Articles sélectionnés pour le thème : achat et vente de livres d'occasion
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mandataire-allemagne.fr n'achètent pas de véhicules , mais conseillent et aident le clients à trouver aux meilleurs prix la voiture qu'ils souhaitent acheter. Ceux-ci sont en relation avec différents professionnels de la vente automobiles (garages,...
Site :
mandataire-allemagne.fr
le Relais : Actualités
En 2003, le premier des trois Relais africains est créé au Burkina Faso, avec l'ouverture d'un centre de tri de vêtements d'occasion. Dès son démarrage, le Relais burkinabé apporte également son soutien à l'émergence de projets locaux d'activités socio-économiques pourvoyeurs d'emplois. Le tout premier projet à recevoir ce soutien est celui de l'association Wend Puiré de Koudougou,...
Site :
http://www.lerelais.org
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Conditions de vente - L’Occitane France
Conditions de Vente
Conditions de vente
Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.
Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.
En conséquence, le fait pour le Client de commander un...
Date: 2017-12-02 20:27:28
Site :
fr.loccitane.com
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Livre d'or - Land Rover, defender occasion. - Lignon ...
#82
Mathieu Guignès (vendredi, 02 octobre 2015 10:32)
J'ai été très satisfait de la qualité de service et de l'équipe, et on m'a même aidé par la suite pour l'installation d'une option sur mon véhicule (Golf R).
Merci à tous, et je vous souhaite bonne continuation.
Mathieu
#81
GENOVINI MURIEL (jeudi, 01 octobre 2015 15:03)
JE VIENS DE RECEVOIR MON DEFENDER 110 CE MATIN SPLENDIDE !!!LE...
Site :
https://www.lignonautomobiles.com
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Conditions de vente - L’Occitane France
Conditions de Vente
Conditions de vente
Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.
Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.
En conséquence, le fait pour le Client de commander un...
Date: 2017-10-08 00:55:30
Site :
fr.loccitane.com
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MONTANOLA-JEUX : Achat, vente et location de billards ...
Mercredi 29 mars 2017 Soirée partenaire pour le SA XV Charente Rugby à Chanzy. C'était pour nous l'occasion de mettre en avant les deux derniers flippers de chez STERN : - SPIDER-MAN VAULT EDITION - BATMAN PREMIUM EDITION,ainsi que l'indémodable Baby-Foot BONZINI B60. Toujours aussi agréable de participer aux soirées partenaire du SA XV, un moment conviviale...
Site :
http://www.montanola-jeux.com
Thèmes liés : vente de jeux d'occasion / vente de jeux d occasion / achat vente jouets d'occasion / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion
Tromperie à la vente : les recours existent
Tromperie à la vente : les recours existent
24 octobre 2012
Auto Plus Le guide Anti-arnaque , Les dossiers d'Auto Plus , Tromperie à la vente : les recours existent 321 commentaires
Même si vous prenez toutes les précautions lors de l'achat d'un véhicule [lire nos conseils] , vous n'êtes pas à l'abri d'un couac. Compteur trafiqué et occasion maquillée sont légion. Mais pas de panique :...
Site :
http://service.autoplus.fr
Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés ...
Résumé
Publics concernés : acheteurs et opérateurs économiques.
Objet : régime de droit commun fixant les règles générales de passation et d'exécution des marchés publics passés par les acheteurs.
Entrée en vigueur : le décret s'applique aux marchés publics pour lesquels une consultation est engagée ou un avis d'appel à la concurrence est...
Site :
marche-public.fr
Thèmes liés : site d'enchere en ligne avis / vente publique oeuvres d'art / avis de vente aux encheres publiques / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1.1er . Définitions
§ 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
1° " liste de déchets " : la liste de déchets visée par l'article 10 de l'ordonnance du 14 juin 2012 relative aux déchets ;
2° " transport " : l'ensemble des opérations de chargement, de déchargement et de déplacement des déchets d'un endroit à un autre ;
3° " contrat de...
Porte-voiture d'occasion - Vente, location, réparation de ...
LIVRAISON A DOMICILE
Remorque Center peut livrer ses remorques dans tous les départements de Bretagne (Finistère, Côtes d'Armor, Ille-et-Vilaine, Morbihan). La livraison est effectuée par des professionnels et les remorques sont montées prêtes à l'emploi !
RETRAIT AUX DEPÔTS
Chez Remorque Center, nous disposons du plus grand stock de remorques en Bretagne. Il est donc possible de commander et de régler votre commande sur notre site internet, nous préparons ensuite votre commande et vous pouvez venir la récupérer le jour même dans notre...
Site :
remorquecenter.com
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Depanoto - Accessoires pour voitures anciennes ...
VENTE EN LIGNE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
La société «DEPANOTO & Compagnie» société par Actions simplifiées au capital de 38720 EUR inscrite au registre du commerce sous le numéro RCS CHARTRES 775145659 dont le siège est situé 4 rue de la Malerie 28400 NOGENT LE ROTROU adresse éléctronique: info@depanoto.fr , numéro individuel d'identification fiscale FR20775145659 téléphone...
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http://www.depanoto-boutique.com
Equipement de golf: enchères et occasions - Golfbidder
Clubs de golf Cleveland
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Bienvenue à Golfbidder, votre référence pour tout équipement de golf. Basé dans le sud-ouest de Londres, Golfbidder a commencé en 1997 comme Mashie Niblick, une boutique qui se spécialise dans l'achat et la vente de clubs de golf. Le succès de 'Mashie' nous ont encouragés à élargir...
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http://www.golfbidder.com
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Vente Quad Tondeuse à gazon Tronçonneuse Moto Cross Mulhouse
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Conditions générales de vente
Art1 - Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente (les "CGV") s'appliquent de plein droit à la vente des produits (les"produits") commercialisés par la société Motoculture Jean ("notre société"), à l'exclusion des conditions d'achat de l'acheteur (le "client") et sous réserve de...
Site :
http://www.motoculture-jean.fr
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Véhicules d'exception en vente au Finshop de Bruxelles | L ...
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Le journalisme de qualité nécessite des investissements importants. Si vous souhaitez partager un article, nous...
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TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons intracommunautaires de biens exonérées
1
L' article 262 ter-I du code général des impôts (CGI) exonère :
- les livraisons de biens expédiés ou transportés par le vendeur, par l'acquéreur ou pour leur compte, dans un autre État membre de l'Union européenne, à destination d'un assujetti ou d'une personne morale non assujettie...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Témoignage Macchi | Achat véhicule neuf chez un mandataire
"Voici mon parcours après plusieurs recherches de voitures et vu le budget que j'avais c'était soit une occasion avec des kms ou un DUSTER neuf vers un Mandataire ...oui mais le quel ?
Donc après recherche j ai trouvé un site KIDIOUI qui m'a orienté vers plusieurs mandataires et le plus intéressant c'était MACCHI auto. J'étais retissant au début, mais, après prise de contact,...
Site :
http://www.autos-macchi.com
CODE DE COMMERCE ET LIQUIDATION JUDICIAIRE
TITRE IV : De la liquidation judiciaire.
Chapitre préliminaire : De l'ouverture et du déroulement de la
liquidation judiciaire.
Article L640-1
Il est institué une procédure de liquidation judiciaire ouverte à tout débiteur mentionné à l'article L.
640-2 en cessation des paiements et dont le redressement est manifestement impossible.
La procédure de liquidation judiciaire est...
Date: 2017-04-20 16:41:56
Site :
http://lexinter.net
Thèmes liés : date ventes aux encheres liquidation judiciaire / vente encheres publiques liquidation judiciaire / vente aux encheres publiques apres liquidation judiciaire / vente aux encheres suite liquidation judiciaire / vente enchere liquidation judiciaire
Annulation d'achat aux enchéres - Juridissimo
Citer
Message par oOGrisOo » 05 mai 2016, 21:42
A ceux que ca pourrait intéresser, ils n'ont légalement pas le droit d'exiger le paiement agrémenté de frais supplémentaires sachant que vous bénéficiez d'un droit de rétractation (et il serait tout bonnement stupide de payer pour recevoir l'objet dont vous ne voulez plus et le renvoyer aussitôt en réclamant un remboursement). De plus,...
Site :
juridissimo.com
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Code de la Défense (Partie réglementaire) Titre V ...
Code de la Défense (Partie réglementaire) Titre V : Explosifs
Chapitre I
Chapitre II : Autorisations et agréments
Section 1 : Dispositions communes
Article R. 2352-1 du code de la défense
(Décret n° 2009-1440 du 23 novembre 2009)
Pour l'application du présent titre, on entend :
1° Par " produits explosifs " toutes poudres et substances explosives et tous produits ouvrés comportant, sous...
Date: 2017-08-26 10:48:08
Site :
http://www.ineris.fr
Antic Shop Déballage - Déballage marchand d'antiquaires en ...
On désignera par la suite :
'Site' : le site https://www.anticshopdeballage.com/ et l'ensemble de ses pages.
'Produits' : l'ensemble des produits (matériels) et services (immatériels) qu'il est possible d'acheter ou auxquels il est possible de souscrire sur le site.
'Editeur' : La personne, morale ou physique, responsable de l'édition et du contenu du site et présentée dans les mentions...
Site :
https://www.anticshopdeballage.com
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Appareil photo pour enfant ⇒ Le guide complet
Quel que soit le budget consacré à l'achat d'un appareil photo enfant, l'objectif est tout de même qu'il dure le plus longtemps possible. Un point important est donc une bonne prise en main pour que l'enfant ne l'échappe pas et quand on a moins de 6 ans, on sait bien que la maladresse est le lot du quotidien !
L'ergonomie de l'appareil doit aussi permettre à l'enfant d'adopter le bon geste...
Site :
http://appareil-photo-enfant.fr
Thèmes liés : vente d'occasion appareil photo reflex / vente d'appareil photo numerique d'occasion / vente appareil photo d'occasion / vente appareil photo argentique d'occasion / site de vente d'occasion d'appareil photo
Vente de pièces détachées - Atlantic Recycl' Auto
Vente de pièces détachées
Vente de pièces détachées automobiles d'occasion
Un stock de plus de 25 000 pièces détachées automobiles d'occasion vous est proposé par Atlantic Recycl' Auto. Retrouvez une gamme complète de pièces détachées répartie en 4 catégories :
Pièces détachées mécanique
Retrouvez les éléments primordiaux au bon fonctionnement d'une voiture et à la...
Site :
http://www.atlanticrecyclauto.com
VEHICULE ETRANGER - vivremalin.com
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Acheter une voiture ou un véhicule en Europe est aujourd'hui facile, les frontières de l'europe permettant la libre circulation des biens et des marchandises. Les constructeurs doivent en outre adapter leurs prix en...
Site :
http://www.vivremalin.com
ARAMIS: UN MANDATAIRE A EVITER - Envie de râler ...
Posté le 17/03/2013 à 13:34:49
Bonjour,
Moi aussi j'ai eu un gros soucis avec aramis celui du Haillan près de Bordeaux: j'ai commandé un grand cmax ford 7 places, il a été livré avec plusieurs jours de retard par rapport à la date indiquée sur le contrat et lors de la livraison en ouvrant le coffre je me suis aperçue que les sièges dans le coffre n'y étaient pas (pour un 7...
Date: 2013-08-05 15:16:23
Site :
http://forum.autoplus.fr
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Les sites de vente en ligne - BON ET SANS GLUTEN
Tous les sites de vente en ligne de produits sans gluten.
Sur les sites en ligne, la gamme de produits proposée est souvent plus grande, plus variée et plus innovante qu'en magasin. Alors, gagnez du temps, entre 2 séances shopping magasin, faites vos courses en ligne !
Le paysage des sites de vente en ligne s'est considérablement transformé en 2 ans. De nombreux sites ont fermé et de...
Site :
http://www.bonsansgluten.com
SURENDETTEMENT DE PARTICULIER - fbls.net
SURENDETTEMENT DE PARTICULIER
rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
La procédure de surendettement des particuliers est prévue dans le code de la consommation et fait l'objet de la Loi n°2010-737 du 1er juillet 2010 modifiée par la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014, portant réforme du crédit à la consommation et du Décret n°2010-1304 du 29 octobre 2010 relatif aux procédures...
Date: 2017-02-22 07:29:40
Site :
http://www.fbls.net
E-commerce : le droit de rétractation du consommateur ...
En quoi consiste le droit de rétractation ?
Le droit de rétractation est une possibilité reconnue aux particuliers de revenir sur leur consentement exprimé lors de la conclusion du contrat et qui leur permet de retourner un bien commandé sans justification.
Le délai de 14 jours calendaires est le délai légal minimum (article L 221-18 du Code de la consommation).
Le droit de rétractation...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / achat et vente produits d'occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat vente produit d occasion
TVA à l'importation : généralités - Site officiel de ...
L'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.
I/ Modalités générales d'application.
Fait générateur/exigibilité
A l'importation, le fait générateur se produit et la taxe devient exigible au moment où le bien est considéré comme importé. L'article 293 du code général des impôts précise que les biens...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
FACILE PC
Conditions générales de vente
Article 1 : Mentions légales et préambule
Le présent site est édité par FACILE PC, entreprise individuelle SIRET 788 599 694 00023 et dont le siège social se situe au 9 rue Claude Auge 31500 TOULOUSE.
L'hébergeur du site est OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Toutes les commandes effectuées sur le site sont soumises aux présentes conditions...
Site :
http://facilepc.fr
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FACILE PC
Article 1 : Mentions légales et préambule
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L'hébergeur du site est OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Toutes les commandes effectuées sur le site sont soumises aux présentes conditions générales de vente FACILE PC se...
Site :
http://facilepc.fr
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Facile PC
Conditions générales de vente
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FACILE PC
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Eoliennes à tout prix ? Alerte aux éoliennes Leuze en Hainaut
www.rtl.be/videos/video/417740.aspx
24 avril 2012.
L'asbl Eoliennes à tout prix ? s'est donné les moyens de mesurer les bruits causés par les éoliennes du parc de Leuze-Europe. Ces mesures de haute qualité sont actuellement réalisées par des experts spécialistes dans le domaine des vibrations industrielles qui utilisent un équipement certifié et produisant des résultats opposables....
Site :
http://www.eoliennesatoutprix.be
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Quels que soient vos critères : budget, marque, modèle, année, version, couleur, équipements, finitions,...
Site :
http://www.usa-passion.com
- Conditions Générales de Vente
Préambule
Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
Site :
bergeredefrance.fr
Dépôt vente Les Sables D'Olonne / Chateau D'Olonne ...
Bonjour et bienvenue sur la page magasin du magasin Troc.com by Troc de l'Ile du Château d'Olonne.
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* Console de jeux Sony,...
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Nouvelles - Val-et-Châtillon
Publié le mercredi 07 mars 2018
Auteur : Olivier Béna
Pour la première activité de l'année 2018, « Les Amis d'Alfred Renaudin » ont eu l'honneur de recevoir Maître Sylvie Teitgen, commissaire-priseur chez Anticthermal à Nancy. Pendant près d'une heure et demie, Me Teitgen est venue présenter son métier, de plus en plus médiatisé par les émissions de télévision.
Cette profession...
Site :
http://val-et-chatillon.com
Conditions générales de vente - bergeredefrance.fr
Préambule
Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
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Site :
bergeredefrance.fr
Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS
ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES
ANNEXE 6 - CROISIÈRES
Mise à jour le 20 octobre 2015
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...
Site :
govoyages.com
Conditions générales de vente | MELIJOE.COM
Responsabilité
Les prix
Les prix qui vous sont garantis sont ceux affichés sur le site au moment de la commande. Cependant ces derniers peuvent être modifiés à tout moment en cas de conditions particulières liées à certains facteurs économiques, droits et taxes, évolution du coût de la main-d'oeuvre ou des matières premières, vos exigences particulières...
Tous les prix sont...
Site :
https://www.melijoe.com
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Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
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Site :
conso.net
Toutes les FAQ sur les enchères script | Enchères Site ...
Q.2 Quelle est la nouvelle fonctionnalité de Penny enchères Version - 3 ?
Nouvelles fonctionnalités de la version enchères Penny - 3
1. Flash regard sur chacune des offres de mise à jour
2. Offre mise à jour sans rafraîchir la page
3. Optimisation de l'image module
4. Optimisation des scripts de chargement rapide du site
5. Robot Module
6. Un support multilingue avec UTF -8
7. Eau module...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
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Date: 2017-12-02 18:03:39
Site :
conso.net
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
Fiche pratique J 219
Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme
10
Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...
Date: 2018-01-18 01:05:49
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Véhicule : marque et modèle
Décrivez votre recherche : indiquez l'année, le kilométrage, les options, votre budget. Vous pouvez également nous fournir le lien d'une voiture que vous avez vu sur www.automobile.fr
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Pour ma première voiture acheté en dehors de la France, je suis ravie du professionnalisme de Mr gaillard.
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Quand un clubber belge se lance dans la "good food" | L'Echo
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ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES ...
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime douanier de la République Démocratique du Congo ;
Vu la loi n° 10/012 du 23 juin 2010 portant habilitation...
Date: 2011-06-19 16:06:38
Site :
http://leganet.cd
Code des douanes de la République démocratique du Congo ...
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT
CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime...
Site :
http://info.microetape.com
Téléphone eBay : Contactez le Service Client - Service ...
(Note donnée par ServiceClient.fr) (Note de 1.5/5 sur la base de 3 votes)
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évaluez le service client de eBay
Le service client eBay
eBay est une entreprise de ventes aux enchères en ligne créée en 1995 et dont le siège social se trouve à San José en Californie.
Vous souhaitez acheter ou vendre sur le site, suivre votre colis ou votre envoi, signaler un problème de règlement...
Site :
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Thèmes liés : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / vente aux encheres en ligne ebay / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente d'enchere en ligne
Magasiner des pneus sur le Web | Protégez-Vous.ca
Comme consommateur, vous achetez sans doute à l'occasion des disques ou des livres en ligne. Mais en tant qu'automobiliste, y feriez-vous aussi l'achat de vos pneus ? Plutôt que d'être limité aux commerces près de chez vous, vous auriez accès en quelques clics à des dizaines de boutiques virtuelles. « Les gens sont de plus en plus habitués à acheter sur Internet. En 2014, plus de 600...
Site :
https://www.protegez-vous.ca
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / vente de voiture d'occasion a bas prix / vente voiture d'occasion a bon prix / site de vente de voiture d'occasion en ligne / achat vente livres occasion en ligne