Achat et leasing d'une voiture - Belgique - europa.eu

Achat et leasing d'une voiture

- Belgique

Puis-je payer le véhicule en espèces?

Oui, pour les montants ne dépassant pas 3 000 euros (au moment de la publication de ces informations, une proposition législative vise à porter cette limite à 7 500 euros). Toute somme égale ou supérieure à 10 000 euros (ou l'équivalent dans une autre devise) doit être déclarée à la douane, à l'entrée...

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Date: 2017-12-13 21:41:05
Site : europa.eu

Achat et leasing d'une voiture – Belgique - EUROPA

Achat et leasing d'une voiture

- Belgique

* Informations non encore fournies par les autorités nationales

Puis-je payer le véhicule en espèces?

Oui, pour les montants ne dépassant pas 3 000 euros (au moment de la publication de ces informations, une proposition législative vise à porter cette limite à 7 500 euros). Toute somme égale ou supérieure à 10 000 euros (ou l'équivalent dans...

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Date: 2017-10-11 07:29:23
Site : europa.eu

Code de la Défense (Partie réglementaire) Titre V ...

Code de la Défense (Partie réglementaire) Titre V : Explosifs

Chapitre I

Chapitre II : Autorisations et agréments

Section 1 : Dispositions communes

Article R. 2352-1 du code de la défense

(Décret n° 2009-1440 du 23 novembre 2009)

Pour l'application du présent titre, on entend :

1° Par " produits explosifs " toutes poudres et substances explosives et tous produits ouvrés comportant, sous...

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Date: 2017-08-26 10:48:08
Site : http://www.ineris.fr

Vente ordinateur d' occasion et neuf. Dépannage ...

Ordinateur sur mesure

Vente ordinateur

Vente ordinateur  sur mesure en fonction de vos attentes et de vos besoins. En effet, les ordinateurs vendus sur le marché sont pour la plupart onéreux et ne correspondent pas toujours à...

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Site : https://www.genius-informatique.fr

Thèmes liés : vente ordinateur de bureau d'occasion / vente ordinateur d'occasion / vente d'ordinateurs d'occasion / vente d ordinateurs d occasion / vente d occasion ordinateur

Guide Achat Vente Immobilier - Conseils sur Avendrealouer.fr

Monter mon projet d'achat immobilier

Vous avez envie de devenir propriétaire. Mais entre la réalité et l'envie, de nombreuses questions restent en suspens. Comment acheter un appartement ? Comment acheter une maison ? Plus largement, comment acheter un bien immobilier ? Quelles sont les étapes et les formalités à ne pas manquer pour devenir propriétaire de sa résidence principale ou pour...

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Site : https://www.avendrealouer.fr

Thèmes liés : achat et vente d'occasion / achat vente d occasion / tva sur vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion

Procédure d’immatriculation | SPF Mobilité

Le formulaire de demande d'immatriculation

Tout véhicule à moteur (et sa remorque dont la masse maximum autorisée excède 750 kg) doit, pour pouvoir circuler sur la voie publique, être au préalable immatriculé dans le « répertoire des véhicules » tenu par la DIV.  Ce dernier constitue une base de données qui respecte la loi du 8/12/1992 portant protection de la vie privée.

Lors de...

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Date: 2017-08-25 02:07:14
Site : https://mobilit.belgium.be

Karsenty

Obligation de dénonciation des infractions routières : entrée en vigueur des mesures d'application du dispositif

A compter du 1/1/2017, le nouvel article L. 121-6 du Code de la route (issu de la loi n°2016-1547 du 18/11/2016) impose aux employeurs l'obligation de communiquer dans un délai de 45 jours l'identité du salarié qui a commis une infraction routière avec un véhicule de...

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Date: 2017-10-08 00:35:08
Site : http://www.jpkarsenty.com

Thèmes liés : vente d'un vehicule de societe a un salarie / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / societe de vente de vehicule d'occasion / vente d un vehicule de societe / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers

Universimmo.com - Eclairage sur les servitudes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf juillet deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant :

Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON, les observations de Me FOUSSARD, de la société civile professionnelle TIFFREAU et de la société civile professionnelle...

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Site : http://www.universimmo.com

Thèmes liés : vente materiel de bureau d'occasion / vente de bureau d'occasion / vente de bureau d occasion

Le Bon Coin — Wikipédia

Le Bon Coin est un site web (adresse web : leboncoin.fr) d' annonces commerciales sur lequel le dépôt et la lecture d'une annonce sont gratuits .

Appartenant au conglomérat Schibsted , il est le plus utilisé des sites de ce type en France. Le site se veut simple, à l'origine accessible sans inscription préalable (ce qui n'est plus le cas actuellement) [réf. nécessaire] . Fondée en...

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Date: 2017-12-24 03:47:38
Site : https://fr.wikipedia.org

Le Bon Coin — Wikipédia

Le Bon Coin est un site web (adresse web : leboncoin.fr) d' annonces commerciales sur lequel le dépôt et la lecture d'une annonce sont gratuits .

Appartenant au conglomérat Schibsted , il est le plus utilisé des sites de ce type en France. Le site se veut simple, à l'origine accessible sans inscription préalable (ce qui n'est plus le cas actuellement). Fondée en 2006, la société est...

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Date: 2017-12-01 15:19:03
Site : https://fr.wikipedia.org

Wineandco - 5000 Vins & Champagnes - Achat Vins en ligne

Le 15/07/2017 par Florent D

8

Le site est très bien mais souvent des problèmes de livraisons

Le 11/07/2017 par Patrice L

10

Prix, délais, critique tout est très clair

Le 10/07/2017 par Monique L

10

Le 09/07/2017 par Serge M

8

je n'ai pas eu l'occasion d'en parler

Le 08/07/2017 par Eric B

10

Le 08/07/2017 par Christian S

10

C'est un site facile d'accès, intuitif, convivial, bien documenté....

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Site : http://www.wineandco.com

Thèmes liés : achat vente livres d'occasion bordeaux / site de vente en ligne d'occasion belgique / site de vente d'occasion en ligne / sites de vente d'occasion sur internet / achat et vente de livres d'occasion

Voitures à vendre : Voitures ocassion : Costa Blanca : Espagne

Financement de voitures de Global Cars

Organiser un essai routier sans obligation d'achat

Aéroport de parking disponibles à l'aéroport d'Alicante

Nous pouvons organiser pour vous livrer votre véhicule

Économisez de l'argent en partageant une voiture

Véhicules neufs et vente de voitures en Espagne

Global Car Centre Group S.L.

Peter Higginson, le fondateur et président du groupe, a plus de...

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Site : https://globalcarcentre.com

Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / vente de voiture en espagne d'occasion / vente de voiture d'occasion petit prix / contrat de vente d'une voiture d'occasion / vente voiture d'occasion a bon prix

Site de petites annonces au Sénégal | samadekk - Samadëkk

Samadekk est votre site de petites annonces gratuites au Sénégal ! Ce site simple et sympa a été conçu pour être facile d'utilisation et convivial. Vous êtes vendeur ? Créez votre propre boutique en ligne et déposez vos annonces gratuites sur notre site en quelques clics pour vendre vos articles d'occasion rapidement, par lot ou à l'unité. Ajoutez des photos de l'article ou produit que...

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Date: 2017-08-24 23:58:02
Site : http://samadekk.com

S'offrir une voiture à Noël: 6 choix décalés pour un petit ...

S'offrir une voiture à Noël: 6 choix décalés pour un petit plaisir

By Paul @@boitierrouge · On décembre 21, 2017

C'est bientôt Noël... je n'ai pas encore gagné au Loto, mais on ne sait jamais, un coup de chance, un oncle d'Amérique décédé juste à temps, ou un braquage de banque inespéré comme à l'aéroport Charles de Gaulle récemment, pourraient me donner l'opportunité de...

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Site : boitierrouge.com

Ordonnance-loi n° 69/009 du 10 février 1969 ...

Titre 4 - Contribution sur les revenus professionnels ou contribution professionnelle

 

Chapitre 1 - Base de l'impôt

Art.27.- La contribution professionnelle atteint les revenus désignés ci-après, provenant d'activités professionnelles exercées en République Démocratique du Congo alors même que le bénéficiaire n'y aurait pas son siège social, son principal établissement...

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Date: 2011-06-01 16:45:50
Site : http://www.leganet.cd

Thèmes liés : vente publique oeuvres d'art / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / vente de vehicule d'occasion pour professionnel / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / magasin achat vente produit d'occasion

Etonnant marché matinal - La DH - dhnet.be

Des voitures d'occasion souvent 20% moins chères qu'en France

ROULERS Tous les dimanches, de 8 h à 12 h, c'est presque en procession que les automobilistes nordistes se rendent à l 'Automarkt, un immense parking à ciel ouvert, où la possibilité est offerte à 300 particuliers belges de vendre leurs voitures de la main à la main. Ils viennent principalement de Lille, Roncq, Tourcoing,...

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Site : http://www.dhnet.be

Model Facture Vente Voiture Entre Particulier Et ...

En Belgique (comme en France) , une facture est de forme libre, [...] Sans oublier la date du jour où a été fait la facture (n'est pas obligé de correspondre à la date de la livraison des marchandises) . Puis les numéros de TVA du fournisseur et de son client. Sans quoi la facture n'est pas valide. [...]

Faillite SNC - Excusabilité?

[...] 10 % des liquidateurs sont très réticents...

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Date: 2018-03-19 01:52:18
Site : becompta.be

Actes uniformes - OHADA.com

 

n     ABANDONS DE CRÉANCES

Aides financières consenties par une entreprise à une autre avec laquelle elle est liée par des relations commerciales, financières ou de participation au capital.

Ces opérations à caractère extraordinaire visent à maintenir en activité l'entreprise débitrice ou à préserver les sources d'approvisionnement afin d'assurer la poursuite des relations...

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Site : http://www.ohada.com

Maisons Containers - Habiter-Autrement

Bâtiments réalisés à partir de containers

 

Les containers ISO de transport maritime sont des modules idéales pour l'habitat. Ils sont par définition, modulaires, autoportants, résistants. En général, ces containers ISO servent de structure au bâtiments, à laquelle on rajoutera les revêtements, isolation, menuiseries, ...etc.

Il est...

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Date: 2015-02-13 09:28:43
Site : http://www.habiter-autrement.org

Thèmes liés : vente de container bureau d'occasion / vente materiel de bureau d'occasion / vente de bureau d'occasion / vente de bureau d occasion

Notre avis - Fondation 30 Millions d'Amis

Coup de coeur, coup de griffe ou simple constat, la Fondation 30 Millions d'Amis se prononce sur l'actu de la protection animale. Retrouvez ici, nos prises de position classées par mois.

Nos avis de Septembre 2017

27 septembre 2017

LA FONDATION REGRETTE... que le Japon ait tué 177 baleines cet été. >> Lire l'article

19 septembre 2017

LA FONDATION APPROUVE... la décision d'une cour d'appel...

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Site : http://www.30millionsdamis.fr

Thèmes liés : magasin vente vetement d'occasion / vente camion d'occasion en france / vente d'occasion en france / site de vente d'occasion en france / magasin vente d'occasion

Concessionnaire Officiel Harley Davidson Midi Pyrénées ...

Tous les services !

Oui, tous les services d'une concession moderne dédiée aux amoureux des deux roues :

Sur 2000 m2 couverts, cet espace entièrement dédié à l'esprit Harley-Davidson®, vient en 2013 de s'offrir un nouveau design et met tout en oeuvre pour répondre au mieux aux attentes des clients de la marque.

Accueil, qualité, service et bien-être sont les maîtres-mots de la...

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Site : http://www.american-motos.com

Thèmes liés : vente pieces occasion harley davidson / vente de pieces detachees d'occasion / vente de motos d'occasion / vente motos d occasion / vente bijoux d'occasion toulouse

Achat et leasing d'une voiture - Luxembourg - EUROPA

Achat et leasing d'une voiture

- Luxembourg

* Informations non encore fournies par les autorités nationales

Puis-je payer le véhicule en espèces?

Oui, il n'existe aucune restriction en la matière. Toute somme égale ou supérieure à 10 000 euros ou l'équivalent dans une autre devise doit être déclarée à la douane, à l'entrée ou à la sortie du territoire luxembourgeois, à l'aide...

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Date: 2017-10-11 07:29:11
Site : europa.eu

technicien en marketing - metiers-quebec.org

Selon les données 2014 :

(données de 2015 dans le secteur public et parapublic) 

 

Le salaire moyen en début de carrière était de :

 

Secteur privé :

-         15,94 $ (40 hres/sem) en moyenne en tant que préposé(e) aux réservations ou réservationniste au sein des grands établissements hôteliers 4 ou 5 * de l'extérieur de la région de Montréal

 

-        ...

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Date: 2017-06-29 00:41:31
Site : http://www.metiers-quebec.org

Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier / vente d'occasion entre particuliers

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   Article 1.1er . Définitions

  § 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :

  1° " liste de déchets " : la liste de déchets visée par l'article 10 de l'ordonnance du 14 juin 2012 relative aux déchets ;

  2° " transport " : l'ensemble des opérations de chargement, de déchargement et de déplacement des déchets d'un endroit à un autre ;

  3° " contrat de...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Véhicules d'exception en vente au Finshop de Bruxelles | L ...

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Le nouveau site web de L'Echo n'est pas optimalisé pour être utilisé avec les anciennes versions de votre navigateur web. Les versions plus récentes sont plus rapides, offrent une meilleure expérience d'utilisateur et sont gratuits. Plus d'infos

Le journalisme de qualité nécessite des investissements importants. Si vous souhaitez partager un article, nous...

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Site : https://www.lecho.be

Arsilac achat vente cuves containers pompes citernes tanks

Toutes les documentations

La société ARSILAC est spécialisée dans le négoce, la location, le dépôt-vente, le courtage de matériel industriel, de cuves, de pompes en inox ( Inox 304, Inox 304L, Inox 316, Inox 316 L...), en acier...

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Site : http://www.arsilac.com

Thèmes liés : vente materiel de bureau d'occasion / vente de bureau d'occasion / vente de bureau d occasion

Facture Vente Voiture Entre Professionnel | BeCompta.be

Facture Vente Voiture Entre Professionnel

name_wsas

facture

[...] En comptabilité, une facture est le document par lequel un fournisseur établit une créance, [...] En Belgique (comme en France) , une facture est de forme libre, [...] Sans oublier la date du jour où a été fait la facture (n'est pas obligé de correspondre à la date de la livraison des marchandises) . Puis les...

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Date: 2018-03-19 01:18:48
Site : becompta.be

Oloron: il vend son camping-car et flaire une escroquerie ...

Jean-Yves, un Oloronais qui a mis en vente son camping-car sur un site de petites annonces, a flairé une escroquerie très commune lors d'un échange de courriels.

Dès le deuxième message, j'ai eu des doutes. » Jean-Yves M., un Oloronais qui a mis en vente son camping-car sur un célèbre site Internet de petites annonces, a rapidement flairé l'escroquerie. Le 4 août dernier, il propose...

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Date: 2017-10-07 23:07:28
Site : http://www.larepubliquedespyrenees.fr

Thèmes liés : recherche site vente de voiture d'occasion / petites annonces vente de voitures d'occasion / sites de vente d'occasion sur internet / vente voiture d'occasion a bon prix / vente de voiture d'occasion petit prix

Hesperide.com - Conditions Générales de Ventes

4.1.3 Paiement en plusieurs fois : en 3 fois par carte bancaire à partir de 300EUR TTC

Notre partenaire Cofinoga propose un paiement en trois fois.

Le recours à ce service de paiement fractionné est réservé aux commandes d'un montant minimum de 300EUR TTC (trois cents euros toutes taxes comprises) hors frais de transport.

Le choix de l'une de ces cartes de paiement vaut acceptation tacite de...

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Site : http://www.hesperide.com

Mémorandum D19-12-1 - Importation de véhicules

FMVSS : Federal Motor Vehicle Safety Standards

LSA : Loi sur la sécurité automobile

NIV : Numéro d'identification de véhicule

NSVAC : Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada

RSVA : Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles

RVI : Registraire des véhicules importés

TC : Transports Canada

VUS : Véhicule utilitaire sport

Définitions

1. Aux fins...

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Site : http://www.cbsa-asfc.gc.ca

O.R.M.V.O. - Jean ALBANI

 

 

Créée en 1971, notre entreprise est spécialisée dans la vente et la location de matériel TP d'occasion. Nous vendons du matériel toutes marques, révisé ou dans l'état.

 

 

Nous proposons un stock permanent de 100 à 150 machines...

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Site : http://www.jean-albani.com

Thèmes liés : vente materiel de bureau d'occasion / vente de materiel d'occasion / vente de materiel d occasion / vente de materiel occasion en france / vente de materiel occasion

FAQ | Douanes Madagascar

1.1.Que dois-je faire si je veux déménager à Madagascar ?

Demande et pièces justificatives:

Certificat de changement de résidence délivré par la mairie visé par l'Ambassade de Madagascar ou consulat au lieu de départ;

Formalité de déménagement définitif visé par l'Ambassade de Madagascar ou consulat du lieu de départ;

Liste des marchandises visées par l'Ambassade de Madagascar ou...

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Date: 2017-10-07 11:44:14
Site : http://www.douanes.gov.mg

Suisse-France : Quelles Démarches Lors D’achats Et D ...

Démarches générales pour l'achat d'un véhicule à l'étranger

Il y a deux moyens d'acheter un véhicule à l'étranger :

Par un mandataire

Par vos propres moyens

Il existe plusieurs mandataires, en voici quelques uns parmi les plus connus dans la région: Frey, Amag, Autoplanet, Auto Kunz AG, Elite auto, Aramis auto...

L'avantage des mandataires est qu'ils commandent en volume, et...

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Date: 2018-01-17 17:55:14
Site : http://frontalier.moncoachfinance.com

xTRMExPORT.com - Bétonnière verticale (malaxeur ...

ouvrir une Briqueterie en Afrique, c'est mutualiser le coût de ses machines de maçonnerie par le nombre de maisons construites et ainsi -offrir aux familles une réduction spectaculaire des coûts de construction d'un Logement en dur (logement à construire soi-même ou en famille) éventuellement autonome en eau grâce à l'emploi d'une...

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Site : http://pondeuses.xtrmexport.com

Thèmes liés : vente de container bureau d'occasion / vente gps poids lourd occasion / vente materiel de bureau d'occasion / vente cuisine d'occasion / vente de materiel informatique d'occasion

Acheter une voiture d'occasion en Nouvelle Calédonie | Un ...

Acheter une voiture d'occasion en Nouvelle Calédonie

Florian 27 novembre 2015

Si vous souhaitez être libre de vos déplacement sur le Caillou, la voiture deviendra rapidement un élément indispensable ! Bien que la ville de Nouméa soit relativement bien servie par les transports en commun, dés que vous serez obligé de vous déplacer sur le Grand Nouméa, voire même en brousse, une voiture...

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Site : https://www.unjourencaledonie.com

Dépôt vente Les Sables D'Olonne / Chateau D'Olonne ...

 

 

Bonjour et bienvenue sur la page magasin du magasin Troc.com by Troc de l'Ile du Château d'Olonne.

 

169EUR TTC le Matelas 140x190 

Hauteur 21cm HR35KG

Du 26 janvier au 11 février

 

 

 Pour préparer les fêtes de fin d'année   NOUS RECHERCHONS & ACHETONS CA$H vos :  * Smartphones IPHONE, SAMSUNG, SONY, LG, ... 

* Téléviseur LCD, LED, 3D, 4k 

* Console de jeux Sony,...

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Site : http://www.troc.com

Pièces de rechange déchets pour vente - moteur de camion ...

Plus d'informations ici...

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Avec plus de 3 350 000 visites d'acheteurs chaque mois, Mascus est le site le plus dynamique du monde pour acheter et vendre des...

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Site : https://www.mascus.fr

Thèmes liés : vente machine d occasion / sites de vente d'occasion / sites de vente d occasion / vente de moteur d'occasion / vente de moteur d occasion

Eoliennes à tout prix ? Alerte aux éoliennes Leuze en Hainaut

  www.rtl.be/videos/video/417740.aspx

24 avril 2012.

L'asbl Eoliennes à tout prix ? s'est donné les moyens de mesurer les bruits causés par les éoliennes du parc de Leuze-Europe. Ces mesures de haute qualité sont actuellement réalisées par des experts spécialistes dans le domaine des vibrations industrielles qui utilisent un équipement certifié et produisant des résultats opposables....

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Site : http://www.eoliennesatoutprix.be

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L'Atelier du Portable - Notre m賩er : réparateur de portable

      

QUI SOMMES-NOUS ?

L'atelier du portable a été fondé en 2006 par des informaticiens passionnés par leur métier, et convaincus de la demande, tant de la part des professionnels que des particuliers, de disposer de services de réparation d'ordinateurs portables fiables, professionnels, complets, rapides, et au juste prix.

Notre entreprise, devenue depuis le leader en France de...

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Site : atelierduportable.com

Thèmes liés : site de vente d'ordinateurs portables d'occasion / vente d'ordinateur portable d'occasion en france / vente pc portable d'occasion en france / vente ordinateur portable d'occasion / vente d'ordinateur portable d'occasion