Articles sélectionnés pour le thème : conditions de vente vehicule d'occasion
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Enchère — Wikipédia
(novembre 2017)
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Les enchères inversées Modifier
Remarque: Le terme "enchère inversée" est très fréquemment utilisé sur internet pour désigner les sites d'enchères aux centimes [4] ou enchères à un sou . En réalité, ces...
Date: 2017-12-22 18:50:22
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Aide juridique pour la vente d'un bien par une ...
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Pour retrouver l'ensemble des questions posées par les collectivités cliquer ici
Introduction
Une collectivité territoriale peut être amenée à céder un bien mobilier ou immobilier pour diverses raisons : évolution de ses besoins, nécessités de remplacement, contraintes financières, etc.
Ses...
Site :
agorastore.fr
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Introduction
Une collectivité territoriale peut être amenée à céder un bien mobilier ou immobilier pour diverses raisons : évolution de ses besoins, nécessités de remplacement, contraintes financières, etc.
Ses...
Site :
agorastore.fr
Aveyron - Garage poids lourds, Depannage camion man
Nous suivre
Garage poids lourds (12, 34))
Bienvenue sur le site de MAN MAGARINOS, situé à Onet-le-Château (Rodez) dans l'Aveyron, à Vendres (Beziers) dans l'Hérault, et à Aurillac dans le Cantal.
Champion de France 2013
Depuis deux générations, les établissements MAGARINOS Garage Poids Lourds, vous proposent une gamme complète de camions MAN de 6 à 250 tonnes.
Situés à...
Site :
http://www.magarinos.fr
Thèmes liés : vente de pieces detachees d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / vente d un vehicule pour pieces / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion
Voitures de société: l’essentiel pour tout savoir avec ...
Voitures de société
Voitures de société
Voitures de société : comparez les différentes offres ! L'achat d'une voiture de société est une étape pour votre entreprise, tant au niveau du budget que de l'image extérieure que vous souhaitez projeter lorsque vous êtes en rendez-vous. Différentes marques (Audi, Citroën, Peugeot, Seat, VW...) et différents modèles (citadines, berlines,...
Site :
https://www.companeo.be
REPARATION VENTE VEHICULES TOUTES MARQUES - GARAGE DUCRET
A votre service depuis 1989
Notre garage réalise les prestations suivantes :
Vente de véhicules toutes marques neufs, occasions et importations
- la possibilité de reprise ou de dépôt vente suivant des conditions bien définies de votre ancien véhicule
- Assure une garantie de qualité aidée de partenaires d'assurances sélectionnés
- Nous pouvons vous proposer un financement
- Nous pouvons...
Site :
http://garageducret.fr
Thèmes liés : vente occasion toutes marque / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / prix de vente vehicule d'occasion
FAQ | Douanes Madagascar
1.1.Que dois-je faire si je veux déménager à Madagascar ?
Demande et pièces justificatives:
Certificat de changement de résidence délivré par la mairie visé par l'Ambassade de Madagascar ou consulat au lieu de départ;
Formalité de déménagement définitif visé par l'Ambassade de Madagascar ou consulat du lieu de départ;
Liste des marchandises visées par l'Ambassade de Madagascar ou...
Date: 2017-10-07 11:44:14
Site :
http://www.douanes.gov.mg
Achat/vente de biens | impots.gouv.fr
l'entrée en France d'un bien :
- originaire ou en provenance d'un État ou d'un territoire n'appartenant pas à l'Union européenne,
- ou en provenance d'un territoire rattaché à un autre État membre de l'UE mais ne faisant pas partie de l'UE (ex : Mont Athos, Melilla, Îles Canaries, Jersey, Guernesey...). Cf. 1° de l'article 256-0 du CGI ;
la mise à la consommation en France d'un bien...
Date: 2017-08-24 17:06:07
Site :
https://www.impots.gouv.fr
DISTINXION ACTIV AUTOS : Voiture occasion LAXOU - Vente ...
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Présentation
Installé sur la zone de la Sapiniere à Nancy-Laxou nous vous proposons un choix de véhicules aux meilleurs conditions, nous beneficions d'arrivages permanents et de prix toujours ajustés aux conditions du marché.
Grâce à un volume d'achat important en...
Site :
http://activautomobiles.com
Thèmes liés : vente de voiture d'occasion toute marque / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente d'automobile d'occasion / vente automobile d'occasion / vente des automobiles d occasion
Acheter une voiture et apprendre à déjouer les pièges ...
Les sommes en jeu aiguisent l'appétit des escrocs de tout bord. De la simple anicroche à l'arnaque caractérisée, revue des principaux litiges qui peuvent opposer acheteurs et vendeurs.
Tout véhicule neuf doit être livré à la date limite indiquée sur le bon de commande signé auprès du vendeur professionnel. Si le document mentionne le mois de mise à disposition du véhicule, celui-ci...
Date: 2017-08-26 12:33:02
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Certificat De Vente Vehicule A Imprimer | spirale8 ...
Certificat De Vente Vehicule A Imprimer
September 14, 2015 - Uncategorized
Imprimer cette page. Combien vous coûtera votre certificat dimmatriculation. Votre certificat dimmatriculation carte grise dun véhicule neuf ou doccasion Dans les deux cas, cest comme une cession classique certificat de vente, non. De destruction imprimé Cerfa qui confirme la mise en destruction du véhicule Documents...
Site :
http://spirale8.net
TVA sur véhicule de tourisme : comment la récupérer ...
TVA sur véhicule de tourisme : comment la récupérer ?
TVA sur véhicule de tourisme : comment la récupérer ?
Par Xavier de Labarrière Le 02/01/2014 - Mise à jour le 12/04/2017
(63 notes)45
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Récupérer la TVA sur un véhicule de tourisme ? Normalement ce n'est pas possible, sauf dans certains cas. Nos explications pour récupérer une partie de la TVA sur l'achat de votre...
Site :
https://www.expert-comptable-tpe.fr
Conditions générales de vente d'Auto-ici
AUTO-ICI - 18 RUE D AVELIN 59175 VENDEVILLE - TEL : 03 20 92 66 77
EURL AU CAPITAL DE 220 800 EUR - RCS DE LILLE N° 400553806
Numéro d'agrément ORIAS : 15001279
Numéro de TVA intracommunautaire : FR16400553806
ARTICLE 1 : OBJET DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les présentes conditions régissent les relations entre la société AUTO-ICI et son client dont l'objet est la...
Site :
https://www.auto-ici.fr
Normes d’hygiène pour exercer une activité de restauration ...
La location longue durée pour utilitaire
Quelle modalités de location pour un utilitaire ?
Véhicule utilitaire : aménagement intérieur avec hayon & géolocalisation
Mandataire utilitaire : achat de votre VUL
Utilitaires : PTAC, poids à vide et sécurité
Comment créer une société d'ambulance ?
Les métiers nécessitant un camion ambulant
Comment aménager un camion snack ?
Le camion...
Site :
vehicule-utilitaires.fr
Thèmes liés : vente vehicule utilitaire d'occasion / vente camion d'occasion en france / location vente vehicule utilitaire / vehicule utilitaire vente occasion / vente vehicule utilitaire
Europe Military, achat vente véhicules ex armées ...
Europe Military est une société spécialisée dans la vente de véhicules militaires d'occasion basée à Saint Fargeau dans l'Yonne à 1h30 au sud de Paris.
Nous disposons en permanence d'un stock conséquent de véhicules ainsi que les pièces détachées nécessaires à leurs entretiens.
Ces véhicules sont destinés à des pays où robustesse et fiabilité sont primordiales, tels que...
Site :
http://www.europemilitary.com
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion europe / societe de vente de vehicule d'occasion / vente de vehicule occasion en cote d'ivoire / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / achat et vente de vehicules d'occasion
Europe Military, achat vente véhicules ex armées ...
Europe Military est une société spécialisée dans la vente de véhicules militaires d'occasion basée à Saint Fargeau dans l'Yonne à 1h30 au sud de Paris.
Nous disposons en permanence d'un stock conséquent de véhicules ainsi que les pièces détachées nécessaires à leurs entretiens.
Ces véhicules sont destinés à des pays où robustesse et fiabilité sont primordiales, tels que...
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http://www.europemilitary.com
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion europe / societe de vente de vehicule d'occasion / vente de vehicule occasion en cote d'ivoire / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / achat et vente de vehicules d'occasion
Comment vendre sa voiture d'occasion rapidement le plus ...
Citer
» 23 Août 2017, 11:22
Brader à la vente sa voiture d'occasion si on est pressé d'avoir du cash, je le comprends, mais tenter de mieux vendre son véhicule c'est du bons sens. Alors votre auto peut représenter l'apport financier qui vous aidera à obtenir un crédit pour l'achat d'une autre. Le concessionnaire se fera du bénéfice en vous la reprenant moins que sa cote à l'argus,...
Entrer et sortir en voiture au Maroc : Forum Maroc ...
El Marrakchi
Il y a 2 années
...allez, pour éclaircir tout ça, et corriger certaines petites erreurs ( de transcription certainement....hihihi ! ), parce que ça tourne un peu au mélange...mais pas 2 temps !
Autorisation de séjour délivrée aux véhicule de tourisme (je laisse de côté le cas des fourgonnettes, et véhicules à usage professionnel) : autorisation d'entrée ET DE SÉJOUR...
Site :
http://www.routard.com
Thèmes liés : pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / declaration de vente d'un vehicule d'occasion / documents de vente d'un vehicule automobile / vente de vehicule d'occasion pour professionnel / vente vehicule d'occasion documents
Estimation voiture, évaluer la valeur d'une auto usagée
Estimation voiture, évaluer la valeur d'une auto usagée
Évaluer la valeur d'une voiture d'occasion gratuitement
Pour vendre ou acheter une voiture d'occasion, l'estimation du prix est une étape cruciale. L'estimation du prix de la voiture usagée ne doit pas se faire à l'aveuglette. Plusieurs critères importants doivent être pris en compte pour déterminer la valeur de la voiture usagée....
Date: 2017-10-07 23:12:42
Site :
http://www.funny-club.ca
Véhicules collection antérieurs à 1960 : plus de contrôle ...
Posté le 05/12/2017 à 08:27 par christophe
bonjour,
je possède un véhicule de 1985 en carte grise normale à mon nom avec un contrôle technique valable jus qu en juillet 2018.
pour le passage en carte grise collection faut il un contrôle technique de moins de 6 mois ou puis je faire la démarche avec le contrôle technique actuel ?
merci,cordialement
Posté le 21/11/2017 à 18:30 par...
Site :
https://www.cartegrise.com
Certificat de cession d'un véhicule : déclaration et code ...
Il est possible et facile de faire une déclaration de cession en ligne. Rapide, celle-ci se fait sur des plateformes agréées comme 123-cartegrise.fr.
Enregistrer directement en ligne la vente de votre véhicule
Enregistrer votre cession en ligne
Il est possible d'y suivre l'avancée de sa déclaration de cession et de recevoir un accusé d'enregistrement de déclaration de cession qui prouve...
Site :
cartegriseminute.fr
Simulation crédit auto : Prêt voiture en Belgique
Demander mon crédit
Astuce : Pour maximiser vos chance de voir votre dossier accepté, n'hésitez pas à demander un prêt auprès de plusieurs prêteurs en même temps.
Étape décisive, l'achat d'une nouvelle voiture nécessite un financement assez conséquent, qui se compte en milliers d'euros pour les modèles de base et en dizaines de milliers d'euros pour les voitures haut de gamme,...
Site :
https://www.pret-simulation.be
Enchères Véhicule d'occasion - Gouvernement et la police a ...
gouvernement et la police des ventes aux enchères pour saisis voitures, camions et VUS
Plus de ressources et plus Amérique pour gouvernement et de la police, de vivre et de voitures en ligne des ventes aux enchères de gouvernement occasion et ont saisi les voitures, camions et VUS.
Chaque mois aux États-Unis, des milliers de véhicules sont saisis par les différents organismes...
Site :
http://fr.abcarticulos.info
CGV - AUTO1.com
Le site www.auto1.com est un service fourni par WKDA France SAS, société basée à Issy Les Moulineaux (ci-après "AUTO1.com" ou "nous").
§ 1 CONDITIONS GENERALES
AUTO1.com fonctionne comme une base de données accessible sur Internet. Nous listons les voitures à vendre et les concessionnaires auto agréés (ci-après "utilisateur" ou "marchand") peuvent utiliser la fonction de recherche...
Site :
https://www.auto1.com
Acheter une voiture à l'étranger et l'immatriculer en Belgique
Acheter une voiture à l'étranger et l'immatriculer en Belgique
12423
Acheter une voiture à l'étranger et l'importer en Belgique peut parfois s'avérer être une bonne opération d'un point de vue financier.
Néanmoins, sachez qu'agir de la sorte implique nécessairement un surplus de démarches administratives. Voyez les aspects auxquels il convient de prêter attention. Et quels sont les...
Site :
assurance.be
Fiscalité et réglementation pour les voitures de collection
Accueil > Conseils > Voitures de collection : réglementation et fiscalité
CONSEILS - TOUTES CATÉGORIES
VOITURES DE COLLECTION : RÉGLEMENTATION ET FISCALITÉ
publié le 04/05/2015
Catégories : Auto | Loisirs - Passion Type : Article
4
8
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Pour toutes les voitures de collection, des règles propres s'appliquent. Voici ce qu'il faut savoir pour ne pas être pris au...
Site :
https://eboutique.total.fr
Contrôle technique et vice caché Avocat Automobile Laurent ...
Contrôle technique et vice caché
LA GRAVITE CACHÉE DU VICE APPARENT
La chambre commerciale de la Cour de cassation vient de contribuer à la jurisprudence sur la portée du procès-verbal de contrôle technique quant à l'information de l'acheteur et ses conséquences sur son recours en garantie des vices cachés.
Caractère occulte du vice
Rappelons tout d'abord, qu'outre son antériorité à...
achat dissimulé vehicule demonstration < 3 mois ...
achat dissimulé vehicule demonstration < 3 mois
Posté le 04/12/2013 à 10:17:50
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Bonjour
Suite annonce parue dans le Bon Coin, Auris HSD de 20 kms immatriculée le 30/09/2013, je me suis rendu à une concession Toyota .
Le prix étant intéressant, j'ai donc acheté cette voiture mi-octobre comme véhicule d'occasion.
3 semaines plus tard, ne recevant pas ma carte grise,...
Date: 2015-05-14 17:28:17
Site :
http://www.forum-auto.com
Acheter une voiture à l’étranger et l’immatriculer en Belgique
Acheter une voiture à l'étranger et l'immatriculer en Belgique
5247
Acheter une voiture à l'étranger et l'importer en Belgique peut parfois s'avérer être une bonne opération d'un point de vue financier.
Néanmoins, sachez qu'agir de la sorte implique nécessairement un surplus de démarches administratives. Voyez les aspects auxquels il convient de prêter attention. Et quels sont les...
Date: 2017-12-02 02:26:38
Site :
assurance.be
Règlement sur les véhicules automobiles usagés ou d’occasion
Règlement sur les véhicules automobiles usagés ou d'occasion
C.P. 1997-2014 1997-12-29
Retour à la référence de la note de bas de page a L.C. 1997, ch. 36
Application
1 Le présent règlement s'applique à tout véhicule automobile -- usagé ou d'occasion, fabriqué antérieurement à l'année civile pendant laquelle on cherche à l'importer -- qui, selon le cas :
a) est équipé de...
Site :
http://laws-lois.justice.gc.ca
Thèmes liés : vente vehicule occasion a l'etranger / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente d un vehicule automobile / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion
Ouvrir un commerce : Les démarches de création et ...
Ouvrir un commerce : Les démarches de création et obligations administratives
Formalités de création et obligations légales
17/09/2016 12:40:00
Partager :
Outre la constitution de l'entreprise, l'ouverture d'un commerce nécessite de remplir de nombreuses démarches spécifiques qui peuvent varier selon que l'activité est réglementée ou non. Check-list des formalités à prévoir pour un...
Site :
http://www.toute-la-franchise.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion formalites / formalites de vente d'un vehicule automobile / magasin vente d'occasion / magasin vente d occasion / conditions generales de vente vehicule d'occasion
Conditions générales de vente | Site officiel PSA
Conditions Générales de Vente Peugeot
ARTICLE 1 - DEFINITIONS
Automobiles Peugeot : la société Automobiles Peugeot, société anonyme au capital de 172 711 770 euros dont le siège social est situé 7 rue Henri Sainte-Claire Deville 92500 Rueil-Malmaison, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 552 144 503. Numéro de TVA intracommunautaire : FR...
Site :
https://coc.psa-peugeot-citroen.com
Conditions générales de vente - sndiffusion.fr
Agence Albi (Siège) 05 79 66 64 84
Agence Toulouse 05 79 66 64 91
Agence Bordeaux 05 56 24 00 10
Agence Montauban 05 79 66 64 87
Agence Agen 05 79 66 64 92
Agence Castres 05 17 93 10 94
Agence Cahors 05 17 93 10 95
Agence Carcassonne 04 68 10 11 00
Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
I - COMMANDE :
La présente commande du matériel désigné au recto est ferme et...
Site :
https://www.sndiffusion.fr
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion controle technique / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / conditions generales de vente vehicule d'occasion / certificat vente d'un vehicule d'occasion
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes
I. Règle générale
1
Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Comment calculer les prix de voitures d`occasion | eHow
Comment calculer les prix des voitures d`occasion
Lorsque vous décidez qu`il est temps de vendre votre voiture d`occasion, une des choses les plus importantes que vous pouvez faire pour attirer un bon acheteur est de fixer un prix de vente raisonnable. Si votre véhicule est un prix trop élevé, de nombreux acheteurs ne seront même pas la peine d`essayer de négocier avec vous, mais si elle...
Site :
http://commentfran.xyz
Voiture de société d'occasion, véhicule fonction tva ...
sécurité et dans le confort
Audi Q7 TDI BLACK EDITION : 69.990EUR HT
New Audi Q7 3xS-Line TDI 272cv, Série BLACK EDITION 2016, full options, 8.000km
Prix neuf: 103.000EUR TTC
Garantie Audi 3ans ou 100.000km
Votre prix société : 69.990EUR HT tout compris, si transformé par UTAC avec TVA récupérable et exo de TVS. (hors coût de carte grise)
Audi SQ5 PLUS TDI 340CV : 60.990EUR HT
Audi SQ5...
Site :
http://businesscars.fr
Assurance automobile : les accidents matériels | Institut ...
3- L'INDEMNISATION
Qui vous indemnise ?
Pour accélérer le règlement des accidents matériels, les assureurs ont signé la convention d'indemnisation directe de l'assuré et de recours entre sociétés d'assurance automobile («IRSA» ou «IDA»), qui prévoit que chaque assureur indemnise son propre assuré pour les sinistres dont le montant est inférieur au plafond fixé par cette convention...
Date: 2018-01-18 03:22:33
Site :
https://www.inc-conso.fr
Conditions générales de vente - Vente de véhicules à ...
+33 (0)2 35 86 48 79
Conditions générales de vente
Il est préalablement précisé que les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les commandes en ligne, par mcautomobiles.com, de véhicules VO, VN et VUL. Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les site de vente physique (Criel-sur-Mer et...
Site :
http://www.mcautomobiles.com
Thèmes liés : condition vente vehicule en l'etat / conditions generales de vente vehicule d'occasion / condition generale vente vehicule occasion / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion
Les voitures d'occasion | Institut national de la consommation
2- LE VEHICULE NE FONCTIONNE PAS CORRECTEMENT, QUELS SONT VOS RECOURS
Vous avez acheté une voiture d'occasion qui correspond à ce que vous recherchiez. Elle semble en bon état, et le prix correspond au budget que vous vous étiez fixé. Mais, peu de temps après l'achat, elle tombe en panne…
Ce n'est pas parce que c'est un véhicule d'occasion que les pannes sont inéluctables. Selon...
Date: 2018-01-18 01:07:06
Site :
https://www.inc-conso.fr
MOVE.CAR, logistique internationale dédiée à l'automobile
Que pouvons-nous faire pour vous aider ?
Choisissez une question correspondant à votre demande
Comment commander un véhicule ?
Il vous suffit de nous communiquer les coordonnées d'une annonce que vous avez localisée sur Internet ou d'utiliser le moteur de recherche de notre partenaire : AmeriCarOnline.com. En suite, sur ce site, choisissez vos options. Nous nous chargerons alors de votre...
Site :
https://www.move.car
Conditions générales de vente. Réservez en ligne aujourd ...
Vous avez oublié votre référence de réservation ?
Entrez votre adresse email et nous vous enverrons votre numéro de référence à cette adresse.
Email :
Votre référence de réservation vous a été envoyée par email.
Référence non trouvée
Nous n'avons pas trouvé une réservation lié à l'adresse email indiquée. Veuillez Nous contacter en utilisant ce lien.
Conditions de vente de...
Site :
http://www.rentalcars.com
Conditions, Emprunt, Voiture neuve - Economie
Il suffit alors pour le client de se rendre dans un des huit points de vente Cardoen du pays pour essayer et décider d'acheter oui ou non la voiture en question. [...] ` Si, après l'avoir vue et essayée chez Cardoen, la voiture réservée ne lui convient pas, le client se verra rembourser les 50 euros', précise M. Roelands. En revanche, si le véhicule lui convient, il paiera au comptant...
Site :
http://actualite-economique.lalibre.be
Law Document French View | Ontario.ca
2011, chap. 1, annexe 1, art. 6 (33-36) - 01/07/2011
Responsabilité civile
39 Les règles suivantes s'appliquent si une personne, son mandataire ou son employé vend de l'alcool à une personne ou pour une personne dont l'état est tel qu'il semble que la consommation d'alcool pourrait l'enivrer ou aggraver son état d'ivresse au point qu'elle risque de se blesser, de blesser un tiers ou de...
Site :
https://www.ontario.ca
Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / magasin vente objets d'occasion / documents de vente d'un vehicule automobile / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion
VSA : Voiture occasion TOULOUSE - Vente auto TOULOUSE
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Présentation
Depuis de nombreuses années, VSA à Toulouse vous propose un choix important de véhicules d'occasions toutes marques : Bmw, Audi, Renault, Citroën, Mini, Seat, Toyota, Volkswagen, Peugeot, Mercedes, Hyundai, Kia....
Parce que la satisfaction de nos clients est primordiale, tous nos...
Site :
http://www.vsa-occasiontoulouse.com
Thèmes liés : voiture occasion vehicule vente toutes marque / vente de voiture d'occasion toute marque / voiture occasion - annonce auto achat et vente voiture / annonces voiture occasion auto achat et vente / vente de voiture d'occasion marque toyota
Concessionnaire CITROEN BAYEUX - Auto occasion BAYEUX
Si vous changez d'avis dans les 10 jours suivant votre achat, nous remplaçons votre véhicule1.
1. Voir conditions générales de vente.
2. REPRISE DU VÉHICULE PRÉCÉDENT
Votre point de vente réalise à votre demande une offre de reprise pour votre ancien véhicule.
3. 93 POINTS DE CONTRÔLE
Après vérification des éléments d'identification habituels, chaque véhicule bénéficie systématiquement de 93 points de contrôle : sécurité, carrosserie, organes mécaniques, normes de pollution. Rien n'est laissé au hasard.
4. GARANTIE 12 MOIS MINIMUM
Une...
Site :
http://www.citroen-occasion-bayeux.com
Thèmes liés : conditions generales de vente vehicule d'occasion / condition generale vente vehicule occasion / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / condition vente vehicule en l'etat
Michel Galloyer
LOCATION DE VOITURES DE PRESTIGE
MASERATI - PORSCHE - BENTLEY...
RÊVER LE TEMPS D'UNE JOURNÉE OU D'UN WEEK-END !
Louez sur Angers et sa région,
Rolls-Royce, Porsche, Mercedes AMG,
Maserati, AstonMartin, Bentley...
Qui n'a jamais rêvé de savourer les plaisirs de la conduite ou d'une promenade dans l'un de ces merveilleux véhicules ?
Aujourd'hui, je propose donc à chacun d'accéder à...
Site :
http://michelgalloyer.com
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Buybyecar, achat sécurisé de voitures d’occasion entre ...
Buybyecar, achat sécurisé de voitures d'occasion entre particuliers
Il y a 2 années
Écrit par Ashley Appadoo
L'idée :
Le projet consiste en la création d'une market place d'achat et vente de voitures entre particuliers uniquement sans les mauvaises surprises. Ce projet fait suite à ma propre expérience personnelle. J'ai acheté une voiture d'occasion à un particulier en adoptant les...
Site :
https://startup.info
VEHICULE ETRANGER - vivremalin.com
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Acheter une voiture ou un véhicule en Europe est aujourd'hui facile, les frontières de l'europe permettant la libre circulation des biens et des marchandises. Les constructeurs doivent en outre adapter leurs prix en...
Site :
http://www.vivremalin.com
Livraison intracommunautaire de biens - Belgian VAT Desk
Informations parues dans nos Actualités TVA de ces dernières années sur ce thème
Vous trouverez ci-après quelques informations intéressantes parues dans nos Actualités TVA de ces dernières années sur le sujet :
Livraison intracommunautaire - Le délai dans lequel le transport doit avoir lieu est sans importance.
C.J.U.E. - 2010 - _18.11.2010_X_C-84_09
Un particulier suédois achète...
Site :
http://www.vatdesk.be