Rachat de véhicules occasions export Suisse | Vendre ma ...

Vous voulez vendre votre voiture en Suisse pour l'export ?

Nous sommes spécialistes dans le rachat de véhicules occasions pour export dans toute la Suisse depuis plus de 20 ans.

Avec vendremavoiture.ch, vous pouvez rapidement conclure le rachat de votre véhicule occasions pour exportation en toute sécurité et sans engagement en moins de 48heures.

Peu importe le type de votre voiture :...

Lire la suite


Site : http://vendremavoiture.ch

Conditions générales de vente - Véhicule neuf et occasion ...

Nos experts vous répondent dès que possible.

Envoyer un message

×

Bienvenue sur la plateforme d'achat et d'abonnement de véhicules du Garage David.

Avec OnlyDrive, trouvez votre véhicule en ligne facilement et rapidement, avec toutes les garanties du Garage David.

Conditions générales de vente - Véhicule neuf et occasion

 

a - Le présent document constitue :

soit un contrat de vente, si...

Lire la suite


Site : https://www.onlydrive.fr

Ventes Domaniales - F.A.Q :Tout savoir sur les ventes

Pour toute question ne figurant pas dans cette Foire Aux Questions, consultez les conditions générales de vente dans la rubrique " Conditions générales ". Pour plus de questions, contactez-nous via le formulaire de contact du site, en cliquant sur " Contact " dans la rubrique " Informations pratiques ".

Les ventes mobilières du Domaine

Que vend le service du Domaine ?

Les biens...

Lire la suite


Site : http://www.ventes-domaniales.fr

Acheteur qui ne doit pas percevoir la TPS ni calculer ou ...

L'acheteur qui ne doit pas percevoir la TPS ni calculer ou percevoir la TVQ sur un véhicule routier d'occasion est généralement un particulier. Toutefois, il peut également s'agir d'un inscrit qui n'a pas eu droit à un crédit de taxe sur les intrants (CTI) ou à un remboursement de la taxe sur les intrants (RTI) pour les taxes payées sur un véhicule. C'est le cas, par exemple, d'une grande entreprise dans le régime de la TVQ.

Lorsqu'un commerçant inscrit aux fichiers de la TPS et de la TVQ accepte un véhicule routier en échange d'un véhicule qu'il vend, le crédit accordé pour le véhicule remis en échange réduit...

Lire la suite


Site : revenuquebec.ca

Thèmes liés : condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier / prix de vente vehicule d'occasion

TVA Intra-communautaire sur les véhicules d'occasion ...

Faisons un rappel des dispositions applicables en matière de vente de véhicule d'occasion.

 

Au sens communautaire, un véhicule d'occasion est un véhicule qui a été mis en circulation depuis au moins 6 mois et qui a au moins 6 000 Km (interprétation de l'article 298 sexies du CGI).

 

Il résulte de l'article 297 A du CGI que la taxation sur marge est applicable aux livraisons effectuées...

Lire la suite


Site : https://blogavocat.fr

Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / prix de vente vehicule d'occasion / conditions generales de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion

Vente de voitures d’occasion Thionville, Metz, Longwy ...

09 74 56 14 73

Vente de voitures d'occasion à Thionville

L'entreprise MARCHER AUTO est un acteur incontournable de la vente de voitures d'occasion sur Thionville et ses alentours (Metz, Longwy, etc.).

Voitures d'occasion en parfait état

À travers nos véhicules d'occasion, nous vous proposons une alternative intéressante pour faire face à un marché de l'automobile de moins en moins accessible, avec des prix toujours en hausse.

Nous vous fournissons...

Lire la suite


Site : http://www.marcherauto.fr

Qualité - Prix - Services | ORIGIN OCCASIONS

Mentions légales

* UN CRÉDIT VOUS ENGAGE ET DOIT ÊTRE REMBOURSÉ. VÉRIFIEZ VOS CAPACITÉS DE REMBOURSEMENT AVANT DE VOUS ENGAGER. Exemple pour l'achat d'un véhicule d'occasion financé en totalité, sans apport, sur une durée de 60 mois, taux annuel effectif global fixe de 7.5% sans frais de dossier et hors assurances facultatives. Le coût d'une assurance Décès, Perte Totale et Irréversible d'Autonomie, Maladie-Accident, s'ajoute au montant de la mensualité ci-dessus. Offre de crédit accessoire à une vente à partir de 1.500EUR d'une durée de 12 à 60 mois, le Taux Annuel...

Lire la suite


Site : http://www.occasions-parcours.com

Voitures d'occasion Agence de Montpellier - PARCOURS

Mentions légales

* UN CRÉDIT VOUS ENGAGE ET DOIT ÊTRE REMBOURSÉ. VÉRIFIEZ VOS CAPACITÉS DE REMBOURSEMENT AVANT DE VOUS ENGAGER. Exemple pour l'achat d'un véhicule d'occasion financé en totalité, sans apport, sur une durée de 60 mois, taux annuel effectif global fixe de 7.5% sans frais de dossier et hors assurances facultatives. Le coût d'une assurance Décès, Perte Totale et Irréversible d'Autonomie, Maladie-Accident, s'ajoute au montant de la mensualité ci-dessus. Offre de crédit accessoire à une vente à partir de 1.500EUR d'une durée de 12 à 60 mois, le Taux Annuel...

Lire la suite


Site : http://www.origin-occasions.com

MZAUTO 76 : Voiture occasion GAINNEVILLE - Vente auto ...

Présentation

Créé en 2008, MZ AUTO 76 s'est spécialisé dans la vente de véhicules d'occasion utilitaires.

Situé à Gainneville en Seine Maritime à 10 min du Havre, notre parc de véhicules est facilement accessible depuis l'autoroute A29 à 10 min et l'autoroute A13 à 5 min.

Tous nos véhicules sont révisés et...

Lire la suite


Site : http://www.mzauto76.com

Thèmes liés : vente vehicule utilitaire d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / conditions de vente vehicule d'occasion

vente materiels de lavage auto occasion en algerie -SBM ...

Live chat with our professional customer service

Get the quotation list.

vente materiels de lavage auto occasion en algerie

Vente et location materiel neuf et occasion de nettoyage - Atp75

ATP 75 propose la vente ou la location de matériel neuf ou d'occasion de Nous expédions dans toute la France ainsi qu'a l'étranger. Balayeuse Hako Hamster 800 E, auto-aspirante, batteries neuves,...

Lire la suite

Date: 2013-12-19 18:22:11
Site : http://www.leconcasseur.com

Conditions générales de vente - Véhicules d'occasion

Société d'Edition et Promotion de Magazines,

13 Bd Montfleury - 06400 CANNES

Téléphone : 04 94 40 73 85

SARL au capital de 5000 EUR - RCS CANNES 453 476 509 - APE 5814 Z

TVA Intracommunautaire : FR77453476509

CONDITIONS GÉNÉRALES

Préambule : Acceptation des Conditions Générales

Le Service est proposé à l'internaute, sous réserve de son acceptation des présentes Conditions...

Lire la suite


Site : https://vehicules-d-occasion.com

Contrat de vente d'un véhicule d'occasion - test-achats.be

Uniquement pour la vente d'un véhicule d'occasion entre professionnels et particuliers. Il n'est donc pas adapté à la vente entre deux particuliers.

Le document est utilisé spontanément et gratuitement par les commerçants adhérents.

Forme

Bon de commande, avec conditions de vente au verso.

Eléments essentiels

Contrat...

Lire la suite


Site : test-achats.be

finaliser la vente d'une voiture d'occasion entre ...

finaliser la vente d'une voiture d'occasion entre particuliers

Vous avez bien fait vos devoirs et cherché le type de voiture que vous souhaitez. Vous avez rencontré le vendeur particulier, effectué un essai sur route , posé toutes les bonnes questions et fait subir à la voiture une inspection préalable à l'achat . Vous êtes à présent prêt à l'acheter, alors comment faire pour...

Lire la suite


Site : https://www.carproof.com

Achat et vente de véhicules - European Commission

Vente d'un véhicule d'occasion

TVA d'un véhicule acheté dans votre pays de l'UE

Lorsque vous achetez un véhicule neuf chez un concessionnaire de votre pays de l'UE, vous devez payer la TVA. Si vous utilisez ce véhicule à des fins privées, cette TVA ne vous sera pas remboursée (à moins que vous ne le revendiez encore neuf à un ressortissant d'un autre pays de l'UE -- voir ci-dessous pour...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 20:37:58
Site : ec.europa.eu

Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier / vente de vehicule d'occasion particulier / achat et vente de vehicule d occasions / vente vehicule d occasion particulier

Achat et vente de véhicules - European Commission

Vente d'un véhicule d'occasion

TVA d'un véhicule acheté dans votre pays de l'UE

Lorsque vous achetez un véhicule neuf chez un concessionnaire de votre pays de l'UE, vous devez payer la TVA. Si vous utilisez ce véhicule à des fins privées, cette TVA ne vous sera pas remboursée (à moins que vous ne le revendiez encore neuf à un ressortissant d'un autre pays de l'UE -- voir ci-dessous pour...

Lire la suite

Date: 2017-12-01 15:20:11
Site : ec.europa.eu

Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier / vente de vehicule d'occasion particulier / achat et vente de vehicule d occasions / vente vehicule d occasion particulier

Conditions générales de vente | Alcopa Auction

Conditions générales de vente en salle

Pour participer aux ventes aux enchères physiques il faut impérativement être muni de :

Pour les particuliers :

Votre carte bancaire, un acompte sera exigé pour tout véhicule adjugé directement en salle

de 500 EUR pour toute adjudication inférieure à 8 000 EUR

de 800 EUR pour toute adjudication égale ou supérieure à 8 000 EUR

de 1200 EUR pour...

Lire la suite


Site : https://www.alcopa-auction.fr

Argus Automobile| L'argus automobile de Tunisie

Ensemble, préservons la vie de nos enfants

LES SEPT FINALISTES

Le Volkswagen Amarok élu Pick-up International 2018

LES ÉQUIPAGES CITROËN RÉPONDENT PRÉSENT

BSB Toyota renforce sa présence au sahel tunisien

Présentation du Hyundai Creta en Tunisie

Inauguration du premier showroom

4 éme Manche du Championnat National de Drift 2017

Rallye du Chott 2017

1ère place en 2016, nouveau défi en 2017 pour Hend Chaouch

RedBull Car Park Drift

SERVICES  Argus Automobile de Tunisie

DÉPÔT-VENTE

Vous n'avez pas le temps de vous occuper de la vente de votre véhicule d'occasion ?

Expertise et...

Lire la suite


Site : http://www.argusautomobile.tn

Vente voiture d’occasion - Faire sa carte grise en ligne ou ...

Vente voiture d'occasion : Formalités et conseils avec Cartegrise.com

Toggle navigation

Mon panier

Menu

Cartegrise.com vous permet d'immatriculer votre véhicule ou de traiter votre demande de carte grise sans passer par la préfecture : grâce à son réseau de 100 garages agréés à côté de chez vous ou... directement en ligne !

Vendre un véhicule d'occasion

Tout ce qu'il faut...

Lire la suite


Site : https://www.cartegrise.com

Vente ou achat d'une voiture : quels sont vos droits ...

Vente ou achat d'une voiture : quels sont vos droits ?

Partager

Que ce soit pour la vente d'une voiture d'occasion, pour la vente d'une voiture neuve, pour l' achat d'une voiture d'occasion ou pour l' achat d'une voiture neuve , les consommateurs ont des droits, d'un sens comme dans l'autre: documents liés à la vente d'une voiture neuve ou d'occase, contenu du contrat de vente du véhicule...

Lire la suite


Site : http://www.web-libre.org

Voitures d'occasion Agence de Bordeaux - Prix - Services

Mentions légales

* UN CRÉDIT VOUS ENGAGE ET DOIT ÊTRE REMBOURSÉ. VÉRIFIEZ VOS CAPACITÉS DE REMBOURSEMENT AVANT DE VOUS ENGAGER. Offre de crédit accessoire à une vente à partir de 1.500EUR et d’une durée de 12 à 60 mois. Pour l’achat d’un véhicule d’occasion, financé en totalité sans apport en crédit classique, le Taux Annuel Effectif Global est compris entre 5,88% et 6,07%...

Lire la suite


Site : http://www.origin-occasions.com

Conditions générales de vente | Renard & Fils ...

Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE GARANTIE DE VÉHICULES NEUFS

Les présentes conditions s'appliquent à toute vente de véhicule neuf Renault par un concessionnaire ou agent agréé

Renault (ci-après le « vendeur »). Exprimant des clauses particulières et essentielles pour le vendeur, elles

l'emportent sur toutes autres conditions générales, en ce...

Lire la suite


Site : http://www.renardetfils.be

Conditions générales de vente | Site officiel PSA

Conditions Générales de Vente Peugeot

ARTICLE 1 - DEFINITIONS

Automobiles Peugeot : la société Automobiles Peugeot, société anonyme au capital de 172 711 770 euros dont le siège social est situé 7 rue Henri Sainte-Claire Deville 92500 Rueil-Malmaison, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 552 144 503. Numéro de TVA intracommunautaire : FR...

Lire la suite


Site : https://coc.psa-peugeot-citroen.com

Auto occasion CASTRES - Notre point de vente CITROEN ...

CITROEN CASTRES SUD AUTO OCCASIONS

194 RTE DE TOULOUSE

08h30 à 12h00 - 14h00 ...

Lire la suite


Site : http://www.citroen-sudautooccasions-castres.com

Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion

Vente Encheres Voiture | bluespacecaribbean ...

Quen pensez vous. Jai fait quelque vente et ya de bon prix, mais je suis indeci jhesite a acheter aux encheres. Avez vous deja essayer cette Il y a 1 jour. Camille Cerf à la vente aux enchères des Sapins de Noël des créateurs le. Actualités auto avec Autoplus. Fr Sport et voiture avec Sportauto. Fr

Fonctionnement de MachineryZone Foire aux questions Nous contacter Recrutement Liens...

Lire la suite


Site : http://bluespacecaribbean.org

Alcopa Auction : qu'est-ce que c'est ? | Actu Auto France

Alcopa Auction : acheter une voiture d'occasion aux enchères

Posted on

by Hadrien Augusto

Professionnels, particuliers, concessions et garages, l'achat de véhicule d'occasion possède un large panel de possibilités à comparer. Aujourd'hui, la rédaction d'Actu Auto France a rencontré Mme Dromain, assistante marketing digital d'Alcopa Auction. Les caractéristiques de la société ? Donner la...

Lire la suite


Site : http://www.actuautofrance.fr

Conditions générales de vente - Multimarque France

 

1. Portée des conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de véhicules neufs conclues entre le Client et le Vendeur et n'engagent aucune autre personne.

Elles ne s'appliquent pas aux ventes effectuées à des professionnels ou pour un usage professionnel.

 

2. Modalités de commande et de livraison

2.1 Acceptation de commande

La...

Lire la suite


Site : http://www.multimarque.fr

Conseils achat et vente de voiture | LeVeodrome

Conseils achat et vente de voiture

Vous vous lancez dans une démarche d'achat ou de vente d'un véhicule ?

Leveodrome.com est là aussi pour vous aider et répondre à vos interrogations.

Dois-je acheter une voiture neuve ou une voiture d'occasion ?

Il se vend chaque année environ 2 millions de voitures neuves et 5 millions de voitures d'occasion.

Votre choix dépendra de raisons...

Lire la suite


Site : leveodrome.com

Véhicule d'occasion, quels sont les recours en cas de litige

Vente / Achat d'un véhicule d'occasion, quels sont mes recours ?

Petites annonces de particuliers à particuliers dans les journaux spécialisés ou sur internet, concessionnaires automobiles... Les moyens d'achat/vente de véhicules d'occasion se multiplient. Mais ces achats peuvent parfois vous réserver de mauvaises surprises.

Vous avez acheté un véhicule d'occasion et le moteur ne...

Lire la suite


Site : http://www.questions-juridiques.com

Conseils achat et vente de voiture | LeVeodrome

Conseils achat et vente de voiture

Vous vous lancez dans une démarche d'achat ou de vente d'un véhicule ?

Leveodrome.com est là aussi pour vous aider et répondre à vos interrogations.

Dois-je acheter une voiture neuve ou une voiture d'occasion ?

Il se vend chaque année environ 2 millions de voitures neuves et 5 millions de voitures d'occasion.

Votre choix dépendra de raisons...

Lire la suite


Site : leveodrome.com

Vendre sa voiture d’occasion à un particulier : quels ...

Vendre ma voiture d'occasion à un particulier : de quels papiers ai-je besoin ?

30 janvier 2018

Vendre sa voiture d'occasion à un particulier nécessite un certain nombre de documents. Il faut donc être bien organisé pour ne pas s'écrouler sous la paperasse ! Voici la liste des papiers dont vous aurez besoin pour vendre votre voiture d'occasion.

Faites la demande du certificat de non-gage

Le...

Lire la suite


Site : https://actualites-voitures-occasion.carizy.com

Vente de véhicule d’occasion, escroquerie, vices cachés et ...

Vente de véhicule d'occasion, escroquerie, vices cachés et l'assurance.

4425 lectures

Par Michel Benezra, Avocat.

- vendredi 7 octobre 2016

La vente de véhicules d'occasion est une source inépuisable de contentieux, notamment en matière de vices cachés ou d'escroquerie. De nombreuses victimes apprennent à leur dépens les règles de cette vente particulière, mais encadrée par la...

Lire la suite


Site : https://www.village-justice.com

Concessionnaires auto & garages Ile-de-France – Réseau Citroën

Conditions générales d'utilisation du site

Préambule :

Le présent site (ci-après dénommé « Site ») est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilise. L'accès et l'utilisation de ce Site sont soumis aux présentes « Conditions Générales» détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l'accès à ce Site impliquent...

Lire la suite


Site : http://www.reseau.citroen.fr

Rachat voitures d'occasion en France

Rachat de tout type de véhicules d'occasion

Votre voiture est tombée en panne et vous avez envie de la céder? vous cherchez un concessionnaire automobile honnête avec un service professionnel et attentionné ? vous êtes alors au bon endroit : rachatvoitureoccasion.fr rachète votre véhicule d'occasion rapidement et vous paye immédiatement , sans obligation d'achat ni frais...

Lire la suite

Date: 2017-08-26 13:41:46
Site : http://www.rachatvoitureoccasion.fr

Conseils utiles pour l'achat d'un véhicule d'occasion ...

Vous achetez votre voiture d'occasion chez un particulier : demandez simplement un contrat de vente en bonne et due forme, dont voici un modèle :

 

(nom et adresse du vendeur)..................................................................................................

Date : ..../..../....

CONTRAT DE VENTE ENTRE PARTICULIERS

(à établir en deux exemplaires)

Pour vente d'une voiture...

Lire la suite

Date: 2017-08-25 01:27:06
Site : https://www.touring.be

Contrôle technique allégé pour les voitures d'occasion - Midas

Conditions de facturation

Contrôle technique allégé pour les voitures d'occasion

Connaissez-vous déjà la nouvelle législation et la réglementation simplifiée qui existent désormais en matière de contrôle technique des véhicules d'occasion ? Un arrêté royal a en effet fixé les règles en vigueur depuis le 14 août 2011. La loi prévoit notamment un contrôle visuel de l'état du...

Lire la suite


Site : https://www.midas.be

Thèmes liés : vente vehicule d'occasion controle technique / vente d'un vehicule sans controle technique automobile / vente vehicule occasion controle technique / vente vehicule controle technique / condition vente voiture occasion controle technique

Vente de voiture accidentée autour de Rouen - MONDIAL AUTO

Pour toutes demandes de pièces : 02 35 78 61 61 ou mondialauto.magasin@orange.fr

 MONDIAL AUTO est une Société de recyclage automobile.

Nous fournissons plusieurs types de pestations tels que :

Réparations et entretiens sur véhicules,

Ventes de...

Lire la suite


Site : http://www.mondialauto76.fr

Vente voiture neuve et occasion sur le Mans, la Sarthe

Vente, achat de voiture neuve et d'occasion sur Le Mans, la Sarthe

Selon une récente enquête sur la vente de véhicule en France, seulement 1/6 est acheté neuf. Le même rapport montre que ceux qui achètent les voitures neuves sont souvent âgés de plus de 50 ans. Les plus jeunes préfèrent les voitures d'occasion. Est-ce à cause du budget ? La voiture neuve n'a-t-elle que des...

Lire la suite


Site : https://www.ilatou-sarthe.com

Certificat De Vente Vehicule A Imprimer | spirale8 ...

Certificat De Vente Vehicule A Imprimer

September 14, 2015 - Uncategorized

Imprimer cette page. Combien vous coûtera votre certificat dimmatriculation. Votre certificat dimmatriculation carte grise dun véhicule neuf ou doccasion Dans les deux cas, cest comme une cession classique certificat de vente, non. De destruction imprimé Cerfa qui confirme la mise en destruction du véhicule Documents...

Lire la suite


Site : http://spirale8.net

Acheter aux enchères | Ouest Enchères Publiques

Les ventes aux enchères chez OEP

Pourquoi acheter aux enchères ?

Une vente aux enchères est publique, donc ouverte à tous. Acheter aux enchères est un mode d'achat simple et ludique qui permet de faire des affaires en trouvant, au prix que vous décidez, des biens neufs ou d'occasion difficiles à trouver par ailleurs.

Les ventes ont lieu "au comptant", au dernier enchérisseur et chaque...

Lire la suite


Site : https://www.oep.fr

Vente Véhicule Accidenté Electrique - Infos, Disponibilité ...

Une voiture électrique d'occasion, comment ça marche

Les voitures électriques après un accident

Après l'accident d'un véhicule électrique, on peut toujours mettre ce dernier sur le marché de la bonne occasion du moment qu'elle arrive à remplir certaines conditions. Par ailleurs, son propriétaire se retrouvera toujours dans l'obligation de vérifier si sa voiture n'est pas considérée...

Lire la suite


Site : https://www.my-procar.com

Vente et rachat de voitures d’occasion à Cahors : Idain ...

Vente et rachat de voitures d'occasion  à Cahors : Idain Autos 46 

Vendeur d'automobiles d'occasion seconde main dans le département du Lot 

Idain Autos 46 est votre société de commerce de véhicules légers présente au Roc de la gasse à Cahors. 

Idain Montagne, le dirigeant d'Idain autos 46, a fondé son entreprise en 2014. Il vous propose la vente et la reprise des voitures...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 07:20:57
Site : http://www.idain-autos-46.fr

Conseils utiles pour la vente d'un véhicule d'occasion ...

Conseils utiles pour la vente d'un véhicule d'occasion

Contenu

Top

Vous êtes un vendeur professionnel ou un garagiste : remettez un contrat de vente selon le modèle établi par Féderauto en collaboration avec Touring. 

Vous êtes un vendeur particulier : établissez, en deux exemplaires, un contrat de vente mentionnant, entre autres, vos nom, prénom et adresse, ceux de l'acheteur, les...

Lire la suite

Date: 2017-08-25 00:05:02
Site : https://www.touring.be

Conditions générales de vente. Réservez en ligne aujourd ...

Vous avez oublié votre référence de réservation ?

Entrez votre adresse email et nous vous enverrons votre numéro de référence à cette adresse.

Email :

Votre référence de réservation vous a été envoyée par email.

Référence non trouvée

Nous n'avons pas trouvé une réservation lié à l'adresse email indiquée. Veuillez Nous contacter en utilisant ce lien.

Conditions de vente de...

Lire la suite


Site : http://www.rentalcars.com

La TVA sur les véhicules d'occasion - l-expert-comptable.com

Celui qui a trait aux véhicules d'occasion mérite une attention particulière tant les hypothèses envisageables sont nombreuses. L-Expert-comptable.com vous apporte des précisions sur ce sujet.

Donnez une note à cet article : 

Your rating: Aucun(e)

Donnez une note à cet article : 

Your rating: Aucun(e)

Rate

Sommaire

Il convient de dissocier les opérations internes, les opérations...

Lire la suite

Date: 2017-08-26 14:26:47
Site : https://www.l-expert-comptable.com

Un dispositif fiscal dédié aux voitures d’occasion | L ...

Un dispositif fiscal dédié aux voitures d'occasion

Par | Edition N°:3910 Le 19/11/2012 | Partager

La mesure du budget 2013 cible les importateurs

Près de 220 millions de DH de recettes fiscales par an

Un nouveau business s'offre aux concessionnaires de véhicules : le marché de l'occase. Le frein fiscal qui se dressait devant eux devrait être bientôt levé. En effet, le budget 2013...

Lire la suite


Site : http://www.leconomiste.com

Enchères Véhicule d'occasion - Gouvernement et la police a ...

gouvernement et la police des ventes aux enchères pour saisis voitures, camions et VUS

Plus de ressources et plus Amérique pour gouvernement et de la police, de vivre et de voitures en ligne des ventes aux enchères de gouvernement occasion et ont saisi les voitures, camions et VUS.

Chaque mois aux États-Unis, des milliers de véhicules sont saisis par les différents organismes...

Lire la suite


Site : http://fr.abcarticulos.info

Stop pièces auto les conditions générales de vente

Stop pièces auto les conditions générales de vente

 

 

Conditions générales de vente des biens à des particuliers

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site internet www.stopieces-auto.fr géré par l'Entreprise Stop Pièces Auto, Entreprise en nom propre, ayant son siège social 7 RD 386 - Les Sept Chemins à Vourles (69390),...

Lire la suite


Site : stopieces-auto.fr

Marché vente aux enchères des véhicules légers et lourds ...

Marché vente aux enchères des véhicules légers et lourds, d'EDF, d'ERDF et son service commun

Suivre ce marché

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

Sujet

Date de clôture estimée : 26/02/13

Etat : Première publication

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact

Paris La Défense Cedex

Mickael Guillotin

Direction des...

Lire la suite


Site : https://centraledesmarches.com

JPS Automobiles - Vente de véhicules d'occasions toutes ...

CLIO IV 1.5 DCI 90CH ENERGY BUSINESS ECO² EURO6 82G 2015

Qui sommes nous ?

Jean-Paul SOUQUES reprend en 1989, le garage de réparation automobiles créé par son père en 1964 à Concores .

Il développe rapidement la vente de véhicules d'occasion en implantant un autre point de vente en 1993 à Gourdon .

C'est en 2005, qu'il décide de se développer à Figeac en inaugurant un nouveau site de vente automobile, réparations mécaniques et carrosserie.

Et dernièrement en...

Lire la suite


Site : http://www.jpsautomobiles.fr

Thèmes liés : vente d'un vehicule automobile d'occasion / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / societe de vente de vehicule d'occasion / vente de vehicule d'occasion

Vente de voitures d’occasion avec garantie à Clermont ...

Vente de voitures d'occasion avec garantie à Clermont-Créans 

Achetez un véhicule préparé et garanti : Anjou VO

Soucieux de la satisfaction permanente de ses clients, votre professionnel vous assure le meilleur suivi entre l'achat et la livraison de votre véhicule.

En outre, Anjou VO vous propose des véhicules...

Lire la suite

Date: 2017-08-26 12:46:04
Site : http://www.anjouvo.fr