Articles sélectionnés pour le thème : vente voiture carte grise
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vente de voiture possible ou pas - Auto-Entrepreneur.fr
vente de voiture possible ou pas ?
Sujet du message: vente de voiture possible ou pas ?
Posté: Jeu Jan 29, 2009 4:02 pm
Messages: 2
Bonjour,
Voila je compte ouvrir en tant que acheteur de voiture d'occasion et vente le tout au niveaux particulier !
Tout ce passe en France avec des voiture d'occasion
C'est possible ?
Sujet du message: Re: vente de voiture possible ou pas ?
Posté: Jeu...
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Voiture Occasion Suisse Allemande - Gloria Whatley Blog
voiture occassion allemagne vente auto occasion. Voiture de luxe d'occasion; Assurance moins chère; Importation véhicules occasion d'Allemagne en France Martinique Guadeloupe Guyane Réunion; Bonus.
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Achat...
Date: 2018-03-09 15:46:50
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gloriawhatleyblog.blogspot.com
Véhicules collection antérieurs à 1960 : plus de contrôle ...
Posté le 05/12/2017 à 08:27 par christophe
bonjour,
je possède un véhicule de 1985 en carte grise normale à mon nom avec un contrôle technique valable jus qu en juillet 2018.
pour le passage en carte grise collection faut il un contrôle technique de moins de 6 mois ou puis je faire la démarche avec le contrôle technique actuel ?
merci,cordialement
Posté le 21/11/2017 à 18:30 par...
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Certificat immatriculation véhicule Cerfa 13750*05 Carte grise
Certificat d'immatriculation
d'un véhicule - carte grise
Le certificat d'immatriculation du véhicule, ou carte grise, est un document obligatoire pour pouvoir circuler légalement. Lors d'une cession de véhicule, le nom du nouveau propriétaire doit être renseigné sur la carte grise. Cette démarche s'effectue par télédéclaration en ligne auprès de l'Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS).
Où trouver le certificat ? Pourquoi faire une demande ?
Où trouver le formulaire de certificat d'immatriculation CERFA ?
A compter du 6 novembre 2017, toute demande de...
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Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / certificat vente d'un vehicule d'occasion / vente vehicule occasion carte grise / vente vehicule d'occasion documents / vente de vehicule d'occasion en ligne
Achat et vente de voitures: toute la Réglementation ...
La nouvelle carte grise collection 2009 14 décembre 2015
L'achat ou la vente d'une VW représente toujours un moment important Pour ne pas transformer par la suite ce moment en galère, plusieurs précautions sont à prendre en matière de documents administratifs pour un achat sans histoires...
Face aux nombreuses questions revenant régulièrement dans les Forums et aux observations faites au...
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https://www.flat4ever.com
Comment bien préparer la vente de son véhicule ...
Si le véhicule à plus de 4 ans, un contrôle technique valide de moins de 6 mois
Vous êtes professionnel de l'automobile
En plus des documents demandés ci-dessus , il faudra y ajouter le récépissé de déclaration d'achat informatique édité du Siv prouvant que vous avez bien intégré dans votre stock le véhicule avant sa revente.
2/ Qu'est-ce qu'une declaration de cession ?
La...
Cession de véhicule : comment procéder à la vente ? | Le ...
Imprimer / Mail
Pour mener à bien votre cession de véhicule à un particulier, 3 documents sont obligatoirement à remettre à l'acquéreur, qu'il s'agisse d'une voiture ou d'une moto : le certificat de non-gage, la carte grise du véhicule et le certificat de cession. Si votre voiture atteint un âge plus avancé et a plus de 4 ans, il vous faudra aussi passer au contrôle technique en amont...
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https://blog.atome.auto
Thèmes liés : vente vehicule particulier carte grise / vente d'un vehicule sans controle technique automobile / vente de vehicule sans controle technique a un particulier / vente d'une voiture controle technique / vente d une voiture sans controle technique
La carte grise · LE JURISTE
Lorsque vous achetez un véhicule avec Madame, combien de garagiste vous proposent ils de faire une carte grise jointe?
Bien peu. Hélas.
Quel avantage me direz vous?
En cas de décès, pas de carte grise à refaire et possibilité de toujours rouler avec le véhicule sans être en infraction.
En effet il est intedit, sous peine de contravention et d'immobilisation du véhicule, de rouler avec le véhicule immatriculé au nom d'une personne décédée.
Autre avantage d'une carte grise jointe:
Votre enfant arrive à sa majorité dans 2 ans et vous...
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Thèmes liés : vente voiture carte grise / vente d un vehicule
Déclaration de cession véhicule / L’actualité carte grise ...
Je dois vendre ma voiture et donc faire la déclaration de cession du véhicule sur le site ANTS sauf qu'un moment il me demande le code confidentiel.
Quand je met mon code confidentiel il me dise " Le code confidentiel n'a pas été vérifié avec le numéro d'immatriculation saisi."
Je n'arrive a joindre personne... quelqu'un peut m'aider ?
Merci
Posté le 06/11/2017 à 09:38 par...
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Cerfa 15776 - Certificat de cession de véhicule - LegalPlace
Débuter la démarche en ligne de déclaration de cession du véhicule
Le vendeur
Le vendeur doit préalablement collecter les informations suivantes de l'acheteur :
- nom de naissance
- sexe
- date et lieu de naissance (ainsi que le pays de naissance si c'est à l'étranger).
Puis le vendeur doit obligatoirement débuter la démarche de déclaration de cession (ou don) du véhicule en ligne sur...
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https://www.legalplace.fr
Acquisition et immatriculation d’une voiture de collection ...
Acquisition et immatriculation d'une voiture de collection
06/2017 - n° Revue : 896
Joël Fleury, président de Classic Car Conseils
Si acheter une voiture semble simple au premier abord, nombreux sont les pièges à éviter lors de l'acquisition d'un véhicule de collection, surtout en provenance de l'étranger.
L'engouement pour le véhicule de collection de ces...
Démarches Carte grise Voiture : Documents, délais, prix...
Résiliation
Comment obtenir une carte grise voiture
La carte grise (aujourd'hui appelée certification d'immatriculation) est, en quelque sorte, la carte d'identité de votre véhicule. En France, il est interdit de circuler sur la voie publique avec un véhicule qui n'a pas reçu son immatriculation . Le certificat d'immatriculation comporte toutes les données concernant la voiture achetée...
Date: 2017-08-25 11:35:59
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quelle-demarche.com
Voiture occasion aux encheres ou ventes directes publiques ...
2.3 Multijet 130 cv pack pro clim LH2 porte laterale 3T3 du 05/02/2013 , 161000 km
Cote occasion -10 %
achat direct prix fixe
9500,00 EUR TTC
71 Voitures en vente directe en ligne - page : 1 2 3 4 5 6 7 8
Le site Miseauto.com vous permet de trouver votre voiture occasion en vente directe ou aux encheres en ligne en effectuant une recherche personnalisée gratuite, puis de faire une offre d' enchere directement en ligne sur le site d' encheres . Toutes nos annonces de voitures occasion en vente directe proviennent de professionnels de l'automobile,...
Site :
http://www.miseauto.com
Carte grise suite à l'achat d'un véhicule en leasing / L ...
Posté le 11/07/2016 à 17:53 par Cartegrise.com
Bonjour Catherine,
Vous pouvez demander au locataire qu'il contacte son organisme de financement afin qu'il lui fournisse un échéancier du montant qu'il reste à régler sur le crédit de son véhicule. Cela vous permettra de vérifier la somme exacte qu'il reste à devoir et de connaître le montant du chèque de banque à émettre pour...
Site :
https://www.cartegrise.com
Certificat de vente
Quelles informations figurent sur un certificat de vente ou de cession ?
Le certificat de vente ou de cession donné par le vendeur à l'acheteur d'une voiture fait mention de plusieurs informations :
- Nom, prénom, adresse du vendeur
- Nom, prénom, adresse de l'acheteur
- Date de la transaction et type de la transaction (à titre onéreux ou à titre gratuit)
- Genre, marque, modèle, type,...
Certificat de cession
Où obtenir le certificat de cession automobile ?
Pour obtenir un certificat vous pouvez :
- Vous présenter en Préfecture au guichet muni de votre carte grise et d'une piè...
> Lire la suite
Définition du certificat de cession automobile
Il faut savoir que la vente d'un véhicule n'est pas la même procédure que celle d'un bien classique (tél...
> Lire la suite
Un certificat de vente est-il...
Site :
http://www.certificatdecession.fr
Les documents nécessaires à la vente - Quels sont les ...
166 réaction(s)
Les documents à réunir lors de la vente d'une voiture
Quels sont les papiers à réunir pour acheter et vendre une automobile ? Soyez bien attentif à ces derniers car une erreur peut être préjudiciable pour le vendeur ...
Carte grise du véhicule
Le vendeur devra remettre à l'acheteur la carte grise barrée en mentionnant "Vendue le [date] à [nom et prénom de l'acheteur]...
Site :
http://www.fiches-auto.fr
achat dissimulé vehicule demonstration < 3 mois ...
achat dissimulé vehicule demonstration < 3 mois
Posté le 04/12/2013 à 10:17:50
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Bonjour
Suite annonce parue dans le Bon Coin, Auris HSD de 20 kms immatriculée le 30/09/2013, je me suis rendu à une concession Toyota .
Le prix étant intéressant, j'ai donc acheté cette voiture mi-octobre comme véhicule d'occasion.
3 semaines plus tard, ne recevant pas ma carte grise,...
Date: 2015-05-14 17:28:17
Site :
http://www.forum-auto.com
IMPRIMER POUR VENTE DE VEHICULE, Galerie-Creation
Affichette de vente Une affichette simple à imprimer et à mettre sur le véhicule en vente... Pour mettre toutes les chances de son côté.
Le certificat de cession ou certificat de vente fait état du changement de propriétaire d'une automobile. C'est à vous vendeur de le remplir...
papier du vehicule s'il vous plait ! Je fais se sondage pour savoir s'y tous le monde a les papiers de sa mob :)et je voudré acheter un cadre de...
Site :
http://imprimer.galerie-creation.com
Overdrive Car - Accueil
22 décembre - publié par ADM. OVERDRIVE
Moteur 1275 cm3 injection / Jantes Minilites / Tableau de Bord bois / Haut de portières poignées bois / Toit Union Jack / Peinture métal / CGN 4 Places / Voiture en dépôt vente pas de garantie
15 décembre - publié par ADM. OVERDRIVE
Version rare Vanden Plas ( Chromes supplémentaires ) voiture officielle de la Mairie de Londres. Véhicule idéal pour cérémonies carte grise française collection 7 places. Voiture en dépôt vente pas de garantie.
1 novembre - publié par ADM. OVERDRIVE
Roues fils chromées / Echappement Sport double sorties inox / Hard Top Noir / Capote vinyle noir /...
Site :
http://www.overdrivecar.com
Thèmes liés : garantie vente de voiture / vente voiture carte grise / vente de moteur voiture neuf / vente de moteur voiture / depot vente vehicule de collection
Vente, cession d'un véhicule d'occasion / L’actualité ...
Posté le 24/08/2017 à 09:50 par Vanessa
Bonjour Eva,
Ce blocage peut arrive quand une précédente vente a été annulée après l'enregistrement de la cession auprès des services de préfecture. Dans ce cas, nous vous conseillons de vous rapprocher de votre vendeur afin qu'il demande auprès de sa préfecture, l'annulation de cette cession.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 24/08/2017 à...
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https://www.cartegrise.com
vente véhicule et contrôle technique? | Yahoo Answers
Best Answer: LE CONTROLE TECHNIQUE N'EST PAS OBLIGATOIRE POUR LA VENTE MAIS UNIQUEMENT POUR LA CARTE GRISE (Article R323-1 et R322-5 du code de la route).
Les documents à fournir à l'acheteur sont :
- le certificat de non gage (article L322-2)
- le certificat d'immatriculation barré (article R322-4)
- la déclaration de cession (formulaire cerfa 13754*01), qui sert aussi au vendeur pour déclarer la cession à la préfecture (article L322-2).
Et c'est tout.
Le nouveau propriétaire...
Site :
https://answers.yahoo.com
Thèmes liés : vente d'une voiture controle technique / vente d une voiture sans controle technique / vente vehicule controle technique / vente voiture carte grise / vente d une voiture en l'etat
Les documents nécessaires à la vente d'une voiture ...
En France, vous avez la possibilité de vendre votre voiture vous même, sans passer par un intermédiaire. Cependant, si vous trouvez un acheteur, sachez que vous devrez lui transmettre un certain nombre de pièces administratives et des justificatifs. Voici les documents nécessaires.
Un imprimé de déclaration de cession de véhicule.
15 jours avant la vente, vous devez aller demander ce...
Changement de carte grise pour voiture d'occasion à Castelnau ...
Vente de véhicules d'occasion de toutes marques à Montpellier
Service carte grise et agence automobile à Castelnau le Lez
L'agence TransakAuto Montpellier vous offre le savoir-faire professionnel au service des particuliers.
Riche de son expérience commerciale apprise au sein des constructeurs français d'automobile, telle que RENAULT, CITROËN et PEUGEOT, Christophe PERROT, installe sa...
Site :
http://www.cartegrise34.com
Carte grise (revente sans faire le changement)., Forum ...
17/05/2008
Bonsoir,
J'ai acheté une golf il y a 1 mois environ, lors de l'achat la carte grise datant du 27/07/2007 était déjà barrée en date du 27/07/2007. Le vendeur nous explique qu'il n'a pas fait la carte grise puisqu'il n'a pas roulé avec la voiture, et ne l'a pas assuré non plus puisque celle ci étant accidenté il n'avait pas pu la passer au contrôle technique, et il a attendu de...
Date: 2018-03-19 02:49:26
Site :
http://www.auto-evasion.com
Thèmes liés : vente de vehicule pour pieces sans carte grise / vente voiture pour piece sans carte grise / vente vehicule particulier carte grise / conseil vente voiture carte grise / vente voiture carte grise
Faites votre carte grise dans un garage agréé ...
Mot de passe oublié ?
Faites votre carte grise dans un garage agréé
Grâce au nouveau système d'immatriculation des véhicules, vous avez la liberté de faire votre changement carte grise auprès d'un professionnel de l'automobile habilité et agréé par les services de l'état et vous évitez les longues files d'attente de préfecture.
L'idée, pour votre carte grise
Trop souvent, nous...
Site :
http://www.cartegrisedirect.fr
Les papiers à fournir et formalités pour vendre sa voiture ...
Attention : il arrive qu'un propriétaire signe une promesse de vente de sa voiture à un tiers. Dans ce cas, il devra, avant de la vendre au nouvel acheteur, s'assurer que la promesse est valablement rompue.
Démarche de déclaration de cession en ligne
Il n'est désormais plus possible d'effectuer la déclaration de cession en se rendant à la préfecture (ou sous-préfecture) ou par...
Site :
https://www.legalplace.fr
Contrôle technique vente voiture
Contrôle technique vente d'occasion obligatoire.
Date impérativement de moins de 6 mois.
Contrôle technique au frais du vendeur.
Le contrôle technique pour la vente d'une voiture est obligatoire et il doit dater de moins de 6 mois. Il existe toutefois quelques rares exceptions.
Contrôle technique obligatoire pour vente
Une voiture d'occasion, c'est-à-dire âgée de plus de 4 ans, doit...
Vente de véhicule entre particuliers : les documents ...
Lorsque vous vendez votre voiture à un particulier, des documents sont à remettre au nouveau propriétaire du véhicule. Ces documents vont permettre à l'acheteur du véhicule d'occasion de pourvoir établir un nouveau certificat d'immatriculation à son nom.
Liste des documents pour la vente de son véhicule
Voici les documents à avoir pour la vente d'un véhicule à un particulier qui...
Site :
https://www.legipermis.com
Achat / Vente de véhicule - Evitez le litige, Forum ...
L'achat ou la vente d'un véhicule est un moment important !!
Pour cela il ne faut surtout pas négliger certaines règles lors de la transaction.
Que l'on soit vendeur ou acheteur, il existe quelques démarches a effectuer mais surtout quelques précautions à prendre.
Vous êtes vendeur.
Comme beaucoup, internet est un support incontournable pour la vente de son véhicule.
Malgré tout il vous...
Date: 2017-10-08 00:52:58
Site :
http://www.auto-evasion.com
Thèmes liés : vente de vehicule pour pieces sans carte grise / vente vehicule cote d'ivoire / vente voiture pour piece sans carte grise / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / vente voiture carte grise
Cession de véhicule : les papiers pour vendre sa voiture
Dans quel cas le contrôle technique est-il obligatoire pour la vente d'un véhicule ? Le contrôle technique obligatoire en cas de vente d'un véhicule d'occasion. Le procès-verbal doit dater de moins de 2...
Site :
http://cessionvehicule.fr
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion controle technique / vente vehicule d'occasion barrer carte grise / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente d'une voiture controle technique / vente d une voiture sans controle technique
Les 10 étapes pour vendre sa voiture rapidement
Accueil Les conseils de Mister Occaz Les 10 étapes pour vendre sa voiture rapidement
Les 10 étapes pour vendre sa voiture rapidement
Un professionnel est habitué à vendre des voitures : il fait ça tous les jours. Mais pour un particulier, c'est souvent quelque chose d'exceptionnel ou d'inhabituel.
Cela ne s'improvise pas. C'est donc normal de ne pas se sentir à l'aise pour évaluer...
Les démarches concernant les Véhicules, Permis, transport...
Résiliation
Démarches concernant les véhicules
Lorsque l'on possède un véhicule, il est impératif d'accomplir des démarches administratives pour avoir le droit de circuler sur la voie publique (permis de conduire, carte grise, assurance, contrôle technique...). On distingue donc des démarches obligatoires comme celles susmentionnées et d'autres liées au non respect des règles de...
Date: 2018-01-16 11:20:53
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quelle-demarche.com
Vendsmavoiture.fr: vente de véhicule, carte grise en ligne ...
CONFIEZ-NOUS LA VENTE...
La société Vends ma voiture à été créée en 2014. Notre métier est d'aider les particuliers et professionnels à...
Site :
http://www.vendsmavoiture.fr
Thèmes liés : vente vehicule particulier carte grise / facture de vente d'un vehicule de societe / vente d un vehicule de particulier / vente d un vehicule de societe / estimation prix de vente vehicule
Bugs des cartes grises : le ministère reconnait près de 90 ...
Bugs des cartes grises : le ministère reconnait près de 90 000 dossiers bloqués
> Economie |Daniel Rosenweg| 30 novembre 2017, 18h35 | MAJ : 30 novembre 2017, 23h06 |
La procédure de délivrance des cartes grises sur internet, obligatoire depuis le 6 novembre, patine au démarrage. (Illustration) LP/ Arnaud Journois
Depuis la fermeture de guichets en préfecture, les bugs se multiplient sur...
Date: 2017-12-19 14:01:43
Site :
http://www.leparisien.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente vehicule occasion carte grise / vente de vehicule pour pieces sans carte grise / vente voiture carte grise / vente voiture pour piece sans carte grise
Voiture D’occasion | Certificat de non gage
Le certificat de non gage est-il un document obligatoire ? Le certificat de non gage fait partie de la liste des documents à fournir dans le cas d'une vente de véhicule d'occasion. Il est possible que l'acheteur ne vous le réclame pas, mais bien rare. A quoi sert ce document ? Pourquoi le fournir ou le... Read More
9 décembre 2016 | Laissez un commentaire
Qu'il s'agisse d'un...
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
Site :
http://lescomparateurs.com
Modèle gratuit de contrat de vente voiture d'occasion ...
Exemple de Contrats de Ventes de voitures entre deux particuliers (achats d'un véhicules, vente d'une automobile)
ENTRE: Monsieur...
Il a été convenu ce qui suit:
o Monsieur... (vendeur) vend à Monsieur... (acheteur), qui accepte, un véhicule automobile
de marque... dont les caractéristiques sont les suivantes: puissance..., type..., numéro
dans la série du type..., date de première...
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
Duplicata carte grise suite à une perte / L’actualité ...
Original du mandat ( Cerfa N°13757*01 ).
Photocopie de justificatif d'identité en cours de validité
Photocopie de justificatif de domicile de moins de 6 mois ou Original d'un extrait Kbis de moins de 2 ans pour une société.
Coût du duplicata carte grise :
En cas de perte de la carte grise, le montant des taxes est dû ainsi que la redevance d'acheminement :
Dans le FNI : jusqu'au...
Site :
https://www.cartegrise.com
Les documents pour vendre une voiture a un professionnel agrée
Formalités Administratives
Les formalités et les documents à respecter lors de la vente d'une voiture :
La vente d'un véhicule d'occasion a un professionnel, nécessite peu de document comparant a la vente à un particulier. En effet, un professionnel de rachat de voiture...
Site :
https://ma-voiture-a-vendre.com
Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans
Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans
Les véhicules de collection
Les véhicules de collection disposent de certaines dérogations permettant aux véhicules anciens de préserver le patrimoine français.
Parmi ces dérogations on retrouve :
La possibilité d'avoir des plaques d'immatriculation noires avec des lettres blanches ou chromées et aux dimensions d'origines....
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Carte grise pour un véhicule d'occasion : Les démarches ...
Conseil : si vous avez déménagé récemment, sachez que vous devez faire votre changement d'adresse avant la vente.
La carte grise dispose de deux ou plusieurs titulaires
La carte grise doit être barrée, vous devez faire figurer la date et l'heure de la vente, et dans ce cas particulier, ce sont les signatures de tous les titulaires qui doivent figurer ensuite. Par contre, les documents à joindre avec celle-ci sont les mêmes que dans le premier cas.
Vous vendez votre véhicule...
Site :
essai-voiture.net
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion barrer carte grise / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente vehicule occasion carte grise / vente vehicule particulier carte grise / conseil vente voiture carte grise
Le contrôle technique pour la vente d'un véhicule
Si Nathalie Jassurmalin veut vendre sa voiture d'occasion qui a plus de 4 ans, elle devra remettre à l'acheteur une preuve que le contrôle technique a été réalisé depuis moins de 6 mois.
La preuve est en fait un procès-verbal qui permettra au nouveau propriétaire du véhicule d'obtenir la nouvelle carte grise (ou certificat d'immatriculation).
Il est cependant possible de ne pas...
Date: 2017-08-25 00:04:46
Site :
https://www.assurland.com
Certificat de cession de vehicule - vente voiture - CERFA ...
Certificat Cession de véhicule
Certificat Cession de véhicule
Le certificat de cession d'un véhicule - Cerfa n°13754*03 - établit un contrat obligatoire entre le vendeur et l'acheteur lors de la vente d'une voiture. Ce document est un acte de vente qui permet de déclarer la vente auprès de la Préfecture et d'obtenir votre certificat d'immatriculation (carte...
Site :
https://www.ouestfrance-auto.com
Thèmes liés : remplir certificat de vente vehicule en ligne / certificat de vente vehicule en ligne / certificat vente vehicule cerfa / certificat vente vehicule pdf / certificat vente vehicule
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...
Certificat d'immatriculation d'une voiture d'occasion en provenance de l'étranger
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès
Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...
Posté le 22/09/2017 à 09:16 par Vanessa
Bonjour Zaki,
Nous vous conseillons de vous rapprocher de votre préfecture ou d'appeler l'ANTS au 0811 105 716 car seuls les services de l'Etat seront habilités à traiter votre demande.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 22/09/2017 à 09:09 par Vanessa
Bonjour Jean-Marc,
Peu import l'origine du véhicule, c'est l'acquéreur qui doit faire les...
Site :
https://www.cartegrise.com
Les documents essentiels - voiture occasion, annonces auto ...
Le procès verbal du contrôle technique si le véhicule a plus de 4 ans
Justificatifs d'identité et de domicile de l'acheteur
La vignette et son talon (pour les véhicules concernés)
Mandat delivré par le crédit bailleur ou le loueur de longue durée
Certificat de dédouanement pour un véhicule importé, d'un pays tiers à l'Union Européenne ou précédemment immatriculé en série TT, IT...
Site :
http://www.cible-auto.com
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Présentation des accusés d'enregistrement
Depuis la mise en place du nouveau système d'immatriculation (SIV), la carte grise originale est envoyée au domicile du titulaire en recommandé. Ce dispositif permet de vérifier l'adresse du titulaire du véhicule. Un accusé d'enregistrement est alors remis au titulaire du véhicule en...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Vendre voiture sans controle technique
Donner une voiture sans contrôle technique
Vendre voiture sans controle technique
Pas de contrôle technique obligatoire si vente d'une véhicule de moins de 4 ans ou vente à un professionnel.
Céder sa voiture non roulante : aux professionnels uniquement !
Contrôle technique obligatoire pour établir la carte grise
D'une manière générale, il est obligatoire d'avoir effectué le contrôle...