Articles sélectionnés pour le thème : achat et vente de livres d'occasion
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Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et ...
Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et Moto)
SITE OFFICIEL: toute imitation partielle ou totale de ce site entrainera des poursuites judiciaires*
Document officiel délivrable par les organismes autorisées depuis 1995
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats...
Date: 2017-12-15 08:49:16
Site :
http://www.autococ.com
I- La protection lors de la formation ... - top-assistante.com
La protection du consommateur et les obligations du vendeur
Une contribution de Sonia Chassaing
précisions de Top-Assistante
I- La protection lors de la formation du contrat
L'obligation générale d'information et de conseil
Obligation de renseigner le consommateur
D'après la directive européenne du 5 avril 1993, le consommateur est défini comme «toute personne physique qui, dans les...
Site :
http://www.top-assistante.com
Acheter et vendre un véhicule d'occasion en Ontario
Page d'accueil Le ministère Nouvelles Publications Nous joindre
Acheter et vendre un véhicule d'occasion en Ontario
En vertu de la loi de l'Ontario, les particuliers désireux de vendre un véhicule motorisé, y compris une motocyclette, doivent remettre une Trousse d'information sur les véhicules d'occasion aux acheteurs éventuels. Cette trousse constitue un guide sur le processus d'achat ou...
Site :
http://www.mto.gov.on.ca
TVA et double imposition : la CJUE tranche - Décider et ...
Accueil Entreprises TVA et double imposition : la CJUE tranche
TVA et double imposition : la CJUE tranche
Temps de lecture : 16 minutes
Cet article a été lu 2912 fois
La CJUE a rendu le 18 janvier 2017 un arrêt préjudiciel relatif à la notion de « biens d'occasion ». La Cour s'est prononcé sur la question de savoir si les pièces détachées de véhicules hors d'usage sont...
Site :
http://www.entreprise.news
Télécharger Contrat location voiture gratuit ...
Logiciel Windows
Windows
C'est un programme qui gère l'ensemble de l'activité d'une entreprise de location de voiture du devis à la facturation en passant par la réservation le retour l'entretien le contrat et les alertes suivant le planning [...] logiciel de gestion pour les agences de location de voitures , gestion des locations contrats réservation retours facturation...
Voile Évasion achat du voilier - voileevasion.qc.ca
École de voile Louis Charbonneau
Site de plus de 300 pages surtout axées sur les techniques de voile. Amusez-vous !
Vous rêvez de vous acheter un voilier ?
La voile n'est pas faite pour tout le monde, alors venez vérifier si ...
Ça demande un apprentissage, de la patience face aux éléments de la nature ...
la vie à bord : nombreux préparatifs, gérer la vie à bord les travaux du...
Date: 2017-11-29 20:31:14
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Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger
HD-DVD et Blu-Ray
L'achat de véhicules à l'étranger
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...
Conditions Générales de Ventes – Livre Occasion Papeterie ...
Accueil >Conditions Générales de Ventes
Conditions Générales de Ventes Gonzague 2016-10-26T14:20:46+00:00
Entre la Société SAS FORUM DU LIVRE, BP 80231, 11 rue De La Visitation, Centre Commercial La Visitation, 35102 Rennes Cedex 3, au Capital Social de 225 000EUR , immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro 798 785 085, SIRET 798 785 085 00035,...
Site :
http://livres-occasion-papeterie-rennes.librairie ...
Thèmes liés : achat et vente de livres d'occasion a rennes / magasin achat vente produit d'occasion / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente de livres d'occasion sur internet
Auto occasion TOULOUSE - citroen-suc-toulouse.com
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LABEL CITROEN SELECT
Citroën a créé son label Citroën Select afin de vous assurer tranquillité et confiance lors de votre achat de véhicule d'occasion.
CITROEN SELECT PREMIUM :Concernent les véhicules d'occasion de moins de 2 ans et de moins de 60 000 Kms.Garantie de 24 mois
CITROEN SELECT CLASSIC : Concernent les véhicules d'occasion de 0 à 5 ans et de moins de 150 000 Kms. Garantie de 12 mois
CITROEN SELECT 5 +: Concernent les véhicules d'occasion de 5 à 7 ans et de moins de 150 000 Kms. Garantie de 12 mois
Les engagements...
Site :
http://www.citroen-suc-toulouse.com
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Objets occasion annees 70 A vendre - Yakaz
Nice 06, France - il y a 2 semaines sur ebay.fr
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Ludorev pol boite de 5 indiens en boite jamais ouverte vintage annees 70 80 occasion , ( voir photo ) ,en bon etat , pas cassee frais de port :3,90 euros en ...60 euros en collissimo ( numero de suivi ) paiement par cheque ou paypall . Consultez mes autres objets ! N'oubliez pas de m'ajouter à votre liste de favoris ! regardez mes...
Site :
https://acheter-vendre.yakaz.fr
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Antiquités-Brocante - Accueil Ad VALOREM
(Regroupe plus de 400 professionnels)
17, boulevard Malesherbes
Tél.: 01 44 51 74 74
syndicat@antiquaires-sna.com
www.antiquaires-sna.com/Fr.htm
Spécificités comptables
Il n'existe pas de plan comptable spécifique pour la profession d'antiquaire brocanteur. Cependant, les antiquaires brocanteurs qui utilisent plusieurs régimes de TVA dans le cadre de l'application de la 7 e directive...
Date: 2005-09-09 15:44:15
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Concessionnaire CITROEN PAMIERS - pros.lacentrale.fr
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Concernent les véhicules d'occasion de 0 à 5 ans et de moins de 150 000 Kms. Garantie de 12 mois
CITROËN SELECT 5 +: Concernent les véhicules d'occasion de 5 à 7 ans et de moins de 150 000 Kms. Garantie de 12 mois
Les engagements de...
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http://pros.lacentrale.fr
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Dépot vente en ligne bébé : revendre les vêtements de ses ...
>> Zoom sur les marques qui collectent vos vêtements
Pourquoi revendre
les vêtements de ses enfants ?
L'achat de vêtements pour bébés et enfants représente souvent un sacré budget. Quand ils sont bébés, vos enfants ne portent leurs vêtements que très peu de temps. Ils grandissent vite et n'ont souvent pas le temps de porter tous les vêtements qui leur ont été offerts. Résultat,...
Délire de Lire, la librairie de livres d'occasion à Ciney ...
Le libraire d'occasion depuis 1985 à la rue du Centre 88 à 5590 Ciney (Province de Namur - Belgique) : Délire de Lire c'est 36.000 livres d'occasion. Toutes bonnes affaires en bon état. Vente en magasin et sur internet. Envois rapides et soignés par Bpost. 083.215.694 de 10 à 18H du MERCREDI au samedi
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Date: 2017-08-26 15:28:27
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Vente spa discount en france avec une large gamme de spa ...
Il existe un grand nombre de sites proposant une vente spa d'occasion en ligne. Il s'agit généralement de spas de seconde main, de bains à remous déjà utilisés mais peu usés, parfois des spas reconditionnés bon marché dont le prix moyen environne les 3000 euros. Il existe aussi des offres spéciales dans certains magasins en ligne, qui proposent une couverture de garantie limitée, ou...
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Calendrier Des Ventes – Fraysse
Tél. : 06 70 46 92 92
desevinconsulting@gmail.com
Pas de rapport de condition pour les lots dont l'estimation est inférieure à 1 000 Ä. Les descriptions sont données à titre indicatif,
les états ne sont pas garantis.
Veuillez consulter attentivement les conditions de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES
FRAYSSE & ASSOCIÉS1 agit comme opérateur de ventes...
Site :
http://fraysse.net
Les arnaques de l'occasion. Acheter ou vendre sa voiture d ...
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Quelques conseils simples à suivre pour acheter ou vendre sa voiture en toute tranquillité
Vous vendez votre voiture ? Vous envisagez d'acheter une voiture ? Voici quelques conseils qui vous permettront de mener à bien votre projet en toute sécurité.
Nous assistons en effet depuis quelque temps à une recrudescence des arnaques, aussi bien à l'achat qu'à la vente de...
Site :
http://www.webcarcenter.com
Resultats – Fraysse
Tél. : 06 76 49 16 83
info@galerie-chevalier.com
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES
FRAYSSE & ASSOCIÉS1 agit comme opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par les articles L 312-4 et suivants du Code de commerce et l'Arrêté ministériel du 21 février 2012 définissant les obligations déontologiques des opérateurs de ventes...
Site :
http://fraysse.net
Agence De L'occasion De Voiture En Tunisie - Westlund Thi Blog
Carstodo Location voiture Tunisie chez Carstodo. vous pourrez choisir la location de voiture en Tunisie avec l'agence Carstodo qui propose un La réservation de la location de voiture en Tunisie très
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Date: 2017-08-24 23:46:17
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Comment calculer le meilleur prix d'une voiture -rudiments ...
Le prix d'une voiture varie en fonction de son âge, l'état, le kilométrage et l'histoire. Précisément évaluer le meilleur prix d'une voiture nécessite une combinaison de travaux de recherche et de supposition éclairée. La rareté influe sur la valeur des voitures d'occasion, indépendamment de la qualité ou de l'état. Éditions limitées de certains modèles un prix plus élevé...
Date: 2017-04-21 16:32:48
Site :
http://www.voiture.win
Achat, vente de containers maritimes sur ToulouseBgood ...
Achat, vente de container maritimes en neuf et occasion sur notre dépôt de Toulouse.
Vous recherchez un conteneur maritime neuf ou d'occasion près de Toulouse ?
Dans notre dépôt de Toulouse, nos outils informatiques et nos transporteurs nous permettent d'assurer un service logistique performant. Afin de répondre à toutes vos demandes d'achat de conteneurs, BGOOD CONTAINERS SHIPPING, présent en France, en Europe et aux Émirats Arabes Unis, dispose de plusieurs dépôts de conteneurs avec un stock permanent de conteneurs maritimes neufs et d'occasion, révisés avec certificat CSC...
Date: 2018-03-14 14:55:57
Site :
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Thèmes liés : achat vente occasion toulouse / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente livres d'occasion toulouse / achat et vente de livres d'occasion
TVA - Régimes sectoriels - Dispositions particulières ...
2015-03-04T14:25:16.000+01:00
TVA - Régimes sectoriels - Dispositions particulières applicables aux oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité
I. Dispositions communes à certaines opérations portant sur les oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité
A. Taux de la TVA de 5,5 %
1
Aux termes du 1° du I de l' article 278-0 bis du code général des impôts (CGI) la TVA est...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : tva sur vente de biens d'occasion / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente d'objet d'occasion / vente d objet d occasion
TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux ...
TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux réduit - Livres
1
Le 3° du A de l' article 278-0 bis du code général des impôts (CGI) soumet à la TVA au taux réduit de 5,5 % les opérations d'achat, d'importation, d'acquisition intracommunautaire, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de façon, ainsi que de location portant sur les livres sur tout type de support...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Simulation crédit auto : Prêt voiture en Belgique
Demander mon crédit
Astuce : Pour maximiser vos chance de voir votre dossier accepté, n'hésitez pas à demander un prêt auprès de plusieurs prêteurs en même temps.
Étape décisive, l'achat d'une nouvelle voiture nécessite un financement assez conséquent, qui se compte en milliers d'euros pour les modèles de base et en dizaines de milliers d'euros pour les voitures haut de gamme,...
Site :
https://www.pret-simulation.be
Achat/vente de biens | impots.gouv.fr
l'entrée en France d'un bien :
- originaire ou en provenance d'un État ou d'un territoire n'appartenant pas à l'Union européenne,
- ou en provenance d'un territoire rattaché à un autre État membre de l'UE mais ne faisant pas partie de l'UE (ex : Mont Athos, Melilla, Îles Canaries, Jersey, Guernesey...). Cf. 1° de l'article 256-0 du CGI ;
la mise à la consommation en France d'un bien...
Date: 2017-08-24 17:06:07
Site :
https://www.impots.gouv.fr
Moulin Opio: Vente huile d olive de Nice, Aoc Nice. Vente ...
Achat olives de Nice de France 06 - Vente tapenades de Nice de France 06
Voir/Cacher Livre d'or :
Livre d'or Moulin d'Opio
Vente tapenades de Nice de France 06 - Message du : 4/10/2011
Vente huile d olive de Nice de France 06 Bien qu'au fil des années, le moulin se soit adapté à la modernité et à l'exigence des consommateurs Vente huile d olive de Nice de France 06 , son...
Site :
http://moulin-dopio.com
Thèmes liés : vente d'occasion en france / site de vente d'occasion en france / vente d occasion en france / achat vente livres d'occasion marseille / achat vente livres d'occasion bordeaux
Idinvest Partners | Partenaire de la croissance des ...
Synthesio, société du portefeuille digital d'Idinvest, vient de racheter sa deuxième startup en 6 mois
Six mois après l'acquisition de Bunkr, Synthesio annonce la finalisation du rachat de Social Karma, une startup basée en Belgique qui a développé des outils d'analyse d'audience sur les réseaux sociaux et levé 1 million d'euros depuis son lancement en 2012. Fondé en 2006 par Loïc...
Site :
http://www.idinvest.com
Régime de TVA pour la vente en Europe de Biens aux ...
Contactez-nous
Régime de TVA pour la vente en Europe de Biens aux particuliers
Depuis le 1er janvier 2010 de nouvelles règles concernant la TVA intracommunautaire sont applicables. Il s'agit d'une réforme importante qui implique un certains nombres de changements qui feront l'objet d'une série d'articles visant à exposer de la manière la plus synthétique possible le nouveau système.
Ainsi...
Site :
http://www.cgv-ecommerce.com
Thèmes liés : tva sur vente de biens d'occasion / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / vente d'objet d'occasion
TVA belge sur la création artistique - dessindepresse.com
II. Voyons à présent le régime réservé aux LIVRAISONS
TERMINOLOGIE :
Livraison de biens
La livraison de bien est un transfert du pouvoir de disposer d'un bien comme un propriétaire. Elle est soumise à la TVA belge si le lieu de la...
Site :
https://www.dessindepresse.com
Dépôt-vente et achat cash vêtement enfant La crau-Grand Var
Présentation Bébé Abord'able 2016-09-09T11:03:00+00:00
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Les vêtements
Besoin d'une petite robe, d'un jean, d'un manteau, d'une paire chaussures, d'un accessoire de mode voir d 'un maillot de bain ou d'une combinaison de ski? Venez découvrir un large choix sans cesse renouvelé d'articles rigoureusement sélectionnés et à des prix incroyables: de -60% à -80% des prix...
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http://www.bebe-abordable.com
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Comparatif solutions pour vendre ses objets d'occasion
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Blog
Que faire des 41 objets non utilisés qui prennent la poussière chez moi?
Saviez-vous que chaque foyer français possède en moyenne 41 objets non utilisés? C'est le résultat d'une étude eBay TNS Sofres réalisée en mai 2012. Cela peut être de vieux téléphones dans un tiroir, des vêtements passés de mode au fond d'une commode, un vieux frigo dans...
Site :
http://www.ouisell.fr
FQCC - Acheter un VR
PRATIQUE
Acheter un VR
Quand on sait qu'un nouveau VR représente un investissement pouvant atteindre 200 000 $ pour une autocaravane hivérisée avec toutes les options et les accessoires, il est important de bien se renseigner avant d'acheter.
Les différents types de VR
Il existe deux grandes catégories de VR : les modèles qui doivent être remorqués comme la tente-caravane, la caravane...
Date: 2017-08-25 02:41:04
Site :
fqcc.ca
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion
FQCC - Acheter un VR
PRATIQUE
Acheter un VR
Quand on sait qu'un nouveau VR représente un investissement pouvant atteindre 200 000 $ pour une autocaravane hivérisée avec toutes les options et les accessoires, il est important de bien se renseigner avant d'acheter.
Les différents types de VR
Il existe deux grandes catégories de VR : les modèles qui doivent être remorqués comme la tente-caravane, la caravane...
Date: 2017-10-08 00:57:38
Site :
fqcc.ca
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion
Versement acompte pour achat voiture occasion ...
Versement acompte pour achat voiture occasion
Posté le 11/11/2008 à 23:25:18
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Bonjour,
Je souhaite acheter une voiture auprès d'un particulier (107 d'occasion), mais je souhaite l'essayer puis revenir une semaine après (délais pour débloquer mon prêt) pour l'achat. Le particulier souhaite un acompte de 10 % en liquide pour réserver la vennte si la voiture m'interesse...
Date: 2016-10-27 18:42:40
Site :
http://www.forum-auto.com
Vente à découvert — Wikipédia
l'exercice d' option d'achat .
L'emprunt de titres est la couverture la plus adaptée, les autres techniques ayant une incidence sur la trésorerie. L'emprunt permet de se faire livrer des titres contre la promesse de restituer des titres de même nature à une date future, généralement dans quelques jours ou quelques semaines, et moyennant une commission (fee).
La vente à découvert est...
Date: 2017-08-12 23:56:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / achat vente livres d'occasion tours / achat et vente d'occasion / achat et vente de livres d'occasion
Où acheter des mangas d’occasion à Paris ? | Otaku au taquet
Les gens me demandent généralement où j'achète mes mangas d'occasion à Paris. J'ai donc dressé une petite liste de librairies spécialisées où on peut les trouver... Mais bien entendu, si vous souhaitez soutenir un auteur et/ou une maison d'édition, achetez du neuf ! Mais je suis conscient que tout le monde n'a pas un aussi gros budget... Si jamais vous connaissez d'autres adresses,...
Site :
http://otakuautaquet.com
Thèmes liés : livres d'occasion vente en ligne / achat vente de livres d'occasion paris / vente livres d'occasion paris / vente cd d'occasion en ligne / vente de dvd d'occasion paris
Annonces d’achat et vente de matériel - Strasbourg
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en veillant à ce que le champ objet du mail contienne les mots Annonce sur reliure-mailfert.fr faute de quoi votre message sera filtré et effacé immédiatement dès sa réception.
Avant d'envoyer votre proposition...
Site :
http://reliure-mailfert.com
Thèmes liés : site de vente d'objet d'occasion / sites de vente d'occasion sur internet / vente d'objets d'occasion sur internet / achat vente livres d'occasion strasbourg / vente de materiel d'occasion
Conditions générales de ventes et de réservations
Conditions générales de ventes et de réservations
Conditions générales de ventes et de réservations
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En vous rendant sur notre site internet pour acheter nos produits, vous pouvez, à votre choix, procéder au paiement en ligne ou au paiement en magasin lors du retrait de vos produits. Si vous choisissez le règlement en ligne, votre...
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Authie Tourisme
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Vous pouvez nous retrouver sur nos Expos répertoriées dans la rubrique "Où...
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Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
La taxe afférente due est de
24.000 x 20,5
120,5
= 4.083 F
Dans l'exemple susmentionné, l'assujetti-revendeur ne peut pas faire apparaître séparément sur la facture qu'il délivre, la T.V.A. relative à la livraison du meuble d'occasion vendu sous le régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire. Lorsqu'il fait usage de la dispense de délivrer une facture,...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Vendre et acheter ses meubles sur Internet, on vous guide ...
Vendre et acheter ses meubles sur Internet, on vous guide !
Publié le 20 septembre 2013 à 10h35
Vous avez envie de vous débarrasser de vos meubles ou au contraire d'investir dans de l'électroménager à petit prix ? La solution à vos problèmes se cache peut-être sur Internet. Sur des sites comme Ebay.com ou Leboncoin.fr, vous pouvez vous improviser vendeurs ou acheteurs de meubles...
Site :
http://www.elle.fr
Voiture discount | Acheter auto neuve pas cher | Auto-ies
"Nous tenons à vous remercier pour la qualité de votre service, votre efficacité et votre disponibilité"
Camille L. du 87
"Tous les interlocuteurs avec lesquels j'ai été en contact ont été parfaits, jusqu'au livreur que vous avez madaté."
Christophe P. du 28
"Reçu avec beaucoup de gentillesse, notre Scénic superbe nous attendait prêt à partir. La prise en main a été...
Site :
https://www.auto-ies.com
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Achat & Vente de véhicules d'occasions | Exclusives cars
Situé entre Charleroi et Namur, notre garage est spécialisé dans l'achat et vente de véhicules exclusifs.
Chaque véhicule que nous vous proposons a été soigneusement seléctionné.
Lors de vos visites chez nous, nous venons vous chercher à la gare ou à l'aéroport
Formalités...
Site :
http://exclusivescars.be
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente vehicule d'occasion controle technique / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / achat et vente vehicule occasion
Vendre sa voiture d’occasion - Magazine | Crédit Mutuel
Les prix de vente de voiture d'occasion par des professionnels sont plus élevés, compte tenu des garanties complémentaires et de la révision intégrale du véhicule.
Trouver son acheteur
Si la vente de votre véhicule est concomitante à l'achat d'une nouvelle, vous pouvez demander à votre vendeur professionnel de vous reprendre votre ancien véhicule. Le prix perçu sera moindre, mais les...
Site :
https://www.creditmutuel.fr
Vendre un logement meublé - Vente : comment vendre un ...
Achat - Vente
Vendre un logement meublé
La vente d'un logement, c'est-à-dire d'un bien immobilier, obéit à un certain nombre d'usages et de règles légales. Mais que se passe-t-il lorsque l'on vend un logement meublé, c'est-à-dire des meubles en sus du logement ? Les règles sont-elles différentes ? Quelle est la marche à suivre ? Tour d'horizon.
L'hypothèse de la vente d'un logement...
Site :
pap.fr
Thèmes liés : achat vente d'occasion meubles / comment vendre ses meubles en salle des ventes / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / achat vente livres d'occasion tours
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Dans l'exemple susmentionné, l'assujetti-revendeur ne peut pas faire apparaître séparément sur la facture qu'il délivre, la T.V.A. relative à la livraison de la voiture d'occasion vendue sous le régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire.
Lorsque l'assujetti-revendeur vend cette voiture automobile à un assujetti, ce dernier n'est pas autorisé à opérer la déduction de...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
A propos de nous - BCAuto Enchères - bca.com
Le groupe BCA rassemble acheteurs et vendeurs de véhicules d'occasion depuis près de 70 ans
Le groupe BCA en Europe
British Car Auctions est né en 1946 à Farnham en Angleterre et fut l'une des premières entreprises à permettre d'acheter ou de vendre des véhicules d'occasion aux enchères. Lors de la première vente aux enchères, BCA a vendu 14 véhicules pour 8.250...
Site :
https://www.bca.com
Droit - Mémoire - DEA - DESS - La protection de l ...
Un système politique démocratique évolué se caractérise sur un plan juridique par des lois faites par le peuple et pour le peuple. Le droit positif sert alors l'individu en ce qu'il lui est spécialement adapté. En servant l'individu, la loi ainsi faite sert en fait au plus grand nombre de citoyens, somme d'individus ayant les mêmes inspirations. La loi se...
Date: 2003-01-05 12:36:36
Site :
http://www.glose.org