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Date: 2017-09-06 11:04:54
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Ventes volontaires aux enchères publiques | Le nouvel ...
Ventes volontaires aux enchères publiques
Le principe même séduit de plus en plus les particuliers
Sociétés de ventes volontaires (SVV), Conseil des Ventes, prix de réserve, ventes dématérialisées. Confier son bien à un commissaire-priseur peut s'avérer être la bonne solution pour le vendre au prix le plus juste. Les particuliers se tournent ainsi de plus en plus vers les maisons...
Obtenir une aide - Aides matérielles - Bien vivre chez soi
Handiweb est un guichet électronique créé par le SPF Sécurité Sociale .
Il permet aux personnes handicapées :
De consulter leurs dossiers personnels,
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De consulter, imprimer et recevoir des documents.
Pour accéder à Handiweb, il faut être en possession d'une carte d'identité électronique et d'un lecteur de...
Site :
http://bienvivrechezsoi.be
Matériel médical : les 120 meilleurs sites (Santé et beauté)
Site e-commerce proposant à la vente 3000 références de matériel et équipement médicaux ainsi que leurs accessoires.
Nom officiel : MediProStore - Site pro (SAS) - Vente en ligne. En ligne depuis 7 ans (2011).
HAGUENAU (France)
Vous trouverez une large gamme de matériel médical: un tensiomètre, un stéthoscope, ou même un otoscope parmi les grandes marques de matériel médical :...
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Ecodair, Matériel informatique d’occasion
Simulateur AGEFIPH/FIPH-FP
Qui sommes-nous ?
Ecodair est une entreprise de reconditionnement d'ordinateurs portables et fixes ayant pour particularité d'employer des personnes handicapées psychiques ou en insertion.
Nous revendons des ordinateurs remis à neuf, de haute gamme de par leurs caractéristiques (Core 2 Duo à Core i7, écrans plats) et leur qualité (reconditionnement par des...
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Date: 2017-08-19 11:06:37
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Vds fauteuil électrique neuf servi 3 mois avant décès de mon pére. - Année 2016.
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N'hésitez pas à demander des photos, je suis à votre disposition.
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TVA – Liquidation - Taux réduits - Appareillages et ...
TVA - Liquidation - Taux réduits - Appareillages et équipements spéciaux pour handicapés
1
Aux termes du 2° du A de l' article 278-0 bis code général des impôts (CGI) , la TVA est perçue au taux réduit de 5,5 % en ce qui concerne les opérations d'achat, d'importation, d'acquisition intracommunautaire, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de façon portant sur :
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Guide des magasins de vélos à Paris, acheter, louer ou ...
Accueil > Paris > Sports à Paris > Cyclisme à Paris > Guide des magasins de vélos à Paris, acheter, louer ou réparer sa (...)
Guide des magasins de vélos à Paris, acheter, louer ou réparer sa bicyclette
mercredi 22 juillet 2015 , par Denis , Morgan
Vous avez toujours voulu faire un geste pour la planète, allez hop bicyclette. Vous voulez acheter, réparer ou louer un vélo à Paris ?...
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La taxe sur la valeur ajoutée (cours de tva résumé)
Accueil » Cours de Fiscalité » La taxe sur la valeur ajoutée (cours de tva résumé)
Màj le
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La taxe sur la valeur ajoutée (cours de tva résumé)
Ce cours résume très brièvement les dispositions du Code Général des Impôts relatives à la taxe sur la valeur ajoutée. Il ne saurait remplacer les lois et règlements en vigueur (« Législation et réglementation...
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Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
Cacher sa réponse
Sa réponse :
Bonjour, ...
IV. Opérations d'assurance et de réassurance - BOFIP-I
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2017-03-01T11:29:12.000+01:00
TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations exonérées en régime intérieur - Exonérations résultant de dispositions expresses de la loi
1
Le code général des impôts (CGI) exonère de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) :
- certaines activités relevant de la pêche ( CGI, art. 261, 2-4° ) ;
- les travaux...
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IF - AUT - Taxes et prélèvements additionnels aux impôts ...
- Parc Floral
- Palais des congrès de Paris
Seules les surfaces destinées à accueillir des expositions bénéficient du dispositif à l'exclusion des bureaux et autres locaux commerciaux (boutiques, restaurants, salle de spectacle...) qui seraient situés dans l'enceinte d'un parc d'exposition.
240
Un local à usage de congrès est un local spécialement conçu pour la tenue des réunions de...
Site :
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BELGIQUE 056/33.39.07 - Rue du Nouveau-Monde 178b, 7700 ...
Rue du Nouveau-Monde 178b, 7700 Mouscron - BELGIQUE 056/33.39.07
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Ouverture des portes à 19h, début des concerts à 20h.
1 euro pour les membres des maisons de jeunes
2 euros en prévente
Soirée concert organisé avec le Centre Culturel de Mouscron.
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Nos stages pour Toussaint 2017
30 octobre au 3 novembre (mercredi 1er novembre férié)
Pour les 3-6 ans,...
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS AVRIL PDF
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Total affichages :
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1 PREFECTURE DE LA SAVOIE SECRETARIAT GENERAL DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS AVRIL 2012 CHATEAU DES DUCS DE SAVOIE - BP CHAMBÉRY CEDEX STANDARD : TELECOPIE :
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Code de la TVA - Tunisie - jurisitetunisie.com
Code de la TVA
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Tableau "A" - Liste des opérations exonérées De la taxe sur la valeur ajoutée
Rubriques 20 à 29 tel que modifié par l'article 41 de la loi n° 2007-69 du 37 décembre 2007
Sont exonérés de la taxe sur la valeur ajoutée :
20-
a) L'importation, la fabrication et la vente du papier...
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CUVES À EAU : Bonjour, je suis gestionnaire d'une association possédant un chalet d'alpage situé à 2500m d'altitude et alimenté en eau par captage d'une source naturelle. L'hivers nous déplorons très souvent un gel dans les tuyaux amenant l'eau. Je souhaite donc etudier la possibilité de mettre en place une cuve...
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TVA à l'importation : généralités - Site officiel de ...
L'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.
I/ Modalités générales d'application.
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A l'importation, le fait générateur se produit et la taxe devient exigible au moment où le bien est considéré comme importé. L'article 293 du code général des impôts précise que les biens...
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