Articles sélectionnés pour le thème : vente d'un vehicule automobile d'occasion
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Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2018-01-18 00:19:17
Site :
https://www.inc-conso.fr
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Site :
conso.net
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2017-12-25 00:57:06
Site :
conso.net
Contrôle technique vente voiture
Contrôle technique vente d'occasion obligatoire.
Date impérativement de moins de 6 mois.
Contrôle technique au frais du vendeur.
Le contrôle technique pour la vente d'une voiture est obligatoire et il doit dater de moins de 6 mois. Il existe toutefois quelques rares exceptions.
Contrôle technique obligatoire pour vente
Une voiture d'occasion, c'est-à-dire âgée de plus de 4 ans, doit...
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Reprise de votre véhicule d'occasion que vous achetiez une voiture ou pas
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Voiture d'occasion : quel recours en cas de litige ...
La voiture d'occasion que vous avez acheté présente des défauts importants ? Si un problème mécanique, ou tout autre, vous oblige à effectuer une réparation coûteuse, peut-être cela vaut-il la peine de faire annuler la vente et d'obtenir le remboursement du prix payé.
Quelques mois après avoir conclu la vente, vous vous apercevez à l'usage que la boîte de vitesses vous cause des...
Date: 2017-08-24 22:51:03
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / contrat de vente d'une voiture d'occasion / vente de voiture d'occasion a bas prix / vente voiture professionnel vice cache / prix de vente d'une voiture d'occasion
Une voiture à crédit, c’est toujours possible ! - Algérie360
Une voiture à crédit, c'est toujours possible !
dimanche 8 août 2010 à 21:14
Source de l'article :
Quoique que le contenu de la LFC 2009 ait mis fin à l'octroi par les banques publiques et privées de crédit aux particuliers en vue de l'acquisition d'un véhicule, cette formule vient tout juste d'être ressuscitée auprès de certains concessionnaires automobiles.
Ils sont deux...
Site :
algerie360.com
Je Veux Vendre Ma Voiture | rachat et vente de voitures d ...
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Vente, cession d'un véhicule d'occasion / L’actualité ...
Posté le 24/08/2017 à 09:50 par Vanessa
Bonjour Eva,
Ce blocage peut arrive quand une précédente vente a été annulée après l'enregistrement de la cession auprès des services de préfecture. Dans ce cas, nous vous conseillons de vous rapprocher de votre vendeur afin qu'il demande auprès de sa préfecture, l'annulation de cette cession.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 24/08/2017 à...
Site :
https://www.cartegrise.com
Une voiture à crédit, c'est toujours possible ...
Une voiture à crédit, c'est toujours possible !
dimanche 8 août 2010 à 21:14
Source de l'article :
Quoique que le contenu de la LFC 2009 ait mis fin à l'octroi par les banques publiques et privées de crédit aux particuliers en vue de l'acquisition d'un véhicule, cette formule vient tout juste d'être ressuscitée auprès de certains concessionnaires automobiles.
Ils sont deux...
Site :
algerie360.com
Comment acheter une voiture d'occasion à un particulier
4 parties: Choisir le véhicule Rencontrer le vendeur Inspecter le véhicule Acheter le véhicule
Acheter une voiture chez un particulier peut être très économique en temps et en argent pour l'acheteur [1] .Vous pouvez négocier le prix plus librement, avec un négociateur moins expérimenté et ayant des méthodes commerciales différentes de celles d'un commercial travaillant pour un...
Site :
fr.wikihow.com
Vente auto ORVAULT - GARAGE FROMENTIN : Voiture occasion ...
Garage FROMENTIN, c'est 70 années d'expérience, nous vous accueillons sur nos 2 sites:
- La meilleraye de bretagne 44520
- Orvault
Nous vous proposons une sélection de plus de 150 véhicules d'occasion sur parc et plus de 1 000 véhicules sur liste, toutes marques...
Site :
http://www.garage-fromentin-occasions.com
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Garage Automobile à Douai 59 - Atelier Renault
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100 Rue Delaby 59500 Douai
Accueil
Garage Bommier , agent Renault à Douai
L'agence Renault Patrick Bommier se situe au 100 rue Delaby à Douai (59). Pour l'entretien et la révision de votre automobile ou pour toute réparation de voiture, quelle que soit la marque, vous disposez du savoir-faire de notre équipe d'experts. Pour tout rendez-vous, vous pouvez joindre notre...
Site :
http://www.garage-douai.fr
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http://www.autowest-occasions.com
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Votre Garage La Jass'Auto à ALES au 195 Rue Jean Perrin depuis le 4 Janvier 2016,
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Reprise de voiture par un professionnel | Speed Auto
Reprise d'une voiture par un professionnel
Vendre sa voiture à un professionel, c'est plus simple
Si on ne tient pas compte des formalités administratives, du temps passé à faire son annonce et rechercher le meilleur site de diffusion, l'attente d'appels, les rendez-vous manqués, les désistements ... c'est simple. Ne serait-pas plus simple de faire appel directement à un professionnel ?...
Date: 2017-08-26 14:28:01
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Conseils pour vendre sa voiture d'occasion - AlloVendu
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Automobiles Lavocat : casse auto, pièces détachées à Lens
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Ouvrir un commerce : Les démarches de création et ...
Ouvrir un commerce : Les démarches de création et obligations administratives
Formalités de création et obligations légales
17/09/2016 12:40:00
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Outre la constitution de l'entreprise, l'ouverture d'un commerce nécessite de remplir de nombreuses démarches spécifiques qui peuvent varier selon que l'activité est réglementée ou non. Check-list des formalités à prévoir pour un...
Site :
http://www.toute-la-franchise.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion formalites / formalites de vente d'un vehicule automobile / magasin vente d'occasion / magasin vente d occasion / conditions generales de vente vehicule d'occasion
Lyon Discount Auto : Mandataire automobile neuf et occasion
Décote -33%
Décote -50%
La décote ci-joint peut être augmentée ou diminuée en fonction de la valeur marchande du produit qui se décline par le nombre de voitures distribuées et la cote d'amour du véhicule concerné.
Vous conviendrez que votre intérêt est d'acheter votre voiture neuve au meilleur prix ou bien d'acheter une voiture d'occasion récente qui a déjà été déduit de sa...
Site :
http://lyondiscountauto.com
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Dans l'exemple susmentionné, l'assujetti-revendeur ne peut pas faire apparaître séparément sur la facture qu'il délivre, la T.V.A. relative à la livraison de la voiture d'occasion vendue sous le régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire.
Lorsque l'assujetti-revendeur vend cette voiture automobile à un assujetti, ce dernier n'est pas autorisé à opérer la déduction de...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Protégez-Vous : Condamnations | Protégez-Vous.ca
Condamnations
Condamnations
Ces condamnations ont été rendues publiques récemment. Certaines infractions ont été commise il y a plusieurs mois (voire même plusieurs années) puisqu'il s'écoule généralement un long moment entre l'instant où l'infraction est constatée et celui où le verdict est rendu.
Infolettres
150 résultat(s) correspond(ent) à votre recherche
Entretien Garantie KL...
Site :
https://www.protegez-vous.ca
VEHICULE ETRANGER - vivremalin.com
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autres promos véhicules neufs : cliquez ici
Acheter une voiture ou un véhicule en Europe est aujourd'hui facile, les frontières de l'europe permettant la libre circulation des biens et des marchandises. Les constructeurs doivent en outre adapter leurs prix en...
Site :
http://www.vivremalin.com
Code promo hertz - code réduction hertz octobre 2017
Code Promo Hertz
Ce qu'il faut savoir sur Hertz
Vous êtes sur la page des codes réduction Hertz qui vont vous permettre de réaliser de bonnes affaires pour vos prochaines locations de voiture. Hertz vous propose de réserver en ligne différents types de véhicules : modèles prestiges, familiaux, cabriolets ou encore utilitaires, vous pourrez ensuite pré-remplir votre contrat, modifier ou...
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https://www.plusdebonsplans.com
Voitures occasions au Maroc : Nouvelles annonces sur Auto ...
Achetez votre voiture d'occasion au Maroc
De plus en plus de marocains se tournent vers Internet pour Acheter ou Vendre leur voiture d'occasion, Auto-annonces.ma est un site de petites annonces auto occasion qui vient répondre à ce besoin, via son moteur de recherche avancé il est possible de consulter les marques et les modèles de voiture à vendre dans votre ville Voiture occasion...
Site :
auto-annonces.ma
Garage de la Poste à Tremblay en Seine-Saint-Denis (93)
vos véhicules à Tremblay
La passion de l'automobile
Le Garage de la Poste est une entreprise familiale depuis 1967 située à Tremblay en France.
Nous vous assurons un accueil de qualité et mettons à votre disposition différents services : entretien et réparation de véhicules, mécanique, carrosserie, peinture, vente de véhicules neufs et d'occasion...
Date: 2017-12-25 03:45:43
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http://www.garagedelaposte.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente de vehicule d'occasion en france / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / vente de vehicule d'occasion / vente d un vehicule d occasion
Mercier Auto, spécialiste de l'enchère automobile
Mercier Auto, vente aux enchères de voitures d'occasion
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Mercier Auto, vente aux enchères de voitures d'occasion
L'automobile est un marché en constante évolution, non seulement au niveau des voitures en elles-mêmes, mais aussi à l'échelle des canaux de distribution. Voyons pourquoi...
Afin de s'adapter à un contexte économique pas toujours favorable à l'achat de véhicules...
Site :
https://www.le-bottin.com
Vente auto FEYTIAT - GARAGE GROS : Voiture occasion FEYTIAT
Présentation
Vous recherchez un véhicule neuf ou d'occasion à la fois fiable et sans mauvaises surprises ?
Depuis 1965, le Garage Gros accompagne et conseille ses clients dans l'achat et l'entretien de véhicules.
Plus qu'un métier, l'automobile est une passion transmise de générations en générations. Une...
Site :
http://www.garagegros.com
Vente auto SAINT THIBAULT DES VIGNES - Nos occasions
Voir notre sélection de véhicules
CITROEN SAINT THIBAULT DES VIGNES/LAGNY SUR MARNE
Bienvenue chez CITROEN, constructeur français de vehicule depuis 1919. Nous vous accueillons dans un espace dédié à l'automobile, la réparation, l'entretien, et la vente de vehicules neuf et d'occasions et ce depuis 1976.
Avec plus de 40 ans d' expérience, Notre equipe est à votre disposition pour vous...
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http://www.citroen-occasions-lagny.com
Casse auto, vente de pièces détachées et de véhicules ...
Casse auto, vente de pièces détachées et de véhicules accidentés - Bobigny
À Bobigny, CASSE GARCIA opère depuis 48 ans dans la Casse automobile.
Vous y découvrez aussi des pièces détachées auto et des véhicules d'occasion de premier choix.
Notre flotte s'agrandit avec l'arrivé de la dépanneuse hybride
La gestion de votre voiture hors d'usage
Faites appel à nous pour vous débarrasser de votre véhicule en fin de vie. Nous serons réactifs à votre demande et viendrons le récupérer le plus rapidement possible.
Dans notre atelier, nous possédons des outils agréés pour procéder à la...
Site :
http://www.cassegarcia.com
Intermarché Location, location de voitures et véhicules ...
Préjudice corporel subi par le conducteur
150.000 EUR
Concernant la garantie vol, si le vol du VEHICULE survient pour l'une des raisons suivantes :
Les portes et toit ouvrant ne sont pas entièrement clos et verrouillés,
Le garage privé n'est pas entièrement clos et verrouillé,
Les clés de contact ou de fermeture se trouvent à l'intérieur, sur le VEHICULE ou ont été volées sans...
Site :
https://location.intermarche.com
Convention d'arbitrage - PAVAC - camvap.ca
Programme d'arbitrage pour les véhicules automobiles du canada Appelez-nous au 1-800-207-0685
Convention d'arbitrage
1.
RAISON D'ÊTRE DU PAVAC
1.1. Le Programme d'arbitrage pour les véhicules automobiles du Canada (PAVAC) est un programme volontaire de résolution de conflits qui permet de régler les différends admissibles qui surviennent entre les Fabricants d'automobiles et leurs clients....
Site :
http://www.camvap.ca
Comment bien gérer son parc auto – Lavieeco
Les gestionnaires de parc automobile ont le choix entre la location longue durée (LLD), la dotation personnelle, le leasing et l'achat sur fonds propres. La LLD a le vent en poupe, mais ne représente guère plus de 20 000 véhicules contre 1.3 million en France. L'octroi d'un véhicule à un employé est un facteur de motivation.
Filiales de multinationales, grandes ou moyennes sociétés,...
Site :
http://lavieeco.com
Véhicules usagés thermiques et électriques à vendre ...
Camions et utilitaires
Les amateurs de camions et véhicules utilitaires sport sont choyés chez nous. Notre expertise dans ses domaines du monde automobile vous assure de véhicules de choix et au meilleur rapport qualité/prix.
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JN Auto vous offre une vaste gamme de voitures usagées des marques les plus populaires telles que: Dodge, Chrysler, Ford, Honda, Acura,...
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http://jnauto.com
Thèmes liés : vente vehicule utilitaire d'occasion / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente de vehicule electrique d'occasion / vente voiture d'occasion a bon prix / vente de voiture d'occasion marque toyota
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Pièces neuves garanties 1 an.
Pièces d'occasion garanties 3 mois.
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Garantie légale de durabilité : l’achat d’un véhicule
Garantie légale de durabilité : l'achat d'un véhicule
Garantie légale de durabilité : l'achat d'un véhicule
Publié le
par Me Michaël Lévesque dans la catégorie Articles , Droit civil et contractuel .
SAVIEZ-VOUS que l'automobile que vous achetez ou louez, qu'elle soit neuve ou usagée, est couverte par des garanties prévues par la loi. Ces garanties s'appliquent automatiquement sans...
Site :
http://www.tkavocats.com
Thèmes liés : garantie vente d'un vehicule particulier / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier / conditions de vente vehicule d'occasion
Actualités - Auto Infos
Auto Infos vous propose en continu les dernières informations du secteur de la vente et de l'après-vente automobile.
#Connect 2017 : un premier bilan positif
Secteur - 6 octobre 2017
La part des SUV toujours plus importante dans les ventes VP
le 05/10 par Alice THUOT
Selon les statistiques du Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA), les SUV représentent une part de plus en plus importante dans les ventes totales de véhicules particuliers en France. (...)
Vers une forte hausse des assurances auto en 2018 ?
le 04/10 par Alice THUOT
L'indice du prix de l'assurance de particuliers...
Date: 2017-10-07 21:54:29
Site :
http://auto-infos.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente de vehicule d'occasion en france / vente auto d'occasion france / vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier
Autos Choix Longueuil - Auto à Vendre - Auto Usagé - Auto ...
Notre renommée: la qualité de nos véhicules à vendre
Chez Autos Choix,votre concessionnaire d'automobiles d'occasion à LONGUEUIL, nous ne faisons aucun compromis sur la fiabilité de nos autos usagées. Avec plus d'une centaine de voitures à vendre en tout temps, nous nous assurons toujours de votre satisfaction. Nous savons que vous avez de grandes attentes et en tant que concessionnaire automobiles, nous relevons le défi de répondre et de surpasser chaque fois les normes. Laissez-nous vous prouver notre engagement à atteindre l'excellence! Nous couvrons principalement la Rive-Sud de Montréal et les villes...
Site :
autoschoix.ca
Thèmes liés : vente de voiture d'occasion chez concessionnaire / vente autos d occasion / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente de voiture d'occasion a bas prix / vente de vehicule d'occasion en ligne
Voitures Toyota d'occasion au Cameroun - Achat et Vente
Tout le Cameroun
Toyota, leader mondial de l'automobile
Leader mondialement reconnu dans le domaine de l'automobile, Toyota est une marque qui ne se présente plus. Elle fut fondée au Japon le 28 août 1937, sous la houlette de Kiichiro Toyoda, fils de Sakichi Toyoda, le célèbre inventeur du premier métier à tisser mécanique du Japon. Il faudra attendre la fin des années 1950 pour voir la...
Site :
https://deals.jumia.cm
Conditions générales de réservation et de location ...
Réservez votre véhicule à prix E.LECLERC
Mentions légales
Informations générales
Le site "www.location.leclerc" est édité par :
Le GALEC, société coopérative à capital variable Groupements d'Achats des Centres E.LECLERC dont le siège social est 26, quai Marcel Boyer 94 200 Ivry-sur-Seine, immatriculé au Registre du Commerce et des sociétés de Créteil sous le n°B 642 007...
Site :
https://secure.location.leclerc
4X4 - 57 Annonces - Destockage Grossiste Liquidation
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1. CLASS AUTO - Vente de véhicules toutes marques d`occasions ,BMW,MERCEDES,AUDI,RENAULT,PEUGEOT,ALFA,FIAT,PORSCHE,4X4 ...
2. VNO-IMPORT-03 - VEHICULES IMPORTS NEUFS ET OCCASIONS. VL,4X4,UTILITAIRE
3. AUTODESIGN - Société crée il y a plus de 20 ans, spécialisée...
Site :
https://www.destockplus.com
Les documents nécessaires à la vente - Quels sont les ...
166 réaction(s)
Les documents à réunir lors de la vente d'une voiture
Quels sont les papiers à réunir pour acheter et vendre une automobile ? Soyez bien attentif à ces derniers car une erreur peut être préjudiciable pour le vendeur ...
Carte grise du véhicule
Le vendeur devra remettre à l'acheteur la carte grise barrée en mentionnant "Vendue le [date] à [nom et prénom de l'acheteur]...
Site :
http://www.fiches-auto.fr
Vente de voiture d'occasion pas chère Marseille Pont de ...
Nos secteurs d'activité - Pour prendre en charge votre véhicule sur Marseille, que ce soit pour : peinture, réparation, carrosserie... Nos experts vous accueillent dans notre garage dans le 10ème.
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Site :
http://www.atkcarrosserie.com
Achat et leasing d'une voiture - Belgique - europa.eu
Achat et leasing d'une voiture
- Belgique
Puis-je payer le véhicule en espèces?
Oui, pour les montants ne dépassant pas 3 000 euros (au moment de la publication de ces informations, une proposition législative vise à porter cette limite à 7 500 euros). Toute somme égale ou supérieure à 10 000 euros (ou l'équivalent dans une autre devise) doit être déclarée à la douane, à l'entrée...
Date: 2017-12-13 21:41:05
Site :
europa.eu
Vente voiture accidentée au meilleur prix | Speed Auto
provoquant un dommage irréversible
aux dégâts minimums de 200 euros
À noter : toutes ces conditions doivent être réunies. Le terme de voiture accidentée peut également désigner un véhicule ayant subi des dommages, mais auxquels on a déjà remédié.
Doit-on avertir l'acheteur des dommages de la voiture ?
Aussi surprenant que cela puisse paraître, un vendeur n'est pas dans l'obligation...
Date: 2018-03-19 02:10:34
Site :
http://www.speedauto.fr
Acheter une voiture en italie - Guide Importation Auto Italie
Accueil > Guide Importation auto italie
Guide Importation auto italie
acheter une voiture en italie
Démarches pour acheter et pour immatriculer votre véhicule provenant de l'Italie.
Ces dernières années, en naviguant sur internet, on trouve des guides et conseils sur la procédure pour importer un véhicule italien mais bien souvent il manque des informations capitales.
Ce guide a été...
Site :
http://www.acheter-une-voiture-en-italie.com
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
Mandataire automobile - Auto Futée - Mandataire auto en ...
Nissan Qashqai , Nissan Juke et Nissan X-Trail : mandataire auto neuve !
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Site :
http://auto-futee.com
Émissions de CO2 : l’Europe pense déjà à l’avenir ...
Diminution du taux de CO2 pour 2025 : quelles conséquences pour le secteur automobile ?
Alors que le taux moyen de CO2 devra être de 95 g/km par voiture à partir de 2021, l'Europe songe déjà à abaisser ce niveau réglementaire d'ici 2025 pour atteindre 68 à 78 g/km en moyenne. Analyse de cette proposition et de ses éventuelles conséquences sur le secteur automobile.
Après 2021, l'Europe...
Site :
http://www.datacar.com
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
Site :
http://lescomparateurs.com