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AVIS DE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES Douanes Alg Riennes PDF

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Portail de la Douane Tunisienne: Vente aux enchères...

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Vente aux enchères : un incroyable catalogue saisi par les ...

Société / Actu  

Vente aux enchères : un incroyable catalogue saisi par les douanes

Ils font chaque matin la joie de la presse thaïlandaise : c'est le feuilleton quotidien de la saga des vedettes de cinéma, des Peoples, des héritiers de grandes familles, des wonderboys et des fils de milliardaires. Toujours accompagnés de très jolies filles, actrices à la mode ou covergirls, mais aussi...

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Portail de la Douane Tunisienne: Evénements

La douane organise des ventes aux enchères publiques de marchandises provenant de dépôts, de saisies ou d'abandons.

Accédez à notre rubrique "Avis de vente aux enchères publiques"

Actualités

24-10-2017 - Accord d'Agadir : Réunion à Tunis des hauts responsables en charge des dossiers de l'Opérateur Économique Agréé et des technologies de l'information

L'Unité technique des douanes instituée dans le cadre de l'accord d'Agadir a tenu aujourd'hui mardi 24 octobre 2017 une réunion à Gammarth sous la présidence de M....

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Site : http://www.douane.gov.tn

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CONTENTIEUX DOUANIER ET RECOUVREMENT DES DROITS DE DOUANE

Titre XII : Contentieux et recouvrement

Chapitre Ier : Constatation des infractions douanières

Section 01 : Droit de consignation.

Article 322 bis

Les agents des douanes peuvent consigner les marchandises visées au 4 et au 5 de l'article 38

ci-dessus ou susceptibles d'appartenir à l'une des catégories de marchandises énumérées dans ces

mêmes dispositions, et éventuellement...

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Date: 2012-12-12 16:36:07
Site : http://www.lexinter.net

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Immatriculer son véhicule en Belgique - Consulat Général ...

Le recours à un avocat

Les règles belges d'immatriculation des véhicules

Les personnes étrangères ayant établi leur résidence en Belgique doivent respecter la législation belge en matière d'immatriculation des véhicules.

La notion de résidence s'entend largement, puisqu'il s'agit de répondre à l'un de ces trois critères :

être inscrit dans les registres de la population d'une...

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Date: 2017-10-08 00:57:36
Site : https://bruxelles.consulfrance.org

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Ventes Domaniales Véhicules Toulouse - liensutiles.fr

Les ventes aux Enchères Publiques immobilières et mobilières dans toute la France.

A suivre sur http://www.compare-le-net.com/index.php?comparer=annuaire/affiche&id_site=718

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Lire plus :

Site internet de la Douane : Avis de vente en douane

22 novembre 2017

La...

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Site : http://www.liensutiles.fr

Entrer et sortir en voiture au Maroc : Forum Maroc ...

El Marrakchi

Il y a 2 années

...allez, pour éclaircir tout ça, et corriger certaines petites erreurs ( de transcription certainement....hihihi ! ), parce que ça tourne un peu au mélange...mais pas 2 temps ! 

Autorisation de séjour délivrée aux véhicule de tourisme (je laisse de côté le cas des fourgonnettes, et véhicules à usage professionnel) : autorisation d'entrée ET DE SÉJOUR...

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Site : http://www.routard.com

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Eurocreta Finance

[ English Version ]

Principe

Les personnes résidant en Belgique doivent immatriculer leur véhicule en Belgique même si ces véhicules sont immatriculés à l'étranger. La notion de résidence en Belgique signifie être inscrit dans les registres de la population d'une des communes belge. (Art 3 de l'Arrêté Royal du 20 juillet 2001 relatif à l'immatriculation de véhicules).

Concrètement,...

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Date: 2017-08-01 08:07:25
Site : http://www.eurocreta.be

Nouvelles ventes aux enchères des biens de l'État la ...

PAPEETE, le 3 mai 2016 - Pendant trois jours, du 10 au 12 mai 2016, l'État procèdera à une nouvelle vente aux enchères d'importance de ses biens. Elles auront lieu sur quatre sites différents : le mardi 10 mai au camp militaire d'Arue, le mercredi 11 à la caserne de gendarmerie et à l'aviation civile de Faa'a, puis le jeudi 12 à l'Ifremer de Vairao.

Le succès des ventes aux enchères de...

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Site : http://www.tahiti-infos.com