Articles sélectionnés pour le thème : vente vehicule d occasion particulier
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Conditions Générales de Vente - Brittany Ferries
En cas de présentation tardive, l'embarquement n'est plus garanti.
3) Installations à bord :
a) Les installations à bord (cabine, couchette ou siège en salon) sont obligatoires en traversée de nuit. Les réservations pour des traversées de nuit sans installation et uniquement sur le Transmanche, ne seront acceptées que dans le cas où plus aucune installation ne serait disponible à bord...
Site :
http://www.brittany-ferries.fr
Classement des ventes de voitures en France en 2016 ...
Les 10 voitures françaises du marché automobile 2016
11 novembre 2016 o Actus
Nul doute que l'automobile française a connu ses moments de gloire, au cours de ses années où le savoir-faire des constructeurs automobiles français était mis sous le feu des projecteurs, pour le bonheur de l'économie au sein de l'Hexagone, et le rayonnement de la France.
Ce fut ensuite au tour des voitures...
Site :
https://www.soscasseauto.fr
Les documents pour la vente d'une moto - certificat-cession.fr
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Acheter ou vendre une moto : les pièces à fournir
Lors de la vente d'une moto, des pièces administratives doivent être fournis par le vendeur à l'acheteur, ces documents obligatoires sont les suivants :
La carte grise
Le vendeur de la moto devra barrer la carte grise et y porter la mention "vendue le..." ou "cédée le..." avec date et heure de la vente ainsi que sa signature. De plus...
Site :
certificat-cession.fr
Voitures aux enchères - Nantes.maville.com
Google +
En moins d'une minute la voiture est vendue. Les petits modèles ont la cote.
Les ventes aux enchères de véhicules d'occasion connaissent un véritable succès. À Vertou, deux fois par mois plus de six cents voitures sont proposées. Des affaires à faire, sous certaines conditions.
L'ambiance vaut le détour. Deux tribunes face à face, au centre deux commissaires priseurs et toutes...
Date: 2017-10-07 22:40:38
Site :
http://www.nantes.maville.com
Voitures aux enchères - nantes.maville.com
En moins d'une minute la voiture est vendue. Les petits modèles ont la cote.
Les ventes aux enchères de véhicules d'occasion connaissent un véritable succès. À Vertou, deux fois par mois plus de six cents voitures sont proposées. Des affaires à faire, sous certaines conditions.
L'ambiance vaut le détour. Deux tribunes face à face, au centre deux commissaires priseurs et toutes les 30...
Site :
https://nantes.maville.com
Voitures aux enchères - Nantes.maville.com
Google +
En moins d'une minute la voiture est vendue. Les petits modèles ont la cote.
Les ventes aux enchères de véhicules d'occasion connaissent un véritable succès. À Vertou, deux fois par mois plus de six cents voitures sont proposées. Des affaires à faire, sous certaines conditions.
L'ambiance vaut le détour. Deux tribunes face à face, au centre deux commissaires priseurs et toutes...
Date: 2017-08-25 04:30:51
Site :
http://www.nantes.maville.com
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
Cacher sa réponse
Sa réponse :
Bonjour, ...
Acheter une voiture en Espagne en 2017 (neuve ou d ...
Acheter une voiture en Espagne en 2017 (neuve ou d'occasion): toutes les formalités
Acheter une voiture neuve en Espagne peut permettre de faire de réelles économies, que l'on passe par un concessionnaire ou par les petites annonces. Le net à changer beaucoup de choses : grâce à lui, on peut consulter les sites de vente de voitures dans son canapé, et faire son choix avant de se déplacer...
Site :
http://mon-argent.fr
Alcopa Auction Rennes à La Mézière - horaires.lefigaro.fr
Description
Anciennement connu sous le nom de Bretagnes Enchères, Alcopa Auction Rennes organise des ventes aux enchères de véhicules d'occasion, tous les lundi à partir de 13h.
Avis
Large...
Site :
https://horaires.lefigaro.fr
Thèmes liés : vente vehicule occasion encheres rennes / vente aux encheres de vehicules d'occasion / vente aux encheres de vehicules d occasion / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion
Voiture d'occasion Loire Atlantique 44 - justacote.com
Petit garage sympa très professionnel nous sommes très content de notre achat à recommander ! !
9 avis
20 chemin des bateliers - 44300 Nantes
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Gérant très professionnel et réellement sympathique (rare dans ce métier). Excellent rapport qualité/prix. Je conseille ce garage à tous.
6 avis
1 avenue de l'europe - 44620 La Montagne
Afficher le numéro
Moi je viens de lire...
Site :
justacote.com
Thèmes liés : vente de voiture d'occasion toute marque / voiture occasion vehicule vente toutes marque / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente de vehicules d occasion petit prix / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise
Voiture occasion : petites annonces achat voiture ...
Dernières petites annonces de voitures les plus récentes
Un grand choix de voiture d'occasion de toutes marques et à tout prix !
Chaque jour, des milliers d'annonces de véhicule sont mises à jour ou publiées par les internautes et les concessions ou garages auto pour faciliter vos achats. Retrouvez ci-dessous quelques exemples de voitures dernièrement déposées sur SeVehiculer. Vous trouverez peut-être parmi le coup de coeur. Et si ce n'est pas le cas, vous pouvez utiliser notre moteur de recherche : Vous trouverez certainement la voiture qui vous correspond.
Ventes de voiture d'occasion aux...
Site :
http://www.sevehiculer.com
Moulin de la Marquise | Belgische Molendatabase | Molenecho's
Joseph Dhaenens (Moulin de Moulbaix SPRL)
Openingstijden
Zaterdagen 14-18 u., andere dagen op afspraak (tel. 068 28 27 91, Joseph Dhaenens)
Foto: Philippe De Zitter, 04.05.2008
Beschrijving / geschiedenis
De staakmolen van Moulbaix werd rond 1752 overgebracht uit Blicquy, waar hij amper enkele jaren voordien (in 1747) was opgericht door een zekere Mercier.
De...
Site :
http://www.molenechos.org
Crédit Social – Don de voiture: le guide pour ceux qui ...
Don de voiture: le guide pour ceux qui cherchent ou veulent donner leur véhicule gratuitement
La cession d'un véhicule à titre gratuit vous l'avez rêvé ? Et bien certains le font ! Donner sa voiture est un acte citoyen, pour permettre aux bénéficiaires du RSA et à ceux qui n'ont pas les moyens de s'en acheter une de pouvoir continuer à vivre, à se déplacer et à aller travailler. Si...
Site :
http://creditsocial.net
Véhicule d'occasion: vice ou pas vice? | Jean-François ...
Vous avez enfin trouvé le véhicule d'occasion de vos rêves. Malgré toutes les précautions prises à l'achat, il peut y avoir des problèmes à cause de l'usure normale des pièces ou de l'âge avancé du véhicule. Si la garantie est expirée, vous n'aurez guère le choix de payer les réparations.
Mais peut-être s'agit-il d'un vice caché? Il faut ici être prudent, car cette notion...
Site :
http://auto.lapresse.ca
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente vehicule d'occasion obligation vendeur / vente vehicule particulier vice cache / vente d'occasion entre particuliers / prix de vente vehicule d'occasion
Etonnant marché matinal - La DH - dhnet.be
Des voitures d'occasion souvent 20% moins chères qu'en France
ROULERS Tous les dimanches, de 8 h à 12 h, c'est presque en procession que les automobilistes nordistes se rendent à l 'Automarkt, un immense parking à ciel ouvert, où la possibilité est offerte à 300 particuliers belges de vendre leurs voitures de la main à la main. Ils viennent principalement de Lille, Roncq, Tourcoing,...
Site :
http://www.dhnet.be
Les documents pour la vente d'un ... - Certificat de Cession
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Acheter ou vendre un scooter : les pièces à fournir
Les pièces administratives à fournir par le vendeur lors de la vente dépendent de la cylindrée de votre scooter. Si, il a une immatriculation, il vous faudra fournir un certificat de vente, certificat de non-gage comme pour un autre véhicule.
La carte grise
Le vendeur devra la barrer, y porter la mention "vendue le..." ou "cédée...
Site :
certificat-cession.fr
Achat et leasing d'une voiture dans un autre pays de l'UE ...
Mise à jour : 13/03/2017
Achat et leasing d'une voiture
En tant que citoyen de l'UE, vous avez le droit d'acheter ou de vendre une voiture dans n'importe quel pays de l'UE .
Le droit à une protection juridique
Lorsque vous achetez une voiture à l'étranger, vos droits -- ainsi que le montant de la TVA à payer -- varient selon que:
la voiture est neuve ou d'occasion;
la voiture est achetée à...
Date: 2017-08-22 13:44:55
Site :
europa.eu
Annonce particulier à particulier auto - Voiture occasion
voiture
Les conditions générales de vente des particuliers
Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles la société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR 293 187 716 23), ayant son siège social au 22-28,...
Site :
http://www.lacentrale.fr
Garage automobile, vente réparations à Boën dans la Loire
Pensez à remplacer vos pneus hiver... les beaux jours arrivent!!
Jusqu'à 120EUR remboursé pour l'achat de pneus GOODYEAR du 17 mars au 28 avril 2018!!
Vente, location, réparation et carrosserie à Boën dans la Loire
Le Garage Sorlon vous accueille à Sainte-Agathe-la-Bouteresse. Nous possédons quarante ans d'expérience dans le domaine de l'automobile.
Nous...
Date: 2018-03-19 03:58:04
Site :
http://www.garagesorlon.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente de voiture d'occasion toute marque / vente d un vehicule automobile / parc automobile vente voiture occasion / vente automobile d'occasion particulier
Voiture ancienne : L’univers des voitures anciennes
Voiture ancienne
Voiture ancienne à vendre
Les voitures de collection à vendre s'adressent davantage aux amateurs de modèles d'automobiles anciens. On peut trouver des offres de vente de voitures anciennes en consultant les sites de petites annonces.
Voiture d'occasion
Ceux qui sont à la recherche d'une voiture Toyota, Peugeot peuvent économiser le prix de leur acquisition en optant pour...
Site :
http://www.anciennevoiture.com
L'incidence du contrôle fiscal au niveau de l'entreprise ...
· Taux des retenus à la source :
Bénéfices des professions non commerciales (BNC) :
24% retenue à la source, libératoire de l'IRG, applicable aux revenus versés par des débiteurs établis en Algérie à des bénéficiaires ayant leur domicile fiscal hors d'Algérie, en ce qui concerne:
· Les sommes versées en rémunération d'une activité déployée en Algérie dans l'exercice...
Date: 2017-08-26 08:06:48
Site :
http://www.memoireonline.com
Risques routiers. Réglementation - Risques - INRS
Réglementation (rubrique sélectionnée)
Réglementation
Les postes de travail qui impliquent la conduite de véhicules automobiles sont nombreux et variés. La conduite ou le transport peut, dans certains cas, être l'activité principale du salarié : chauffeur, livreur, ambulancier. La mission qui lui est confiée peut également impliquer des déplacements fréquents nécessaires à la bonne...
Date: 2017-08-26 14:48:22
Site :
http://www.inrs.fr
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule automobile / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / documents de vente d'un vehicule automobile / vente d'un vehicule automobile d'occasion
Vente de véhicule : formalités et démarches pour la cession
Devez-vous signaler la vente de la voiture à la Préfecture ?
Le vendeur est tenu de déclarer, à la Préfecture de son domicile, la vente de son véhicule.
Un imprimé à remplir est disponible en Préfecture. Il faudra indiquer l'identité et le domicile déclaré de l'acheteur.
Cette formalité doit être faite dans les 15 jours suivant la transaction.
3. La Préfecture peut-elle s'opposer...
Site :
http://www.infodroit.com
Thèmes liés : formalites vente vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d'occasion controle technique / contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers / vente vehicule d'occasion obligation vendeur / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers
Les voitures d’occasion chez les concessionnaires - Blog ...
Les voitures d'occasion chez les concessionnaires
05/12/2016
Le prix demandé pour une voiture d'occasion par les concessionnaires est généralement de 15 à 20% plus cher que celui que vous pouvez trouver chez un particulier pour le même véhicule. Il y'a, dans ce surplus chez le concessionnaire, une partie qui représente une vraie valeur ajoutée et qui justifie une augmentation, mais il y'a...
Site :
autoreduc.com
Acheter sa voiture d'occasion : évitez les arnaques
Acheter sa voiture d'occasion : évitez les arnaques !
Transports Par le 02/08/2011 à 10:54 - mis à jour le 23/06/2017 à 14:51 | 35 478 Vues
Modèle moins cher, voiture avec peu de kilomètres, l'occasion reste souvent une bonne affaire. Mais attention aux pièges !
Je fais confiance à un particulier
Votre voiture achetée d'occasion présente un vice caché ? Demandez un...
Date: 2017-08-24 12:02:36
Site :
https://www.radins.com
La meilleure manière de vendre sa voiture | Touring
Par Jo Verluyten
Vous venez d'acheter une voiture et souhaitez revendre l'ancienne d'occasion? À qui s'adresser pour en tirer le maximum et savoir tout ce à quoi il faut penser... Nous avons fait l'exercice pour vous.
Il existe une foule de manières de revendre une voiture. Certaines rapportent plus que d'autres, mais l'investissement de temps et les éventuels tracas varient de l'une à...
Date: 2018-03-19 01:53:18
Site :
https://www.touring.be
Mercedes occasion, nearly new car, NNC, Mercedes-Benz
Anvers
Services
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Site :
http://www.mbcc.be
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Camping Car Occasion - Annonces camping-car occasion
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Nouvelle rubrique d'Annonces Recherches "Gratuites" :
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Site :
http://camping-car-occasion.net
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Législation/Code forestier - environnement.wallonie.be
Le Parlement wallon a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit :
Titre 1er. - Dispositions générales
Article 1er. Les bois et forêts représentent un patrimoine naturel, économique, social, culturel et paysager. Il convient de garantir leur développement durable en assurant la coexistence harmonieuse de leurs fonctions économiques, écologiques et sociales.
Le...
Date: 2017-11-10 13:51:52
Site :
http://environnement.wallonie.be
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Votre réparateur d'automobile à Rungis
Garage de l'Arc-En-Ciel est un atelier de réparation automobile situé en plein centre-ville de Rungis.
Notre zone de chalandise couvre plusieurs localités : Fresnes, Wissous, L'Haÿ-les-Roses...
L'expérience : notre principal atout
Notre établissement, fondé en 1990, est un garage automobile agréé par la marque Citroën. Nous effectuons diverses tâches comme l'entretien, la réparation, le remorquage ou la location de véhicules de toutes marques.
Pour ce faire, nous mettons toute une équipe de...
Site :
http://www.garagedelarcenciel.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente d un vehicule automobile / vente gratuite vehicule d'occasion / vente vehicule d occasion gratuit / location vente vehicule neuf
Conditions de vente - automobile-occasion-allemagne.com
Mis à jour : 11 février 2015
Affichages : 7487
TOUS LES SERVICES PROPOSES SUR CE SITE SONT TRAITES PAR L'ASSOCIATION AUTOMOBILE CLUB EUROPE
http://www.autoclubeurope.com
1 - Garantie constructeur
Les véhicules proposés par DCAI sont fournis avec l'original du carnet de garantie constructeur. Cette garantie constructeur est utilisable dans tous les établissements représentant la marque,...
Date: 2017-08-25 03:31:50
Site :
automobile-occasion-allemagne.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente de vehicule d'occasion en france / garantie vente d'un vehicule particulier / certificat de vente d'un vehicule automobile / vente d un vehicule automobile
Texte adopté n° 295 - Projet de loi, adopté, dans les ...
relatif à la consommation.
(Texte définitif)
L'Assemblée nationale a adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur suit :
Voir les numéros :
Assemblée nationale : 1ère lecture : 1015, 1156, 1110, 1116, 1123 et T.A. 176.
2ème lecture : 1357, 1574 et T.A. 262.
1755. Commission mixte paritaire :...
IF - AUT - Taxes et prélèvements additionnels aux impôts ...
- Parc Floral
- Palais des congrès de Paris
Seules les surfaces destinées à accueillir des expositions bénéficient du dispositif à l'exclusion des bureaux et autres locaux commerciaux (boutiques, restaurants, salle de spectacle...) qui seraient situés dans l'enceinte d'un parc d'exposition.
240
Un local à usage de congrès est un local spécialement conçu pour la tenue des réunions de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Stations de lavage - tous les fournisseurs - stations de ...
RENSON INTERNATIONAL Demande de devis Contacter le fournisseur
Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...
STATIONS DE LAVAGE : Bonjour, je souhaiterais installer un lavage à rouleau sur la commune d'argentat 19400 en corrèze. Il vient de s'ouvrir récemment une station de lavage oki à lance sur cette même commune. Cependant, il manquera ulterieurement une station à rouleau : je...
Site :
http://www.hellopro.fr
Conditions Générales de Vente - Mon Mobilhome
1.FORMATION DU CONTRAT
L'acheteur reconnaît avoir pris connaissance des modèles de conditions générales de vente mis à la disposition des clients sur les lieux de ventes ou sur le site internet www.monmobilhome.com .La vente est ferme et définitive. Elle est conclue à la date d'acceptation de la commande par le vendeur et s'il s'agit d'une vente à crédit régi par l'article L.311-2 du...
Site :
http://monmobilhome.com
Téléphones & Tablettes à vendre en Côte d’Ivoire | Jumia Deals
Toute la Côte d'Ivoire
Evolution du marché du téléphone en Côte d'Ivoire
Le monde du téléphone et des NTIC connait un progrès phénoménal en Côte d'Ivoire. Les Ivoiriens se trouvent en effet parmi les personnes les plus connectées d'Afrique et leur parc de téléphones portables, de telephone fixe et de tablettes se trouve à la pointe de la technologie. Les simples mobiles se voient...
Site :
https://deals.jumia.ci
Tromperie à la vente : les recours existent
Tromperie à la vente : les recours existent
24 octobre 2012
Auto Plus Le guide Anti-arnaque , Les dossiers d'Auto Plus , Tromperie à la vente : les recours existent 321 commentaires
Même si vous prenez toutes les précautions lors de l'achat d'un véhicule [lire nos conseils] , vous n'êtes pas à l'abri d'un couac. Compteur trafiqué et occasion maquillée sont légion. Mais pas de panique :...
Site :
http://service.autoplus.fr
Pieces détachées auto d'occasion en ligne - Jusqu'a moins 70%
Conseils d'achat
Pourquoi réparer ma voiture avec des pièces d'occasion ?
Réparer votre voiture avec de la pièce détachée de réemploi vous fera réaliser de grosses économies sur votre budget tout en contribuant au respect de l'environnement.
On trouve des composants d'occasion d'excellente qualité de nos jours, contrôlés, stockés dans de bonnes conditions et garantis plusieurs mois,...
Date: 2017-08-25 02:21:51
Site :
http://www.pieces-occasion.com
Argus Gratuit en 3 clics - Cote auto - LaRevueAuto
Argus Gratuit
Cote Automobile gratuite et fiable
L'Argus gratuit de La Revue Automobile est une référence pour la cotation des voitures d'occasion. Cette cote automobile est utilisée par de nombreux professionnels, faire une cote La Revue Automobile permet au particulier d'avoir une argus fiable au près des réseaux automobiles.
Cette cote n'est pas celle de Largus.Fr qui est une des références du marché et qui...
Site :
http://www.larevueautomobile.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente automobile d'occasion particulier / achat voiture occasion vente automobile / vente d'automobile d'occasion / vente automobile d'occasion
Bank Of Algeria - Banque d'Algérie
INSTRUCTION N° 02-94 DU 25 JANVIER 1994 RELATIVE
AUX FACTURATIONS ET VENTES EN DEVISES
PAR LES CONCESSIONNAIRES AGREES
Article 1er :
L'article 134 de la Loi de Finances pour 1994, "autorise en dispense des formalités de commerce extérieur, le dédouanement pour la mise à la consommation de véhicules de tourisme neufs ou usagés n'excédant pas trois (03) ans ...
Date: 2017-02-14 09:34:21
Site :
http://www.bank-of-algeria.dz
Comment bien estimer la valeur de votre voiture - msn.com
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Comment bien estimer la valeur de votre voiture ?
Autodeclics 2017-10-28 Autodeclics
© Vendre sa voiture au juste prix Comment bien estimer la valeur de votre voiture ?
A l'heure où l'on s'interroge sur l'achat d'un nouveau véhicule, la...
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Thèmes liés : comment estimer le prix de vente d'une voiture / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / connaitre le prix de vente d'une voiture / prix de vente d'une voiture d'occasion
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Comment bien estimer la valeur de votre voiture ?
Autodeclics 28/10/2017 Autodeclics
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Comment vendre sa voiture sans contrôle technique
Comment vendre sa voiture sans contrôle technique ?
par audrey.b |
Aujourd'hui, pour vendre une voiture d'occasion, il faut normalement avoir un contrôle technique OK de moins de 6 mios (pour les voitures de plus de 4 ans). Si pour x raisons vous ne souhaitez pas le passer avant de vendre un véhicule, ou si vous voulez la vendre "en l'état", voici comment précéder.
Quelles sont...
Site :
commentfaiton.com
1000 motors : ventes de véhicules Neuf 0 km et d'Occasion ...
Nadine
Retraitée
Tres bon site avec une base de clients nombreux . les contacts après parution de l'annonce sont importants. seule (petite) restriction pour moi, le grand nombre de d'éléments à préciser pour déposer une...
Site :
http://www.1000motors.com
Thèmes liés : vente de vehicule d'occasion pour professionnel / vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier / vente de vehicule d'occasion / vente d un vehicule d occasion
Délai de rétractation suite à une vente entre particuliers ...
Délai de rétractation suite à une vente entre particuliers
Posté le 08/12/2009 à 14:33:00
Tout d'abord, bonjour à tous
Ne sachant pas auprès de qui m'adresser, je pense que ce forum saura m'aider.
J'ai vendu une voiture ce week end et l'acheteur me dit qu'il a 7 jours pour se rétracter en cas de vice caché. (d'ailleurs, qu'est ce qu'un vice caché ?)
Il m'appelle le lendemain...
Date: 2017-08-25 06:40:58
Site :
http://forum.autoplus.fr
Voiture toyota diesel d'occasion entre particulier | CARIZY
ET FAITES UNE BONNE AFFAIRE EN NOUS REGARDANT FAIRE.
Acheter votre voiture à un particulier n'a jamais été aussi simple.
TOUS LES VÉHICULES SONT CERTIFIÉS
Chaque véhicule a été minutieusement inspecté par l'un de nos inspecteurs automobiles.
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Site :
https://www.carizy.com
Thèmes liés : vente de voiture d'occasion entre particuliers / formalites vente voiture d'occasion particulier / particulier vente de voiture d'occasion / vente de voiture d occasion de particulier / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers
Formulaires CERFA - netoo.com
Tous les formulaires administratifs officiels CERFA pour les particuliers et profesionnels sont disponibles sur ce site au format PDF en téléchargement libre. Ces formulaires imprimés peuvent être renseignés par l'usager et utilisés directement auprès de toutes les administrations si aucune altération n'intervient par rapport au modèle CERFA d'origine.
Parmi les formulaires CERFA les...
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http://www.netoo.com
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