Articles sélectionnés pour le thème : vente mobilier de bureau d'occasion
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Maroc: Loi n° 15-95 formant le Code de commerce ...
WIPO Lex
Maroc
Loi n° 15-95 formant le Code de commerce (promulguée par Dahir n° 1-96-83 du 15 rabii 1417 (1 août 1996))
Loi n° 15-95 formant code de commerce
Référence
Livre premier : Le commerçant
Titre Premier : Dispositions générales Titre II : l' acquisition de la qualité de commerçant Titre lll : La capacité commerciale Titre IV : les obligations du commerçant
Livre II: le...
Date: 2017-08-25 01:37:17
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Le Site : Meilleurs Sites Internet, Top 100 Sites Web ...
Le Site
Le Site vous propose ici sa sélection des meilleurs sites internet, des sites les plus populaires. Classement des meilleurs sites web, des sites français les plus visités. Les plus beaux sites internet, les sites les plus consultés par ordre de popularité.
Top 100 sites internet les plus visités en France
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Date: 2017-01-01 09:48:05
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Conditions générales de ventes et de réservations
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En vous rendant sur notre site internet pour acheter nos produits, vous pouvez, à votre choix, procéder au paiement en ligne ou au paiement en magasin lors du retrait de vos produits. Si vous choisissez le règlement en ligne, votre...
Site :
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Authie Tourisme
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CONCESSIONNAIRE MOBIL-HOME depuis 1978 dans le Nord, le Pas-de-Calais et la Somme, nous avons fait preuve de rigueur et de sérieux tout au long de ces années et disposons aujourd'hui des meilleures marques.
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Dépôt vente Les Sables D'Olonne / Chateau D'Olonne ...
Bonjour et bienvenue sur la page magasin du magasin Troc.com by Troc de l'Ile du Château d'Olonne.
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Ventes aux enchères | AHRES - Part 2
Le Vendredi 27 Octobre 2017
A 14 heures 30
95 Rue du Moulin Neuf
01570 FEILLENS
Chariot élévateur HYSTER électrique 1996 1650 heures, échelles, échafaudage COMABI à roulettes, chèvre, 2 transpalettes, diable, plateforme élévatrice, racks, 2 pompes à vide...
Site :
http://ahres.fr
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L’accès à l’exécution en matière civile - AHJUCAF.org
A propos
L'AHJUCAF est une association qui comprend cinquante cours judiciaires suprêmes francophones.
Elle a pour objectif de renforcer la coopération entre institutions judiciaires, notamment par des actions de formation et des missions d'expertise.
La jurisprudence des cours suprêmes
Partenaires
L'accès à l'exécution en matière civile
Conseiller à la Cour de cassation française
La...
Date: 2017-08-25 01:55:41
Site :
http://www.ahjucaf.org
Ordonnance-loi n° 69/009 du 10 février 1969 ...
Titre 4 - Contribution sur les revenus professionnels ou contribution professionnelle
Chapitre 1 - Base de l'impôt
Art.27.- La contribution professionnelle atteint les revenus désignés ci-après, provenant d'activités professionnelles exercées en République Démocratique du Congo alors même que le bénéficiaire n'y aurait pas son siège social, son principal établissement...
Date: 2011-06-01 16:45:50
Site :
http://www.leganet.cd
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>> Fiscalité des oeuvres d'art et objets de collection ...
Une question fiscale sur votre patrimoine ?
Quelle rentabilité espérée ?
Une vingtaine d'études ont été réalisées depuis 30 ans sur les oeuvres d'Art. Les résultats sont cependant assez contradictoires. L'étude de Baumol par exemple réalisée sur plus de 300 ans a montré que le rendement était inférieur au rendement des actions (moins de 1% de rentabilité) .
D'autres études...
Date: 2016-08-11 09:28:14
Site :
http://www.joptimiz.com
Concessionnaire Officiel Harley Davidson Midi Pyrénées ...
Tous les services !
Oui, tous les services d'une concession moderne dédiée aux amoureux des deux roues :
Sur 2000 m2 couverts, cet espace entièrement dédié à l'esprit Harley-Davidson®, vient en 2013 de s'offrir un nouveau design et met tout en oeuvre pour répondre au mieux aux attentes des clients de la marque.
Accueil, qualité, service et bien-être sont les maîtres-mots de la...
Site :
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France, droit administratif, domaine public et domaine ...
Section 3. Régime juridique du domaine public et du domaine privé
Sous-section 1. Le domaine public
718. L'entrée des biens dans le domaine public (§1), leur sortie ( §2 ), leur délimitation ( §3 ), les obligations et les droits de l'administration ( §4 ), feront l'objet de nos développements.
§ 1. L'entrée des biens dans le domaine public
719. Il convient de distinguer entre le...
Date: 2011-01-15 14:53:17
Site :
http://www.denistouret.net
Actes uniformes - OHADA.com
n ABANDONS DE CRÉANCES
Aides financières consenties par une entreprise à une autre avec laquelle elle est liée par des relations commerciales, financières ou de participation au capital.
Ces opérations à caractère extraordinaire visent à maintenir en activité l'entreprise débitrice ou à préserver les sources d'approvisionnement afin d'assurer la poursuite des relations...
Site :
http://www.ohada.com
Nouvelles ventes aux enchères des biens de l'État la ...
PAPEETE, le 3 mai 2016 - Pendant trois jours, du 10 au 12 mai 2016, l'État procèdera à une nouvelle vente aux enchères d'importance de ses biens. Elles auront lieu sur quatre sites différents : le mardi 10 mai au camp militaire d'Arue, le mercredi 11 à la caserne de gendarmerie et à l'aviation civile de Faa'a, puis le jeudi 12 à l'Ifremer de Vairao.
Le succès des ventes aux enchères de...
Site :
http://www.tahiti-infos.com
Code des Impôts - Accueil
Les bénéfices d'une entreprise industrielle, commerciale, artisanale, agricole ou immobilière sont ceux
qui proviennent de toutes les opérations traitées par ses établissements en République Démocratique du
Congo ainsi que tous accroissements des avoirs investis en vue des susdites activités y compris les
accroissements qui résultent de plus-values et moins-values soit réalisées, soit...
Site :
http://www.dgi.gouv.cd
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Emmaus Ruffec : Le Comité de Ruffec vous accueille
La caravane d'Emmaüs était à la fête de Verteuil-sur-Charente
Samedi 17 juin 2017, la caravane du comité d'amis d'Emmaüs Ruffec était implantée sur le Champ de Foire de Verteuil-en-Charente à l'occasion de "C'était la Belle époque", la fête du village pr les villageois et avec l'ai de l'Espace socioculturel La Chrysalide.
Et comme de bien entendu, c'est Jeanne qui faisait de...
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