'est-ce que c'est ?
La garantie des vices cachés vous permet d'obtenir le remboursement du prix de la vente ou une réduction du prix, si vous avez acheté quelque chose et que par la suite vous vous rendez compte que ce bien a un défaut que vous n'aviez pas pu voir avant. Pour faire jouer la garantie des vices cachés, le défaut doit :
Etre...
Site :
https://www.voslitiges.com
encheresimmobilieres.fr - Enchères Immobilières : Ventes ...
Les biens les plus consultés UNE VILLA de 322,66 m2 à NICE (06) Mise en vente le 08/09/2016 à 09h Dépt : 06 Mise à prix 100 000 EUR EN DEUX LOTS : 1ER LOT UN APPARTEMENT - UN BOX - UNE CAVE 2e lot UN BOX à NICE (06) Mise en vente le 01/09/2016 à 09h Dépt : 06 Mise à prix 50 000 EUR IMMEUBLE (BERGERIE) et PARCELLE DE TERRAIN à EMBRUN (05) Mise en vente le 01/09/2016 à 13h Dépt : 05...
Site :
http://encheresimmobilieres.fr.composesite.com
Achat d'une voiture pour l'immatriculer dans votre société.
Achat d'une nouvelle voiture avec la société
Guide pratique et présentation des économies
Achat d'un véhicule d'occasion
Nous venons de voir la procédure pour l'immatriculation d'un véhicule neuf. Maintenant, nous allons nous intéresser à un véhicule d'occasion.
Démarches pour l'acquisition d'un véhicule d'occasion :
La procédure est plus simple pour un véhicule d'occasion, surtout...
Date: 2018-02-23 04:34:29
Site :
http://www.immatriculation.eu
Dubaï – des milliers de voitures de luxe abandonnées et ...
Ces nouveaux riches ont acheté les derniers modèles de voitures sportives et de luxe pour se montrer. Mais face aux dettes qui sont apparues, il était plus simple de partir à toute vitesse que de vendre ses biens pour rembourser ses créances.
La culture des voitures de sport y est très présente. Le prix du carburant étant très très bas, cela aide bien.
Pour acheter des voitures d'occasions, le réflexe est d'aller voir des concessionnaires de marque comme Audi, des garages spécialisés dans les voitures d'occasions mais aussi d'aller sur internet sur des sites spécialisés qui proposent de nombreuses voitures en vente directement...
Site :
http://www.4legend.com
Franchise Cash Converters à ouvrir : Achat et vente de ...
Fiche mise à jour le 12/07/2017
Achat et vente de produits d'occasion
Apport
1.3 Million EUR et jus
Investissement global
250 000 à 450 000 EUR
Intéressé(e) par Cash Converters ?
Présentation de Cash Converters
Cash converters : le réseau de vente d'occasion multiplie ses implantations
Cash Converters est le réseau de franchises spécialisé dans la vente d'objets d'occasion en France....
Site :
http://www.observatoiredelafranchise.fr
Thèmes liés : achat vente cash de produits d'occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / magasin achat vente produit d'occasion / vente d'objet d'occasion en ligne / vente d'objets d'occasion entre particuliers
Informations pratiques - Mercier Auto
Notre charte de qualité
Des véhicules expertisés : Avant d'être proposé aux enchères publiques, chaque véhicule subit un contrôle technique multipoints réalisé par un opérateur indépendant. Des véhicules préparés : Chaque véhicule présenté en vente est soigneusement préparé. Nos équipes lavent, lustrent, aspirent les véhicules avant qu'ils soient présentés aux...
Site :
mercier-auto.com
Les ecritures comptable a effectuer une declaration de TVA ...
Les ecritures comptable a effectuer une declaration de TVA sur marge
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Voici mon problème ... Je tiens une comptabilité d'un garage qui vend des véhicules d'occasion ...
J'achète TTC et je revends TTC
par exemple:
PRIX D'ACHAT d une voiture (TTC): 1 000 EUR
PRIX...
10 conseils pour mieux vendre sa voiture - facebook.com
Note :
les véhicules comparables le sont sur les critères stricts suivants : marque, modèle, motorisation.
La réponse à obtenir suite à cette étude est : quels sont les avantages et les inconvénients de mon véhicule par rapport à la concurrence ?
2. Déterminer les points forts et les points faibles de votre véhicule
Suite à votre analyse du marché de l'occasion, vous devriez...
Site :
facebook.com
Acheter une voiture d'occasion, conseils d'achat (1/1)
Découvrez nos Stages de pilotage F1 et GT !
Si vous êtes décidé pour un véhicule d'occasion, il est très important de prendre votre temps pour comparer les offres.
Un petit prix à l'achat peut parfois engendrer un gros coût à l'entretien. Au moment de déterminer votre budget global, vous devrez donc évaluer le prix d'achat et le coût d'utilisation.
Une fois...
Revenu Québec - Achat d'un véhicule routier usagé d'un ...
Achat d'un véhicule routier usagé d'un commerçant
Achat d'un véhicule routier usagé d'un commerçant
Calcul de la TPS
La personne qui achète au détail un véhicule routier (Ce lien ouvrira une nouvelle fenêtre) usagé (aussi appelé véhicule d'occasion) doit payer la TPS au commerçant qui lui vend le véhicule. La TPS est généralement calculée sur le prix de vente convenu entre...
Site :
revenuquebec.ca
Peugeot d’occasion à vendre: consultez toutes les annonces ...
Peugeot d'occasion à vendre: consultez toutes les annonces sur AutoScout24.be
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* Vous trouverez de plus amples informations sur la consommation de carburant et les émissions de CO2 des voitures neuves dans la banque de...
Site :
http://fr.autoscout24.be
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
La taxe afférente due est de
24.000 x 20,5
120,5
= 4.083 F
Dans l'exemple susmentionné, l'assujetti-revendeur ne peut pas faire apparaître séparément sur la facture qu'il délivre, la T.V.A. relative à la livraison du meuble d'occasion vendu sous le régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire. Lorsqu'il fait usage de la dispense de délivrer une facture,...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
REC – Mise en œuvre du recouvrement forcé – Saisie ...
REC - Mise en oeuvre du recouvrement forcé - Saisie immobilière - Phase judiciaire
1
L'accomplissement de la procédure de saisie immobilière est judiciaire. Les dispositions du code civil ont instauré une première audience obligatoire, dite d'orientation, devant le juge de l'exécution. Son objet principal est de permettre au juge de l'exécution de vérifier les conditions de la saisie et...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Les incidences de l'appel du jugement d'orientation ...
Les incidences de l'appel du jugement d'orientation ordonnant la vente forcée de l'immeuble
Guillaume-Xavier BOURIN et par Cyril CARDINI
Magistrats
L'un des problèmes les plus saillants soulevé par la réforme des saisies immobilières touche au sort de cette procédure lorsque le jugement d'orientation, frappé d'appel, a ordonné la vente forcée de l'immeuble.
En dehors de l'expédient...
Date: 2008-09-02 17:25:18
Site :
http://magat.francois.free.fr
Art d'Afrique - vente aux enchères
ARTCURIAL LYON
CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACHAT ET DE VENTE
ARTCURIAL LYON - Michel Rambert est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par la loi du 10 juillet 2000 modifiée par la loi n°2011-850 du 20 juillet 2011 (numéro d'agrément 2002-116). En cette qualité Artcurial Lyon - Michel Rambert agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec...
Site :
drouotonline.com
Changement de carte grise pour voiture d'occasion à Castelnau ...
Vente de véhicules d'occasion de toutes marques à Montpellier
Service carte grise et agence automobile à Castelnau le Lez
L'agence TransakAuto Montpellier vous offre le savoir-faire professionnel au service des particuliers.
Riche de son expérience commerciale apprise au sein des constructeurs français d'automobile, telle que RENAULT, CITROËN et PEUGEOT, Christophe PERROT, installe sa...
Site :
http://www.cartegrise34.com