Articles sélectionnés pour le thème : achat vente d'occasion meubles
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La Caverne - dépôt-vente, achat vente de meubles d ...
E-mail : montpellier@lacaverne.com
Horaires :
Ouvert le lundi de 14h à 19h, du mardi au vendredi de 10h à 12h30 et de 14h à 19h, le samedi de 10h à 19h, fermé le dimanche et le lundi matin.
Dépôt possible du mardi au vendredi aux horaires d'ouverture et le samedi de 10h00 à 12h00. Pas de dépôt le lundi, le samedi après-midi et les jours fériés
Informations complémentaires :
Toute...
Site :
lacaverne.com
Thèmes liés : achat vente d'occasion meubles / magasin achat et vente d'occasion / magasin vente meuble d'occasion / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion
Vente aux enchères du matériel d'occasion des mairies ...
Vente aux enchères du matériel d'occasion des mairies, collectivités publiques et entreprises
Créé depuis 2005 initialement pour les encheres publiques des mairies, Agorastore est le site de vente aux encheres en ligne organisées par les professionnels.Collectivités, Mairies, Organismes Publics et Entreprises y revendent leurs matériels d'occasion.Ces encheres publiques, ouvertes à tous,...
Site :
http://www.pearltrees.com
Top meilleurs sites d’annonces occasion gratuites en ligne
Accueil > web > Meilleurs sites d'annonces gratuites en ligne
Meilleurs sites d'annonces gratuites en ligne
15 septembre 2016 web Pas de commentaire
Les sites d'annonces rencontrent beaucoup de succès et ne cessent de se développer chaque jour. En effet, on trouve de milliers de sites en ligne qui permettent à ses membres de publier leur annonces de vente ou des achats de bien sur...
Site :
https://meilleurs.top
Conseils Achat d'un piano - Piano d’Or
ACHETER UN PIANO D'OCCASION OU PAS CHER POUR LEUR ENFANT QUI DEBUTE :
Tout piano en mauvais état ou trop vieux est un mauvais outil qui n'apportera que des entraves à l'apprentissage du piano.
Vous aurez 99% de chance de démotiver votre enfant du piano!Et le plus souvent, c'est vous, parents, qui serez les plus déçus. Le meuble et l'ébénisterie n'ont pas d'influence sur la sonorité et...
Site :
http://www.pianodor.com
Vente Aux Encheres Publiques De Vehicules D Occasion ...
Vente Aux Encheres Publiques De Vehicules D Occasion
Posted on
by admin
Lusage de linternet pour les enchères tend à augmenter: en 2011, 30 OVV. Les opérateurs nationaux spécialisés dans la vente de véhicules doccasion ont juillet 2011 de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques. Et la réalisation de ventes aux enchères de véhicules doccasion Découvrez...
Site :
http://oraclecbct.com
TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art ...
2015-05-06T11:54:42.000+02:00
TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité - Principes d'imposition
Les principes d'application de la TVA diffèrent selon que l'on se trouve en présence de biens livrés par :
- des personnes qui les ont utilisés pour les besoins de leurs exploitations (assujettis-utilisateurs) ;
- des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Zeeloft : achat et vente de mobilier design contemporain d ...
Zeeloft : achat et vente de mobilier design contemporain d'occasion
1 année avant
Écrit par Claire Pigny
Comment avez-vous eu l'idée :
Nous sommes un couple de fondateurs fans de mobilier de grandes marques de design contemporain ! Mais nous n'avons pas les moyens de nous achetez toutes les pièces de nos rêves en boutique. Nous les cherchions donc d'occasion. Seulement, après plusieurs...
Site :
https://startup.info
Thèmes liés : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / achat vente d'occasion meubles / achat et vente d'occasion
Art d'Afrique - vente aux enchères
ARTCURIAL LYON
CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACHAT ET DE VENTE
ARTCURIAL LYON - Michel Rambert est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par la loi du 10 juillet 2000 modifiée par la loi n°2011-850 du 20 juillet 2011 (numéro d'agrément 2002-116). En cette qualité Artcurial Lyon - Michel Rambert agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec...
Site :
drouotonline.com
Broker en mobilier de bureau d'occasion - Axal
Broker en mobilier de bureau d'occasion
Broker en mobilier de bureau d'occasion
Reprise et vente de mobilier de bureau d'occasion
Besoin de place rapidement ? Nos solutions post-transfert.
Axal propose plusieurs solutions « post-transfert »: en effet, il reste toujours du matériel à débarrasser après un déménagement.
Axal est habilité à racheter le mobilier d'entreprise notamment dans le cadre d'un déménagement ou d'un curage de site. Nous rachetons les armoires hautes, armoires basses, coffres, bureaux, mobilier design , rayonnage...
La revalorisation des mobiliers
Les déchets...
Site :
axal.fr
Thèmes liés : vente mobilier de bureau d'occasion / achat vente mobilier de bureau d'occasion / vente armoire de bureau d'occasion / vente materiel de bureau d'occasion / vente de meubles de bureaux d'occasion
Ventes aux enchères : mode d’emploi | interencheres.com
Acheter aux enchères
Que peut-on acheter dans une vente aux enchères ?
Tous les biens meubles (meuble par opposition à immeuble), d'occasions ou neufs (depuis la loi n° 2011-850 du 20 juillet 2011 de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques), sont susceptibles d'être vendus aux enchères par un commissaire-priseur : meubles et objets d'art (tableau, bijou,...
Site :
http://www.interencheres.com
Calendrier Des Ventes – Fraysse
Tél. : 06 70 46 92 92
desevinconsulting@gmail.com
Pas de rapport de condition pour les lots dont l'estimation est inférieure à 1 000 Ä. Les descriptions sont données à titre indicatif,
les états ne sont pas garantis.
Veuillez consulter attentivement les conditions de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES
FRAYSSE & ASSOCIÉS1 agit comme opérateur de ventes...
Site :
http://fraysse.net
Enchère — Wikipédia
(novembre 2017)
.
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Les enchères inversées Modifier
Remarque: Le terme "enchère inversée" est très fréquemment utilisé sur internet pour désigner les sites d'enchères aux centimes [4] ou enchères à un sou . En réalité, ces...
Date: 2017-12-22 18:50:22
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Conditions Générales d’Achat | Artcurial
CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUES
Mis à jour le 23 mars 2017
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 312-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcurial SAS agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l'acquéreur. les rapports entre Artcurial SAS et l'acquéreur sont...
Site :
artcurial.com
TVA et double imposition : la CJUE tranche - Décider et ...
Accueil Entreprises TVA et double imposition : la CJUE tranche
TVA et double imposition : la CJUE tranche
Temps de lecture : 16 minutes
Cet article a été lu 2912 fois
La CJUE a rendu le 18 janvier 2017 un arrêt préjudiciel relatif à la notion de « biens d'occasion ». La Cour s'est prononcé sur la question de savoir si les pièces détachées de véhicules hors d'usage sont...
Site :
http://www.entreprise.news
La rémunération des particuliers sur Internet - Cgv Expert
à partir de 360EUR TTC
Dépôt de marque FR
Délai de 10 jours
Protection de 10 ans
CGV-expert.fr est cofinancé par l'Union européene. L'europe s'engage en basse normandie avec le fonds européen de développement régional.
La rémunération des particuliers sur Internet
Publié le 23/04/2012 par cgv-expert , vu 12341 fois, catégorie : Sites Ecommerce
L'administration fiscale a-t-elle en...
Site :
http://www.cgv-expert.fr
Thèmes liés : vente d'objets d'occasion sur internet / site de vente d'objet d'occasion / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / sites de vente d'occasion sur internet
Aide juridique pour la vente d'un bien par une ...
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Votre question a été envoyée
Pour retrouver l'ensemble des questions posées par les collectivités cliquer ici
Introduction
Une collectivité territoriale peut être amenée à céder un bien mobilier ou immobilier pour diverses raisons : évolution de ses besoins, nécessités de remplacement, contraintes financières, etc.
Ses...
Site :
agorastore.fr
Aide juridique pour la vente d'un bien par une ...
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Introduction
Une collectivité territoriale peut être amenée à céder un bien mobilier ou immobilier pour diverses raisons : évolution de ses besoins, nécessités de remplacement, contraintes financières, etc.
Ses...
Site :
agorastore.fr
Resultats – Fraysse
Tél. : 06 76 49 16 83
info@galerie-chevalier.com
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES
FRAYSSE & ASSOCIÉS1 agit comme opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par les articles L 312-4 et suivants du Code de commerce et l'Arrêté ministériel du 21 février 2012 définissant les obligations déontologiques des opérateurs de ventes...
Site :
http://fraysse.net
Antiquités-Brocante - Accueil Ad VALOREM
(Regroupe plus de 400 professionnels)
17, boulevard Malesherbes
Tél.: 01 44 51 74 74
syndicat@antiquaires-sna.com
www.antiquaires-sna.com/Fr.htm
Spécificités comptables
Il n'existe pas de plan comptable spécifique pour la profession d'antiquaire brocanteur. Cependant, les antiquaires brocanteurs qui utilisent plusieurs régimes de TVA dans le cadre de l'application de la 7 e directive...
Date: 2005-09-09 15:44:15
Site :
http://www.advalorem-expertise.fr
Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente d'objet d'occasion / vente de biens d'occasion / tva sur vente de biens d'occasion
Jumia Madagascar | Petites annonces Gratuites | Achat et Vente
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Ne gardez plus les objets que vous n'utilisez pas ! Jumia vous permet de...
Site :
https://www.jumia.mg
Thèmes liés : petites annonces gratuites vente voiture / annonce gratuite vente de voiture d'occasion / site annonce vente voiture gratuit / petites annonces vente de voitures d'occasion / vente voiture occasion annonce gratuite
La renaissance de l'économie des biens d'occasion ...
La renaissance de l'économie des biens d'occasion
Offert par Les Affaires
Édition du 06 Août 2015
580597
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L'achat et la vente d'objets d'occasion, ou de seconde main, sont désormais prisés par les classes plus aisées. Pour elles, toutefois, faire des économies est souvent moins important que de préserver l'environnement ou de se procurer des objets vintage. Une...
Site :
lesaffaires.com
Thèmes liés : site de vente d'objet d'occasion / vente d'objet d'occasion en ligne / vente d'objet d'occasion / magasin vente objets d'occasion / vente d objet d occasion
Mobil Home ABI Brisbane 35/12 à vendre - Achat, vente ...
Vente Mobil home ABI Brisbane 35/12
Mobil home 2 chambres - 4/6 couchages
Mobil home d'occasion ABI BRISBANE, d'année 2005, 10.80x3.80m soit 40m², 2 chambres avec une capacité d'accueil de 4/6 personnes, toit double pente tuilé, bardage alu et simple vitrage. Ce mobil home d'occasion ABI BRISBANE, vous séduira par ses grandes dimensions et son grand salon panoramique baignée de lumière grâce à ses grandes baies vitrées. Il est équipée d'un canapé tout confort, offrant des coffres de rangements et un convertible 2 personnes. Vous y trouverez également...
Site :
http://www.mobilhomedoccasion.com
Thèmes liés : vente de mobile home d'occasion / vente de mobile d'occasion / vente de mobile d occasion / achat vente d'occasion meubles / achat et vente d'occasion
Meubles d'occasion au Cameroun | Jumia Deals (Vendito)
Tout le Cameroun
Quels sont les produits meubles les plus prisés au Cameroun ?
C'est à Douala que le secteur de l'ameublement et de la décoration connait plus de progression. Etant la capitale économique du pays, elle regroupe les plus grands spécialistes dans le domaine. Ces derniers s'adressent tant aux professionnels qu'aux particuliers. Les camerounais ont ainsi la possibilité de...
Site :
https://deals.jumia.cm
Thèmes liés : vente en ligne de meubles d'occasion / magasin vente meuble d'occasion / achat vente d'occasion meubles / site de vente d'occasion en ligne / vente de biens d'occasion
Comparatif solutions pour vendre ses objets d'occasion
Vide grenier en ligne 100% gratuit
Blog
Que faire des 41 objets non utilisés qui prennent la poussière chez moi?
Saviez-vous que chaque foyer français possède en moyenne 41 objets non utilisés? C'est le résultat d'une étude eBay TNS Sofres réalisée en mai 2012. Cela peut être de vieux téléphones dans un tiroir, des vêtements passés de mode au fond d'une commode, un vieux frigo dans...
Site :
http://www.ouisell.fr
Hôtel Drouot — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Drouot (homonymie) .
Hôtel Drouot
Jean-Jacques Fernier et André Biro
Construction
modifier - modifier le code - modifier Wikidata
L'hôtel des ventes de Drouot ou hôtel Drouot, situé 9, rue Drouot et propriété de Drouot S.A. , est le principal hôtel des ventes de Paris . Avec ses 20 salles de vente aux enchères regroupées en deux lieux spécialisés [1]...
Date: 2017-08-24 21:06:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Hôtel Drouot — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Drouot (homonymie) .
Hôtel Drouot
Jean-Jacques Fernier et André Biro
Construction
modifier - modifier le code - modifier Wikidata
L'hôtel des ventes de Drouot ou hôtel Drouot, situé 9, rue Drouot et propriété de Drouot S.A. , est le principal hôtel des ventes de Paris . Avec ses 20 salles de vente aux enchères regroupées en deux lieux spécialisés [1]...
Date: 2018-01-17 20:33:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le Bon Coin : petites annonces gratuites d'occasion sur ...
Leboncoin.fr permet de publier très facilement des petites annonces gratuites avec photo, classées par région de France et notamment des petites annonces immobilières, offres de vente ou achat de voiture, moto, articles divers d'occasion, meubles, locations saisonnières de vacances, offres et demandes d'emploi, animaux et services de proximité de particuliers et de...
Site :
http://www.netoo.com
Vente de véhicule d’occasion, escroquerie, vices cachés et ...
Vente de véhicule d'occasion, escroquerie, vices cachés et l'assurance.
4425 lectures
Par Michel Benezra, Avocat.
- vendredi 7 octobre 2016
La vente de véhicules d'occasion est une source inépuisable de contentieux, notamment en matière de vices cachés ou d'escroquerie. De nombreuses victimes apprennent à leur dépens les règles de cette vente particulière, mais encadrée par la...
TABLE D'APPOINT d'occasion - Troc.com - achat vente de ...
Bonjour et bienvenue sur la page magasin du magasin Troc.com by Troc de l'Ile du Château d'Olonne.
169EUR TTC le Matelas 140x190
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Du 26 janvier au 11 février
Pour préparer les fêtes de fin d'année NOUS RECHERCHONS & ACHETONS CA$H vos : * Smartphones IPHONE, SAMSUNG, SONY, LG, ...
* Téléviseur LCD, LED, 3D, 4k
* Console de jeux Sony, Microsoft,...
Site :
http://www.troc.com
Dépôt vente Forbach - Magasin Troc
VOTRE MAGASIN SERA FERMÉ TOUS LES DIMANCHES D'AOÛT. MERCI.
WIR SIND GESCHLOSSEN ALLE SONNTAGE IM AUGUST. DANKE.
WE ARE CLOSED ALL SUNDAY TO AUGUST. THANK YOU.
Dépôt Vente et Achat Ca$h
En ACHAT CASH : Troc.com achète vos produits en paiement cash IMMEDIATEMENT. Le prix est déterminé en fonction de la côte d'articles d'occasion, de son état général et de la demande du produit...
Site :
http://www.troc.com
Thèmes liés : achat vente cash de produits d'occasion / magasin achat vente produit d'occasion / magasin achat et vente d'occasion / magasin vente objets d'occasion / achat et vente produits d'occasion
Authie Tourisme
/* salon expo */
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CONCESSIONNAIRE MOBIL-HOME depuis 1978 dans le Nord, le Pas-de-Calais et la Somme, nous avons fait preuve de rigueur et de sérieux tout au long de ces années et disposons aujourd'hui des meilleures marques.
Un grand choix en Neuf et Occasion vous est proposé.
Vous pouvez nous retrouver sur nos Expos répertoriées dans la rubrique "Où...
Site :
http://www.authiemobilhome.fr
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
La taxe afférente due est de
24.000 x 20,5
120,5
= 4.083 F
Dans l'exemple susmentionné, l'assujetti-revendeur ne peut pas faire apparaître séparément sur la facture qu'il délivre, la T.V.A. relative à la livraison du meuble d'occasion vendu sous le régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire. Lorsqu'il fait usage de la dispense de délivrer une facture,...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Ebay ou Le bon Coin : quel site choisir pour ses achats
Ebay ou Le bon Coin : quel site choisir pour ses achats ?
4/5 - 7 votes
Un site très performant en matière de petites annonces d'un côté, un site réputé pour avoir rassemblé des vendeurs professionnels de l'autre, 2 sites simples, mais dotés de fonctionnalités différentes. Le choix entre eBay et Le Bon Coin pour effectuer ses achats peut s'avérer complexe. Voici quelques éléments...
Site :
http://www.jeuxdecartes.net
Law Document French View | Ontario.ca
2011, chap. 1, annexe 1, art. 6 (33-36) - 01/07/2011
Responsabilité civile
39 Les règles suivantes s'appliquent si une personne, son mandataire ou son employé vend de l'alcool à une personne ou pour une personne dont l'état est tel qu'il semble que la consommation d'alcool pourrait l'enivrer ou aggraver son état d'ivresse au point qu'elle risque de se blesser, de blesser un tiers ou de...
Site :
https://www.ontario.ca
Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / magasin vente objets d'occasion / documents de vente d'un vehicule automobile / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion
Conditions générales de ventes et de réservations
Conditions générales de ventes et de réservations
Conditions générales de ventes et de réservations
Conditions générales de ventes et de réservations
En vous rendant sur notre site internet pour acheter nos produits, vous pouvez, à votre choix, procéder au paiement en ligne ou au paiement en magasin lors du retrait de vos produits. Si vous choisissez le règlement en ligne, votre...
Site :
https://www.bureau-vallee.fr
Windil.fr devient ParuVendu.fr/bons-plans, le site des ...
Windil.fr devient ParuVendu.fr, le site des bonnes affaires, achat et vente occasion
Découvrez dans la catégorie Mon débarras de ParuVendu.fr toutes les bonnes affaires de Windil.fr : meubles, vêtements, électroménager, high-tech, multimédia, etc... Vous aurez l'embarras du choix avec des milliers d'annonces à disposition.
Mon débarras Meubles - décoration
Découvrez toutes les annonces...
Site :
http://www.windil.fr
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2017-12-25 00:57:06
Site :
conso.net
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2018-01-18 00:19:17
Site :
https://www.inc-conso.fr
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Site :
conso.net
Meuble d'occasion - MYmobilier, petites annonces 100% ...
Bonjour, attention tentative escroquerie en ce moment sur le site ! Mail des escrocs Bourachdismo@gmail.com, ggmarie95@free.fr, apfoulonneau@aliceadsl.fr, brunojtm123@gmail.com, henridegale@gmail.com
© 2017 Meuble d'occasion - MYmobilier, petites annonces 100% gratuites Tous droits réservés.
Blog - Contact - Réalisation :
Entièrement gratuit, My Mobilier est le site de l'occasion pour la maison et le jardin. Vous avez rendez-vous avec les bonnes affaires...
Site :
http://www.mymobilier.fr
Thèmes liés : site de vente d'occasion gratuit / site de vente d'occasion entre particuliers / achat vente d'occasion meubles / site de vente d'occasion particulier / sites de vente d'occasion
La pièce de réemploi, un produit ou un déchet ? - Automobile
La pièce de réemploi, un produit ou un déchet ?
05/2010 - n° Revue :
Rubrique : Dossier JA
Même issue d'un véhicule hors d'usage, la pièce de réemploi doit-elle être considérée comme un déchet ou un produit ?
Le mode de traitement des véhicules hors d'usage prévoit que les composants et matériaux issus des VHU doivent être de préférence réemployés,...
Achat/vente de biens | impots.gouv.fr
l'entrée en France d'un bien :
- originaire ou en provenance d'un État ou d'un territoire n'appartenant pas à l'Union européenne,
- ou en provenance d'un territoire rattaché à un autre État membre de l'UE mais ne faisant pas partie de l'UE (ex : Mont Athos, Melilla, Îles Canaries, Jersey, Guernesey...). Cf. 1° de l'article 256-0 du CGI ;
la mise à la consommation en France d'un bien...
Date: 2017-08-24 17:06:07
Site :
https://www.impots.gouv.fr
Vente aux encheres - BIJOUX & MONTRES - Pestel-Debord
Tél. : + 33 (0)1 76 21 55 00
contact@pestel-debord.com
EXPERT C.E.A. POUR LES MONTRES
Jean-Christophe GUYON
2 Cours du 30 Juillet
33064 Bordeaux
Tél. : + 33 (0)6 60 74 02 45
jcg@pestel-debord.com
CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les rapports entre PESTEL-DEBORD et l'acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales d'achat qui pourront être amendées par des avis...
Site :
http://www.pestel-debord.com
Visite de salle - drouot
Jeudi 18 janvier de 11h à 21h (#drouotnocturne)
Vendredi 19 janvier de 11h à midi
Vente à 14H
Téléphone pendant l'exposition et la vente : +33(0)1 48 00 20 03
Conditions de ventes
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les rapports entre PESTEL-DEBORD et l'acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales d'achat qui pourront être amendées par des avis écrits ou oraux qui seront...
Site :
http://visitesdesalles.drouot.com
La TVA et les transactions sur les œuvres d'art : un chef ...
La TVA et les transactions sur les oeuvres d'art : un chef-d'oeuvre de complexité Régimes, écueils et stratégie
Par Nadine PRODHOMME SOLTNER
La complexité du régime de la TVA sur le marché de l'art suscite rejet et incompréhension des acteurs de ce marché, alors même que son caractère dérogatoire était destiné à les favoriser. Les options sont multiples, absconses, mais...
Site :
http://www.bmpassocies.com
Vente commerciale : obligation de conformité contractuelle ...
Ecoutez
La seconde composante est la composante dominante du dispositif. Il s'agit de la garantie des vices cachés ou rédhibitoires susceptibles de priver l'acquisition de la chose de tout intérêt. Elle est régie par les article 1641 et suivants du Code civil et fait l'objet d'une jurisprudence abondante qui en encadre l'essentiel des aspects. La troisième composante est spécifique au...
Projet de loi portant réglementation des ventes ...
Vous êtes ici : Rapports > Rapports d'information
EXAMEN DES ARTICLES
LES VENTES VOLONTAIRES DE MEUBLES
AUX ENCHÈRES PUBLIQUES
Définition des biens susceptibles d'être vendus
aux enchères publiques
Cet article a pour objet de préciser la nature des biens susceptibles de faire l'objet de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques.
*
Le droit actuellement en vigueur sur ce point...
Date: 2009-04-03 09:45:44
Site :
senat.fr
Enchères, Particuliers | Le Particulier
Les ventes aux enchères : des transactions rapides, transparentes et sécurisées
04/03/2011
Les ventes aux enchères de biens immobiliers ont aujourd'hui la cote auprès des particuliers. [...] Les enchères ont la cote auprès des particuliers. Les acheteurs viennent y chercher des biens introuvables ailleurs et les vendeurs, une transaction rapide et sécurisée. [...] Si les...
Enchères, Particuliers | Le Particulier
Les ventes aux enchères : des transactions rapides, transparentes et sécurisées
04/03/2011
Les ventes aux enchères de biens immobiliers ont aujourd'hui la cote auprès des particuliers. [...] Les enchères ont la cote auprès des particuliers. Les acheteurs viennent y chercher des biens introuvables ailleurs et les vendeurs, une transaction rapide et sécurisée. [...] Si les...
Site :
http://droits.leparticulier.fr
Mobilier de Bureau & Chaise Ergonomique | Montréal Meuble
Quelques-uns de nos milliers de clients satisfaits
ACHAT EN LIGNE DE MOBILIER, MEUBLE ET AMEUBLEMENT DE BUREAU!
Bienvenue chez Ugoburo, le plus grand détaillant de mobilier de bureau de qualité commerciale en ligne au service des petites et grandes entreprises du Canada!
Quel bonheur pour nous de vous recevoir aujourd'hui! Nous sommes fiers de vous présenter Ugoburo, une entreprise...
Site :
https://www.ugoburo.ca
Thèmes liés : achat vente mobilier de bureau d'occasion / vente de meubles de bureaux d'occasion / vente mobilier de bureau d'occasion / vente en ligne de meubles d'occasion / vente d une voiture en l'etat