Articles sélectionnés pour le thème : condition vente vehicule occasion
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CityCar : Achat vente véhicules occasion Nouvelle-Calédonie
CITYCAR , Les professionnels de l'occasion
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Les professionnels de l'occasion en Nouvelle-Calédonie
Installé depuis 2013 à Nouméa dans le quartier de Ducos, CityCar se positionne en tant que spécialiste de la vente et de l'achat de voitures d'occasion en Nouvelle-Calédonie.
Que vous cherchiez à vendre ou à acheter une voiture d'occasion, notre équipe d'experts est à votre service.
Vendre sa voiture d'occasion
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Conditions Générales de Vente V.O. | Platine Automobiles
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ARTICLE 1 - CONTRAT
Le présent contrat régit les relations commerciales entre la société PLATINE AUTOMOBILES, ci après dénommée "le vendeur" et l'acheteur, ci-après dénommé "le client". Il constitue un bon de commande dans le cadre de la vente dun véhicule, ou un contrat de mandat. Le client autorise le vendeur à effectuer les démarches préalables à la livraison du...
Site :
http://platine-automobiles.com
AUTO CASSE GIGNAC - Casse auto, ventes de pièces ...
La casse est ouverte du lundi au vendredi de 8h30 à 18h et le samedi de 8h30 à 13h
Casse auto, ventes de pièces détachées utilitaires et automobiles, vente de véhicules accidentés entre Marseille et Aix En Provence : Auto Casse Gignac
Auto Casse Gignac, casse agrée VHU n° PR1300038D, nous sommes des professionnels pour la dépollution automobile !;
La société a été crée...
Site :
http://www.autocassegignac.com
Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...
Posté le 22/09/2017 à 09:16 par Vanessa
Bonjour Zaki,
Nous vous conseillons de vous rapprocher de votre préfecture ou d'appeler l'ANTS au 0811 105 716 car seuls les services de l'Etat seront habilités à traiter votre demande.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 22/09/2017 à 09:09 par Vanessa
Bonjour Jean-Marc,
Peu import l'origine du véhicule, c'est l'acquéreur qui doit faire les...
Site :
https://www.cartegrise.com
Conditions | Particulier | Vendre véhicule - AutoPlus
AutoPlus - Conditions | Particulier | Vendre véhicule
Forums
injecteur mort sur passat sw 2006 - Page : 4 - Volkswagen - FORUM Auto Journal
Je suis d'accord pour faire une actions contre VW et les poursuivre pour ce défaut connu sur leurs véhicules, dangereux pour nous consommateur, et dont aucune action de retour du véhicule en concessions n'as été prise de leur part pour le changement des...
Site :
http://recherche.autoplus.fr
Mémorandum D19-12-1 - Importation de véhicules
FMVSS : Federal Motor Vehicle Safety Standards
LSA : Loi sur la sécurité automobile
NIV : Numéro d'identification de véhicule
NSVAC : Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada
RSVA : Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles
RVI : Registraire des véhicules importés
TC : Transports Canada
VUS : Véhicule utilitaire sport
Définitions
1. Aux fins...
Site :
http://www.cbsa-asfc.gc.ca
Enchères Voitures d'occasion Brest Finistère M-Autobudget ...
Rappelez-moi au numéro :
> Enchères Voitures d'occasion Brest Finistère M-Autobudget.fr
Comprendre les enchères de voitures d'occasion chez M-Autobudget.fr à Plabennec à côté de brest dans le Finistère :
M-Autobudget.fr, garage AD Expert, spécialiste de la vente de véhicules neufs et d'occasion à Plabennec à côté de Brest dans le Finistère innove et vous propose un nouveau...
Site :
https://www.m-autobudget.fr
Automobiles d'occasion – Ventes entre particuliers ...
Automobiles d'occasion - Ventes entre particuliers
Automobiles d'occasion - Ventes entre particuliers
Vente ou achat d'une automobile d'occasion : transaction entre particuliers
Office de la protection du consommateur
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Contexte
La Loi sur la protection du consommateur ne s'applique pas lorsque la vente d'une automobile d'occasion se fait entre particuliers....
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Acheter un véhicule d'occasion | Belgium.be
Acheter un véhicule d'occasion
Avant l'achat
Sur cette page, vous trouverez toutes les informations utiles à l'achat d'un véhicule d'occasion en Belgique. Si vous achetez un véhicule à l'étranger , la procédure est peut être différente.
Vous pouvez acheter un véhicule d'occasion chez un vendeur de voitures professionnel ou auprès d'un particulier. Le marchand professionnel doit...
Date: 2017-08-25 00:06:34
Site :
https://www.belgium.be
Certificat de non gage détaillé pour 29,90 ...
Un certificat de situation administrative détaillé va vous permettre de connaître la date et le motif de l'opposition. Il est aussi appelé certificat de non gage détaillé.
Amende - Radar
Véhicule volé
Véhicule endommagé
C'est le certificat qui vous est également demandé par votre assureur en cas d'indemnisation suite au vol de votre véhicule ou en cas d'accident.
Demandez votre...
Conditions générales de réservation et de location ...
Réservez votre véhicule à prix E.LECLERC
Mentions légales
Informations générales
Le site "www.location.leclerc" est édité par :
Le GALEC, société coopérative à capital variable Groupements d'Achats des Centres E.LECLERC dont le siège social est 26, quai Marcel Boyer 94 200 Ivry-sur-Seine, immatriculé au Registre du Commerce et des sociétés de Créteil sous le n°B 642 007...
Site :
https://secure.location.leclerc
CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE ...
il y a 2 ans
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1 2635 Route de Carpentras BEDOIN Tel : Portable : CONDITIONS GENERALES 1- PAIEMENT Toutes nos factures sont payables à réception - Pénalités de retard : En cas de retard de paiement les pénalités de retard dues sont égales au taux REFI majoré de 10 points et ce dès le premier jour de retard. A partir du 01/01/2013, conformément aux...
Site :
http://docplayer.fr
renault-occasions-beaune.com - Auto occasion BEAUNE
GROUPE GUYOT RENAULT BEAUNE AUTOMOBILE
78 ROUTE DE POMMARD
Renault Occasions - Garantie Or
Description du label VO Renault Occasions - Garantie Or
Les véhicules du réseau Renault Occasions sont entièrement contrôlés par les experts du réseau. Ce sont des véhicules toutes marques récents disposent d'une garantie jusqu'à 36 mois.
Points de contrôle
82 points de contrôle sont réalisés, notamment :
- moteur, boîte de vitesses, embrayage
- éléments de liaison au sol, freinage, roues et pneumatiques
- échappement et pot...
Site :
http://www.renault-occasions-beaune.com
Thèmes liés : vente de moteur d'occasion renault / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / conditions generales de vente vehicule d'occasion / vente gratuite vehicule d'occasion / vente vehicule d occasion gratuit
Conditions générales de vente d'Auto-ici
AUTO-ICI - 18 RUE D AVELIN 59175 VENDEVILLE - TEL : 03 20 92 66 77
EURL AU CAPITAL DE 220 800 EUR - RCS DE LILLE N° 400553806
Numéro d'agrément ORIAS : 15001279
Numéro de TVA intracommunautaire : FR16400553806
ARTICLE 1 : OBJET DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les présentes conditions régissent les relations entre la société AUTO-ICI et son client dont l'objet est la...
Site :
https://www.auto-ici.fr
renault-occasions-dijon.com - Auto occasion DIJON
GROUPE GUYOT RENAULT DIJON AUTOMOBILE
4 BOULEVARD DES DIABLES BLEUS
21000 DIJON
Renault Occasions - Garantie Or
Description du label VO Renault Occasions - Garantie Or
Les véhicules du réseau Renault Occasions sont entièrement contrôlés par les experts du réseau. Ce sont des véhicules toutes marques récents disposent d'une garantie jusqu'à 36 mois.
Points de contrôle
82 points de contrôle sont réalisés, notamment :
- moteur, boîte de vitesses, embrayage
- éléments de liaison au sol, freinage, roues et pneumatiques
- échappement et pot...
Site :
http://www.renault-occasions-dijon.com
Thèmes liés : vente de moteur d'occasion renault / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / conditions generales de vente vehicule d'occasion / vente gratuite vehicule d'occasion / vente vehicule d occasion gratuit
Déclaration de cession d'un véhicule d'occasion à la ...
Vous venez d'effectuer la vente de votre véhicule d'occasion ou de le céder à titre gratuit .
Vous devez le déclarer à la préfecture dont vous dépendez en indiquant la date et l'heure de la vente et en y joignant le certificat de cession .
Cela vous premunira d'eventuelles infractions commises par le nouveau propriétaires après la vente .
Vous pouvez faire votre déclaration par courrier
Pour télécharger immédiatement ce document et profiter de l'accès...
Site :
https://www.lettre-officielle.com
Thèmes liés : declaration de vente d'un vehicule d'occasion / certificat de vente vehicule d'occasion gratuit / conditions generales de vente vehicule d'occasion / vente gratuite vehicule d'occasion / vente vehicule d occasion gratuit
Expédition (vers un pays de l'UE) d'un véhicule à moteur ...
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Expédition (vers un pays de l'UE) d'un véhicule à moteur acheté en France
Publié le : jeudi 23 mai 2013 |
La vente d'un véhicule neuf fait, en principe, l'objet d'une facturation hors taxes.
Définition
La vente d'un véhicule neuf (c'est-à-dire, selon la réglementation fiscale communautaire, un véhicule âgé de moins...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Contrôle technique d’une voiture d’occasion : mode d’emploi
Contrôle technique d'une voiture d'occasion : mode d'emploi !
Partager la publication "Contrôle technique d'une voiture d'occasion : mode d'emploi !"
Âgée de plus de 4 ans, votre voiture doit passer le contrôle technique. Voici un petit rappel de la loi, des cas particuliers et des modalités de ce contrôle obligatoire, notamment dans le cadre de la vente ou de l'achat d'un véhicule...
Site :
http://blog.dekra-norisko.fr
Certificat de Non Gage - Certificat-vente-véhicule-occasion
Société
J'accepte les Conditions Générales d'Utilisation et je mandate le site certificatdenongage.org pour obtenir un certificat en mon nom. J'accepte sans réserve le cout total du service : 0,90 euros facturés à titre de période d'éssai du service d'assistance pour trois jours, puis 59 euros par mois à l'issue de cette période. Le service est sans engagement et résiliable sur simple demande par courriel ou via mon espace personnel.
Obtenez votre certificat immédiatement
Grâce à nos services, vous recevez immédiatement par...
Site :
https://certificatdenongage.org
Thèmes liés : certificat de vente vehicule d'occasion gratuit / site de vente de vehicule d'occasion gratuit / certificat vente d'un vehicule d'occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions
Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger
HD-DVD et Blu-Ray
L'achat de véhicules à l'étranger
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...
Vendre un véhicule immatriculé en dernier lieu au ...
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Vendre un véhicule immatriculé en dernier lieu au Luxembourg
Dernière mise à jour de cette page le 17-06-2016
Le changement de propriétaire d'un véhicule immatriculé en dernier lieu au Luxembourg nécessite de la part du vendeur (personne privée) l'accomplissement d'un certain nombre de...
Date: 2017-08-23 09:55:01
Site :
http://www.guichet.public.lu
Contrôle occasion - GOCA
INDEPENDANCE OBJECTIVITE QUALITE PROFESSIONNALISME UNIFORMITE
Contrôle occasion
Le contrôle occasion est obligatoirement requis lors de la vente par un particulier ou un commerçant d'un véhicule immatriculé en Belgique. Une voiture destinée à la vente doit être soumise...
Site :
http://www.goca.be
Voiture occasion : achat, reprise et financement de ...
Reprise
Garantie satisfait ou remboursé
Garanties, révisées et immédiatement disponibles, nos véhicules d'occasion en vente bénéficient également de la garantie « Satisfait ou Remboursé » ! Comprenez qu'en cas de défaut ou de changement d'avis, nous vous reprenons le véhicule aux conditions d'achat TTC mentionnées sur la facture par l'intermédiaire de la concession où se trouvait...
Site :
https://www.autosphere.fr
Véhicules anciens de collections et d'occasion - Enchères ...
La maison de vente aux enchères KANERZ ART a le plaisir de vous présenter sa grande vente inaugurale sur le thème de l'automobile. Vous retrouverez une partie de l'esprit du marché automobile luxembourgeois au travers du stock de l'ancien garage PURAYE qui cesse son activité et d'autres provenances du Grand-Duché. Le garage, qui est également le lieu de la vente, est établi depuis 1969 au...
Date: 2017-08-26 12:19:14
Site :
https://www.encheres-luxembourg.lu
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes
I. Règle générale
1
Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Achat/vente de biens | impots.gouv.fr
l'entrée en France d'un bien :
- originaire ou en provenance d'un État ou d'un territoire n'appartenant pas à l'Union européenne,
- ou en provenance d'un territoire rattaché à un autre État membre de l'UE mais ne faisant pas partie de l'UE (ex : Mont Athos, Melilla, Îles Canaries, Jersey, Guernesey...). Cf. 1° de l'article 256-0 du CGI ;
la mise à la consommation en France d'un bien...
Date: 2017-08-24 17:06:07
Site :
https://www.impots.gouv.fr
Vendre sa voiture sans contrôle technique : est-ce ...
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Vendre sa voiture sans contrôle technique : est-ce possible ?
Posted on
by Mickael
Vous êtes nombreux, sur les forums par exemple, à vous poser des questions sur la possibilité de vente d'une voiture sans contrôle technique . Nous avons décidé de répondre à vos questions dans cet article. Bonne lecture !
Vente de véhicule sans contrôle...
Site :
https://www.simplauto.com
Vente, cession d'un véhicule d'occasion / L’actualité ...
Posté le 24/08/2017 à 09:50 par Vanessa
Bonjour Eva,
Ce blocage peut arrive quand une précédente vente a été annulée après l'enregistrement de la cession auprès des services de préfecture. Dans ce cas, nous vous conseillons de vous rapprocher de votre vendeur afin qu'il demande auprès de sa préfecture, l'annulation de cette cession.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 24/08/2017 à...
Site :
https://www.cartegrise.com
Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et ...
Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et Moto)
SITE OFFICIEL: toute imitation partielle ou totale de ce site entrainera des poursuites judiciaires*
Document officiel délivrable par les organismes autorisées depuis 1995
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats...
Date: 2017-12-15 08:49:16
Site :
http://www.autococ.com
Voitures d'occasion Agence d'Annecy - origin-occasions.com
Mentions légales
* UN CRÉDIT VOUS ENGAGE ET DOIT ÊTRE REMBOURSÉ. VÉRIFIEZ VOS CAPACITÉS DE REMBOURSEMENT AVANT DE VOUS ENGAGER. Exemple pour l'achat d'un véhicule d'occasion financé en totalité, sans apport, sur une durée de 60 mois, taux annuel effectif global fixe de 7.5% sans frais de dossier et hors assurances facultatives. Le coût d'une assurance Décès, Perte Totale et Irréversible d'Autonomie, Maladie-Accident, s'ajoute au montant de la mensualité ci-dessus. Offre de crédit accessoire à une vente à partir de 1.500EUR d'une durée de 12 à 60 mois, le Taux Annuel Effectif...
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2018-01-18 00:19:17
Site :
https://www.inc-conso.fr
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Site :
conso.net
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2017-12-25 00:57:06
Site :
conso.net
Avantages fiscaux sur la carte grise pour les véhicules ...
j habite dans les yvelines.
Si je fais equiper un vehicule acheté d occasion a l' e85 ( bioéthanol)
ma carte grise sera t elle gratiute,
merci
il n'existe actuellement aucune homologation pour le passage d'une énergie essence (ES) à une énergie E85 (FE sur la carte grise dans la colonne P.3). Dans ces conditions, la carte grise gardera toujours la valeur 'ES' dans la colonne 'P.3' donc vous...
Site :
carte-grise.org
Voiture occasion Guadeloupe vente, achat de véhicules pas ...
Vous recherchez une voiture d'occasion ?
RACHAT IMMEDIAT
NOTRE PRÉOCCUPATION LA SATISFACTION DU CLIENT
D'une manière générale, nous prenons en compte toujours les caractéristique de la voiture suivants : état de la carrosserie, contrôle technique, entretien de la voiture, procès verbal à régler, ... Chaque client est unique, soyez assuré que VO-OCCASIONS prendra en compte toutes les spécificités de votre voiture.
Reprise du véhicule sans obligation
Parce que se renseigner sur les tarifs de reprise auto ne...
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Voitures d'occasion Agence de Bordeaux - PARCOURS OCCASIONS
Mentions légales
* UN CRÉDIT VOUS ENGAGE ET DOIT ÊTRE REMBOURSÉ. VÉRIFIEZ VOS CAPACITÉS DE REMBOURSEMENT AVANT DE VOUS ENGAGER. Offre de crédit accessoire à une vente à partir de 1.500EUR et dÂ'une durée de 12 à 60 mois. Pour lÂ'achat dÂ'un véhicule dÂ'occasion, financé en totalité sans apport en crédit classique, le Taux Annuel Effectif Global est compris entre 5,88% et...
VENTE PUBLIQUE DE 72 HEURES - Fortier Auto
296 véhicules Ford 2012 neufs
33 véhicules Ford 2011 neufs
263 véhicules d'occasion de toutes marques
Conditions particulières :
Vous devez vous présenter en personne chez le concessionnaire Ford ci-dessous, où un représentant de la vente publique vous inscrira et vous assistera dans le choix d'un véhicule. étant donné la nature de cette vente, les essais routiers ne seront peut-être...
Site :
http://promo.fortierauto.com
Thèmes liés : prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente de vehicule d'occasion pour professionnel
Pièce détachée voiture, pièce automobile, Casse auto - ER ...
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Date: 2014-11-20 09:36:02
Site :
http://www.erauto.be
Crédit des voitures occasions - Crédit au Maroc avec ...
Je finance mon véhicule neuf
"J'ai décidé d'acheter une voiture d'occasion afin de bénéficier d'un meilleur rapport qualité prix. Grâce au Salaf Auto Occasion, Wafasalaf m'a permis de financer mon achat dans les meilleures conditions possibles."
Omar F.
Client Wafasalaf
En route pour vivre vos envies !
Notre thématique auto vous présente toutes les bonnes questions à vous poser...
Date: 2017-08-25 01:03:21
Site :
http://www.wafasalaf.ma
Ventes de pièces auto neuves et d'occasion et destruction ...
Destruction de véhicules à Nevers
Dépollution, déconstruction, et recyclage automobile.
N° d'agrément préfectoral : PR 580001D
Nous sommes agréés par la préfecture afin de procéder à la destruction administrative et physique des Véhicules Hors d'Usage (VHU). Cet agrément certifie que notre installation est conforme aux nouvelles exigences de traitement des véhicules, plus...
vendez votre voiture.quebec - vendez votre voiture.quebec
Comment vendre sa voiture de la meilleure manière possible ? Tout propriétaire souhaite céder son automobile rapidement et à bon prix. Il existe différentes manières de procéder, mais bon nombre d'entre elles sont peu avantageuses. Internet a favorisé l'essor d'un nouveau canal, le rachat immédiat ! Un site comme vendezvotrevoiture.quebec vous permet de vendre une voiture d'occasion ou...
Date: 2017-11-02 15:44:07
Site :
http://vendezvotrevoiture.quebec
Concessionnaire CITROEN BAYEUX - Auto occasion BAYEUX
Si vous changez d'avis dans les 10 jours suivant votre achat, nous remplaçons votre véhicule1.
1. Voir conditions générales de vente.
2. REPRISE DU VÉHICULE PRÉCÉDENT
Votre point de vente réalise à votre demande une offre de reprise pour votre ancien véhicule.
3. 93 POINTS DE CONTRÔLE
Après vérification des éléments d'identification habituels, chaque véhicule bénéficie systématiquement de 93 points de contrôle : sécurité, carrosserie, organes mécaniques, normes de pollution. Rien n'est laissé au hasard.
4. GARANTIE 12 MOIS MINIMUM
Une...
Site :
http://www.citroen-occasion-bayeux.com
Thèmes liés : conditions generales de vente vehicule d'occasion / condition generale vente vehicule occasion / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / condition vente vehicule en l'etat
Auto occasion TOURLAVILLE - CITROEN CHERBOURG
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Une...
Site :
http://www.citroen-occasion-cherbourg.com
Thèmes liés : conditions generales de vente vehicule d'occasion / condition generale vente vehicule occasion / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / condition vente vehicule en l'etat
Reprise voiture occasion : Autosphère rachète votre véhicule
5 / 5 Votre estimation
Préparez votre reprise auto !
Autosphere.fr vous permet d'obtenir une estimation du prix de rachat de votre véhicule actuel dans le cadre de l'achat d'un nouveau véhicule d'occasion auprès d'un professionnel de l'automobile.
Ce prix sera dans tous les cas à confirmer après inspection physique du véhicule auprès d'une de nos concessions partenaires.
Il...
Site :
https://www.autosphere.fr
DGCCRF - Véhicule automobile neuf (achat) | Le portail des ...
Le vendeur de voitures neuves est tenu à des obligations liées à l'information du consommateur (dénomination de vente, prix, consommation de carburant, émission de dioxyde de carbone, bonus-malus écologique). Différents documents doivent être remis au client : document d'information, bon de commande. Il convient d'être vigilant sur la garantie du véhicule acheté.
Un véhicule neuf...
Date: 2017-12-02 20:21:49
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Auto occasion PONTOISE - Concessionnaire CITROEN PONTOISE
Si vous changez d'avis dans les 10 jours suivant votre achat, nous remplaçons votre véhicule1.
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2. REPRISE DU VÉHICULE PRÉCÉDENT
Votre point de vente réalise à votre demande une offre de reprise pour votre ancien véhicule.
3. 93 POINTS DE CONTRÔLE
Après vérification des éléments d'identification habituels, chaque véhicule bénéficie systématiquement de 93 points de contrôle : sécurité, carrosserie, organes mécaniques, normes de pollution. Rien n'est laissé au hasard.
4. GARANTIE 12 MOIS MINIMUM
Une...
Site :
http://www.citroen-occasion-pontoise.com
Thèmes liés : conditions generales de vente vehicule d'occasion / condition generale vente vehicule occasion / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / condition vente vehicule en l'etat
Auto occasion ST LO - CITROEN ST LO : Concessionnaire ...
Si vous changez d'avis dans les 10 jours suivant votre achat, nous remplaçons votre véhicule1.
1. Voir conditions générales de vente.
2. REPRISE DU VÉHICULE PRÉCÉDENT
Votre point de vente réalise à votre demande une offre de reprise pour votre ancien véhicule.
3. 93 POINTS DE CONTRÔLE
Après vérification des éléments d'identification habituels, chaque véhicule bénéficie systématiquement de 93 points de contrôle : sécurité, carrosserie, organes mécaniques, normes de pollution. Rien n'est laissé au hasard.
4. GARANTIE 12 MOIS MINIMUM
Une...
Site :
http://www.citroen-occasion-saintlo.com
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Encheres-VO > Conditions Générales de vente
Conditions Générales de vente
VENTE AUX ENCHERES PHYSIQUES
Nature juridique de la vente
LA SOCIETE DE VENTE (Aquitaine Enchères Automobiles, Toulouse Enchères Automobiles, SCP Arnauné - Prim) organise et réalise des ventes aux enchères publiques de véhicules et d'autres matériels auxquelles sont applicables les dispositions générales des...
Site :
encheres-vo.com
Annonce particulier à particulier auto - Voiture occasion
voiture
Les conditions générales de vente des particuliers
Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles la société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR 293 187 716 23), ayant son siège social au 22-28,...
Site :
http://www.lacentrale.fr
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