Articles sélectionnés pour le thème : condition vente vehicule occasion
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Acheter une voiture et apprendre à déjouer les pièges ...
Les sommes en jeu aiguisent l'appétit des escrocs de tout bord. De la simple anicroche à l'arnaque caractérisée, revue des principaux litiges qui peuvent opposer acheteurs et vendeurs.
Tout véhicule neuf doit être livré à la date limite indiquée sur le bon de commande signé auprès du vendeur professionnel. Si le document mentionne le mois de mise à disposition du véhicule, celui-ci...
Date: 2017-08-26 12:33:02
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Comment immatriculer un 2 roues ou une moto d'occasion ...
Vous devez disposer également d'une copie numérique (photo ou scan) :
d'un justificatif d'identité par cotitulaire,
et de la carte grise, barrée et signée par l'ancien propriétaire avec les mentions obligatoires ( vendu le...) lors de la vente. S'il y avait plusieurs cotitulaires, chacun doit l'avoir signé.
Vous devez par ailleurs fournir des informations, notamment :
l'identité du...
Site :
https://www.service-public.fr
Auto occasion AMILLY - Concessionnaire CITROEN AMILLY
CITROËN SELECT VÉHICULES D' OCCASION
1. SATISFAIT OU REMPLACÉ :
Si vous changez d'avis dans les 10 jours suivant votre achat, nous remplaçons votre véhicule.
2. REPRISE DU VÉHICULE PRÉCÉDENT :
Votre point de vente réalise à votre demande une offre de reprise pour votre ancien véhicule.
3. 93 POINTS DE CONTRÔLE :
Après vérification des éléments ...
Site :
http://www.citroen-montargis-occasions.com
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule d'occasion gratuit / vente gratuite vehicule d'occasion / vente vehicule d occasion gratuit / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d'occasion en france
Renault TRAFIC occasion DIESEL BLANC 2012 à Lorient en ...
9.1 L/100km
L'extension de garantie
Pour rouler en toute tranquillité, nous vous conseillons de souscrire à une extension de garantie de votre véhicule.
En plus de prendre en charge les pannes mécaniques et hydrauliques, cette extension vous protège à 100% des pannes électroniques et électriques .
La garantie...
Site :
http://www.jacquesbervas.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente d un vehicule automobile / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / condition vente vehicule en l'etat
Citroen BERLINGO occasion DIESEL BLANC 2012 à Brest en ...
5.9 L/100km
L'extension de garantie
Pour rouler en toute tranquillité, nous vous conseillons de souscrire à une extension de garantie de votre véhicule.
En plus de prendre en charge les pannes mécaniques et hydrauliques, cette extension vous protège à 100% des pannes électroniques et électriques .
La garantie...
Site :
http://www.jacquesbervas.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente d un vehicule automobile / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / condition vente vehicule en l'etat
Kia SPORTAGE occasion DIESEL BLANC 2014 à Caen en ...
6 L/100km
L'extension de garantie
Pour rouler en toute tranquillité, nous vous conseillons de souscrire à une extension de garantie de votre véhicule.
En plus de prendre en charge les pannes mécaniques et hydrauliques, cette extension vous protège à 100% des pannes électroniques et électriques sans franchise .
La garantie...
Site :
http://www.jacquesbervas.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente d un vehicule automobile / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / vente occasion kia sportage
Conditions générales de vente - sndiffusion.fr
Agence Albi (Siège) 05 79 66 64 84
Agence Toulouse 05 79 66 64 91
Agence Bordeaux 05 56 24 00 10
Agence Montauban 05 79 66 64 87
Agence Agen 05 79 66 64 92
Agence Castres 05 17 93 10 94
Agence Cahors 05 17 93 10 95
Agence Carcassonne 04 68 10 11 00
Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
I - COMMANDE :
La présente commande du matériel désigné au recto est ferme et...
Site :
https://www.sndiffusion.fr
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion controle technique / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / conditions generales de vente vehicule d'occasion / certificat vente d'un vehicule d'occasion
Audi A6 AVANT occasion DIESEL GRIS OOLONG 2013 à Caen en ...
5.9 L/100km
L'extension de garantie
Pour rouler en toute tranquillité, nous vous conseillons de souscrire à une extension de garantie de votre véhicule.
En plus de prendre en charge les pannes mécaniques et hydrauliques, cette extension vous protège à 100% des pannes électroniques et électriques sans franchise .
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Site :
http://www.jacquesbervas.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente d un vehicule automobile / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / condition vente vehicule en l'etat
Vendre sa moto aux enchères - lerepairedesmotards.com
Vendre sa moto aux enchères
Il vient parfois un moment ou par manque de place ou besoin de moyen, on peut être amené à se séparer de son fidèle deux roues. Si la vente de particulier à particulier permet de s'affranchir des intermédiaires, certains véhicules peuvent rapporter plus gros en passant par une maison de vente.Parce que contrairement à une idée reçue, les ventes aux...
Questions sur la vente d'un véhicule d'occasion en Italie ...
différence entre un Mandataire automobiles et AUTO-ITALIE.FR
Questions fréquemment posées pour l'achat d'une voiture en ITALIE.
Dans le cadre de vos prestations, quelles sont les garanties que vous apportez quant à la conformité du véhicule par rapport aux critères de l'annonce?
RÉPONSE: La conformité du véhicule, ainsi que des documents administratifs, sont vérifiés chez le...
Site :
https://www.auto-italie.fr
Aide juridique pour la vente d'un bien par une ...
Un expert vous répond gratuitement
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Pour retrouver l'ensemble des questions posées par les collectivités cliquer ici
Introduction
Une collectivité territoriale peut être amenée à céder un bien mobilier ou immobilier pour diverses raisons : évolution de ses besoins, nécessités de remplacement, contraintes financières, etc.
Ses...
Site :
agorastore.fr
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Introduction
Une collectivité territoriale peut être amenée à céder un bien mobilier ou immobilier pour diverses raisons : évolution de ses besoins, nécessités de remplacement, contraintes financières, etc.
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agorastore.fr
Accident non responsable et defaut controle technique ...
6067 message(s) , Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Mon confrère JEETENDRA, plus spécialiste que moi dans les longs exposés, reprend ce qui sera appliqué en avril 2009, initialement prévu pour le 1er janvier 2009. Il faudra certainement revenir sur ce sujet qui va évoluer au fil du temps
Il conforte ma position, à savoir que si ce n'est pas écrit dans les conditions générales ni...
Site :
experatoo.com
Accident non responsable et defaut controle technique ...
5920 message(s) , Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Mon confrère JEETENDRA, plus spécialiste que moi dans les longs exposés, reprend ce qui sera appliqué en avril 2009, initialement prévu pour le 1er janvier 2009. Il faudra certainement revenir sur ce sujet qui va évoluer au fil du temps
Il conforte ma position, à savoir que si ce n'est pas écrit dans les conditions générales ni...
Site :
experatoo.com
CALANDRE - Voiture occasion LA TESTE DE BUCH - Vente auto ...
toyota
Présentation
CALANDRE est spécialisée depuis plus de 20 ans dans la distribution et le financement de voitures haut de gamme, sportives et américaines. L'entreprise a pour objectif d'offrir à...
Site :
http://www.calandre-net.com
Thèmes liés : vente voiture occasion haut de gamme / vente de voiture americaine d'occasion / vente voitures americaines occasion / vente voiture haut de gamme / condition de vente de voiture d'occasion
CALANDRE : Voiture occasion LA TESTE DE BUCH - Vente auto ...
toyota
Présentation
CALANDRE est spécialisée depuis plus de 20 ans dans la distribution et le financement de voitures haut de gamme, sportives et américaines. L'entreprise a pour objectif d'offrir à...
Site :
http://www.calandre-net.com
Thèmes liés : vente voiture occasion haut de gamme / vente de voiture americaine d'occasion / vente voitures americaines occasion / vente voiture haut de gamme / condition de vente de voiture d'occasion
Réglementation : vente de vélo d'occasion — Wiklou, le ...
Annexe fixant les exigences de sécurité concernant les bicyclettes
Principes généraux
Les bicyclettes doivent être conçues pour tenir compte de l'usage auquel elles sont destinées. A cette fin, les éléments de structure et leurs liaisons doivent pouvoir répondre aux contraintes particulières inhérentes aux différents types d'usage auxquels elles sont destinées.
Risques...
Date: 2017-06-07 10:32:39
Site :
http://wiklou.org
Thèmes liés : vente de velo d occasion / reglementation de la vente de biens d'occasion / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente vehicule d'occasion obligation vendeur
Utilitaires Arpoulet ventes et locations d'utilitaires d ...
NISSAN NAVARA KING CAB PICK UP
Le spécialiste du véhicule utilitaire léger d'occasion
Arpoulet Utilitaires, présent dans le grand Sud Ouest, depuis plus de 30 ans,est spécialisé dans la vente, la maintenance, la location de véhicules utilitaires légers (VUL) neufs et d'occasions.
L'offre de VUL d'occasion la plus large du grand Sud-Ouest
Expert dans notre domaine, notre parc de 10 000 m2 composé de plus de 120 VUL, est constitué de marques et de types différents. Ainsi nous mettons tout...
Site :
http://www.utilitaires-arpoulet.com
Thèmes liés : vente vehicule utilitaire d'occasion / location vente vehicule utilitaire / vente utilitaires d occasion / vente vehicule d'occasion controle technique / conditions generales de vente vehicule d'occasion
Carcassonne : la mairie achète et vend aux enchères pour ...
Sur le site webencheres.com, l'utilitaire mis aux enchères à partir de mardi, 8 h. PHOTO/CH. B.
par Laurent Rouquette
Le 02 août à 17h31 | Mis à jour le 02 août
2168
Abonnés Carcassonne : la mairie achète et vend aux enchères pour réaliser des économies
Ce lundi 3 août, la Ville de Carcassonne met en vente, sur Internet, un camion des services techniques. Les enchères sont...
Site :
http://www.lindependant.fr
FFVE - Article 3 CG Collection - aegedus.com
Carte grise de collection
(Lettre N°10 - page 4 et 5 - Louis Lamiré)
Immatriculation en carte grise " véhicule de collection" d'un véhicule démuni de certificat d'immatriculation (carte grise française).
Beaucoup de dossiers "Demande d'attestation F.F.V.E. pour véhicule de collection", en vue d'obtenir cette immatriculation ne sont pas recevables car incomplets ou non réglementaires. Les...
Site :
http://aegedus.com
Vente publique 96 heures - fortierauto.com
de crédit en CLIQUANT ICI
Fortier Auto (Montréal) Ltée
6900, boul. Louis-H. Lafontaine Anjou (Québec) H1M 2X3
1 866 882-8801
Conditions particulières :
Vous devez vous présenter en personne chez le concessionnaire Ford ci-dessus, où un représentant de la vente publique vous inscrira et vous assistera dans le choix d'un véhicule. Étant donné la nature de cette vente, les essais routiers ne seront peut-être pas possibles. Des évaluateurs...
Site :
http://www.fortierauto.com
Thèmes liés : prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / conditions de vente vehicule d'occasion
Conditions générales de vente - Automobile Club Association
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Préambule
L'Automobile Club Association, dénommée ci-dessous « l'ACA », sise 38 avenue du Rhin CS 80049 67027 STRASBOURG CEDEX, inscrite au registre des associations du Tribunal d'Instance de Strasbourg sous vol.4 folio 5, est propriétaire et exploitante du site https://www.automobile-club.org/
Ce site a pour vocation :
- d'informer les internautes sur l'actualité en matière de...
La courte prescription de l'action en paiement du prix d ...
LA COURTE PRESCRIPTION DE L'ACTION EN PAIEMENT DU PRIX D'UN VEHICULE
Les transactions portant sur les véhicules automobiles vendus par des professionnels à des particuliers, malgré le formalisme qu'implique l'immatriculation, n'échappent pas à la rigueur de la prescription biennale. C'est l'apport d'un arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation du 25 février 2010.
Le...
Concessionnaire Ford situé à La Guadeloupe, - Fecteau Ford
Plus d'informations
Bienvenue chez Fecteau Ford, votre concessionnaire La Guadeloupe Ford
Nous savons que vous avez des attentes élevées dans votre recherche de voiture à La Guadeloupe. Donc, si vous êtes dans le marché pour une nouvelle Ford, arrêtez-vous chez Fecteau Ford. Nous sommes convaincus que nous avons le bon véhicule pour vous. Ici chez Fecteau Ford, nous relevons le défi de...
Site :
http://www.fecteauford.com
Assurance automobile : les accidents matériels | Institut ...
3- L'INDEMNISATION
Qui vous indemnise ?
Pour accélérer le règlement des accidents matériels, les assureurs ont signé la convention d'indemnisation directe de l'assuré et de recours entre sociétés d'assurance automobile («IRSA» ou «IDA»), qui prévoit que chaque assureur indemnise son propre assuré pour les sinistres dont le montant est inférieur au plafond fixé par cette convention...
Date: 2018-01-18 03:22:33
Site :
https://www.inc-conso.fr
Moulin de la Marquise | Belgische Molendatabase | Molenecho's
Joseph Dhaenens (Moulin de Moulbaix SPRL)
Openingstijden
Zaterdagen 14-18 u., andere dagen op afspraak (tel. 068 28 27 91, Joseph Dhaenens)
Foto: Philippe De Zitter, 04.05.2008
Beschrijving / geschiedenis
De staakmolen van Moulbaix werd rond 1752 overgebracht uit Blicquy, waar hij amper enkele jaren voordien (in 1747) was opgericht door een zekere Mercier.
De...
Site :
http://www.molenechos.org
Assurance temporaire - Assurancetemporaire.org
Une offre de garanties auto jeune et peut-être toujours en train de se développer pour avoir une assise définitive au coeur des conducteurs, l'assurance temporaire n'en demeure pas moins une formule gagnante pour de nombreux clients qui y ont vu une échappatoire à une assurance auto classique parfois figée et souvent sous-utilisée. Il s'agit en effet d'un contrat d'assurance assez souple...
Site :
assurancetemporaire.org
Conditions générales de vente - leader-pieces-auto.com
Conditions générales de vente
Les articles
Les photos permettent une vue globale du produit ; il est important de s'appuyer sur le descriptif exhaustif de chaque article, ce dernier pouvant varier en fonction de la marque, du modèle et de l'année du véhicule. Tous les produits contenus sur le site Leader-Pièces-Auto sont susceptibles d'être modifiés par le fabricant sans préavis et sans...
Site :
http://www.leader-pieces-auto.com
Distinxion Zéro KM : vente voiture - Trutin Automobiles
Découvrez le réseau Distinxion - Zéro Km
Vous êtes ici : www.trutinautomobiles.com / Découvrez le réseau Distinxion - Zéro Km
Vous souhaitez en savoir plus sur les labels Distinxion et Zéro Km ? Découvrez ci-contre toutes les informations de ce réseau ainsi que la charte qualité que s'engage à respecter Trutin Automobiles, spécialiste de la vente de voitures multimarques. Pour...
Le marché de l'automobile d'occasion en Afrique : un ...
Agriculture
Le marché de l'automobile d'occasion en Afrique : un miroir aux alouettes ?
Quelles que soient les sources, et malgré des difficultés évidentes pour obtenir une estimation précise, les chiffres convergent vers une même réalité : avec 4 à 5 millions de voitures d'occasion arrivant chaque année en Afrique pour y être revendues, ce marché semble être prometteur pour les...
Site :
http://philippe-de-moerloose-blog.com
Conditions de vente - automobile-occasion-allemagne.com
Mis à jour : 11 février 2015
Affichages : 7487
TOUS LES SERVICES PROPOSES SUR CE SITE SONT TRAITES PAR L'ASSOCIATION AUTOMOBILE CLUB EUROPE
http://www.autoclubeurope.com
1 - Garantie constructeur
Les véhicules proposés par DCAI sont fournis avec l'original du carnet de garantie constructeur. Cette garantie constructeur est utilisable dans tous les établissements représentant la marque,...
Date: 2017-08-25 03:31:50
Site :
automobile-occasion-allemagne.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente de vehicule d'occasion en france / garantie vente d'un vehicule particulier / certificat de vente d'un vehicule automobile / vente d un vehicule automobile
Rétro Assurances - Véhicules de collection
Quelques remarques :
L'ancienneté du véhicule est calculée à partir de l'année de fabrication / mise en circulation.
Depuis 2009, la circulation en Carte Grise Collection est libre, y compris à l'étranger dans tous les pays mentionnés sur la carte verte d'attestation d'assurance.
Pour les automobiles en carte grise de collection, la périodicité du contr�?le technique (pour les autos)...
Site :
retro.fr
Assurance temporaire - Assurancetemporaire.org
Nous nous engageons pour un service irréprochable !
Mieux nous connaitre en regardant cette vidéo dédiée à l'assurance temporaire
Des conseillers disponibles
Très disponible, nous sommes à votre écoute pour de simples renseignement ou pour créer votre assurance temporaire ensemble. Profitez d'une souscription par téléphone, fax ou mail !
Appeler
Une assurance temporaire réellement...
Site :
assurancetemporaire.org
Fiche 3 – La saisie des meubles corporels (Fiche Juriste ...
Un bien meuble corporel est un bien qui a une existence matérielle et qui peut être déplacé (ex : un téléviseur, une voiture).
Les procédures civiles d'exécution, et notamment les saisies de meubles corporels, sont régies par la loi n°91-650 du 9 juillet 1991 et le décret n°97-755 du 31 juillet 1992.
Le créancier qui dispose d'un titre exécutoire et qui souhaite recouvrer la somme...
Date: 2017-08-24 23:55:19
Site :
http://www.europe-eje.eu
Vente de voiture neuve Citroën à Launaguet - Garage ATS ...
Entretien de voiture toutes marques à Launaguet
voir la suite
REPARATEUR AGREE, GARAGE AUTOMOBILES CITROËN A LAUNAGUET : ENTRETIEN ET REPARATION - VENTE VEHICULES NEUFS ET D'OCCASION
Votre Garage Automobile Citroën ATS, situé dans la zône d'activité Triazis à Launaguet, à la sortie "Borderouge" de la rocade, vous accueille du lundi au vendredi de 8h à 12H et de 14h à 19h.
Nous sommes...
Site :
http://www.garageats.fr
Livraison intracommunautaire de biens - Belgian VAT Desk
Informations parues dans nos Actualités TVA de ces dernières années sur ce thème
Vous trouverez ci-après quelques informations intéressantes parues dans nos Actualités TVA de ces dernières années sur le sujet :
Livraison intracommunautaire - Le délai dans lequel le transport doit avoir lieu est sans importance.
C.J.U.E. - 2010 - _18.11.2010_X_C-84_09
Un particulier suédois achète...
Site :
http://www.vatdesk.be
Les pièces constitutives d’une demande d’immatriculation ...
Les pièces constitutives d'une demande d'immatriculation
Modifié le 27/06/2017
Immatriculation d'un véhicule neuf acquis en France
Pour apprécier la validité d'une pièce justificative, il faut se placer à la date de la demande d'immatriculation. Ex : Si une pièce doit avoir moins de six mois, cette notion sous entend, à la date de la demande d'immatriculation. En cas de refus, il peut...
Date: 2017-08-25 02:21:55
Site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Les documents nécessaires à la vente - Quels sont les ...
166 réaction(s)
Les documents à réunir lors de la vente d'une voiture
Quels sont les papiers à réunir pour acheter et vendre une automobile ? Soyez bien attentif à ces derniers car une erreur peut être préjudiciable pour le vendeur ...
Carte grise du véhicule
Le vendeur devra remettre à l'acheteur la carte grise barrée en mentionnant "Vendue le [date] à [nom et prénom de l'acheteur]...
Site :
http://www.fiches-auto.fr
Smart FORFOUR 71ch pure occasion - Villeneuve-d'ascq, Nord ...
- Vitres entrebaillantes sur rang 2
Résumé de la petite annonce Smart FORFOUR Occasion
Cette annonce Smart FORFOUR 71ch pure occasion vous a été fourni par le vendeur SAGA MERCEDES BENZ LILLE de villeneuve-d'ascq dans le département Nord. N'hésitez pas à contacter le vendeur de cette voiture Berline dans le but d'avoir encore plus de précisions et d'informations sur les équipements, les options,...
Site :
http://www.sevehiculer.com
Thèmes liés : petites annonces vente de voitures d'occasion / vente de vehicule d'occasion dans le nord / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente de voiture d'occasion dans le nord
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On voit souvent dans la rue des...
Site :
http://www.autoscout24.fr
Vente de moto aux enchères : où se rendre pour en trouver
Vous voulez consulter les ventes aux enchères sur le net de scooter, d'auto ou encore de moto neuve. Toutefois, vous voulez avoir les coordonnées du vendeur, afin de vous éviter quelques désagréments causés par certains sites. Nous vous dirons comment parvenir à dénicher la meilleure occasion de vente aux enchères en toute sécurité.
Où se rendre pour trouver des ventes aux enchères...
Site :
https://www.over-blog.com
Moto - Assurance 2 roues - AXA
Services 24h/24 et 7j/7 inclus dans l'Assistance Moto
Dépannage même en bas de chez vous
Où que vous soyez, nous organisons et prenons en charge le dépannage ou le remorquage de votre moto en cas d'accident mais aussi de panne, crevaison, erreur de carburant, perte, bris ou vol de clés.
Dépannage en moins d'une heure
Nous nous engageons à vous dépanner en moins d'une heure sinon AXA vous...
Date: 2017-12-01 17:40:52
Site :
https://www.axa.fr