Articles sélectionnés pour le thème : condition de vente d une voiture
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Comment estimer la valeur d'un véhicule - Voitures et ...
Comment estimer la valeur d'un véhicule
Comment estimer la valeur d'un véhicule
2013-09-03 | Voitures
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Aucun deux guides d'évaluation offrent la même valeur pour un véhicule. Vous pouvez vérifier les valeurs de commerce pour savoir ce que votre véhicule vaut à un concessionnaire et de la valeur de la vente privée de sorte que vous savez comment assez le prix de votre...
Site :
http://www.iabridal.com
Mandataire auto : vente de voitures neuves ou d’occasion
en France par JMP Automobiles
Qu'est ce qu'un mandataire automobile ?
Un mandataire automobile est comme son nom l'indique un professionnel de commerce d'automobiles qui agit en qualité d'intermédiaire (mandataire) sous mandat pour le compte de clients (le mandant) et qui négocie en France ou à l'étranger (plus généralement, dans toute l'Union Européenne) auprès de concessionnaires,...
Site :
http://www.autos-discount.fr
Mandataire auto : vente de voitures neuves ou d’occasion
en France par JMP Automobiles
Qu'est ce qu'un mandataire automobile ?
Un mandataire automobile est comme son nom l'indique un professionnel de commerce d'automobiles qui agit en qualité d'intermédiaire (mandataire) sous mandat pour le compte de clients (le mandant) et qui négocie en France ou à l'étranger (plus généralement, dans toute l'Union Européenne) auprès de concessionnaires,...
Site :
jmpautomobiles.com
À quel prix vendre ma voiture? | Autonet.ca
Faire des recherches sur le web
Pour être en mesure d'avoir une bonne idée du juste prix de vente de son véhicule, il est essentiel d'aller faire un tour sur le web afin de se faire une bonne idée de la valeur marchande de votre voiture. Au Québec, deux sites internet sont très populaires pour la vente de véhicules : Kijiji.ca et lespacs.com .
Kilométrage
L'année et le modèle de votre...
Site :
http://www.autonet.ca
Thèmes liés : prix de vente d une voiture / vente d un vehicule automobile / estimation prix de vente vehicule / prix de vente vehicule / vente d un vehicule
Conditions de vente vols secs
Mentions légales
Extrait du décret N°94 490 du 15 juin 1994 pris en application de l'article 31 de la loi N°92 645 du 13 juillet 1992. Nous vous invitons à prendre connaissance de ce texte qui doit figurer au verso du bulletin d'inscription remis par votre agent de voyages.
Article R211-5 : Sous réserve des exclusions prévues au deuxième alinéa (a et b) de l'article L.211-8, toute offre...
Date: 2018-03-19 02:43:05
Site :
http://www.corsicatours.com
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers / vente d'objets d'occasion entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule d'occasion gratuit / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier
M-AUTOMOBILE.FR - Auto occasion GUILERS
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Présentation
Bienvenue chez M-Automoile, votre concessionnaire Lotus Cars pour l'Ouest spécialisé dans la vente de voitures neuves ou d'occasion Premium.
Venez découvrir notre gamme de véhicules neufs ainsi qu'une sélection de véhicules d'occasion rigoureusement sélectionnés. Pour votre tranquillité...
Site :
http://www.m-automobile-occasion.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente de voiture d'occasion chez concessionnaire / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / annonce de vente de voiture d'occasion en france
Acheter sa voiture en Allemagne, notre mode d'emploi ...
Acheter sa voiture en Allemagne, notre mode d'emploi
22.9.2011
Suite aux nombreuses questions suscitées par l'article sur l'importation de voitures depuis la zone euro dans FRC Magazine de septembre, nous répondons à celles qui ont été les plus fréquemment posées.
Notre comparatif est sans appel. En dehors des garages situés dans les pays de l'Union européenne, les sociétés d'export...
Site :
https://www.frc.ch
Thèmes liés : vente de voiture d'allemagne / vente de voiture d allemagne / vente d'un vehicule de societe et tva / vente d une voiture en l'etat / vente d un vehicule de societe
RSA - bofip.impots.gouv.fr
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas
I. Frais de déplacement
1
Les frais de déplacement sont engagés notamment au titre :
- du transport du domicile au lieu de travail ;
- du transport pendant les horaires...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Achat d'un véhicule d'occasion: attention aux frais bidons ...
Sébastien Templier | La Presse
Publié le 1 février 2012 | Mise à jour le 1 février 2012 à 15h12
«Inspection sécuritaire», «frais de livraison et d'installation», «inspection pour la garantie» ou encore «certification», voilà autant de termes et de stratagèmes employés par certains vendeurs d'automobiles pour gonfler la facture à l'achat. Un procédé illégal que les...
Site :
http://auto.lapresse.ca
Vendre sa voiture en l’état, sans perdre d'argent
Export auto
Vendre sa voiture en l'état près de chez soi
Pour quiconque souhaite vendre sa voiture en l'état et dans sa région, vendresavoiture.fr propose ses services partout en France. À travers un réseau d'une quarantaine de centres régionaux ou départementaux, venez vendre une voiture sans contrôle technique en une seule visite.
Comment estimer son véhicule et visiter une agence...
Comment remplir son certificat de vente de voiture - Overblog
Comment remplir son certificat de vente de voiture ?
Zoé
30 juin 2011
Lorsque vous vendez un véhicule, vous êtes dans l'obligation de remplir un certificat de vente de véhicule, qui devra être rempli le jour de la vente du véhicule. Voici un article qui vous guidera afin de pouvoir remplir correctement et facilement votre certificat de vente de véhicule.
Présentation
Le certificat de...
Site :
https://www.over-blog.com
Thèmes liés : remplir certificat de vente vehicule en ligne / certificat de vente vehicule en ligne / certificat vente vehicule / vente vehicule particulier carte grise / condition vente vehicule en l'etat
Annonce particulier à particulier auto - Voiture occasion
voiture
Les conditions générales de vente des particuliers
Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles la société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR 293 187 716 23), ayant son siège social au 22-28,...
Site :
http://www.lacentrale.fr
+ de 1000 voitures de collection - vente aux enchères
659 Lots dans cette vente
+ de 1000 voitures de collection
Clôture des enchères à partir du vendredi 06/03/2015 09:00
13 quai d'anjou 75004 Paris
tel: + 33 (0)6 27 63 80 14
e-mail: contact@diamondsauction.fr
Conditions de vente
Conditions de vente
RICHARD BEDOT COMMISSAIRE-PRISEUR, DIAMONDS AUCTION (denommé LA SOCIETE) est une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques...
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drouotonline.com
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Thèmes liés : condition vente vehicule en l'etat / vente d un vehicule automobile / vente d un vehicule / achat et vente de vehicule / vente d une voiture en l'etat
Voiture d'occasion : quel recours en cas de litige ...
La voiture d'occasion que vous avez acheté présente des défauts importants ? Si un problème mécanique, ou tout autre, vous oblige à effectuer une réparation coûteuse, peut-être cela vaut-il la peine de faire annuler la vente et d'obtenir le remboursement du prix payé.
Quelques mois après avoir conclu la vente, vous vous apercevez à l'usage que la boîte de vitesses vous cause des...
Date: 2017-08-24 22:51:03
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / contrat de vente d'une voiture d'occasion / vente de voiture d'occasion a bas prix / vente voiture professionnel vice cache / prix de vente d'une voiture d'occasion
Conditions generales de vente - Location voiture et utilitaire
CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE EURLI RENT
http://www.location-de-vehicules-eurli-rent.com/
PREAMBULE :
La réservation en ligne est conclue avec la société membre du réseau EURLI RENT - ci-après dénommée le Loueur - choisie par le Locataire.
Chaque société membre du réseau EURLI RENT étant un commerçant indépendant, les Conditions Générales de Location peuvent varier selon...
Date: 2016-12-05 19:06:09
Site :
http://www.location-de-vehicules-eurli-rent.com
Thèmes liés : condition generale vente voiture / location vente vehicule utilitaire / condition vente vehicule en l'etat / condition de vente d une voiture / vente vehicule societe de location
Fiche 3 – La saisie des meubles corporels (Fiche Citoyen ...
Un bien meuble corporel est un bien qui a une existence matérielle et qui peut être déplacé (ex : un téléviseur, une voiture).
Les procédures civiles d'exécution, et notamment les saisies de meubles corporels, sont régies par la loi n°91-650 du 9 juillet 1991 et le décret n°97-755 du 31 juillet 1992.
Le créancier qui dispose d'un titre exécutoire et qui souhaite recouvrer la somme...
Date: 2017-10-08 00:48:24
Site :
http://www.europe-eje.eu
Thèmes liés : vente au enchere bien saisie / vente enchere vehicule saisie / vente vehicule saisie / vente enchere publique saisie / vente enchere objet saisi
Conso Blogger - ww2.news-encherevip.com
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Conditions Générales d'Utilisation
EnchèreVIP.fr est la propriété de Sophora Media Ltd, 145 - 157 St John Street London EC1V 4PY United Kingdom, ci-après dénommée EnchèreVIP ou EnchèreVIP.fr ou "Nous" ou "Site web" ou "Site".
1. DEFINITIONS
En plaçant des offres sur EnchèreVIP.fr, vous ("participant, "client", "utilisateur", "gagnant de l'enchère") devez accepter l'intégralité...
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Conditions générales de vente - vente par correspondance ...
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
(dernère mis à jour : le 06/02/2015)
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les «Conditions Générales») s'appliquent à tout achat effectué par un internaute / personne physique (ci-après le « CLIENT») sur le site Internet http://www.valsedesprix.com (ci-après le « SITE ») auprès de STORE LINE, SARL, immatriculée au registre du...
Site :
http://www.valsedesprix.com
Thèmes liés : condition generale vente voiture / site d'enchere en ligne france / site d'enchere en ligne avis / vente d une voiture en l'etat / site d'enchere de voiture en ligne
Frais kilométrique - frais de véhicules - Amortissement et ...
si taux de CO2 inférieur ou égal à 200 g/km
18 300 EUR
(18 294 EUR pour la seule année 2001)
9 900 EUR
si taux de CO2 supérieur à 200 g/km
Entre le 1er/11/1996 et le 1er/06/2004
120 000 F converti à 18 300 EUR à compter du 1er/01/2002
(18 294 EUR pour la seule année 2001)
Entre le 1er/11/1993 et le 1er/11/1996
100 000 F
Entre le 1er/01/1988 et le 1er/11/1993
65 000 F
Entre le 1er/07/1985...
Site :
http://www.frais-kilometrique.com
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / vente de vehicule electrique d'occasion / vente de vehicule d'occasion pour professionnel / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions
Quels sont les inconvénients d'une vente aux enchères de ...
Toutes nos agences
Avis de clients
Je suis très satisfait du service de vendezvotrevoiture.fr. Equipe très agréable, je recommande de passer par cette équipe
Cyril F.
Mon copain est tombé sur le site vendezvotrevoiture.fr sur internet et m'en a parlé. On voulait changer notre ancienne auto pour un plus gros gabarit. On a réussi à vendre notre véhicule en moins de deux, ce qui nous a...
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Luxe
Où louer une voiture ?
- Grâce au comparateur de location de voitures liligo.com, vous pouvez rechercher des milliers d'offres chez les plus grandes enseignes (Hertz, Europcar, Avis...) partout en France et dans le monde mais aussi chez des loueurs indépendants, des spécialistes de la location de voitures low cost ou encore sur des sites de particulier à particulier.
Comment est-ce je...
Site :
http://www.liligo.fr
Thèmes liés : vente de voiture pas cher particulier / entre particulier vente de voiture / condition de vente de voiture entre particulier / location vente voiture / vente des voiture chez des particulier
Ventes de voitures de luxe en 2014 : Tesla dans le haut du ...
Voici des données qui sauront vous intéresser concernant les ventes de voitures de luxe aux États-Unis pour 2014. Il s'agit d'une traduction d'un article de Zachary Shahan publié sur Clean Technica :
____________________________________________________________________________________________________________________
Il a quelques temps, nous avons constaté que la Tesla Model S était en...
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Comparateur de prix pour automobiles, voitures et pneus
Comment acheter une voiture neuve
moins cher ?
Le régime d'exception offre peu de place à la concurrence.
Les prix des véhicules neufs vendus en France sont fixés par les réseaux de concessionnaires. Ceux-ci ayant le monopole de distribution de la marque à laquelle ils sont associés, les prix ne sont soumis à aucune concurrence. Le maintient du règlement d'exception de la distribution...
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Vendre Voiture
Vendre voiture
Introduction
Il y a quelques étapes de base à effectuer quand vous vendez votre voiture dans n'importe quel pays. Outre les formalités légales et les clauses documentaires, les acheteurs veulent une voiture qui est fiable et en bonne condition. Si votre véhicule semble propre et éclatant à l'intérieur comme à l'extérieur, et qu'il performe bien dans un test de route,...
Date: 2010-07-02 22:39:16
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Depanoto - Accessoires pour voitures anciennes ...
VENTE EN LIGNE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
La société «DEPANOTO & Compagnie» société par Actions simplifiées au capital de 38720 EUR inscrite au registre du commerce sous le numéro RCS CHARTRES 775145659 dont le siège est situé 4 rue de la Malerie 28400 NOGENT LE ROTROU adresse éléctronique: info@depanoto.fr , numéro individuel d'identification fiscale FR20775145659 téléphone...
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Annonce - Véhicules et fourgons utilitaires occasions ...
Utilitaires Occasions peut également vous proposer un équipement sur-mesure sur votre véhicule utilitaire d'occasion.
Contact : utilitaires-occasions@gruau.com // tél. : 06 07 98 77 50 et 02 43 50 25 06
Mentions légales // Conditions Générales
Des annonces de véhicules utilitaires d'occasions transformés de qualité, signées UO by Gruau
UO by Gruau, ou véhicule utilitaire...
Site :
utilitaires-occasions.com
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Achat voiture Sport - Aramisauto
Montant total dû hors assurances facultatives :
EUR
La mensualité Crédit ACCESS avec assurances facultatives intègre :
L'assurance facultative Garantie Prix d'Achat (Protexxio Capital ans) souscrite auprès de Cardif Assurances Risques Divers et Axa Assistance France Assurances s'ajoutant au montant de la mensualité hors assurances facultatives : EUR/mois Garantie Prix d'Achat (Plus Que...
Site :
https://www.aramisauto.com
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / condition de vente d une voiture / condition vente vehicule en l'etat / prix de vente d une voiture / vente d un vehicule de societe
Achat voiture Toyota - Aramisauto
Montant total dû hors assurances facultatives :
EUR
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Site :
https://www.aramisauto.com
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / condition de vente d une voiture / condition vente vehicule en l'etat / prix de vente d une voiture / vente d un vehicule de societe
Vente de moteurs d'occasion, boîte de vitesse et pièces
AIXAM DISCOUNT MOTEUR VOITURES SANS PERMIS RENAULT BOITE DE VITESSE
Conditions générales de vente
La SAS Anjou Cass' au capital de 88 500 EUR, située dans la zone industrielle La Métairie - 49160 Longué, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le n°B 337217693, ayant pour adresse électronique boiteamoteur@gmail.com a développé un site dénommé...
Site :
http://www.boite-a-moteur.fr
Thèmes liés : vente de moteur voiture d'occasion / conditions generales de vente voiture occasion / vente de moteur d'occasion renault / vente de pieces detachees d'occasion / vente de moteur d'occasion en france
Revenus d'entreprise ou de profession libérale - Canada.ca
Revenus d'entreprise ou de profession libérale
T4002(F) Rév. 16
Si vous êtes aveugle ou avez une vision partielle, vous pouvez obtenir nos publications en braille, en gros caractères, en texte électronique ou en format MP3 en allant à propos des médias substituts . De plus, vous pouvez demander à recevoir nos publications ainsi que votre correspondance personnelle dans l'un de ces...
Site :
https://www.canada.ca
Achat voitures pas chères neuves et occasion - aramisauto.com
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Thèmes liés : conditions generales de vente vehicule d'occasion / vente de voiture d'occasion en france pas cher / vente de voiture pas cher d'occasion / condition de vente de voiture d'occasion / achat et vente de voiture d'occasion en france
Automobile : voiture neuve ou d'occasion? | Banque Nationale
Imprimer
Voiture Neuve Ou D'Occasion?
Afin de faire le meilleur choix entre une voiture neuve ou usagée, il importe de considérer une série de points importants, comme les suivants, qui sont tirés de diverses chroniques de l'Office de la protection du consommateur du Québec.
- Auto neuve-
INFORMEZ-VOUS
Recueillez toute l'information disponible sur les marques et les modèles qui vous...
Date: 2016-07-26 02:11:48
Site :
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Vendre Gratuitement voiture automatique occasion
Déposer une annonce voiture boîte automatique d'occasion. Dans les 24h, elle sera en ligne. Contrôle Technique obligatoire.
Pour déposer votre annonce, cliquez sur le bouton suivant:
Uniquement en France.
Le site Handiprojet.com est premier sur tous les moteurs de recherches.
Un professionnel à votre écoute, 6 jours sur 7
de
un suivi que vous avez nulle part ailleurs
Pour nous joindre : 06...
Date: 2017-01-01 19:33:45
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http://www.handiprojet.com
Voitures d'occasion Agence d'Annecy - origin-occasions.com
Mentions légales
* UN CRÉDIT VOUS ENGAGE ET DOIT ÊTRE REMBOURSÉ. VÉRIFIEZ VOS CAPACITÉS DE REMBOURSEMENT AVANT DE VOUS ENGAGER. Exemple pour l'achat d'un véhicule d'occasion financé en totalité, sans apport, sur une durée de 60 mois, taux annuel effectif global fixe de 7.5% sans frais de dossier et hors assurances facultatives. Le coût d'une assurance Décès, Perte Totale et Irréversible d'Autonomie, Maladie-Accident, s'ajoute au montant de la mensualité ci-dessus. Offre de crédit accessoire à une vente à partir de 1.500EUR d'une durée de 12 à 60 mois, le Taux Annuel Effectif...
DIRECTEUR COMMERCIAL - TECHNIQUES DE VENTE ET DE ...
Sa mission, son salaire, ses objectifs, ses conditions de travail, ses qualités et compétences, sa formation initiale, ... Découvrez le métier de « DIRECTEUR COMMERCIAL » sous la forme d'un descriptif de poste et de quelques offres d'emploi...
La mission du Directeur Commercial :
Augmenter le chiffre d'affaires et les marges, développer la productivité et les compétences des équipes...
Date: 2017-08-24 19:03:17
Site :
http://www.frederic-chartier.com
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / vente d'une voiture controle technique / vente d une voiture sans controle technique / condition de vente d une voiture / vente d'une voiture de societe a un particulier
2016 : 1% des voitures seront électriques en France - Clubic
le mardi 05 janvier 2016
2016 : 1% des voitures seront électriques en France
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Grâce aux aides gouvernementales et en dépit de la baisse des prix du pétrole, les ventes de voitures électriques en France ont progressé de 64% en 2015 pour se rapprocher de la barre symbolique des 1% du marché.
Cette année marquera-t-elle un tournant sur le secteur de...
Site :
http://www.clubic.com
La taxe sur la valeur ajoutée (cours de tva résumé)
Accueil » Cours de Fiscalité » La taxe sur la valeur ajoutée (cours de tva résumé)
Màj le
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La taxe sur la valeur ajoutée (cours de tva résumé)
Ce cours résume très brièvement les dispositions du Code Général des Impôts relatives à la taxe sur la valeur ajoutée. Il ne saurait remplacer les lois et règlements en vigueur (« Législation et réglementation...
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http://www.tifawt.com
Où trouver et acheter des voitures miniatures au meilleur ...
Les voitures miniatures, de nombreux passionnés de voitures s'y attachent. Désormais, la grande majorité des voitures commercialisées disposent de leur version miniature. C'est un moyen comme un autre de vivre sa passion sans se ruiner. Dans cet article, nous verrons les solutions les plus avantageuses pour dénicher ses voitures miniatures au meilleur prix.
Ah, les voitures...
Site de vente de voiture d39occasion en allemagne
Site de vente de voiture d39occasion en allemagne
Elle se situe dans l'ordre des prix qui se fait labas. Comparer les annonces autos Comparez rapidement et facilement jusqu'à 4 voitures et choisissez celle qui vous correspond. Pour préciser j'ai déja acheté des voitures en Allemagne, je n'ai jamais eu de problème. Vous recevrez prochainement un mail concernant le traitement de votre demande. Vous devez au préalable en supprimer une depuis votre compte client et revenir à cet écran pour valider votre demande. Fermer Signaler cette annonce A propos de vous Vous êtes. D'ailleurs je compte y aller avant la fin de l'année...
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Acheter une voiture Italienne en France: qules risques?
Acheter sa voiture en Italie
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Acheter une voiture vendue en France en papiers Italiens: attention au piège
Les informations figurant sur cette page ont pour but d'informer les éventuels acquéreurs sur les risques du cas particulier de l'achat d'un véhicule d'occasion d'origine Italienne, en vente en France, et qui n'aurait pas encore été Francisée. Entendu par là une...
Site :
http://www.expressdriver.fr
Garantie entre particulier? | Yahoo Questions/Réponses
Suivant
Garantie entre particulier?
J'ai acheté à un particulier une voiture ,et j'ai entendu parler d'une nouvelle qui oblige le revendeur à fournir une garantie de trois mois,car la voiture en question aprés deux semaines j'ai eu un probleme mécanique qui m'a couté 500EUR et je veux savoir quel recours je peux avoir.
Merci
Voulez-vous vraiment supprimer cette réponse ?
Oui
Il y a eu un...
Site :
https://fr.answers.yahoo.com
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion obligation vendeur / vente d une voiture en l'etat / garantie vente voiture occasion entre particulier / vente de voiture d'occasion entre particuliers / garantie vente de voiture entre particulier
Voiture occasion : achat, reprise et financement de ...
Reprise
Garantie satisfait ou remboursé
Garanties, révisées et immédiatement disponibles, nos véhicules d'occasion en vente bénéficient également de la garantie « Satisfait ou Remboursé » ! Comprenez qu'en cas de défaut ou de changement d'avis, nous vous reprenons le véhicule aux conditions d'achat TTC mentionnées sur la facture par l'intermédiaire de la concession où se trouvait...
Site :
https://www.autosphere.fr
Suisse-France : Quelles Démarches Lors D’achats Et D ...
Démarches générales pour l'achat d'un véhicule à l'étranger
Il y a deux moyens d'acheter un véhicule à l'étranger :
Par un mandataire
Par vos propres moyens
Il existe plusieurs mandataires, en voici quelques uns parmi les plus connus dans la région: Frey, Amag, Autoplanet, Auto Kunz AG, Elite auto, Aramis auto...
L'avantage des mandataires est qu'ils commandent en volume, et...
Date: 2018-01-17 17:55:14
Site :
http://frontalier.moncoachfinance.com
bordeaux-huissier.com | Étude Bonnamy-Vizoso | Huissier de ...
Protection de la Vie privée
Politique de protection de la Vie privée
Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...
Site :
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CGV | GLS transporteur de colis
Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente
General Logistics Systems France, SAS au capital social de 7 782 000 EUR - R.C. Toulouse 315 334 011 - SIRET 315 334 011 01434 - APE 5229B - N° TVA Européen FR 39 315 334 011 - Avril 2017
Download
INTRODUCTION
General Logistics Systems France, ci-après dénommée GLS France, agissant en tant que commissionnaire de transport, se...
Site :
https://gls-group.eu
Location avec option d'achat ou promesse de vente de biens ...
La Commission des clauses abusives,
Vu le chapitre IV de la loi n° 78-23 du 10 janvier 1978 sur la protection et l'information des consommateurs de produits et de services;
Vu le code civil, et notamment ses articles 1152, 1231, 1244 et 2037;
Vu la loi n° 78-22 du 10 janvier 1978 relative à l'information et à la protection des consommateurs dans le domaine de certaines opérations de...
Site :
http://www.clauses-abusives.fr
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule automobile / vente d une voiture en l'etat / automobile vente voiture location / garantie vente d'un vehicule particulier